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LA COMPTABILISATION DES EMBALLAGES.
Les emballages sont des produits ou matières destinés au conditionnement des autres produits,
matières ou marchandises.
I- CLASSIFICATION
Il existe diverses catégories d’emballages :
- matériel d’emballage : machines servant à l’emballage des produits
- emballages récupérables identifiables : destinés au stockage à l’intérieur de l’entreprise (fûts
numérotés, containers)
- emballages perdus : livrés avec les marchandises vendues ; ils ne peuvent pas être réutilisés
(papier, cartons, bouteilles et sacs en plastique, boîtes de conserves)
- emballages récupérables non identifiables : livrés avec la marchandise, ils peuvent être
réemployés et restent la propriété du fournisseur (bouteilles de gaz, bouteilles de verre, casiers,
fûts)
1) Emballages immobilisés
Le matériel d’emballage et les emballages récupérables identifiables font partie des
immobilisations de l’entreprise.
Exemple : la société SOBOA achète 2 cuves à SENEMBAL le 10-04-N, pour la conservation de
ses produits, celle-ci reçoit la facture suivante :
SENEMBAL
Doit
10-04 SOBOA
2 cuves PLC de 15000
litres HT
TVA 20%
Net à payer
4 000 000
800 000
4 800 000
TAF : passez les écritures chez SOBOA
2493
4451
481
10-04
Matériel d’emballages récupérables et
identifiables
TVA récupérable sur acquisition
d’immobilisation
Fournisseurs d’investissement
Senembal, sa facture n°…
4 000 000
800 000
4 800 000
NB : pour SENEMBAL, cette opération constitue une vente de production.
2) Emballages commerciaux : emballages destinés à la clientèle.
On distingue :
- les emballages perdus, vendus aux clients avec la marchandise. Leur valeur est incorporée dans
le prix d’achat des marchandises.
- les emballages récupérables non identifiables prêtés ou consignés aux clients. Ils sont livrés aux
clients à titre provisoire pour permettre le transport et le stockage de la marchandise. Ils restent la
propriété du fournisseur.
II- LA COMPTABILITE DES EMBALLAGES COMMERCIAUX
A- LES EMBALLAGES PERDUS
a) Achat d’emballages perdus
SONACOS achète des cartons à CARTONPATE pour l’emballage de ses produits le 12-06-N ;
règlement sous huitaine. Celle-ci lui adresse la facture suivante :
cartonpate
Doit
12-06 sonacos
250 cartons 22×44 HT
TVA 20%
Net à payer
300 000
60 000
360 000
Chez SONACOS
6081
4452
401
12-06
Achat d’emballages perdus
TVA récupérable sur achats
Fournisseurs
cartonpate, sa facture n°…
300 000
60 000
360 000
b) Vente d’emballages
Ce type d’emballage est indissociable de la marchandise pour laquelle il est utilisé. Il n’y a donc
pas lieu d’employer un compte spécial pour enregistrer la vente.
Le prix total (marchandise + emballage perdu) est enregistré au crédit du compte 701 : ventes de
marchandises.
B- LES EMBALLAGES RECUPERABLES NON IDENTIFIABLES
On utilise le compte 6082 : achats d’emballages récupérables non identifiables.
Exemple : l’entreprise KOUASSI a acheté des casiers plastique à crédit le 20/11/99.
Montant 150 000 f. TVA : 20%.
Chez KOUASSI
6082
4452
401
20-11
Achat d’emballages récupérables
TVA récupérable sur achats
Fournisseurs
x, sa facture n°…
150 000
30 000
180 000
C- LA CONSIGNATION D’EMBALLAGES
Les marchandises sont transportées dans un emballage qui demeure la propriété du vendeur. Cet
emballage réutilisable doit être rendu par le client.
Afin d’inciter le client à restituer l’emballage, le vendeur lui consigne c'est-à-dire lui facture un
prix forfaitaire qui constitue la garantie du retour de l’emballage. Le prix forfaitaire est restitué
au client qui rend l’emballage consigné.
La consignation constitue pour le fournisseur une dette vis-à-vis de son client et pour le client
une créance sur son fournisseur. Le prix de consignation est toujours taxe comprise mais la TVA
ne doit pas être enregistrée dans un compte particulier, car il ne s’agit pas d’une vente.
Exemple : le restaurant kassoumay achète à crédit 100 casiers de bière Flag 66 cl et 50 casiers de
Gazelle à SOBOA et reçoit la facture suivante le 21-03-N :
SOBOA
Doit
21-03 kassoumay
100 casiers de bière Flag
50 casiers Gazelle
TVA 20%
Consigne (150×120 f)
Net à payer
30 000
17 500
9 500
18 000
75 000
Passez les écritures chez les deux opérateurs.
Chez SOBOA
411
702
4431
4194
21-03
Clients (kassoumay)
Ventes de produits finis
TVA facturée sur vente
Clients, emballages consignés
Notre facture n°…
75 000
47 500
9 500
18 000
Chez Kassoumay
601
4452
4094
401
21-03
Achats de marchandises
TVA récupérable sur achats
Fournisseurs, emballages à rendre
Fournisseurs (SOBOA)
SOBOA, sa facture n°…
47 500
9500
18 000
75 000
D- LA RESTITUTION DES EMBALLAGES CONSIGNES : LA DECONSIGNATION
Exemple : quelques jours plus tard (le 26- 03) Kassoumay retourne les emballages consignés par
SOBOA.
SOBOA lui établit la facture d’avoir suivante :
SOBOA
avoir
26-03 kassoumay
Retour de 150 casiers
(150×120 f)
Net à votre crédit
18 000
18 000
TAF : passez les écritures chez SOBOA et chez Kassoumay
Chez SOBOA
4194
411
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Clients, emballages consignés
Clients (kassoumay)
18 000
18 000
Notre facture d’avoir n°…
Chez Kassoumay
401
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26-03
Fournisseurs (SOBOA)
Fournisseurs, emballages
à rendre
SOBOA, sa facture d’avoir n°…
18 000
18 000
a/ les emballages ne sont pas restitués par le client
Soit ils sont détruits, soit ils sont utilisés par le client pour ses besoins propres. Cette décision est
notifiée par écrit au fournisseur. L’opération de consignation se transforme en vente pour le
fournisseur et en achat pour le client.
Exemple : 20 casiers consignés par SOBOA au restaurant Kassoumay ne sont pas restitués par le
client. SOBOA lui adresse une facture de doit le 27- 03.
SOBOA 27-03
doit
kassoumay
20 casiers vides HT
TVA 20%
Net à votre débit
2 000
400
2 400
Passez les écritures chez SOBOA et chez Kassoumay
Le montant hors taxe des 20 casiers vides est : MHT = MTTC / 1,2
MTTC = 20×120 = 2400
MHT = 2400 / 1,2 = 2000
TVA = 2400 – 2000 = 400
Chez SOBOA
4194
7074
4431
27-03
clients, emballages consignés
bonis sur reprise d’emballages
et cessions d’emballages
TVA facturée sur ventes
notre facture n°…
2 400
2000
400
Chez Kassoumay : en cas de destruction des casiers consignés.
6224
4454
4094
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Malis sur emballages
TVA récupérable sur service extérieur
et autres charges
Fournisseurs d’emballages
à rendre
SOBOA, sa facture n°…
2 000
400
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Chez Kassoumay : en cas d’utilisation pour les besoins de l’entreprise
6082
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achats d’emballages récupérables non
identifiables
TVA récupérable sur achats
Fournisseurs d’emballages
à rendre
SOBOA, sa facture n°…
2 000
400
2 400
Chez le fournisseur le compte de dette suspensive est débité du prix de consignation des
emballages restitués ; la différence entre le prix de consignation et le prix de reprise constitue un
produit accessoire comptabilisé, pour son montant hors taxe, au crédit du compte 7074 : bonis
sur reprises et cessions d’emballages.
Chez le client le compte de créance suspensive est crédité du prix de consignation des
emballages restitué ; la différence entre le prix de consignation et le prix de reprise constitue
pour lui une charge imputable au compte 6224 : malis sur emballages, pour son montant hors
taxe.
b/ les emballages sont repris à un prix inférieur au prix de consignation.
Dans le cas de non respect du délai de restitution ou des dommages causés sur les emballages, le
fournisseur reprend les emballages à un prix inférieur au prix de consignation. La différence
entre le prix de consignation et le prix de reprise constitue :
- pour le fournisseur, un boni (profit) et enregistrée dans le compte 7074 : bonis sur reprises
d’emballages et cessions d’emballages.
- pour le client, un malis (perte) et est enregistrés dans le compte 6224 : malis sur emballages.
Remarque : - le prix de consignation est toujours taxe comprise
- la différence est également taxe comprise
- le prix de consignation et le prix de reprise sont toujours TTC.
Exemple : le restaurant Kassoumay retourne 30 casiers consignés à 120 f l’un. SOBOA lui
adresse la facture d’avoir suivante 04 -04 :
SOBOA 04 -04
avoir
kassoumay
Retour de30 casiers vides à
100 f l’un
Net à votre crédit
3 000
3 000
TAF : passez les écritures chez SOBOA et chez Kassoumay.
Analyse de cette opération :
▪ Calcul du prix de consignation : 120 × 30 = 3 600.
▪ Prix de reprise : 3 000.
▪ Différence TTC : 3 600 – 3 000 = 600.
▪ Différence HT : 600 / 1,2 = 500
▪ TVA : 600 – 500 = 100
Chez SOBOA
4194
411
7074
4431
04 - 04
Client, emballages consignés
Clients
Bonis sur reprises d’emballages
TVA facturée sur ventes
notre facture n°…
3 600
3 000
500
100
Chez Kassoumay
401
6224
4452
4094
04 - 04
Fournisseurs
Malis sur emballages
TVA récupérable sur achats
Fournisseurs, emballages à rendre
SOBOA, sa facture n°…
3 000
500
100
3 600

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  • 1. LA COMPTABILISATION DES EMBALLAGES. Les emballages sont des produits ou matières destinés au conditionnement des autres produits, matières ou marchandises. I- CLASSIFICATION Il existe diverses catégories d’emballages : - matériel d’emballage : machines servant à l’emballage des produits - emballages récupérables identifiables : destinés au stockage à l’intérieur de l’entreprise (fûts numérotés, containers) - emballages perdus : livrés avec les marchandises vendues ; ils ne peuvent pas être réutilisés (papier, cartons, bouteilles et sacs en plastique, boîtes de conserves) - emballages récupérables non identifiables : livrés avec la marchandise, ils peuvent être réemployés et restent la propriété du fournisseur (bouteilles de gaz, bouteilles de verre, casiers, fûts) 1) Emballages immobilisés Le matériel d’emballage et les emballages récupérables identifiables font partie des immobilisations de l’entreprise. Exemple : la société SOBOA achète 2 cuves à SENEMBAL le 10-04-N, pour la conservation de ses produits, celle-ci reçoit la facture suivante : SENEMBAL Doit 10-04 SOBOA 2 cuves PLC de 15000 litres HT TVA 20% Net à payer 4 000 000 800 000 4 800 000 TAF : passez les écritures chez SOBOA 2493 4451 481 10-04 Matériel d’emballages récupérables et identifiables TVA récupérable sur acquisition d’immobilisation Fournisseurs d’investissement Senembal, sa facture n°… 4 000 000 800 000 4 800 000
  • 2. NB : pour SENEMBAL, cette opération constitue une vente de production. 2) Emballages commerciaux : emballages destinés à la clientèle. On distingue : - les emballages perdus, vendus aux clients avec la marchandise. Leur valeur est incorporée dans le prix d’achat des marchandises. - les emballages récupérables non identifiables prêtés ou consignés aux clients. Ils sont livrés aux clients à titre provisoire pour permettre le transport et le stockage de la marchandise. Ils restent la propriété du fournisseur. II- LA COMPTABILITE DES EMBALLAGES COMMERCIAUX A- LES EMBALLAGES PERDUS a) Achat d’emballages perdus SONACOS achète des cartons à CARTONPATE pour l’emballage de ses produits le 12-06-N ; règlement sous huitaine. Celle-ci lui adresse la facture suivante : cartonpate Doit 12-06 sonacos 250 cartons 22×44 HT TVA 20% Net à payer 300 000 60 000 360 000 Chez SONACOS 6081 4452 401 12-06 Achat d’emballages perdus TVA récupérable sur achats Fournisseurs cartonpate, sa facture n°… 300 000 60 000 360 000 b) Vente d’emballages Ce type d’emballage est indissociable de la marchandise pour laquelle il est utilisé. Il n’y a donc pas lieu d’employer un compte spécial pour enregistrer la vente. Le prix total (marchandise + emballage perdu) est enregistré au crédit du compte 701 : ventes de marchandises. B- LES EMBALLAGES RECUPERABLES NON IDENTIFIABLES
  • 3. On utilise le compte 6082 : achats d’emballages récupérables non identifiables. Exemple : l’entreprise KOUASSI a acheté des casiers plastique à crédit le 20/11/99. Montant 150 000 f. TVA : 20%. Chez KOUASSI 6082 4452 401 20-11 Achat d’emballages récupérables TVA récupérable sur achats Fournisseurs x, sa facture n°… 150 000 30 000 180 000 C- LA CONSIGNATION D’EMBALLAGES Les marchandises sont transportées dans un emballage qui demeure la propriété du vendeur. Cet emballage réutilisable doit être rendu par le client. Afin d’inciter le client à restituer l’emballage, le vendeur lui consigne c'est-à-dire lui facture un prix forfaitaire qui constitue la garantie du retour de l’emballage. Le prix forfaitaire est restitué au client qui rend l’emballage consigné. La consignation constitue pour le fournisseur une dette vis-à-vis de son client et pour le client une créance sur son fournisseur. Le prix de consignation est toujours taxe comprise mais la TVA ne doit pas être enregistrée dans un compte particulier, car il ne s’agit pas d’une vente. Exemple : le restaurant kassoumay achète à crédit 100 casiers de bière Flag 66 cl et 50 casiers de Gazelle à SOBOA et reçoit la facture suivante le 21-03-N : SOBOA Doit 21-03 kassoumay 100 casiers de bière Flag 50 casiers Gazelle TVA 20% Consigne (150×120 f) Net à payer 30 000 17 500 9 500 18 000 75 000 Passez les écritures chez les deux opérateurs. Chez SOBOA
  • 4. 411 702 4431 4194 21-03 Clients (kassoumay) Ventes de produits finis TVA facturée sur vente Clients, emballages consignés Notre facture n°… 75 000 47 500 9 500 18 000 Chez Kassoumay 601 4452 4094 401 21-03 Achats de marchandises TVA récupérable sur achats Fournisseurs, emballages à rendre Fournisseurs (SOBOA) SOBOA, sa facture n°… 47 500 9500 18 000 75 000 D- LA RESTITUTION DES EMBALLAGES CONSIGNES : LA DECONSIGNATION Exemple : quelques jours plus tard (le 26- 03) Kassoumay retourne les emballages consignés par SOBOA. SOBOA lui établit la facture d’avoir suivante : SOBOA avoir 26-03 kassoumay Retour de 150 casiers (150×120 f) Net à votre crédit 18 000 18 000 TAF : passez les écritures chez SOBOA et chez Kassoumay Chez SOBOA 4194 411 26-03 Clients, emballages consignés Clients (kassoumay) 18 000 18 000
  • 5. Notre facture d’avoir n°… Chez Kassoumay 401 4094 26-03 Fournisseurs (SOBOA) Fournisseurs, emballages à rendre SOBOA, sa facture d’avoir n°… 18 000 18 000 a/ les emballages ne sont pas restitués par le client Soit ils sont détruits, soit ils sont utilisés par le client pour ses besoins propres. Cette décision est notifiée par écrit au fournisseur. L’opération de consignation se transforme en vente pour le fournisseur et en achat pour le client. Exemple : 20 casiers consignés par SOBOA au restaurant Kassoumay ne sont pas restitués par le client. SOBOA lui adresse une facture de doit le 27- 03. SOBOA 27-03 doit kassoumay 20 casiers vides HT TVA 20% Net à votre débit 2 000 400 2 400 Passez les écritures chez SOBOA et chez Kassoumay Le montant hors taxe des 20 casiers vides est : MHT = MTTC / 1,2 MTTC = 20×120 = 2400 MHT = 2400 / 1,2 = 2000 TVA = 2400 – 2000 = 400 Chez SOBOA
  • 6. 4194 7074 4431 27-03 clients, emballages consignés bonis sur reprise d’emballages et cessions d’emballages TVA facturée sur ventes notre facture n°… 2 400 2000 400 Chez Kassoumay : en cas de destruction des casiers consignés. 6224 4454 4094 27-03 Malis sur emballages TVA récupérable sur service extérieur et autres charges Fournisseurs d’emballages à rendre SOBOA, sa facture n°… 2 000 400 2 400 Chez Kassoumay : en cas d’utilisation pour les besoins de l’entreprise 6082 4452 4094 27-03 achats d’emballages récupérables non identifiables TVA récupérable sur achats Fournisseurs d’emballages à rendre SOBOA, sa facture n°… 2 000 400 2 400 Chez le fournisseur le compte de dette suspensive est débité du prix de consignation des emballages restitués ; la différence entre le prix de consignation et le prix de reprise constitue un produit accessoire comptabilisé, pour son montant hors taxe, au crédit du compte 7074 : bonis sur reprises et cessions d’emballages. Chez le client le compte de créance suspensive est crédité du prix de consignation des emballages restitué ; la différence entre le prix de consignation et le prix de reprise constitue pour lui une charge imputable au compte 6224 : malis sur emballages, pour son montant hors taxe. b/ les emballages sont repris à un prix inférieur au prix de consignation.
  • 7. Dans le cas de non respect du délai de restitution ou des dommages causés sur les emballages, le fournisseur reprend les emballages à un prix inférieur au prix de consignation. La différence entre le prix de consignation et le prix de reprise constitue : - pour le fournisseur, un boni (profit) et enregistrée dans le compte 7074 : bonis sur reprises d’emballages et cessions d’emballages. - pour le client, un malis (perte) et est enregistrés dans le compte 6224 : malis sur emballages. Remarque : - le prix de consignation est toujours taxe comprise - la différence est également taxe comprise - le prix de consignation et le prix de reprise sont toujours TTC. Exemple : le restaurant Kassoumay retourne 30 casiers consignés à 120 f l’un. SOBOA lui adresse la facture d’avoir suivante 04 -04 : SOBOA 04 -04 avoir kassoumay Retour de30 casiers vides à 100 f l’un Net à votre crédit 3 000 3 000 TAF : passez les écritures chez SOBOA et chez Kassoumay. Analyse de cette opération : ▪ Calcul du prix de consignation : 120 × 30 = 3 600. ▪ Prix de reprise : 3 000. ▪ Différence TTC : 3 600 – 3 000 = 600. ▪ Différence HT : 600 / 1,2 = 500 ▪ TVA : 600 – 500 = 100 Chez SOBOA 4194 411 7074 4431 04 - 04 Client, emballages consignés Clients Bonis sur reprises d’emballages TVA facturée sur ventes notre facture n°… 3 600 3 000 500 100
  • 8. Chez Kassoumay 401 6224 4452 4094 04 - 04 Fournisseurs Malis sur emballages TVA récupérable sur achats Fournisseurs, emballages à rendre SOBOA, sa facture n°… 3 000 500 100 3 600