Normes d'équipements, 2005-2016.pptx

1. Manuel
Juin 2005
NORMES URBAINES DES
EQUIPEMENTS
COLLECTIFS DE PROXIMITE

2. Les objectifs du manuel
• Développer une approche réaliste de programmation des équipements
collectifs ;
• Permettre plus d’équité foncière ;
• Proposer une alternative de mise en œuvre de la programmation ;
• Disposer d’une grille de normes urbaines des équipements collectifs qui :
• Optimise les superficies et les coefficients d’occupation du sol ;
• Distingue entre les équipements de proximité et les grands équipements structurants ;
• Et propose des regroupements dans la mesure du possible, les équipements collectifs en pôle dans
un souci de multi fonctionnalité, de polyvalence, de rentabilité et de qualité paysagère.

3. •La grille se présente sous forme de tableaux qui
suggèrent des normes définies selon les niveaux :
•de localisation
•d’accessibilité
•de taille
•de seuils de population
•Elle introduit le critère typologique de l’habitat en
fonction de la taille du lotissement, de sa population et de
sa densité en logements.

4. Critères d’insertion des équipements collectifs
1- Critère de localisation : Trame viaire, desserte en transport collectif,
regroupement en pôle :
• Un équipement doit être implanté en fonction de la hiérarchie des voies.
• L’équipement doit être positionné sur une voie principale, secondaire ou
tertiaire, en fonction de : sa zone de desserte (proximité / unité de voisinage,
proche / quartier ou large / arrondissement), de son accessibilité aux transports
collectifs et de la qualité de vie de la zone (calme, retrait, sécurité...)
• Le regroupement des équipements collectifs en pôle est recommandé dans la
mesure du possible et selon la nature. Cela permet l’optimisation de
l’équipement pour une meilleure rentabilité, une amélioration des services :
• Maison de jeunes, espace vert de proximité et bibliothèque avec aire de stationnement ;
• Siège de conseil d’arrondissement et siège de caïdat en complexe administratif avec aire
de stationnement ;
• Ecole, collège,
• Collège et lycée avec des accès différenciés.

5. 2- Critères d’accessibilité (distance, temps)
Ces critères peuvent varier à la hausse ou à la baisse en fonction :
• de la population à satisfaire
• de sa structure démographique
• de l’espace à desservir
3- Critère d’occupation de sol
• Les surfaces des parcelles affectées aux équipements
collectifs ont été, à la fois, réduites et optimisées.
• Le nombre de niveau a été augmenté et un traitement en rez-
de-jardin est recommandé dans la mesure du possible pour
certains équipements, notamment les équipements scolaires.

6. 4- Critères de seuil de population
Le seuil démographique de programmation est défini :
• Pour les équipements d’enseignement : sur la base de l’âge et
du niveau de scolarisation.
• Pour les équipements de santé : par quartier selon le niveau
de vie et le pouvoir d’achat des ménages.
• Pour les équipements socio-éducatifs et sportifs: sur la base
d’un seuil de population de 20.000 habitants.
• Pour les équipements d’encadrement administratif : en
fonction du découpage administratif.

7. Catégorisation des équipements
Equipements de proximité
Equipement d’enseignement Ecole primaire
Collège
Lycée
Equipement de santé Centre de santé urbain
Equipement de jeunesse et de sport Maison de jeune
Foyer féminin
Terrains de sport
Equipement religieux Moquée de quartier
Mosquée du vendredi
Espace vert et espace de jeux Grand Jardin
Petit jardin
Equipements commerciaux Four
Hammam
Marché couvert
Equipement de sécurité Poste de police de proximité
Arrondissement de police

8. Distance ou Temps
de desserte
Seuil maximum de
programmation
Surface minimale Nbre de
niveaux
Ecole primaire 1,5 km 20 mn 8000 hab 4000 m² R+2
Collège 2,25 km 30 mn 16.000 hab 9000 m² R+3
Lycée 2,25 km 30 mn 32.000 hab 10.000 m² R+3
Centre de Santé Urbain 2 km 30 mn 30.000 hab 500 m² R+1
Maison de jeune 1,5 à 2,25 km 20 à 30 mn 20.000 hab 600 m² R+2
Foyer féminin 1,5 à 2,25 km 20 à 30 mn 20.000 hab 600 m² R+2
Mosquée de quartier 300 m 5 mn variable 200 m² R.D.C
Mosquée du vendredi 600 m 10 mn variable variable R.D.C
Poste de police de
proximité
1,5 km 20 mn variable 100 m² R.D.C
Four 750 m 10 mn 1000 hab 100 m² RDC
Hammam 750 m 10 mn 1000 hab 200 m² RDC
Marché couvert +de 2,25km + de 30 mn Variable Variable
Marché de plein air +de 2,25km + de 30 mn Variable Variable

9. Distance ou Temps
de desserte
Seuil maximum de
programmation
Surface
minimale
Nbre de
niveaux
Arrondissement de police +de 2,25km + de 30 mn Variable 1000 m² R+2
Terrain de sport 500 à 1500m 10 à 20 mn 20.000 hab 2000 m²
Grand jardin public > à 750 m > à 10 mn Variable 6 ha
Petit jardin public 300 à 700 m 10 mn 1000 hab 450 m²
Maison de service public* Quartier/Arrondissement 600 m² R+1
La Maison de service public a pour objectif de contribuer à la mise à niveau du milieu rural en matière
d’équipements de proximité.
Elle concerne également le milieu urbain, notamment dans le cadre des lotissements afin de répondre aux
premiers besoins en services de proximité en parallèle à la valorisation du lotissement.
Cet équipement à l’échelle du quartier ou de l’arrondissement concerne les services de type administratifs
sociaux, sanitaires ou de sécurité.

13. Grille des normes urbaines par équipement

19. 2016

20. Principes du référentiel et approche proposée pour son application :
• Intégrer les nouveaux enjeux et défis de la planification urbaine : dynamiques
urbaines (urbanisme de projets, grandes opérations d’aménagement, villes
nouvelles, etc.) ; dynamiques démo-économiques et évolution du champ des
acteurs de l’urbain.
• Adapter l’outil de planification et de programmation des équipements publics et
d'intérêt général aux situations, aux stratégies des acteurs institutionnels et aux
nouveaux enjeux urbains: Il n’y a pas un contexte unique mais des situations
multiples.
• Sortir de la logique d'implantation sur les terrains publics : L’équipement devrait
être localisé là où le besoin est nécessaire et non pas là où existe un terrain public.
• Evolutivité et adaptabilité des normes : Les normes et standards sont variables
dans le temps et n’ont pas de valeur absolue et stable, ce qui nécessite leur
réévaluation et adaptation régulière.
• Optimiser l’effort de l’Etat, renforcer la contribution du privé à l’effort
d’équipement et concentrer les actions de l'Etat dans les zones périphériques et les
quartiers populaires : privilégier les partenariats public-privé.

21. Différentes catégories des équipements publics et d’intérêt
général
Hiérarchie des niveaux d’équipements en fonction de leur
rôle et rayonnement