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Assemblée générale du secteur
 Valorisation et Propreté de l AIVE
                             l’AIVE
 Generalversammlung des Sektors
                     g
  Verwertung und Sauberkeit der
                AIVE

Stavelot, le 4 mai 2011
Stavelot,
Stavelot den 4 Mai 2011
               4.
ORDRE DU JOUR
                     TAGESORDNUNG
1. Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale du 27 octobre 2010.
   Genehmigung des Protokolls der Generalversammlung vom 27. Oktober 2010.

2. Désignation de M. Gaspard en tant que membre du Conseil de Secteur en
   remplacement de M. Laurent – Approbation.
   Bezeichnung des Herrn GASPARD als Mitglied des Verwaltungsrates als Ersatz
   von Herrn LAURENT – Genehmigung.

3. Examen et approbation du rapport d’activités 2010
   Prüfung und Verabschiedung des Jahresberichtes des Geschäftsjahres 2010.

4. Examen et approbation des comptes annuels, du rapport de gestion et de la
   proposition d’’affectation du résultat du secteur relatifs à l’exercice 2010
   Prüfung und Verabschiedung der Jahresabschlussrechnungen des
                                       Jahresabschlussrechnungen,
   Geschäftsberichtes und des Vorschlags der Ergebniszuweisung des Sektors für
   das Geschäftsjahr 2010.

5. Divers.
   Verschiedenes.
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL
                       È
   DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU
   27/10/2010.
    Genehmigung des Protokolls der
    Generalversammlung vom 27. Oktober 2010.
    G     l       l        27 Okt b 2010


           PROPOSITION DE DECISION


L’Assemblée générale du secteur Valorisation et Propreté
approuve le procès-verbal de l’Assemblée générale du
27 octobre 2010
           2010.
2. DESIGNATION DE M. GASPARD EN TANT
   QUE MEMBRE DU CONSEIL DE SECTEUR
   EN REMPLACEMENT DE M LAURENT –
                           M.
   APPROBATION.
   Bezeichnung des Herrn GASPARD als
               g
   Mitglied des Verwaltungsrates als Ersatz von
   Herrn LAURENT – Genehmigung.


          PROPOSITION DE DECISION

L Assemblée
L’Assemblée générale approuve la désignation de
M. GASPARD en tant que membre du conseil de secteur
pour poursuivre le mandat de M. LAURENT.
3. EXAMEN ET APPROBATION DU RAPPORT
  D’ACTIVITES 2010.
   Prüfung und Verabschiedung des
   P üf      d V b hi d       d
  Jahresberichtes des Geschäftsjahres 2010.
NOTRE SYSTÈME DE MANAGEMENT
             ENVIRONNEMENTAL
Version EMAS 3 du 22/12/2009 : - renforcement du respect réglementaire
                                - nouveaux i di t
                                            indicateurs imposés et chiffrés
                                                        i     é t hiff é
                                - une plus grande implication du personnel




Gestion en 4 phases :
 La connaissance de la situation environnementale de nos activités au travers de leur
 inventaire et des impacts sur l’environnement qui y sont associés
 La fixation des objectifs environnementaux spécifiques liés aux impacts significatifs
 ainsi répertoriés et chiffrés dans les indicateurs associés afin de garantir
 l’amélioration continue de notre gestion environnementale.
 La tenue d’audits internes afin d’assurer en permanence le bon fonctionnement de
 notre système. En externe des vérificateurs accrédités et indépendants réalisent
       système       externe,
 des audits de certification et de suivi.
 Nos services rendent compte de l’évolution du système de management
 environnemental devant la direction.
                           direction
LA GESTION DES DECHETS


PREVENTION – SENSIBILISATION
COLLECTE
TRAITEMENT – VALORISATION
ELIMINATION
DES CONSEILLERS EN ENVIRONNEMENT
            SUR LE TERRAIN
PREVENTION ET SENSIBILISATION AU TRI DES DECHETS


                    Distribution gratuite de :
                     163.069 exemplaires de notre nouvelle publication
                     L’Air de Rien (1 édition en décembre 2010)

                    Récupération de :
                     389 vélos (526 en 2009)
                     3.766 jouets (2.104 en 2009)

                    Promotion de la Cocotte attitude :
                     Diffusion de 25 bons gestes quotidiens
                     Mise en ligne du site : www.moinsdepapier.be
DES CONSEILLERS EN ENVIRONNEMENT SUR LE
                TERRAIN
PREVENTION ET SENSIBILISATION AU TRI DES DECHETS

   1.254 visiteurs ont été accueillis dans nos installations (Habay, Tenneville et réseau PAC)
   1.217 camps de jeunes ont été invités à gérer leurs déchets de manière responsable
   9.000
   9 000 élèves de l’enseignement primaire secondaire et supérieur ont participé à l’action
                   l enseignement primaire,                                        l action
   « No More Waste » organisée dans le cadre de la Semaine européenne de réduction des
   déchets.
   600 enfants, âgés de 5 à 8 ans, ont bénéficié de l’animation en classe Lucie et Loïck.
                                                    l animation
   125.000 ménages, dans 46 communes, ont reçu le calendriers annuel de collecte qui
   rappelle de manière concise comment bien gérer ses déchets.
   447 restaurateurs ont été contactés individuellement afin d’aborder avec eux la gestion de
                                                             d aborder
   leurs déchets. 221 ont accepté de répondre à nos questions.
                                                         Fractions de déchets triées : 
                                           en collecte communale                       en collecte privée 
                                           en collecte communale                       en collecte privée
DES CONSEILLERS EN ENVIRONNEMENT SUR LE
                TERRAIN
LUTTE CONTRE LES INCIVILITES ENVIRONNEMENTALES

             Opération Communes et rivières propres :
              ± 40 tonnes de déchets ramassées dans les 47 communes participantes
              47.000 bulbes de jonquilles replantés aux alentours des lieux nettoyés

             Animation incivilités :
             2.100 enfants amenés à réfléchir à leur comportement lors d’une animation
             de 3 heures développée dans le cadre de la campagne Pure Province

             Sensibilisation des vacanciers :
              Affichage de la « Charte propreté des vacanciers » dans environ 700 gîtes
              et chambres d’hôtes.
DES CONSEILLERS EN ENVIRONNEMENT SUR LE
                TERRAIN
             CONTRÔLES QUALITE AU PAS DE PORTE

36 tournées contrôlées, soit 4.612 récipients vérifiés
en profondeur sur 23 communes :
   p

Constats :

  Producteurs en infraction : 31 % (28 % en 2009)
  Présence de PMC : 15 % (17 % en 2009)
Mesures prises :

  515 récipients ont été laissés sur place pour cause
  de mauvais tri.
              tri
  46 communes ont mis en place une collecte
  spécifique à destination des personnes qui ne
  peuvent pas se rendre au parc à conteneurs.
LA GESTION DES DECHETS


PREVENTION – SENSIBILISATION
COLLECTE
TRAITEMENT – VALORISATION
ELIMINATION
LES COLLECTES SELECTIVES A DOMICILE
                        Tonnes                         Kg/Eh                 Variation 2010-2009
                     2009      2010            2009            2010         Tonnes        Kg/Eh
papier/carton         5.197
                      5 197 to    5.358
                                  5 358 to    13,98
                                              13 98 kg/Eh     14,29
                                                              14 29 kg/Eh    3,10%
                                                                             3 10%        2,22%
                                                                                          2 22%
déchets organiques   15.531 to   15.289 to    41,77 kg/Eh     40,78 kg/Eh    -1,56%       -2,37%
déchets résiduels    36.756 to   36.166 to    98,86 kg/Eh     96,46 kg/Eh    -1,61%       -2,43%
encombrants           3.699 to
                      3 699 t     3.329 to
                                  3 329 t      9,95 kg/Eh
                                               9 95 k /Eh      8,88 kg/Eh
                                                               8 88 k /Eh   -10,00%
                                                                             10 00%      -10,75%
                                                                                          10 75%
TOTAL                61.183 to   60.142 to 164,56 kg/Eh     160,41 kg/Eh     -1,70%       -2,52%

                          - 1,70 %                 - 2,52 %



                                             Au 1er janvier 2012
                                              Mise en application du nouveau contrat de collecte
                                              Période
                                              Pé i d : 2012 – 2019
                                              Nouveau collecteur : REMONDIS à BOCHUM
                                              45 communes adhèrent à ce service au 01/01/2012
LES COLLECTES SELECTIVES - BULLES




                                      Zone AIVE :
                                       1.515 bulles sur 710 sites
                                       Taux de remplissage : 7.804 Kg/bulle/an
                                                            ou 31,53 kg/eh/an




Verres collectés :
V        ll té
2009 : 11.983 tonnes
                       - 159 tonnes
2010 : 11.824 tonnes
LES COLLECTES DANS NOS 52 PARCS À CONTENEURS


 170.291 tonnes de déchets collectés en 2009
 161.949 tonnes de déchets collectés en 2010

  Parc à conteneurs : Arlon II




 En 2010 :
    Aménagements et/ou agrandissements de 10 parcs.
    1er juin 2010 : interdiction d’accès aux p
        j                                    parcs à conteneurs p
                                                                pour les non-
    résidents en Belgique
LES COLLECTES DANS NOS 52 PARCS À CONTENEURS
                   FILIERES DE RECYCLAGE


   Amiante                                Emballages métalliques
   Bois                                   Encombrants non recyclables
                                                                y
   Bouchons en liège                      Films et sachets plastiques
   Bouchons en plastique                  Frigolite
   Bouteilles et flacons plastiques       Huiles et graisses
   (PET – PEHD – PP – PVC)                (minérales et végétales)
   Cartons à boissons                     Métaux
   Cartouches d’encre et de toner         Papiers et cartons
   Déchets dangereux et toxiques          Piles et batteries
   des ménages                            Pneus
   Déchets verts – jardins                Pots de fleurs en plastique
   Déchets électriques et électroniques   Tuyaux rigides en PVC
                                          T         i id
   Déchets inertes de la construction     Vêtements en bon état
   DVD et CD                              Verre plat
   Emballages en verre
NOUS COLLECTONS LES DECHETS

        NOS 52 PARCS À CONTENEURS – BILAN 2010

Evolution des tonnages collectés dans les parcs   Déchets recyclés        74.981 to

                                                  Déchets verts valorisés
                                                  en agriculture :        38.472 to

                                                  Déchets valorisés
                                                  énergétiquement - bois : 16.335 to

                                                  Déchets valorisés
                                                  énergétiquement – encombrants :
                                                                          28.752 to

                                                  Déchets dangereux
                                                  Dé h t d
                                                  et toxiques :              911 to

                                                  Déchets enfouis :         2 498 to
                                                                            2.498
                                                  Total :                 161.949 to
DECHETS COLLECTES - EVOLUTION VALORISATION
LA GESTION DES DECHETS



PREVENTION – SENSIBILISATION
COLLECTE
TRAITEMENT – VALORISATION
ELIMINATION
NOUS VALORISONS LES DECHETS                                        « MATIERE »
          LES HALLS DE TRI – HABAY ET SAINT-VITH




                                                               Matières triées :
   TONNAGE    2005       2009        2010         Variation     Papier-carton
                                                                Emballages PMC
                                                 2010 - 2009    Bâches agricoles
                                                                           g
  TOTAL      32.187 to   35.608 to   36.500 to        2,51%     Déchets industriels
                                                                Polystyrène

Meilleure répartition des flux de matières entre les deux halls
      diminution des émissions de CO2 par une réduction des transports
NOUS VALORISONS LES DECHETS                                « MATIERE »
 LA BIOMETHANISATION DES DES ORGANIQUES
     LA BIOMETHANISATION DECHETS ORGANIQUES




  Réception des installations : 25 juin 2010
  Tonnage traité matière organique sélective :
        AIVE :        14.913 to
                      14 913
        BEPN :          8.529 to
         INTRADEL : 4.660 to                  28.366 to
         OTTIGNIES: 264 to
  Traitement déchets verts parcs (nécessaire au process) : 7.242 to
NOUS VALORISONS LES DECHETS                                         « MATIERE »
      LE COMPOSTAGE DES DECHETS ORGANIQUES




 Habay                                  Tenneville

 Compostage déchets verts : 17.909 to
    p    g                              Co-compostage - déchets verts : 13.929 to
                                              p    g
                                                      - digestats biométhanisation : 24.862 to
NOUS VALORISONS LES DECHETS                                        « MATIERE »
          LES COMBUSTIBLES DE SUBSTITUTION
                                        Tonnage brut à traiter et valoriser :
1er janvier 2010 : interdiction de
mise en CET de la fraction sèche
                                        Fraction sèche sélective    :     36.166 to
des déchets et des encombrants
                                        Encombrants P-A-P            :     3.329 to
ménagers.
                                        Encombrants Parcs            :    31.196 to
                                                           Total         : 70.691 to

                                     Valorisation comme combustible :
                                      En Allemagne avec la Société EGN
                                      (usines à Krefeld et Weisweiler) : 34.284 to
                                      Solde : 18.122 to         ferreux
                                                                compost CUC
                                                                évaporation
                                                                refus mis en CET

                                     Valorisation comme matière brute :
                                      A Liège dans le cadre d’un partenariat
                                      avec l’Intercommunale Intradel : 18.285 to
NOUS VALORISONS LES DECHETS                                   « MATIERE »
   VUES DES INSTALLATIONS DE PRÉPARATION DU
             COMBUSTIBLE À HABAY




  2010 :   - mise en place de la chaîne de préparation du combustible
           - lifting extérieur des anciens bâtiments
NOUS VALORISONS LES DECHETS
                    « ENERGIE »
                       LES MOTEURS A GAZ
Habay                                                    Tenneville




Tenneville : 5.083.690 kWh vendus au réseau électrique
                10.890 certificats verts valorisés

Habay :     1.258.216 kWh vendus au réseau électrique
                5.654 certificats verts valorisés
LA GESTION DES DECHETS



PREVENTION – SENSIBILISATION
COLLECTE
TRAITEMENT – VALORISATION

ELIMINATION
NOUS ELIMINONS LES RESIDUS ULTIMES
LES CET DE CLASSE II   TENNEVILLE
                       2008 : 43 250 tonnes
                       2009 : 23.151 tonnes
                       2010 : 7 933 t
                                 7.933 tonnes
                       Vol. résiduel au 31/12/2010 : 121.600 m³

                       HABAY
                       2008 : 83 200 tonnes
                       2009 : 78.768 tonnes
                       2010 : 24 455 t
                              24.455 tonnes
                       Vol. résiduel au 31/12/2010 : 431.000 m³
NOUS ELIMINONS LES RESIDUS ULTIMES
        LES CET DE CLASSE II




                 Habay :

                  Construction de 2 lagunes de 4.000 m³
                  Mise en place d’un réseau d’égout
                                 d un        d égout
                  séparatif au niveau du rejet des eaux.
NOUS ELIMINONS LES RESIDUS ULTIMES
                       LES CET DE CLASSE II


Deux stations d’épuration en aval des CET   Deux stations de mesure de
                                                   l’air par CET
NOUS ELIMINONS LES RESIDUS ULTIMES
                   LES CET DE CLASSE II
Maîtrise des rejets des stations d’épuration de Habay et Tenneville
BILAN MATIERE « GLOBAL SECTEUR » 2008 - 2010



                               Réalisé 2008              Réalisé 2009            Réalisé 2010
    destination matière     2008         2008 (%)     2009        2009 (%)        2010 2010 (%)
Matières valorisées         203.386 to      58,69%   237.876 to       67,35% 302.994 to     83,43%

Matières mises en CET CL2   126.451 to     36,49%    101.920 to     28,86% 32.388 to        8,92%
Matières mises en CET CL3    16.677
                             16 677 to      4,81%
                                            4 81%     13.385
                                                      13 385 to      3,79% 27.801
                                                                     3 79% 27 801 to        7,65%
                                                                                            7 65%
TOTAL                       346.514 to               353.181 to            363.183 to


                                                                       2,83%
LES PARTENARIATS DU SECTEUR
BEPN – INTRADEL : Accord de coopération entre les trois
intercommunales. Il nous permet de valoriser 25 000 tonnes de déchets
« combustibles » En contrepartie Intradel fournit 5 000 tonnes de
               ».    contrepartie,
matières organiques à l’unité de biométhanisation de Tenneville
(copropriété BEP-AIVE).


GIBELPLAST : Conditionnement et valorisation des déchets de
polystyrène expansé collectés dans les parcs à conteneurs et dans
certaines entreprises privées. Les outils sont installés dans notre hall de
tri de Saint-Vith.


RECYBOIS : Traitement des déchets de bois « B » collectés dans notre
réseau de parcs à conteneurs. Installation située à Latour.


SITELUX : Tri et conditionnement des déchets électriques et
électroniques à Saint-Hubert.
LES PARTENARIATS DU SECTEUR

SOREPLASTIC : Traitement et valorisation des plastiques agricoles.
Aujourd hui
Aujourd’hui en cours de construction sur notre site de Tenneville cette usine
                                                       Tenneville,
sera opérationnelle mi-2011.

                      Vues du chantier de construction




    Constitution de la société Soreplastic le 26/02/2010
    Actionnaires : Sogeparlux - Ecotech Finances – Gibelplast – M. Tan
LE BILAN SOCIAL AU 31/12/2010

                              1990   2002   2006   2008   2009   2010
Direction - gestion
(administration - finances,
technique, recherche et
développement)
       pp       )             11     27     30     29     31     31
Réseau conseillers en
environnement                  0     13      11     12     13     12
Parcs à conteneurs             4     94     132    136    143    144
Halls de tri                         22      20     24     24     20
Tri-compostage -
biométhanisation -
transfert - CET               15      39     43     46     42     49
TOTAL                         30     195    236    247    253    256
RAPPORT D’ACTIVITES 2010



           PROPOSITION DE DECISION

L Assemblée
L’Assemblée générale du Secteur Valorisation et
Propreté approuve le rapport d’activités du secteur pour
l’année 2010.
4. EXAMEN ET APPROBATION DES
   COMPTES ANNUELS DU RAPPORT DE
               ANNUELS,
   GESTION ET DE LA PROPOSITION
   D’AFFECTATION DU RÉSULTAT DU
   SECTEUR RELATIFS À L’EXERCICE 2010
   Prüfung und V b hi d
   P üf       d Verabschiedung d
                               der
   Jahresabschlussrechnungen, des
   Geschäftsberichtes und d V
   G    häft b i ht     d des Vorschlags d
                                   hl    der
   Ergebniszuweisung des Sektors für das
   Geschäftsjahr 2010
   G    häft j h
COMPTES D’EXPLOITATION 2010
                            Synthèse
1. Approbation du budget 2010 p l’Assemblée g
    pp                  g        par          générale d’octobre 2009.
   Déficit prévisionnel : 1.156.459,73 €.
      Couverture : reprise sur le bénéfice reporté des années antérieures


2. Au Conseil de secteur et au Conseil d’administration de septembre 2010,
   présentation de la projection du compte au 31 décembre 2010 sur base
   du contrôle à fin juin.
        Boni prévisionnel : 843.879 €


3. Au Conseil de secteur et au Conseil d’administration de mars 2011,
   approbation des comptes d’exploitation au 31 décembre 2010.
        Boni d’exploitation : 1.214.935,77 €
                               1 214 935 77
COMPTES D’EXPLOITATION 2010
Biométhanisation Copropriété AIVE - BEPN
Bi éth i ti - C         iété

           COMPTES 2010                       REALISE 2010
 approvis - marchandises                        1.334.894,57   €
 services et biens divers                         406.204,98   €
 personnel                                        311.281,00   €
 amortissements/ provisions                       250.824,69   €
 autres charges exploit                                 0,00   €
 charges financières                               24.706,73   €
 charges exceptionnelles                                0,00
                                                        0 00   €
 TOTAL Dépenses                                 2.327.911,97   €
 ventes et prestations                          3.287.681,76   €
 production immobilisée                                 0,00   €
 autres produits exploition
   t        d it     l iti                              0,00
                                                        0 00   €
 produits financiers                                    0,00   €
 produits exceptionnels                                 0,00   €
 TOTAL Recettes                                 3.287.681,76   €

 RESULTAT D'EXPLOITATION 2010                     959.769,79 €
 Hors amortissements et charges financières
                            g

                 AIVE : 2/3 = 639.846,53 €      BEPN : 1/3 = 319.923,26 €
COMPTES D’EXPLOITATION 2010
                 Secteur V l i ti et Propreté
                 S t     Valorisation t P  té

        COMPTES 2010                  BUDGET 2010         REALISE 2010
approvis - marchandises                 18.555.225,09 €     18.095.432,80 €
services et biens divers                 8.809.006,90 €      8.527.186,84 €
personnel                               10.983.345,55
                                        10 983 345 55 €     10.593.983,64
                                                            10 593 983 64 €
amortissements/ provisions               6.837.656,77 €      6.058.573,22 €
autres charges exploit                   2.970.997,50 €      1.514.154,15 €
charges financières                      2.066.056,06
                                         2 066 056 06 €      1.137.572,80
                                                             1 137 572 80 €
charges exceptionnelles                          0,00 €              0,00 €
TOTAL Dépenses                          50.222.287,87 €     45.926.903,45 €
ventes et prestations                   36.515.287,97
                                        36 515 287 97 €     35.424.035,22
                                                            35 424 035 22 €
production immobilisée                     303.616,00 €        165.310,08 €
autres produits exploition              10.661.927,68 €      9.685.946,85 €
         Boni copropriét. Biométha.
              copropriét Biométha         359.221,39
                                          359 221 39 €        639.846,53
                                                              639 846 53 €
produits financiers                      1.225.775,10 €      1.206.764,34 €
produits exceptionnels                           0,00 €         19.936,20 €
TOTAL Recettes                          49.065.828,14
                                        49 065 828 14 €     47.141.839,22
                                                            47 141 839 22 €

RESULTAT D'EXPLOITATION 2010            -1.156.459,73 €      1.214.935,77 €
EVOLUTION DES PRIX DE VENTE DES
                                 SOUS-PRODUITS
                                    Evolution des prix moyens de vente desdes ferreux
                                        Evolution des prix moyen de vente ferreux

                                                  Canettes Usines + biom.                Métaux PAC + HDT




       400 €
           /To


                                                                             3 6 5 , 0 0 €/ T o
       350 €
           /To



                                                                            2 9 5 , 6 9 €/ T o
       300 €
           /To

                                                                                                                                   2 8 5 , 0 0 €/ To


       250 €
           /To

                                                                                                                     Budget 2010   2 5 0 , 0 0 €/ To
Prix




       200 €
           /To




       150 €
           /To




       100 €
           /To

                 7 5 , 0 0 €/ T o                                                                 7 5 , 0 0 €/ T o

        50 €
           /To


                 12 , 4 0 €/ To
                                                                                                  12 . 4 0 €/ To
         0€
          /To




                                                                       Année
EVOLUTION DES PRIX DE VENTE DES
                                 SOUS-PRODUITS
                              Evolution des prix moyens de vente des des P/C - cartons
                                  Evolution des prix moyen de vente papiers

       180 €
           /To


       160 €
           /To                                                                           154,54 €/To


       140 €
           /To


       120 €
           /To


       100 €
           /To
                                                                Budget 2010
Prix




       80 €
          /To


       60 €
          /To


                 55,88 €/To
       40 €
          /To


       20 €
          /To
                                                                   14,03 €/To

         0€
          /To




                                                        Année
REPARTITION DES RECETTES PAR ORIGINE
                     ANNEE 2010
                                                                                obligataires de
    Rubriques
    R bi                Communes
                        C                     Privés
                                              Pié                R.W.
                                                                 RW                 reprise
                                                                                        i               Total
                                                                                                        T tl
Ventes et prestations    25.847.035,67 €     9.576.999,55 €                                           35.424.035,22 €
Maitrise d'ouvrage                             165.310,08 €                                              165.310,08 €

Autres produits           1.364.672,99 €     1.457.885,66 €    2.914.367,29 €       4.588.867,44 €    10.325.793,38 €
Produits financiers                             51.948,24 €    1.154.816,10 €                          1.206.764,34 €

Produits except                                 19.936,20 €                                               19.936,20 €

Total                   27.211.708,66 €    11.272.079,73 €    4.069.183,39 €       4.588.867,44 €    47.141.839,22 €

Pourcentage                    57,72%             23,91%             8,63%                9,73%               100%

Répartition                    57,72%                           42,28%
PARTICIPATION FINANCIERE DES COMMUNES -
                   2010
AFFECTATION DES RESULTATS 2010
            Biométhanisation - Copropriété AIVE - BEPN

Le compte d’exploitation 2010 présente un solde positif de 959.769,79 €
(hors charges financières et amortissements : ± 766.941 € )
Conformément à la convention de partenariat signé entre le BEPN et l’AIVE,
le résultat d’exploitation est réparti au prorata de la part d’investissement
pris en charge par chaque i t
  i      h            h      intercommunale. l

    Répartition :              959.769,79 €
                                      ,



                    BEPN                                AIVE

                     1/3                                 2/3

                    319.923,26
                    319 923 26 €               639.846,53
                                               639 846 53 €
AFFECTATION DES RESULTATS 2010
                 Secteur Valorisation et Propreté
Le compte 2010 présente un boni d’exploitation de 1.214.934,77              €.

              Affectation : report sur l’exercice 2011
Objectifs :

 Limiter les impacts liés à l’incertitude des marchés relatifs à la valorisation
 des sous-produits (ferrailles – papiers).

  Souhait des communes de voir leur contribution financière stabilisée.

  Conforme aux dispositions reprises dans le contrat de gestion 2011- 2013
  des intercommunales : maitriser et stabiliser les coûts en optimisant les
  moyens et de li it l’i
            t d limiter l’impact dé
                               t découlant d l fl t ti i
                                      l t de la fluctuation imprévisible d
                                                                é i ibl des
  cours de reprise des matières recyclables.
BILAN DU SECTEUR AU 31/12/2010
                     ACTIF                                       PASSIF


Actifs immobilisés            45.313.277,53 Fonds propres                     7.051.482,10
                                                                capital    959.600,00
Stock                                   ,
                               1.246.558,25                   réserves    1.775.273,42
                                                                                   ,
          stock SVP           1.184.722,24
          stock copropriété   61.836,01                       subsides    3.098.517,59
                                                     bénéfice reporté     1.218.091,09
Créances à court t
Cé             t terme         9.401.799,60
                               9 401 799 60
                                              Provisions                     9.773.474,79


Compte de régularisation       3.201.352,12 Dettes long terme               34.644.235,30


Compte courant Idelux          6.907.509,86 Dettes court terme              13.386.369,40


                                              Résultat 2010 à affecter       1.214.935,77
                                                                             1 214 935 77

TOTAL ACTIF                   66.070.497,36 TOTAL PASSIF                    66.070.497,36
EXAMEN ET APPROBATION DES COMPTES ANNUELS,
 DU RAPPORT DE GESTION ET DE LA PROPOSITION
   D’AFFECTATION DU RÉSULTAT DU SECTEUR
          RELATIFS À L’EXERCICE      2010


          PROPOSITION DE DECISION

     L’Assemblée générale marque son accord sur :
       - les comptes d’exploitation 2010,
                  p         p            ,
       - l’affectation du résultat 2010,
       - le bilan du secteur au 31/12/2010.
5. DIVERS
Verschiedenes.
Merci pour votre attention !
Danke für Ihre Aufmerksamkeit !
              © AIVE – SVP /JMD - 4 mai 2011

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Les résultats 2010 du secteur

  • 1. Assemblée générale du secteur Valorisation et Propreté de l AIVE l’AIVE Generalversammlung des Sektors g Verwertung und Sauberkeit der AIVE Stavelot, le 4 mai 2011 Stavelot, Stavelot den 4 Mai 2011 4.
  • 2. ORDRE DU JOUR TAGESORDNUNG 1. Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale du 27 octobre 2010. Genehmigung des Protokolls der Generalversammlung vom 27. Oktober 2010. 2. Désignation de M. Gaspard en tant que membre du Conseil de Secteur en remplacement de M. Laurent – Approbation. Bezeichnung des Herrn GASPARD als Mitglied des Verwaltungsrates als Ersatz von Herrn LAURENT – Genehmigung. 3. Examen et approbation du rapport d’activités 2010 Prüfung und Verabschiedung des Jahresberichtes des Geschäftsjahres 2010. 4. Examen et approbation des comptes annuels, du rapport de gestion et de la proposition d’’affectation du résultat du secteur relatifs à l’exercice 2010 Prüfung und Verabschiedung der Jahresabschlussrechnungen des Jahresabschlussrechnungen, Geschäftsberichtes und des Vorschlags der Ergebniszuweisung des Sektors für das Geschäftsjahr 2010. 5. Divers. Verschiedenes.
  • 3. 1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL È DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 27/10/2010. Genehmigung des Protokolls der Generalversammlung vom 27. Oktober 2010. G l l 27 Okt b 2010 PROPOSITION DE DECISION L’Assemblée générale du secteur Valorisation et Propreté approuve le procès-verbal de l’Assemblée générale du 27 octobre 2010 2010.
  • 4. 2. DESIGNATION DE M. GASPARD EN TANT QUE MEMBRE DU CONSEIL DE SECTEUR EN REMPLACEMENT DE M LAURENT – M. APPROBATION. Bezeichnung des Herrn GASPARD als g Mitglied des Verwaltungsrates als Ersatz von Herrn LAURENT – Genehmigung. PROPOSITION DE DECISION L Assemblée L’Assemblée générale approuve la désignation de M. GASPARD en tant que membre du conseil de secteur pour poursuivre le mandat de M. LAURENT.
  • 5. 3. EXAMEN ET APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2010. Prüfung und Verabschiedung des P üf d V b hi d d Jahresberichtes des Geschäftsjahres 2010.
  • 6. NOTRE SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL Version EMAS 3 du 22/12/2009 : - renforcement du respect réglementaire - nouveaux i di t indicateurs imposés et chiffrés i é t hiff é - une plus grande implication du personnel Gestion en 4 phases : La connaissance de la situation environnementale de nos activités au travers de leur inventaire et des impacts sur l’environnement qui y sont associés La fixation des objectifs environnementaux spécifiques liés aux impacts significatifs ainsi répertoriés et chiffrés dans les indicateurs associés afin de garantir l’amélioration continue de notre gestion environnementale. La tenue d’audits internes afin d’assurer en permanence le bon fonctionnement de notre système. En externe des vérificateurs accrédités et indépendants réalisent système externe, des audits de certification et de suivi. Nos services rendent compte de l’évolution du système de management environnemental devant la direction. direction
  • 7. LA GESTION DES DECHETS PREVENTION – SENSIBILISATION COLLECTE TRAITEMENT – VALORISATION ELIMINATION
  • 8. DES CONSEILLERS EN ENVIRONNEMENT SUR LE TERRAIN PREVENTION ET SENSIBILISATION AU TRI DES DECHETS Distribution gratuite de : 163.069 exemplaires de notre nouvelle publication L’Air de Rien (1 édition en décembre 2010) Récupération de : 389 vélos (526 en 2009) 3.766 jouets (2.104 en 2009) Promotion de la Cocotte attitude : Diffusion de 25 bons gestes quotidiens Mise en ligne du site : www.moinsdepapier.be
  • 9. DES CONSEILLERS EN ENVIRONNEMENT SUR LE TERRAIN PREVENTION ET SENSIBILISATION AU TRI DES DECHETS 1.254 visiteurs ont été accueillis dans nos installations (Habay, Tenneville et réseau PAC) 1.217 camps de jeunes ont été invités à gérer leurs déchets de manière responsable 9.000 9 000 élèves de l’enseignement primaire secondaire et supérieur ont participé à l’action l enseignement primaire, l action « No More Waste » organisée dans le cadre de la Semaine européenne de réduction des déchets. 600 enfants, âgés de 5 à 8 ans, ont bénéficié de l’animation en classe Lucie et Loïck. l animation 125.000 ménages, dans 46 communes, ont reçu le calendriers annuel de collecte qui rappelle de manière concise comment bien gérer ses déchets. 447 restaurateurs ont été contactés individuellement afin d’aborder avec eux la gestion de d aborder leurs déchets. 221 ont accepté de répondre à nos questions. Fractions de déchets triées :  en collecte communale                       en collecte privée  en collecte communale en collecte privée
  • 10. DES CONSEILLERS EN ENVIRONNEMENT SUR LE TERRAIN LUTTE CONTRE LES INCIVILITES ENVIRONNEMENTALES Opération Communes et rivières propres : ± 40 tonnes de déchets ramassées dans les 47 communes participantes 47.000 bulbes de jonquilles replantés aux alentours des lieux nettoyés Animation incivilités : 2.100 enfants amenés à réfléchir à leur comportement lors d’une animation de 3 heures développée dans le cadre de la campagne Pure Province Sensibilisation des vacanciers : Affichage de la « Charte propreté des vacanciers » dans environ 700 gîtes et chambres d’hôtes.
  • 11. DES CONSEILLERS EN ENVIRONNEMENT SUR LE TERRAIN CONTRÔLES QUALITE AU PAS DE PORTE 36 tournées contrôlées, soit 4.612 récipients vérifiés en profondeur sur 23 communes : p Constats : Producteurs en infraction : 31 % (28 % en 2009) Présence de PMC : 15 % (17 % en 2009) Mesures prises : 515 récipients ont été laissés sur place pour cause de mauvais tri. tri 46 communes ont mis en place une collecte spécifique à destination des personnes qui ne peuvent pas se rendre au parc à conteneurs.
  • 12. LA GESTION DES DECHETS PREVENTION – SENSIBILISATION COLLECTE TRAITEMENT – VALORISATION ELIMINATION
  • 13. LES COLLECTES SELECTIVES A DOMICILE Tonnes Kg/Eh Variation 2010-2009 2009 2010 2009 2010 Tonnes Kg/Eh papier/carton 5.197 5 197 to 5.358 5 358 to 13,98 13 98 kg/Eh 14,29 14 29 kg/Eh 3,10% 3 10% 2,22% 2 22% déchets organiques 15.531 to 15.289 to 41,77 kg/Eh 40,78 kg/Eh -1,56% -2,37% déchets résiduels 36.756 to 36.166 to 98,86 kg/Eh 96,46 kg/Eh -1,61% -2,43% encombrants 3.699 to 3 699 t 3.329 to 3 329 t 9,95 kg/Eh 9 95 k /Eh 8,88 kg/Eh 8 88 k /Eh -10,00% 10 00% -10,75% 10 75% TOTAL 61.183 to 60.142 to 164,56 kg/Eh 160,41 kg/Eh -1,70% -2,52% - 1,70 % - 2,52 % Au 1er janvier 2012 Mise en application du nouveau contrat de collecte Période Pé i d : 2012 – 2019 Nouveau collecteur : REMONDIS à BOCHUM 45 communes adhèrent à ce service au 01/01/2012
  • 14. LES COLLECTES SELECTIVES - BULLES Zone AIVE : 1.515 bulles sur 710 sites Taux de remplissage : 7.804 Kg/bulle/an ou 31,53 kg/eh/an Verres collectés : V ll té 2009 : 11.983 tonnes - 159 tonnes 2010 : 11.824 tonnes
  • 15. LES COLLECTES DANS NOS 52 PARCS À CONTENEURS 170.291 tonnes de déchets collectés en 2009 161.949 tonnes de déchets collectés en 2010 Parc à conteneurs : Arlon II En 2010 : Aménagements et/ou agrandissements de 10 parcs. 1er juin 2010 : interdiction d’accès aux p j parcs à conteneurs p pour les non- résidents en Belgique
  • 16. LES COLLECTES DANS NOS 52 PARCS À CONTENEURS FILIERES DE RECYCLAGE Amiante Emballages métalliques Bois Encombrants non recyclables y Bouchons en liège Films et sachets plastiques Bouchons en plastique Frigolite Bouteilles et flacons plastiques Huiles et graisses (PET – PEHD – PP – PVC) (minérales et végétales) Cartons à boissons Métaux Cartouches d’encre et de toner Papiers et cartons Déchets dangereux et toxiques Piles et batteries des ménages Pneus Déchets verts – jardins Pots de fleurs en plastique Déchets électriques et électroniques Tuyaux rigides en PVC T i id Déchets inertes de la construction Vêtements en bon état DVD et CD Verre plat Emballages en verre
  • 17. NOUS COLLECTONS LES DECHETS NOS 52 PARCS À CONTENEURS – BILAN 2010 Evolution des tonnages collectés dans les parcs Déchets recyclés 74.981 to Déchets verts valorisés en agriculture : 38.472 to Déchets valorisés énergétiquement - bois : 16.335 to Déchets valorisés énergétiquement – encombrants : 28.752 to Déchets dangereux Dé h t d et toxiques : 911 to Déchets enfouis : 2 498 to 2.498 Total : 161.949 to
  • 18. DECHETS COLLECTES - EVOLUTION VALORISATION
  • 19. LA GESTION DES DECHETS PREVENTION – SENSIBILISATION COLLECTE TRAITEMENT – VALORISATION ELIMINATION
  • 20. NOUS VALORISONS LES DECHETS « MATIERE » LES HALLS DE TRI – HABAY ET SAINT-VITH Matières triées : TONNAGE 2005 2009 2010 Variation Papier-carton Emballages PMC 2010 - 2009 Bâches agricoles g TOTAL 32.187 to 35.608 to 36.500 to 2,51% Déchets industriels Polystyrène Meilleure répartition des flux de matières entre les deux halls diminution des émissions de CO2 par une réduction des transports
  • 21. NOUS VALORISONS LES DECHETS « MATIERE » LA BIOMETHANISATION DES DES ORGANIQUES LA BIOMETHANISATION DECHETS ORGANIQUES Réception des installations : 25 juin 2010 Tonnage traité matière organique sélective : AIVE : 14.913 to 14 913 BEPN : 8.529 to INTRADEL : 4.660 to 28.366 to OTTIGNIES: 264 to Traitement déchets verts parcs (nécessaire au process) : 7.242 to
  • 22. NOUS VALORISONS LES DECHETS « MATIERE » LE COMPOSTAGE DES DECHETS ORGANIQUES Habay Tenneville Compostage déchets verts : 17.909 to p g Co-compostage - déchets verts : 13.929 to p g - digestats biométhanisation : 24.862 to
  • 23. NOUS VALORISONS LES DECHETS « MATIERE » LES COMBUSTIBLES DE SUBSTITUTION Tonnage brut à traiter et valoriser : 1er janvier 2010 : interdiction de mise en CET de la fraction sèche Fraction sèche sélective : 36.166 to des déchets et des encombrants Encombrants P-A-P : 3.329 to ménagers. Encombrants Parcs : 31.196 to Total : 70.691 to Valorisation comme combustible : En Allemagne avec la Société EGN (usines à Krefeld et Weisweiler) : 34.284 to Solde : 18.122 to ferreux compost CUC évaporation refus mis en CET Valorisation comme matière brute : A Liège dans le cadre d’un partenariat avec l’Intercommunale Intradel : 18.285 to
  • 24. NOUS VALORISONS LES DECHETS « MATIERE » VUES DES INSTALLATIONS DE PRÉPARATION DU COMBUSTIBLE À HABAY 2010 : - mise en place de la chaîne de préparation du combustible - lifting extérieur des anciens bâtiments
  • 25. NOUS VALORISONS LES DECHETS « ENERGIE » LES MOTEURS A GAZ Habay Tenneville Tenneville : 5.083.690 kWh vendus au réseau électrique 10.890 certificats verts valorisés Habay : 1.258.216 kWh vendus au réseau électrique 5.654 certificats verts valorisés
  • 26. LA GESTION DES DECHETS PREVENTION – SENSIBILISATION COLLECTE TRAITEMENT – VALORISATION ELIMINATION
  • 27. NOUS ELIMINONS LES RESIDUS ULTIMES LES CET DE CLASSE II TENNEVILLE 2008 : 43 250 tonnes 2009 : 23.151 tonnes 2010 : 7 933 t 7.933 tonnes Vol. résiduel au 31/12/2010 : 121.600 m³ HABAY 2008 : 83 200 tonnes 2009 : 78.768 tonnes 2010 : 24 455 t 24.455 tonnes Vol. résiduel au 31/12/2010 : 431.000 m³
  • 28. NOUS ELIMINONS LES RESIDUS ULTIMES LES CET DE CLASSE II Habay : Construction de 2 lagunes de 4.000 m³ Mise en place d’un réseau d’égout d un d égout séparatif au niveau du rejet des eaux.
  • 29. NOUS ELIMINONS LES RESIDUS ULTIMES LES CET DE CLASSE II Deux stations d’épuration en aval des CET Deux stations de mesure de l’air par CET
  • 30. NOUS ELIMINONS LES RESIDUS ULTIMES LES CET DE CLASSE II Maîtrise des rejets des stations d’épuration de Habay et Tenneville
  • 31. BILAN MATIERE « GLOBAL SECTEUR » 2008 - 2010 Réalisé 2008 Réalisé 2009 Réalisé 2010 destination matière 2008 2008 (%) 2009 2009 (%) 2010 2010 (%) Matières valorisées 203.386 to 58,69% 237.876 to 67,35% 302.994 to 83,43% Matières mises en CET CL2 126.451 to 36,49% 101.920 to 28,86% 32.388 to 8,92% Matières mises en CET CL3 16.677 16 677 to 4,81% 4 81% 13.385 13 385 to 3,79% 27.801 3 79% 27 801 to 7,65% 7 65% TOTAL 346.514 to 353.181 to 363.183 to 2,83%
  • 32. LES PARTENARIATS DU SECTEUR BEPN – INTRADEL : Accord de coopération entre les trois intercommunales. Il nous permet de valoriser 25 000 tonnes de déchets « combustibles » En contrepartie Intradel fournit 5 000 tonnes de ». contrepartie, matières organiques à l’unité de biométhanisation de Tenneville (copropriété BEP-AIVE). GIBELPLAST : Conditionnement et valorisation des déchets de polystyrène expansé collectés dans les parcs à conteneurs et dans certaines entreprises privées. Les outils sont installés dans notre hall de tri de Saint-Vith. RECYBOIS : Traitement des déchets de bois « B » collectés dans notre réseau de parcs à conteneurs. Installation située à Latour. SITELUX : Tri et conditionnement des déchets électriques et électroniques à Saint-Hubert.
  • 33. LES PARTENARIATS DU SECTEUR SOREPLASTIC : Traitement et valorisation des plastiques agricoles. Aujourd hui Aujourd’hui en cours de construction sur notre site de Tenneville cette usine Tenneville, sera opérationnelle mi-2011. Vues du chantier de construction Constitution de la société Soreplastic le 26/02/2010 Actionnaires : Sogeparlux - Ecotech Finances – Gibelplast – M. Tan
  • 34. LE BILAN SOCIAL AU 31/12/2010 1990 2002 2006 2008 2009 2010 Direction - gestion (administration - finances, technique, recherche et développement) pp ) 11 27 30 29 31 31 Réseau conseillers en environnement 0 13 11 12 13 12 Parcs à conteneurs 4 94 132 136 143 144 Halls de tri 22 20 24 24 20 Tri-compostage - biométhanisation - transfert - CET 15 39 43 46 42 49 TOTAL 30 195 236 247 253 256
  • 35. RAPPORT D’ACTIVITES 2010 PROPOSITION DE DECISION L Assemblée L’Assemblée générale du Secteur Valorisation et Propreté approuve le rapport d’activités du secteur pour l’année 2010.
  • 36. 4. EXAMEN ET APPROBATION DES COMPTES ANNUELS DU RAPPORT DE ANNUELS, GESTION ET DE LA PROPOSITION D’AFFECTATION DU RÉSULTAT DU SECTEUR RELATIFS À L’EXERCICE 2010 Prüfung und V b hi d P üf d Verabschiedung d der Jahresabschlussrechnungen, des Geschäftsberichtes und d V G häft b i ht d des Vorschlags d hl der Ergebniszuweisung des Sektors für das Geschäftsjahr 2010 G häft j h
  • 37. COMPTES D’EXPLOITATION 2010 Synthèse 1. Approbation du budget 2010 p l’Assemblée g pp g par générale d’octobre 2009. Déficit prévisionnel : 1.156.459,73 €. Couverture : reprise sur le bénéfice reporté des années antérieures 2. Au Conseil de secteur et au Conseil d’administration de septembre 2010, présentation de la projection du compte au 31 décembre 2010 sur base du contrôle à fin juin. Boni prévisionnel : 843.879 € 3. Au Conseil de secteur et au Conseil d’administration de mars 2011, approbation des comptes d’exploitation au 31 décembre 2010. Boni d’exploitation : 1.214.935,77 € 1 214 935 77
  • 38. COMPTES D’EXPLOITATION 2010 Biométhanisation Copropriété AIVE - BEPN Bi éth i ti - C iété COMPTES 2010 REALISE 2010 approvis - marchandises 1.334.894,57 € services et biens divers 406.204,98 € personnel 311.281,00 € amortissements/ provisions 250.824,69 € autres charges exploit 0,00 € charges financières 24.706,73 € charges exceptionnelles 0,00 0 00 € TOTAL Dépenses 2.327.911,97 € ventes et prestations 3.287.681,76 € production immobilisée 0,00 € autres produits exploition t d it l iti 0,00 0 00 € produits financiers 0,00 € produits exceptionnels 0,00 € TOTAL Recettes 3.287.681,76 € RESULTAT D'EXPLOITATION 2010 959.769,79 € Hors amortissements et charges financières g AIVE : 2/3 = 639.846,53 € BEPN : 1/3 = 319.923,26 €
  • 39. COMPTES D’EXPLOITATION 2010 Secteur V l i ti et Propreté S t Valorisation t P té COMPTES 2010 BUDGET 2010 REALISE 2010 approvis - marchandises 18.555.225,09 € 18.095.432,80 € services et biens divers 8.809.006,90 € 8.527.186,84 € personnel 10.983.345,55 10 983 345 55 € 10.593.983,64 10 593 983 64 € amortissements/ provisions 6.837.656,77 € 6.058.573,22 € autres charges exploit 2.970.997,50 € 1.514.154,15 € charges financières 2.066.056,06 2 066 056 06 € 1.137.572,80 1 137 572 80 € charges exceptionnelles 0,00 € 0,00 € TOTAL Dépenses 50.222.287,87 € 45.926.903,45 € ventes et prestations 36.515.287,97 36 515 287 97 € 35.424.035,22 35 424 035 22 € production immobilisée 303.616,00 € 165.310,08 € autres produits exploition 10.661.927,68 € 9.685.946,85 € Boni copropriét. Biométha. copropriét Biométha 359.221,39 359 221 39 € 639.846,53 639 846 53 € produits financiers 1.225.775,10 € 1.206.764,34 € produits exceptionnels 0,00 € 19.936,20 € TOTAL Recettes 49.065.828,14 49 065 828 14 € 47.141.839,22 47 141 839 22 € RESULTAT D'EXPLOITATION 2010 -1.156.459,73 € 1.214.935,77 €
  • 40. EVOLUTION DES PRIX DE VENTE DES SOUS-PRODUITS Evolution des prix moyens de vente desdes ferreux Evolution des prix moyen de vente ferreux Canettes Usines + biom. Métaux PAC + HDT 400 € /To 3 6 5 , 0 0 €/ T o 350 € /To 2 9 5 , 6 9 €/ T o 300 € /To 2 8 5 , 0 0 €/ To 250 € /To Budget 2010 2 5 0 , 0 0 €/ To Prix 200 € /To 150 € /To 100 € /To 7 5 , 0 0 €/ T o 7 5 , 0 0 €/ T o 50 € /To 12 , 4 0 €/ To 12 . 4 0 €/ To 0€ /To Année
  • 41. EVOLUTION DES PRIX DE VENTE DES SOUS-PRODUITS Evolution des prix moyens de vente des des P/C - cartons Evolution des prix moyen de vente papiers 180 € /To 160 € /To 154,54 €/To 140 € /To 120 € /To 100 € /To Budget 2010 Prix 80 € /To 60 € /To 55,88 €/To 40 € /To 20 € /To 14,03 €/To 0€ /To Année
  • 42. REPARTITION DES RECETTES PAR ORIGINE ANNEE 2010 obligataires de Rubriques R bi Communes C Privés Pié R.W. RW reprise i Total T tl Ventes et prestations 25.847.035,67 € 9.576.999,55 € 35.424.035,22 € Maitrise d'ouvrage 165.310,08 € 165.310,08 € Autres produits 1.364.672,99 € 1.457.885,66 € 2.914.367,29 € 4.588.867,44 € 10.325.793,38 € Produits financiers 51.948,24 € 1.154.816,10 € 1.206.764,34 € Produits except 19.936,20 € 19.936,20 € Total 27.211.708,66 € 11.272.079,73 € 4.069.183,39 € 4.588.867,44 € 47.141.839,22 € Pourcentage 57,72% 23,91% 8,63% 9,73% 100% Répartition 57,72% 42,28%
  • 43. PARTICIPATION FINANCIERE DES COMMUNES - 2010
  • 44. AFFECTATION DES RESULTATS 2010 Biométhanisation - Copropriété AIVE - BEPN Le compte d’exploitation 2010 présente un solde positif de 959.769,79 € (hors charges financières et amortissements : ± 766.941 € ) Conformément à la convention de partenariat signé entre le BEPN et l’AIVE, le résultat d’exploitation est réparti au prorata de la part d’investissement pris en charge par chaque i t i h h intercommunale. l Répartition : 959.769,79 € , BEPN AIVE 1/3 2/3 319.923,26 319 923 26 € 639.846,53 639 846 53 €
  • 45. AFFECTATION DES RESULTATS 2010 Secteur Valorisation et Propreté Le compte 2010 présente un boni d’exploitation de 1.214.934,77 €. Affectation : report sur l’exercice 2011 Objectifs : Limiter les impacts liés à l’incertitude des marchés relatifs à la valorisation des sous-produits (ferrailles – papiers). Souhait des communes de voir leur contribution financière stabilisée. Conforme aux dispositions reprises dans le contrat de gestion 2011- 2013 des intercommunales : maitriser et stabiliser les coûts en optimisant les moyens et de li it l’i t d limiter l’impact dé t découlant d l fl t ti i l t de la fluctuation imprévisible d é i ibl des cours de reprise des matières recyclables.
  • 46. BILAN DU SECTEUR AU 31/12/2010 ACTIF PASSIF Actifs immobilisés 45.313.277,53 Fonds propres 7.051.482,10 capital 959.600,00 Stock , 1.246.558,25 réserves 1.775.273,42 , stock SVP 1.184.722,24 stock copropriété 61.836,01 subsides 3.098.517,59 bénéfice reporté 1.218.091,09 Créances à court t Cé t terme 9.401.799,60 9 401 799 60 Provisions 9.773.474,79 Compte de régularisation 3.201.352,12 Dettes long terme 34.644.235,30 Compte courant Idelux 6.907.509,86 Dettes court terme 13.386.369,40 Résultat 2010 à affecter 1.214.935,77 1 214 935 77 TOTAL ACTIF 66.070.497,36 TOTAL PASSIF 66.070.497,36
  • 47. EXAMEN ET APPROBATION DES COMPTES ANNUELS, DU RAPPORT DE GESTION ET DE LA PROPOSITION D’AFFECTATION DU RÉSULTAT DU SECTEUR RELATIFS À L’EXERCICE 2010 PROPOSITION DE DECISION L’Assemblée générale marque son accord sur : - les comptes d’exploitation 2010, p p , - l’affectation du résultat 2010, - le bilan du secteur au 31/12/2010.
  • 49. Merci pour votre attention ! Danke für Ihre Aufmerksamkeit ! © AIVE – SVP /JMD - 4 mai 2011