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ABOHASSAN Loubna;RADOUANE Halima;
RHOFIR Imane
I. Contrat de transport aérien
1. définition de transport aérien
2. Définition du contrat de transport
3. Les avantages et les Inconvénients
II. Les obligation de partie au contrat du transport
aérien
1. Les parties au contrat de Transport aérien
2. Les obligation des parties
III. Lettre de transport aérien
1. Définition de la LTA
2. Les informations mentionné sur la LTA
3. Caractéristiques de la lettre de transport aérien
4. LTA électronique
 Définition de transport aérien :
Le transport aérien désigne l'activité de transport
effectuée par la voie des airs ( l'avion, hélicoptère, dirigeable )
ainsi que le secteur économique regroupant toutes les
activités principales ou annexes concernant ce mode de
transport.
Le transport aérien est le mode de transport international le
plus rapide, mais aussi le plus coûteux. L'activité dans ce
secteur est plus dense pour le transport de personne que celui
des marchandises. L'exercice d'une profession aérienne ou
d'un autre qui vous met en relation avec le transport aérien
nécessite d'avoir un certain bagage de connaissances.
 Définition du contrat de transport :
Le contrat de transport aérien est conclu
entre le transporteur ( compagnie aérienne ) et
le chargeur qui peut être le transitaire . Le
contrat est matérialisé par la lettre de transport
aérien ( LTA = AIR WAY BiLL ) . La lettre de
transport aérien peut être établie par la
compagnie aérienne , l'expéditeur, ou le
destinataire .
 Les avantages et les inconvénients :
Avantages :
- Simplicité grande facilité d'approche
géographique réduisant les pré et post-
acheminements. Evite les ruptures de
charge. Peu ou pas d'emballage ( donc gain
à la fois sur l'emballage lui-même et la tare ).
- Sécurité Reconnue statistiquement ; encore
renforcée depuis la mise en service des
gros-porteurs. Volume des bris, vols,
détérioration extrêmement réduit.
- Rapidité c'est évidemment le facteur essentiel , qui
peut même devenir déterminant dans le choix du
mode de transport envisagé . La rapidité de l'avion
entraîne des conséquences multiples jouant sur :
les 《 masses 》 : Stocks moyens annuels et de
sécurité ( au départ, à l'arrivée ) et sur les postes qui y
sont liés ( fabrication, stockage, gardiennage, impôts,
assurances, immobilisations etc ).
Le 《 temps 》 : Grâce à la vitesse de l'avion, les
marchandises sont en quelques heures chez le
destinataire.
 Inconvénients :
- Prix élevé qui proscrit l'envoi de marchandises
denses ou de faible valeur.
- Les produits transportés doivent être des
produits à forte valeur ajoutée.
- Capacité limitée.
- Interdit à certains produits dangereux.
- Ruptures de charge
 Les parties au contrat du transport aérien :
Les parties au contrat de transport sont toujours le
chargeur et le transporteur qu’on retrouve dans trois
cas :
1ère cas :
expédition sous LTA remise directement à l’agent
de fret. L’agent intervient en qualité de courtier. Il est
étranger au contrat de transport qui ne concerne que
le chargeur (l’expéditeur) et la compagnie. Sa
responsabilité est donc limitée ;
2ème cas :
expédition sous LTA exclusive, dans laquelle
l’agent choisit la compagnie qui réalise le
transport. L’agent intervient alors comme
concessionnaire. Sa responsabilité est plus
étendue. Pour sa rémunération, il signe un
contrat de commission avec le transporteur ;
3ème cas :
expédition via un groupeur qui constitue à
partir de colis provenant de différents
expéditeurs des unités de chargement (ULD)
complètes. Dans ce cas, l’agent groupeur
devient légalement, vis-à-vis du transporteur,
l’expéditeur et donc le rédacteur de la LTA.
Les différents chargeurs reçoivent du
groupement une attestation de prise en charge
(Forwarder’s Certificate of Receipt).
Puis, après la livraison de la compagnie, une
HAWB (House Air Waybill) matérialise le contrat
liant le groupeur à son client. Pour la compagnie
aérienne, seule la LTA appelée Master Air Waybill,
constitue le contrat officiel.
L’agent intervient comme commissionnaire
puisqu’il a le choix de la compagnie. Par cet état
de fait, il signe un contrat de commission avec
l’expéditeur.
 Les obligations des parties au contrat de
transport
Celles du Transporteur sont principalement:
de procéder a l'acheminement de la
marchandise dans les délais impartis et
d'effectuer une livraison conforme.
Obligations du destinataire :
Si le contrat de transport est en port du, le
destinataire doit payer le prix du transport.(port
payé, c'est l'expéditeur qui règle le prix du
transport)
Vérifier si la livraison est conforme
qualitativement et quantitativement et apposer
des réserves précises sur le document de
transport en cas de manquants et/ou d'avaries,
afin de préserver le recours éventuel contre le
transporteur.
Si la marchandise est endommagée, se
comporter et préserver la marchandise afin
d'éviter qu'elle ne se détériore d'avantage et
permettre le passage de l'expert transport des
Assureurs.
Effectuer une déclaration de sinistre auprès de
son assureur
Obligations de l'expéditeur :
 Réaliser un conditionnement permettant à la marchandise,
compte tenu de sa nature, de supporter " les aléas
normaux" du transport.
 Pour les envois de plus de 3 tonnes (soumis au contrat
type général), effectuer le chargement, le calage
et l'arrimage de la marchandise.
 Le transporteur prépare son véhicule pour le chargement
(débâchage) et assiste aux opérations, mais n'y participe
pas.
 Il doit cependant donner son avis si la sécurité en cours de
transport lui parait menacée
 Définition :
Document de base du transport aérien normalisé dans le
cadre de l’IATA (International Air Trade
Association) constituant un reçu et un contrat de transport.
C'est à la fois la preuve du contrat de transport, la preuve
de la prise en charge de la marchandise et le justificatif des
prix. Elle certifie l'expédition effective une fois que
la compagnie y a porté la date et le numéro du vol.
Ce document n'est cependant pas obligatoire
La LTA est établie en trois exemplaires :
 Exemplaire 1
« pour le transporteur » Il porte la mention « pour le transporteur
» et signé par l’expéditeur.
 Exemplaire 2
«pour le destinataire» Il porte la mention « pour le destinataire »
et signé par l’expéditeur et le transporteur
 Exemplaire 3
« pour l’expéditeur» Il est signé par le transporteur et remis par lui
à l’expéditeur après acceptation de la marchandise
La signature du transporteur et celle de l’expéditeur peuvent être
imprimées ou remplacées par un timbre.
 Les information mentionné sur la LTA :
 La date et le lieu d’émission du contrat ;
 Les points de départ et de destination ;
 Les arrêts prévus, sous réserve de la faculté, pour le
transporteur, de stipuler qu’il pourra les modifier en
cas de nécessité et sans que cette modification puisse
faire perdre au transport son caractère international ;
 La date et l’heure prévues de départ et/ou de retour ;
 Les références de l’expéditeur ;
 Les références du transitaire au départ et à destination
 Les références du destinataire ;
 Les références de l’entreprise de manutention
aérienne au départ et à destination ;
 Les références du transporteur ;
 La nature de la marchandise ;
 Le nombre, le mode d’emballage, les marques
particulières ou les numéros des colis ;
 Le poids, la quantité, le volume ou les dimensions de
la marchandise ;
 L’état apparent de la marchandise et de l’emballage ;
 Le coût du transport s’il est stipulé, la date et le lieu de
paiement et la personne qui doit payer ;
 le numéro de L.T.A
Le numéro de LTA est le numéro de tracking de
l’envoi, vous permettant ainsi de suivre l’expédition
durant son transport. Pour se faire il vous suffit de vous
rendre sur le site internet de la compagnie aérienne.
 Caractéristiques de la lettre de transport aérien :
 Preuve écrite du contrat du transport
 Précise les parties au contrat du transport
 La LTA peut couvrir un transport combine ou des
transport aérienne successifs
 Preuve de la prise en charge des marchandises par le
transporteur si LTA singe par la compagnie aérienne
avec N de vol
 La LTA électronique et ces avantages :
Suite à l’évolution des solutions de communication par
EDI (Echange de Données Informatisées), l’Association
Internationale du Transport Aérien (IATA) à travers la
Cargo Services Conférence (CSC) encadre, grâce à
l’initiative « IATA e-Freight », la mise en place et
l’utilisation progressive de la LTA électronique.
Cette dématérialisation a pour but d’éliminer l’utilisation
de la LTA papier et de la remplacer par une version
électronique (l’e-AWB) permettant d’échanger les
informations rapidement et en toute sécurité. A travers
l’initiative « IATA e-Freight », un outil de capture d’écran,
mis à la disposition des agents de fret par la compagnie
aérienne, sert à filmer les données de la LTA Papier, de
les stocker et de les diffuser par voie électronique
conformément aux exigences de l’e-AWB de l’IATA. Les
opérations de saisie manuelle sont quasiment
abandonnées
 Deux avantages majeurs de la LTA électronique :
 Facilitation du processus de traitement du fret, grâce à
la précision accrue et la disponibilité immédiate de
l’information fournie par une LTA électronique.
 Meilleur confidentialité des données, réduction des
coûts des transactions et risques de pertes de
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  • 1. Réalisé par : ABOHASSAN Loubna;RADOUANE Halima; RHOFIR Imane
  • 2. I. Contrat de transport aérien 1. définition de transport aérien 2. Définition du contrat de transport 3. Les avantages et les Inconvénients II. Les obligation de partie au contrat du transport aérien 1. Les parties au contrat de Transport aérien 2. Les obligation des parties III. Lettre de transport aérien 1. Définition de la LTA 2. Les informations mentionné sur la LTA 3. Caractéristiques de la lettre de transport aérien 4. LTA électronique
  • 3.  Définition de transport aérien : Le transport aérien désigne l'activité de transport effectuée par la voie des airs ( l'avion, hélicoptère, dirigeable ) ainsi que le secteur économique regroupant toutes les activités principales ou annexes concernant ce mode de transport. Le transport aérien est le mode de transport international le plus rapide, mais aussi le plus coûteux. L'activité dans ce secteur est plus dense pour le transport de personne que celui des marchandises. L'exercice d'une profession aérienne ou d'un autre qui vous met en relation avec le transport aérien nécessite d'avoir un certain bagage de connaissances.
  • 4.  Définition du contrat de transport : Le contrat de transport aérien est conclu entre le transporteur ( compagnie aérienne ) et le chargeur qui peut être le transitaire . Le contrat est matérialisé par la lettre de transport aérien ( LTA = AIR WAY BiLL ) . La lettre de transport aérien peut être établie par la compagnie aérienne , l'expéditeur, ou le destinataire .
  • 5.  Les avantages et les inconvénients : Avantages : - Simplicité grande facilité d'approche géographique réduisant les pré et post- acheminements. Evite les ruptures de charge. Peu ou pas d'emballage ( donc gain à la fois sur l'emballage lui-même et la tare ). - Sécurité Reconnue statistiquement ; encore renforcée depuis la mise en service des gros-porteurs. Volume des bris, vols, détérioration extrêmement réduit.
  • 6. - Rapidité c'est évidemment le facteur essentiel , qui peut même devenir déterminant dans le choix du mode de transport envisagé . La rapidité de l'avion entraîne des conséquences multiples jouant sur : les 《 masses 》 : Stocks moyens annuels et de sécurité ( au départ, à l'arrivée ) et sur les postes qui y sont liés ( fabrication, stockage, gardiennage, impôts, assurances, immobilisations etc ). Le 《 temps 》 : Grâce à la vitesse de l'avion, les marchandises sont en quelques heures chez le destinataire.
  • 7.  Inconvénients : - Prix élevé qui proscrit l'envoi de marchandises denses ou de faible valeur. - Les produits transportés doivent être des produits à forte valeur ajoutée. - Capacité limitée. - Interdit à certains produits dangereux. - Ruptures de charge
  • 8.  Les parties au contrat du transport aérien : Les parties au contrat de transport sont toujours le chargeur et le transporteur qu’on retrouve dans trois cas : 1ère cas : expédition sous LTA remise directement à l’agent de fret. L’agent intervient en qualité de courtier. Il est étranger au contrat de transport qui ne concerne que le chargeur (l’expéditeur) et la compagnie. Sa responsabilité est donc limitée ;
  • 9. 2ème cas : expédition sous LTA exclusive, dans laquelle l’agent choisit la compagnie qui réalise le transport. L’agent intervient alors comme concessionnaire. Sa responsabilité est plus étendue. Pour sa rémunération, il signe un contrat de commission avec le transporteur ;
  • 10. 3ème cas : expédition via un groupeur qui constitue à partir de colis provenant de différents expéditeurs des unités de chargement (ULD) complètes. Dans ce cas, l’agent groupeur devient légalement, vis-à-vis du transporteur, l’expéditeur et donc le rédacteur de la LTA. Les différents chargeurs reçoivent du groupement une attestation de prise en charge (Forwarder’s Certificate of Receipt).
  • 11. Puis, après la livraison de la compagnie, une HAWB (House Air Waybill) matérialise le contrat liant le groupeur à son client. Pour la compagnie aérienne, seule la LTA appelée Master Air Waybill, constitue le contrat officiel. L’agent intervient comme commissionnaire puisqu’il a le choix de la compagnie. Par cet état de fait, il signe un contrat de commission avec l’expéditeur.
  • 12.  Les obligations des parties au contrat de transport Celles du Transporteur sont principalement: de procéder a l'acheminement de la marchandise dans les délais impartis et d'effectuer une livraison conforme.
  • 13. Obligations du destinataire : Si le contrat de transport est en port du, le destinataire doit payer le prix du transport.(port payé, c'est l'expéditeur qui règle le prix du transport) Vérifier si la livraison est conforme qualitativement et quantitativement et apposer des réserves précises sur le document de transport en cas de manquants et/ou d'avaries, afin de préserver le recours éventuel contre le transporteur.
  • 14. Si la marchandise est endommagée, se comporter et préserver la marchandise afin d'éviter qu'elle ne se détériore d'avantage et permettre le passage de l'expert transport des Assureurs. Effectuer une déclaration de sinistre auprès de son assureur
  • 15. Obligations de l'expéditeur :  Réaliser un conditionnement permettant à la marchandise, compte tenu de sa nature, de supporter " les aléas normaux" du transport.  Pour les envois de plus de 3 tonnes (soumis au contrat type général), effectuer le chargement, le calage et l'arrimage de la marchandise.  Le transporteur prépare son véhicule pour le chargement (débâchage) et assiste aux opérations, mais n'y participe pas.  Il doit cependant donner son avis si la sécurité en cours de transport lui parait menacée
  • 16.  Définition : Document de base du transport aérien normalisé dans le cadre de l’IATA (International Air Trade Association) constituant un reçu et un contrat de transport. C'est à la fois la preuve du contrat de transport, la preuve de la prise en charge de la marchandise et le justificatif des prix. Elle certifie l'expédition effective une fois que la compagnie y a porté la date et le numéro du vol. Ce document n'est cependant pas obligatoire
  • 17. La LTA est établie en trois exemplaires :  Exemplaire 1 « pour le transporteur » Il porte la mention « pour le transporteur » et signé par l’expéditeur.  Exemplaire 2 «pour le destinataire» Il porte la mention « pour le destinataire » et signé par l’expéditeur et le transporteur  Exemplaire 3 « pour l’expéditeur» Il est signé par le transporteur et remis par lui à l’expéditeur après acceptation de la marchandise La signature du transporteur et celle de l’expéditeur peuvent être imprimées ou remplacées par un timbre.
  • 18.  Les information mentionné sur la LTA :  La date et le lieu d’émission du contrat ;  Les points de départ et de destination ;  Les arrêts prévus, sous réserve de la faculté, pour le transporteur, de stipuler qu’il pourra les modifier en cas de nécessité et sans que cette modification puisse faire perdre au transport son caractère international ;  La date et l’heure prévues de départ et/ou de retour ;  Les références de l’expéditeur ;  Les références du transitaire au départ et à destination
  • 19.  Les références du destinataire ;  Les références de l’entreprise de manutention aérienne au départ et à destination ;  Les références du transporteur ;  La nature de la marchandise ;  Le nombre, le mode d’emballage, les marques particulières ou les numéros des colis ;  Le poids, la quantité, le volume ou les dimensions de la marchandise ;  L’état apparent de la marchandise et de l’emballage ;  Le coût du transport s’il est stipulé, la date et le lieu de paiement et la personne qui doit payer ;
  • 20.  le numéro de L.T.A Le numéro de LTA est le numéro de tracking de l’envoi, vous permettant ainsi de suivre l’expédition durant son transport. Pour se faire il vous suffit de vous rendre sur le site internet de la compagnie aérienne.
  • 21.  Caractéristiques de la lettre de transport aérien :  Preuve écrite du contrat du transport  Précise les parties au contrat du transport  La LTA peut couvrir un transport combine ou des transport aérienne successifs  Preuve de la prise en charge des marchandises par le transporteur si LTA singe par la compagnie aérienne avec N de vol
  • 22.  La LTA électronique et ces avantages : Suite à l’évolution des solutions de communication par EDI (Echange de Données Informatisées), l’Association Internationale du Transport Aérien (IATA) à travers la Cargo Services Conférence (CSC) encadre, grâce à l’initiative « IATA e-Freight », la mise en place et l’utilisation progressive de la LTA électronique.
  • 23. Cette dématérialisation a pour but d’éliminer l’utilisation de la LTA papier et de la remplacer par une version électronique (l’e-AWB) permettant d’échanger les informations rapidement et en toute sécurité. A travers l’initiative « IATA e-Freight », un outil de capture d’écran, mis à la disposition des agents de fret par la compagnie aérienne, sert à filmer les données de la LTA Papier, de les stocker et de les diffuser par voie électronique conformément aux exigences de l’e-AWB de l’IATA. Les opérations de saisie manuelle sont quasiment abandonnées
  • 24.  Deux avantages majeurs de la LTA électronique :  Facilitation du processus de traitement du fret, grâce à la précision accrue et la disponibilité immédiate de l’information fournie par une LTA électronique.  Meilleur confidentialité des données, réduction des coûts des transactions et risques de pertes de documents totalement inexistants.