les risques de transport international

Les risques de transport
international
Réalisé par:
Ilham YACHAOUI
Encadré par:
Mr. Fouad JAWAB

• Livres:
• Maîtrise des risques à l’exportation, Guide sur la gestion des risques à l’exportation «
Ralph Lehmann, HTW Coire »; « Christian Hauser, HTW Coire »; « Rico Baldegger, HEG
Fribourg ».
• Gestion des opérations Import- Export , « Ghislaine Legrand « , « Hubert Martini »,
2007-2008
• WEB:
• http://evenium.com/uploads/event_member/88383/sesion74identificationdesri
squesambrigaudmodedecompatibilite.pdf
• http://www.usinenouvelle.com/article/bien-assurer-son-risque-
transport.N63587
Bibliographie
2

Introduction
• I-typologie des risques et d’avaries
• II-processus de gestion de risque
• III-Le transfert de risque: incoterms
• IV-techniques et méthodes pour limiter les
risques
conclusion
Plan
3

Importateurs et exportateurs sont confrontés à de nombreux
risques dans la gestion de leurs opérations de commerce
international. Ces risques ne doivent pas constituer un frein
pour le développement commercial de l’entreprise mais
nécessitent une identification et un positionnement précis
pour être intégrés dans la politique de sécurisation de
l’entreprise et dans ses coûts et prix.
Introduction:
4

I-typologies des risques et avaries
• 1-les risques générales:
• Typologie et classification des risques:
 Le risque politique
 Le risque de non paiement
 Le risque économique
 Le risque de change
 Le risque juridique
 Le risque technologique
5

• Le risque politique
Le risque « pays » représente
l’ensemble des évènements
d’origine politique ou
économique susceptibles
d’empêcher le bon
déroulement d’une opération
commerciale ou
d’investissement
6

• Le risque de non paiement:
Mise à part le paiement
d’avance, l’exportateur supporte
le risque de ne pas être payé
par son client. Une analyse de la
solvabilité du client s’impose
avant d’entamer une relation
commerciale.
7

• Le risque économique:
Il peut s’agir du risque économique lié à la
hausse anormale ou importante des matières
premières ou des éléments du coût de
Fabrication.
8

• Le risque de change
Il se définit comme un risque
associé à toute transaction
sensible aux variations de la
valeur d’une monnaie par
rapport à une autre.
Son évaluation et les
couvertures associées sont
fonction de la devise de
règlement
, de la durée de l’exposition
et de la nature de l’opération
9

• Le risque juridique:
Ce risque est parfois
ignoré ou sous-évalué. Il
est malheureusement
souvent détecté
lors de contentieux ou
de conflits liés à des
contrats de vente, de
représentation, de
cession de transfert de
savoir-faire.
10

• Le risque technologique:
Il est propre aux activités industrielles.
Un procédé de fabrication ou une
technologie adoptés par une
entreprise peuvent se trouver
opposés à d’autres options
industrielles et mettre l’industriel en
dehors du marché.
11

• 2-risques liés aux marchandises:
 Produits cassés ou abimés;
 Les fuites de liquides;
 Conditionnement défectueux;
 Produits perdus : volés;
 mouillure par eau de pluie;
 détérioration résultant de l'humidité des cales;
 Rupture de la chaine de froid;
12

• 2-risques selon le mode de transport:
transport aérien:
13
foudre
Panne de
moteur
décrochage
feu
Fatigue de
métal
Risque
aviaire

14
transport aérien:
Foudre:
-les avions sont conçus de façon à être
insensibles au foudroiement
-lorsque la foudre touche un avion, le
courant circule dans la carlingue puis
continue sa route
Panne de moteur:
-Les avions sont capables de se maintenir
même si un moteur est en panne.
-Le risque sera grave seulement si la distance
parcourue est trop long

transport aérien:
15
Feu: L'incendie est l'un des incidents les plus redoutés
en aéronautique en raison de la difficulté de combattre un
incendie dans un espace aussi confiné où la propagation
d'un incendie peut être particulièrement rapide
Décrochage: Le décrochage arrive lorsque la
sustentation aérodynamique, force opposée au
poids, devient inférieure au poids de l'appareil.

16
transport aérien:
Risques aviaires:
désigne le risque de collision
entre des oiseux et
les aéronefs
Fatigue de métal:
La cellule de l'appareil subit
notamment à chaque vol
une phase de compression
puis de décompression
particulièrement fatigante
pour le métal

transport ferroviaire:
 Risque lié à la circulation des trains;
 Risque liés à l’état du matériel roulant;
 Risque liés à l’état des infrastructures;
 Risques liés à une erreure humaine;
 risque lié à la conception du matériel roulant;
17

Risques liés rattrapage
à la circulation
des trains prise en écharpe
18
Nez-à-nez
il s’agit d’une collision frontale entre
deux trains.
il s’agit ici d’une collision par
l’arrière entre deux trains
il s’agit d’une collision latérale
qui se produit à une
intersection de voies
dérive
il peut s'agir d'un ou de plusieurs véhicules
(voiture, wagon) qui se met en marche à la
suite d'une immobilisation défaillante

Risques liés à l’état du matériel roulant
 Échauffement de boîte de roulement;
 Rupture d‘essieu;
 Rupture de bandage de roue;
 Défaillance du système de freinage;
19

• Risque liés à l’état des infrastructures:
20
2-risques selon le mode de transport:
Effondrement
d'un ouvrage
• pont, viaduc, voûte d'un tunnel ou même de la plate-forme sur
laquelle repose la voie, notamment en cas d'inondation.
Cassure
d'un rail
• accident des Landes.
Appareil de
voie
• Déformation de la voie courante ou défaut dans un appareil de
voie.

Risque lié à une erreur humaine:
À la conduite, non-respect de la signalisation :(franchissement
intempestif d'un signal d'arrêt fermé, excès de vitesse).
À l'exploitation : il est impossible matériellement de réaliser des
commandes qui pourraient compromettre la sécurité des circulations
21

risque lié à la conception du matériel roulant:
22
Très rare, l'accident de la gare de l’est est l'exception : le
matériel, très ancien, ne s'opposait pas au maintien de la
traction lors d'un freinage, chose impossible sur la quasi-
totalité des engins moteurs actuels

transport maritime
Les risques de naufrage sont :
 avarie ou rupture de la structure du navire ;
 perte de stabilité ;
 météorologie défavorable ;
 actes de guerre ou de piraterie ;
 dysfonctionnement d'une infrastructure de navigation
 tsunami ;
23

transport maritime:
• rupture de la structure de navire
24
La rupture d'un
élément de la structure
du navire ou la voie
d’eau sont des
problèmes sérieux qui
peuvent mener à la
perte de la flottabilité
et à l'enfoncement du
navire
l’équilibre du navire
peut être perturbé
suite à des problèmes
de voie d'eau, etc. En
perdant sa stabilité,
le navire risque de
chavirer..
-le vent ;
-la visibilité réduite
voir nulle;
-le froid;
Perte de stabilité
météorologie défavorable

transport routier:
 Accident des camions et véhicules;
 Explosion ou incendie;
 Fuite des produits chimiques;
25

I-typologies des risques et d’avaries
• 2- les types d’avaries :
• En cas d’un problème survenu en transportant des
marchandises à l’international, ces produits peuvent faire
l’objet des dommages et anomalies qui prennent plusieurs
types.
26

• Les avaries particulière:
• Ce sont les dommages et pertes matériels, ainsi que les pertes de poids ou
de quantités subis par la marchandise assurée en cours de transport.
Selon le mode de transport, les avaries peuvent survenir :
Au cours du transport proprement dit
Au cours des manutentions
27

Au cours du
transport
• soit d'événement dits majeurs, frappant à la fois le moyen de transport
et son chargement (incendie, accident de camion ou d'avion, etc.) ;
• soit d'accidents affectant uniquement la marchandise (mouillure par
eau de mer ou par pluie, casse ou perte de quantité due au
désarrimage);
Au cours de
manutention
• (Chargement à bord, manipulation en cale, déchargement,
transbordement, etc.), principalement à l'occasion du passage de la
marchandise d'un véhicule de transport à un autre (rupture de charge)
et des séjours à quai ou en entrepôt (casse ou coulage, mouillure par
eau de pluie, vol, incendie, etc.)
Les avaries particulière:
28

• A2- Avaries-frais et dépenses diverses
les avaries peuvent entraîner divers frais (avaries-frais) exposés en
vue de préserver les objets assurés d'un dommage ou d'une perte
matérielle, ou d'en limiter l'importance, ou encore de permettre
aux marchandises de terminer leur voyage interrompu ou terminé
ailleurs qu'au point prévu de destination.
Par exemple, les dommages subis par une machine peuvent avoir
pour conséquence d'obliger l'exportateur à faire revenir cette
machine à son usine, à la réparer ou reconditionner et à la renvoyer
à son acheteur, d'où les frais de retour, de remise en état et de
réexpédition souvent élevés.
29

• Avaries communes
• les avaries communes sont les sacrifices et dépenses extraordinaires
intentionnellement et raisonnablement encourus pour le salut commun afin de
préserver d'un péril les bien engagés dans une même expédition maritime.
• Donc, contrairement aux pertes et avaries particulières, ces avaries sont
spécifiques au transport maritime.
• Exemple: Le propriétaire du navire et le propriétaire de la cargaison sont
dans l'obligation d'en supporter une part équitable, même s'ils ne sont pas
assurés.
30

II-Emission de réserves et processus de gestion
de risque
• 1-Emission des réserves à la: réception des marchandises
Lorsque les marchandises commandées sont livrées dans un état
différent de celui qu’elle avait lors du chargement dans le véhicule de
transport, le transporteur est présumé responsable.
le réceptionnaire doit toujours contrôler les marchandises et émettre
des réserves en cas de nécessité.
• Voici quelques règles à respecter concernant ces réserves :
• Transport aérien; terrestre; maritime
31

de risque
• Transport aérien:
• En cas de perte partielle ou avarie : lettre recommandée dans les 14 jours
calendaires suivant la réception des marchandises.
• En cas de retard : dans les 21 jours suivant la mise à disposition.
• Ne pas se priver d'émettre ces réserves sur les bons de livraison.
32

de risque
• Transports terrestres
• En cas de dommages apparents : réserves à la livraison sur Bon de
livraison + lettre recommandée avec AR immédiatement au transporteur.
• En cas de dommages non apparents : lettre recommandée avec AR dans
les 7 jours suivant la livraison.
• En cas de retard de livraison : Réserves dans les 21 jours suivant la
livraison.
33

de risque
• Transport maritime:
• Même principe mais dans les 3 jours calendaires suivant la réception des
marchandises.
En cas de perte totale ou disparition, exiger du transporteur un
certificat de perte dans les 30 jours suivant l'expiration du délai convenu
ou à défaut dans les 60 jours de la prise en charge.
34

de risque
Identificati
on de
risque
Appréciatio
n de risque
Transfert
de
risque
Mise en
œuvre
Suivi et
control
2-Le processus de gestion de risque
35

de risque
• L’identification de risque:
• L’identification de risque comprend l'identification des agents
pathogènes qui seraient susceptibles de produire des effets
indésirables à l'occasion de l'importation o d’exportation
d'une marchandise.
36

de risque
• Appréciation de risque:
L'estimation du risque consiste à mesurer globalement les risque s
associés aux dangers identifiés au départ. Ainsi cette estimation prend en
compte la totalité du mécanisme de concrétisation d'un risque , depuis le
danger identifié jusqu'aux effets néfastes.
37

de risque
Transfert de risque:
La notion de transfert de risque s’entend du transfert de responsabilité
des marchandises du vendeur à l’acheteur. Ce transfert des responsabilités
est clairement conçu lors de l’utilisation des incoterms. Si non si ces
derniers ont été pas indiqué dans le contrat et en cas de litige il faut
recourir à l’arbitrage.
38

de risque
• Mise en œuvre:
la démarche consistant à suivre jusqu'au bout l'application
de la décision de gestion du risque et de s'assurer de la bonne
application des mesures prescrites.
39

de risque
• Suivi et révision
processus continu par lequel les mesures de gestion du
risque sont jaugées en vue de s'assurer qu'elles donnent bien
les résultats escomptés
40

III-Le transfert de risque
Au niveau des transactions
internationales il est primordiale de
citer le rôle des incoterms au
niveau du transfert de frais et
surtout de risque;
41

le lieu de transfert des risques, c'est-à-dire le lieu à
partir duquel sera défini qui du vendeur ou de
l'acheteur aura à supporter l'avarie en cas de mauvaise
exécution du transport
les obligations de livraison qui incombent,
en termes de délai, au vendeur.
1-Le rôle des incoterms en transfert de risque
42

EXWEmballage Livraison chargement prés-transport formalité -douaniére déchargement post- transport
Marchandise mise à la disposition de l’acheteur qui doit prend à
son compte le chargement (si vendeur charge, c’est à ses
risques et périls).
*L’acheteur : supporte les frais et risques liés au transport de la
marchandise, effectue les formalités en douane
*Le vendeur : n’a pas la maîtrise des formalités en douane à
l’export et pourtant c’est lui qui doit récupérer la preuve
informatique de la sortie de l’Union européenne ( s’il n’y arrive,
problème en cas de contrôle fiscal).
*Pas d’assurance de transport obligatoire
2-exemple d’incoterms en terme de transfert de risque
43

FCA
Emballage chargement prés-transport formalité –douaniére livraison déchargement post- transport
*Le vendeur : Remet la marchandise au transporteur choisi par l’acheteur, au
lieu et date convenus. Il supporte le transport et risques jusqu’au local du
transporteur. Il effectue les formalités en douane.
*L’acheteur : choisit le mode transport et le transporteur, paye les frais de
transport et assume les risques dès la prise en charge de la marchandise par le
transporteur.
44

• FOB
• Emballage chargement prés-transport formalité –douanière livraison déchargement post- transport
Utilisé que pour les volumes importants non conteneurisables
*Le vendeur : Place la marchandise à bord du navire au lieu convenu
(lieu de livraison), effectue les formalités de douane export.
*L’acheteur : Désigne le navire, paye le fret maritime, supporte les
risques dès lieu de livraison.
45

DDP
*Le vendeur : Supporte les frais de transport, les risques de perte et dommage jusqu’au
lieu de destination. Effectue toutes les formalités en douane. Paye la TVA et autres
taxes exigibles dans le pays de l’acheteur.
*L’acheteur : Ne prend à sa charge que le déchargement de la marchandise.
• Emballage chargement prés-transport formalité –douanière livraison déchargement post- transport
46

IV-technique pour limiter les risques
1-recours aux assurances
• Assurance de transport des marchandises:
La police Tiers chargeur
 La police au voyage
La police à alimenter
La police d'abonnement
47

• La police tiers chargeur:
• Assurance transport utilisée lorsque le transitaire met son assurance à la
disposition de son client qui n'en a pas souscrit.
• En cas de sinistre, c'est le transitaire qui constituera le dossier nécessaire
à l’indemnisation.
48

• le contrat de police au voyage
• couvre les marchandises pour un voyage déterminé;
• sur un trajet précis;
• Il ne s'adresse qu'aux entreprises qui ne réalisent qu'un petit nombre
d'expéditions dans l'année;
49

• Police à alimenter:
• Contrat d'assurance transport qui couvre plusieurs expéditions de même
nature,
• étalées dans le temps, pour une quantité déterminée de marchandises
dont la valeur globale est connu.
50

• Police d’abonnement:
• Contrat d'assurance conclu d'avance pour une période donnée ;
• couvre toutes les expéditions réalisées par le même exportateur;
• par n'importe quel type de transport, pour n'importe quel produit et lieu
de départ.
51

Assurance
crédit
PCT.
Assurance
EQUIPEX
Assurance
BE+
Assurance
Grand
'export
Assurances crédit:
52

Remise
documentaire
Lettre de
crédit
standby
Le crédit
documentaire
Payer et limiter le risque
2-Techniques de paiement international
53

• La remise documentaire aussi appelée «
encaissement documentaire » est une opération
spécifique qui se déroule dans un cadre international
et qui met en scène plusieurs acteurs :
• le client vendeur ou exportateur appelé « le donneur
d'ordre »,
• la banque du client exportateur ou vendeur dite «
remettante »,
• un bénéficiaire ou importateur ou tiré ou acheteur,
• la banque de l'acheteur, dite « banque présentatrice »
• L'exportateur délègue à sa banque le fait de recevoir
un paiement de l'acheteur contre remise de
documents. Les documents qui doivent être remis
sont commerciaux (documents de transport,
factures...).
La remise documentaire
54

• Le crédit documentaire, ou crédoc, est
une opération spécifique qui met en scène
plusieurs acteurs:
• le client acheteur ou importateur;
• la banque d'un client importateur ou
acheteur dite « émettrice »,
• un bénéficiaire ou l'exportateur;
• la banque du vendeur, dite « banque
intermédiaire » ou « confirmatrice ».
• La banque intermédiaire remet à la
banque émettrice des documents qui
prouvent que les prestations ont été
effectuées.
• C'est une fois ces documents remis que la
banque émettrice paie la banque
intermédiaire, qui elle-même paie le
bénéficiaire.
Le crédit documentaire
55

• C’est une garantie
bancaire avec
laquelle l'importateur
garantit à son fournisseur
que sa banque se substituera
à lui s'il est défaillant, à
condition que l'exportateur
présente les documents
réclamés comme preuve de
l'existence de la créance.
Lettre de crédit standby
56

Conclusion
• La gestion des risques est une démarche primordiale pour
une entreprise qui souhaite analyser ses facteurs de
vulnérabilité et de comprendre les mécanismes régissant la
construction d’un plan de continuité d‘activité.
• Une entreprise qui maitrise ses risques ,elle possède donc
une nouvelle palette d’outil pour mieux comprendre et
intégrer l’ensemble des problématiques liées à la construction
d’un plan d’assurance.
57

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