Thomas Forum 2016

1. DiapositiveDiapositive
Faut-il respecter les normes ?
Mise en œuvre de l’archivage électronique : bilans, débats et réflexions
31/03/2016
Michel Thomas Conseil
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2. Diapositive
Des normes pourquoi faire ?
• Normes de gestion
• Système qualité
• Bonnes pratiques
• Normes d’échanges
• Normes techniques
• Normes économiques
• Protection d’un marché
31/03/2016
Michel Thomas Conseil
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3. Diapositive
Les normes de l’archivage
ISO 9001
ISO 30300
ISO 30301
ISO 15489 ISO 26122 ISO 23081 Moreq 2010
ISO 16175 SEDA
MEDONA
(NFZ 44-022)
ISO 20652
ISO 14641-1
(NFZ 42-013)
ISO 14721
(OAIS)
METS PREMIS
ISAD(G)
ISAAR
ISO 16919 TRAC
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Michel Thomas Conseil
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4. Diapositive
Les normes de l’archivage
• ISO 9001 – Systèmes de management de la qualité : exigences
• ISO 30300 - Information et documentation – Systèmes de gestion des documents
d'activité – Principes essentiels et vocabulaire
• ISO 30301 - Information et documentation – Systèmes de gestion des documents
d'activité – Exigences
• ISO 15489 - Information et documentation – « Records management », partie 1 :
principes directeurs, partie 2 : guide pratique
• ISO 26122 - Information et documentation - Analyse des processus pour le
management de l'information et des documents
• ISO 23081 - Information et documentation - Gestion des métadonnées pour
l'information et les documents
31/03/2016
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5. Diapositive
Les normes de l’archivage
31/03/2016
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• MoReq 2010 – Modular Requirements for Records Systems, vol. 1 : core
services & plug-in modules
• ISO 16175 - Principes et exigences fonctionnelles pour l'archivage dans un
environnement électronique (ICA-Req)
• ISO/DIS 14641-1 - Gestion de document électronique - Conception et
fonctionnement d'un système d'informations pour la conservation de
documents électroniques - Partie 1 : spécifications (Z 42-013)
• ISO 14721 - Systèmes de transfert des informations et données spatiales -
Système ouvert d'archivage d'information - Modèle de référence -OAIS)

6. Diapositive
Les normes de l’archivage
• SEDA – Standard d'échange des données pour l'archivage
• ISO 20652 - Systèmes de transfert des informations et données spatiales -
Interface entre producteur et archives (PAIMAS)
• METS - Metadata Encoding and Transmission Standard
• PREMIS – Preservation metadata
• ISAD(G) – Norme générale et internationale de description archivistique
• ISAAR (CPF) – Norme internationale sur les notices d'autorité archivistiques
relatives aux collectivités, aux personnes et aux familles
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7. Diapositive
Les normes de l’archivage
• ISO 16919 - Systèmes de transfert des informations et données
spatiales - Exigences pour les organismes d'audit et de certification
des référentiels numériques potentiellement de confiance
• TRAC - Trustworthy Repositories Audit & Certification (méthode
d'audit)
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Michel Thomas Conseil
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8. Diapositive
Comment utiliser les normes ?
• Comment gérer mes informations avec la meilleure qualité possible ?
• Comment décrire mes systèmes et mes fonctions de manière
compréhensible par tous ?
• Comment assurer une interchangeabilité et une indépendance de
mes systèmes ?
• Comment respecter des réglementations et des législations ?
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9. Diapositive
Cas particulier de la NFZ 42-013
Une réglementation et/ou une disposition légale m’impose une conformité à 100% ?
Oui : Application de la norme Non : ai-je des informations à valeur probante ou vitale ?
Oui : quel est mon risque ?
Risque important : Application de la
norme
Risque faible : utilisation
comme bonnes pratiques
Non : dois-je vraiment archiver
?
Oui : utilisation comme
bonnes pratiques
Non : sans
objet
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Michel Thomas Conseil
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10. Diapositive
Pour conclure
• Une norme répond à un contexte, un besoin, et n’a de sens que dans
une communauté
• Pour des systèmes sans relations communautaires, elle reste un
recueil de bonnes pratiques
• La bonne question est donc toujours :
• QUEL EST MON ENVIRONNEMENT REGLEMENTAIRE, TECHNIQUE,
SOCIAL, SECURITAIRE ?
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Michel Thomas Conseil
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