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Faut-il respecter les normes ?

  • 1. DiapositiveDiapositive Faut-il respecter les normes ? Mise en œuvre de l’archivage électronique : bilans, débats et réflexions 31/03/2016 Michel Thomas Conseil 1
  • 2. Diapositive Des normes pourquoi faire ? • Normes de gestion • Système qualité • Bonnes pratiques • Normes d’échanges • Normes techniques • Normes économiques • Protection d’un marché 31/03/2016 Michel Thomas Conseil 2
  • 3. Diapositive Les normes de l’archivage ISO 9001 ISO 30300 ISO 30301 ISO 15489 ISO 26122 ISO 23081 Moreq 2010 ISO 16175 SEDA MEDONA (NFZ 44-022) ISO 20652 ISO 14641-1 (NFZ 42-013) ISO 14721 (OAIS) METS PREMIS ISAD(G) ISAAR ISO 16919 TRAC 31/03/2016 Michel Thomas Conseil 3
  • 4. Diapositive Les normes de l’archivage • ISO 9001 – Systèmes de management de la qualité : exigences • ISO 30300 - Information et documentation – Systèmes de gestion des documents d'activité – Principes essentiels et vocabulaire • ISO 30301 - Information et documentation – Systèmes de gestion des documents d'activité – Exigences • ISO 15489 - Information et documentation – « Records management », partie 1 : principes directeurs, partie 2 : guide pratique • ISO 26122 - Information et documentation - Analyse des processus pour le management de l'information et des documents • ISO 23081 - Information et documentation - Gestion des métadonnées pour l'information et les documents 31/03/2016 Michel Thomas Conseil 4
  • 5. Diapositive Les normes de l’archivage 31/03/2016 Michel Thomas Conseil 5 • MoReq 2010 – Modular Requirements for Records Systems, vol. 1 : core services & plug-in modules • ISO 16175 - Principes et exigences fonctionnelles pour l'archivage dans un environnement électronique (ICA-Req) • ISO/DIS 14641-1 - Gestion de document électronique - Conception et fonctionnement d'un système d'informations pour la conservation de documents électroniques - Partie 1 : spécifications (Z 42-013) • ISO 14721 - Systèmes de transfert des informations et données spatiales - Système ouvert d'archivage d'information - Modèle de référence -OAIS)
  • 6. Diapositive Les normes de l’archivage • SEDA – Standard d'échange des données pour l'archivage • ISO 20652 - Systèmes de transfert des informations et données spatiales - Interface entre producteur et archives (PAIMAS) • METS - Metadata Encoding and Transmission Standard • PREMIS – Preservation metadata • ISAD(G) – Norme générale et internationale de description archivistique • ISAAR (CPF) – Norme internationale sur les notices d'autorité archivistiques relatives aux collectivités, aux personnes et aux familles 31/03/2016 Michel Thomas Conseil 6
  • 7. Diapositive Les normes de l’archivage • ISO 16919 - Systèmes de transfert des informations et données spatiales - Exigences pour les organismes d'audit et de certification des référentiels numériques potentiellement de confiance • TRAC - Trustworthy Repositories Audit & Certification (méthode d'audit) 31/03/2016 Michel Thomas Conseil 7
  • 8. Diapositive Comment utiliser les normes ? • Comment gérer mes informations avec la meilleure qualité possible ? • Comment décrire mes systèmes et mes fonctions de manière compréhensible par tous ? • Comment assurer une interchangeabilité et une indépendance de mes systèmes ? • Comment respecter des réglementations et des législations ? 31/03/2016 Michel Thomas Conseil 8
  • 9. Diapositive Cas particulier de la NFZ 42-013 Une réglementation et/ou une disposition légale m’impose une conformité à 100% ? Oui : Application de la norme Non : ai-je des informations à valeur probante ou vitale ? Oui : quel est mon risque ? Risque important : Application de la norme Risque faible : utilisation comme bonnes pratiques Non : dois-je vraiment archiver ? Oui : utilisation comme bonnes pratiques Non : sans objet 31/03/2016 Michel Thomas Conseil 9
  • 10. Diapositive Pour conclure • Une norme répond à un contexte, un besoin, et n’a de sens que dans une communauté • Pour des systèmes sans relations communautaires, elle reste un recueil de bonnes pratiques • La bonne question est donc toujours : • QUEL EST MON ENVIRONNEMENT REGLEMENTAIRE, TECHNIQUE, SOCIAL, SECURITAIRE ? 31/03/2016 Michel Thomas Conseil 10