Le document présente un modèle de processus opérationnel de l'OMD pour les transactions transfrontalières à grande vitesse, en détaillant les rôles des différents acteurs tels que le fournisseur, l'agent, et le bureau de douane. Il inclut des diagrammes illustrant les cas d'utilisation, le flux de travail, et les informations nécessaires à la modélisation des procédures douanières. Le processus décrit se concentre sur les étapes nécessaires pour le départ des marchandises du territoire douanier, en incluant des évaluations de risque et des communications entre les parties impliquées.

1. Organisation mondiale des douanes DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE Modèle de données de l’OMD Modélisation des processus opérationnels

2. Modèle de processus opérationnel simple Diagramme de cas d’utilisation Description de cas d’utilisation Diagramme d’activité Diagramme d’ordre Langage de modélisation unifié (UML®) Convention de Kyoto révisée Ajout d’étapes détaillées Modèles susvisés Jeux de données de l’OMD Diagramme de classe Modélisation des informations et des processus opérationnels opération info

3. Fournisseur / agent Marchan- dises Transport Facture Client / agent Bureau de douane Expédie Transporte Impute Paie Déclare O.R.F.T. Communique Fait rapport / déclare / produit Reçoit Mainlevée Droits calculés Assure Communique Fait rapport / déclare / produit Modèle de processus opérationnel simple ( 290104) Modélisation des processus opérationnels

4. Fournisseur : Expéditeur, Partie qui facture, Partie qui paye, Vendeur Agent : Agent en douane, Déclarant, Banque, agence de crédit, Société d’inspection avant expédition, Assureur Transporteur : Transitaire, Transporteur A.A.P. : Autres autorités publiques telles que santé, immigration, vétérinaire, agriculture Client : Acheteur, Destinataire, Partie facturée, Partie qui commande Le diagramme, y compris les cases grises, donne un aperçu des processus opérationnels de la douane à un niveau élevé. Les processus reflétés dans les cases de couleur grise ne font pas l’objet d’une modélisation ultérieure sur la base de la Version1.1 du jeu de données, donc sans les exigences des AAP et les Droits calculés. Les Droits calculés et les communications avec les APP ne font pas partie des messages échangés entre les clients et la douane. Ce diagramme ne couvre qu’une transaction unique et non pas des transactions combinées. Une transaction combinée doit être fractionnée en transactions uniques. Fournisseur/Agent : Dans une transaction commerciale, le fournisseur est le vendeur des marchandises et, dans la plupart des cas, également le déclarant établissant la déclaration en douane. Marchandises : Les marchandises constituent l’envoi qui est déclaré au moyen de la déclaration en douane. Facture : La facture représente tout document servant de base pour calculer la valeur en douane. Le Fournisseur fournit aussi au Client d’autres documents tels que certificats d’origine, licences d’importation/exportation, etc. qui peuvent/doivent être utilisés pour établir une déclaration en douane. Client/Agent : Dans une transaction commerciale, le client est l’acheteur des marchandises; dans ce modèle, il représente aussi l’adresse de livraison des marchandises. Transport : fait d’acheminer réellement les marchandises du fournisseur/vendeur au destinataire/acheteur. Les informations sur le transport contiennent les données relatives au moyen et au mode de transport et aux éventuels incidents intervenant au cours du transport. Bureau de douane : Cette case représente les différents bureaux de douane, qu’il s’agisse de bureaux de douane intérieurs, de sortie, de transit ou d’entrée. Le fonctionnaire des douanes ou le système informatique douanier qui reçoit et vérifie les déclarations en douane, calcule les éventuels droits et taxes et les prélève, prend les décisions de nature douanière et échange des données avec d’autres administrations douanières ou autres. Les bureaux de douane traitent les informations et les communique aux APP compétents. APP : voir ci-dessus. “ Description” processus opérationnel simple Modélisation des processus opérationnels

5. Modèle de processus opérationnel simple Diagramme de cas d’utilisation Description de cas d’utilisation Diagramme d’activité Diagramme d’ordre Langage de modélisation unifié (UML®) Diagramme de classe Modélisation des processus opérationnels

6. Fournisseur / Agent Autorité Client / Agent Transporteur / Agent Evalue les risques Examine march./ envois / unités de transport Vérifie déclaration Cas d’utilisation - Départ 29072003 Fait rapport / Déclare départ des marchandises du territoire douanier Enregistre déclaration Dépose déclaration Refuse déclaration Scelle unité de transport Libère march. / envoi / unité de transport Modélisation des processus opérationnels

7. Modèle de processus opérationnel simple Diagramme de cas d’utilisation Description de cas d’utilisation Diagramme d’activité Diagramme d’ordre Langage de modélisation unifié (UML®) Diagramme de classe Modélisation des processus opérationnels

8. Description de cas d’utilisation Départ * 3 Alternative scenarios Starts when Goods arrive at the Customs Office of departure Prior to departure Supplier/Carrier/Agent declares/reports all goods for outward transport to Authority (Customs office outward) by means of a cargo declaration/declaration of departure/notification* Authority (Customs) carries out a technical assessment on the format and content of the cargo declaration / declaration of departure / notification ≠ Authority (Customs) informs Supplier/Carrier/Agent about the acceptation or refusal of the cargo declaration/declaration of departure/notification ≠ Authority (Customs) records the cargo declaration/declaration of departure/notification Authority (Customs) informs Authority (OGA)* 2 ≠ Authority (OGA) performs risk assessment * 2 ≠ Authority (Customs) compares cargo declaration/declaration of departure/notification with Goods export information ≠ Authority (OGA) informs Authority (Customs) * 2 ≠ Authority (Customs) carries out risk assessment* 2 ≠ Authority (Customs) co-ordinates container/goods/documents check * 2 Authority (Customs) informs Supplier/Carrier/Agent* 2 ≠ Supplier/Carrier/Agent points out the container/goods* 2 ≠ Authority (Customs) executes container/goods/document check Authority (Customs) seals container * 2 Authority (Customs) informs Autority (OGA) about the results of the container/goods/documents check* 2 ≠ Authority (Customs) releases the container/goods (and the means of transport) for departure Authority (Customs) informs Authority (Customs office of transit /Customs office inward/Customs Office inland) ≠ Authority (Customs) informs Supplier/Carrier/Agent ≠ Supplier/Carrier/Agent accepts the release information ≠ Ends when Goods (and the means of transport for commercial use) leaf the Customs territory. Scenario 1 Goods -and the means of transport for commercial use- have left the Customs territory. Post-condition Goods were subject to an outright Exportation declaration. Pre-condition The necessary arrangements are made to enable goods - and the means of transport for commercial use- to leave the Customs territory Description Supplier: Consignor, Invoicer, Payee, Seller Agent: Customs Agent, Customs Broker, Declarant, Bank, Credit agency, PSI Company, Insurer Transporter : Freight forwarder, Carrier Authority: Customs, Other Government Agencies such as Health, Immigration, Veterinary, Agricultural. Customer: Buyer, Consignee, Invoicee, Orderer Actors Traceability Ind. Departure of goods from the Customs Territory Name

9. Modèle de processus opérationnel simple Diagramme de cas d’utilisation Description de cas d’utilisation Diagramme d’activité Diagramme d’ordre Langage de modélisation unifié (UML®) Diagramme de classe Modélisation des processus opérationnels

10. Fournisseur / Agent Autorité (douane au départ) Transporteur / Agent Autorité (douane à l’arrivée) Autorité (douane en transit) Diagramme d’activité, Départ v3. 061003 Autorité (autres services publics) Déclare / fait rapport Départ marchandises Prior to loading Reçoit déclaration / Rapport de départ Libère conteneur/ march. pour le départ Accepte information sur le départ des march. / envoi Evaluation techn. Déclare départ Enregistre déclar./ Rapport de départ Evaluation des risques Scelle conteneur Coordonne contrôle conteneur/march./ documents Identifie conteneur/ march. Contrôle conteneur/march. /documents Evaluation des risques Accepte réaction en retour Informe Informe Accepte information sur le départ des march. / envoi Informe Texte Ces étapes doivent être suivies si elles ne l’ont pas été à l’exportation à titre définitif. Selon le niveau ou le domaine couvert par l’évaluation des risques, elles peuvent être suivies à l’exportation à titre définitif et au départ. Compare avec info. sur l’exportation des march. Accepte info. sur la mainlevée Accepte information sur le départ des march. / envoi Autorité (douane intérieure) Informe de l’acceptation ou du refus Accepte informations Informe Diagramme d’activité départ

11. Modèle de processus opérationnel simple Diagramme de cas d’utilisation Description de cas d’utilisation Diagramme d’activité Diagramme d’ordre Langage de modélisation unifié (UML®) Diagramme de classe Modélisation des processus opérationnels

12. Diagramme d’ordre - Départ Fournisseur /Agent Rapport march. Douane départ Informe de l’accept. ou refus ASP Informe sur les march. Envoie résultat Transp./Agent Demande d’identifier march. Identifie march. Réaction en retour Information sur scellement du conteneur Information sur la mainlevée du conteneur Autres bureaux de douane Information sur la mainlevée du conteneur Modélisation des processus opérationnels

13. Organisation mondiale des douanes Des questions ? DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE