1. Vers un référentiel nationalVers un référentiel national
des notaires ?des notaires ?
Cyprien Henry
cyprien.henry@culture.gouv.fr
et
Florence Clavaud
florence.clavaud@culture.gouv.fr
(Archives nationales)
2. À l’origine...
●
L’intérêt indéniable des archives « du notariat » (ieL’intérêt indéniable des archives « du notariat » (ie
produites par les notairesproduites par les notaires etet concernant les notaires)concernant les notaires)
●
Une certaine carence de traitement des archivesUne certaine carence de traitement des archives
concernant la profession et les individusconcernant la profession et les individus
3. Richesses et difficultés des fonds
concernant les notaires
●
Une procédure de nomination mise en place en l’anUne procédure de nomination mise en place en l’an
XI, qui place les notaires sous la tutelle du garde desXI, qui place les notaires sous la tutelle du garde des
Sceaux production de dossiers par la direction des→Sceaux production de dossiers par la direction des→
Affaires civiles et du SceauAffaires civiles et du Sceau
●
Dossiers conservés aux Archives nationales en sous-Dossiers conservés aux Archives nationales en sous-
série BB/10série BB/10
5. Richesses et difficultés des fonds
concernant les notaires
●
Les dossiers, une source connue, mais relativementLes dossiers, une source connue, mais relativement
difficile d’accèsdifficile d’accès
7. L’utilité des registres de nomination :
des avantages...
●
Une source relativement homogène, directementUne source relativement homogène, directement
liée à la procédure administrative de nominationliée à la procédure administrative de nomination
●
Des informations systématiques, ramassées,Des informations systématiques, ramassées,
synthétiques et liées entre ellessynthétiques et liées entre elles
8. … et des inconvénients
●
Les registres ne couvrent que la FranceLes registres ne couvrent que la France
métropolitainemétropolitaine
●
Certaines informations sont portées de manièreCertaines informations sont portées de manière
variablevariable
10. Un test d’informatisationUn test d’informatisation
des registres de nomination de notairesdes registres de nomination de notaires
11. ObjectifsObjectifs
● Un test d’informatisation pour l’instant, sur deux départements
français, le Cher et les Pyrénées-Atlantiques
● Preuve de concept, pour évaluer :
- la faisabilité de l’opération
- son intérêt
12. ProblématiqueProblématique
● Passer de l’enregistrement d’événements liés les uns aux autres à un
corpus de notices décrivant les personnes impliquées dans ces
événements :
- sans perdre aucune des informations consignées dans les
enregistrements initiaux
- en consolidant les relations
- en rendant ces informations exploitables par la machine
- en traçant le processus
13. Choix du formatChoix du format
● XML/EAC-CPF :
http://eac.staatsbibliothek-berlin.de/
● Format conforme au standard ISAAR(CPF)
● Fortement structuré
● Des blocs particulièrement intéressants pour notre propos : sources ;
lieux ; relations
● Aujourd’hui très utilisé, à la fois dans des SI institutionnels et des
portails ou applications agrégeant des ressources
14. MéthodeMéthode
● Saisie des données
dans des fichiers au format
tabulé
- un fichier par département
- structure commune
documentée
● Puis conversion des fichiers en
notices XML/EAC-CPF
- une notice par enregistrement
- un script générique de
conversion
16. Conversion en XML/EAC-CPFConversion en XML/EAC-CPF
● Identifiants des notices : formés pour l’instant en concaténant des
chaînes représentant : département, arrondissement, canton, n°
d’enregistrement
● Dates d’existence des notaires : estimation dans la plupart des cas
(sauf si mention de décès)
● Lieux : localisation administrative complète + dates
● Biographie : série d’événements datés
● Relations avec d’autres notaires générées en suivant les renvois
indiqués dans le registre :
- temporelles
- familiales (en cours)
● Relations avec des documents : le registre, le dossier de nomination si
connu
● Ex. : la notice XML/EAC-CPF produite pour
Pierre Gustave Félix Léveau
17. Premier bilanPremier bilan
● 1466 notices XML/EAC-CPF produites (636 pour le Cher, 830 pour
les Pyrénées-Atlantiques)
Donc pour la France métropolitaine, on peut estimer le nombre
d’enregistrements (de nominations) entre 60000 et 85000
● Informatiser ces registres est faisable, en un nombre d’heures
raisonnable pour chaque département français
● Le format de sortie choisi est adapté
18. Notre programme de travail à court termeNotre programme de travail à court terme
● Affiner le traitement, revoir manuellement certaines notices
● Géolocaliser l’ensemble des lieux et leurs entités administratives de
rattachement (et revoir les noms de fichiers)
● Documenter le script, le rendre parfaitement générique
● Voir ce qu’il est possible de faire pour les études/offices
19. Une autre nécessité : dédoublonner les notices
● Fusionner les notices qui décrivent, du fait d’une possible mobilité, le
même notaire
● Ne peut être que manuel ; de plus il faut consulter le(s) dossier(s) de
nomination des notaires aussi conservés aux AN)
● Dédoublonnage à l’échelle du département
> En cours. Les deux départements de test sont de ce point de vue des
cas très différents
Première analyse semble montrer que peu de notices sont concernées
● Dédoublonnage à faire ensuite à l’échelle de la métropole
21. Visualisation des données fournies par ces deux notices : parVisualisation des données fournies par ces deux notices : par
exemple, comme un grapheexemple, comme un graphe
(que l’on peut compléter)(que l’on peut compléter)
A.N. BB/10/22
E. J. Léveau
(vers 1784-vers 1884)
P. G. F. Léveau
(vers 1800-vers 1900)
AN 2003056/6
A.N. BB/10/562
notarialPosition
notarialPosition
Office notarial
de Mehun
Mehun
(Cher, arr. Bourges)
1804-1820
1820-1842
Enregistrement n°4
Enregistrement n° 2
Répertoires
et minutes
Répertoires
et minutes
A.D. du Cher
Archives nationales
Répertoires
Rép. n
Images numériques
keptBy
keptBy
hasPart
hasPart
keptBy
resultsIn
resultsIn locatedAt
atDate
atDate
hasPosition
hasPositionhasParent
positionIn
positionIn
isMainSubjectOf
isMainSubjectOf
keptBy
hasPredecessorwrittenOn
writtenOn
isMainSubjectOf
isPhysicalPartOf
22. Construire collaborativement ce référentiel ?Construire collaborativement ce référentiel ?
● Trois départements sont déjà traités ou en cours de traitement : Cher,
Pyrénées-Atlantiques - et Paris
● Si chaque service d’AD s’occupe de saisir au format csv les données pour ce
qui concerne son département, c’est faisable.
On peut aussi envisager un appel à volontaires ouvert (crowdsourcing)
● Selon les moyens, infrastructures et outils qui pourraient être trouvés, on
peut imaginer de construire une application web pour mettre en œuvre tout
ou partie du workflow :
- accéder aux images numériques
- procéder à la saisie des données
- réaliser la conversion des données en notices EAC-CPF
- procéder aux corrections et dédoublonnages
- enrichir les notices (des relations vers les ressources des AD notamment :
documents d’archives, notices préexistantes)
- visualiser et restituer les résultats
● On peut aussi faire les choses sans une telle plate-forme, de la même
manière que déjà fait !
● Les résultats pourraient être intégrés dans les SI locaux, et aussi au sein du
futur PNIA
