1. FICHE A REMPLIR
POUR DEMANDE DE VISITE DE CONSEIL AVANT TRAVAUX
A RETOURNER A :
CLEVACANCES PUY-DE-DÔME
4 cours Sablon - 63000 CLERMONT-FERRAND
(Tel. 09 83 50 36 56 – mail : 63@clevacances.com)
PROPRIETAIRE / PORTEUR DE PROJET
Nom : ………………………………………..Prénom : ………………………………………
Adresse : ………………………………………………………………………………………
Code postal : ….………………………………Commune : …………………………………..
Tel (domicile) : ………………… Tel (travail) : ………………..Fax : ………………………
E-mail : …………………………… Site Web : ……………………………………………..
LE PROJET
Type de projet :
Rénovation
Extension
Construction neuve
Autre
Type d’hébergement (location, chambres d’hôtes…) : ………………………………………
Adresse du projet (lieu-dit, code postal et commune) : ………………………………………
…………………………………………………………………………………………………
S’il s’agit d’une rénovation / modernisation d’une structure déjà en activité de location de
tourisme :
- la location est-elle classée meublé de tourisme : Oui / Non / En cours
- Si oui, nombre d’étoiles :
1* / 2* / 3* / 4* / 5*
- Si oui, date de la dernière visite de classement / reclassement : ………………..…….
- Si oui, le numéro d’identification en Préfecture est : …………………………………
Tournez SVP
2. Je soussigné(e) ………………………………………………………………………………….
Demande une visite de conseil avant travaux par le chargé de mission de « Clévacances
Puy-de-Dôme » concernant mon projet de création / modernisation d’un hébergement
touristique Clévacances.
Pièces à joindre obligatoirement à cette fiche pour constitution du dossier :
Etat des lieux :
Photos (vues extérieures du bâtiment et vues depuis le bâtiment)
Plan de situation au 1/250000ème
Relevé cadastral (indiquez le Nord)
Plan de masse 1/200ème si possible
Plan de chaque niveau, façades et coupes significatives (les trois
documents à la même échelle : au choix 1/100 ou 1/50ème) si possible
Copie de l’arrêté préfectoral de classement « meublé saisonnier de
tourisme » (pour tout projet de modernisation)
Avant projet facultatif (selon l’avancement du projet)
J’ai pris note qu’aucune visite de conseil ne sera réalisée sans avoir fourni au préalable les
pièces du dossier détaillées ci-dessus.
Je m’engage à fournir des éléments graphiques à l’échelle, cotés et justes, autant pour l’état
des lieux (état existant) que pour l’avant-projet (état futur).
Fait à…………………………………………...le………..……………………………………..
Signature
