De plus en plus, la gestion animalière s’impose comme un défi de taille pour les municipalités. Invités: - Dr. Vincent Paradis, représentant l’Ordre des vétérinaires du Québec - Alanna Devine de la SPCA de Montréal - Jean-Marc Léveillé, cofondateur du Service Animalier Rive-Sud.

1. Rendez-vous citoyens
Le défi des animaux
en milieu urbain
Bienvenue

2. Mot de bienvenue
Mairesse Nathalie Simon

3. Dr. Vincent Paradis m.v.

4. En bref
 Gestion animalière actuelle
 Surpopulation d’animaux… non désirés
 Impliquez-vous!
 Cibler des races?
 Questions?
5

5. Gestion animalière actuelle
 Contrôle animalier est une responsabilité municipale
 Préoccupation municipale très variable
 Dépend des choix des élus
 Animal vs autres problèmes sociaux vs enveloppe budgétaire
 COÛT!!!, satisfaction population, bien-être animal (+/-)
 Financement municipal variable
 État variable des installations et services
 Souvent en-dessous des normes ou en infraction des obligations
6

6. Gestion animalière actuelle
 Règlements municipaux
 Législation animale souvent vétuste et inadaptée
 Considération chien uniquement
 Chat = seulement une nuisance
 Autres petits animaux absents
 Loi arbitraire sans fondement factuel
 Ex : interdiction de races
 Règlements différents pour chaque ville, chaque arrondissement
7

7. Surpopulation d’animaux… non désirée
 Considération de l’animal
 Responsabilisation de la collectivité
 Importance variable des animaux pour une municipalité = choix local
des élus, citoyens, citoyens corporatifs
 Absence de vision à long terme concertée de résolution de problème
 Gestion de crise uniquement
 Contrat de courte échéance n’incluant pas la prévention
 Responsabilisation des individus
 Engagement à long terme pris à la légère
 Stérilisation, identification, soins et bientraitance… +/-
 Prise de décisions dans l’intérêt de l’animal… +/-
8

8. Surpopulation d’animaux… non désirée
 Modèle traditionnel de gestion animalière inadapté
 Problèmes liés aux chiens, chats et autre petits animaux sont
essentiellement différents
 Exemple : gestion des chats
 Ce qui ne fonctionne pas :
 « Capture-remove »
 Relocalisation et sanctuaire
 Obligation de stériliser
 Interdiction de nourrir
 Limitation du nombre d’animaux
 Les chats sont là qu’on le veuille ou non
9

9. Surpopulation d’animaux… non désirée
 Modèle traditionnel de gestion animalière inadapté
 Exemple – gestion des chats en refuge?
 Traditionnelle = Admission, absence de réclamation, adoption ou euthanasie
 74 % des admissions refuge : 2,6 % sont réclamés SARS + SPCA Montréal 2014
 Utilise la majorité des ressources d’opération en raison du volume
 Grande majorité des euthanasies en refuge dont une grande partie de chats
féraux
10

10.  Surpopulation d’animaux non désirés dans la communauté
 Euthanasie de milliers d’animaux en santé = Solution préconisée
 Sources d’animaux de reproduction non considérées
 « Surproduction » d’animaux non contrôlés
 Ex : chats féraux
 « Surproduction » non contrôlée d’animaux
 Ex : éleveur amateur / « de fond de cour » / usine à chiots et chatons
11
Surpopulation d’animaux… non désirée

11. Surpopulation d’animaux… non désirée
 Faible taux d’identification
 Ville : Médaille municipale faiblement/mal implantée/valorisée
 Propriétaire : Ne prend pas la responsabilité d’identifier son animal
 Micropuce encore anecdotique 20
 Faible pourcentage de réclamation – animaux qui ne retrouve
jamais leur foyer
12

12. Surpopulation d’animaux… non désirée
 Population des animaux non désirés
 « Complet : il n’y a pas de places pour les chats dans les refuges du
Canada (CFHS – décembre 2012)
 Erroné de pointé les refuges
 L’euthanasie est le choix de la société… ville, vous et moi!
 « Cesser de manière permanente l’euthanasie de tout les animaux
adoptable admis en refuge » We CARE et Maddie’s Fund
 Problème complexe = solution multifactorielle
 Stérilisation
 Identification
 Éducation/sensibilisation
 Favoriser l’adoption à l’euthanasie
 Application des lois et règlements
13

13. Surpopulation d’animaux… non désirée
 Divers modèles ailleurs
 New Hampshire (1994) : programme gouvernemental ciblé
 Caroline du nord : High Quality / High Volume Spay and Neuter non ciblée
 New York: Unité de stérilisation mobile
 Calgary : service animalier municipal
 Ontario : divers programmes accès mixte
 Québec : clinique vétérinaire de stérilisation ciblée (OMVQ)
 Peu de source de donnée fiable
 Peu de compilation de donnés objectives
 Fausse information
14

14.  Financement adéquat
 Permettre au minimum de remplir les obligations légales
 Structure financière permettant la prévention des problèmes
 Ex : stérilisation, micropuce, éducation, etc.
 Fournir un refuge conforme aux obligations!!!
 Modernisation factuelle des règlementations animalières
 Chat communautaire = cohabitation avec chats féraux vs nuisance
 Mise à jour et nouvelles définitions
 Enlever les interdictions de races
 Adapter à un être vivant une procédure judiciaire impliquant les animaux
 Uniformisation et concertation entre les règlementations animalières
Impliquez-vous – Villes
15

15.  Adapter la gestion animalière par espèces (CHAT!!!)
 Chat : Approche traditionnelle donne une fausse impression de solution
aux citoyens  Fortune pour aucun résultat! 18
 Chat : Repenser complètement la gestion animalière
 Forte majorité des animaux admissions :
 74 % des admissions refuge SARS + SPCA Montréal 2014
 Chat communautaire
 Refuge-stérilisation-relâche
 Capture-stérilisation-relâche
 Million Cat Challenge
 Stérilisation de tout animal adopté ou transféré
 Comptabilisation uniformisée des statistiques
Impliquez-vous – Refuges
16

16.  Responsabilisation ++++
 Stériliser son animal
 22% chiens de plus de 12mois sont non stérilisé 12
 30 000 chats reproducteurs avec propriétaire vagabondent librement 11-12-13-20
 L’identification est la responsabilité du propriétaire
 Identification avec micropuce et médaille de la ville
 39% chats qui sortent à l’extérieur 12-20
 5% ont un une micropuce et 15% ont une licence municipale20
 Pour la ville, un animal non identifié devrait être un animal n’ayant pas de
propriétaire
Impliquez-vous – Citoyens-propriétaires
17

17.  Implication citoyenne
 Si « l’animal » important localement  pression sur conseil de ville
 Implantation d’une gestion animalière éthique et responsable
 Bénévolat
 Ex : SARS, Centre animalier Pierre-de-Saurel, initiative à Rimouski
 Adopter un animal de refuge
 17 % chats adoptés proviennent de refuges (3ième source) 13
 Chiens : refuges ne font pas partie des 3 principales sources d’adoption
(< 12 % des adoptions) 13
Impliquez-vous – Citoyens-propriétaires
18

18.  Éduquer son entourage et ses enfants à la bientraitance
animale
 Garder vos chats à l’intérieur! (592 800 chat avec propriétaire vont
dehors 12-20)
 Protection de la faune = préoccupation pour le bien-être de
TOUS les animaux
 Prolonger l’espérance de vie de l’animal
 Stimulation à l’intérieur possible + interaction positive avec animal
 Réduire la population de chats extérieurs et donc les animaux non
désirés
 Réduction des impacts collectifs de surpopulation d’animaux non
désirés
Impliquez-vous – Citoyens-propriétaires
19

19.  Aucune intention de minimiser les tragédies liées à des
morsures animales
 Bannir une race de chien spécifique en se basant sur le
corolaire que :
 Cette race de chien est fondamentalement dangereuse pour le public
de manière innée
 Objectifs visés par les interdiction de races
 Réduire le nombre de morsures causées par les chiens
 Répondre aux préoccupations du public et à la perception populaire
 Rassurer le public
 Protéger les citoyens
Cibler des races – Faire mieux?
20

20.  En réaction à des évènements tragiques et hautement
médiatisés
 Approche préconisée depuis 25 ans
 Grande-Bretagne : 1991
 Italie et Pays-Bas
 Winnipeg : 1990
 Ontario : 2005
 Approche basée souvent sur l’émotivité d’évènements
tragiques
 Faire miroiter qu’il s’agit de la solution efficace pour
assurer la protection
Cibler des races – Pourquoi l’implanter?
21

21.  Grande Bretagne : étude en 1996
 Aucun changement sur les quantités de morsures
 Winnipeg
 310 cas en 1989 et 166 en 2003 = réduction de 50 %
 Campagne active de sensibilisation (≈ 80 000 $/année) et de
coercition
 Ontario : Global news février 2016
 Diminution du nombre de pitbulls et morsures de pitbulls
 Augmentation du nombre total de morsures de chiens
Est-ce démontré? – Résultats villes
22

22.  Toronto
 2004 : Berger allemand > Pitbull > Jack russel > Labrador > Rottweiler
 2014 : Berger allemand > Labrador > Jack russel > Rottweiler > Boxer
 Données de l’OMVQ
 Berger allemand > Labrador > Colley > Jack russel > Cocker spaniel > Pitbull
 Étude Colorado 2007-2008 - 2 000 incidents de morsures
 Labrador > Pitbull
 Étude Prince George’s County – 5 497 incidents de morsures
 Berger allemand > Pitbull > Labrador
 Étude en Allemagne (races bannies vs Labrador)
 Aucune différence significative entre les 2 groupes
Est-ce démontré? – Bannir le pitbull?
23

23. « … il n’y a actuellement aucune évidence publiée supportant les
revendications que les lois de bannissement de races sont efficaces,
alors que les évidences existent suggérant que les lois bannissant
les races sont non efficaces et n’améliorent pas la sécurité du
public » Gary J. Patronek, vmd, phd; Margaret Slater, dvm, phd; Amy Marder, vmd
Est-ce justifiable?
24

24.  Présomption que tous les individus d’une race sont dangereux
 Identification difficile et erronée de la race lors d’un rapport d’incident
et d’inspection
 Popularité variable d’une race selon les besoins recherchés
 Pénalise les propriétaires responsables
 Pénalise les chiens n’appartenant pas à la race bannie (chiens croisés)
sur des traits physiques subjectifs et erronés
 Faux sentiment de sécurité avec une solution miracle
 Approche non factuelle
 Ne règle pas la grande majorité des causes menant aux morsures
Faiblesse des interdictions de races
25

25.  Morsures = euthanasie ou bannissement  désuet
 Problème multifactoriel
 Qu’est-ce qui conduit à une morsure :
 Hérédité
 Programme de reproduction et stérilisation
 Expériences précoces / socialisation des chiots
 Rôle de l’éleveur et du propriétaire
 Environnement, éducation et vécu du chien
 Éducation et bientraitance des chiens
 Santé de l’animal
 Physique et comportemental
 Santé mentale!
 Comportement de la victime (tabou)
 Comportement inapproprié envers le chien
Approche constructive
26

26.  Reconnaître les chiens dangereux sans égards stéréotypés à la
race et intervenir de manière active et dissuasive auprès des
propriétaires de ces animaux
 Amende, évaluation comportementale, stérilisation, laisse, etc.
 Potentiel de blessure sévère : contrainte et obligation aux
propriétaires et non à l’animal
 Toutes grandes races confondues!!!
 Règlementation proactive
 Sensibilisation ++ et implication de la ville
 Promouvoir une approche responsable de la part des
propriétaires
Approche constructive
27

27.  Consulter des professionnels du milieu et des faits documentés
pour établir les réglementations
 Approche intégrée et évaluation de tous les éléments de la
situation
 Rapport d’évènement
 Milieu social et environnemental
 Examen de santé physique et mental
 Médecin vétérinaire et m.v. spécialiste en comportement
 Incident majoritairement en milieu familial
Approche constructive
28

28. « L’Ordre des médecins vétérinaires du Québec est d’avis que
l’agressivité que démontrent certains types ou races de chiens envers
les humains ou les autres animaux est largement imputable aux
méthodes utilisées lors de la sélection génétique, de la socialisation,
du dressage, du conditionnement et de l’environnement dans lequel
sont élevés ou gardés ces animaux.
L’Ordre des médecins vétérinaires du Québec demande aux
municipalités d’adopter des règlements qui serviront davantage à
contrôler les animaux mordeurs, sans égard au type ou à la race de
chiens, dans le but d’offrir une protection à leurs citoyens contre les
chiens mordeurs ou dangereux ».
Adoptée le 16 juin 2015
Position OMVQ
29

29. Remerciements
 SARS
 OMVQ
 UC Davis Koret Shelter Medicin
Program
 Dre Cynthia L. Karsten
 SPCA Montréal
30

30. Me Alanna Devine B.A., B.C.L., LL.B.
Directrice, défense des animaux

31. PRINCIPAUX ENJEUX EN MATIÈRE DE
PROTECTION ANIMALE AU QUÉBEC
Me Alanna Devine, B.A., B.C.L., LL.B
Directrice, Défense des animaux, SPCA de Montréal
5215 Jean-Talon Ouest, Montréal, Québec, H4P 1X4 | 514-735-2711 | www.spca.com

32. Au service des animaux du Québec depuis 1869 33
Rendez-vous citoyens Châteauguay
• Un aperçu de la SPCA de Montréal
• Législation en matière de
protection animale
 Nouvelle loi provinciale
 Les règlements municipaux
 La législation qui interdit
certaines races de chiens
• Questions
© Jo-Anne McArthur / We Animals

33. Au service des animaux du Québec depuis 1869 34
La SPCA de Montréal
• Premier organisme de protection animale au Canada
(fondé en 1869)
• Refuge
- 15, 000 animaux/année
- Services animaliers pour 14 arrondissements (MTL)
• Inspecteurs avec pouvoir d’application de la loi
- Code criminel
- Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal
• Défense des animaux
- Supervision des enquêtes et inspections
- Lobbying au niveaux fédéral, provincial,
municipal
- Campagnes de sensibilisation
• Programmes communautaires

34. Proudly serving the animals of Quebec since 1869 35
Animal Protection Legislation
• Federal: CC, Slaughter + Transport
o Criminal Code: difficult to apply (remained virtually the same for the last
100 years )
o Health of Animals Act / Meat Inspection Act
• Provincial: Penal, Laws + Regulations
o Animal Welfare and Safety Act (c.B.3-1)
o Regulations in relation to certain species or used
for specific purposes
o Can include preventative language
• Municipal By-laws: Differ greatly from one city/Municipality to another
o In many cases only cover issues related to nuisance (dog poop), safety
(dog bites)
o But as we will discuss, they can be used to effect real change for animals
© Jo-Anne McArthur / We Animals

35. Au service des animaux du Québec depuis 1869 36
Projet de Loi 54
• Nouvelle loi provinciale
Exclusivement dédiée au bien-être
animal remplacera les dispositions
relatives au bien-être existantes de
la Loi sur la protection sanitaire des
animaux : Loi sur le bien-être et la
sécurité de l’animal (c. B.3-1).
• Le Code civil du Québec
est modifié afin de reconnaître
explicitement les animaux comme
des êtres sensibles.

36. Au service des animaux du Québec depuis 1869 37
Loi sur le bien-être et la sécurité
de l’animal (c. B.3-1)
Plusieurs améliorations
significatives:
• Élargissement du champ
d’application de la loi à un plus
grand nombre d’espèces
• Protection du bien-être
psychologique
• Ajout de peines
d’emprisonnement +
augmentation d’amendes
© Jo-Anne McArthur / We Animals

37. Au service des animaux du Québec depuis 1869 38
Loi sur le bien-être et la sécurité
de l’animal (c. B.3-1)
Mais…
…encore la présence de l’exemption
pour les activités d'agriculture
pratiquées selon les règles
généralement reconnues.
…les animaux exotiques et de la
faune en captivité sont toujours
exclus (sauf renards & visons)
…n’inclus pas une l’interdiction de
l’enchaînement en permanence des
chiens.

38. Au service des animaux du Québec depuis 1869 39
Municipal by-laws
• Powers: Municipalities have a broad array of delegated
legislative (and executive) powers that can be used to
adopt and enforce by-laws that help animals and citizens
• Process: By-laws can be adopted/amended relatively
quickly
• Community: Easy to engage stakeholders
(issues directly affect local citizens)
• Dual Compliance: municipal and provincial can legislate on
areas that overlap

39. Proudly serving the animals of Quebec since 1869 40
Areas where by-laws can be used
to help animals
• Sales & breeding of animals (pet stores)
• Tethering (chaining of dogs)
• Exotic animals/circuses
• Overpopulation (spay/neuter)
• Minimum standards of care for animals
• Trapping (body-gripping traps)
• Feral cats (TNRM programs)
• Sale of animal products (shark fin/fur)
• BSL (repealing and implementing breed neutral by-laws)
THERE ARE SOME GREAT EXAMPLES EVEN FROM RIGHT HERE IN QUEBEC!
© Jo-Anne McArthur / We Animals

40. Proudly serving the animals of Quebec since 1869 41
Exemples Québécois
• Beaconsfield
• Hudson
• Blainville
• Town of Mount Royal
• St-Laurent, Anjou, Sherbrooke
• Saint-Sauveur
• Verdun
• Saint-Agathe
Montreal SPCA also has a model by-law
© Jo-Anne McArthur / We Animals

41. Au service des animaux du Québec depuis 1869 42
Législation sur les races spécifiques
de chiens (BSL)
Le problème:
Les agressions d’un chien envers des
humains où d’autres animaux sont une
menace sérieuse à la sécurité publique.
La solution:
Des stratégies permettant d’identifier
et de traiter les cas de chiens agressifs
de toutes races et de mettre l’accent
sur les facteurs sous-jacents qui
mènent souvent à l’agressivité, surtout
par la responsabilisation des
propriétaires.

42. Au service des animaux du Québec depuis 1869 43
Législation sur les races spécifiques
de chiens (BSL)
 Ne réduit aucunement les cas de morsures
graves.
 Identification = subjective
 Coût élevé à son application
 L’animal paie le prix de l’irresponsabilité de
son maître
 Non appuyée par les experts: OMVQ,
AMVQ, SPCA, aucune preuve scientifique
 Une législation totalement discriminatoire

43. Jean-Marc Léveillé
Citoyen engagé & cofondateur S.A.R.S

44. Liens web & vidéo de
présentation:
https://www.youtube.com/wa
tch?v=cYuUp8hZORo
https://www.youtube.com/ch
annel/UCPIzHrsMOGPbiKX84z
smR8A
http://animauxrive-
sud.com/fr

45. Rendez-vous citoyens
Le défi des animaux
en milieu urbain
Panel de discussion

46. Rendez-vous citoyens
Le défi des animaux
en milieu urbain
MERCI