e

1. 2023, L’odyssée
de la transition
territoriale

5. Les acteurs
2 départements
1 opérateur numérique
interdépartemental
1 centre de gestion
avec 18 archivistes
Pour le compte de
14 intercommunalités
295 communes

6. Le calendrier projet
2016
AD 92 Groupement de
commandes archives
intermédiaires
2018-2019
CD 92 et CD 78 :
mutualisation de
moyen et besoin
commun d’un SAE et
début du projet SYN
Archives
2021-2022
2021 : 1er appel d’offres
infructueux sur un
projet d’archivage
hybride,
papier/électronique
2022 : 2d appel d’offres
conservant la
dimension mutualisée,
l’archivage
intermédiaire et
définitif
Notification à XELIANS
sur socle VITAM
2023
Phase de
spécifications
Convention
partenariale CIG /
SYN
Politique d’archivage
2024-2025
2024 : 2e tranche
du projet et recette
Mise en place du
cadre contractuel
et conventionnel
Préparation des
versements
2025 : mise en
service et
ouverture aux CT

7. Le périmètre de la mutualisation
La responsabilité métier de
l’archivage est portée par les
collectivités (autorité
d’archivage)
Les opérations de maintenance
applicative et d’infogérance sont
à la main de SYN qui assure les
gestes techniques

8. Le process
Plateformes
informatiques
Solution
SAE
mutualisée
Prestations
d’archivage
Mise en œuvre SAE
Maintenance évolutive
Maintenance corrective
Mise en œuvre
Infogérance
Maintenance
Hébergement
Sécurisée
Archives intermédiaires Archives définitives
Métier
Communes et
intercommunalités
Conventions avec
le CIG basées sur
la strate sur la
strate de
population
Conventions
avec SYN
basées sur la
strate de
population
Appui, conseil et
administration
fonctionnelle des
AD
Communauté
d’expertise archives

9. Communes adhérant au SITIV
et leur nombre d’habitants
• Corbas (69) : 11K
• Givors (69) : 21K
• Grigny (69) : 10K
• Pierre-Bénite (69) : 11K
• Rive-de-Gier (42) : 15K
• Saint-Chamond (42) : 35K
• Vaulx-en-Velin (69) : 52K
• Vénissieux (69) : 67M

10. Mise en commun d’un SAE via un
syndicat intercommunal - Dates-clés
Création du Syndicat
intercommunal des
technologies de
l’information pour
les villes (SITIV)
Création du groupe de
travail des archivistes
des communes du
SITIV, d’abord dans le
cadre d’une réflexion
commune autour du
nommage des fichiers
Proposition du SITIV de
mise en commun du
système d’archivage
électronique AS@LAE
1972 2014 2018

11. Aurélie CAILLEAU, Nantes métropole
Muriel GAC, CIG Grande Couronne d’Île de France
Blandine WAGNER, Yvelines
Magali GUENOT, Vénissieux
Audrey LACALS, Centre de gestion du Rhône