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Joël MABUDU
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THEME : GUIDE DE REVISION FLASH DES COMPTES
Joël MABUDU
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MABUDU
L’ animateur
Joël MABUDU, Expert-comptable diplômé, Commissaire aux comptes,
Certifié en :
Normes comptables internationales IFRS
Gestion comptable et budgétaire de l’Etat
 Co-rédacteur du SYSCOHADA révisé
 Co-rédacteur du nouveau plan comptable des Etats de l’UEMOA
 Co-rédacteur du Système Comptable des entités à but non lucratif (en cours)
Directeur Général du:
Cabinet GLOBAL.EXPERT, à Abidjan en Côte d’Ivoire
Cabinet MJ Expertise, à Cotonou, au Benin
Publications :
 COMPTABILITE FINANCIERE APPROFONDIE », 667 pages.
Plan de comptes SYSCOHADA REVISE
 LA PLANETE DU SYSCOHADA REVISE: à paraître en Avril 2019 environ 1800 pages
Transmission d’entreprise
Finance de marché
Joël MABUDU
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MABUDU
Bien vouloir mettre vos téléphones sous
vibreur ou les éteindre.
Joël MABUDU
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MABUDU
OBJECTIFS PEDAGOGIQUES
Au terme de ce
séminaire les
auditeurs doivent:
maîtriser les techniques de
révision flash des comptes

BILAN
Contrôles comptables et dossier de clôture
MODULE 1 :
Contrôles comptables
FICHE 1 : Réunion de clôture des comptes
FICHE 3 : Programme de contrôles comptables
FICHE 4 : Dossier de clôture
FICHE 2 : Accélérer la production des comptes : le «
Fast close »
FICHE 1
Réunion de clôture des comptes
FIXATION DE LA DATE DE LA REUNION PREPARATOIRE
PERIODE 3ème décade de décembre
OPERATEUR Le chef de la comptabilité
RESPONSABLE Responsable du Service
Administratif et Financier
PERSONNES CONVOQUEES
• Responsable du Service Administratif et Financier ;
• Responsable du Service audit et contrôle ;
• Responsables Service commercial et marketing
• Responsables du service gestion des ressources humaines ;
• Le responsable du Service Informatique ;
• Le Responsable du Service Juridique
• Responsable des approvisionnements ;
• Les agents comptables.
• Etc.
OBJETS :
 Fixation des dates d’arrêté et établissement du planning de travail
 Définition des dates limites de remise de documents au service comptable
 Étude des moyens complémentaires à mettre en œuvre :
pour l’inventaire physique ;
pour l’établissement des lettres de confirmation des soldes ;
pour le pointage des comptes non analysés depuis longtemps.
 Mise à jour du planning des arrêtés par le Responsable du Service Administratif et
Financier
 Diffusion du planning
DESTINATAIRES DU PLANNING
Tous les intervenants dans le processus d’élaboration des états financiers, des rapports
d’activités et du rapport de gestion
RESPONSABLE DU SERVICE ADMINISTRATIF ET FINANCIER : Rédige le compte rendu de la
réunion
Service Tâche Qui? Revue Date
butoir
Durée Commentaire
 Ce planning peut être conçu sur Excel et mis en réseau consultable par
tiers.
 Quand les travaux sont exécutés, couleur bleu
 Quand les travaux ne sont pas exécutés, couleur rouge
 Quand les travaux doivent être revus, couleur jaune
Planning d’élaboration des états financiers
FICHE 2
Accélérer la production des comptes : le « Fast close »
Notion de Fast close
Réduction des délais de
clôture permettant de
faciliter la publication des
résultats au plus près de la
date de clôture ;
Amélioration de la
qualité des
informations
produites (baisse
des anomalies,
qualité et volume
des analyses, etc.)
Fast
close
Accélérer la production des comptes : Les Solutions
Préparer et animer des réunions de travail avec les autres
services où seront exprimés clairement les besoins respectifs
et les plans d'action.
Valoriser les travaux comptables en diffusant les
informations issues de la comptabilité vers les autres
services demandeurs.
Mettre en place un calendrier précis des opérations de
clôture
Anticiper les problèmes de clôture et supprimer les points
de blocage
Adapter le plan comptable aux besoins de l'entité
Accélérer la production des comptes : Les Solutions
Augmenter la fréquence des clôtures ou faire la pré-clôture
afin de lister les anomalies avant la clôture des comptes
Mettre le maximum d'informations utiles dans les libellés
des écritures comptables
Tenir compte des procédures d’arrêté des comptes de l’entité
définies dans le manuel des procédures comptables
FICHE 3
Programme de contrôles comptables
Objectifs des contrôles comptables
Le contrôle comptable garantit la qualité de la communication
financière. Les contrôles généraux s’appliquent à l’ensemble des
comptes.
Processus de révision des comptes
Travaux de révision des comptes
V
o
c
a
b
u
l
a
i
r
e
Contrôles de vraisemblance
Contrôle de cohérence
Contrôle par épreuves
Contrôles en amont Contrôle internne
Contrôle sur pièces
Contrôle interne
Un peu de vocabulaire en révision comptable…
Contrôle sur pièces
Selon le référentiel international (COSO 2013), le contrôle interne est
un processus mis en œuvre par le conseil d’administration, les
dirigeants et le personnel d’une organisation destinée à fournir une
assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs suivants :
 la réalisation et l’optimisation des opérations,
 la fiabilité du reporting financier et non financier, interne et externe,
 la conformité aux lois et aux règlementations en vigueur.
Contrôle effectué sur la pièce comptable (contrôle arithmétique, cohérence des
informations etc.)
Contrôles de vraisemblance
Un peu de vocabulaire en révision comptable…
Contrôle de cohérence
Les contrôles de vraisemblance consistent à comparer des valeurs soit
par rapport à une période passée soit par rapport à des informations du
secteur professionnel.
Exemple : taux de marge, variation du chiffre d’affaires, ...
Les contrôles de cohérence procèdent par recoupements d’informations
comptables et extracomptables ou par recoupements d’informations
comptables.
Exemple : les salaires bruts doivent correspondre aux bases déclarées sur la
déclaration annuelle des salaires.
Contrôle par épreuves
Mise en œuvre de contrôles sur une partie seulement des
éléments d’un solde individuel de compte ou des
opérations.
Contrôles de vraisemblance
Un peu de vocabulaire en révision comptable…
Contrôle de cohérence
Les contrôles de vraisemblance consistent à comparer des valeurs soit
par rapport à une période passée soit par rapport à des informations du
secteur professionnel.
Exemple : taux de marge, variation du chiffre d’affaires, ...
Les contrôles de cohérence procèdent par recoupements d’informations
comptables et extracomptables ou par recoupements d’informations
comptables.
Exemple : les salaires bruts doivent correspondre aux bases déclarées sur la
déclaration annuelle des salaires.
Contrôle par épreuves
Mise en œuvre de contrôles sur une partie seulement des
éléments d’un solde individuel de compte ou des
opérations.
PROGRAMME DE TRAVAIL : les fondamentaux
Un programme de travail adapté pour chaque
section doit servir les objectifs suivants
• EXHAUSTIVITE: est-ce que toutes les opérations
sont comptabilisées ?
• REALITE : est-ce que les opérations traduites en
comptabilité s'appuient sur des éléments réels ?
• EXACTITUDE: est-ce que les éléments de base sont
correctement valorisés ?
La technique de révision couramment utilisée est la
révision par cycles ou processus. Il est aussi possible
d’utiliser l’approche selon les comptes de la balance
Les différentes tâches sont exécutées et documentées sur des supports de travail
tels que les feuilles maîtresses et des feuilles de travail
EXEMPLE FEUILLE MAITRESSE
N° COMPTE LIBELLES REF SOLDE
31/12/N
SOLDE
31/12/N-1
VARIATION VARIATION%
706110 A1 2 457 750 1 908 500 549 250 28,78%
706120 A2 1 848 000 1 705 500 142 500 8,36%
706130 A3 1 775 000 1 473 900 301 100 20,43%
706140 A4 2 336 750 1 152 900 1 183 850 102,68%
SOUS-TOTAL 17 457 000 11 914 000 5 542 200 46,52%
INTERVENANT SOCIETE REF.
A
Folio : 1/3
XXXX NATURE DU TRAVAIL : VENTES
COMPTES ARRÊTES AU : 31 / 12 / 2007
DATE : 08 / 01 /2008
EXEMPLE FEUILLE DE TRAVAIL (FT)
Forme de
présentation
En haut à gauche de la feuille :
 Nom de la société :
 Date d’arrêté des comptes :
 Fait par :
 En date du :
En haut au milieu :
 Titre de la feuille de travail (son objet) avec indication du nom du
fichier informatique
Objectif (s) Le pourquoi de la feuille de travail, sa raison d’être
Travail effectué
Synthèse des travaux effectués (leur détail est présenté sur des feuilles
annexes). Cette partie n’est qu’un récapitulatif des travaux effectués ( ou
une synthèse des résultats obtenus).
Points soulevés Les problèmes relevés et les solutions apportées (ou non)
Conclusion
 L’objectif a-t ’il été atteint?
 Sommes-nous satisfaits du résultat de nos travaux?
 Pourquoi ?
Exemple de conclusion :
Le rapprochement bancaire sur la banque Ecobank a révélé que de
nombreux fournisseurs n’ont pas encore présenté leurs chèques pour
encaissement. Nous recommandons que les suspens puissent être
totalement régularisés.
CONVENTION DE CLASSEMENT ET D'ORGANISATION
 Chaque cycle correspond à une section référencée par une lettre
 Le classement s'opère du général au particulier
Feuille maîtresse / Compte / Détail du solde
 Le référencement s'effectue de manière numérique croissante
au sein de chaque section
 Les feuilles de travail sont cros-référencées avec le programme
de travail ou de la feuille maîtresse
 Des visas peuvent préalablement être définis, par exemple : B ok
balance général, T ok pour total
Trois catégories
de contrôles
Mise en œuvre des contrôles comptables
Contrôles préalables
Contrôles de vraisemblance
Contrôles de cohérence
1 • Rapprocher Grand-livre/Balance/Journaux en soldes et en
masses (comptabilité financière/comptabilité auxiliaire)
2
• Contrôle en particulier du respect de la partie double (partita doppia) à
partir de la balance (dans le but de détecter les erreurs d’enregistrement
et de calcul :
• Étape 1 : vérifier l’égalité, Total des mouvements débit = Total des mouvements crédit (
vérification du principe de double enregistrement dans les comptes pour chaque opération),
• Étape 2 : vérifier l’égalité, Total de la balance = Total du journal (vérifier que toutes les
écritures au journal ont bien été reportées dans les comptes du grand-livre qui figurent dans
la balance),
• Étape 3 : vérifier l’égalité, Total des soldes débiteurs = Total des soldes créditeurs
3
Mode opératoire
Contrôles préalables
Vérifier ligne par ligne si :
 tous les comptes à soldes débiteurs sont effectivement débiteurs ( par exemple le solde
du compte 476 charge constatée d’avance anormalement créditeur),
 tous les comptes à soldes créditeurs sont effectivement créditeurs (par exemple le solde
du compte 57 caisse anormalement créditeur ou le solde du compte 477 produit constaté
d’avance anormalement débiteur),
 tous les comptes à soldes nuls sont effectivement nuls (par exemple le solde du compte 58
de virement interne différent de zéro).
4
• Procéder au lettrage des comptes : le lettrage concerne
principalement les comptes de tiers et consiste à rapprocher les sommes
figurant au débit et celles figurant au crédit (factures et règlement de ces
dernières par exemple). L’analyse des sommes non lettrées permet de
repérer certaines erreurs (opérations comptabilisées deux fois,
enregistrements inversés, choix erroné d’un compte
5
• Procéder à la justification du solde des comptes : cette justification
consiste à expliquer le sens et le montant du solde de ce compte en le
décomposant en différents éléments.
Mode opératoire
Contrôles préalables
A A
Justification solde = 2 500 000+ 7 000 000 - 1 500 000
Vérification apurement : chèque n° A1203 de 8 000 000 reçu le 7
janvier N+1
6 000 000
2 500 000
7 000 000
6 000 000
1 500 000
15 500 000 15 500 000
(SD) 8 000 000
Hervé KRA au 31decembre N
Débit Crédit
JUSTIFICATION DES COMPTES
Exemple d’un compte Client
6
• Si les enregistrements comptables sont assurés par l’entité, veiller par
épreuves à ce que les enregistrements comptables soient appuyés d’une pièce
justificative, vérifier la pertinence de l’imputation comptable et vérifier que
l’enregistrement est effectué sur la bonne période.
Mode opératoire
Contrôles préalables
7
• Valider la ligne report à nouveau au passif interne du bilan :
• Si le résultat N-1 a été totalement reporté à nouveau ou est en instance
d’affectation , le report à nouveau N correspond à la somme RAN N-1 +
résultat N-1.En cas de différence, vérifier si elle est justifiée par des
imputations directes en RAN (changements de méthodes et/ou
corrections d’erreurs significatifs).Dans ce cas, vérifier si les Notes
annexes 2 et 39 ont été remplies. Dans le cas contraire ,justifier l’écart
constaté.
8
• Vérifier si les comptes débiteurs et créditeurs divers (comptes 4711 et 4712)
n’ont pas été utilisés comme des comptes d’attente contrairement aux
prescriptions du SYSCOHADA. Si tel est le cas , procéder à l’apurement de ces
comptes..
9
• Vérifier si l’écriture relative à la charge d’impôt sur le bénéfice ( compte
891 a été comptabilisée. Dans le cas contraire, vérifier si l’entité est
exonérée d’impôt sur le bénéfice.
10
• Validation du tableau de flux de trésorerie (points 10 à 14)
• Vérifier si le tableau de flux de trésorerie (TFT) est équilibré : ligne ZH
Trésorerie nette au 31 Décembre (G+A) = Trésorerie-actif N -
Trésorerie-passif N (figurant dans la colonne N au bilan )
Mode opératoire
Contrôles préalables
11
• Vérifier par recoupement le flux de trésorerie
d’investissement. Par exemple vérifier si la somme de tous les
règlements effectués au cours de l’exercice concernant les
immobilisations corporelles (y compris les avances et acomptes
sur immobilisations corporelles) correspond au montant de la ligne
FG Décaissements liés aux acquisitions d'immobilisations corporelles,
12
• Vérifier par recoupement le flux de trésorerie de financement. Par exemple si les
dividendes ont été effectivement versés aux associés , l’emprunt contracté a été
viré effectivement sur le compte bancaire de l’entité.
13
• Valider le solde lié aux flux de trésorerie opérationnels en utilisant
l’égalité suivante:
• Variation de la trésorerie nette calculée à partir du bilan
• - Solde des flux de trésorerie d’investissement validé
• -Solde des flux de trésorerie de financement validé
• = Solde des flux de trésorerie opérationnels
Mode opératoire
Contrôles préalables
14
• Valider la CAFG en utilisant la relation
suivante :
• Résultat net
• + Dotation (amortissements,
dépréciations et provisions)
• - Reprise (amortissements,
dépréciations , provisions et
subventions d’investissement)
• Exclure : cession d’actifs immobilisés (-
prix de cession : comptes 82 et 754 et +
VNC : comptes 81 et 654)
Mode opératoire
Contrôles préalables
15
• Vérifier en cas d’absence d’un mouvement débit du compte 4751 dans
la balance:
• -si l’entité ne disposait pas effectivement au 31/12/17,à l’actif de son
bilan des charges immobilisées (tenir compte du traitement spécifique
des frais de prospection et des primes de remboursement)
• Si des FRD et les frais de prospection antérieurs répondent aux
nouveaux critères
16
• Vérifier en cas d’absence d’un mouvement crédit du compte 4752 dans la
balance s’il n’existe pas des provisions pour grosses réparations
antérieures.
17
• Vérifier en cas d’absence d’un mouvement débit du compte 4752 dans
la balance, si l’écriture des engagements de retraite a été passée avec
comme contrepartie le compte de report à nouveau ou directement en
charge (cette diligence ne concerne que les entités qui doivent
comptabiliser les engagements de retraite pour la première fois).
Mode opératoire : bilan d’ouverture
Contrôles préalables
18
• Vérifier à la clôture de l’exercice , si les
écritures d’étalement des comptes 4751 et
4752 ont été correctement comptabilisées
et les notes 8A,8B, 8C ont été remplies.
Mode opératoire : bilan d’ouverture
Contrôles préalables
Mode opératoire
Contrôles de vraisemblance
Contrôles de
vraisemblance
Revue analytique des
comptes de charges
Contrôle de la marge
commerciale
Contrôles de vraisemblance
POSTES DE CHARGES 31/12/N 31/12/N-1 31/12/N-2
Variation
N/N-1
Variation
N-1/N-2
Achats de marchandises
Variation de stocks de marchandises
Achats de matières premières et fournitures liées
Variation de stocks de matières premières et fournitures
liées
Autres achats
Variation de stocks d’autres approvisionnements
Transports
Services extérieurs
Impôts et taxes
Autres charges
Charges de personnel
Dotations aux amortissements, aux provisions et
dépréciations
Frais financiers et charges assimilées
Dotations aux provisions et aux dépréciations financières
Valeurs comptables des cessions
d'immobilisations
Autres Charges HAO
Participation des travailleurs
Impôts sur le résultat
REVUE ANALYTIQUE DES CHARGES : analyse des variations anormales constatées
Contrôles de vraisemblance
INDICATEURS 31/12/N 31/12/N-1 31/12/N-1
Poids des achats de matières et fournitures liées
(achats de matières et fournitures liées/ Chiffres d’affaires)
Poids des services extérieurs
(Services extérieurs/ Chiffres d’affaires)
Poids des charges de personnel
(charges de personnel / Chiffres d’affaires)
Poids des frais financiers
(Frais financiers/ Chiffres d’affaires)
Etc.
INDICATEURS FINANCIERS LIES A LA REVUE ANALYTIQUE DES CHARGES
Contrôle de la marge commerciale
Répartition par secteur
d'activité /produit
Marge commerciale sur marchandises Total
Ventes de marchandises (701) (a)
Achats de marchandises (601) (b)
Variation stocks marchandises (6031) (c)
MARGE COMMERCIALE (d) = (a)-(b)-(c)
Marge en % du chiffre d’affaires
(taux de marque )
Rappel exercice n-1
Rappel exercice n-2
Statistiques professionnelles
(monographie)
Contrôles de vraisemblance
Banque et instruments de monnaie électronique
• Vérifier que les comptes de virements internes sont soldés.
• Justifier le solde du compte 55 instruments de monnaie électronique
Contrôler l’état de rapprochement bancaire du mois de clôture et du
mois suivant.
Justifier le solde du compte banque à partir des derniers relevés et
des états de rapprochements bancaires
Collecter et enregistrer (ou rapprocher) les agios avec le relevé
bancaire du trimestre suivant.
Vérifier si les intérêts sont bien comptabilisés en en 67
Frais financiers et les commissions en 631 frais
bancaires
• vérifier sur N+1 le dénouement des opérations afin de vérifier
l’exactitude des écritures de bilan. V
• Vérifier que les soldes en devises sont convertis au taux de clôture.
Contrôles de cohérence
Caisse
Vérifier la concordance du solde à la clôture de la caisse avec le
brouillard de caisse et la cohérence avec le premières remises
en banque post-clôture.
Vérifier que le compte de caisse ne fait pas apparaître en cours de
mois ou en fin de mois des soldes créditeurs.
Contrôles de cohérence
Valeurs mobilières de placement
Rapprocher la valeur des titres en comptabilité avec les états
fournis par les organismes financiers ; enregistrer (ou
contrôler) les dépréciations et les plus ou moins-values sur
cessions
S’assurer si les frais d’acquisition sur titres de placement ont
été comptabilisés au débit du compte 5016 , 5026 ou 5036.
,
S’assurer si les dépréciations sur titres de
placement ont été calculées sur la base du prix
(cours) d’acquisition et non du coût d’acquisition
Emprunts
1 Rapprocher les soldes avec les tableaux d’amortissement (capital et
intérêts)
2
3
4
Si les emprunts sont assortis de garanties, s’assurer que
l’information figure bien dans la Note annexe 1 .
• Vérifier que les dettes en devises sont converties au taux de
clôture.
• S’assurer que les écarts de conversion actifs ont fait l’objet d’une
provision pour perte de change.
Vérifier si les intérêts courus ont été comptabilisés
en vertu du postulat de la spécialisation de l’exercice
(art.59)
5
Vérifier la correcte comptabilisation des dettes de location-acquisition
Vérifier si le compte 623 a été soldé et viré par éclatement dans les
comptes 67 et 17.
Achats et Fournisseurs
S’assurer de la correcte comptabilisation des frais de missions,
voyages et déplacements:
 le compte 6181 voyages et déplacement est utilisé si le
déplacement n ‘entraine que des frais de transport,
 le compte 6384 est utilisé si le déplacement s’accompagne aussi
d’autres frais tels que les frais de restauration d’hébergement Etc.
S’assurer de la correcte comptabilisation du personnel intérimaire (compte 637
en cours d’exercice et virement en 667 à la clôture de l’exercice (les frais de
gardiennage sont à comptabiliser dans le compte 6327 en non en personnel
intérimaire) .Vérifier donc si le compte 637 ne présente pas un solde débiteur.
Lorsqu’il existe des honoraires d’avocat ,vérifier l’existence éventuelle de
litiges n’ayant fait l’objet d’aucune provision
S’assurer de la correcte comptabilisation des frais d’entretien et
réparations (en charge simple maintenance, immobilisation si ces frais
augmentent la valeur ou prolongent la durée d’utilité de
l’immobilisation
Achats et Fournisseurs
S’assurer par épreuves que les comptes de charges d’achats non stockés de
matières et fournitures d’entretien et réparation ne contiennent pas de
biens susceptibles de constituer des immobilisations .
S’assurer de la correcte comptabilisation des frais de stationnement :
 compte 6228 locations et charges locatives diverses s s’il s’agit d’un
emplacement de parkings loué ,
 compte 6181 voyage et déplacement s’il s’agit d’un droit de
stationnement occasionnel .
Achats et Fournisseurs
 Vérifier la correcte comptabilisation des frais de sous-traitance
Le SYCOHADA distingue deux catégories de sous-traitance :
 Sous-traitance technique ou industrielle : Les biens et services sous-traités qui
s’intègrent dans le cycle de production ou de services de l’entité sont inscrits dans
les achats au débit des comptes :
6057 Achats d’études et prestations de services (par exemple, une entreprise
d’ingénierie qui sous-traite tout ou partie d’une prestation ou d’une étude à un
« confrère »)
6058 Achats de travaux, matériel et équipements (par exemple, des pièces détachées
dont les entreprises de constructions automobiles confient la fabrication à des sous-
traitants (pneus, soupapes, phares, sièges, etc…).
 Sous-traitance générale : les frais payés aux tiers chargés par l’entité d’effectuer,
pour son compte et en vertu d’un cahier des charges préétabli, des opérations
n’entrant pas dans le coût de production ou de services sont inscrits au débit du
compte 621 Sous-traitance générale (par exemple , la mise en place d’un logiciel de
comptabilité de faible valeur (dont le montant est inférieur au seuil défini par
l’administration fiscale) effectuée par une société de services informatiques selon un
cahier de charge préétabli.
Achats et Fournisseurs
S’assurer de la correcte comptabilisation des fournisseurs
d’immobilisation, des avances et acomptes fournisseurs et de
la non compensation débiteur/créditeur.
Justifier (ou contrôler la justification) des comptes fournisseurs
(attention particulière sur les fournisseurs débiteurs)
Collecter et enregistrer (ou contrôler par épreuves) les factures
non parvenues et Avoir à recevoir , les charges constatées
d’avance sur les achats et autres charges.
Les recouper avec les pièces de l’exercice suivant si significatif.
Fournis
seurs
Immobilisations incorporelles et corporelles
2
Contrôler par épreuves les acquisitions enregistrées avec les
factures et actes et vérifier si aucune immobilisation n’a été
comptabilisée en charge
3
4 Vérifier s’il existe des immeubles de placement et
s’ils ont été comptabilisés dans des comptes
spécifiques
Vérifier si tous les frais d’acquisition ont été intégrés dans le coût de
l’immobilisation concernée.
1
Contrôler le rapprochement entre la comptabilité et l’état des
immobilisations (Note 3A Immobilisations brutes)
5 Vérifier s’il existe des comptes de bâtiments sur sol
propre sans un compte terrains
Vérifier si les aménagements des bâtiments loués
sont enregistrés dans le compte 235
Immobilisations incorporelles et corporelles
6
7
Vérifier s’il existe des immobilisations acquises au cours de
l’exercice 2018 (et suivants) qui doivent faire l’objet de
l’approche par composant car les critères sont réunis.
Vérifier la correcte comptabilisation du droit au bail (compte 216) et du pas
de porte (à traiter comme un loyer constatée d’avance)
8
Vérifier si les actifs de location-acquisition ont été bien immobilisés. S’il existe
un compte 17 (mouvement ou solde) vérifier s’il existe la contrepartie dans la
balance qui doit être un plusieurs comptes d’immobilisation suivants: comptes
2286 ,2316 ,2326,2416,2426,2446,2456 (il s’agit des comptes d’immobilisation
avec le chiffre 6 en quatrième position)
9 Recenser et enregistrer (ou contrôler par épreuves) la production immobilisée
(les travaux faits par l’entreprise pour elle-même).
10 Vérifier si les pièces de rechanges principales ou de sécurité ayant une durée
d’utilité supérieure à 12 mois ont été immobilisées.
Immobilisations financières
1
Analyser et justifier les mouvements et les soldes (Titres de
participation- Prêts- Dépôts et cautionnements et autres
immobilisations financières) et rapprocher avec les pièces
justificatives
2
3 Vérifier la correcte comptabilisation des cessions et sorties
d’immobilisations financières
Collecter et enregistrer (ou contrôler) les produits financiers
(intérêts ,dividendes …) sur immobilisations financières. Procéder
au cut-off sur les dividendes à recevoir (compte 469).
Amortissements
Vérifier la cohérence entre les dotations aux amortissements
comptabilisées au compte 681 et 852 (compte de résultat) et
• la colonne B « augmentations : dotations de l’exercice » de la note
3C,
• le mouvement crédit du compte 28 de la balance.
S’assurer de la cohérence entre les informations fournies par le
logiciel d’immobilisations et les soldes comptables, ils doivent
être identique pour :
- les dotations de l’exercice :
- les cumuls des dotations de chaque catégorie d’immobilisation.
Collecter et apprécier les taux d’amortissements applicables et
contrôler par épreuves les amortissements.
Dépréciations
Vérifier la cohérence entre les dotations aux provisions et
dépréciations comptabilisées au compte 69, 659, et 679
(compte de résultat) et le mouvement crédit respectivement
des comptes 29 ,49 (sauf 499) et 59 (sauf 599) de la balance.
S’informer de l’existence d’une perte de valeur sur les actifs
stocks, créances et immobilisations et procéder aux
dépréciations nécessaires.
Ventes et prestations et clients
Identifier les variations significatifs N/N-1 en vue de détecter les
éventuelles anomalies
Reconstitution du chiffre d’affaires à partir des
capitaux propres
Rapprochement chiffre d'affaires déclaré et comptabilisé
S’assurer du respect des règles comptabilisation du chiffre d’affaires
définies dans le cadre conceptuel du SYSCOHADA révisé.
Ventes et
prestations
RAPPROCHEMENT CHIFFRE D'AFFAIRES DECLARE ET
COMPTABILISE
OPERATIONS
NON
IMPOSABLES
VENTES
SOUMISES
TVA
FACTUREE
THEORIQUE
TOTAL
TTC
COMPTES DE VENTES
(comptes à 3 chiffres)
N°
DE
COMPTE INTITULE
TOTAUX CHIFFRE D'AFFAIRES
ET TVA THEORIQUES (1)
TOTAUX DU RECAPITULATIF
SELON LES DECLARATIONS (2)
ECARTS
RAPPROCHEMENT CHIFFRE D'AFFAIRES DECLARE ET
COMPTABILISE
MISE EN EVIDENCE ET EXPLICATION DES ECARTS
OPERATIONS
NON
IMPOSABLES
VENTES
SOUMISES
TVAA
REGULARISER
LIBBELE
MISE EN EVIDENCE DES ECARTS :
Factures à établir N -
Factures à établir N-1 +
Avoir à établir N +
Divers N -
Divers N-1 +
Régularisations de l'exercice antérieur
effectuées au cours de l'exercice +
RAPPROCHEMENT CHIFFRE D'AFFAIRES DECLARE
ET COMPTABILISE
EXPLICATION DES ECARTS A REGULARISER EN N+1
TOTAUX
RECONSTITUTION DU CHIFFRE D’AFFAIRES A PARTIR DES CAPITAUX
PROPRES (selon le cadre conceptuel)
Postes Montant
Actif net N (capitaux propres N)
– Actif net N-1 (capitaux propres N-1)
+Dividendes N
+ prélèvements des associés
– Suppléments apports associés N
+Diminutions N(débit) - augmentations N(crédit) des écarts de réévaluation
+Diminutions N(débit) - augmentations N (crédit) des subventions
d’investissements
+ Diminutions N (débit)- augmentations N (crédit) des provisions réglementées
+/- imputations directes sur les capitaux propres d’ouverture liées aux
changements de méthodes et corrections d’erreurs (significatifs)
= Bénéfice net reconstitué de l’exercice N
+ Charges totales comptabilisées au cours de l’exercice N
= Total des produits reconstitués de l’exercice
- Comptes de produits non assimilés à un chiffre d’affaires (comptes de produits
sauf comptes 701 à 707)
= Chiffre d’affaires reconstitué
Ventes et prestations et clients
S’assurer de la correcte comptabilisation , des avances et
acomptes clients et de la non compensation
débiteur/créditeur.
Justifier (ou contrôler la justification) des comptes clients
(attention particulière sur les clients créditeurs)
Collecter et enregistrer (ou contrôler par épreuves) les factures et
Avoir à établir, Rabais, remises ristournes à accorder, les
produits constatés d’avance sur les ventes et prestations. Les
recouper avec les pièces de l’exercice suivant si significatif.
Clients
STOCKS ET EN-COURS
Vérifier par épreuve la bonne application de la
méthode de valorisation,
Déterminer les dépréciations sur stocks
Déterminer la rotation des stocks
PERSONNEL
TAXES ASSISES SUR LES SALAIRES
Rapprocher état de la déclaration des salaires
/comptabilité/livre de paie ou état
informatique,
Justifier les comptes de charges en liaison
avec les provisions à constituer pour les
dettes liées au personnel et les taxes assises
sur les salaires,
TAXES ASSISES SUR LES SALAIRES
Justifier les rémunérations des dirigeants
d’après les Procès Verbaux joints au Dossier
Permanent Général,
Rapprocher les soldes des comptes de charges
par rapport à ceux de l’exercice précédent et
aux données budgétaires lorsqu’elles sont
disponibles. Analyser les variations,
PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES
Etablir un état nominatif des :
avances sur notes de frais consenties non soldées,
rémunérations dues,
notes de frais à payer,
PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES
Justifier les avances permanentes consenties à
l’aide des reconnaissances de dettes,
S’assurer de la reprise des acomptes sur
salaires du dernier mois,
S’assurer de la règle de l’indépendance des
exercices (primes, charges sociales, congés à
payer),
ORGANISMES SOCIAUX
Pointer le solde comptable avec les
déclarations
Justifier les éventuels écarts
Vérifier l’assujettissement des rémunérations
des dirigeants aux cotisations sociales
GROUPE ET ASSOCIES
ASSOCIES COMPTES COURANTS
Analyser la nature des opérations enregistrées
dans ces comptes et justifier le solde
Obtenir une approbation écrite du solde des
comptes courants d’associés
ASSOCIES COMPTES COURANTS
Vérifier la présence des PV, d’AG ou Conseil
d’administration fixant éventuellement les
modalités de rémunération des comptes courants
Calculer éventuellement les intérêts sur comptes
courants, les comptabiliser et apprécier leur
déductibilité fiscale
Ces comptes courants doivent obligatoirement
avoir un solde créditeur
DETTES FISCALES
IMPOTS SUR LES BENEFICES
Déterminer le résultat fiscal. Comptabiliser
l’impôt sur les bénéfices,
Justifier le compte 441 Etat- Impôt sur les
bénéfices
Compléter le bordereau-avis
IMPOTS SUR LES BENEFICES
Rapprocher le solde du compte 441 avec le
montant figurant sur le bordereau-avis
CAPITAUX PROPRES
 Rapprocher le montant du capital au Dossier Permanent
Général
 Vérifier l’application effective des dispositions légales,
statutaires, contractuelles propres à chaque réserve
 Etablir le tableau des mouvements de capitaux propres à
partir des PV d’AG
 Vérifier si les capitaux propres ne sont pas inférieurs à la
moitié du capital social
 la réserve légale doit être suffisamment dotée : au moins 20%
sur le montant du capital ;
CAPITAUX PROPRES
Vérifier la régularité des distributions et
l’impôt sur ces distributions (retenue à la
source) : déclaration et paiement
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT
Vérifier l’existence des documents justificatifs
des nouvelles subventions
Vérifier le respect des conditions d’attribution
Vérifier l’encaissement effectif et sa
comptabilisation
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT
S’assurer de la liaison entre les subventions
reçues et à recevoir et les immobilisations
acquises au moyen de ces subventions
Etablir le tableau des mouvements de la période
Vérifier la quote-part des subventions
d’investissement virée au résultat de l’exercice
PROVISION POUR
RISQUES ET CHARGES
PROVISION POUR RISQUES & CHARGES
Apprécier avec le client les risques réels et
l’opportunité d’une provision
Etablir l’état de variations des provisions pour
risques et charges
Apprécier la déductibilité des provisions
TRANSFERTS DE CHARGES (compte 78)
Vérifier que les transferts de charges
concernent :
 les avantages en nature
 les refacturations au franc le franc
 le transfert d’une catégorie de charge à une
autre catégorie
TRANSFERTS DE CHARGES (compte 78)
Vérifier l’utilisation du compte 78 en fonction
de la nature de la charge transférée :
781 (exploitation),
787 (financière).
 Attention : Les transferts de charges en immobilisations sont
effectués par le compte 72 sauf les charges financières pour
lesquelles il faut utiliser le compte 787.
NOTES ANNEXES
Vérifier si les notes annexes ont été
commentées et analyser la pertinence des
commentaires. Attention aux « copiés-collés »
des commentaires des notes relatives aux
exercices précédents.
Valider la fiche R4 (liste des notes annexes) en
vérifiant si les mentions A ou N/A sont
justifiées.
 Si l’entité dispose d’un effectif de plus de 250 salariés, vérifier
si la note 35 a été rédigée.
 Lorsqu’il existe des passifs et actifs éventuels, vérifier si la
note a été remplie et commentée.
 Lorsque par exemple ,des coûts d’emprunt ont été incorporés
dans le coût d’une immobilisation, vérifier si une note
complémentaire (en sus de celles préconisées) a été rédigée
selon les prescriptions du SYSCOHADA
Note 1 : RECENSER LES ENGAGEMENTS
RECUS ET DONNES
Effets remis à l’escompte non échus
Avals et cautions
Crédit bail
Découverts obtenus
Escomptes obtenus
Hypothèques
Nantissements
Contrôles comptables et dossier de clôture
MODULE 2 :
Dossier de clôture
STRUCTURE DES DOSSIERS DE TRAVAIL
DG - DOSSIER GENERAL DC -
DOSSIER CONTRÔLE DS -
DOSSIER SOCIAL
DF - DOSSIER FISCAL
DJ - DOSSIER JURIDIQUE
DOSSIERS ANNUELS
DP - DOSSIER PERMANENT
DG - DOSSIER GENERAL
 Note de synthèse
 Points en suspens
 Comptes annuels
 Notes Annexes
 Examen analytique
 Comptes rendus réunion
 Consultations externes
 Détermination résultat fiscal
 Tableau des résultats des 5 derniers exercices
 Tableau de flux de trésorerie
 Tableau de gestion (reporting)
 Liasse de consolidation
DG 1
DG 2
DG 3
DG 4
DG 5
DG 6
DG 7
DG 8
DG 9
DG 10
DG 11
DG 12
Note de synthèse
La note de synthèse est à rédiger à la fin des travaux par le
directeur comptable ou le responsable administratif
financier.
Elle doit comporter les points suivants:
1. Contexte: événements intervenus au cours de l’année
(faits marquants)
2. Analyse des comptes du bilan (selon l’approche
retenue: explication des variations
3. Déroulement des travaux: difficultés rencontrées, etc.
DC - DOSSIER DE CONTRÔLE
 Bilan et compte de résultat
 Ventes et comptes clients
 Stocks et en-cours
 Immobilisations corporelles et incorporelles
Immobilisations financières
 Trésorerie
 Débiteurs et créditeurs divers
 Fournisseurs
 Personnel
 Impôts et taxes
 Groupe et associés
 Emprunts et dettes financières
BL/CR
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
DC - DOSSIER DE CONTRÔLE
Capitaux propres
Provisions pour risques et charges
Autres produits et charges
Engagements hors bilan / note annexe 1
Projet de bilan et de compte de résultat
Balance générale
Bordereau de saisie
K
L
M
N
O
P
Q
DS - DOSSIER SOCIAL
 Fiches de paie
 Journal de saisie
 Médecine du travail
Déclarations de la Sécurité sociale
Etc.
DS 1
DS 2
DS 3
DS 4
DS 5
NOTA
Les fiches sont référencées par DS1, DS2 ,etc.
Un intercalaire par DS1, DS2, un sommaire pour chaque dossier (à saisir en
Word)
DF - DOSSIER FISCAL
 Déclarations de TVA
Taxes assises sur les salaires
 Patente, licence
Impôt foncier
 Impôt sur les bénéfices
Etc.
DF 1
DF2
DF3
DF4
DF5
DJ - DOSSIER JURIDIQUE
 Convocations
 P.V. Assemblée
 P.V. Conseils
 Conventions
 Rapports du Commissaires aux Comptes
Etc.
DJ 1
DJ 2
DJ 3
DJ 4
DJ 5
PLANIFICATION DES OPERATIONS DE CLÔTURE
• Inventaire
• Déclaration Individuelle des Salaires Annuels
• Taxe sur les salaires
• Calcul de l'impôt
• Dépôt liasse fiscale
• Mise à disposition du C.A.C
• Mise à disposition actionnaires
• Réunir AGO
31/12
31/01
31/01
15/04
30/04
15/05
15/06
30/06
Joël MABUDU
©
Copyright
MABUDU
MERCI DE VOTRE AIMABLE
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  • 1. Joël MABUDU © Copyright MABUDU THEME : GUIDE DE REVISION FLASH DES COMPTES
  • 2. Joël MABUDU © Copyright MABUDU L’ animateur Joël MABUDU, Expert-comptable diplômé, Commissaire aux comptes, Certifié en : Normes comptables internationales IFRS Gestion comptable et budgétaire de l’Etat  Co-rédacteur du SYSCOHADA révisé  Co-rédacteur du nouveau plan comptable des Etats de l’UEMOA  Co-rédacteur du Système Comptable des entités à but non lucratif (en cours) Directeur Général du: Cabinet GLOBAL.EXPERT, à Abidjan en Côte d’Ivoire Cabinet MJ Expertise, à Cotonou, au Benin Publications :  COMPTABILITE FINANCIERE APPROFONDIE », 667 pages. Plan de comptes SYSCOHADA REVISE  LA PLANETE DU SYSCOHADA REVISE: à paraître en Avril 2019 environ 1800 pages Transmission d’entreprise Finance de marché
  • 3. Joël MABUDU © Copyright MABUDU Bien vouloir mettre vos téléphones sous vibreur ou les éteindre.
  • 4. Joël MABUDU © Copyright MABUDU OBJECTIFS PEDAGOGIQUES Au terme de ce séminaire les auditeurs doivent: maîtriser les techniques de révision flash des comptes  BILAN
  • 5. Contrôles comptables et dossier de clôture MODULE 1 : Contrôles comptables
  • 6. FICHE 1 : Réunion de clôture des comptes FICHE 3 : Programme de contrôles comptables FICHE 4 : Dossier de clôture FICHE 2 : Accélérer la production des comptes : le « Fast close »
  • 7. FICHE 1 Réunion de clôture des comptes
  • 8. FIXATION DE LA DATE DE LA REUNION PREPARATOIRE PERIODE 3ème décade de décembre OPERATEUR Le chef de la comptabilité RESPONSABLE Responsable du Service Administratif et Financier PERSONNES CONVOQUEES • Responsable du Service Administratif et Financier ; • Responsable du Service audit et contrôle ; • Responsables Service commercial et marketing • Responsables du service gestion des ressources humaines ; • Le responsable du Service Informatique ; • Le Responsable du Service Juridique • Responsable des approvisionnements ; • Les agents comptables. • Etc.
  • 9. OBJETS :  Fixation des dates d’arrêté et établissement du planning de travail  Définition des dates limites de remise de documents au service comptable  Étude des moyens complémentaires à mettre en œuvre : pour l’inventaire physique ; pour l’établissement des lettres de confirmation des soldes ; pour le pointage des comptes non analysés depuis longtemps.  Mise à jour du planning des arrêtés par le Responsable du Service Administratif et Financier  Diffusion du planning DESTINATAIRES DU PLANNING Tous les intervenants dans le processus d’élaboration des états financiers, des rapports d’activités et du rapport de gestion RESPONSABLE DU SERVICE ADMINISTRATIF ET FINANCIER : Rédige le compte rendu de la réunion
  • 10. Service Tâche Qui? Revue Date butoir Durée Commentaire  Ce planning peut être conçu sur Excel et mis en réseau consultable par tiers.  Quand les travaux sont exécutés, couleur bleu  Quand les travaux ne sont pas exécutés, couleur rouge  Quand les travaux doivent être revus, couleur jaune Planning d’élaboration des états financiers
  • 11. FICHE 2 Accélérer la production des comptes : le « Fast close »
  • 12. Notion de Fast close Réduction des délais de clôture permettant de faciliter la publication des résultats au plus près de la date de clôture ; Amélioration de la qualité des informations produites (baisse des anomalies, qualité et volume des analyses, etc.) Fast close
  • 13. Accélérer la production des comptes : Les Solutions Préparer et animer des réunions de travail avec les autres services où seront exprimés clairement les besoins respectifs et les plans d'action. Valoriser les travaux comptables en diffusant les informations issues de la comptabilité vers les autres services demandeurs. Mettre en place un calendrier précis des opérations de clôture Anticiper les problèmes de clôture et supprimer les points de blocage Adapter le plan comptable aux besoins de l'entité
  • 14. Accélérer la production des comptes : Les Solutions Augmenter la fréquence des clôtures ou faire la pré-clôture afin de lister les anomalies avant la clôture des comptes Mettre le maximum d'informations utiles dans les libellés des écritures comptables Tenir compte des procédures d’arrêté des comptes de l’entité définies dans le manuel des procédures comptables
  • 15. FICHE 3 Programme de contrôles comptables
  • 16. Objectifs des contrôles comptables Le contrôle comptable garantit la qualité de la communication financière. Les contrôles généraux s’appliquent à l’ensemble des comptes.
  • 17. Processus de révision des comptes Travaux de révision des comptes V o c a b u l a i r e Contrôles de vraisemblance Contrôle de cohérence Contrôle par épreuves Contrôles en amont Contrôle internne Contrôle sur pièces
  • 18. Contrôle interne Un peu de vocabulaire en révision comptable… Contrôle sur pièces Selon le référentiel international (COSO 2013), le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation destinée à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs suivants :  la réalisation et l’optimisation des opérations,  la fiabilité du reporting financier et non financier, interne et externe,  la conformité aux lois et aux règlementations en vigueur. Contrôle effectué sur la pièce comptable (contrôle arithmétique, cohérence des informations etc.)
  • 19. Contrôles de vraisemblance Un peu de vocabulaire en révision comptable… Contrôle de cohérence Les contrôles de vraisemblance consistent à comparer des valeurs soit par rapport à une période passée soit par rapport à des informations du secteur professionnel. Exemple : taux de marge, variation du chiffre d’affaires, ... Les contrôles de cohérence procèdent par recoupements d’informations comptables et extracomptables ou par recoupements d’informations comptables. Exemple : les salaires bruts doivent correspondre aux bases déclarées sur la déclaration annuelle des salaires. Contrôle par épreuves Mise en œuvre de contrôles sur une partie seulement des éléments d’un solde individuel de compte ou des opérations.
  • 20. Contrôles de vraisemblance Un peu de vocabulaire en révision comptable… Contrôle de cohérence Les contrôles de vraisemblance consistent à comparer des valeurs soit par rapport à une période passée soit par rapport à des informations du secteur professionnel. Exemple : taux de marge, variation du chiffre d’affaires, ... Les contrôles de cohérence procèdent par recoupements d’informations comptables et extracomptables ou par recoupements d’informations comptables. Exemple : les salaires bruts doivent correspondre aux bases déclarées sur la déclaration annuelle des salaires. Contrôle par épreuves Mise en œuvre de contrôles sur une partie seulement des éléments d’un solde individuel de compte ou des opérations.
  • 21. PROGRAMME DE TRAVAIL : les fondamentaux Un programme de travail adapté pour chaque section doit servir les objectifs suivants • EXHAUSTIVITE: est-ce que toutes les opérations sont comptabilisées ? • REALITE : est-ce que les opérations traduites en comptabilité s'appuient sur des éléments réels ? • EXACTITUDE: est-ce que les éléments de base sont correctement valorisés ? La technique de révision couramment utilisée est la révision par cycles ou processus. Il est aussi possible d’utiliser l’approche selon les comptes de la balance Les différentes tâches sont exécutées et documentées sur des supports de travail tels que les feuilles maîtresses et des feuilles de travail
  • 22. EXEMPLE FEUILLE MAITRESSE N° COMPTE LIBELLES REF SOLDE 31/12/N SOLDE 31/12/N-1 VARIATION VARIATION% 706110 A1 2 457 750 1 908 500 549 250 28,78% 706120 A2 1 848 000 1 705 500 142 500 8,36% 706130 A3 1 775 000 1 473 900 301 100 20,43% 706140 A4 2 336 750 1 152 900 1 183 850 102,68% SOUS-TOTAL 17 457 000 11 914 000 5 542 200 46,52% INTERVENANT SOCIETE REF. A Folio : 1/3 XXXX NATURE DU TRAVAIL : VENTES COMPTES ARRÊTES AU : 31 / 12 / 2007 DATE : 08 / 01 /2008
  • 23. EXEMPLE FEUILLE DE TRAVAIL (FT) Forme de présentation En haut à gauche de la feuille :  Nom de la société :  Date d’arrêté des comptes :  Fait par :  En date du : En haut au milieu :  Titre de la feuille de travail (son objet) avec indication du nom du fichier informatique Objectif (s) Le pourquoi de la feuille de travail, sa raison d’être Travail effectué Synthèse des travaux effectués (leur détail est présenté sur des feuilles annexes). Cette partie n’est qu’un récapitulatif des travaux effectués ( ou une synthèse des résultats obtenus). Points soulevés Les problèmes relevés et les solutions apportées (ou non) Conclusion  L’objectif a-t ’il été atteint?  Sommes-nous satisfaits du résultat de nos travaux?  Pourquoi ? Exemple de conclusion : Le rapprochement bancaire sur la banque Ecobank a révélé que de nombreux fournisseurs n’ont pas encore présenté leurs chèques pour encaissement. Nous recommandons que les suspens puissent être totalement régularisés.
  • 24. CONVENTION DE CLASSEMENT ET D'ORGANISATION  Chaque cycle correspond à une section référencée par une lettre  Le classement s'opère du général au particulier Feuille maîtresse / Compte / Détail du solde  Le référencement s'effectue de manière numérique croissante au sein de chaque section  Les feuilles de travail sont cros-référencées avec le programme de travail ou de la feuille maîtresse  Des visas peuvent préalablement être définis, par exemple : B ok balance général, T ok pour total
  • 25. Trois catégories de contrôles Mise en œuvre des contrôles comptables Contrôles préalables Contrôles de vraisemblance Contrôles de cohérence
  • 26. 1 • Rapprocher Grand-livre/Balance/Journaux en soldes et en masses (comptabilité financière/comptabilité auxiliaire) 2 • Contrôle en particulier du respect de la partie double (partita doppia) à partir de la balance (dans le but de détecter les erreurs d’enregistrement et de calcul : • Étape 1 : vérifier l’égalité, Total des mouvements débit = Total des mouvements crédit ( vérification du principe de double enregistrement dans les comptes pour chaque opération), • Étape 2 : vérifier l’égalité, Total de la balance = Total du journal (vérifier que toutes les écritures au journal ont bien été reportées dans les comptes du grand-livre qui figurent dans la balance), • Étape 3 : vérifier l’égalité, Total des soldes débiteurs = Total des soldes créditeurs 3 Mode opératoire Contrôles préalables Vérifier ligne par ligne si :  tous les comptes à soldes débiteurs sont effectivement débiteurs ( par exemple le solde du compte 476 charge constatée d’avance anormalement créditeur),  tous les comptes à soldes créditeurs sont effectivement créditeurs (par exemple le solde du compte 57 caisse anormalement créditeur ou le solde du compte 477 produit constaté d’avance anormalement débiteur),  tous les comptes à soldes nuls sont effectivement nuls (par exemple le solde du compte 58 de virement interne différent de zéro).
  • 27. 4 • Procéder au lettrage des comptes : le lettrage concerne principalement les comptes de tiers et consiste à rapprocher les sommes figurant au débit et celles figurant au crédit (factures et règlement de ces dernières par exemple). L’analyse des sommes non lettrées permet de repérer certaines erreurs (opérations comptabilisées deux fois, enregistrements inversés, choix erroné d’un compte 5 • Procéder à la justification du solde des comptes : cette justification consiste à expliquer le sens et le montant du solde de ce compte en le décomposant en différents éléments. Mode opératoire Contrôles préalables
  • 28. A A Justification solde = 2 500 000+ 7 000 000 - 1 500 000 Vérification apurement : chèque n° A1203 de 8 000 000 reçu le 7 janvier N+1 6 000 000 2 500 000 7 000 000 6 000 000 1 500 000 15 500 000 15 500 000 (SD) 8 000 000 Hervé KRA au 31decembre N Débit Crédit JUSTIFICATION DES COMPTES Exemple d’un compte Client
  • 29. 6 • Si les enregistrements comptables sont assurés par l’entité, veiller par épreuves à ce que les enregistrements comptables soient appuyés d’une pièce justificative, vérifier la pertinence de l’imputation comptable et vérifier que l’enregistrement est effectué sur la bonne période. Mode opératoire Contrôles préalables 7 • Valider la ligne report à nouveau au passif interne du bilan : • Si le résultat N-1 a été totalement reporté à nouveau ou est en instance d’affectation , le report à nouveau N correspond à la somme RAN N-1 + résultat N-1.En cas de différence, vérifier si elle est justifiée par des imputations directes en RAN (changements de méthodes et/ou corrections d’erreurs significatifs).Dans ce cas, vérifier si les Notes annexes 2 et 39 ont été remplies. Dans le cas contraire ,justifier l’écart constaté.
  • 30. 8 • Vérifier si les comptes débiteurs et créditeurs divers (comptes 4711 et 4712) n’ont pas été utilisés comme des comptes d’attente contrairement aux prescriptions du SYSCOHADA. Si tel est le cas , procéder à l’apurement de ces comptes.. 9 • Vérifier si l’écriture relative à la charge d’impôt sur le bénéfice ( compte 891 a été comptabilisée. Dans le cas contraire, vérifier si l’entité est exonérée d’impôt sur le bénéfice. 10 • Validation du tableau de flux de trésorerie (points 10 à 14) • Vérifier si le tableau de flux de trésorerie (TFT) est équilibré : ligne ZH Trésorerie nette au 31 Décembre (G+A) = Trésorerie-actif N - Trésorerie-passif N (figurant dans la colonne N au bilan ) Mode opératoire Contrôles préalables
  • 31. 11 • Vérifier par recoupement le flux de trésorerie d’investissement. Par exemple vérifier si la somme de tous les règlements effectués au cours de l’exercice concernant les immobilisations corporelles (y compris les avances et acomptes sur immobilisations corporelles) correspond au montant de la ligne FG Décaissements liés aux acquisitions d'immobilisations corporelles, 12 • Vérifier par recoupement le flux de trésorerie de financement. Par exemple si les dividendes ont été effectivement versés aux associés , l’emprunt contracté a été viré effectivement sur le compte bancaire de l’entité. 13 • Valider le solde lié aux flux de trésorerie opérationnels en utilisant l’égalité suivante: • Variation de la trésorerie nette calculée à partir du bilan • - Solde des flux de trésorerie d’investissement validé • -Solde des flux de trésorerie de financement validé • = Solde des flux de trésorerie opérationnels Mode opératoire Contrôles préalables
  • 32. 14 • Valider la CAFG en utilisant la relation suivante : • Résultat net • + Dotation (amortissements, dépréciations et provisions) • - Reprise (amortissements, dépréciations , provisions et subventions d’investissement) • Exclure : cession d’actifs immobilisés (- prix de cession : comptes 82 et 754 et + VNC : comptes 81 et 654) Mode opératoire Contrôles préalables
  • 33. 15 • Vérifier en cas d’absence d’un mouvement débit du compte 4751 dans la balance: • -si l’entité ne disposait pas effectivement au 31/12/17,à l’actif de son bilan des charges immobilisées (tenir compte du traitement spécifique des frais de prospection et des primes de remboursement) • Si des FRD et les frais de prospection antérieurs répondent aux nouveaux critères 16 • Vérifier en cas d’absence d’un mouvement crédit du compte 4752 dans la balance s’il n’existe pas des provisions pour grosses réparations antérieures. 17 • Vérifier en cas d’absence d’un mouvement débit du compte 4752 dans la balance, si l’écriture des engagements de retraite a été passée avec comme contrepartie le compte de report à nouveau ou directement en charge (cette diligence ne concerne que les entités qui doivent comptabiliser les engagements de retraite pour la première fois). Mode opératoire : bilan d’ouverture Contrôles préalables
  • 34. 18 • Vérifier à la clôture de l’exercice , si les écritures d’étalement des comptes 4751 et 4752 ont été correctement comptabilisées et les notes 8A,8B, 8C ont été remplies. Mode opératoire : bilan d’ouverture Contrôles préalables
  • 35. Mode opératoire Contrôles de vraisemblance Contrôles de vraisemblance Revue analytique des comptes de charges Contrôle de la marge commerciale
  • 36. Contrôles de vraisemblance POSTES DE CHARGES 31/12/N 31/12/N-1 31/12/N-2 Variation N/N-1 Variation N-1/N-2 Achats de marchandises Variation de stocks de marchandises Achats de matières premières et fournitures liées Variation de stocks de matières premières et fournitures liées Autres achats Variation de stocks d’autres approvisionnements Transports Services extérieurs Impôts et taxes Autres charges Charges de personnel Dotations aux amortissements, aux provisions et dépréciations Frais financiers et charges assimilées Dotations aux provisions et aux dépréciations financières Valeurs comptables des cessions d'immobilisations Autres Charges HAO Participation des travailleurs Impôts sur le résultat REVUE ANALYTIQUE DES CHARGES : analyse des variations anormales constatées
  • 37. Contrôles de vraisemblance INDICATEURS 31/12/N 31/12/N-1 31/12/N-1 Poids des achats de matières et fournitures liées (achats de matières et fournitures liées/ Chiffres d’affaires) Poids des services extérieurs (Services extérieurs/ Chiffres d’affaires) Poids des charges de personnel (charges de personnel / Chiffres d’affaires) Poids des frais financiers (Frais financiers/ Chiffres d’affaires) Etc. INDICATEURS FINANCIERS LIES A LA REVUE ANALYTIQUE DES CHARGES
  • 38. Contrôle de la marge commerciale Répartition par secteur d'activité /produit Marge commerciale sur marchandises Total Ventes de marchandises (701) (a) Achats de marchandises (601) (b) Variation stocks marchandises (6031) (c) MARGE COMMERCIALE (d) = (a)-(b)-(c) Marge en % du chiffre d’affaires (taux de marque ) Rappel exercice n-1 Rappel exercice n-2 Statistiques professionnelles (monographie) Contrôles de vraisemblance
  • 39. Banque et instruments de monnaie électronique • Vérifier que les comptes de virements internes sont soldés. • Justifier le solde du compte 55 instruments de monnaie électronique Contrôler l’état de rapprochement bancaire du mois de clôture et du mois suivant. Justifier le solde du compte banque à partir des derniers relevés et des états de rapprochements bancaires Collecter et enregistrer (ou rapprocher) les agios avec le relevé bancaire du trimestre suivant. Vérifier si les intérêts sont bien comptabilisés en en 67 Frais financiers et les commissions en 631 frais bancaires • vérifier sur N+1 le dénouement des opérations afin de vérifier l’exactitude des écritures de bilan. V • Vérifier que les soldes en devises sont convertis au taux de clôture. Contrôles de cohérence
  • 40. Caisse Vérifier la concordance du solde à la clôture de la caisse avec le brouillard de caisse et la cohérence avec le premières remises en banque post-clôture. Vérifier que le compte de caisse ne fait pas apparaître en cours de mois ou en fin de mois des soldes créditeurs. Contrôles de cohérence
  • 41. Valeurs mobilières de placement Rapprocher la valeur des titres en comptabilité avec les états fournis par les organismes financiers ; enregistrer (ou contrôler) les dépréciations et les plus ou moins-values sur cessions S’assurer si les frais d’acquisition sur titres de placement ont été comptabilisés au débit du compte 5016 , 5026 ou 5036. , S’assurer si les dépréciations sur titres de placement ont été calculées sur la base du prix (cours) d’acquisition et non du coût d’acquisition
  • 42. Emprunts 1 Rapprocher les soldes avec les tableaux d’amortissement (capital et intérêts) 2 3 4 Si les emprunts sont assortis de garanties, s’assurer que l’information figure bien dans la Note annexe 1 . • Vérifier que les dettes en devises sont converties au taux de clôture. • S’assurer que les écarts de conversion actifs ont fait l’objet d’une provision pour perte de change. Vérifier si les intérêts courus ont été comptabilisés en vertu du postulat de la spécialisation de l’exercice (art.59) 5 Vérifier la correcte comptabilisation des dettes de location-acquisition Vérifier si le compte 623 a été soldé et viré par éclatement dans les comptes 67 et 17.
  • 43. Achats et Fournisseurs S’assurer de la correcte comptabilisation des frais de missions, voyages et déplacements:  le compte 6181 voyages et déplacement est utilisé si le déplacement n ‘entraine que des frais de transport,  le compte 6384 est utilisé si le déplacement s’accompagne aussi d’autres frais tels que les frais de restauration d’hébergement Etc. S’assurer de la correcte comptabilisation du personnel intérimaire (compte 637 en cours d’exercice et virement en 667 à la clôture de l’exercice (les frais de gardiennage sont à comptabiliser dans le compte 6327 en non en personnel intérimaire) .Vérifier donc si le compte 637 ne présente pas un solde débiteur. Lorsqu’il existe des honoraires d’avocat ,vérifier l’existence éventuelle de litiges n’ayant fait l’objet d’aucune provision S’assurer de la correcte comptabilisation des frais d’entretien et réparations (en charge simple maintenance, immobilisation si ces frais augmentent la valeur ou prolongent la durée d’utilité de l’immobilisation
  • 44. Achats et Fournisseurs S’assurer par épreuves que les comptes de charges d’achats non stockés de matières et fournitures d’entretien et réparation ne contiennent pas de biens susceptibles de constituer des immobilisations . S’assurer de la correcte comptabilisation des frais de stationnement :  compte 6228 locations et charges locatives diverses s s’il s’agit d’un emplacement de parkings loué ,  compte 6181 voyage et déplacement s’il s’agit d’un droit de stationnement occasionnel .
  • 45. Achats et Fournisseurs  Vérifier la correcte comptabilisation des frais de sous-traitance Le SYCOHADA distingue deux catégories de sous-traitance :  Sous-traitance technique ou industrielle : Les biens et services sous-traités qui s’intègrent dans le cycle de production ou de services de l’entité sont inscrits dans les achats au débit des comptes : 6057 Achats d’études et prestations de services (par exemple, une entreprise d’ingénierie qui sous-traite tout ou partie d’une prestation ou d’une étude à un « confrère ») 6058 Achats de travaux, matériel et équipements (par exemple, des pièces détachées dont les entreprises de constructions automobiles confient la fabrication à des sous- traitants (pneus, soupapes, phares, sièges, etc…).  Sous-traitance générale : les frais payés aux tiers chargés par l’entité d’effectuer, pour son compte et en vertu d’un cahier des charges préétabli, des opérations n’entrant pas dans le coût de production ou de services sont inscrits au débit du compte 621 Sous-traitance générale (par exemple , la mise en place d’un logiciel de comptabilité de faible valeur (dont le montant est inférieur au seuil défini par l’administration fiscale) effectuée par une société de services informatiques selon un cahier de charge préétabli.
  • 46. Achats et Fournisseurs S’assurer de la correcte comptabilisation des fournisseurs d’immobilisation, des avances et acomptes fournisseurs et de la non compensation débiteur/créditeur. Justifier (ou contrôler la justification) des comptes fournisseurs (attention particulière sur les fournisseurs débiteurs) Collecter et enregistrer (ou contrôler par épreuves) les factures non parvenues et Avoir à recevoir , les charges constatées d’avance sur les achats et autres charges. Les recouper avec les pièces de l’exercice suivant si significatif. Fournis seurs
  • 47. Immobilisations incorporelles et corporelles 2 Contrôler par épreuves les acquisitions enregistrées avec les factures et actes et vérifier si aucune immobilisation n’a été comptabilisée en charge 3 4 Vérifier s’il existe des immeubles de placement et s’ils ont été comptabilisés dans des comptes spécifiques Vérifier si tous les frais d’acquisition ont été intégrés dans le coût de l’immobilisation concernée. 1 Contrôler le rapprochement entre la comptabilité et l’état des immobilisations (Note 3A Immobilisations brutes) 5 Vérifier s’il existe des comptes de bâtiments sur sol propre sans un compte terrains Vérifier si les aménagements des bâtiments loués sont enregistrés dans le compte 235
  • 48. Immobilisations incorporelles et corporelles 6 7 Vérifier s’il existe des immobilisations acquises au cours de l’exercice 2018 (et suivants) qui doivent faire l’objet de l’approche par composant car les critères sont réunis. Vérifier la correcte comptabilisation du droit au bail (compte 216) et du pas de porte (à traiter comme un loyer constatée d’avance) 8 Vérifier si les actifs de location-acquisition ont été bien immobilisés. S’il existe un compte 17 (mouvement ou solde) vérifier s’il existe la contrepartie dans la balance qui doit être un plusieurs comptes d’immobilisation suivants: comptes 2286 ,2316 ,2326,2416,2426,2446,2456 (il s’agit des comptes d’immobilisation avec le chiffre 6 en quatrième position) 9 Recenser et enregistrer (ou contrôler par épreuves) la production immobilisée (les travaux faits par l’entreprise pour elle-même). 10 Vérifier si les pièces de rechanges principales ou de sécurité ayant une durée d’utilité supérieure à 12 mois ont été immobilisées.
  • 49. Immobilisations financières 1 Analyser et justifier les mouvements et les soldes (Titres de participation- Prêts- Dépôts et cautionnements et autres immobilisations financières) et rapprocher avec les pièces justificatives 2 3 Vérifier la correcte comptabilisation des cessions et sorties d’immobilisations financières Collecter et enregistrer (ou contrôler) les produits financiers (intérêts ,dividendes …) sur immobilisations financières. Procéder au cut-off sur les dividendes à recevoir (compte 469).
  • 50. Amortissements Vérifier la cohérence entre les dotations aux amortissements comptabilisées au compte 681 et 852 (compte de résultat) et • la colonne B « augmentations : dotations de l’exercice » de la note 3C, • le mouvement crédit du compte 28 de la balance. S’assurer de la cohérence entre les informations fournies par le logiciel d’immobilisations et les soldes comptables, ils doivent être identique pour : - les dotations de l’exercice : - les cumuls des dotations de chaque catégorie d’immobilisation. Collecter et apprécier les taux d’amortissements applicables et contrôler par épreuves les amortissements.
  • 51. Dépréciations Vérifier la cohérence entre les dotations aux provisions et dépréciations comptabilisées au compte 69, 659, et 679 (compte de résultat) et le mouvement crédit respectivement des comptes 29 ,49 (sauf 499) et 59 (sauf 599) de la balance. S’informer de l’existence d’une perte de valeur sur les actifs stocks, créances et immobilisations et procéder aux dépréciations nécessaires.
  • 52. Ventes et prestations et clients Identifier les variations significatifs N/N-1 en vue de détecter les éventuelles anomalies Reconstitution du chiffre d’affaires à partir des capitaux propres Rapprochement chiffre d'affaires déclaré et comptabilisé S’assurer du respect des règles comptabilisation du chiffre d’affaires définies dans le cadre conceptuel du SYSCOHADA révisé. Ventes et prestations
  • 53. RAPPROCHEMENT CHIFFRE D'AFFAIRES DECLARE ET COMPTABILISE OPERATIONS NON IMPOSABLES VENTES SOUMISES TVA FACTUREE THEORIQUE TOTAL TTC COMPTES DE VENTES (comptes à 3 chiffres) N° DE COMPTE INTITULE TOTAUX CHIFFRE D'AFFAIRES ET TVA THEORIQUES (1) TOTAUX DU RECAPITULATIF SELON LES DECLARATIONS (2) ECARTS
  • 54. RAPPROCHEMENT CHIFFRE D'AFFAIRES DECLARE ET COMPTABILISE MISE EN EVIDENCE ET EXPLICATION DES ECARTS OPERATIONS NON IMPOSABLES VENTES SOUMISES TVAA REGULARISER LIBBELE MISE EN EVIDENCE DES ECARTS : Factures à établir N - Factures à établir N-1 + Avoir à établir N + Divers N - Divers N-1 + Régularisations de l'exercice antérieur effectuées au cours de l'exercice +
  • 55. RAPPROCHEMENT CHIFFRE D'AFFAIRES DECLARE ET COMPTABILISE EXPLICATION DES ECARTS A REGULARISER EN N+1 TOTAUX
  • 56. RECONSTITUTION DU CHIFFRE D’AFFAIRES A PARTIR DES CAPITAUX PROPRES (selon le cadre conceptuel) Postes Montant Actif net N (capitaux propres N) – Actif net N-1 (capitaux propres N-1) +Dividendes N + prélèvements des associés – Suppléments apports associés N +Diminutions N(débit) - augmentations N(crédit) des écarts de réévaluation +Diminutions N(débit) - augmentations N (crédit) des subventions d’investissements + Diminutions N (débit)- augmentations N (crédit) des provisions réglementées +/- imputations directes sur les capitaux propres d’ouverture liées aux changements de méthodes et corrections d’erreurs (significatifs) = Bénéfice net reconstitué de l’exercice N + Charges totales comptabilisées au cours de l’exercice N = Total des produits reconstitués de l’exercice - Comptes de produits non assimilés à un chiffre d’affaires (comptes de produits sauf comptes 701 à 707) = Chiffre d’affaires reconstitué
  • 57. Ventes et prestations et clients S’assurer de la correcte comptabilisation , des avances et acomptes clients et de la non compensation débiteur/créditeur. Justifier (ou contrôler la justification) des comptes clients (attention particulière sur les clients créditeurs) Collecter et enregistrer (ou contrôler par épreuves) les factures et Avoir à établir, Rabais, remises ristournes à accorder, les produits constatés d’avance sur les ventes et prestations. Les recouper avec les pièces de l’exercice suivant si significatif. Clients
  • 58. STOCKS ET EN-COURS Vérifier par épreuve la bonne application de la méthode de valorisation, Déterminer les dépréciations sur stocks Déterminer la rotation des stocks
  • 60. TAXES ASSISES SUR LES SALAIRES Rapprocher état de la déclaration des salaires /comptabilité/livre de paie ou état informatique, Justifier les comptes de charges en liaison avec les provisions à constituer pour les dettes liées au personnel et les taxes assises sur les salaires,
  • 61. TAXES ASSISES SUR LES SALAIRES Justifier les rémunérations des dirigeants d’après les Procès Verbaux joints au Dossier Permanent Général, Rapprocher les soldes des comptes de charges par rapport à ceux de l’exercice précédent et aux données budgétaires lorsqu’elles sont disponibles. Analyser les variations,
  • 62. PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES Etablir un état nominatif des : avances sur notes de frais consenties non soldées, rémunérations dues, notes de frais à payer,
  • 63. PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES Justifier les avances permanentes consenties à l’aide des reconnaissances de dettes, S’assurer de la reprise des acomptes sur salaires du dernier mois, S’assurer de la règle de l’indépendance des exercices (primes, charges sociales, congés à payer),
  • 64. ORGANISMES SOCIAUX Pointer le solde comptable avec les déclarations Justifier les éventuels écarts Vérifier l’assujettissement des rémunérations des dirigeants aux cotisations sociales
  • 66. ASSOCIES COMPTES COURANTS Analyser la nature des opérations enregistrées dans ces comptes et justifier le solde Obtenir une approbation écrite du solde des comptes courants d’associés
  • 67. ASSOCIES COMPTES COURANTS Vérifier la présence des PV, d’AG ou Conseil d’administration fixant éventuellement les modalités de rémunération des comptes courants Calculer éventuellement les intérêts sur comptes courants, les comptabiliser et apprécier leur déductibilité fiscale Ces comptes courants doivent obligatoirement avoir un solde créditeur
  • 69. IMPOTS SUR LES BENEFICES Déterminer le résultat fiscal. Comptabiliser l’impôt sur les bénéfices, Justifier le compte 441 Etat- Impôt sur les bénéfices Compléter le bordereau-avis
  • 70. IMPOTS SUR LES BENEFICES Rapprocher le solde du compte 441 avec le montant figurant sur le bordereau-avis
  • 71. CAPITAUX PROPRES  Rapprocher le montant du capital au Dossier Permanent Général  Vérifier l’application effective des dispositions légales, statutaires, contractuelles propres à chaque réserve  Etablir le tableau des mouvements de capitaux propres à partir des PV d’AG  Vérifier si les capitaux propres ne sont pas inférieurs à la moitié du capital social  la réserve légale doit être suffisamment dotée : au moins 20% sur le montant du capital ;
  • 72. CAPITAUX PROPRES Vérifier la régularité des distributions et l’impôt sur ces distributions (retenue à la source) : déclaration et paiement
  • 73. SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT Vérifier l’existence des documents justificatifs des nouvelles subventions Vérifier le respect des conditions d’attribution Vérifier l’encaissement effectif et sa comptabilisation
  • 74. SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT S’assurer de la liaison entre les subventions reçues et à recevoir et les immobilisations acquises au moyen de ces subventions Etablir le tableau des mouvements de la période Vérifier la quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice
  • 76. PROVISION POUR RISQUES & CHARGES Apprécier avec le client les risques réels et l’opportunité d’une provision Etablir l’état de variations des provisions pour risques et charges Apprécier la déductibilité des provisions
  • 77. TRANSFERTS DE CHARGES (compte 78) Vérifier que les transferts de charges concernent :  les avantages en nature  les refacturations au franc le franc  le transfert d’une catégorie de charge à une autre catégorie
  • 78. TRANSFERTS DE CHARGES (compte 78) Vérifier l’utilisation du compte 78 en fonction de la nature de la charge transférée : 781 (exploitation), 787 (financière).  Attention : Les transferts de charges en immobilisations sont effectués par le compte 72 sauf les charges financières pour lesquelles il faut utiliser le compte 787.
  • 80. Vérifier si les notes annexes ont été commentées et analyser la pertinence des commentaires. Attention aux « copiés-collés » des commentaires des notes relatives aux exercices précédents. Valider la fiche R4 (liste des notes annexes) en vérifiant si les mentions A ou N/A sont justifiées.
  • 81.  Si l’entité dispose d’un effectif de plus de 250 salariés, vérifier si la note 35 a été rédigée.  Lorsqu’il existe des passifs et actifs éventuels, vérifier si la note a été remplie et commentée.  Lorsque par exemple ,des coûts d’emprunt ont été incorporés dans le coût d’une immobilisation, vérifier si une note complémentaire (en sus de celles préconisées) a été rédigée selon les prescriptions du SYSCOHADA
  • 82. Note 1 : RECENSER LES ENGAGEMENTS RECUS ET DONNES Effets remis à l’escompte non échus Avals et cautions Crédit bail Découverts obtenus Escomptes obtenus Hypothèques Nantissements
  • 83. Contrôles comptables et dossier de clôture MODULE 2 : Dossier de clôture
  • 84. STRUCTURE DES DOSSIERS DE TRAVAIL DG - DOSSIER GENERAL DC - DOSSIER CONTRÔLE DS - DOSSIER SOCIAL DF - DOSSIER FISCAL DJ - DOSSIER JURIDIQUE DOSSIERS ANNUELS DP - DOSSIER PERMANENT
  • 85. DG - DOSSIER GENERAL  Note de synthèse  Points en suspens  Comptes annuels  Notes Annexes  Examen analytique  Comptes rendus réunion  Consultations externes  Détermination résultat fiscal  Tableau des résultats des 5 derniers exercices  Tableau de flux de trésorerie  Tableau de gestion (reporting)  Liasse de consolidation DG 1 DG 2 DG 3 DG 4 DG 5 DG 6 DG 7 DG 8 DG 9 DG 10 DG 11 DG 12
  • 86. Note de synthèse La note de synthèse est à rédiger à la fin des travaux par le directeur comptable ou le responsable administratif financier. Elle doit comporter les points suivants: 1. Contexte: événements intervenus au cours de l’année (faits marquants) 2. Analyse des comptes du bilan (selon l’approche retenue: explication des variations 3. Déroulement des travaux: difficultés rencontrées, etc.
  • 87. DC - DOSSIER DE CONTRÔLE  Bilan et compte de résultat  Ventes et comptes clients  Stocks et en-cours  Immobilisations corporelles et incorporelles Immobilisations financières  Trésorerie  Débiteurs et créditeurs divers  Fournisseurs  Personnel  Impôts et taxes  Groupe et associés  Emprunts et dettes financières BL/CR A B C D E F G H I J
  • 88. DC - DOSSIER DE CONTRÔLE Capitaux propres Provisions pour risques et charges Autres produits et charges Engagements hors bilan / note annexe 1 Projet de bilan et de compte de résultat Balance générale Bordereau de saisie K L M N O P Q
  • 89. DS - DOSSIER SOCIAL  Fiches de paie  Journal de saisie  Médecine du travail Déclarations de la Sécurité sociale Etc. DS 1 DS 2 DS 3 DS 4 DS 5 NOTA Les fiches sont référencées par DS1, DS2 ,etc. Un intercalaire par DS1, DS2, un sommaire pour chaque dossier (à saisir en Word)
  • 90. DF - DOSSIER FISCAL  Déclarations de TVA Taxes assises sur les salaires  Patente, licence Impôt foncier  Impôt sur les bénéfices Etc. DF 1 DF2 DF3 DF4 DF5
  • 91. DJ - DOSSIER JURIDIQUE  Convocations  P.V. Assemblée  P.V. Conseils  Conventions  Rapports du Commissaires aux Comptes Etc. DJ 1 DJ 2 DJ 3 DJ 4 DJ 5
  • 92. PLANIFICATION DES OPERATIONS DE CLÔTURE • Inventaire • Déclaration Individuelle des Salaires Annuels • Taxe sur les salaires • Calcul de l'impôt • Dépôt liasse fiscale • Mise à disposition du C.A.C • Mise à disposition actionnaires • Réunir AGO 31/12 31/01 31/01 15/04 30/04 15/05 15/06 30/06
  • 93. Joël MABUDU © Copyright MABUDU MERCI DE VOTRE AIMABLE ATTENTION FIN DE LA PRESENTATION &