1. ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMU
du 12 novembre 2013 :
ORDRE DU JOUR :
SEANCE PUBLIQUE
1. Ecole communale d’Obigies : démolition : cahier spécial des charges – choix du mode de passation du march
2.
Cartographie
de
l’éolien
en
Wallonie
(enquête
publique
du
16/09/2013
au
3
3.Intercommunales
–
Assemblées
générales
–
ordres
du
jour
–
approbatio
4. Fabriques d’église ESQUELMES – HERINNES – OBIGIES – PECQ – WARCOING : budgets
5.
Acquisition
d’une
propriété
–
ratification
d’une
décision
de
collège
6.
Taxe
communale
sur
la
collecte
et
le
traitement
des
déchets
ménagers
–
rè
7. Redevance pour les commerces de frites (hot-dogs / beignets) kiosques à journaux sur la voie publique
8.
Règlement
redevance
sur
la
délivrance
de
sacs
payants
9.
Règlement
taxe
sur
les
prestations
d’hygiène
publique
10.
Personnel
communal
statuts
administratif
et
pécuniaire
–
modifications
11.
Personnel
communal
règlement
de
travail
–
modifications
12.
Grades
légaux
Directeur
général
et
Directeur
financier
–
échelles
de
traitement
a
13.
Réponses
aux
questions
14. Question(s) éventuelle(s) ;
HUIS-CLOS
1. Directeur général de la commune – démission honorable – décision ;
2. Directeur général de la commune – nomination – décision ;
3. Personnel enseignant – ratifications – décision ;
4. Ecole communale d’Obigies – admission au stage d’un(e) directeur(trice) – décision ;