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Info patrimoine                                            une information du
                                                            centre urBaIn

                                                                                 LE CENTRE URBAIN




ascenseur
                                                                                        asbl




L’ascenseur
                                                       e




À
            Bruxelles, les premiers                                 b
            ascenseurs apparaissent à
            la fin du XIXe siècle dans        e      b
            les grands hôtels, les grands                                   Schéma technique
magasins et dans quelques immeubles                                         d’un ascenseur
                                                    a                       d’après F. Hymans,
d’inspiration parisienne. C’est à partir
                                                                            Electric Elevator,
des années 1920, lorsque se confirme le                                     Elevator World, Inc.,
succès de la vie en appartement, que les                                    Mobile, Alabama,
ascenseurs commencent à se multiplier                                   a   2000 (première
à Bruxelles. Aux côtés de célèbres              f                           édition: 1931).
fabricants d’ascenseurs américains,
allemands, français, figurent en bonne        d                             a: cabine d’ascenseur,
place des constructeurs belges comme la           c                         b: poulie de renvoi
                                                                               de la cabine,
firme Jaspar qui exporte dans le monde                                      c: poulie de traction,
entier. Témoins de nombreuses inventions                                    d: poulie de déflexion,
                                                      d
et brevets concernant leurs aspects                     c
                                                                            e: poulie de renvoi
techniques, les ascenseurs de cette époque                                     du contrepoids,
sont souvent conçus comme de petits                             f           f: contrepoids
chefs-d’œuvre de travail artisanal. La grille
en ferronnerie et la cabine ouvragée en
bois équipée de glaces participent au décor
du hall d’entrée et de la cage d’escalier.




                                                                                Avec le soutien de
                                                                                la direction des
                                                                                Monuments et des
                                                                                Sites de la Région de
                                                                                Bruxelles-Capitale
la légIslatIon sur la
 sécurIté des ascenseurs

L’arrêté royal du 9 mars 2003 relatif à la
                                                    1
                                                    1. l’analyse de risque: méthode
                                                    “standard” ou “sur mesure”?

                                                    Les ascenseurs mis en service avant le
sécurité des ascenseurs (et ses addenda)            1er juillet 1999 doivent faire l’objet d’une
impose aux propriétaires / gestionnaires            analyse de risque par un Service Externe
d’ascenseurs diverses obligations:                  pour les Contrôles Techniques (S.E.C.T.).
inspections et entretiens préventifs,               L’analyse de risque permet de mettre en
constitution d’un dossier de sécurité,              évidence les différents risques: les plus
avertissements et inscriptions obligatoires         graves qui nécessitent l’arrêt de l’appareil
destinés aux usagers… Il impose aussi               et sa remise à niveau immédiate et ceux
la réalisation d’une “analyse de risque”            pour lesquels une modernisation s’impose.
et la mise en œuvre d’un “programme de              Tous les 10 ans, une nouvelle analyse de
modernisation”.                                     risque sera effectuée afin de vérifier si
                                                    l’ascenseur satisfait toujours aux exigences
                                                    de sécurité en vigueur.

                                                    Lors de l’analyse de risque, les S.E.C.T.
                                                    sont tenus de se conformer aux instructions
                                                    contenues dans le document technique
                                                    intitulé Procédure de réalisation d’analyse
                                                    de risque qui complète les annexes I et II de
                                                    l’arrêté royal. deux scénarios distincts sont
                                                    prévus:

                                                    ➤ la réalisation d’une analyse de risque
                                                      “standard” basée sur une “check-list” qui
                                                      reprend l’ensemble des aspects de sécurité
                                                      à vérifier et prévoit pour chaque point une
                                                      solution de modernisation “type”. Cette
                                                      méthode sera généralement appliquée aux
                                                      ascenseurs postérieurs à 1958.

                                                    ➤ la réalisation d’une analyse de risque
                                                      “sur mesure” qui permet notamment la
                                                      prise en compte de la valeur historique
                                                      et esthétique de certains ascenseurs
                                                      (généralement antérieurs à 1958).
                                                      L’analyse de risque pourra alors
                                                      s’appuyer sur la “méthode Kinney”.

                                                    Il est important de souligner que pour
Le parachute: mis au point dès 1853 par Otis, ce    chaque aspect de sécurité, il est possible
système de sécurité empêche la chute de la cabine   d’opter soit pour la méthode “standard”,
en cas de rupture de câble.
                                                    soit pour la méthode “sur mesure”.
la méthode KInney                                exemples de travaux
                                                  de modernIsatIon
 Cette méthode née aux états-Unis
 en 1976 est devenue une méthode                 depuis l’entrée en vigueur de l’arrêté royal
 classique dans le domaine de                    de 2003, plusieurs ascenseurs historiques
 l’évaluation des risques dans notre             ont été adaptés aux normes de sécurité
 pays. Pour chaque aspect de sécurité            actuelles dans le respect du patrimoine
 étudié, on doit évaluer le risque. Pour         suite à une analyse de risque selon la
 ce faire, on attribue un chiffre aux            méthode Kinney.
 facteurs individuels déterminant le
 taux de risque. Ce chiffre est le produit
 de la probabilité de survenance de
 l’événement dangereux, de la fréquence
 d’exposition au risque des usagers et
 de la gravité des conséquences (Risque
 = Probabilité x Exposition x Gravité).
 L’avantage de cette méthode est que les
 risques deviennent comparables entre
 eux et que des priorités éventuelles
 peuvent être fixées.



2
2. le programme de modernisation

Suite à l’analyse de risque, le propriétaire /
gestionnaire de l’ascenseur doit contacter
une entreprise de modernisation. Celle-
ci proposera des mesures préventives             protectIon de la caBIne
qui seront, avant leur mise en œuvre,            en partIe haute et en
de nouveau évaluées par le S.E.C.T. afin         partIe Basse
de s’assurer qu’elles permettent bien
d’éliminer le risque ou au minimum de le         L’un des dangers des ascenseurs anciens
diminuer jusqu’à un niveau acceptable.           provient du fait qu’ils se déplacent à
Il est donc primordial qu’un dialogue            l’intérieur d’une gaine ouverte. La mesure
constructif s’installe entre l’entreprise de     de modernisation standard aurait consisté
modernisation choisie par le propriétaire /      à fermer la gaine de l’ascenseur, ce qui
gestionnaire de l’ascenseur et le S.E.C.T.       aurait dénaturé l’esthétique de la cage
À la fin des travaux, le S.E.C.T. vérifie        d’escalier. La pose d’un câble tendu relié
que ceux-ci ont été correctement réalisés        à un contact électrique au-dessus du toit
par l’entreprise de modernisation et             et sous le plancher de la cabine permet
qu’ils permettent d’éliminer les risques         l’arrêt instantané de l’ascenseur en cas
décelés. Au terme de ce contrôle, il rédige      de collision avec un corps quelconque
un rapport dénommé “attestation de               (réalisation ASC VANBELLE SA, photo
régularisation”.                                 Raymond dUBOIS).
pose d’un rIdeau de
sécurIté électronIque

La grille qui ferme la cabine protège
imparfaitement les occupants car elle
permet le passage éventuel d’un objet ou
d’un membre, ce qui pourrait occasionner
des blessures graves au contact de la
paroi de la gaine lorsque la cabine est
en mouvement. La pose d’un rideau de
sécurité électronique permet d’assurer
l’arrêt immédiat de la cabine en cas
d’interruption du faisceau lumineux
(réalisation Atelier Paul MARIEN).




                                           InstallatIon d’un
                                           verrouIllage posItIf
                                           des portes palIères

                                           L’installation d’un verrouillage positif sur
                                           les portes palières avec une interruption
                                           automatique du circuit électrique
                                           garantit que la cabine ne commence à
                                           se mouvoir que lorsque la porte palière
                                           est fermée et verrouillée. Ce dispositif
                                           protège également contre toute possibilité
                                           d’ouverture accidentelle de la porte palière
                                           en l’absence de la cabine d’ascenseur
                                           (réalisation Atelier Paul MARIEN).
les délaIs
                                              pour la modernIsatIon

                                             − Immédiatement en cas de risque grave!
                                             − Avant le 1er janvier 2013 pour les
                                               mesures de sécurité minimales décrites
                                               au point 2 de l’annexe I de l’arrêté royal.
                                             − Avant le 1er janvier 2018 pour les
                                               mesures de sécurité minimales décrites
                                               au point 3 de l’annexe I de l’arrêté royal.


                                              Base légale

                                             − Arrêté royal du 9 mars 2003 relatif
                                               à la sécurité des ascenseurs.
                                             − Arrêtés royaux du 17 mars 2005 et
InstallatIon                                   du 13 mai 2005 portant modification
                                               de l’arrêté royal du 9 mars 2003 relatif
d’une nouvelle armoIre
                                               à la sécurité des ascenseurs.
de commande                                  − Note aux Services Externes pour les
                                               Contrôles Techniques agréés pour le
L’installation d’une nouvelle armoire de       contrôle des appareils de levage (note
commande informatisée combinée au              N/347C/A émise par le Service public
remplacement du système de sélection           fédéral Emploi, Travail et Concertation
assure un alignement précis du plancher        sociale rendant obligatoire la Procédure
de la cabine d’ascenseur avec les paliers.     d’exécution de l’analyse de risque d’un
Le nouveau système de commande permet          ascenseur – version 20 septembre 2005).
également d’éviter les chocs mécaniques.
Moins sollicitée, l’ancienne machinerie
de l’ascenseur aura donc une durée de vie
fortement prolongée (réalisation Atelier
Paul MARIEN).
pour en savoIr plus…


Info patrimoine
Un service du Centre Urbain asbl

Notre centre régional d’information sur
l’habitat est situé au coeur de Bruxelles,
                                                           contactez nos différents services:
dans les Halles Saint-Géry (métro Bourse).
                                                           Info Patrimoine, Info Energie
Une équipe de spécialistes vous informe et
                                                           et Info Rénovation
vous conseille gratuitement sur place, par
                                                           du mardi au vendredi, de 10 h à 18 h
téléphone et par courriel.
                                                           et le samedi, de 14 h à 17 h
                                                           HALLES SAINT-GéRy
                                                           place Saint-Géry, 1
                                                           1000 Bruxelles
                                                           Tél. 02/ 219 40 60
                                                           Fax. 02/ 219 35 91
                                                           info@curbain.be
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Rédaction et iconographie: Jérôme BERTRANd avec la collaboration de Céline CHERON
Conseil technique: Paul MARIEN, artisan ascensoriste et Raymond dUBOIS, Technical Expert – bureau SGS.
Crédit photographique: Le Centre Urbain, Bruxelles – Jérôme BERTRANd, sauf autre mention.
Conception graphique: www.mazygraphic.be

Editeur responsable: Stephan Van den Zegel, boulevard Anspach 59, 1000 Bruxelles

© Le Centre Urbain - de Stadswinkel, asbl – 2009
dépôt légal: d/2009/6636/1                                                                   LE CENTRE URBAIN
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  • 1. Info patrimoine une information du centre urBaIn LE CENTRE URBAIN ascenseur asbl L’ascenseur e À Bruxelles, les premiers b ascenseurs apparaissent à la fin du XIXe siècle dans e b les grands hôtels, les grands Schéma technique magasins et dans quelques immeubles d’un ascenseur a d’après F. Hymans, d’inspiration parisienne. C’est à partir Electric Elevator, des années 1920, lorsque se confirme le Elevator World, Inc., succès de la vie en appartement, que les Mobile, Alabama, ascenseurs commencent à se multiplier a 2000 (première à Bruxelles. Aux côtés de célèbres f édition: 1931). fabricants d’ascenseurs américains, allemands, français, figurent en bonne d a: cabine d’ascenseur, place des constructeurs belges comme la c b: poulie de renvoi de la cabine, firme Jaspar qui exporte dans le monde c: poulie de traction, entier. Témoins de nombreuses inventions d: poulie de déflexion, d et brevets concernant leurs aspects c e: poulie de renvoi techniques, les ascenseurs de cette époque du contrepoids, sont souvent conçus comme de petits f f: contrepoids chefs-d’œuvre de travail artisanal. La grille en ferronnerie et la cabine ouvragée en bois équipée de glaces participent au décor du hall d’entrée et de la cage d’escalier. Avec le soutien de la direction des Monuments et des Sites de la Région de Bruxelles-Capitale
  • 2. la légIslatIon sur la sécurIté des ascenseurs L’arrêté royal du 9 mars 2003 relatif à la 1 1. l’analyse de risque: méthode “standard” ou “sur mesure”? Les ascenseurs mis en service avant le sécurité des ascenseurs (et ses addenda) 1er juillet 1999 doivent faire l’objet d’une impose aux propriétaires / gestionnaires analyse de risque par un Service Externe d’ascenseurs diverses obligations: pour les Contrôles Techniques (S.E.C.T.). inspections et entretiens préventifs, L’analyse de risque permet de mettre en constitution d’un dossier de sécurité, évidence les différents risques: les plus avertissements et inscriptions obligatoires graves qui nécessitent l’arrêt de l’appareil destinés aux usagers… Il impose aussi et sa remise à niveau immédiate et ceux la réalisation d’une “analyse de risque” pour lesquels une modernisation s’impose. et la mise en œuvre d’un “programme de Tous les 10 ans, une nouvelle analyse de modernisation”. risque sera effectuée afin de vérifier si l’ascenseur satisfait toujours aux exigences de sécurité en vigueur. Lors de l’analyse de risque, les S.E.C.T. sont tenus de se conformer aux instructions contenues dans le document technique intitulé Procédure de réalisation d’analyse de risque qui complète les annexes I et II de l’arrêté royal. deux scénarios distincts sont prévus: ➤ la réalisation d’une analyse de risque “standard” basée sur une “check-list” qui reprend l’ensemble des aspects de sécurité à vérifier et prévoit pour chaque point une solution de modernisation “type”. Cette méthode sera généralement appliquée aux ascenseurs postérieurs à 1958. ➤ la réalisation d’une analyse de risque “sur mesure” qui permet notamment la prise en compte de la valeur historique et esthétique de certains ascenseurs (généralement antérieurs à 1958). L’analyse de risque pourra alors s’appuyer sur la “méthode Kinney”. Il est important de souligner que pour Le parachute: mis au point dès 1853 par Otis, ce chaque aspect de sécurité, il est possible système de sécurité empêche la chute de la cabine d’opter soit pour la méthode “standard”, en cas de rupture de câble. soit pour la méthode “sur mesure”.
  • 3. la méthode KInney exemples de travaux de modernIsatIon Cette méthode née aux états-Unis en 1976 est devenue une méthode depuis l’entrée en vigueur de l’arrêté royal classique dans le domaine de de 2003, plusieurs ascenseurs historiques l’évaluation des risques dans notre ont été adaptés aux normes de sécurité pays. Pour chaque aspect de sécurité actuelles dans le respect du patrimoine étudié, on doit évaluer le risque. Pour suite à une analyse de risque selon la ce faire, on attribue un chiffre aux méthode Kinney. facteurs individuels déterminant le taux de risque. Ce chiffre est le produit de la probabilité de survenance de l’événement dangereux, de la fréquence d’exposition au risque des usagers et de la gravité des conséquences (Risque = Probabilité x Exposition x Gravité). L’avantage de cette méthode est que les risques deviennent comparables entre eux et que des priorités éventuelles peuvent être fixées. 2 2. le programme de modernisation Suite à l’analyse de risque, le propriétaire / gestionnaire de l’ascenseur doit contacter une entreprise de modernisation. Celle- ci proposera des mesures préventives protectIon de la caBIne qui seront, avant leur mise en œuvre, en partIe haute et en de nouveau évaluées par le S.E.C.T. afin partIe Basse de s’assurer qu’elles permettent bien d’éliminer le risque ou au minimum de le L’un des dangers des ascenseurs anciens diminuer jusqu’à un niveau acceptable. provient du fait qu’ils se déplacent à Il est donc primordial qu’un dialogue l’intérieur d’une gaine ouverte. La mesure constructif s’installe entre l’entreprise de de modernisation standard aurait consisté modernisation choisie par le propriétaire / à fermer la gaine de l’ascenseur, ce qui gestionnaire de l’ascenseur et le S.E.C.T. aurait dénaturé l’esthétique de la cage À la fin des travaux, le S.E.C.T. vérifie d’escalier. La pose d’un câble tendu relié que ceux-ci ont été correctement réalisés à un contact électrique au-dessus du toit par l’entreprise de modernisation et et sous le plancher de la cabine permet qu’ils permettent d’éliminer les risques l’arrêt instantané de l’ascenseur en cas décelés. Au terme de ce contrôle, il rédige de collision avec un corps quelconque un rapport dénommé “attestation de (réalisation ASC VANBELLE SA, photo régularisation”. Raymond dUBOIS).
  • 4. pose d’un rIdeau de sécurIté électronIque La grille qui ferme la cabine protège imparfaitement les occupants car elle permet le passage éventuel d’un objet ou d’un membre, ce qui pourrait occasionner des blessures graves au contact de la paroi de la gaine lorsque la cabine est en mouvement. La pose d’un rideau de sécurité électronique permet d’assurer l’arrêt immédiat de la cabine en cas d’interruption du faisceau lumineux (réalisation Atelier Paul MARIEN). InstallatIon d’un verrouIllage posItIf des portes palIères L’installation d’un verrouillage positif sur les portes palières avec une interruption automatique du circuit électrique garantit que la cabine ne commence à se mouvoir que lorsque la porte palière est fermée et verrouillée. Ce dispositif protège également contre toute possibilité d’ouverture accidentelle de la porte palière en l’absence de la cabine d’ascenseur (réalisation Atelier Paul MARIEN).
  • 5. les délaIs pour la modernIsatIon − Immédiatement en cas de risque grave! − Avant le 1er janvier 2013 pour les mesures de sécurité minimales décrites au point 2 de l’annexe I de l’arrêté royal. − Avant le 1er janvier 2018 pour les mesures de sécurité minimales décrites au point 3 de l’annexe I de l’arrêté royal. Base légale − Arrêté royal du 9 mars 2003 relatif à la sécurité des ascenseurs. − Arrêtés royaux du 17 mars 2005 et InstallatIon du 13 mai 2005 portant modification de l’arrêté royal du 9 mars 2003 relatif d’une nouvelle armoIre à la sécurité des ascenseurs. de commande − Note aux Services Externes pour les Contrôles Techniques agréés pour le L’installation d’une nouvelle armoire de contrôle des appareils de levage (note commande informatisée combinée au N/347C/A émise par le Service public remplacement du système de sélection fédéral Emploi, Travail et Concertation assure un alignement précis du plancher sociale rendant obligatoire la Procédure de la cabine d’ascenseur avec les paliers. d’exécution de l’analyse de risque d’un Le nouveau système de commande permet ascenseur – version 20 septembre 2005). également d’éviter les chocs mécaniques. Moins sollicitée, l’ancienne machinerie de l’ascenseur aura donc une durée de vie fortement prolongée (réalisation Atelier Paul MARIEN).
  • 6. pour en savoIr plus… Info patrimoine Un service du Centre Urbain asbl Notre centre régional d’information sur l’habitat est situé au coeur de Bruxelles, contactez nos différents services: dans les Halles Saint-Géry (métro Bourse). Info Patrimoine, Info Energie Une équipe de spécialistes vous informe et et Info Rénovation vous conseille gratuitement sur place, par du mardi au vendredi, de 10 h à 18 h téléphone et par courriel. et le samedi, de 14 h à 17 h HALLES SAINT-GéRy place Saint-Géry, 1 1000 Bruxelles Tél. 02/ 219 40 60 Fax. 02/ 219 35 91 info@curbain.be www.curbain.be Rédaction et iconographie: Jérôme BERTRANd avec la collaboration de Céline CHERON Conseil technique: Paul MARIEN, artisan ascensoriste et Raymond dUBOIS, Technical Expert – bureau SGS. Crédit photographique: Le Centre Urbain, Bruxelles – Jérôme BERTRANd, sauf autre mention. Conception graphique: www.mazygraphic.be Editeur responsable: Stephan Van den Zegel, boulevard Anspach 59, 1000 Bruxelles © Le Centre Urbain - de Stadswinkel, asbl – 2009 dépôt légal: d/2009/6636/1 LE CENTRE URBAIN asbl