Conference S&P Capital IQ : Gestion des risques et impacts de solvabilité 2

Contexte réglementaire pour la
réduction des risques systémiques :
enjeux
25 septembre 2014
Alban JARRY
Directeur du Programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale
Vice Président de XBRL France

La Mutuelle Générale,
une entreprise de l’économie sociale
qui conjugue valeurs et performance
CHIFFRES CLES au 31/12/2012
 3e mutuelle française
 13e organisme complémentaire santé français
 Plus de 1,3 de personnes protégées
 Chiffre d’affaires : 1 051 millions d’euros HT
 Fonds propres : 647 millions d’euros
2 MARCHES
 Particuliers
 Entreprises - Professionnels
2 METIERS
 Gestion par délégation du régime obligatoire de Sécurité sociale
 Assurance de personnes (santé & prévoyance)
Engagée depuis plusieurs années dans une dynamique de transformation opérationnelle
et technologique, La Mutuelle Générale est aujourd’hui l’un des acteurs leaders de son secteur
Conférence SP Capital IQ Risques et Solvabilité 2 2

LE CONTEXTE

Sauver la planète économique et financière
Des réglementations faites
pour éviter les précédentes
crises :
 Surveillance des risques
passif et actifs sous
Solvency 2
 Liquidité des banques
sous CRD4
 Transparence sur les
produits complexes sous
AIFM
 Déclaration des produits
dérivés sous EMIR
«Les hommes ne voient la nécessité que dans la crise. »
Jean Monnet

Un calendrier réglementaires intense pour les banques et
assurances
MIF II MIFIR
2011 2012 2013 2014 2015
UCITS V
T.T.
Financières
EMIR AIFM
SEPA CSD
BALE III CRD
IV
UCITS IV
FACTA
PRIPs et IMD
II
SOLVABILITE
II
Dodd-Franck
AML IV
SLD
LEI
Portabilité
Prévoyance
Portabilité
Mutuelles
Directive
AGIRC
ARRCO
SOLVABILITE
II
ANI
2016
SEPA
Télérèglemen
t
Source Alfi

Solva2 : Calendrier de productions prévisionnel

Vers un mur réglementaire en 2016 ?
 Adapter les équipes au
changement de rythme de
production
 Qui privilégier ? Ses
Clients ? Ses régulateurs
? Les régulateurs de ses
clients ?
 Une organisation au
rythme des salles de
marchés ?

SOLVABILITE 2

 L’adaptation doit être
rapide entre 2014 et 2016
 Solvency 2 est complexe
sur les 3 piliers
 Ne pas se tromper de cible
 Etre PRAGMATIQUE
Des délais très courts

Solvabilité 2 : Du Krach à la reprise
 Une course contre la
montre
 Des budgets à mettre en
place
 Des solutions à trouver en
urgence
« La Directive Solvabilité II, déjà adoptée, crée un régime
prudentiel moderne et basé sur les risques réels pour les
entreprises d'assurance et de réassurance. Les régimes
nationaux de réglementation des assurances, très divers, ne sont
plus à même d'assurer un marché unique efficace et de prévenir
des crises éventuelles futures. »
Michel Barnier, Commissaire Européen, octobre 2013

LE SUIVI DES RISQUES

Quelques dates à retenir
 Une directive assurantielle votée en avril 2009 dans un contexte
de crise
 Une directive cadre Omnibus 2 pour assurer la transition entre
Solvabilité 1 et 2
 Des études d’impacts QIS (le premier en 2006) et des tests de
Place réguliers depuis
• En France, remise à l’ACPR d’un test ORSA et QRT le 24
septembre 2014
 Une mise en application au 1er janvier 2016

« C'est l'une des contraintes : la réglementation laisse à chacun le soin de trouver la solution pour
piloter ses risques. »
Citation dans l’Argus de l’Assurance du 13 juin 2014, « Un corset qui devra laisser respirer les
assureurs »

La gouvernance des risques
Documentation des
processus et procédures
1 ensemble de
politiques
écrites
Gouvernance
à 4 yeux
2 processus
de maîtrise
des risques
3 critères à
respecter en
matière de
gestion
4 fonctions clés
Gestion des risques
Conformité
Audit Interne
Actuariat
Compétence et honorabilité
Contrôle de
la sous-traitance
Principe de
la personne prudente
ORSA
Contrôle interne

Le pilier 2 fixe les règles du futur en termes de suivi des risques
 A l’aube d’une révolution pour les organismes d’assurance et de
mutuelles
 Nouvelles interactions avec la gouvernance : le choix
des indicateurs
 Vision du risque interne profondément modifiée
Un besoin de remonter de plus en plus vite
l’information
 Un impact fort sur la gouvernance et ses responsabilités :
 Le conseil d’administration et les administrateurs
doivent respecter la notion de « fit and proper »
 Le pilotage du reporting est à repenser
 Le principe des 4 yeux
 Une contrainte pour les prestataires
 De nouvelles contraintes
pour la gouvernance :
 4 yeux
 Fit and proper
 La connaissance des
risques
 Une organisation à
repenser

La gouvernance
Solvabilité 2 est un élément essentiel du pilotage
• Mettre en oeuvre le principe des 4 yeux
• Tenir compte de la règle de « fit and proper »
• Former les administrateurs
• Aider la prise de décision
• Maîtriser les risques
• Gérer les groupes

Le suivi des risques : les grands principes des 4 fonctions clés
 4 fonctions clés pour remonter
l’information
 Audit
 Conformité / contrôle interne
 Contrôle des Risques
 Actuariat
 Comment les positionner dans
l’organigramme ?
 Mettre en oeuvre des politiques des
risques et ORSA pour assurer le
pilotage
 Tenir compte du principe de
PROPORTIONNALITE

La gestion des risques
« Ce système de gestion des risques est efficace, parfaitement
intégré à la structure organisationnelle et aux procédures de prise
de décision de l’entreprise d’assurance ou de réassurance et
dûment pris en compte par les personnes qui dirigent
effectivement l’entreprise ou qui occupent d’autres fonctions
clés. » Article 44 de la directive
 Contrôler les risques stratégiques, financiers et assurantiels
 Contrôler la solvabilité
 Mesurer l’adéquation actif-passif
 Utiliser la réassurance et les autres techniques d’atténuation des
risques
 Contrôler les politiques des risques et les appétences aux
risques
 Evaluer les risques
 Gérer la tolérance aux
risques
 Respecter en permanence
les exigences de capital
 Se doter des outils et
compétences nécessaires
à ces contrôles
 Evaluer les risques
externes (prestataires
essentiels)

Le contrôle Interne
« Ce système comprend au minimum des procédures
administratives et comptables, un cadre de contrôle interne, des
dispositions appropriées en matière d’information à tous les
niveaux de l’entreprise et une fonction de vérification de la
conformité. » Article 46 de la directive
 Décrire l’organisation par des procédures et des processus
 Cartographier les risques opérationnels
 Déterminer un plan de contrôle annuel
 Contrôler régulièrement l’application par les opérationnels des
procédures et processus
 Rendre compte des contrôle et établir des recommandations
 Contrôle la résolution des incidents relevés
 Respect des obligations
législatives
 Impact du changement de
l’environnement juridique
 Vérifie la prise en compte
des recommandations
 Contrôle les risques
opérationnels des
délégataires externes

L’audit
« La fonction d’audit interne évalue notamment l’adéquation et
l’efficacité du système de contrôle interne et les autres éléments
du système de gouvernance. » (Article 47 directive)
 Le label de qualité et de performance « IFACI Certification»
recense 30 exigences du Référentiel Professionnel de l’Audit
Interne, à 3 niveaux :
• les moyens dont dispose l’audit interne (indépendance, charte,
déontologie, etc.)
• les prestations fournies (plan d’audit fondé sur les risques,
communication avec la Gouvernance de l’entreprise, travaux
d’audit, etc.)
• et le pilotage de l’audit interne (supervision, programme qualité,
etc.)
 La Mutuelle Générale a été la première mutuelle à obtenir la
certification IFACI en avril 2013
 Indépendance de l’Audit
interne
 Plan d’audit
 Les recommandations
entraînent des actions
 Veille sur l’exécution des
actions

La fonction actuarielle
Article 48 de la directive
 Coordination des calculs des provisions techniques
 Garante des méthodologies et modèles
 Apprécie la qualité des données pour le calcul des provisions
techniques
 Emet un avis sur la politique de souscription
 Emet un avis sur la réassurance
 Contribue à la mise en oeuvre du système de gestion des risques
 Indépendance des
fonctions opérationnelles
 Expérience
professionnelle
 Informe la gouvernance
 Garante des calculs de
provisions

La mise en place d’un profil de risque
Rédaction et mise en place des politiques des risques :
 Profil de risque de l’entité
 La gouvernance acteur du système de gestion des risques
 Cartographie des risques
 Risques stratégiques : Solvabilité, Performance financière,
Qualité de Service, Prestataires essentiels, Politique
commerciale, Réputation, …
 Risques d’assurance : souscription (individuelle et collective),
courtage, produits, concentration, provisionnement, sinistres vie
et non vie, …
 Risques de réassurance
 Risques financiers
 Risques opérationnels : processus, conformité, ressources
humaines, systèmes d’information, sécurité, prestataires
 S’appuyer sur
l’architecture et les
processus
 Accentuer les contrôles

« L’ouvrier qui veut bien faire son travail doit commencer par aiguiser ses instruments »
Confucius

LES 3 PILIERS

Les 3 piliers de solvency 2
1er Pilier
Exigences
Quantitatives
Calcul du
besoin de capital
(SCR, MCR)
et d’évaluation
des provisions
3 piliers
2ème Pilier
Exigences
Qualitatives
Gouvernance,
ORSA,
Mise en place
des 4 fonctions clés,
Politiques des risques
3ème Pilier
Communication
financière,
États
réglementaires
Rapport QRT,
rapport public

Zoom sur le pilier 1 : quantitatif
 Les fonds propres représentent les ressources à la disposition
d’un organisme. Sous Solvabilité 2, il s’agit de fonds propres
économiques, composés à la fois des fonds propres de base et
des fonds propres auxiliaires.
 Sous le régime Solvabilité 2, le SCR (capital de solvabilité
requis) représente l’exigence de capital. Il correspond au
montant de fonds propres à détenir pour limiter la probabilité
de ruine à un an à 0,5%. Le SCR est basé sur le profil de risque
de l’organisme. Le SCR formule standard est calculé selon une
approche modulaire :
 Marché
 Santé
 Vie
 Non Vie
 Le MCR est la deuxième exigence de capital définie dans
l’univers Solvabilité 2. Il s’agit du niveau minimal de fonds
propres que l’organisme doit détenir en permanence

Zoom sur le pilier 2 : qualitatif
Le pilier 2 définit les normes qualitatives de suivi des risques en
interne et les règles de contrôle :
• Déterminer le système de gouvernance
• Définir le profil de risque de l’entité
• Déterminer les politiques des risques (stratégiques, assurance,
réassurances, financiers, opérationnels)
• Définir le niveau d’appétence au risque
• Dresser une cartographie des risques

Zoom sur le pilier 2 : l’ORSA
L’ORSA (Own Risk and Solvency Assessment) est le système
d’évaluation interne des risques et de la solvabilité faisant
partie intégrante des décisions stratégiques de
l’entreprise.
• Défini à l’article 45 de la directive Solvabilité 2
• Projection du business plan et stress test
• Oblige la définition d’une politique ORSA
Il permet d’identifier et contrôler les risques à moyen et long terme

Zoom sur le pilier 3 : états à produire
Le pilier 2 définit les normes de remise des états réglementaires et
d’information du public :
• Une remise standardisée au régulateur des états d’information
et de risques, QRT (Quantitative Reporting Templates)
Les délais de remise sont fixés par l’EIOPA (Autorité des
assurances au niveau européen) :

Les grand principes de l’actif, du passif et des délégations
La directive met en avant :
• Qualité et traçabilité de la donnée
• Responsabilité sur les prestataires externes (article 49)
• L’accès à toutes les données
• La révision des contrats
• La mesure de l’actif passif (ALM)
Elle nécessite la mise en place d’un process de surveillance

UN ZOOM SUR L’ACTIF

Construire une solution pérenne
Bâtir l’avenir

La plus complexe des réglementations
 La plus complexe des
réglementations
 Comment traiter tous les
QRT de 2016 ?
(Collatéraux, Dérivés, …)
 Comment traiter la
transparisation (« look
trought ») ?
 Quelle gestion de la
« clause du grand père » ?
 Problèmes juridiques pour
récupérer les données
 Le coût des donnés de
marché
INNOVER

Données
Solvency 2
Un schéma de flux à éviter
Comptabilité
Délégations
de gestion
Provisions
techniques
Actifs
Fournisseur
s de flux et
rating
Risques
opérationnel
s

Centraliser les référentiels
Etude EFAMA – KPMG « Solvency II – Data Impacts on Asset Management »
(Juin 2012) :
http://ow.ly/p5eQY
 Structure pérenne à mettre
en place
 Qualité et traçabilité des
données
 Description des processus

A qui s’adresser ?
 De multiples solutions
 Des offres de qualités
différentes
 A qui s’adresser ?
 Des schémas plus ou
moins simples
S’ADAPTER
Conférence Revue Banque sur Solvabilité 2 36

Ce que dit la Directive
• Sur les prestataires externes (article 49 ):
« Les entreprises d’assurance et de réassurance conservent l’entière responsabilité
du respect de l’ensemble des obligations qui leur incombent en vertu de la présente
directive lorsqu’elles sous-traitent des fonctions ou des activités d’assurance ou de
réassurance. »
• Et (point 37 de l’introduction):
« Pour assurer un contrôle efficace des fonctions ou des activités sous-traitées, il est
essentiel que les autorités de contrôle de l’entreprise d’assurance ou de réassurance
sous-traitante aient accès à toutes les données pertinentes détenues par le
prestataire du service externalisé, qu’il s’agisse d’une entité réglementée ou non, et
puissent effectuer des inspections sur place »
 Une directive commune
 Des points à respecter

La Mutuelle Générale : un choix sur les actifs
• Effectuer un « Choc de simplification »
• Avant :
• 600 millions gérés en interne : essentiellement des obligations
• 1,2 mds répartis chez 60 sociétés de gestion avec des mandats, des fonds
dédiés, + de 80 fonds ouverts (tous types de fonds)
• 6 dépositaires
• Environ 17 000 lignes à transpariser (look through) : coût astronomique
• Constat :
• Impossibilité de répondre dans les délais imposés à partir de 2016
• Impossibilité de s’assurer de la qualité des données et de leur traçabilité
• Après
• 1ere grande mutuelle à externaliser l’intégralité de sa gestion titres (hors
immobilier)
• 6 mandats pour 1,8 mds chez 3 sociétés de gestion (La Banque Postale
AM, Rothschild & Cie, Schelcher Prince Gestion)
• 1 unique dépositaire
• 500 à 700 lignes directes
• 0 OPCVM ouverts d’ici 2016
• Des économies :
• Frais de gestion, données Solvency 2, contrôles, …
 Une démarche moderne et
d’anticipation
 Le seul moyen pour
respecter la qualité des
données, la traçabilité et
les délais

 Une source unique de
données
 La qualité de service d’un
dépositaire
La Mutuelle Générale : un choix sur la centralisation
• Fichiers Solvency 2 viendront d’une unique source : BNP
Paribas Securities Services
• Les reportings de performance seront faits par BNP Paribas
Securities Services
• Les 3 sociétés de gestion fourniront :
• Document d’analyse des investissements
• Alertes sur les contraintes fixées
• Transparence sur tous les investissements
• Les 3 sociétés de gestion devront :
• Respecter le principe de la personne prudente
• Mise en place de Due Diligence

La transparisation
• Les transferts de fichiers n’ont jamais été mis en place entre
Asset Managers (fonds de fonds)
• Problématiques juridiques et réglementaires :
• Égalité des porteurs
• Market Timing
• Interdiction de re distibution des données des Market Data
Vendors (généralistes et agences de rating)
• Des discussions sur la Place et au niveau européen qui n’en
finissent pas sur ce sujet : AFG, Club AMPERE, AF2i, AFTI,
Cossium, …
• La problématique de la transparisation :
• Que faire des valeurs non isinées ? Fonds monétaires, produits dérivés, …
• Comment traiter les fonds ouverts ? Les fonds de fonds ?
• Quel niveau de transparisation ?
• Les agrégats sont ils possibles ?
• Mettre en perspective le coût de la transparisation et le niveau de risque

3 Piliers sur l’actif
 Pilier 1 : calculs des SCR
 Pilier 2 : le suivi des risques internes
 Pilier 3 : Asset D1 à D8
DICTIONNAIRE
 Besoin de beaucoup de
caractéristiques
PAS DE NORME
 Indicateurs de Risques
FORMAT XBRL OFFICIEL
 Données comptables

Les données financières
 Qui est propriétaire de la
donnée ?
 Comment gérer le CQS et
les champs du pilier 3
 Un lobbying auprès de la
Commission européenne
et des autorités de tutelles
?
PROPORTIONNALITE

Des optimisations réglementaires
 Une meilleure protection
des investisseurs
 Plus d’obligations pour les
sociétés de gestion et les
dépositaires

Conclusion

Conclusion
Des réglementations de plus en plus complexes
Si les régulateurs s'occupaient de sécurité routière (par le Professeur Hervé Alexandre Directeur
du Master 224 "Banque et Finance« de l’Université Paris Dauphine)
Une règle simple 130 km/h sur autoroute
Une sanction connue à l’avance
Trop simple ?
 Imaginons une vitesse limite fonction non linéaire du poids de la voiture, de sa cylindrée, de
l’âge du chauffeur, du kilométrage de la voiture. Avec une loi leptokurtique de mesure de la
probabilité du temps de réaction du chauffeur
http://ow.ly/p5gxk
Et
http://ow.ly/p5gzv

Trouvons des solutions ensemble pour mettre en place les
réglementations
TROUVER DES SOLUTIONS

« La vie est simple, mais nous insistons pour la compliquer »
Confucius
Conclusion

Annexe : présentation
Alban Jarry est Directeur du programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale et Vice Président de XBRL France.
Il a rejoint, en octobre 2013, La Mutuelle Générale, 3eme Mutuelle Française en Santé et Prévoyance (1,3 millions
d’adhérents), pour diriger une fonction transverse sur les 3 piliers de Solvency 2, les risques stratégiques et l’ORSA.
Auparavant, il était en asset management chez Edmond de Rothschild Investment Managers, en tant que Directeur
Adjoint des Opérations en charge des Directions des Systèmes d’Information, de la MOA et du Reporting et de la Mesure
de Performance des fonds, après avoir commencé sa carrière en banque privée, en 1995, dans le Département des
Produits Nouveaux de La Compagnie Financière Edmond de Rothschild Banque. Il est intervenant d’HEC Paris
Executive Education.
Dans le cadre de travaux de Place, il est Vice Président de XBRL France, préside les Groupes de Travail « Reporting
AIFM-ESMA » et « LEI » de l’AFG (Association Française de Gestion), est Membre du Bureau du Club AMPERE (Asset
Management Performance et Reporting), participe au comité de direction du livre blanc « les nouveaux visages du risque en
assurance » de Finance Innovation et aux travaux de la FNMF sur l’ORSA. Depuis 2012, il a développé des groupes de
travail entre Asset Managers et Assureurs pour normaliser les échanges dans le cadre notamment de Solvency II (matrice
commune au Club AMPERE, l’AFG, le BVI et l’IMA).
Spécialiste de la mise en oeuvre des réglementations financières (AIFM, UCIT, Solvency 2, LEI, EMIR, BALE, …) et des
réseaux sociaux professionnels, il est l’auteur d’articles pour La Nouvelle Revue de Géopolitique (Coéditeur de la
rubrique Le Monde Selon Twitter), L’argus de l’Assurance, La Revue Banque, La Revue Internationale de Compliance
et d’Ethique des affaires, Le Cercle Les Echos, L'Agefi Communautés, Culture Banque, et anime un blog
(albanjarry.wordpress.com).
Il est l’auteur de « Twitter conté par 50 personnalités de la banque finance assurance »
Il est titulaire d’une MIAGE et du MGA d’HEC, dont il préside l’association des anciens élèves « MGA – H Exed -
Community ».
Twitter : @alban_jarry

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