Le document présente une bibliographie sur la fiscalité de l'entreprise marocaine, incluant des ouvrages et des notes circulaires pertinentes. Il décrit les objectifs de plusieurs séquences de formation, principalement axées sur la taxe sur la valeur ajoutée et l'impôt sur les sociétés, avec des références à des exercices pratiques. Les formateurs mentionnés, comme Mohamed Thateh, sont chargés de l'enseignement des chapitres essentiels liés à ces sujets fiscaux.

2. BIBLIOGRAPHIE
OFPPT/DRH- CDC TERTIAIRE Module : Fiscalité de
l’entreprise
« LA FISCALITE DE L’ENTREPRISE MAROCAINE »
Brahim AAOUID
« FISCALITE DE L’ENTREPRISE 3ème édition »
Mohamed MOUNIR
« PRECIS DE LA FISCALITE MAROCAINE DE
L’ENTREPRISE 5ème édition » Mohamed RIGAR
« DIRECTION GENERALE DES IMPÔTS: CODE
GENERALE DES IMPÔTS, 2022 »
« DIRECTION GENERALE DES IMPÔTS: NOTE
CIRCULAIRE N°732
lafiscalitédel’entreprise

4. Introduction Générale
Formateur. MOHAMED THATEH
Introductive
https://youtu.be/IhQIT2Gm6V0

17. Objectif
de la
séquence
CHAPITRE I : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE
Formateur. MOHAMED THATEH
Fiscalité de l’entreprise
CHAPITRE I : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE
1. Champ d’application de la TVA
2. Les règles d’assiette de la TVA
3. Liquidation et recouvrement de la TVA
4. Régularisation de la TVA
Introductive
https://youtu.be/fSYF-HH5nKE

27. Objectif
de la
séquence
Fiscalité de l’entreprise
CHAPITRE I : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE
1. Champ d’application de la TVA
2. Les règles d’assiette de la TVA
3. Liquidation et recouvrement de la TVA
4. Régularisation de la TVA
Formateur. MOHAMED THATEH
Exerciced’application:QCMN°1-TVA(Champd’application)
https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSdpIk2ogXnoy9ozF4Oy1PbVKQPfibaff5OHoy-ia8xpkrJ75A/viewform

32. Objectif
de la
séquence
Fiscalité de l’entreprise Formateur. MOHAMED THATEH
Exerciced’application:QCMN°2-TVA(TauxdeTVA)
CHAPITRE I : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE
1. Champ d’application de la TVA
2. Les règles d’assiette de la TVA
3. Liquidation et recouvrement de la TVA
4. Régularisation de la TVA
https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLScACEoU8jkv02bClrHhq5cdCzDydN6hOaaRB9BRpz8zHCC7fw/viewform

59. Formateur Mohamed THATEH
EXERCICESD’APPLICATIONS

75. Objectif
de la
séquence
Fiscalité de l’entreprise Formateur. MOHAMED THATEH
Exerciced’application:QCMN°1-IS(Analysedesproduits)
CHAPITRE II : IMPÔTS SUR LES SOCIETES
I. Champ d’application de l’IS
II. Base imposable
III. Liquidation de l’impôt
IV. Paiement et régularisation de l’impôt
https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLScSQflcxdEw335daynSzxt3O8pi2Q5VxdWprqXrxTzmDqNNtw/viewform

87. Objectif
de la
séquence
Fiscalité de l’entreprise Formateur. MOHAMED THATEH
Exerciced’application:QCMN°1-IS(Analysedescharges)
CHAPITRE II : IMPÔTS SUR LES SOCIETES
I. Champ d’application de l’IS
II. Base imposable
III. Liquidation de l’impôt
IV. Paiement et régularisation de l’impôt
https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSe9iHHKHUDvFfaF9ZkLOdq8-x2-6qs8767VSB478frkHHHwsQ/viewform

105. Formateur Mohamed THATEH
EXERCICESD’APPLICATIONS