Le droit d’auteur et le copyright sont deux régimes juridiques très proches et souvent confondus. Cependant, leurs différences doivent être prises en compte. Alors que les instruments internationaux se fondent souvent sur un régime de copyright, les bibliothèques francophones, confrontées au droit d’auteur, doivent adapter leur plaidoyer à ce contexte.

1. Plaidoyer avec le droit d’auteur
Une nécessité pour les bibliothèques francophones
Ophélie WANG
Congrès de l’AIFBD 2023

2. Contexte : Un droit de propriété
intellectuelle
Objet : Œuvre de l’esprit originale
Titulaire : Auteur
Régime de protection : Monopole
temporaire d’exploitation + droits moraux à
perpétuité
Introduction :
Qu’est-ce que
le droit
d’auteur ?

3. Usagères du DA
● Utilisent des œuvres
protégés
● Diffusent des œuvres
protégés
Le DA dans l’activité des bibliothèques
Praticiennes du DA
● Contrats avec éditeurs de
documentation
électronique
● Numérisation
● Ressource pour la
publication scientifique
● Productrices d’œuvres
protégées
Influenceuses du DA ?
● Actrices de l’accès ouvert
et de la culture libre

4. ● Promouvoir les valeurs des bibliothèques
● Permettre les activités des bibliothèques
● Mettre en valeur le rôle et l’expertise des bibliothécaires
L’importance du plaidoyer

5. Droit
d’auteur et
copyright
Régime
Titularité des droits pour une
personne morale
Existence de droits moraux
Durée du monopole…
Des règles différentes
qui révèlent des
cultures différentes
Historique
Nés de privilèges royaux
Justification
Personnalisme ou utilitarisme

6. La place des
bibliothèques
francophones
Des initiatives existantes
à adapter ?
Un plaidoyer commun à
construire
Des pays de droit d’auteur

7. Des pistes d’action
Un plaidoyer différent Centré sur l’auteur
Mettant en avant l’activité créative
Prenant en compte les droits moraux
Qui passe par la coopération, la formation et l’échange de pratiques !
Tirant avantage de la force du droit d’auteur

8. Merci !
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