cours sur les provisions , compta approfondie

1. Chapitre 2: Les
provisions

2. En application des principes de prudence, les
provisions sont des charges constituées dans le but
de corriger certains éléments du bilan à l’inventaire.
Egalement, elles intègrent les événements
mesurables susceptibles d’impacter négativement
les états financiers. Contrairement aux
amortissements, ces pertes ont un caractère
réversible. Il existe deux types de provisions :
- les provisions pour dépréciation ;
- et les provisions pour risque et charges.

3. I LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
Ces provisions permettent de constituer l’amoindrissement
probable d’un élément d’actif. Elles peuvent porter sur les
éléments de l’actif immobilisé ou sur l’actif circulant.
1. Provisions pour dépréciation de l’actif
immobilisé :
Elles concernent en général, les éléments d’actif immobilisé non
amortissables : Immobilisations incorporelles (fond de
commerce, brevets, licences …), terrains (outre que terrain
d’exploitation), titres prêts à long terme.
Ces provisions, une fois constituées, doivent faire l’objet de
test à chaque inventaire (fin d’année) du fait de leur caractère
réversible, à l’effet d’apprécier de leur maintien ou non du
bilan.

4. Traitement comptable
A la constitution
Les provisions sur l’actif immobilisé sont portées dans un compte
69 en contrepartie d’un compte d’immobilisation soustractif 29.
N° COMPTE
LIBELLES
MONTANTS
DEBIT CREDIT DEBIT CREDIT
691
ou
697
29
Dotation aux provisions d’exploitation
ou
Dotation aux provisions financières
Provision pour dépréciation
Constitution de la provision

5. N.B: les dotations aux provisions financières ne concernent que les
titres de participation

6. Application
A l’inventaire du 31/12/2018, nous faisons les constations
suivantes:
les terrains de constructions A et B acquis respectivement
pour 6 000 000 F et 9 000 000F sont estimés à 14 000 000F
et 7 500 000F
Les éléments du fonds de commerce acquis à 40 000 000F
sont estimés à 35 000 000F
Les titres de participations acquis pour 54 000 000F ont une
valeur d’usage de 45 000 000F
Un véhicule dont la VNC est de 8 100 000F a été accidenté
et sa valeur vénale ne dépasse pas 6 000 000F

7. correction
Immobilisations Valeur d’entrée Valeur actuelle provions
Terrain A 6 000 000 14 000 000 0
Terrain B 9 000 000 7 500 000 1 500 000
Fonds de
commerce
40 000 000 35 000 000 5 000 000
Titres de
participation
54 000 000 45 000 000 9 000 0000
Matériel de
transport
8 100 000 6 000 000 2 100 000

8. 691
2915
292
2945
31/12
Dotations aux prov d’exp
prov pour depreciation du F.C
prov pour depreciation terrains
prov. Pour dep du mat de trport
Dotation de l’exercice
8 600 000
5 000 000
1 500 000
2 100 000
697
296
31/12
Dotation aux prov financieres
prov pour dep des titres de part
Dotation de l’exercice
9 000 000
9 000 000

9. 2. Provisions pour dépréciation de l’actif
circulant :
Cette provision permet de constituer une perte de valeur
probable sur les stocks, les créances clients et les autres
débiteurs.
Ces provisions sont portées dans un compte 659 en contre
partie d un compte d’actif circulant soustractif (39 / 49).
Au moment de la constitution
N° COMPTE
LIBELLES
MONTANTS
DEBIT CREDIT DEBIT CREDIT
659
Ou
679
39
Ou
49
Ou
590
Charges provisions d’exploitation
ou
Charges provisions financières
dépréciation stocks
dépréciation créances
dépréciation des titres de placement
Constitution de provision………………………

10. Application
- Stock de marchandise:
valeur d’origine : 15 000 000F
Valeur actuelle: 13 500 000F
- Stocks de matière première
valeur d’origine : 40 kg à 900 000F le kg
Valeur actuelle: 750 000F le kg
- titres de placement
valeur d’acquisition: 15 actions au cours de 75
450F
Valeur actuelle: 67 800

11. Elements Valeur d’entrée Valeur actuelle provision
Stock de marchandises 15 000 000 13 500 00 1 500 000
Stock matières premières 40 x 900 000
36 000 000
40 x 750 000 =
30 000 000
6 000 000
Titres de placement 15x 75450 =
1 131 750
15 x 67 800 =
1 017 000
114 750

12. 659
391
392
31/12
Charges prov. D’exploitation
depreciation stock
mchdses
depreciation stock mat.
prem
Prov pour stocks
7 500 000
1 500 000
6 000 000
679
590
31/12
Charges prov financiéres
depreciation des titres de
placmt
Prov pour titres de placement
114 750
114 750

13. II LES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
1. Provisions pour risques et charges à long
terme :
L’entreprise peut être confrontée à deux types de risques : risques
d’exploitation ou financiers. Mais ces risques doivent être
probables et non éventuels pour être pris en compte dans la
comptabilité. Ici également, il est fait une distinction entre le risque
à long terme et le risque à court terme.
Il s’agit dune provision constituée suite à un événement qui risque
d’entrainer une sortie de fonds à long terme (plus d’un an). Sa
contre partie est donc une dette incertaine a long terme. Dans
cette rubrique on a :
- 191 Les provisions pour litiges ;
- 192 Les provisions pour garanties données aux clients ;
-194 Les provisions pour perte de change ;
-1981 Les provisions pour amendes et pénalités ;
- etc.……………………………….

14. Traitement comptable
Lors de la constitution
N° COMPTE
LIBELLES
MONTANTS
DEBIT CREDIT DEBIT CREDIT
691
ou
697
191
192
194
1971
1981
Dotation aux provisions d’exploitation
Ou
Dotation aux provisions financières (perte de
change)
Provisions pour litiges
provisions pour garantie
provision pour perte de change
provision pour grosses réparation
provision pour amende et pénalité

15. Exercice d’application
A l’inventaire du 31/12/2018 on a:
- les garanties accordées aux clients pourraient nous couter 2 800 000 f ,
ce risque est à plus d’un an.
-De grosses réparations devraient etre effectuées en 2020 cout probable
6 000 000 F à repartir sur 3 ans, soit 2 000 000 F par an
-Un procès est en cours avec un ancien employé qui nous réclame une
indemnité de 2 000 000 payable à plus d’un an.
-Une dette du fournisseur IMC de 5000$ comptabilisée au cours de 500 F
échoit dans un an, le cours actuel est de 540 F

16. 691
192
1971
191
31/12
Dotations aux prov d’exp
provision pour garantie
provision pour grosses
réparation
provision pour litige
Provisions à plus d’un an
6 800 000
2 800 000
2 000 000
2 000 000
697
194
do
Dotation aux provisions fin.
provision pour perte de
change
5000*(540 – 500) = 200 000
200 000
200 000

17. 2. Provisions pour risques et charges à court
terme : (moins d’un an)
Il s’agit de provisions constituées à l’occasion d’événements
susceptibles d’entrainer une sortie de fonds dans l’exercice. Sa
contre partie est une dette incertaine à court terme.
Traitement comptable
Lors de la constitution
N° COMPTE
LIBELLES
MONTANTS
DEBIT CRED
IT
DEBIT CREDIT
659
Ou
679
499
Ou
599
Charges provisionnées d’exploitation
Charges provisionnées financières (perte de change)
Risques provisions sur opérations d’exploita
ou
Risques provisionés à caractére financier
(perte de change)

18. A l’inventaire du 31/12/2018 on a:
- les garanties accordées aux clients pourraient nous couter 2 800 000 f , ce
risque est à moins d’un an.
-De grosses réparations devraient etre effectuées en juin 2019 cout probable 6
000 000 F
-Un procès est en cours avec un ancien employé qui nous réclame une
indemnité de 2 000 000 payable à moins d’un an.
-Une dette du fournisseur IMC de 5000$ comptabilisée au cours de 500 F
échoit dans 6 mois, le cours actuel est de 540 F

19. correction
659
499
31/12
Charges prov. d’exploit
risque prov sur opération
d’exploit
2 800 000 + 6 000 000 + 2 000 000 =
10 800 000
Provisions à moins d’un an
10 800
000 10 800
000
679
599
d0
charges prov financières
risque prov à caractère financier
5000*(540 – 500) = 200 000
Provisions à moins d’un an
200 000
200 000