Juqu'où la responsabilité du compliance officer peut-elle être engagée?
Synthèse Risk talking about the services and the
1. Laurent Campana mars 2024
Les principaux risques
au cœur des métiers de la banque
Synthèse
Les risques sont au cœur du métier bancaire : prêter de l’argent aux clients, rémunérer
leur épargne et gérer leurs dépôts. A ce titre, la gestion des risques fait partie intégrante
de la nature même des banques.
Rappel des 3 principales activités du secteur bancaire :
La Banque de détail
La Banque de Marché et d’Investissement
L’activité « d’assurance »
1. Les principaux métiers liés aux risques bancaires
- Le contrôle permanent et la Conformité (contrôles de deuxième niveau)
- L’audit périodique (audit interne, inspection) (contrôles de 3ème niveau)
- La Direction des Risques (2ème et 3ème niveau aide surveillance et appréciation des
méthodes des lignes métiers)
La Direction des Risques bancaires recense l’intégralité des risques liés aux activités de la
banque et met en œuvre un dispositif de pilotage et de suivi des risques recensés. A ce titre, elle
valide les opérations de contrôle liées à l’activité, afin de s’assurer de l’efficacité des contrôles,
pour minimiser les risques recensés.
La Direction des Risques procède à une validation des procédures d’analyse, à un suivi des
risques, à une mise en place de dispositif de maîtrise et d’encadrement des risques structurés
et d’un système d’information de suivi des risques en adéquation avec le système d’information
de l’entité bancaire, et répondant aux besoins des métiers : telles sont les missions assignées à
la Direction des Risques, qui doit informer régulièrement le Conseil d’Administration et/ou la
direction générale de l’ampleur des risques identifiés.
A noter, que les lignes métiers s’auto-contrôlent et se situent en premier niveau en matière de
contrôle.
2. Laurent Campana mars 2024
2. Rattachement hiérarchique
- Le contrôle permanent peut être rattaché à la Direction générale (au Directoire de la société)
ou bien être une composante de la Direction des Risques, selon la politique et la taille de
l’établissement
- Le Contrôle périodique est rattaché directement à la Direction Générale (ou Directoire)
- La Direction des Risques est rattachée directement à la Direction Générale (ou Directoire)
3. Les 4 principaux risques
- Risque de crédit et de contrepartie
- Risque opérationnel
- Risque de non-conformité - déontologique
- Risque stratégique
4. Définition des Risques
Risque de crédit ou de contrepartie :
Défini dans Art.10-e de l’arrêté du 3 novembre 2014 par exemple : c’est le risque encouru en
cas de défaillance d’une contrepartie ou de contrepartie considérées comme un même groupe
de clients liés. Ça concerne tout type d’engagement bilan et hors bilan : crédit octroyé à la
clientèle ; actifs négociables en propre par la Banque (actions, obligations) : risques émetteurs
ou de signature si l’émetteur de titres est défaillant ; des créances sur d’autres banques, lors de
la réalisation du risque de défaillance d’un établissement ; des engagements hors bilan
(cautions, garanties …).
Risque opérationnel :
- Le risque de pertes découlant d’une inadéquation ou d’une défaillance des processus,
du personnel et des systèmes internes ou d’évènements extérieurs, y compris le risque
juridique ; le risque opérationnel inclut notamment les risques liés à des évènements de
faible probabilité d’occurrence mais à fort impact, les risque de fraude interne et
externe.
Exemples :
Fraude interne ? information inexacte sur des positions, falsifications, vol commis par un
salarié, délit d’initié etc …
3. Laurent Campana mars 2024
Fraude externe ? braquage, faux en écriture et dommages dus au piratage informatique
Risque de non-conformité /déontologique :
- Principalement : les obligations en matière de lutte anti-blanchiment et de financement
du terrorisme
- Respect des lois, règlements, et principes déontologiques spécifiques aux activités
bancaires et aux services d’investissements exercés par l’établissement et au respect
des règles de bonne conduite et de déontologie personnelle de collaborateurs.
Principaux risques de non-conformité qui doivent être maîtrisés :
- le respect du KYC (Connaissance client, Know Your Customer), c’est à dire la connaissance globale
de ses caractéristiques ( activité, origine des fonds, etc …),
- le respect de la lutte contre le Blanchiment de l’argent et du financement du terrorisme
- le respect des embargos, sanctions internationales
- le respect de la protection de la clientèle
- l’intégrité des marchés
- le respect de la lutte contre la corruption
- la prévention des risques liés à l’évasion fiscale
- le respect de la protection des données.
Bon courage à tous. Et croyez en vous, tout est devant vous. Profitez !!!
N’hésitez jamais si ques ons.