Informations documentées par paragraphe ISO 9001-14001-45001.pdf

1. Information documentée exigée par les normes
ISO 9001(2015) _ 45001(2018)_14001(2015)
ISO 9001 :
(4.3) domaine d’application du système de management de la qualité
(5.2.2) politique qualité – (6.2.1) objectifs qualité
– (7.1.5) l’adéquation des ressources pour la surveillance et la mesure
– (7.1.5) référence utilisée pour l’étalonnage ou la vérification en l’absence d’étalons
– (7.2) preuves des compétences
– (7.5.1) informations nécessaires à l’efficacité du système de management
– (7.5.3) informations d’origine externe que l’organisme juge nécessaires à la planification et au
fonctionnement du système de management
– (7.5.3) preuves de conformité
– (8.1) l’assurance que les processus ont été réalisés
– (8.1) démonstration de la conformité des produits et services aux exigences
– (8.2.3) résultats de la revue des exigences
– (8.2.3) toute nouvelle exigence relative aux produits et services
– (8.3.2) satisfaction des exigences relatives à la conception et au développement
– (8.3.3) éléments d’entrée de la conception et du développement
– (8.3.4) activités de vérification et de validation de la conception et du développement
– (8.3.5) éléments de sortie de la conception et du développement
– (8.3.6) modifications de la conception et du développement
– (8.3.6) résultats des revues de modifications
– (8.3.6) autorisation des modifications
– (8.3.6) actions entreprises pour prévenir les impacts négatifs
– (8.4.1) activités et actions nécessaires résultant des évaluations des prestataires externes
– (8.5.1) caractéristiques des produits

2. – (8.5.1) résultats à obtenir
– (8.5.2) informations nécessaires à la traçabilité
– (8.5.3) propriété d’un client ou d’un prestataire externe perdue, endommagée ou jugée
impropre à l’utilisation
– (8.5.6) résultats de la revue des modifications relatives à la production ou à la prestation de
service
– (8.6) libération des produits avec preuves de la conformité aux critères et traçabilité jusqu’à la
(aux) personne(s) ayant autorisé la libération
– (8.7.2) non-conformité, actions menées, dérogations et autorités de décision
– (9.1.1) résultats de la surveillance, mesure, analyse et évaluation nécessaires pour assurer la
validité des résultats
– (9.2.2) mise en œuvre du programme d’audit et des résultats d’audit
– (9.3.3) éléments de sortie des revues de direction
– (10.2.2) non-conformités et actions menées
– (10.2.2) résultats de toute action corrective
ISO 14001 :
(4.3) domaine d’application du système de management de l’environnement
(5.2) politique environnementale
(6.1.1) risques et opportunités
(6.1.1) processus nécessaires
(6.1.2) aspects environnementaux et les impacts environnementaux associés
(6.1.2) critères utilisés pour déterminer les aspects environnementaux significatifs
(6.1.2) aspects environnementaux significatifs
(6.1.3) obligations de conformité
(6.2.1) objectifs environnementaux
(7.2) preuves des compétences
(7.4.1) preuve des communications

3. (7.5.1) informations nécessaires à l’efficacité du système de management
(7.5.3) informations d’origine externe que l’organisme juge nécessaires à la planification et au
fonctionnement du système de management
(8.1) l’assurance que les processus ont été réalisés
(9.1.1) résultats de surveillance, de mesure, d’analyse et d’évaluation
(9.1.2) résultats d’évaluation de la conformité
(9.2.2) mise en œuvre du programme d’audit et des résultats d’audit
(9.3) éléments de sortie des revues de direction
(10.2) non-conformités et actions menées
ISO 45001 :
(4.3) périmètre d’application
(5.2) politique de S&ST
(5.3) responsabilités et autorités des rôles pertinents
(6.1.1) risques et opportunités
(6.1.1) processus et les actions nécessaires pour déterminer et traiter ses risques et
opportunités
(6.1.2) la (les) méthode(s) ainsi que les critères d’évaluation des risques pour la S&ST
(6.1.3) exigences légales et autres exigences
(6.2.2) objectifs de S&ST et les plans d’actions pour les atteindre
(7.2) preuves des compétences
(7.4.1) preuve des communications
(7.5.1) informations nécessaires à l’effectivité/efficacité du système de management
(7.5.3) informations d’origine externe que l’organisme juge nécessaires à la planification et au
fonctionnement du système de management
(8.1.1) l’assurance que les processus ont été réalisés
(8.2) processus et plans de réponse aux situations d’urgence potentielles
(9.1.1) résultats de surveillance, de mesure, d’analyse et d’évaluation

4. (9.1.1) maintenance, étalonnage ou vérification des équipements de mesure
(9.1.2) résultats d’évaluation de la conformité
(9.2.2) mise en œuvre du programme d’audit et des résultats d’audit
(9.3) éléments de sortie des revues de direction
(10.2) nature des événements indésirables ou non-conformités et de toute action menée
ultérieurement
(10.2) résultats de toute action et action corrective, leur effectivité/efficacité
(10.3) preuves de l’amélioration continue