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Transport international

Le document traite de la logistique du transport dans le commerce international, mettant en avant l'importance de la gestion des chaînes d'approvisionnement et des différents modes de transport, tels que maritime, routier, aérien et ferroviaire. Il aborde également les critères de choix de mode de transport, les avantages et inconvénients de chaque méthode, ainsi que l'importance d'un bon emballage pour assurer la sécurité des marchandises. Enfin, il souligne la nécessité d'une coordination efficace entre les transporteurs et les clients pour garantir la satisfaction client et établir des relations d'affaires durables.

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La logistique du transport
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. La logistique Du grec LOGISTIKOS, relatif au raisonnement. Ce qui est logique. • MILITAIRE: Ensemble des activités touchant les ravitaillements, l'entretien, les transports et les évacuations. • COMMERCE: Ensemble des opérations matérielles nécessaires à la mise à disposition des produits sur les lieux de vente, en partant de leur production. • Lien avec l'ADMINISTRATION: P.O.D.C: Planification, organisation, déroulement, contrôle.
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. La logistique intégrée Capacité de l'intermédiaire à s'adapter aux besoins du client Gestion des stocks Intégration des produits, services et l’information Gestion des stocks Tous les services Import Douane Multimodal Bateau Avion Camion Rail Bateau Avion Camion Rail Multimodal Export Douane Tous les services Gestion de la chaîne d’approvisionnement Transport Multimodal Transport Simple Intégrateurs Logistique Intégrée
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Gestion et traçabilité de la chaîne logistique Complexité/Base de données de l’origine jusqu’à destination # Série Code à barres Boîte Palette Conteneur air/maritime origine Conteneur air/maritime origine Palette Boîte Code à barres # série SN008294 SN0082 SKU Produits/items Importateur de pièces au détail Commande de l’exportateur Expédition 9S825442 9S825442
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Camion Train Avion Pipeline Bateau Modes de transport
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.1 Le choix du mode de transport (p.100) Critères de base qui ont un impact sur le choix du meilleur mode de transport à choisir pour une expédition et sur son coût: • distance entre l’acheteur et l’exportateur; • nature du produit; • délai de livraison à respecter; • exigences concernant l’emballage; • risques de dommages et de vol.
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.1 Le choix du mode de transport (suite) Avant de choisir un mode de transport, l’exportateur doit considérer les quatre aspects suivants: 1. Connaître ses propres besoins. 2. Comprendre les besoins et les capacités du client. 3. Évaluer les différents transporteurs: Fiabilité 4. Obtenir le juste prix (ex. 3 soumissions écrites) Le TRANSPORTEUR est un membre ‘iportant de votre chaîne logistique, une extension de votre service; il représente un élément crucial de la satisfaction du client, donc de l’établissement de relations d’affaires à long terme.
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. MARITIME: Types de navire CON-ROBARGE RO-RO PORTE- CONTENEUR VRACQUIER
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Le transport maritime • Lignes conférences • Calendrier fixe • Circuits avec peu d'arrêts / transit plus court • Plus cher $$$ • Maersk, Hapag, etc. • Lignes non- conférences • Calendrier fixe / flexible • Circuits avec plusieurs arrêts / transit plus long • Plus économique • Zim, Continental, etc.
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Le transport MARITIME représente près de 90% du commerce mondial • Par conteneurs ou en vrac • FCL (Full container load) 20 pieds, 40, 40HC,45 • LCL (less than container load) consolidation • Reefer -10 degrés ou Temp control 4 degrés) • Open-top • Plate-forme • Citerne
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Conteneurs maritimes Les standards 20’, 40’, 45’* Largeur standard: 8’ Hauteur standard: 8,5’ HC: 9,5’ NOTE: Il existe plusieurs autres types de conteneurs disponibles selon les marchés ou la nature du produit Charge: 20’: 18 Tonnes M 40’ : 25 Tonnes M Les limites de charge varient selon les pays * Disponible sur certaines destinations seulement
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Conteneurs maritimes CITERNE 20 pieds * Disponible sur certaines destinations seulement
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.2.1 Le transport maritime (pp.101-102) A. Le conteneur: nombreux avantages Aussi bien adapté au mode de transport maritime qu’aux modes terrestre et ferroviaire. Sa forme rectangulaire lui procure une maniabilité inégalée et il se révèle particulièrement pratique lors du transbordement. Il existe diverses dimensions de conteneurs, mais la dimension de référence est l’unité «équivalent vingt (20) pieds» (EVP). B. Taux FCL: Prix pour le conteneur. LCL: Taux au mètre cube, donc en fonction de l'espace pris dans le conteneur.
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. LE TRANSPORT ROUTIER
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.2.2 Le transport routier (p.101) ➔ FLT (full truck load) ➔ LTL (less than truck load) ➔ Courrier ➔ Vrac, sec ou liquide ➔ Intermodal ➔ TAUX: Aux USA, paie selon le VOLUME et la NATURE du produit (ex: plus cher tabac que boulons), selon NMFC ➔ Canada: Peut aussi être facturé à la palette, ¼ de camion, demi-camion, etc.
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Transports FTL (full truck load) Les transporteurs routiers Porte à Porte • Les prix • La fiabilité • La rapidité • Les responsabilités • Assurance • Gros volume seulement • Aucune manutention • Moins de dommages • Choix du trajet • La flexibilité • Moins de vols •Sécurité: remorque cadenassée / scellée Avantages Votre usine Votre client Désavantages
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Centre de transfert Votre usine Terminal Terminal Votre client Taux de transport par classe: Produits classés et facturés selon leurs caractéristiques de transport: Ce n'est pas le même prix que Transporter 10 kg d'or et 10 kg de boulons (nmfta.org) Les transporteurs routiers Transports LTL (less than truck load) Avantages • Choix de services • Nombreuses destinations • Délais respectés • Assurance disponible • Responsabilité Désavantages • Beaucoup de manutention: bris plus fréquents, vols. • Petites expéditions • Aucune flexibilité: calendriers de livraisons fixes Opération complexe
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Contraintes du transport routier ➔ Certaines villes, livraisons à heures spécifiques seulement (NY: nuit, etc) ➔ Certaines routes locales: pas de camions de plus de 5 tonnes (détours, routes alternatives) ➔ Travaux routiers, bouchons de circulation ➔ Inspections documentées pré-départ (loi 430) et en transit (C-TPAT/PEP) ➔ Transport de matières dangereuses: Permis, placards. ➔ CAMIONNEURS: Pas de dossiers criminels pour la carte FAST/EXPRES. ➔ Log book: Nombre d'heure maximum de travail / conduite pour les camionneurs ➔ Infos: www.carrefour-acq.org
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Transport aérien Chargement de cargo sur une ligne commerciale
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.2.4 Le transport aérien (p.105) A. Lignes commerciales (Air Canada, Continental, Lufthansa, Japan, etc) . Achat d'espace dans les soutes cargos des avions passagers. Attention: 'bumpings' fréquents. . Économique, mais doit faire coordonner les vols et ramassages / livraisons B. Les intégrateurs (contrôle de A à Z) (UPS, Fedex, DHL, Bax/Schenker, etc) . Plus cher, mais coordination complète, livraisons rapides et peuvent être garanties avant 'x' heure. Idéal pour échantillons, petits colis, enveloppes, etc. C. Taux: Au poids ou au volume (conversion). Vous payez le plus cher des deux.
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Transport aérien L’avion tout-cargo “freighter” avec des positions sur l’entier des deux ponts (Fedex, UPS) L’avion “combi” avec des positions au pont inférieur et quelques positions à l’arrière au pont supérieur (Asie et lignes insulaires) L’avion passager ne contient que certaines positions au pont inférieur et au vrac de l’appareil.
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Les intégrateurs Avantages • Rapidité, le lendemain • Garantie • Sécurité Désavantages • Coûts + élevé que route Exemple: Federal Express, Memphis, TN Autres: UPS: Louisville, KY et Philadelphie, PA DHL: Frankfurt, GER BAX/Shenker: Toledo, OH Hubs européens: Bruxelles EX: Opération Nomtréal / Chicago HUB San Diego Atlanta Mexico Denver Miami Toronto Camion Chicago Montréal Camion Avion
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Transport ferroviaire
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.2.3 Le transport ferroviaire (p.104) ➔ Lots complets seulement (wagons) et certains types d’industries (vrac, liquide, bois, minerai, etc) ➔ Avantages lorsque longues distances et temps de transit (T/T) non déterminant; ➔ Désavantages: Pas autant de circuits que le routier; ➔ Coûts: Le plus économique pour le transport continental (CAN / USA / MEX) ➔ Conseils: A considérer si vous expédier de forts volumes dans l'ouest du continent nord-américain ou au Mexique; ➔ Joueur important dans l'intermodal.
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.3 Le transport intermodal (p.106) • Est le transport de marchandises d’un point de départ à un point d’arrivée dans un MÊME CONTENEUR au moyen de plusieurs modes de transport successifs. • La majeure partie du trajet s’effectue par le chemin de fer alors que les parcours initiaux ou finaux, aussi courts que possible, se font par la voie routière. • Ferroutage ou rail intermodal (piggyback)
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. “ Le transport intermodal Opération Avantages • Coûts réduits (moins de chauffeurs) • Manutention presque nulle •'piggy back' •Idéal pour longues distances Désavantages • Délais de livraison plus long • Dommages • Suivi des expéditions plus difficile Agent d’expédition Camion CamionTrain Votre usine Votre clientRampe d’accès Rampe d’accès
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Comparaison: Modes de transport (p.107)
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.5 L’emballage, le marquage et l’étiquetage (pp.108-109) Emballage: Il faut emballer selon la marchandise et pour la portion la plus rude du voyage. L'océan n'est pas toujours plat...; • But: Contenir et protéger, porter un message, constituer une unité, être manipulé mécaniquement; • Pas de publicité sur les boîtes, palettes. Banaliser le plus possible (codes, etc); • Éviter les bris, qui représentent plus de 70% des réclamations (vols: 20%); • L'emballage est primordial. Un produit qui arrive endommagé à destination n'est pas vendu. Les pertes peuvent être importantes (retours, destruction, perte du client, etc.).
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.5 L’emballage, le marquage et l’étiquetage (pp.108-109) • Marquage produit: 'Made in...' permet d'identifier l'origine du produit aux yeux de la douane et du consommateur. Doit être lisible et permanent sur chaque item. • Étiquetage: Pour la manutention, indiquer des instructions précises (fragile, ce côté haut, pas de crochet, ne pas empiler, protéger du chaud/froid, garder au sec, ne pas rouler, etc). Idéalement, sur 4 faces. • Utiliser l'anglais c'est OK + la langue du pays de destination. • Des étiquettes répondant aux normes internationales sont disponibles auprès de fournisseurs spécialisés.
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.6 La documentation (p.109) ✔ Documents de transport: • Connaissement (bill of lading) • Liste de colisage (packing list) • Certificat d’assurance ✔ Documents douaniers: • Certificat d’origine • Facture commerciale • Facture pro-forma • Permis, visas ou quotas (textile, fromages, etc) • Export hors Canada: B-13A
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.7 TRANSPORT: Le calcul des coûts (p.111) Exige de connaître… d’AVANCE: • fréquence des départs; • délais de transit; • transbordements; • coûts de chargement et de déchargement (handling, sécurité, etc); • frais portuaires (locaux et outre-mer); • frais spéciaux ou les frais de surcharges (BAF, CAF, sécurité, etc); • Conseil: Obtenez des quotations (3) détaillées; pas juste un montant total.
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.7 TRANSPORT: Le calcul des coûts (suite) • les manutentions; • les risques d’annulation; • la disponibilité des équipements; • la disponibilité de l’espace; • les frais de cueillette et de livraison; • les risques de dommages; • les points de transfert. • Conseil: Assurez-vous d'avoir une bonne relation avec vos transitaires principaux. Ils sont vos yeux et oreilles face aux différents transporteurs impliqués.
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Demande de taux Votre responsabilité: Fournir des informations complètes Soumissionnaire: Fournir une quotation détaillée ÉVITER: D’accepter un prix tout inclus. Exemple: ‘C’est 1200$ + taxes’.
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Demande de quotation / soumission 1 de 2
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Demande de quotation / soumission 2 de 2
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Exemple de quotation / soumission maritime 1 de 2
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Exemple de quotation / soumission maritime 2 de 2
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.8PRINCIPAUX INTERVENANTS dans la logistique du transport • transporteurs (les 4 types) • courriers (UPS, FEDEX, DHL, etc.) • transitaires (Kuehne, Fatton, SDV, etc) • consolidateurs • entreposeurs • courtiers en douane (Axxess, Affiliated, etc) • courtiers en transport
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.8.1 Le courtier en douanes (p.111) • Son rôle est majeur: il vous représente face à la douane; • Dédouannement des marchandises; • Classification HS des marchandises; • Conseils en conformité douanière; • Connaissance des différentes agences douanières (FDA, ACIA, USDA, etc); • Connaissance des différents programmes douaniers (C-TPAT, ISA, PEP, etc). • Membre de l'association canadienne www.cscb.ca
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Processus d’exportation & Intervenants Courtier en douane Prior Notice Responsabilités : Exportateur Client ACE (pour USA) Sécurisation Sécurisation Main levée FDA USDA BCP FCC EPA DOT Etc.
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.8.2 Le courtier en transport (p.112) • Son rôle tient essentiellement à négocier pour l'entreprise, le meilleur taux pour une expédition donnée, principalement en amérique du nord. • On retrouve principalement ces courtiers pour le transport routier. • Conseil: Attention, beaucoup d'entreprises de sous-sol s'improvisent en courtier de transport. Ils n'ont pas toujours le réseau ni la fiabilité des transitaires. S'assurer qu'ils vous envoi des transporteurs 'sécuritaires'.
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.8.3 Le transitaire (p.113) ➢ Coordonner les mouvements internationaux de marchandises par un ou plusieurs de ces modes:  Routier / maritime / aérien  Ferroviaire / intermodal  Offrent plusieurs services: Courtage en douanes, entreposage, 'pick and pack', services de consolidation, etc.  Régis par un code d'éthique. Voir: • www.ciffa.com (Ass. Canadienne) • www.fiata.com (Ass. Internationale)
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Services de transport:  Documentation  Incoterms  Assurance  Lettre de crédit  Paiements internationaux  Réglementation internationale  Douane import-export  Recouvrements de droits  Application des taxes Rôles du transitaire:  Étude  Négociations  Prévisions  Réservations  Organisation  Exécution  Suivi  Distribution  Récapitulation Le Transitaire
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. LES INCOTERMS Qu’est-ce qu’un INternational COmmercial TERM ? • Depuis 1936, termes utilisés par les pays membres de l’International Chamber of Commerce (ICC). Dernière révision datait de 2000. • Les INCOTERMS sont une tentative pour assurer une entente mutuelle entre deux parties, avec des interprétations standardisées. • Les Incoterms sont reconnus internationalement lorsque qu’incorporés dans une entente commerciale. Mais elles ne peuvent toutefois se substituées à des lois locales.
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. POURQUOI LES INCOTERMS® 2010: • L’utilisation plus importante des Incoterms dans des ententes de ventes nationales (ventes domestiques, sans frontières). Exemple: Union Européenne, Canada, etc. • Le désir des États-Unis d’harmoniser leur commerce avec le monde extérieur et d’utiliser de ‘nouveaux Incoterms’... autant intra-USA qu’à l’international ! • Avec les avancées technologiques en logistique, on peut dorénavant privilégier l’utilisation de documents électroniques, sujet aux consentements des parties impliquées. • Exigences de sécurité accrues à chaque point de la chaîne logistique. • Disparition de la ligne imaginaire du transfert de risque avec le bastingage.
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. LES INCOTERMS L’Incoterm détermine les obligations des parties: • A: Le VENDEUR doit... • B: L’ACHETEUR doit... • RÔLE 1: Stipuler les obligations du VENDEUR et de l’ACHETEUR en ce qui a trait à: • Organisation du transport et / ou de l’assurance • Du chargement, du transport, du type de transport et de la livraison • RÔLE 2: Établir les responsabilités et le point de transfert entre le VENDEUR et l’ACHETEUR pour: COÛT DU TRANSPORT RESPONSABILITÉ DU CARGO EN TRANSIT Votre choix d’Incoterm dépendra également de votre tolérance au risque: ‘Je suis prêt à aller jusqu’à...’
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. L’ INCOTERM EST LE POINT DE DÉPART ! • Il DEVRAIT être mentionné dans la phase de négociation entre le vendeur et l’acheteur et ensuite faire partie de l’entente, du bon de commande. Exemple: ‘La règle Incoterms choisie est DAT port Anvers, Incoterms® 2010’. •Une fois indiqué, l’Incoterm est parti intégrante de l’entente et a force légale. • Les Incoterms ne sont pas des lois et ne transfèrent pas la propriété du cargo. • Ce n’est pas obligatoire d’utiliser un Incoterm. Toutefois, advenant des complications en transit, cela évite les disputes et les ‘je croyais que…’.
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Les informations se retrouvent dans le livre publié par la Chambre de Commerce Internationale www.iccbooks.com ICC Publication No. 715E, 2010 Edition * Charte graphique également disponible
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. LES 11 INCOTERMS 2010 RÈGLES POUR TOUS LES MODES DE TRANSPORT RÈGLES POUR LE TRANSPORT OCÉANIQUE ET VOIES FLUVIALES INTÉRIEURES EXW Ex-Works FAS Free Alongside Ship FCA Free Carrier FOB Free On Board CPT Carriage Paid To CFR Cost and Freight CIP Carriage and insurance Paid To CIF Cost, Insurance, Freight DAT Delivery at Terminal DAP Delivery at Place DDP Delivered Duty Paid
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. (Incoterm) FCA, COMMENT RÉDIGER UN INCOTERM? Un Incoterm complet comprend un acronyme anglophone de 3 lettres. Idéalement, DOIT être suivi de précisions concernant l’endroit de livraison ou de destination (Location) 1234, President Kennedy , Lévis, QC (Instructions spécifiques) Incoterms® 2010 Indique les responsabilités des parties impliquéesi ii. iii. Indique l’endroit du transfert de responsabilités Informations supplémentaires (facultatif)
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Les Incoterms multi-modaux
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. EXW Ex-Works Exemple: EXW plant Boucherville, QC, Incoterms®2010 Au départ non chargé. L’acheteur est responsable de toutes les charges
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. EXW (Ex-Works) *Suggéré pour transactions domestiques COÛT PAYÉ par RISQUE par Chargement à l’origine Acheteur Acheteur Transport local Acheteur Acheteur Contrat de transport local Acheteur Acheteur Documentation Vendeur* Acheteur Permis, licences et frais export Acheteur Acheteur Chargement terminal du transporteur Acheteur Acheteur Assurance Cargo Facultative Facultative Transport international Acheteur Acheteur Manutention au terminal Acheteur Acheteur Dédouannement Acheteur Acheteur Droits et taxes import Acheteur Acheteur Transport local à destination Acheteur Acheteur
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. EXERCICE: EXW no 1 Exemple: ACHETEUR, équipement de boulangerie Notre usine vient de se porter acquéreur d’équipement de boulangerie. Il est stipulé dans l’entente contractuelle que l’Incoterms est ‘EXW company dock, Southampton, UK’ . Nous ne le savions pas, mais les équipements achetés se retrouvent dans plusieurs entrepôts à Southampton, UK. Q1. Est-ce que le vendeur doit mettre tous les équipements à la disposition de l’acheteur à un seul endroit ? Q2. Qui doit payer et prendre le risque d’amener toute la marchandise à un seul entrepôt ?
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. FCA FREE CARRIER Le vendeur remet le cargo, dédouanné export, au premier transporteur (nommé par l’acheteur) à l’endroit désigné, non-déchargé Exemple: FCA, 1234 rue principale, St-Nicolas, QC, Incoterms®2010
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. FCA (Free Carrier) * Suggéré par CCI à l’exportation COÛT PAYÉ par RISQUE par Chargement à l’origine Vendeur Vendeur Transport local Vendeur* Vendeur* Contrat de transport local Vendeur Vendeur Documentation Vendeur - Permis, licences et frais export Vendeur - Chargement terminal du transporteur désigné Acheteur Acheteur Assurance Cargo Facultative Facultative Transport international Acheteur Acheteur Manutention au terminal Acheteur Acheteur Dédouannement Acheteur Acheteur Droits et taxes import Acheteur Acheteur Transport local à destination Acheteur Acheteur
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. EXERCICE: FCA Exemple: VENDEUR – Vêtements sports Le vendeur est un fabriquant de vêtement sport de Lac Etchemin, QC. L’Incoterm identifié dans la transaction avec des Européens est FCA, Billy Transport, Incoterms®2010. En regardant sur internet, le vendeur remarque que Billy Transport a des bureaux à Drummondville, Dorval et Boucherville. Le vendeur livre la commande chez Billy Transport à Drummondville. Q1. Le vendeur a t-il rempli les obligations de l’Incoterm? Q2. L’acheteur n’est pas content, il assumait que le tout serait livré à l’aéroport de Dorval et demande à Billy Transport d’amener le tout à Dorval et de facturer le vendeur. Le vendeur doit-il payer?
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. EXW FCA CPT CIP DAT DAP DDP EXW FCA DDPCPT CIP DAP DAT Coûts Douane INCOTERMS TRANSPORT MULTIMODAL Risques Douane
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. DAT (Nouveau) DELIVERED AT TERMINAL Rendu au Terminal, signifie que le vendeur a dûment livré dès lors que les marchandises, une fois déchargées du moyen de transport d’approche, sont mises à la disposition de l’acheteur au terminal désigné dans le port ou au lieu de destination convenu. TERMINAL Exemple: DAT Le Havre, France, Incoterms®2010
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. DAT (Delivery at Terminal) - Remplace DEQ COÛT pour DAT PAYÉ par RISQUE par Chargement à l’origine Vendeur Vendeur Transport local Vendeur Vendeur Contrat de transport local Vendeur Vendeur Documentation Vendeur - Permis, licences et frais export Vendeur - Chargement terminal du transporteur désigné Vendeur Vendeur Assurance Cargo Facultative Facultative Transport international Vendeur Vendeur Déchargement au terminal Vendeur Vendeur Dédouanement Acheteur Acheteur Droits et taxes import Acheteur Acheteur Transport local à destination Acheteur Acheteur
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. DAP (Nouveau) DELIVERED AT PLACE ‘Rendu au lieu de destination, signifie que le vendeur a dûment livré dès lors que les marchandises sont mises à disposition de l’acheteur sur le moyen de transport d’approche, prêt pour le déchargement au lieu de destination convenu. DESTINATION Exemple: DAP, 5 rue du collège, Lyon, France, Incoterms®2010
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. DAP (Delivery at Place) COÛT pour DAP PAYÉ par RISQUE par Chargement à l’origine Vendeur Vendeur Transport local Vendeur Vendeur Contrat de transport local Vendeur Vendeur Documentation Vendeur - Permis, licences et frais export Vendeur - Chargement terminal du transporteur désigné Vendeur Vendeur Assurance Cargo Facultative Facultative Transport international Vendeur Vendeur Déchargement au terminal Vendeur Vendeur Dédouannement Acheteur Acheteur Droits et taxes import Acheteur Acheteur Transport local à destination Vendeur* Vendeur*
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. DDP DELIVERY AND DUTIES PAID Marchandises livrées à destination finale, dédouanement import effectué (si exclusion des taxes type TVA, le préciser clairement) Exemple: DDP client, Warsaw, Poland, Incoterms®2010
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Assurance: Que peut-il arriver au CARGO ?
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur.  Protéger les intérêts du client dans l’éventualité d’un sinistre.  Respecter l’Incoterms  Traitement accéléré des réclamations.  Vous devez prouver que le transporteur est responsable.  La responsabilité des transporteurs est limitée (Convention de Varsovie). LES IMPORTATEURS & EXPORTATEURS DOIVENT GÉRER LEUR RISQUE ! Pourquoi contracter une assurance Cargo ?
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. LIMITES: Aérien Maritime Camion Rail Entrepôt/terminal 20 $ US/kg 500 $ US par unité d’expédition du client 4.41 $ CA/ lb 0.92 $ CA /lb 0.25 $ CA/lb Responsabilités des transporteurs (Convention de Varsovie)
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Expéditeur ConsignataireVille É-UFrontière F.O.B. Origine / plant F.O.B. Frontière F.O.B. Point de vente F.O.B. Destination Exemple: F.O.B. Burlington, Vt. Le marché américain Termes de vente U.C.C. Franco à bord F.O.B. Free on Board
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. DOCUMENTATION IMPORT AU CANADA A. Documentation minimale du fournisseur: • A1. Bill of Lading (BOL) – Connaissement • A2. Facture des douanes canadiennes CI1 • A3. PACKING SLIP – Liste de colisage (facultatif) B. Si Accord de libre-échange entre les pays impliqués ou pour prouver origine des biens: • Certificat d’origine C. Documents exigés pour marchandises contrôlées: • Copie de formulaires ou autorisations particulières (Ex: armement, défense, etc.)
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. DOCUMENTATION EXPORT HORS CANADA D. Si transport de matières dangereuses: • Avoir en main la documentation appropriée. Avoir des photos le l’étiquetage et emballage du colis / expédition. E. Si Assurance cargo contractée pour l’expédition: • Copie de la police indiquant le type de couverture F. Documents demandés par d’autres agences gouvernementales: • Documentation additionnelle de d’autres agences gouvernementales (OGA’s): ACIA, etc. G. B3 – Document produit par le courtier en douanes: Qui confirmera l’entrée officielle à L’ASFC
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© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. La logistique touchée par le C-TPAT ✔ Procédure documentée de réception des marchandises. Comptage, échantillonnage ✔ Procédure documentée étapes de production, marquage, contrôle qualité, origine, emballage ✔ Marchandises pour export dans un endroit protégé et contrôlé ✔ Rapports d'incidents dans le cas de déviations ou bris de sécurité ➔ Documentation douanière électronique dans ACE ➔ Installation de seaux de sécurité ISO 17712 sur les chargements complets ➔ Chauffeurs confinés dans un sas ➔ Accès controlé à la réception / expédition des marchandises ➔ Inspection documentée pré-chargement des conteneurs
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Questions 1. Quels critères ont un impact sur le choix du meilleur mode de transport et sur son coût? 2. Quel impact a eu l’utilisation du conteneur sur la logistique du transport? 3. Si vous deviez expédier en Chine des billes d’acier en vrac, quel moyen de transport choisiriez-vous et pourquoi? 4. Pourquoi le transport routier est-il aussi populaire entre le Canada et les États- Unis?
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Questions (suite) 1. Si vous aviez à faire parvenir un conteneur de marchandises en Californie à partir de Montréal, quel type de transport favoriseriez-vous? 2. Quels sont les avantages et les inconvénients de chacun des modes de transport qui ont été étudiés dans ce chapitre? 3. Quelles inscriptions doivent figurer sur l’emballage des marchandises destinées à l’exportation?
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Questions (suite) 1. Est-ce le connaissement ou la facture commerciale qui donne à l’importateur le droit de propriété sur la marchandise? 2. Si vous désiriez connaître les formalités de dédouanement ainsi que les taux de dédouanement applicables à un produit de nature complexe que vous achetez au Japon, vous adresseriez-vous de préférence à un courtier en douane ou à un courtier en transport? 3. Quelle distinction importante doit-on faire entre les services du transitaire et ceux des autres intermédiaires?
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur.  www.mtq.gouv.qc.ca : Ministère des transports du Québec. Détails sur le camionnage, réseau routier, dégel, modes de transport, sécurité, etc.  www.cbsa-asfc.gc.ca : Agence des services frontaliers du Canada. Informations pertinentes sur les importations et exportations au Canada.  www.cbp.gov: Customs and Border Protection (CBP). Site des douanes du gouvernement américain. Douanes, transport, sécurité, terrorisme.  www.nmfta.org : National Motor Freight Traffic Association. Industrie du camionnage aux USA et la classification des produits.  www.transportmarketplace.com : Site européen avec donneurs d'ordres et prestataires, pour transport de marchandises.  www.transport411.ca : Plate-forme québécoise du transport routier pour donneurs d'ordres et prestataires de services.  www.ups-scs.com / www.fedex.com / www.dhl.com /: Intégrateurs internationaux majeurs, air, océan, routier, intermodal.  www.eurofret.com / www.axxessintl.com / www.affiliated.ca : Transitaires, courtiers en transport, courtiers en douanes québécois.  www.repex.qc.ca : Site wiki interactif du Regroupement des professionnels de l'exportation du Québec (REPEX).  www.commercemonde.com: Journal web international Quelques sites web utiles
© 2006 gaëtan morin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Merci pour votre aimable attention ! Sylvain Pelchat, CFCI T: 514.838.8264 spelchat7777@gmailcom www.ccm-c-tpat.com

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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. La logistique Du grec LOGISTIKOS, relatif au raisonnement. Ce qui est logique. • MILITAIRE: Ensemble des activités touchant les ravitaillements, l'entretien, les transports et les évacuations. • COMMERCE: Ensemble des opérations matérielles nécessaires à la mise à disposition des produits sur les lieux de vente, en partant de leur production. • Lien avec l'ADMINISTRATION: P.O.D.C: Planification, organisation, déroulement, contrôle.
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. La logistique intégrée Capacité de l'intermédiaire à s'adapter aux besoins du client Gestion des stocks Intégration des produits, services et l’information Gestion des stocks Tous les services Import Douane Multimodal Bateau Avion Camion Rail Bateau Avion Camion Rail Multimodal Export Douane Tous les services Gestion de la chaîne d’approvisionnement Transport Multimodal Transport Simple Intégrateurs Logistique Intégrée
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Gestion et traçabilité de la chaîne logistique Complexité/Base de données de l’origine jusqu’à destination # Série Code à barres Boîte Palette Conteneur air/maritime origine Conteneur air/maritime origine Palette Boîte Code à barres # série SN008294 SN0082 SKU Produits/items Importateur de pièces au détail Commande de l’exportateur Expédition 9S825442 9S825442
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Camion Train Avion Pipeline Bateau Modes de transport
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.1 Le choix du mode de transport (p.100) Critères de base qui ont un impact sur le choix du meilleur mode de transport à choisir pour une expédition et sur son coût: • distance entre l’acheteur et l’exportateur; • nature du produit; • délai de livraison à respecter; • exigences concernant l’emballage; • risques de dommages et de vol.
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.1 Le choix du mode de transport (suite) Avant de choisir un mode de transport, l’exportateur doit considérer les quatre aspects suivants: 1. Connaître ses propres besoins. 2. Comprendre les besoins et les capacités du client. 3. Évaluer les différents transporteurs: Fiabilité 4. Obtenir le juste prix (ex. 3 soumissions écrites) Le TRANSPORTEUR est un membre ‘iportant de votre chaîne logistique, une extension de votre service; il représente un élément crucial de la satisfaction du client, donc de l’établissement de relations d’affaires à long terme.
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. MARITIME: Types de navire CON-ROBARGE RO-RO PORTE- CONTENEUR VRACQUIER
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Le transport maritime • Lignes conférences • Calendrier fixe • Circuits avec peu d'arrêts / transit plus court • Plus cher $$$ • Maersk, Hapag, etc. • Lignes non- conférences • Calendrier fixe / flexible • Circuits avec plusieurs arrêts / transit plus long • Plus économique • Zim, Continental, etc.
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Le transport MARITIME représente près de 90% du commerce mondial • Par conteneurs ou en vrac • FCL (Full container load) 20 pieds, 40, 40HC,45 • LCL (less than container load) consolidation • Reefer -10 degrés ou Temp control 4 degrés) • Open-top • Plate-forme • Citerne
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Conteneurs maritimes Les standards 20’, 40’, 45’* Largeur standard: 8’ Hauteur standard: 8,5’ HC: 9,5’ NOTE: Il existe plusieurs autres types de conteneurs disponibles selon les marchés ou la nature du produit Charge: 20’: 18 Tonnes M 40’ : 25 Tonnes M Les limites de charge varient selon les pays * Disponible sur certaines destinations seulement
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Conteneurs maritimes CITERNE 20 pieds * Disponible sur certaines destinations seulement
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.2.1 Le transport maritime (pp.101-102) A. Le conteneur: nombreux avantages Aussi bien adapté au mode de transport maritime qu’aux modes terrestre et ferroviaire. Sa forme rectangulaire lui procure une maniabilité inégalée et il se révèle particulièrement pratique lors du transbordement. Il existe diverses dimensions de conteneurs, mais la dimension de référence est l’unité «équivalent vingt (20) pieds» (EVP). B. Taux FCL: Prix pour le conteneur. LCL: Taux au mètre cube, donc en fonction de l'espace pris dans le conteneur.
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. LE TRANSPORT ROUTIER
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.2.2 Le transport routier (p.101) ➔ FLT (full truck load) ➔ LTL (less than truck load) ➔ Courrier ➔ Vrac, sec ou liquide ➔ Intermodal ➔ TAUX: Aux USA, paie selon le VOLUME et la NATURE du produit (ex: plus cher tabac que boulons), selon NMFC ➔ Canada: Peut aussi être facturé à la palette, ¼ de camion, demi-camion, etc.
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Transports FTL (full truck load) Les transporteurs routiers Porte à Porte • Les prix • La fiabilité • La rapidité • Les responsabilités • Assurance • Gros volume seulement • Aucune manutention • Moins de dommages • Choix du trajet • La flexibilité • Moins de vols •Sécurité: remorque cadenassée / scellée Avantages Votre usine Votre client Désavantages
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Centre de transfert Votre usine Terminal Terminal Votre client Taux de transport par classe: Produits classés et facturés selon leurs caractéristiques de transport: Ce n'est pas le même prix que Transporter 10 kg d'or et 10 kg de boulons (nmfta.org) Les transporteurs routiers Transports LTL (less than truck load) Avantages • Choix de services • Nombreuses destinations • Délais respectés • Assurance disponible • Responsabilité Désavantages • Beaucoup de manutention: bris plus fréquents, vols. • Petites expéditions • Aucune flexibilité: calendriers de livraisons fixes Opération complexe
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Contraintes du transport routier ➔ Certaines villes, livraisons à heures spécifiques seulement (NY: nuit, etc) ➔ Certaines routes locales: pas de camions de plus de 5 tonnes (détours, routes alternatives) ➔ Travaux routiers, bouchons de circulation ➔ Inspections documentées pré-départ (loi 430) et en transit (C-TPAT/PEP) ➔ Transport de matières dangereuses: Permis, placards. ➔ CAMIONNEURS: Pas de dossiers criminels pour la carte FAST/EXPRES. ➔ Log book: Nombre d'heure maximum de travail / conduite pour les camionneurs ➔ Infos: www.carrefour-acq.org
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Transport aérien Chargement de cargo sur une ligne commerciale
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.2.4 Le transport aérien (p.105) A. Lignes commerciales (Air Canada, Continental, Lufthansa, Japan, etc) . Achat d'espace dans les soutes cargos des avions passagers. Attention: 'bumpings' fréquents. . Économique, mais doit faire coordonner les vols et ramassages / livraisons B. Les intégrateurs (contrôle de A à Z) (UPS, Fedex, DHL, Bax/Schenker, etc) . Plus cher, mais coordination complète, livraisons rapides et peuvent être garanties avant 'x' heure. Idéal pour échantillons, petits colis, enveloppes, etc. C. Taux: Au poids ou au volume (conversion). Vous payez le plus cher des deux.
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Transport aérien L’avion tout-cargo “freighter” avec des positions sur l’entier des deux ponts (Fedex, UPS) L’avion “combi” avec des positions au pont inférieur et quelques positions à l’arrière au pont supérieur (Asie et lignes insulaires) L’avion passager ne contient que certaines positions au pont inférieur et au vrac de l’appareil.
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Les intégrateurs Avantages • Rapidité, le lendemain • Garantie • Sécurité Désavantages • Coûts + élevé que route Exemple: Federal Express, Memphis, TN Autres: UPS: Louisville, KY et Philadelphie, PA DHL: Frankfurt, GER BAX/Shenker: Toledo, OH Hubs européens: Bruxelles EX: Opération Nomtréal / Chicago HUB San Diego Atlanta Mexico Denver Miami Toronto Camion Chicago Montréal Camion Avion
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Transport ferroviaire
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.2.3 Le transport ferroviaire (p.104) ➔ Lots complets seulement (wagons) et certains types d’industries (vrac, liquide, bois, minerai, etc) ➔ Avantages lorsque longues distances et temps de transit (T/T) non déterminant; ➔ Désavantages: Pas autant de circuits que le routier; ➔ Coûts: Le plus économique pour le transport continental (CAN / USA / MEX) ➔ Conseils: A considérer si vous expédier de forts volumes dans l'ouest du continent nord-américain ou au Mexique; ➔ Joueur important dans l'intermodal.
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.3 Le transport intermodal (p.106) • Est le transport de marchandises d’un point de départ à un point d’arrivée dans un MÊME CONTENEUR au moyen de plusieurs modes de transport successifs. • La majeure partie du trajet s’effectue par le chemin de fer alors que les parcours initiaux ou finaux, aussi courts que possible, se font par la voie routière. • Ferroutage ou rail intermodal (piggyback)
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. “ Le transport intermodal Opération Avantages • Coûts réduits (moins de chauffeurs) • Manutention presque nulle •'piggy back' •Idéal pour longues distances Désavantages • Délais de livraison plus long • Dommages • Suivi des expéditions plus difficile Agent d’expédition Camion CamionTrain Votre usine Votre clientRampe d’accès Rampe d’accès
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Comparaison: Modes de transport (p.107)
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.5 L’emballage, le marquage et l’étiquetage (pp.108-109) Emballage: Il faut emballer selon la marchandise et pour la portion la plus rude du voyage. L'océan n'est pas toujours plat...; • But: Contenir et protéger, porter un message, constituer une unité, être manipulé mécaniquement; • Pas de publicité sur les boîtes, palettes. Banaliser le plus possible (codes, etc); • Éviter les bris, qui représentent plus de 70% des réclamations (vols: 20%); • L'emballage est primordial. Un produit qui arrive endommagé à destination n'est pas vendu. Les pertes peuvent être importantes (retours, destruction, perte du client, etc.).
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.5 L’emballage, le marquage et l’étiquetage (pp.108-109) • Marquage produit: 'Made in...' permet d'identifier l'origine du produit aux yeux de la douane et du consommateur. Doit être lisible et permanent sur chaque item. • Étiquetage: Pour la manutention, indiquer des instructions précises (fragile, ce côté haut, pas de crochet, ne pas empiler, protéger du chaud/froid, garder au sec, ne pas rouler, etc). Idéalement, sur 4 faces. • Utiliser l'anglais c'est OK + la langue du pays de destination. • Des étiquettes répondant aux normes internationales sont disponibles auprès de fournisseurs spécialisés.
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.6 La documentation (p.109) ✔ Documents de transport: • Connaissement (bill of lading) • Liste de colisage (packing list) • Certificat d’assurance ✔ Documents douaniers: • Certificat d’origine • Facture commerciale • Facture pro-forma • Permis, visas ou quotas (textile, fromages, etc) • Export hors Canada: B-13A
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.7 TRANSPORT: Le calcul des coûts (p.111) Exige de connaître… d’AVANCE: • fréquence des départs; • délais de transit; • transbordements; • coûts de chargement et de déchargement (handling, sécurité, etc); • frais portuaires (locaux et outre-mer); • frais spéciaux ou les frais de surcharges (BAF, CAF, sécurité, etc); • Conseil: Obtenez des quotations (3) détaillées; pas juste un montant total.
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.7 TRANSPORT: Le calcul des coûts (suite) • les manutentions; • les risques d’annulation; • la disponibilité des équipements; • la disponibilité de l’espace; • les frais de cueillette et de livraison; • les risques de dommages; • les points de transfert. • Conseil: Assurez-vous d'avoir une bonne relation avec vos transitaires principaux. Ils sont vos yeux et oreilles face aux différents transporteurs impliqués.
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Demande de taux Votre responsabilité: Fournir des informations complètes Soumissionnaire: Fournir une quotation détaillée ÉVITER: D’accepter un prix tout inclus. Exemple: ‘C’est 1200$ + taxes’.
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Demande de quotation / soumission 1 de 2
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Demande de quotation / soumission 2 de 2
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Exemple de quotation / soumission maritime 1 de 2
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Exemple de quotation / soumission maritime 2 de 2
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.8PRINCIPAUX INTERVENANTS dans la logistique du transport • transporteurs (les 4 types) • courriers (UPS, FEDEX, DHL, etc.) • transitaires (Kuehne, Fatton, SDV, etc) • consolidateurs • entreposeurs • courtiers en douane (Axxess, Affiliated, etc) • courtiers en transport
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.8.1 Le courtier en douanes (p.111) • Son rôle est majeur: il vous représente face à la douane; • Dédouannement des marchandises; • Classification HS des marchandises; • Conseils en conformité douanière; • Connaissance des différentes agences douanières (FDA, ACIA, USDA, etc); • Connaissance des différents programmes douaniers (C-TPAT, ISA, PEP, etc). • Membre de l'association canadienne www.cscb.ca
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Processus d’exportation & Intervenants Courtier en douane Prior Notice Responsabilités : Exportateur Client ACE (pour USA) Sécurisation Sécurisation Main levée FDA USDA BCP FCC EPA DOT Etc.
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.8.2 Le courtier en transport (p.112) • Son rôle tient essentiellement à négocier pour l'entreprise, le meilleur taux pour une expédition donnée, principalement en amérique du nord. • On retrouve principalement ces courtiers pour le transport routier. • Conseil: Attention, beaucoup d'entreprises de sous-sol s'improvisent en courtier de transport. Ils n'ont pas toujours le réseau ni la fiabilité des transitaires. S'assurer qu'ils vous envoi des transporteurs 'sécuritaires'.
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. 5.8.3 Le transitaire (p.113) ➢ Coordonner les mouvements internationaux de marchandises par un ou plusieurs de ces modes:  Routier / maritime / aérien  Ferroviaire / intermodal  Offrent plusieurs services: Courtage en douanes, entreposage, 'pick and pack', services de consolidation, etc.  Régis par un code d'éthique. Voir: • www.ciffa.com (Ass. Canadienne) • www.fiata.com (Ass. Internationale)
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Services de transport:  Documentation  Incoterms  Assurance  Lettre de crédit  Paiements internationaux  Réglementation internationale  Douane import-export  Recouvrements de droits  Application des taxes Rôles du transitaire:  Étude  Négociations  Prévisions  Réservations  Organisation  Exécution  Suivi  Distribution  Récapitulation Le Transitaire
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. LES INCOTERMS Qu’est-ce qu’un INternational COmmercial TERM ? • Depuis 1936, termes utilisés par les pays membres de l’International Chamber of Commerce (ICC). Dernière révision datait de 2000. • Les INCOTERMS sont une tentative pour assurer une entente mutuelle entre deux parties, avec des interprétations standardisées. • Les Incoterms sont reconnus internationalement lorsque qu’incorporés dans une entente commerciale. Mais elles ne peuvent toutefois se substituées à des lois locales.
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. POURQUOI LES INCOTERMS® 2010: • L’utilisation plus importante des Incoterms dans des ententes de ventes nationales (ventes domestiques, sans frontières). Exemple: Union Européenne, Canada, etc. • Le désir des États-Unis d’harmoniser leur commerce avec le monde extérieur et d’utiliser de ‘nouveaux Incoterms’... autant intra-USA qu’à l’international ! • Avec les avancées technologiques en logistique, on peut dorénavant privilégier l’utilisation de documents électroniques, sujet aux consentements des parties impliquées. • Exigences de sécurité accrues à chaque point de la chaîne logistique. • Disparition de la ligne imaginaire du transfert de risque avec le bastingage.
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. LES INCOTERMS L’Incoterm détermine les obligations des parties: • A: Le VENDEUR doit... • B: L’ACHETEUR doit... • RÔLE 1: Stipuler les obligations du VENDEUR et de l’ACHETEUR en ce qui a trait à: • Organisation du transport et / ou de l’assurance • Du chargement, du transport, du type de transport et de la livraison • RÔLE 2: Établir les responsabilités et le point de transfert entre le VENDEUR et l’ACHETEUR pour: COÛT DU TRANSPORT RESPONSABILITÉ DU CARGO EN TRANSIT Votre choix d’Incoterm dépendra également de votre tolérance au risque: ‘Je suis prêt à aller jusqu’à...’
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. L’ INCOTERM EST LE POINT DE DÉPART ! • Il DEVRAIT être mentionné dans la phase de négociation entre le vendeur et l’acheteur et ensuite faire partie de l’entente, du bon de commande. Exemple: ‘La règle Incoterms choisie est DAT port Anvers, Incoterms® 2010’. •Une fois indiqué, l’Incoterm est parti intégrante de l’entente et a force légale. • Les Incoterms ne sont pas des lois et ne transfèrent pas la propriété du cargo. • Ce n’est pas obligatoire d’utiliser un Incoterm. Toutefois, advenant des complications en transit, cela évite les disputes et les ‘je croyais que…’.
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Les informations se retrouvent dans le livre publié par la Chambre de Commerce Internationale www.iccbooks.com ICC Publication No. 715E, 2010 Edition * Charte graphique également disponible
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. LES 11 INCOTERMS 2010 RÈGLES POUR TOUS LES MODES DE TRANSPORT RÈGLES POUR LE TRANSPORT OCÉANIQUE ET VOIES FLUVIALES INTÉRIEURES EXW Ex-Works FAS Free Alongside Ship FCA Free Carrier FOB Free On Board CPT Carriage Paid To CFR Cost and Freight CIP Carriage and insurance Paid To CIF Cost, Insurance, Freight DAT Delivery at Terminal DAP Delivery at Place DDP Delivered Duty Paid
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. (Incoterm) FCA, COMMENT RÉDIGER UN INCOTERM? Un Incoterm complet comprend un acronyme anglophone de 3 lettres. Idéalement, DOIT être suivi de précisions concernant l’endroit de livraison ou de destination (Location) 1234, President Kennedy , Lévis, QC (Instructions spécifiques) Incoterms® 2010 Indique les responsabilités des parties impliquéesi ii. iii. Indique l’endroit du transfert de responsabilités Informations supplémentaires (facultatif)
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Les Incoterms multi-modaux
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. EXW Ex-Works Exemple: EXW plant Boucherville, QC, Incoterms®2010 Au départ non chargé. L’acheteur est responsable de toutes les charges
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. EXW (Ex-Works) *Suggéré pour transactions domestiques COÛT PAYÉ par RISQUE par Chargement à l’origine Acheteur Acheteur Transport local Acheteur Acheteur Contrat de transport local Acheteur Acheteur Documentation Vendeur* Acheteur Permis, licences et frais export Acheteur Acheteur Chargement terminal du transporteur Acheteur Acheteur Assurance Cargo Facultative Facultative Transport international Acheteur Acheteur Manutention au terminal Acheteur Acheteur Dédouannement Acheteur Acheteur Droits et taxes import Acheteur Acheteur Transport local à destination Acheteur Acheteur
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. EXERCICE: EXW no 1 Exemple: ACHETEUR, équipement de boulangerie Notre usine vient de se porter acquéreur d’équipement de boulangerie. Il est stipulé dans l’entente contractuelle que l’Incoterms est ‘EXW company dock, Southampton, UK’ . Nous ne le savions pas, mais les équipements achetés se retrouvent dans plusieurs entrepôts à Southampton, UK. Q1. Est-ce que le vendeur doit mettre tous les équipements à la disposition de l’acheteur à un seul endroit ? Q2. Qui doit payer et prendre le risque d’amener toute la marchandise à un seul entrepôt ?
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. FCA FREE CARRIER Le vendeur remet le cargo, dédouanné export, au premier transporteur (nommé par l’acheteur) à l’endroit désigné, non-déchargé Exemple: FCA, 1234 rue principale, St-Nicolas, QC, Incoterms®2010
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. FCA (Free Carrier) * Suggéré par CCI à l’exportation COÛT PAYÉ par RISQUE par Chargement à l’origine Vendeur Vendeur Transport local Vendeur* Vendeur* Contrat de transport local Vendeur Vendeur Documentation Vendeur - Permis, licences et frais export Vendeur - Chargement terminal du transporteur désigné Acheteur Acheteur Assurance Cargo Facultative Facultative Transport international Acheteur Acheteur Manutention au terminal Acheteur Acheteur Dédouannement Acheteur Acheteur Droits et taxes import Acheteur Acheteur Transport local à destination Acheteur Acheteur
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. EXERCICE: FCA Exemple: VENDEUR – Vêtements sports Le vendeur est un fabriquant de vêtement sport de Lac Etchemin, QC. L’Incoterm identifié dans la transaction avec des Européens est FCA, Billy Transport, Incoterms®2010. En regardant sur internet, le vendeur remarque que Billy Transport a des bureaux à Drummondville, Dorval et Boucherville. Le vendeur livre la commande chez Billy Transport à Drummondville. Q1. Le vendeur a t-il rempli les obligations de l’Incoterm? Q2. L’acheteur n’est pas content, il assumait que le tout serait livré à l’aéroport de Dorval et demande à Billy Transport d’amener le tout à Dorval et de facturer le vendeur. Le vendeur doit-il payer?
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. EXW FCA CPT CIP DAT DAP DDP EXW FCA DDPCPT CIP DAP DAT Coûts Douane INCOTERMS TRANSPORT MULTIMODAL Risques Douane
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. DAT (Nouveau) DELIVERED AT TERMINAL Rendu au Terminal, signifie que le vendeur a dûment livré dès lors que les marchandises, une fois déchargées du moyen de transport d’approche, sont mises à la disposition de l’acheteur au terminal désigné dans le port ou au lieu de destination convenu. TERMINAL Exemple: DAT Le Havre, France, Incoterms®2010
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. DAT (Delivery at Terminal) - Remplace DEQ COÛT pour DAT PAYÉ par RISQUE par Chargement à l’origine Vendeur Vendeur Transport local Vendeur Vendeur Contrat de transport local Vendeur Vendeur Documentation Vendeur - Permis, licences et frais export Vendeur - Chargement terminal du transporteur désigné Vendeur Vendeur Assurance Cargo Facultative Facultative Transport international Vendeur Vendeur Déchargement au terminal Vendeur Vendeur Dédouanement Acheteur Acheteur Droits et taxes import Acheteur Acheteur Transport local à destination Acheteur Acheteur
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. DAP (Nouveau) DELIVERED AT PLACE ‘Rendu au lieu de destination, signifie que le vendeur a dûment livré dès lors que les marchandises sont mises à disposition de l’acheteur sur le moyen de transport d’approche, prêt pour le déchargement au lieu de destination convenu. DESTINATION Exemple: DAP, 5 rue du collège, Lyon, France, Incoterms®2010
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. DAP (Delivery at Place) COÛT pour DAP PAYÉ par RISQUE par Chargement à l’origine Vendeur Vendeur Transport local Vendeur Vendeur Contrat de transport local Vendeur Vendeur Documentation Vendeur - Permis, licences et frais export Vendeur - Chargement terminal du transporteur désigné Vendeur Vendeur Assurance Cargo Facultative Facultative Transport international Vendeur Vendeur Déchargement au terminal Vendeur Vendeur Dédouannement Acheteur Acheteur Droits et taxes import Acheteur Acheteur Transport local à destination Vendeur* Vendeur*
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. DDP DELIVERY AND DUTIES PAID Marchandises livrées à destination finale, dédouanement import effectué (si exclusion des taxes type TVA, le préciser clairement) Exemple: DDP client, Warsaw, Poland, Incoterms®2010
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Assurance: Que peut-il arriver au CARGO ?
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur.  Protéger les intérêts du client dans l’éventualité d’un sinistre.  Respecter l’Incoterms  Traitement accéléré des réclamations.  Vous devez prouver que le transporteur est responsable.  La responsabilité des transporteurs est limitée (Convention de Varsovie). LES IMPORTATEURS & EXPORTATEURS DOIVENT GÉRER LEUR RISQUE ! Pourquoi contracter une assurance Cargo ?
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. LIMITES: Aérien Maritime Camion Rail Entrepôt/terminal 20 $ US/kg 500 $ US par unité d’expédition du client 4.41 $ CA/ lb 0.92 $ CA /lb 0.25 $ CA/lb Responsabilités des transporteurs (Convention de Varsovie)
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Expéditeur ConsignataireVille É-UFrontière F.O.B. Origine / plant F.O.B. Frontière F.O.B. Point de vente F.O.B. Destination Exemple: F.O.B. Burlington, Vt. Le marché américain Termes de vente U.C.C. Franco à bord F.O.B. Free on Board
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. DOCUMENTATION IMPORT AU CANADA A. Documentation minimale du fournisseur: • A1. Bill of Lading (BOL) – Connaissement • A2. Facture des douanes canadiennes CI1 • A3. PACKING SLIP – Liste de colisage (facultatif) B. Si Accord de libre-échange entre les pays impliqués ou pour prouver origine des biens: • Certificat d’origine C. Documents exigés pour marchandises contrôlées: • Copie de formulaires ou autorisations particulières (Ex: armement, défense, etc.)
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. DOCUMENTATION EXPORT HORS CANADA D. Si transport de matières dangereuses: • Avoir en main la documentation appropriée. Avoir des photos le l’étiquetage et emballage du colis / expédition. E. Si Assurance cargo contractée pour l’expédition: • Copie de la police indiquant le type de couverture F. Documents demandés par d’autres agences gouvernementales: • Documentation additionnelle de d’autres agences gouvernementales (OGA’s): ACIA, etc. G. B3 – Document produit par le courtier en douanes: Qui confirmera l’entrée officielle à L’ASFC
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. DOCUMENTATION EXPORT HORS CANADA A. Documentation minimale: • Facture PRO FORMA • PACKING SLIP – Liste de colissage • Bill of Lading (BOL) – Connaissement B. Hors États-Unis: • B-13A (Exportation hors USA seulement) C. Si Accord de libre-échange entre les pays impliqués ou pour prouver origine des biens: • Certificat d’origine, utilisez le bon D. Documents exigés pour marchandises contrôlées: • Copie de formulaires ou autorisations particulières (Ex: armement, défense, etc.)
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. DOCUMENTATION EXPORT HORS CANADA E. Si transport de matières dangereuses: • Préparer documents, étiquetage et emballage appropriés F. Si Assurance cargo contractée pour l’expédition: • Copie de la police indiquant le type de couverture G. Documents demandés par d’autres agences gouvernementales: • Documentation additionnelle de d’autres agences gouvernementales (OGA’s): FDA, FCC, USDA, etc. H. Documents pouvant être demandés par le pays de destination: • Si autres permis, visas, factures consulaires, déclaration de conformité (bois), etc. demandés, voir MIGRA’S, guide export canadien au http://www.migraexport.ca/export_guide.php
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. PROGRAMMES DE SÉCURITÉ: C-TPAT / Cadre de Normes
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Suite au 11 septembre 2001…
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Les 8 éléments de sécurité du C – TPAT C- TPAT 1. Réponse d’urgence 8. Profil sous-traitants / fournisseurs 7. Sécurité du transport 6. Formation & sensibilisation du personnel 5. Vérification du personnel 4. Contrôle des entrées / sorties 3. Sécurité physique 2. Procédures de sécurité
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. NOUVEAU POSTE FRONTIÈRE, CHAMPLAIN,NY
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Douanes: Trade Act 2002 ➔ Trade Act 2002 : Normes de transmission de la documentation douanière par voie électronique  Prior Notice: Doit envoyer la documentation douanière / transport à l'avance à la douane US, en utilisant la plate-forme Automated Commercial Environment (ACE) Air: 4 heures Route: C-TPAT=30 min / Autres= 1h Maritime: 24h avant départ quai origine Ferroviaire: 2 heures
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. La logistique touchée par le C-TPAT ✔ Procédure documentée de réception des marchandises. Comptage, échantillonnage ✔ Procédure documentée étapes de production, marquage, contrôle qualité, origine, emballage ✔ Marchandises pour export dans un endroit protégé et contrôlé ✔ Rapports d'incidents dans le cas de déviations ou bris de sécurité ➔ Documentation douanière électronique dans ACE ➔ Installation de seaux de sécurité ISO 17712 sur les chargements complets ➔ Chauffeurs confinés dans un sas ➔ Accès controlé à la réception / expédition des marchandises ➔ Inspection documentée pré-chargement des conteneurs
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Questions 1. Quels critères ont un impact sur le choix du meilleur mode de transport et sur son coût? 2. Quel impact a eu l’utilisation du conteneur sur la logistique du transport? 3. Si vous deviez expédier en Chine des billes d’acier en vrac, quel moyen de transport choisiriez-vous et pourquoi? 4. Pourquoi le transport routier est-il aussi populaire entre le Canada et les États- Unis?
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Questions (suite) 1. Si vous aviez à faire parvenir un conteneur de marchandises en Californie à partir de Montréal, quel type de transport favoriseriez-vous? 2. Quels sont les avantages et les inconvénients de chacun des modes de transport qui ont été étudiés dans ce chapitre? 3. Quelles inscriptions doivent figurer sur l’emballage des marchandises destinées à l’exportation?
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Questions (suite) 1. Est-ce le connaissement ou la facture commerciale qui donne à l’importateur le droit de propriété sur la marchandise? 2. Si vous désiriez connaître les formalités de dédouanement ainsi que les taux de dédouanement applicables à un produit de nature complexe que vous achetez au Japon, vous adresseriez-vous de préférence à un courtier en douane ou à un courtier en transport? 3. Quelle distinction importante doit-on faire entre les services du transitaire et ceux des autres intermédiaires?
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur.  www.mtq.gouv.qc.ca : Ministère des transports du Québec. Détails sur le camionnage, réseau routier, dégel, modes de transport, sécurité, etc.  www.cbsa-asfc.gc.ca : Agence des services frontaliers du Canada. Informations pertinentes sur les importations et exportations au Canada.  www.cbp.gov: Customs and Border Protection (CBP). Site des douanes du gouvernement américain. Douanes, transport, sécurité, terrorisme.  www.nmfta.org : National Motor Freight Traffic Association. Industrie du camionnage aux USA et la classification des produits.  www.transportmarketplace.com : Site européen avec donneurs d'ordres et prestataires, pour transport de marchandises.  www.transport411.ca : Plate-forme québécoise du transport routier pour donneurs d'ordres et prestataires de services.  www.ups-scs.com / www.fedex.com / www.dhl.com /: Intégrateurs internationaux majeurs, air, océan, routier, intermodal.  www.eurofret.com / www.axxessintl.com / www.affiliated.ca : Transitaires, courtiers en transport, courtiers en douanes québécois.  www.repex.qc.ca : Site wiki interactif du Regroupement des professionnels de l'exportation du Québec (REPEX).  www.commercemonde.com: Journal web international Quelques sites web utiles
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    © 2006 gaëtanmorin éditeur ltée, Le commerce international, Guide d’enseignement et solutions Toute reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Éditeur. Merci pour votre aimable attention ! Sylvain Pelchat, CFCI T: 514.838.8264 spelchat7777@gmailcom www.ccm-c-tpat.com