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Commune info 49

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LA LETTRE INFO DE L'ATD : actualités juridiques février 2015, Article sur le pont retourneur de la ville du Puy Sainte Réparade, article sur l'expérience MUSEOMIX au Musée départemental Arles antique

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Commune info 49

  1. 1. Grâce à un procédé innovant, la commune du Puy-Sainte-Réparade se distingue en mettant en place une solution écologique de développement durable pour le recyclage des boues. Le procédé vient s’ajouter au fonctionnement classique de la station d’épuration des eaux usées. Commune info La page des adhérents En 2010, la nécessité de remettre en confor- mité la station d’épuration conduisait la commune à réaliser une nouvelle station et de fait à chercher un bon compromis entre une station respectueuse des principes de développement durable et un projet éco- nomiquement intéressant. Cette démarche a été conduite avec pour objectifs, la mise en œuvre de techniques innovantes afin de préserver l’environnement et répondre à la réglementation européenne en matière de traitement des eaux usées. Au départ, trois solutions techniques se sont présentées aux élus. Assez classiquement et dans la continuité de l’existant, le traitement des boues dans un centre de compostage extérieur à la collectivité a été rapidemment écarté. La filtration des eaux usées, effectuée par des roseaux grâce au vent, qui agit com- me principe méca- nique a été égale- ment étudiée mais n’a pas été retenue. C’est le procédé, dé- tenu par la société « aqualter », qui a, pour les élus du Puy-Sainte-Réparade, représenté le meilleur compromis : un équilibre entre l’investissement financier, le coût de l’ex- ploitation et les qualités relevant du déve- loppement durable. Ce procédé de valorisa- tion des boues dites urbaines, à contrario de celles issues des sites industriels, les transforme en produit recherché et utile, autrement dit en engrais agricole. Une serre et un pont retourneur En sortie de station d’épuration, après avoir été pressées pour être dégagées du maxi- mum d’eau, les boues sont étendues dans une serre de séchage de 230 m2 , sur une hauteur de 15 à 20 cm. Une station météo est associée au procédé. Elle va déterminer et piloter le mode de fonctionnement du séchage. La chaleur du soleil est principa- lement utilisée mais un autre moyen très écologique qui consiste à récupérer les ca- lories contenues dans l’effluent en sortie de station a été mis en place. L’usage d’une pompe à chaleur permet de transfor- mer ces calories en énergie et chauffe l’eau qui circule dans un plancher chauf- fant. En l’absence de soleil, il prend le re- lai et assure le séchage des boues. Le pont retourneur, pièce maîtresse du procédé est construit en acier inoxydable. Il est placé sur toute le largeur de la serre et fonctionne en continu. La boue est retournée, dépla- cée, granulée et aérée lors du processus de retournement. à chaque cycle, l’intégralité des boues de la serre est retournée. La fer- mentation en est alors évitée et le processus empêche les mauvaises odeurs. Les bénéfices durables La gestion, en local, des boues permet une importante réduction des transports routiers et limite donc les émissions de CO2 dans l’air. La serre de séchage est consommatrice uni- quement d’énergies renouvelables. La qua- lité de l’eau est conforme aux normes de re- jet et ce sur 100% de l’année. Le bâtiment, tant par son implantation que par son archi- tecture est intégré à son environnement. Il est construit avec des matériaux pérennes et recyclables : toitures végétalisées, bardages en bois, gabions en galets de Durance. Et enfin, le recyclage des boues par ce procédé induit, pour la station du Puy-Sainte-Répa- rade, la production de 25 tonnes de boues par an qui sont ensuite données pour épan- dage à des agriculteurs leur permettant une économie substantielle. Un projet respectueux de son environne- ment, un circuit court valorisé, un inves- tissement relativement bas, une gestion de l’équipement par délégation de service public, la commune du Puy-Saint-Réparade innove avec ce procédé dans notre dépar- tement et sa démarche pourrait bien être suivie d’effets … www.ville-lepuysaintereparade.fr Lettre d’information de l’Agence Technique Départementale des Bouches-du-Rhône Mars 2015#49 Développement durable Le pont retourneur du Puy-Sainte-Réparade « Un équilibre entre l’investissement financier, le coût de l’exploitation et les qualités relevant du développement durable. »
  2. 2. Pour cette année 2015, toute l’équipe de l’Agence Technique Départementale se tient à votre disposition pour vous fournir des conseils et une assistance juridique et technique toujours aussi utile pour la bonne marche et la gestion quotidienne de vos collectivités. Pour vous permettre de bénéficier et de profiter toujours aussi activement de nos formations nous vous avons préparé un programme très complet. Pour répondre à vos nombreuses sollicitations, l’ATD13 a choisi, dès le premier semestre, de vous proposer deux cycles de formations consacrés d’une part à la question de la transition énergétique et d’autre part au plan local d’urbanisme. Ces deux thématiques se déclineront tout au long de l’année sous la forme d’ateliers pratiques et concrets, vous permettant de récolter des informations et connaissances indispensables pour faire avancer vos projets commu- naux. Ce premier semestre de formations vous propose par ailleurs des sessions en lien direct avec l’actualité de vos collectivités : les relations communes et associations, la gestion de la forêt ou encore l’action sociale au mois de mars, l’accessibilité des lieux publics, les outils de la communication et du web au mois d’avril, le plan communal de sauvegarde et le projet culturel de territoire au mois de mai, les marchés publics ou encore la gestion des res- sources humaines au mois de juin. D’autres formations vous sont également proposées dès ce premier semestre 2015. Je vous conseille de consulter le programme complet sur notre site internet. J’espère que vous serez, encore cette année, nombreuses et nombreux à venir y participer. Jacky GERARD Président délégué de l’ATD13 Vice-Président du Conseil général Maire de Saint Cannat Le mot du Président L’actu juridique Marchés publics Collectivités territoriales : pouvoirs adjudicateurs ou candidates ? La possibilité pour une collectivité territoriale de se porter candidate à l’attribution d’un marché public avait précédemment été établie par le Conseil d’État (CE, avis, 8 nov. 2000, Sté J.-L. Bernard Consultants, n°222208). Le juge a toutefois apporté quelques précisions sur les conditions de cette participation dans un arrêt « Société Armor SNC » (CE, 30 déc. 2014, n°355563) : la participation de la collectivité candidate doit répondre à un intérêt public, c’est-à-dire constituer le prolongement d’une mission de service public dont elle a la charge, pour amortir des équipements ou assurer son équilibre financier par exemple. En outre, la candidature ne doit pas fausser les conditions de la concurrence. Pour ce faire, le prix proposé par la collectivité candidate devra tenir compte de tous les coûts directs ou indirects, sans tirer parti des avantages découlant des ressources ou des moyens dont elle dispose au titre de ses missions de service public. à noter, le fait que le marché doive s’exécuter en dehors des limites terri- toriales de la collectivité candidate n’impacte pas sa légalité. Administration générale – éducation Un point sur la réglementation des ALSH ! Suite à la réforme des rythmes scolaires, une modification de la régle- mentation relative aux accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) était nécessaire. Complémentaires de l’école, les activités périscolaires revê- tent de multiples formes, le plus souvent organisées sous forme d’ALSH. Les accueils de loisirs, répondant à la définition de l’article R. 227-1 du Code de l’action sociale et des familles, sont soumis au respect de règles précises, en particulier s’agissant des normes d’encadrement des enfants. Le décret du 2 août 2013 prévoit, à titre expérimental pour une durée de 3 ans, un allègement des taux d’encadrement pour les accueils de loisirs périscolaires déclarés et organisés dans le cadre d’un projet éducatif territorial, à savoir : un adulte pour 14 enfants de moins de 6 ans et un adulte pour 18 enfants de 6 ans et plus. Par ailleurs, le décret du 3 novem- bre 2014 est venu poser de nouveaux contours pour les accueils de loisirs périscolaires et les accueils extrascolaires. Désormais la règle est simple : le temps périscolaire est celui qui se déroule les jours avec école et le temps extrascolaire est celui qui a lieu les jours sans école. Les accueils de loisirs périscolaires ont donc lieu durant les journées avec école, incluant les ac- cueils du matin, du midi et du soir. Cela comprend dorénavant le mercredi après-midi s’il y a école le mercredi matin, le samedi après-midi s’il y a école le samedi matin mais également le regroupement des nouvelles activités périscolaires sur un après-midi de la semaine scolaire. Enfin, le décret du 3 novembre 2014 est accompagné de trois arrêtés de la même date qui visent à assouplir les règles d’organisation des ALSH périscolaires en matière de déclaration et de qualification des intervenants, animateurs ou directeurs. Finances Publiques Un cadre légal pour recourir aux conventions de mandat La loi n°2014-1545 du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises comporte plusieurs mesures intéressant les communes. L’article 40 de cette loi, codifié à l’article L.1611-7 du Code général des collectivités territoriales, prévoit désormais un cadre légal pour les conven- tions de mandat. Il autorise les collectivités locales et leurs établissements publics, après avis conforme de leur comptable public, à avoir recours à des conventions de mandat pour confier à un tiers public ou privé l’encaissement de certaines de leurs recettes. Ces conventions doivent être écrites et sont circonscri- tes à certains domaines : les droits d’accès à des prestations culturelles, sportives et touristiques, les revenus tirés des immeubles appartenant aux collectivités confiés en gérance ou d’autres produits et redevances du do- maine dont la liste sera fixée par un prochain décret, les prestations reve- nant aux collectivités ou à leurs établissements publics dans le cadre d’un contrat relatif au service public de l’eau, de l’assainissement ou à d’autres services publics dont la liste sera fixée également par décret. Seules sont exclues de ce dispositif, les créances faisant l’objet d’une exé- cution forcée. Pour les conventions de mandat déjà conclues, elles devront être rendues conformes au nouveau droit positif au plus tard lors de leur renouvellement. Administration générale - Ressources humaines Plus d’égalité femmes-hommes, plus vite ! Le décret n°2014-1747 du 30 décembre 2014, pris en application de la loi n° 2014-873 du 4 août 2014 pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes, modifie le décret n° 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur de la fonction publique. Entré en vigueur le 1er janvier 2015, il concerne les no- minations des emplois supérieurs de l’état, des collectivités territoriales et de la fonction publique territoriale. Depuis le 1er janvier 2013, la loi impose que les postes de nouveaux agents aux principaux emplois de l’encadrement supérieur de la fonction publi- que soient pourvus par au moins 20 % de personnes de chaque sexe. Ce taux a été porté à 30 % depuis le 1er janvier 2015, il passera à 40 % à partir de 2017 au lieu de 2018. Avec cette anticipation le décret permet dès 2017 l’application du montant définitif de la pénalisation financière de 90 000 €. Les communes et les établissements publics de coopération intercom- munale de plus de 80 000 habitants doivent déposer au plus tard le 30 avril de chaque année auprès du comptable public, une déclaration annuelle sur les nominations, leurs répartitions par sexe et éventuellement la contribution due. Cette déclaration doit être également adressée au préfet de département pour les emplois relevant de la fonction publique territoriale. COMMUNE INFO #49 - Mars 2015
  3. 3. Il n’existe pas d’incompatibilité juridique à ce que des élus du conseil municipal soient membres du conseil d’administration d’une association, à partir du moment où cette association ne reçoit aucune subvention de la commune. Les risques juridiques, notamment au niveau pénal, commencent à naître si l’association est subventionnée par la commune. Quels sont les pouvoirs de police du maire en matière de forages domestiques ? Quels sont les documents communicables à un candidat évincé d’un marché public ? A compter du moment où le marché public est signé, un candidat évincé s’étant vu signifier les motifs de rejet de son offre est en droit de demander la communication de ce marché et des documents qui s’y rapportent (CADA, conseil n°20090984, 2 avril 2009). La CADA considère notamment que la décomposition du prix global et forfaitaire revêt un caractère communicable à l’entreprise évincée comme à toute personne en faisant la demande (CADA, conseil n°20062848, 11 juill. 2006). Les notes, classements, et éventuellement appréciations de l’entreprise lauréate du marché sont communicables. L’offre de prix détaillée de l’entreprise retenue est également communicable, tout comme les informations relatives aux caractéristiques principales des prestations fournies, à leur qualité et à la sécurité des usagers (CADA, conseil n°20090054, 15 janv. 2009) mais pas la composition de l’équipe, ni les procédés techniques utilisés qui sont des mentions susceptibles de porter atteinte au secret en matière industrielle et commerciale, protégées par l’article 6 de la loi du 17 juillet 1978. La déclaration des congés d’été des boulangers est-elle supprimée ? Cette très ancienne mesure, da- tant de la Révolution française, vient d’être supprimée par la loi du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des en- treprises. L’article 11 du texte pré- voit en effet la suppression du 8° de l’article L.2212-2 du CGCT qui prévoyait que chaque maire avait la faculté de réglementer la ferme- ture annuelle des boulangeries dans l’optique d’assurer le ravitaillement de la population pendant la période des congés payés. Dans la pratique, les maires n’utili- saient plus cette prérogative depuis des décennies, mais celle-ci conti- nuait de subsister. Ce n’est plus le cas. Une page de l’histoire du droit des collectivités se tourne ! Vos questions juridiques nos réponses COMMUNE INFO #49 - mars 2015 Un conseiller municipal peut-il être membre du conseil d’administration d’une association non subventionnée par la commune ?La commune peut-elle instituer une prime à la naissance ? Si elle souhaite accompagner la naissance de nouveaux-nés, la com- mune doit prendre plusieurs précautions. Elle doit respecter le principe d’égalité entre les administrés, et procurer un avantage équivalent aux personnes se trouvant dans une même situation. Ainsi, le conseil municipal peut délibérer pour accorder une prime de naissanceauxparentsdenouveaux-nésrépondantàdescritèresiden- tiques, qui peuvent être par exemple la justification de la domiciliation d’au moins un des deux parents sur la commune, depuis une durée définie par le conseil. Il est par contre exclu de créer un critère lié à la possession de la nationalité française. Cette délibération devra préciser à compter de quelle date la prime sera appliquée, et sous quelle forme elle sera accordée (en ar- gent, sous la forme d’un chèque-cadeau valable dans les entreprises locales…etc). Tout ouvrage de prélèvement d’eau sou- terraine à des fins d’usage domestique doit faire l’objet d’une déclaration en mairie, accompagnée d’une analyse de la qualité de l’eau lorsque celle-ci est destinée à la consommation humaine. Il relève de la responsabilité du mai- re, et non du préfet, de faire respec- ter les dispositions du Règlement sa- nitaire départemental (RSD) relatives à la qualité de l’eau, et à son carac- tère potable. A ce titre, il peut mettre en demeure le pétitionnaire de prendre lesmesuresadéquatespourseconformerau RSD, voire lui adresser un arrêté municipal d’injonction. En cas de non-exécution de ces mesures, le maire sera compétent pour constater l’infraction par un procès- verbal, qui sera transmis au procureur de la République.
  4. 4. Pour recevoir notre newsletter, inscrivez-vous sur www.atd13.fr Agence Technique Départementale des Bouches-du-Rhône Technoparc du Griffon - Bâtiment 12A - 511 route de la Seds 13127 Vitrolles COMMUNE INFO, Lettre d’information de l’Agence Technique Départementale des Bouches-du-Rhône. Parution Bimestrielle - N°49 - mars 2015 Dépôt légal : MAR-06-2-015192, le 17 juin 2005 - ISSN n°1959-7479 Directeur de la publication : Jacky GERARD, Président Co-directeur de la publication : Olivier GASSEND, Directeur de l’ATD13 Responsable de la rédaction : Clarie DURET Rédaction : Olivier GASSEND, Anne Cros, Mireille Arnaud, Clarie DURET, Claire Borg Photos : ©STEP Puy-Ste-Réparade Illustration : sur le pont ! communication Conception et réalisation : sur le pont ! communication Impression : Imprimerie Lacroix - Imprimé sur papier 100% recyclé Tél. 04 42 46 71 20 / info@atd13.fr Pour la première fois, Museomix, événement annuel consacré aux nou- velles formes de médiation et au numérique qui a lieu dans des espaces sociaux et culturels, s’est déroulé dans le sud. Cet évènement est la tentative d’une métamorphose des institutions culturelles en termes de médiation. Il se matérialise par l’investissement d’un espace muséal et la proposition concrète de dispositifs de média- tion innovants. Par cet évènement s’interconnectent et s’échangent les savoirs et les savoir-faire. Médiateurs, bricoleurs, designers, développeurs, graphistes, communicants, artistes écrivains, scientifiques se retrouvent pendant trois jours et deux nuits dans un musée pour inventer, concevoir, fabriquer et innover sans barrière hiérarchique, ni limite. Au terme de ces trois jours, le public était invité à découvrir et expérimenter les disposi- tifs créés. Ces trois jours de création ont abouti sur huit projets que le public a pu tester et commenter dans un musée réinventé à l’heure du numérique. à Arles, le projet s’est construit en partenariat avec le musée départemen- tal Arles antique, le Museon Arlaten et avec la participation de la Bibliothè- que Départementale et l’Agence Régionale du Livre. MUSEO(SUD)MIX à Arles Les gens font les musées Les formations de l’ATD13 pour les élus des Bouches-du-Rhône Inscrivez-vous sur www.atd13.fr rubrique FORMATIONS mars avril Mercredi 11 Les relations communes et associations 9h à 12h30 atd13 - vitrolles Vendredi 13 Améliorer la gestion de son temps 9h à 17h ATD13 - VITROLLES Mercredi 18 Le rôle de l’élu à l’action sociale 9h à 17h Lançon de provence Jeudi 26 Communes forestières : gérer son territoire 9h à 15h30 rognes Mardi 7 L’accessibilité des lieux publics à tous 9h à 17h atd13 - vitrolles Jeudi 9 Renforcez les capacités de votre mémoire 9h à 17h atd13 - vitrolles ou Vendredi 10 Jeudi 16 Les outils de la communication et du web 9h à 17h atd13 - vitrolles Jeudi 23 Urbanisme : quelle transition 9h à 17h Puyloubier ou pour votre PLU en 2015 ? Vendredi 24 9h à 17h Saint-Martin-de-crau AXE 2 AXE 2 AXE 1 AXE 1 AXE 1 AXE 1 AXE 1 AXE 1

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