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Automatisation des péages routiers au
Cameroun
Projet de master
Steve Tuenkam, Emeric Wandji
stevetuenkam@gmail.com, emericwandji@gmail.com
Juillet 2016
Université de Yaoundé I
Sommaire
Introduction
Problème
Bilan et problématique du péage routier Camerounais
Historique
Modalité de paiement
Bilan financier
La fraude au péage
Constat
Problématique
Étude de l’existant
Solution proposée : «ThreeSecCounter»
Description
Principe de fonctionnement
1
Introduction
Dans la civilisation des communications, les routes ont un rôle très
déterminant à jouer dans le développement économique. Là où la
route passe, le développement suit. En posant cet aphorisme, les
économistes voulaient traduire en théorie de développement, la
densité et la qualité des , constitue le support préalable de tout
décollage économique. C’est la raison pour laquelle les pouvoirs
publics, aussi bien dans les pays développés et que ceux en voie de
développement, sont amenés à déployer des investissements
considérables pour leur équipement en infrastructures routières.
C’est dans cette optique que l’État Camerounais dispose
aujourd’hui d’un réseau bitumé de plus de 4054 km contre 2796
km en 1986[1].
2
Problème
Du fait de la rareté de fonds de financement pour la construction
et l’entretien du réseau routier, il a été institué au Cameroun le 07
janvier 1993 le péage routier. La non atteinte des objectifs de
départ de ce dernier, a conduit a la mise sur pied en Octobre 2005
du PSRR (Programme de Sécurisation des Recettes Routières),
avec pour objectif de sécuriser les recettes issues de la route qui
sont : la RUR (Redevance à l’Usage de la Route), la taxe à
l’essieu, les amendes routières et le péage routier. Le péage se
devait de fournir 5.7 milliards de FCFA en 2006 (ce qui n’a pas été
le cas) en vue d’atteindre 08 milliards de FCFA en 2012, raison
pour laquelle il est urgent de trouver des solutions visant à
améliorer son efficacité.
3
Bilan et problématique du péage
routier Camerounais
La loi des Finances de l’exercice 1992/1993 institue le péage
routier qui a pour objectifs :
• d’assurer le recouvrement des charges d’entretien et de
renouvellement des infra- structures routières sur les usagers
effectifs de la route ;
• d’accroître les ressources budgétaires de l’Etat ;
• d’égaliser les conditions de concurrence entre les différents
modes de transport.
4
l’État camerounais à travers le décret numéro 93/034 du 07
janvier 1993 fixe les modalités du péage sur certains axes bitumés
du réseau routier national :
1. le franchissement de tout poste de contrôle de péage est
subordonné à la présentation d’un ticket de la valeur de 500
FCFA émis par le Ministère chargé des Finances.
2. les formules d’abonnement à tarif réduit, pour un itinéraire
n’allant pas au-delá d’un poste de contrôle de péage, peuvent
être consenties à des personnes physiques ou morales ayant
leur domicile ou leur lieu de travail au voisinage d’un axe
bitumé à péage.
3. Sont exempts du droit de péage :
• les piétons ;
• les engins á deux roues ;
• les ambulances ;
• les véhicules concourant au maintien de l’ordre
5
Figure 1: Axes routiers à péage et nombre de postes de contrôle1
1
données datant de 2007
6
exercices budgétaires recettes en fcfa
1995/1996 2 684 372 000
1996/1997 2 900 863 500
1997/1998 3 289 382 000
1998/1999 3 751 103 000
1999/2000 4 005 671 500
2000/2001 4 235 895 000
2001/2002 4 517 131 000
2002 2 530 090 500
2003 5 129 991 000
2004 5 216 479 000
2005 5 216 834 500
2006 4 670 424 275
2007 2 340 976 500
Table 1: Récapitulatif des recettes des péages entre 1995 et 2007
7
Figure 2: Histogramme des recettes du peage Camerounais.
8
Observation
il y ait eût accroissement, ces recettes étaient en deçà de ce qui
devait être. Les causes liées à la faiblesse de ce rendement sont au
nombre de trois :
• un taux de fraude élevé ;
• un coût de fonctionnement important ;
• le manque à payer des contribuables.
9
C’est l’un des problèmes majeurs rencontrés au niveau du péage. Il
est parfaitement organisé, puisqu’il est impossible de suivre
précisément les recettes au jour le jour. Les fraudeurs utilisent trois
techniques pour détourner les recettes.
• La première technique consiste à vendre des souches à la place
des tickets.
• La deuxième s’illustre par l’usage, dans la même journée, de
plusieurs carnets à souches.
• Quant à la troisième technique, elle se caractérise de la
manière suivante : les agents de contrôle, lorsque l’occasion se
présente, laissent passer deux fois le même véhicule sur la
base du même ticket payé à l’aller du trajet et remis à ceux-ci
au retour. Ce ticket est revendu à un autre usager par la
suite. Plus fréquemment, le passage de certains véhicules se
fait moyennant un cadeau de 200 à 300 FCFA, certains
usagers fréquents payant encore moins. [3]
10
Le contrôle réalisé en 1999 dans le cadre de l’étude de
simplification et d’harmonisation de la fiscalité routière au
Cameroun au voisinage de 4 postes de péage et par interpolation
linéaire sur l’ensemble des postes en activité a révélé un taux de
fraude de 50%. Parallèlement, une enquête menée par un comité
interministériel placé sous la direction du Ministère des Transports
a enregistré pour une journée sur l’ensemble des postes :
Trafic moyen imposable 31.137 véhicules
Recette prévisionnelle 15.568.500 FCFA
Recette effective moins de 4.000.000 FCFA
Déficit 11 millions CFA
11
Il ya donc une gestion irresponsable et détournement des fonds des
agents de contrôle au niveau local : l’évaluation des recettes
détournées se situerait autour de 550,8 millions de FCFA/an et
représenterait environ 40% du manque à gagner de l’Etat [2].
12
Dans l’optique de braver le défis que pose les postes de péage
Camerounais il se pose une question : Comment sécuriser les
recettes routières du péage?. La réponse à cette question nous
pousse à aborder trois principaux axes :
1. réduire la fraude au niveau des postes de péages.
2. contrôler le flux des véhicules entre deux villes.
3. Mieux maîtriser le taux de fraude sur l’ensemble des postes de
péage du pays.
C’est dans l’optique de pallier à cette régression des recettes des
péages que le ThreeSecCounter est mis sur pied.
13
Étude de l’existant
L’informatisation des péages routiers n’est pas une idée d’
aujourd’hui. En effet,nous pouvons voir des systèmes pareils dans
le monde entier. C’est ainsi que nous pouvons citer :
• cas du Illinoistollway 2 permettant d’améliorer le
service(rapidité de payement au péage, enregistrement et mise
à jour des données du chauffeur, etc)
• cas du Massachussets department of transport 3 permettant
au chauffeur de payer sans ralentir ou sans s’arrêter.
• cas du «Portugal Tolls4 » fournir de nombreux avantages aux
utilisateurs comme le confort et la sécurité.
2
http://www.illinoistollway.com/tolls-and-i-pass
3
http://www.massdot.state.ma.us/highway/TollInformation/AllElectronicTolling.aspx
4
http://www.portugaltolls.com/fr/web/portal-de-portagens/home
14
Comme vous l’avez remarqués, nous n’avons présentés jusqu’ici
que des cas d’application. Pour ce qui concerne le système
proprement dit nous pouvons cités:
• Hikob 5 est un système utilisé en France et permettant de
compter les véhicules, de recueillir des données (taux de
carbone émis, détection de présence á la place,...). Ce
système est certifié EN 60950-1, EN 62479, EN 301489-17,
EN 301489-1, EN 300328, IP67,UL94-V0. Ce système a une
garantie de 10 ans selon l’application et la configuration.
5
www.hikob.com
15
Solution proposée :
«ThreeSecCounter»
La solution que nous proposons ici repose principalement sur
l’automatisation du point crucial du péage a savoir le décompte
des différentes automobiles ayant traversée(s) un poste de péage.
Il est donc question pour nous, de mettre sur pieds un système
automatique capable de détecter et compter, tous les véhicules qui
y passeraient a proximité (FIGURE 3).Puis de transmettre toutes
les informations recueillies a la centrale principale.
16
Figure 3: Présentation réelle du dispositif ThreeSecCounter.
Ceci dit une question est à l’ordre du jour : Comment garantir
l’automatisation, de la détection du comptage et transmission ? La
réponse a cette question ne saurez se faire sans une description
générale du système.
17
L’objectif principal de notre projet est la sécurisation des recettes
issues des postes de péage, pour ce faire nous proposons un
système de comptage de véhicule. Le système décrit par nous peu
se subdiviser en 03 principales parties :
1. Une partie chargée de détecter un véhicule et transmettre
aussitôt un signal a la partie principale.
2. La partie principale chargée d’incrémenté un compteur
indiquant le nombre de véhicule détectés. Puis de transmettre
ce nombre en temps voulus a un tierce partie.
3. Cette partie est chargée de collecter et de transmettre de
façon periodique a une centrale l’ensemble des données ainsi
recueillies.
18
Le ThreeSecCounter comme compteur de véhicule au niveau du
péage est un système placée sous la chaussée et permettant de
compter les véhicules. Une fois un véhicule détecté, un signal wi-fi
est émis en direction du équipement connecté pour être relayer
vers un serveur distant.(FIGURE 4)
19
Autres champs d’application
ThreeSecCounter est un système embarqué ayant des applications
multiples:
1. Détection et comptage automatique des véhicules
2. Parking de surface : détection de présence à la place et
comptage entrée/sortie
3. Contrôle d’accès
4. Parking PL : détection de présence à la place et comptage
entrée/sortie
20
Liens utiles
1. Electronic Toll Collection Systems
21
Etude du système de taxation des véhicules routiers au
cameroun : Ministère des travaux publics et des transports.
lavalin international.
1991.
Etude de simplification et d’harmonisation de la fiscalité
routière au cameroun. ministère des transports.
1999.
TCHEUDJEU TIEMENY Placède Judicaëlle.
Strategie d’optimisation des recettes du peage routier
camerounais.
October 2007.
21

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  • 1. Automatisation des péages routiers au Cameroun Projet de master Steve Tuenkam, Emeric Wandji stevetuenkam@gmail.com, emericwandji@gmail.com Juillet 2016 Université de Yaoundé I
  • 2. Sommaire Introduction Problème Bilan et problématique du péage routier Camerounais Historique Modalité de paiement Bilan financier La fraude au péage Constat Problématique Étude de l’existant Solution proposée : «ThreeSecCounter» Description Principe de fonctionnement 1
  • 4. Dans la civilisation des communications, les routes ont un rôle très déterminant à jouer dans le développement économique. Là où la route passe, le développement suit. En posant cet aphorisme, les économistes voulaient traduire en théorie de développement, la densité et la qualité des , constitue le support préalable de tout décollage économique. C’est la raison pour laquelle les pouvoirs publics, aussi bien dans les pays développés et que ceux en voie de développement, sont amenés à déployer des investissements considérables pour leur équipement en infrastructures routières. C’est dans cette optique que l’État Camerounais dispose aujourd’hui d’un réseau bitumé de plus de 4054 km contre 2796 km en 1986[1]. 2
  • 6. Du fait de la rareté de fonds de financement pour la construction et l’entretien du réseau routier, il a été institué au Cameroun le 07 janvier 1993 le péage routier. La non atteinte des objectifs de départ de ce dernier, a conduit a la mise sur pied en Octobre 2005 du PSRR (Programme de Sécurisation des Recettes Routières), avec pour objectif de sécuriser les recettes issues de la route qui sont : la RUR (Redevance à l’Usage de la Route), la taxe à l’essieu, les amendes routières et le péage routier. Le péage se devait de fournir 5.7 milliards de FCFA en 2006 (ce qui n’a pas été le cas) en vue d’atteindre 08 milliards de FCFA en 2012, raison pour laquelle il est urgent de trouver des solutions visant à améliorer son efficacité. 3
  • 7. Bilan et problématique du péage routier Camerounais
  • 8. La loi des Finances de l’exercice 1992/1993 institue le péage routier qui a pour objectifs : • d’assurer le recouvrement des charges d’entretien et de renouvellement des infra- structures routières sur les usagers effectifs de la route ; • d’accroître les ressources budgétaires de l’Etat ; • d’égaliser les conditions de concurrence entre les différents modes de transport. 4
  • 9. l’État camerounais à travers le décret numéro 93/034 du 07 janvier 1993 fixe les modalités du péage sur certains axes bitumés du réseau routier national : 1. le franchissement de tout poste de contrôle de péage est subordonné à la présentation d’un ticket de la valeur de 500 FCFA émis par le Ministère chargé des Finances. 2. les formules d’abonnement à tarif réduit, pour un itinéraire n’allant pas au-delá d’un poste de contrôle de péage, peuvent être consenties à des personnes physiques ou morales ayant leur domicile ou leur lieu de travail au voisinage d’un axe bitumé à péage. 3. Sont exempts du droit de péage : • les piétons ; • les engins á deux roues ; • les ambulances ; • les véhicules concourant au maintien de l’ordre 5
  • 10. Figure 1: Axes routiers à péage et nombre de postes de contrôle1 1 données datant de 2007 6
  • 11. exercices budgétaires recettes en fcfa 1995/1996 2 684 372 000 1996/1997 2 900 863 500 1997/1998 3 289 382 000 1998/1999 3 751 103 000 1999/2000 4 005 671 500 2000/2001 4 235 895 000 2001/2002 4 517 131 000 2002 2 530 090 500 2003 5 129 991 000 2004 5 216 479 000 2005 5 216 834 500 2006 4 670 424 275 2007 2 340 976 500 Table 1: Récapitulatif des recettes des péages entre 1995 et 2007 7
  • 12. Figure 2: Histogramme des recettes du peage Camerounais. 8
  • 13. Observation il y ait eût accroissement, ces recettes étaient en deçà de ce qui devait être. Les causes liées à la faiblesse de ce rendement sont au nombre de trois : • un taux de fraude élevé ; • un coût de fonctionnement important ; • le manque à payer des contribuables. 9
  • 14. C’est l’un des problèmes majeurs rencontrés au niveau du péage. Il est parfaitement organisé, puisqu’il est impossible de suivre précisément les recettes au jour le jour. Les fraudeurs utilisent trois techniques pour détourner les recettes. • La première technique consiste à vendre des souches à la place des tickets. • La deuxième s’illustre par l’usage, dans la même journée, de plusieurs carnets à souches. • Quant à la troisième technique, elle se caractérise de la manière suivante : les agents de contrôle, lorsque l’occasion se présente, laissent passer deux fois le même véhicule sur la base du même ticket payé à l’aller du trajet et remis à ceux-ci au retour. Ce ticket est revendu à un autre usager par la suite. Plus fréquemment, le passage de certains véhicules se fait moyennant un cadeau de 200 à 300 FCFA, certains usagers fréquents payant encore moins. [3] 10
  • 15. Le contrôle réalisé en 1999 dans le cadre de l’étude de simplification et d’harmonisation de la fiscalité routière au Cameroun au voisinage de 4 postes de péage et par interpolation linéaire sur l’ensemble des postes en activité a révélé un taux de fraude de 50%. Parallèlement, une enquête menée par un comité interministériel placé sous la direction du Ministère des Transports a enregistré pour une journée sur l’ensemble des postes : Trafic moyen imposable 31.137 véhicules Recette prévisionnelle 15.568.500 FCFA Recette effective moins de 4.000.000 FCFA Déficit 11 millions CFA 11
  • 16. Il ya donc une gestion irresponsable et détournement des fonds des agents de contrôle au niveau local : l’évaluation des recettes détournées se situerait autour de 550,8 millions de FCFA/an et représenterait environ 40% du manque à gagner de l’Etat [2]. 12
  • 17. Dans l’optique de braver le défis que pose les postes de péage Camerounais il se pose une question : Comment sécuriser les recettes routières du péage?. La réponse à cette question nous pousse à aborder trois principaux axes : 1. réduire la fraude au niveau des postes de péages. 2. contrôler le flux des véhicules entre deux villes. 3. Mieux maîtriser le taux de fraude sur l’ensemble des postes de péage du pays. C’est dans l’optique de pallier à cette régression des recettes des péages que le ThreeSecCounter est mis sur pied. 13
  • 19. L’informatisation des péages routiers n’est pas une idée d’ aujourd’hui. En effet,nous pouvons voir des systèmes pareils dans le monde entier. C’est ainsi que nous pouvons citer : • cas du Illinoistollway 2 permettant d’améliorer le service(rapidité de payement au péage, enregistrement et mise à jour des données du chauffeur, etc) • cas du Massachussets department of transport 3 permettant au chauffeur de payer sans ralentir ou sans s’arrêter. • cas du «Portugal Tolls4 » fournir de nombreux avantages aux utilisateurs comme le confort et la sécurité. 2 http://www.illinoistollway.com/tolls-and-i-pass 3 http://www.massdot.state.ma.us/highway/TollInformation/AllElectronicTolling.aspx 4 http://www.portugaltolls.com/fr/web/portal-de-portagens/home 14
  • 20. Comme vous l’avez remarqués, nous n’avons présentés jusqu’ici que des cas d’application. Pour ce qui concerne le système proprement dit nous pouvons cités: • Hikob 5 est un système utilisé en France et permettant de compter les véhicules, de recueillir des données (taux de carbone émis, détection de présence á la place,...). Ce système est certifié EN 60950-1, EN 62479, EN 301489-17, EN 301489-1, EN 300328, IP67,UL94-V0. Ce système a une garantie de 10 ans selon l’application et la configuration. 5 www.hikob.com 15
  • 22. La solution que nous proposons ici repose principalement sur l’automatisation du point crucial du péage a savoir le décompte des différentes automobiles ayant traversée(s) un poste de péage. Il est donc question pour nous, de mettre sur pieds un système automatique capable de détecter et compter, tous les véhicules qui y passeraient a proximité (FIGURE 3).Puis de transmettre toutes les informations recueillies a la centrale principale. 16
  • 23. Figure 3: Présentation réelle du dispositif ThreeSecCounter. Ceci dit une question est à l’ordre du jour : Comment garantir l’automatisation, de la détection du comptage et transmission ? La réponse a cette question ne saurez se faire sans une description générale du système. 17
  • 24. L’objectif principal de notre projet est la sécurisation des recettes issues des postes de péage, pour ce faire nous proposons un système de comptage de véhicule. Le système décrit par nous peu se subdiviser en 03 principales parties : 1. Une partie chargée de détecter un véhicule et transmettre aussitôt un signal a la partie principale. 2. La partie principale chargée d’incrémenté un compteur indiquant le nombre de véhicule détectés. Puis de transmettre ce nombre en temps voulus a un tierce partie. 3. Cette partie est chargée de collecter et de transmettre de façon periodique a une centrale l’ensemble des données ainsi recueillies. 18
  • 25. Le ThreeSecCounter comme compteur de véhicule au niveau du péage est un système placée sous la chaussée et permettant de compter les véhicules. Une fois un véhicule détecté, un signal wi-fi est émis en direction du équipement connecté pour être relayer vers un serveur distant.(FIGURE 4) 19
  • 27. ThreeSecCounter est un système embarqué ayant des applications multiples: 1. Détection et comptage automatique des véhicules 2. Parking de surface : détection de présence à la place et comptage entrée/sortie 3. Contrôle d’accès 4. Parking PL : détection de présence à la place et comptage entrée/sortie 20
  • 29. 1. Electronic Toll Collection Systems 21
  • 30. Etude du système de taxation des véhicules routiers au cameroun : Ministère des travaux publics et des transports. lavalin international. 1991. Etude de simplification et d’harmonisation de la fiscalité routière au cameroun. ministère des transports. 1999. TCHEUDJEU TIEMENY Placède Judicaëlle. Strategie d’optimisation des recettes du peage routier camerounais. October 2007. 21