Le document traite de l'importance de la gouvernance de l'information dans le secteur de l'assurance face aux exigences de Solvency 2, qui vise à renforcer la prévention des risques. Pour répondre à cette nécessité, les entreprises utilisent des solutions de gestion de contenu (ECM) afin de définir des politiques de gouvernance, constituer des audits fiables et archiver les informations essentielles. Enfin, il souligne que les entreprises doivent se conformer à cette réglementation d'ici 2014, avec l'accompagnement de prestataires comme Ever Team.

1. Assurance : la gestion de contenu au service de Solvency 2
par Noureddine LAMRIRI, Responsable consultants ECM
Ces dernières années, le monde de l’assurance et des mutuelles a connu des changements
réglementaires importants, en particulier au niveau du renforcement de la prévention des
risques imposé par Solvency 2. Dans un tel contexte, la gouvernance de l’information est
devenue un enjeu majeur auquel la mise en place d’un système de gestion de contenu efficace
apporte des solutions pertinentes. Explications.
La gouvernance de l’information, pilier de Solvency 2
L’ambition de Solvency 2 est d’amener les compagnies d’assurance et de réassurance à offrir toutes
les garanties permettant de se prémunir des risques propres à leurs activités. Dans un tel contexte,
une parfaite gouvernance de l’information constitue un enjeu majeur. A l’inverse de la gestion pré-
Solvency 2, il est nécessaire de maîtriser et d’appréhender :
l’information générée dans le cadre des processus liés à l’activité de l’entreprise.
les processus et de leurs impacts sur le capital informationnel de l’entreprise.
La gestion de contenu comme outil de gouvernance
Pour répondre à ces objectifs, les entreprises d’assurance et de réassurance s’appuient sur des
solutions ECM dédiées à ce type de contexte permettant de :
Définir une politique de gouvernance de l’information ; par exemple pour connaitre la valeur
d’un document ou d’une donnée à chaque instant.
Constituer un « audit trail » exhaustif, intègre et lisible, notamment en cas d’audit.
Archiver les flux de données ou de documents à tout moment afin de maîtriser la chaîne de
responsabilité ; par exemple avant transfert à une entreprise partenaire afin de disposer de
l’information transmise à un instant T.
Rappel sur la réglementation Solvency 2
Sous l’impulsion de l’union Européenne, et à l’instar des compagnies bancaires, une réforme
réglementaire majeure - communément appelée Solvency 2 - a été établie. Il s’agit en réalité de la
directive 2009/138/CE.
Cette réglementation établie, pour toute entreprise, les conditions d’accès et d’exercice aux activités
de l’assurance et de la réassurance. L’ambition de Solvency 2 est d’amener les compagnies
d’assurance et de réassurance à offrir toutes les garanties permettant de se prémunir des risques

2. propres à leurs activités. Pour atteindre cet objectif, Solvency 2 impose aux entreprises le respect de 3
piliers :
er
 1 pilier : Mise en place des normes qualitatives de calcul des provisions techniques et des
fonds propres.
ième
 2 pilier : Mise en place des normes qualitatives de suivi des risques en interne.
ième
 3 pilier : Définition des informations à diffuser au public et aux autorités de contrôle,
notamment l’ACP – Autorité de contrôle prudentiel.
Les entreprises doivent être prêtes pour 2014
er
En termes de mise en œuvre effective, même si celle-ci a officiellement été repoussé au 1 janvier
2014, les compagnies d’assurance et de réassurance se sont d’ores et déjà appropriées le sujet et ont
pour la majorité initiée la mise en place des solutions informatiques nécessaires. Dans ce cadre,
EVER TEAM constitue un prestataire de choix avec plus d’une décennie d’accompagnement des
principaux acteurs français de l’assurance dans la mise en place de leurs solutions de gestion de
documents (ECM).