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Cette rencontre a pour objectif de s'interroger sur les spécificités du cloud en matière de licences libres: comment concrètement pour un développeur, un chef de projet ou un créateur d'entreprise peut-on contribuer ou utiliser un logiciel libre dans le cloud ?

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  • François BOUCHER (Paris, 1703 - Paris, 1770). Renaud et Armide. 1734
  • Reprendre le schéma en faisant 1 comparaison Saas / pas Saas (2 premières images) et 1 autre slide avec « ce qui se passe en réalité » (du distribué même lorsque cloud) Par ailleurs, lors d'une distribution, il est assez simple d'évaluer l'étendue de la licence (jusqu'à où porte le copyleft) tandis que en « production », sur les serveurs dans le cas de saas, il est bcp plus difficile de procéder à cette évaluation avec précision (d'ailleurs, les licences sont elles réellement adaptées?)
  • Des licences libres pour le Cloud... Meetup inno3 et Alterway

    1. 1. 1/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 Des licences libres pour leDes licences libres pour le Cloud ?Cloud ? Benjamin Jean, bjean@inno3.fr Camille Moulin, camille.moulin@alterway.fr
    2. 2. 2/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 Qui sommes-nous ? Benjamin Jean Juriste, spécialisé en Propriété intellectuelle Président de Inno3 SAS Consultant au cabinet Gilles Vercken Auteur du manuel « Option Libre » et du « Guide Open Source » Camille Moulin Consultant gouvernance Open Source Alter Way Contributeur Fossology, SPDX ● Impliqués tant dans l'écosystème communautaire qu'industriel et au contact des logiciels libres et Open Source depuis plus de 10 ans ; ● Observateur attentif de l'émergence d'un « cloud » dont on dit tout et (trop souvent) n'importe quoi... On a donc souhaité partager nos réflexions...
    3. 3. 3/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 Sommaire ● Les concepts – le concept de licence libre – le concept de Cloud ● Particularités liées au Cloud et enjeux à adresser – Le logiciel n'est plus la pièce centrale ; – Les situations qui préservent néanmoins la logique du Libre ● Concrètement, quel impact ? – La notion de projet domine sur celle de logiciel ou de licence (exemple d'OpenStack) – L'encadrement du projet ne se fait donc plus essentiellement par les licences libres
    4. 4. 4/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 Accordons-nous sur les concepts Le libre et les licences libres - Le cloud dans ses différentes branches
    5. 5. 5/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 1.1 - Le libre : rapide rétrospective ● Contexte historique – Avant les années 60 : absence de revendication sur les logiciels ; – 1960's : premières prétentions d'un droit d'auteur/copyright ; – 1960-80 : lobbying croissant (not. l'« Open Letter to Hobbyists » de Bill Gates) – 1980's : premières lois spécifiques (80 aux USA ; 85 en Fr) et premières licences libres ● Phase de maturation : – Les tenants d'une PI forte renforçant le bénéfice de la propriété intellectuelle pour maximiser leur profit ; ● 1980-2000 : ajout de nouveaux droits ; ● 2000-2010 : extension des prérogatives associées – Les tenants d'une PI sans monopole renforçant parallèlement leur système (notamment licences) et logiciels ● 1980-2000 : construction de l'écosystème communautaire ● 2000-2010 : ajout des acteurs industriels et institutionnels ● Aujourd'hui : – Les deux systèmes tendent à se rejoindre – Le Cloud étant une des meilleures portes d'entrée. Titre de la présentation / version / date
    6. 6. 6/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 1.2 - L'introduction des licences libres ● Du domaine public à la licence : – ex. de Tex (dès 1977) : dans le domaine public avec comme seule contrainte (ajoutée en 1982 lors de la sortie de TeX82) que « TEX » ou « METAFONT » ne soient pas réutilisés dans des versions dérivées du logiciel. – Plus restrictif, Larry Wall (futur développeur du langage de programmation Perl) autorisait sur le logiciel trn tout usage dès lors que l'utilisateur ne prétendait pas être l'auteur du code ou qu'il ne cherchait pas à le vendre. ● L'apparition des premières licences libres – Première licence (logicielle) en 1986 (MIT – GNU Emacs Public License) (2 écoles différentes : permissif / copyleft) – Première licence générique en 1989 (GNU GPL) (ensuite réutilisée par des projets comme Perl, Linux, etc.) / GNU LGPL (1991) – Première licence non logicielle (documentation) en 1997 (FDDL utilisée par l'INRIA & GFDL en 1999) – Les licences « artistiques » dès 1998 (FMPL) – Etc. (OdBL en 2009 ; OHL en 2011) @ 2007, Dazzie D, CC By 2.0
    7. 7. 7/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 1.3 - Les licences libres, des objets identifiés ● Des contrats/licenses reconnus par les juges ● Une lecture commune : – Droits & Obligations : Droits communs aux différentes licences libres ; Obligations (dont le manquement entraîne la résolution) : relatives aux différents droits de propriété intellectuelle ou au formalisme attaché à la licence. – Éléments déclencheurs (acte à partir duquel la licence deviendra contraignante). – Étendue (périmètre concerné par les obligations de la licence) – Compatibilité (possibilité de diffuser selon d'autres termes que ceux de la licence initiale).
    8. 8. 8/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 2.1 - Le Cloud, concept nébuleux ● Un terme marketing, souvent utilisé pour le recyclage de concepts anciens associés à l'accès par le réseau (ASP => SaaS) ● Reflète quand même une évolution des usages liés à celle du réseau : ordres de grandeur des débits et des capacités des terminaux, etc. ; notions de répartition, d'externalisation, d'élasticité ● Recouvre des réalités hétérogènes, organisées selon le classement {whatever} as a Service Matériel (virtuel) « Middleware » Application Infrastructure aaS Matériel (virtuel) « Middleware » Application Platform aaS Matériel (virtuel) « Middleware » Application Software aaS Matériel (virtuel) Utilisateur Fournisseur
    9. 9. 9/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 2.2 - Impact du Cloud sur les licences : la distribution ● Le principal élément déclencheur des obligations des licences est la distribution (cf slide suivante), or le Cloud supprime (parfois) cette distribution. ● Dans le cas du SaaS, l'utilisateur n'exécute plus le logiciel directement Modèle traditionnel Cloud IaaS privé IaaS public PaaS public SaaS Applications Applications « Middleware » Applications « Middleware » IaaS « Middleware » Applications IaaS « Middleware » ApplicationsIaaS Partie logicielle distribuée
    10. 10. 10/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 2.3 – Exemples de clause ● Article 2. b) de la GNU General Public License v2 – b) You must cause any work that you distribute or publish, that in whole or in part contains or is derived from the Program or any part thereof, to be licensed as a whole at no charge to all third parties under the terms of this License. ● Article 3 de l'Eclipse Public License v1.0 – A Contributor may choose to distribute the Program in object code form under its own license agreement, provided that: ● Article 3.1 (Application of License) de la Mozilla Public License v1.1 – The Source Code version of Covered Code may be distributed only under the terms of this License or a future version of this License released under Section 6.1, and You must include a copy of this License with every copy of the Source Code You distribute.
    11. 11. 11/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 Particularités liées au Cloud et enjeux à  adresser Saas et distribution du logiciel - Le cloud dans ses différentes branches
    12. 12. 12/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 3.1 - SaaS et distribution du logiciel Application ÉditionetdistributionSaaS SaaS Application purement côté serveur SaaS Application côté serveur et côté client Application Application
    13. 13. 13/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 3.2 - Les éléments distribués dans le cas du SaaS ● Le contenu des pages Web dans différents langages : – HTML, – CSS – JavaScript ● Images, textes, et polices Les contraintes des licences, et notamment de la GPL doivent donc être respectées. ● => Cela a favorisé des modèles économiques proposant une double licence copyleft / commerciale (Sencha, etc.) Cirrus clouds, @ 2005, by Fir0002, CC-By 3.0
    14. 14. 14/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 GPL : extensions, thèmes et modèles de CMS ● Longtemps restées sans réponse précise, la question de l'extension de la GNU GPL (et licences comparables) aux créations périphériques emportent dorénavant le consensus : – Généralement directement dérivées des logiciels qu'elles complètent, ces contributions sont soumises à la licence de ce dernier : ● Cela ne concerne néanmoins que les contributions logicielles ; ● Toutes les autres créations étant généralement tout à fait dissociable du « logiciel coeur » – Néanmoins, il serait tout à fait possible d'imaginer une contribution qui ne soit pas dérivée (restant donc indépendante et séparée – par exemple une bibliothèque graphique) et qui ne serait ainsi pas soumise à l'étendue. ● Voir : – Wordpress : http://wordpress.org/news/2009/07/themes-are-gpl-too/ – Joomla : http://web.archive.org/web/20070616134729/http://www.joomla.org/content/view/3510/1/ – Dotclear : http://plugins.dotaddict.org/post/2007/11/23/Petit-tour-non-exhaustif-des-licences
    15. 15. 15/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 3.3 - Le cas JavaScript ● « Le piège JavaScript » http://www.gnu.org/philosophy/javascript-trap.en.html ● Le code minifié n'est pas le code source – Le code source est défini comme la forme préférée pour opérer des modifications, et non comme du code non compilé. – Dans le cas d'une distribution sous GPL, la source doit donc être fournie sous une autre forme.
    16. 16. 16/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 3.4 - L'apparition de licences spécifiques : l'exemple de la GNU Affero GPL ● Destinée à palier l' « ASP loophole », en changeant l'élément déclencheur des obligations, de la distribution à l'accès par le réseau – Première version en 2002 ; seconde version numérotée 3 en 2007, alignée sur la GPL v3, qui est compatible avec elle. – Dernière née d'une série de variations : l’Apple Public Source License (APSL) publiée en 1999, la Reciprocal Public License publiée en 2001 par Scott Shattuck (de la société Technical Pursuit Inc.) et mise à jour (version 1.5) en 2007, l’Affero Public License publiée en mars 2002 par la société Affero avec l’aide de la FSF ou encore l’Open Software License en 2002. ● Utilisée par : – Des projets militants : Media Goblin – Des éditeurs : ● Dans un contexte de double licence avec une licence propriétaire (Open ERP) ● Blue Mind (même produit ; la souscription simplement un support et une mise à jour éditeur) ● Cette clause se généralise aujourd'hui : telles que la Common Public Attribution License (CPAL) en 2007 ou l’European Union Public Licence lors du passage en version 1.1 en 2009 ● Rmq : – Cette licence n'a pour le moment pas de déclinaisons officielles de types « Affero LGPL) ; – Ses effets concernent néanmoins toutes la famille des licences GNU à laquelle elle étend sa clause spécifique en cas de combinaison.
    17. 17. 17/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 Licences Clauses dédiées L'Honest Public License v1.0 Notion de « communication de l'œuvre au public » (ajout d'un art. 2 (d) à la GNU GPL v2) L'Open Software License v3.0 Notion de « déploiement externe » (art. 5) La Reciprocal Public License v1.5 Notion de déployer » (art. 1.2) qui couvre tous les usages La Common Public Attribution licence v1.0 Notion de « déploiement externe » et « utilisation réseau » (art. 15) La CeCILL v2.0 ? La FAQ précise ce point L'Affero GPL v1.0 Intangibilité du code donnant accès aux sources (art. 2 (d) ajoutée à la GNU GPL v2) L'EUPL v1.1 Notion d' « accès à ses fonctionnalités essentielles » (art. 1) La GNU Affero GPL v3.0 Notion d'« interaction » cumulée à une « modification » (art. 13) D'autres exemples de licences adaptées au Cloud
    18. 18. 18/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 3.5 – Focus sur les mentions légales ● Affichage des mentions légales dans le cadre d'un usage en Saas. – Peut-on nous imposer un affichage proéminent (et gênant) des mentions ainsi que certaines mentions spécifiques (logo, marques, etc.) ● Les licences (ou auteurs) peuvent aménager cet aspect tant qu'il n'est pas porté atteinte aux libertés définies par la FSF (que cela ne réduisent pas les libertés d'utiliser, d'étudier, d'adapter et de modifier le logiciel) ; ● Imposer des mentions spécifiques (qui dépassent le seul cadre des mentions légales), d'une manière déterminée (en bas de chaque page) et avec certains éléments (logo, marques, etc.) dépasse les contraintes traditionnelles et considérées comme raisonnables. – On parle généralement de badgeware pour décrire les licences qui imposent l’affichage permanent de l’attribution des origines (telle la licence Zimbra) ou la Common Public Attribution License (publiée par la société Socialtext en 2007) qui permettait au développeur original d’imposer à chaque lancement du logiciel un affichage proéminent des attributions. – Les conséquences peuvent être comparée à l'« odieuse clause de publicité » de la BSD 4-clause combattue par la FSF . – Même raisonnement pour des pages générées par les applications Web (SaaS?). À cet égard, voir : ● PHP Nuke : And this copyright notice will be present on the generated pages footer and in the HTML source as a Metatag called Generator. Those messages are now compliant with the 2(c) section of the GPL license and CAN'T BE REMOVED. ● Joomla : Yes, you can remove the Joomla! copyright notices from any part of the output that the Joomla! application generates. You may not remove the copyright notice from the source code itself.
    19. 19. 19/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 Concrètement, quel impact ? Les préoccupations des projets Cloud Open Source Les encadrements nécessaires dans le Cloud
    20. 20. 20/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 Exemples de projets d'IaaS Open Source ● Illustration au travers d'OpenStack : – Echec d'Eucaplyptus, double licence GPL/propriétaire, modèle économique Freemium, gouvernance Editeur – Au profit d'Open Stack (Apache v2), licence permissive unique, complètement libre, gouvernance communautaire fondation dédiée. ● CloudStack, passage d'un modèle éditeur, à un projet de la fondation Apache. (fondation washing?) ● Finalement, au-delà des contraintes des licences, le modèle de développement et d'innovation de l'Open Source s'impose de lui-même et la licence n'est donc pas le principal outil (dès lors qu'elle est bien Libre/Open Source)
    21. 21. 21/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 Les autres encadrements ● Dans le cadre d'un projet qui combine Open Source et Cloud, il semble important de s'interroger sur l'usage : – Des marques : celles-ci limitent la commercialisation du projet dans le cadre des orientations définis par les partenaires ; – Des brevets/propriété industrielle : Internet/le cloud favorise la diffusion à l'international, il faut s'interroger sur les risques relatifs aux titres de propriété industrielle dans chaque pays ciblés ; – Des contrats : ceux-ci seront les principaux liens entre le fournisseur de services (hébergeur de l'outil Open Source) et les utilisateurs ; – Etc. (loi informatique et libertés, etc.) ● Plus globalement, la licence doit-elle s'appliquer (uniquement) au code ? En conservant la définition finalisée de la FSD et en s'inspirant de celle plus pragmatique de l'OSD, de nouvelles définitions ont été proposées. Tim O'Reilly a ainsi proposé un certain nombre de nouvelles définitions : – Une possibilité de « forker » les services ; – Une architecture modulaire ; – Absence de barrière pour essayer les logiciels ; – Absence de barrières pour construire et développer. ● À poursuivre...
    22. 22. 22/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 ● Articles : – B. Jean, L’évolution des licences libres et open source : critères, finalités et complétude ? Dans « Histoires et cultures du libre. Des logiciels partagés aux licences échangées », co-édité par Framasoft, Inno3 et Inria (collection Framabook), 2013. – B. Jean, La propriété intellectuelle dans l'industrie de l'Open Source (gazette du droit des technologies avancées), Gazette du droit des technologies avancées, octobre 2008 et février 2009 – S. Rambaud, Le Juge français et le Logiciel libre, Revue Lamy Droit de l'Immatériel 2009 – nº54, 11/2009 ● Livres – B. Jean, Option Libre. Du bon usage des licences libres, Paris, Framabook, déc. 2011. http://framabook.org – Sous la dir. de B. Jean & O. Flipo, Le guide Open Source : réflexions sur la construction et le pilotage d'un projet Open Source (coll. Syntec Numérique), 2009 http://guideopensource.info ● Sites : – https://fossbazaar.org/ – www.harmonyagreements.org/ – http://vvlibri.org – http://eolevent.eu
    23. 23. 23/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 Crédits ● Photographies – « Clock » par Christophe EYQUEM, 2004, CC By 3.0 – Sea of clouds », par Christophe EYQUEM, 2005, CC By 3.0 – Clouds par Christophe EYQUEM, 2008, CC BY 3.0 – Idea par Ramunas Geciauskas (qisur), 2006, CC By-SA 2.0 – Cirrus clouds, @ 2005, by Fir0002, CC-By 3.0 – FreeDanse, 2007, Dazzie D, CC By 2.0 ● Présentation
    24. 24. 24/24 « Des licences libres pour le Cloud ? », © 2013 Benjamin Jean & Camille Moulin, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3 Mercibjean@inno3.fr camille.moulin@alterway.fr

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