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II
Définition :
L E S P R O V I S I O N S
La constatation comptable d’un amoidrissement probable mais non définitif de la valeur du
patrimoin.
I - LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ELEMENTS D’ACTIF :
A - Provisions pour dépréciation des immobilisations :
Elles consernnent en générale des immobilisations non amortissables (incorporelles, corporelles,
financières).
Exercice 1 :
A la fin de l’exercice correspondant à l’année civile 1999, l’entreprise BETA a constaté les
dépréciations suivantes :
§ 50.000 DH pour le fonds commercial à la suite d’événements exceptionnels ;
§ 200.000 DH pour un terrain non bâti du fait de la modification du plan d’urbanisme ;
§ 30 DH sur chacun des 500 titres de participation suivant le cours boursier enregistré à la date
de clôture des comptes.
T.A.F : Enregistrer les écritures nécessaires au journal général.
31/12/99
6596
2920
6194
2930
6392
2951
D.N.C aux provisions pour dépréciation
Provisions p. dépréc. des immobil. incorporelles
Dépréciation de valeur du fonds commercial
31/12/99
D.E. aux provisions pour dépréc. des immobilisations
Provisions p. dépréc. des immobil. corporelles
Dépréciation de la valeur des terrains
31/12/99
D. aux provisions pour dépréc. des immob. Financières
Provisions p. dépréc. des titres de participation
Dépréciation des TP (500 × 30)
50.000
200.000
15.000
50.000
200.000
15.000
B - Provisions pour dépréciation des stocks :
Exercice 2 :
L’entreprise BETA a également constaté que l’état des stocks finaux, nécessite les dépréciations
suivantes :
Nature Brut Dépréciation
3111 Marchandises 50.000 10%
3121 Matières premières 260.000 12.000
3151 Produits finis 730.000 85.000
T.A.F : Comptabiliser les provisions se rapportant aux stocks finanx.
31/12/99
6196
3911
3912
3915
D.E. aux provision p. dépréc. de l’actif circulant
Provisions p. dépréc. des marchandises
Provisions p. dépréc. des matières et fourni.
Provisions p. dépréc. des produits finis
D’après l’inventaire extra-comptable
8.000
5.000
12.000
85.000
$ A la fin de chaque exercice, les provision constituées sur les stocks initiaux sont annulés en
utilisant le compte 7196 ‘‘Reprise sur provisions pour dépréciation de l’actif circulant’’
irrécouvrables’’.
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391_
7196
31/12/N+1
Provision pour dépréciation
Reprise sur prov. p. dépréc. de l’actif circulant
***
***
C - Provision pour dépréciation des créances :
Au moment de l’inventaire, l’entreprise doit distinguer entre les clients ordinaires (jugés sans
problèmes), et ceux qui présentent des difficultés de paiement (à reclasser parmi les clients
douteux ou litigieux) et ceux qui sont définitivement insolvables (à solder).
Exercice 3 : Nouvelle créance douteuse ou litigieuse
Au 31/12/98 date de clôture de l’exercice, deux de nos clients sont en difficultés :
- Abbas qui nous doit 36.000 DH, nous payera vrai semblablement 30 % de sa dette ;
- Notre perte probable sur Driss serra de l’ordre de 60 %, celui-ci est débiteur dans nos comptes
de 96.000 DH.
T.A.F : Calculer et enregistrer les provisions nécessaires (TVA 20%)
36.000
- Abbas : Créance HT = 1,20
= 30.000
Perte probable = 30.000 × 70 % = 21.000
96.000
- Driss : Créance HT = 1,20
= 80.000
Perte probable = 80.000 × 60 % = 48.000
31/12/98
3424
3421
6196
3942
Clients douteux
Client
Reclassement des créances (36.000+96.000)
31/12/98
D.E.P p. dépréc. de l’actif circulant
Prov. p. dépréc. des clients et C.R
Constatation de la prov. (21.000+48.000)
132.000
69.000
132.000
69.000
$ Le montant de la provision est toujours calculé à partir de la valeur hors taxe de la créance,
car la TVA n’est pas dépréciable. Elle n’est exigible qu’en cas de paiement .
Exercice 4 : Créance irrécouvrable
À la même date que l’exercice 3, notre client Zakaria qui nous doit 60.000 DH, est devenu
totalement insolvable.
T.A.F : Passer les l’écriture nécessaire au journal.
60.000
Créance HT = 1,20
= 50.000
TVA = 60.000 – 50.000 = 10.000
31/12/98
6182
4455
3421
Pertes sur créances
Etat TVA facturée
Clients
Créance devenue irrécouvrable d’un seul coup
50.000
10.000
60.000
$ Pour les créances devenues totalement irrécouvrables, la pérte est certaine, par consequent il
est inutile de créer une provision.
Si les créances devenues irrécouvrables, ont un caractère non courant, on utilise alors le compte
6585 ‘‘Créances devenues irrécouvrables’’ au lieu du compte 6182 ‘‘Pérte sur créances
avec leurs valeurs d’inventaire (coût boursier, valeur probable de négociation).
En vélin du principe de prudence, les mois-valeurs sont prisent en compte (VO > VI) donc
constitution d’une provision, mais les plus-values (VE < VI) sont ignorées.
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Exercice 5 : Ajustement des provisions
Au 31/12/99, la cituation du client Driss s’est agravée, il convient de porter la provision à 80%.
Par contre, pour Abbas qui a payé 12.000 DH au courant de l’exercice, on décide de ramener la
provision à 50%
T.A.F : Enregistrer au journale les écritures nécessaires.
- Driss : Perte probable à fin 99 : 80.000 × 80% = 64.000
Provision déjà existante à fin 98 : 48.000
è Il faut augmenter la provision de 64.000 – 48.000 = 16.000
31/12/99
6196
3942
D.E.A.P pour dépréc. d’actif circulant
Prov. pour dépréc. des clients et C.R
Augmentation de la provision
16.000
16.000
- Abass : Créance à fin 99 : 36.000 – 12.000 = 24.000
24.000
Créance HT :
1,2
= 20.000
Provision nécessaire à fin 99 : 20.000 × 50% = 10.000
è Il faut diminuer la provision de : 21.000 – 10.000 = 11.000
31/12/99
3942
7196
Prov. pour dépréc. des clients et C.R
Reprises sur prov. pour dép. de l’A.C
Diminution de la provision
11.000
11.000
$ Quand une partie de la provision devient inutile, on la intégre en faisant jouer un compte de
produit de même nature que celui de la dotation.
Exercice 6 : Utilisation des provisions
Le 20/06/2000, le client Driss paie pour solde de tout compte 9.600 DH en éspèces.
T.A.F : comptabiliser les opérations nécessaires :
Créance aprés réglement : 96.000 – 9.600 = 86.400
86.400
Créance HT = 1,2
= 72.000
20/06/00
5161
3424
6182
4455
3424
3942
7196
Caisse
Clients douteux ou litigieux
Encaissement du réglement pour tout compte
20/06/00
Pertes sur créances irrécouvrables
Etat TVA facturée
Clients douteux ou litigieux
Client Driss devnu totalement insolvable
20/06/00
Prov. pour dép. des clients et C.R
Reprises sur prov. pour dép de l’actif circulant
Provision devenue sans objet
9.600
72.000
14.400
64.000
9.600
86.400
64.000
D - Provisions pour dépréciation des T.V.P :
A la clôture de l’exercice, on compard la valeur d’entrée des titres (prix d’achat, valeur d’origine)
E - Les des éléments
1- Cession d’une immobilisation
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La compensation entre plus-values et moins-values de titres de natures différentes, n’est pas
permise. En revanche, pour les titres de même nature, mais achetés à des dates différentes et à des
coûts différents ; cette compensation peut exister.
Exercice 7 :
A la clôture des exercices au 31/12/98 et 31/12/99, l’état des TVP détenus par l’entreprise
TYPETEX se présente ainsi :
T.V.P Quantité P.U d’achat V.I au 31/12/98 V.I au 31/12/94
Actions X
Actions Y
Actions Z
80
50
60
400
480
300
380
440
320
370
450
292
T.A.F :
Comptabiliser les opérations au 31/12/98
Comptabiliser les opérations au 31/12/99
a- Comptabilisation au 31/12/98 :
- Actions X : V.E > V.I à -value à Provision = (400 – 380) 80 = 1.600
- Actions Y : V.E > V.I à -value à Provision = (480 – 440) 50 = 2.000
- Actions Z : V.E < V.I à +value à Rien à faire
31/12/98
6392
3950
D.A.P pour risques et charges financiers
Prov. pour dépréc. des titres et V.P
Constitution de provision sur actions X et Y
3.600
3.600
b- Comptabilisation au 31/12/99 :
- Actions X : V.E > V.I à -value à Provision
Provision nécessaire = (400 –370) 80 = 2.400
Provision fin 98 = 1.600
è Il faut augmenter la provision de : 2.400 – 1.600 = 800
- Actions Y : V.E > V.I à -value à Provision
Provision nécessaire (480 – 450) 50 = 1.500
Provision fin 98 = 200
è Il faut diminuer la provision de : 1.500 – 200 = 500
- Actions Z : V.E > V.I à -value à Provision
6394
3950
3950
7394
6394
3950
31/12/99
D.A.P pour dépréciation des TVP
Prov. pour dépréc. des titres et V.P
Augmentation de la provision des actions X
31/12/99
Prov. pour dépréc. des titres et V.P
Reprises sur prov. pour dép. TVP
Partie de la provision pour actions X devenue inutile
31/12/99
D.A.P pour dépréciation des TVP
Prov. pour dépréc. des titres et V.P
Constatation d’une provision sur les actions Z
800
500
480
800
500
480
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‘‘Produits de cession des immobilisations ’’ et ‘‘VNA des immoblilisations__cédées’’. Ainsi
les comptes de provisions et de reprises sur provisions relatifs aux immobilisations cédées.
Exercice 8 :
Le 10/05/00, l’entreprise BETA a cédé les 500 titres de participation sur lesquelles elle avait
constitué une provision à la fin de l’année 99 (voir ex1) au prix global de 80.000 DH, payable par
virement bancaire. Le prix d’acquisition était de 100.000 DH.
T.A.F : Enregistrer les opérations nécessaires :
10/05/00
5141
7514
6514
2510
2951
7392
Banque
P.C des immobilisations financières
10/05/00
V.N.A des immobilisations cédées
Titres de participation
10/05/00
Provison pour dépréciation des TP
Reprises sur prov. pour dép. des immob cédées
80.000
100.000
15.000
80.000
100.000
15.000
2- Cession des T.V.P :
La cession des T.V.P n’a pas un caractère exeptionnel comme pour les immobilisations, car elle a
un caractère financier :
Ø Une plus-value : on utilise le compte 7385 produits nets sur cessions de T.V.P.
Ø Une moins-value : on utilise le compte 6385 charges nettes sur cessions de T.V.P.
Les provisions quant à elles, sont annulées par un compte de reprises.
Exercice 9 :
Le 20/06/00, l’entreprise TYPETEX (voir ex7) vent tous ses titres X au prix unitaire de 350 DH,
et tous ses titres Z au prix unitaire de 370 DH. Le paiement se fait le jour même par virement
bancaire.
5141 Banque
20/06/00
28.000
6385
3500
3950
7394
5141
7385
3500
3950
7394
Charges nettes sur cessions des T.V.P
Titres et valeurs de placement
Cession des actions X
20/06/00
Prov. pour dépréc. des titres et V.P
Reprises sur prov. pour dép. TVP
Annulation de la provision existante
20/06/00
Banque
Produits nets sur cession des T.V.P
Titres et valeurs de placement
Cession des actions Z
20/06/00
Prov. pour dépréc. des titres et V.P
Reprises sur prov. pour dép. TVP
Annulation de la provision existante
4.000
2.400
18.600
480
32.000
2.400
600
18.000
480
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II - Les provisions pour risques et charges :
Se sont des provisions déstinées à couvrir des risques et des charges que des événements
survenuent ou en cours rendent probables, nettement précisé quand à leur objet, mais dont la
réalisation est insertainne.
Lorsque le délai de réalisation du risque ou de la charge est éstimé supérieur à un an, il s’agit de
‘‘Provision durable pour risques et charges’’. Si ce délai est inférieur ou égal à un an, il s’agit
‘‘D’autre provision pour risques et charges’’.
Exercice 10 :
L’entreprise DELTA accorde des garanties de 3 ans à ses clients sur les ventes de ses produits
‘‘Appareils ménagers’’.
Au 31/12/98, la provision est éstimée à 5% du chiffre d’affaires qui s’est élevé à 3.600.000 DH,
au courant de cet exercice.
Un litige est né avec un salarié à la suite d’un licenciment. La réalisation du risque est supposée
inférieur à un an.
L’entreprise envisage également la rénnovation de ses bâtiments, à effectuer en 2001, pour un
montant approximatif de 450.000 DH elle décide d’étaler la charge future sur les exercices
antérieurs à raison d’une provision annuelle de 150.000 DH.
T.A.F : Passer les écritures nécessaires :
31/12/98
6195
1512
6195
4501
6195
1555
Remarques :
D.E aux prov. pour risques et charges
Prov. pour garanties données aux clients
31/12/98
D.E aux prov. pour risques et charges
Provisions pour litiges
31/12/98
D.E aux prov. pour risques et charges
Prov. pour charges à répartir sur plusieurs exercices
180.000
90.000
150.000
180.000
90.000
150.000
Ø Suivant le caractère de la charge ou du risque, on utilise l’un des comptes de dotations
suivants :
- 6195 Dotations d’exploitation aux provisions pour risques et charges.
- 6393 Dotations aux provisions pour risques et charges financiers.
- 6595 Dotations non courantes aux provisions pour risques et charges.
Ø Les provisions pour risques et charges s’inscrivent au passif du bilan.
Ø Il y a reprise sur provision quand il s’agit de la diminuer ou de l’annuler. On utilise alors l’un
des comptes de produits :
- 7195 Reprises sur provisions pour risques et charges.
- 7393 Reprises sur provisions pour risques et charges.
- 7595 Reprises non courantes sur provisions pour risques et charges.

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Comptabilité générale s2_provisions

  • 1. http://www.fsjes-tanger.com/ https://www.facebook.com/FSJES.SAADI II Définition : L E S P R O V I S I O N S La constatation comptable d’un amoidrissement probable mais non définitif de la valeur du patrimoin. I - LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ELEMENTS D’ACTIF : A - Provisions pour dépréciation des immobilisations : Elles consernnent en générale des immobilisations non amortissables (incorporelles, corporelles, financières). Exercice 1 : A la fin de l’exercice correspondant à l’année civile 1999, l’entreprise BETA a constaté les dépréciations suivantes : § 50.000 DH pour le fonds commercial à la suite d’événements exceptionnels ; § 200.000 DH pour un terrain non bâti du fait de la modification du plan d’urbanisme ; § 30 DH sur chacun des 500 titres de participation suivant le cours boursier enregistré à la date de clôture des comptes. T.A.F : Enregistrer les écritures nécessaires au journal général. 31/12/99 6596 2920 6194 2930 6392 2951 D.N.C aux provisions pour dépréciation Provisions p. dépréc. des immobil. incorporelles Dépréciation de valeur du fonds commercial 31/12/99 D.E. aux provisions pour dépréc. des immobilisations Provisions p. dépréc. des immobil. corporelles Dépréciation de la valeur des terrains 31/12/99 D. aux provisions pour dépréc. des immob. Financières Provisions p. dépréc. des titres de participation Dépréciation des TP (500 × 30) 50.000 200.000 15.000 50.000 200.000 15.000 B - Provisions pour dépréciation des stocks : Exercice 2 : L’entreprise BETA a également constaté que l’état des stocks finaux, nécessite les dépréciations suivantes : Nature Brut Dépréciation 3111 Marchandises 50.000 10% 3121 Matières premières 260.000 12.000 3151 Produits finis 730.000 85.000 T.A.F : Comptabiliser les provisions se rapportant aux stocks finanx. 31/12/99 6196 3911 3912 3915 D.E. aux provision p. dépréc. de l’actif circulant Provisions p. dépréc. des marchandises Provisions p. dépréc. des matières et fourni. Provisions p. dépréc. des produits finis D’après l’inventaire extra-comptable 8.000 5.000 12.000 85.000 $ A la fin de chaque exercice, les provision constituées sur les stocks initiaux sont annulés en utilisant le compte 7196 ‘‘Reprise sur provisions pour dépréciation de l’actif circulant’’
  • 2. irrécouvrables’’. http://www.fsjes-tanger.com/ https://www.facebook.com/FSJES.SAADI 391_ 7196 31/12/N+1 Provision pour dépréciation Reprise sur prov. p. dépréc. de l’actif circulant *** *** C - Provision pour dépréciation des créances : Au moment de l’inventaire, l’entreprise doit distinguer entre les clients ordinaires (jugés sans problèmes), et ceux qui présentent des difficultés de paiement (à reclasser parmi les clients douteux ou litigieux) et ceux qui sont définitivement insolvables (à solder). Exercice 3 : Nouvelle créance douteuse ou litigieuse Au 31/12/98 date de clôture de l’exercice, deux de nos clients sont en difficultés : - Abbas qui nous doit 36.000 DH, nous payera vrai semblablement 30 % de sa dette ; - Notre perte probable sur Driss serra de l’ordre de 60 %, celui-ci est débiteur dans nos comptes de 96.000 DH. T.A.F : Calculer et enregistrer les provisions nécessaires (TVA 20%) 36.000 - Abbas : Créance HT = 1,20 = 30.000 Perte probable = 30.000 × 70 % = 21.000 96.000 - Driss : Créance HT = 1,20 = 80.000 Perte probable = 80.000 × 60 % = 48.000 31/12/98 3424 3421 6196 3942 Clients douteux Client Reclassement des créances (36.000+96.000) 31/12/98 D.E.P p. dépréc. de l’actif circulant Prov. p. dépréc. des clients et C.R Constatation de la prov. (21.000+48.000) 132.000 69.000 132.000 69.000 $ Le montant de la provision est toujours calculé à partir de la valeur hors taxe de la créance, car la TVA n’est pas dépréciable. Elle n’est exigible qu’en cas de paiement . Exercice 4 : Créance irrécouvrable À la même date que l’exercice 3, notre client Zakaria qui nous doit 60.000 DH, est devenu totalement insolvable. T.A.F : Passer les l’écriture nécessaire au journal. 60.000 Créance HT = 1,20 = 50.000 TVA = 60.000 – 50.000 = 10.000 31/12/98 6182 4455 3421 Pertes sur créances Etat TVA facturée Clients Créance devenue irrécouvrable d’un seul coup 50.000 10.000 60.000 $ Pour les créances devenues totalement irrécouvrables, la pérte est certaine, par consequent il est inutile de créer une provision. Si les créances devenues irrécouvrables, ont un caractère non courant, on utilise alors le compte 6585 ‘‘Créances devenues irrécouvrables’’ au lieu du compte 6182 ‘‘Pérte sur créances
  • 3. avec leurs valeurs d’inventaire (coût boursier, valeur probable de négociation). En vélin du principe de prudence, les mois-valeurs sont prisent en compte (VO > VI) donc constitution d’une provision, mais les plus-values (VE < VI) sont ignorées. http://www.fsjes-tanger.com/ https://www.facebook.com/FSJES.SAADI Exercice 5 : Ajustement des provisions Au 31/12/99, la cituation du client Driss s’est agravée, il convient de porter la provision à 80%. Par contre, pour Abbas qui a payé 12.000 DH au courant de l’exercice, on décide de ramener la provision à 50% T.A.F : Enregistrer au journale les écritures nécessaires. - Driss : Perte probable à fin 99 : 80.000 × 80% = 64.000 Provision déjà existante à fin 98 : 48.000 è Il faut augmenter la provision de 64.000 – 48.000 = 16.000 31/12/99 6196 3942 D.E.A.P pour dépréc. d’actif circulant Prov. pour dépréc. des clients et C.R Augmentation de la provision 16.000 16.000 - Abass : Créance à fin 99 : 36.000 – 12.000 = 24.000 24.000 Créance HT : 1,2 = 20.000 Provision nécessaire à fin 99 : 20.000 × 50% = 10.000 è Il faut diminuer la provision de : 21.000 – 10.000 = 11.000 31/12/99 3942 7196 Prov. pour dépréc. des clients et C.R Reprises sur prov. pour dép. de l’A.C Diminution de la provision 11.000 11.000 $ Quand une partie de la provision devient inutile, on la intégre en faisant jouer un compte de produit de même nature que celui de la dotation. Exercice 6 : Utilisation des provisions Le 20/06/2000, le client Driss paie pour solde de tout compte 9.600 DH en éspèces. T.A.F : comptabiliser les opérations nécessaires : Créance aprés réglement : 96.000 – 9.600 = 86.400 86.400 Créance HT = 1,2 = 72.000 20/06/00 5161 3424 6182 4455 3424 3942 7196 Caisse Clients douteux ou litigieux Encaissement du réglement pour tout compte 20/06/00 Pertes sur créances irrécouvrables Etat TVA facturée Clients douteux ou litigieux Client Driss devnu totalement insolvable 20/06/00 Prov. pour dép. des clients et C.R Reprises sur prov. pour dép de l’actif circulant Provision devenue sans objet 9.600 72.000 14.400 64.000 9.600 86.400 64.000 D - Provisions pour dépréciation des T.V.P : A la clôture de l’exercice, on compard la valeur d’entrée des titres (prix d’achat, valeur d’origine)
  • 4. E - Les des éléments 1- Cession d’une immobilisation http://www.fsjes-tanger.com/ https://www.facebook.com/FSJES.SAADI La compensation entre plus-values et moins-values de titres de natures différentes, n’est pas permise. En revanche, pour les titres de même nature, mais achetés à des dates différentes et à des coûts différents ; cette compensation peut exister. Exercice 7 : A la clôture des exercices au 31/12/98 et 31/12/99, l’état des TVP détenus par l’entreprise TYPETEX se présente ainsi : T.V.P Quantité P.U d’achat V.I au 31/12/98 V.I au 31/12/94 Actions X Actions Y Actions Z 80 50 60 400 480 300 380 440 320 370 450 292 T.A.F : Comptabiliser les opérations au 31/12/98 Comptabiliser les opérations au 31/12/99 a- Comptabilisation au 31/12/98 : - Actions X : V.E > V.I à -value à Provision = (400 – 380) 80 = 1.600 - Actions Y : V.E > V.I à -value à Provision = (480 – 440) 50 = 2.000 - Actions Z : V.E < V.I à +value à Rien à faire 31/12/98 6392 3950 D.A.P pour risques et charges financiers Prov. pour dépréc. des titres et V.P Constitution de provision sur actions X et Y 3.600 3.600 b- Comptabilisation au 31/12/99 : - Actions X : V.E > V.I à -value à Provision Provision nécessaire = (400 –370) 80 = 2.400 Provision fin 98 = 1.600 è Il faut augmenter la provision de : 2.400 – 1.600 = 800 - Actions Y : V.E > V.I à -value à Provision Provision nécessaire (480 – 450) 50 = 1.500 Provision fin 98 = 200 è Il faut diminuer la provision de : 1.500 – 200 = 500 - Actions Z : V.E > V.I à -value à Provision 6394 3950 3950 7394 6394 3950 31/12/99 D.A.P pour dépréciation des TVP Prov. pour dépréc. des titres et V.P Augmentation de la provision des actions X 31/12/99 Prov. pour dépréc. des titres et V.P Reprises sur prov. pour dép. TVP Partie de la provision pour actions X devenue inutile 31/12/99 D.A.P pour dépréciation des TVP Prov. pour dépréc. des titres et V.P Constatation d’une provision sur les actions Z 800 500 480 800 500 480
  • 5. http://www.fsjes-tanger.com/ https://www.facebook.com/FSJES.SAADI ‘‘Produits de cession des immobilisations ’’ et ‘‘VNA des immoblilisations__cédées’’. Ainsi les comptes de provisions et de reprises sur provisions relatifs aux immobilisations cédées. Exercice 8 : Le 10/05/00, l’entreprise BETA a cédé les 500 titres de participation sur lesquelles elle avait constitué une provision à la fin de l’année 99 (voir ex1) au prix global de 80.000 DH, payable par virement bancaire. Le prix d’acquisition était de 100.000 DH. T.A.F : Enregistrer les opérations nécessaires : 10/05/00 5141 7514 6514 2510 2951 7392 Banque P.C des immobilisations financières 10/05/00 V.N.A des immobilisations cédées Titres de participation 10/05/00 Provison pour dépréciation des TP Reprises sur prov. pour dép. des immob cédées 80.000 100.000 15.000 80.000 100.000 15.000 2- Cession des T.V.P : La cession des T.V.P n’a pas un caractère exeptionnel comme pour les immobilisations, car elle a un caractère financier : Ø Une plus-value : on utilise le compte 7385 produits nets sur cessions de T.V.P. Ø Une moins-value : on utilise le compte 6385 charges nettes sur cessions de T.V.P. Les provisions quant à elles, sont annulées par un compte de reprises. Exercice 9 : Le 20/06/00, l’entreprise TYPETEX (voir ex7) vent tous ses titres X au prix unitaire de 350 DH, et tous ses titres Z au prix unitaire de 370 DH. Le paiement se fait le jour même par virement bancaire. 5141 Banque 20/06/00 28.000 6385 3500 3950 7394 5141 7385 3500 3950 7394 Charges nettes sur cessions des T.V.P Titres et valeurs de placement Cession des actions X 20/06/00 Prov. pour dépréc. des titres et V.P Reprises sur prov. pour dép. TVP Annulation de la provision existante 20/06/00 Banque Produits nets sur cession des T.V.P Titres et valeurs de placement Cession des actions Z 20/06/00 Prov. pour dépréc. des titres et V.P Reprises sur prov. pour dép. TVP Annulation de la provision existante 4.000 2.400 18.600 480 32.000 2.400 600 18.000 480
  • 6. http://www.fsjes-tanger.com/ https://www.facebook.com/FSJES.SAADI II - Les provisions pour risques et charges : Se sont des provisions déstinées à couvrir des risques et des charges que des événements survenuent ou en cours rendent probables, nettement précisé quand à leur objet, mais dont la réalisation est insertainne. Lorsque le délai de réalisation du risque ou de la charge est éstimé supérieur à un an, il s’agit de ‘‘Provision durable pour risques et charges’’. Si ce délai est inférieur ou égal à un an, il s’agit ‘‘D’autre provision pour risques et charges’’. Exercice 10 : L’entreprise DELTA accorde des garanties de 3 ans à ses clients sur les ventes de ses produits ‘‘Appareils ménagers’’. Au 31/12/98, la provision est éstimée à 5% du chiffre d’affaires qui s’est élevé à 3.600.000 DH, au courant de cet exercice. Un litige est né avec un salarié à la suite d’un licenciment. La réalisation du risque est supposée inférieur à un an. L’entreprise envisage également la rénnovation de ses bâtiments, à effectuer en 2001, pour un montant approximatif de 450.000 DH elle décide d’étaler la charge future sur les exercices antérieurs à raison d’une provision annuelle de 150.000 DH. T.A.F : Passer les écritures nécessaires : 31/12/98 6195 1512 6195 4501 6195 1555 Remarques : D.E aux prov. pour risques et charges Prov. pour garanties données aux clients 31/12/98 D.E aux prov. pour risques et charges Provisions pour litiges 31/12/98 D.E aux prov. pour risques et charges Prov. pour charges à répartir sur plusieurs exercices 180.000 90.000 150.000 180.000 90.000 150.000 Ø Suivant le caractère de la charge ou du risque, on utilise l’un des comptes de dotations suivants : - 6195 Dotations d’exploitation aux provisions pour risques et charges. - 6393 Dotations aux provisions pour risques et charges financiers. - 6595 Dotations non courantes aux provisions pour risques et charges. Ø Les provisions pour risques et charges s’inscrivent au passif du bilan. Ø Il y a reprise sur provision quand il s’agit de la diminuer ou de l’annuler. On utilise alors l’un des comptes de produits : - 7195 Reprises sur provisions pour risques et charges. - 7393 Reprises sur provisions pour risques et charges. - 7595 Reprises non courantes sur provisions pour risques et charges.