Fin 2022, le Conseil d’État annonçait la fin de la taxe copie privée sur les appareils reconditionnés, pour vice de forme, lié à l’absence de certains partis lors du vote. Cette annulation est devenue la plus courte de l’histoire du reconditionné. Le 12 janvier dernier un nouveau vote a finalement validé la taxe copie privée sur les appareils reconditionnés, applicable depuis le 1er février.
À l’ère du streaming, ce débat sur les appareils physiques, déjà totalement hors sujet pour les appareils neufs est un véritable non-sens écologique et économique pour la filière française de l'électronique circulaire. Dans sa quête légitime pour soutenir la culture, le gouvernement s’est visiblement trompé de cible. Cette taxe, qui ne vise que les appareils physiques neufs ou reconditionnés, devrait plutôt se concentrer sur les modèles économiques des GAFA et les plateformes de streaming comme Deezer, Spotify, Youtube… qui sont étonnamment exclus de ce processus.
Éric Cordon, Henry Favre et Marwan Mazloum, fondateurs de QuelBonPlan.fr, l’unique marketplace dédiée à aux appareils reconditionnés en France, montent au créneau et se font le porte-parole de toute une filière. Car, il semble en effet bien plus simple de s’attaquer à des sociétés françaises en pleine croissance et écologiques de surcroît qu’aux empires numériques des géants du web.
Taxer les stockages physiques un combat d’arrière-garde, une erreur stratégique
Le secteur de la culture a gravement souffert pendant la crise sanitaire du COVID19, infiniment plus que le numérique, c’est un fait indéniable. Mais faut-il pour autant aller chercher une compensation là où elle n’a pas lieu d’être. En effet, il a été analysé que sur la typologie du contenu de la mémoire de 250 k smartphones, (en toute conformité avec la RGPD) la musique représente en moyenne 105 Mo sur une capacité mémoire moyenne de l’ordre de 40 Go, soit seulement 0,25 %. Et pourtant le montant de la redevance reste le même.
Ces chiffres montrent bien que ce n’est pas le fait de taxer des appareils reconditionnés qui est un non-sens, mais bien celui de se focaliser sur les supports physiques numériques. À l’ère du streaming il est plus que temps que le gouvernement change de paradigme et se tourne enfin vers les GAFA et leurs plateformes de streaming. Les stockages ne sont résolument plus dans nos supports physiques mais bien sûr des plateformes comme Deezer, Spotify, ou encore Youtube. La commission responsable de la taxe copie privée a jugé plus simple de s’attaquer à une filière française écologique, créatrice d’emplois et déjà malmenée par la concurrence déloyale, plutôt qu’au GAFA. On se demande bien pourquoi ?
Une erreur stratégique qui pourrait rapidement se révéler catastrophique pour la planète, l’économie et même la culture dans un futur bien trop proche.
Taxer les stockages physiques un combat d’arrière-garde, une erreur stratégique
La veille de Né Kid du 18.03.09 : la réglementation en publicitéNé Kid
La veille de Né Kid du 18/3
Actus :
• Google se lance dans la publicité comportementale
• Les marques se portent bien
Le Blu Ray pointe le bout de son disque
Point de vue : La réglementation en publicité : contraintes et créativité
Et les tendances, idées et innovations dénichées cette semaine…
Vous vous intéressé à l'écologie et à la pollution numérique ? Vous souhaitez réduire votre empreinte carbone numérique ?
Ce document vous donne des chiffres et des conseils pour y parvenir.
Veille Ne Kid 06.05.09 : l'internet des objetsNé Kid
Cette semaine dans la veille de Né Kid :
Actus :
• La France passe le rattrapage
• Google toujours au top
• A grande cause grand coup
Point de vue : Comment les marques tirent-elles profit de l’internet des objets ?
Et toujours les tendances, idées et innovations dénichées cette semaine…
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Et toujours les tendances, idées et innovations dénichées cette semaine…
Les Prédictions de Deloitte pour le secteur des technologies, médias et télécommunications (TMT) offrent des perspectives qui vous aideront, ainsi que votre entreprise, à réussir.
Le rapport annuel est fondé sur les résultats mondiaux issus notamment d’entrevues approfondies réalisées auprès de clients, d’analystes sectoriels, de leaders mondiaux du secteur et de plus de 8 000 professionnels de Deloitte dans le secteur des TMT.
La Veille De Né Kid Du 10.11.09: la défense des consommateursNé Kid
Cette semaine dans la veille de Né Kid :
Actus :
• De l’utilité des bobos…
• Un magazine lancé par un site web
• Marketing mobile : le bon du futur?
Point de vue : La défense des consommateurs
Et les tendances, idées et innovations dénichées cette semaine.
La nouvelle économie climatique, une meilleure croissance, un meilleur climat
Partout dans le monde, les gens aspirent à une vie meilleure pour eux-mêmes et pour leurs enfants. Les gouvernements veulent assurer la croissance économique, améliorer le niveau de vie, créer de l’emploi et réduire la pauvreté. Les entreprises veulent se développer et devenir plus rentables.
Aujourd’hui, nous savons aussi que la planète doit relever le défi du changement climatique. Ces aspirations peuvent-elles toutes être satisfaites en même temps ? Est-il possible de faire face au changement climatique sur le long terme tout en favorisant aujourd’hui la croissance économique et le développement ? Devons-nous choisir entre notre sécurité future et nos niveaux de vie actuels ?
[Fr] Rapport Mc Kinsey sur la mutation numériqueYann Gourvennec
C'est la mise à jour du rapport Mc Kinsey sur la mutation numérique. La France y est considérée comme honorablement représentée (traduction : ni bonne ni mauvaise, juste moyenne) mais le décalage avec des pays comme le Royaume Uni est saisissant (2 fois plus de poids du numérique dans l'économie au Royaume Uni)
La nouvelle économie climatique, une meilleure croissance, un meilleur climat
Partout dans le monde, les gens aspirent à une vie meilleure pour eux-mêmes et pour leurs enfants. Les gouvernements veulent assurer la croissance économique, améliorer le niveau de vie, créer de l’emploi et réduire la pauvreté. Les entreprises veulent se développer et devenir plus rentables.
Aujourd’hui, nous savons aussi que la planète doit relever le défi du changement climatique. Ces aspirations peuvent-elles toutes être satisfaites en même temps ? Est-il possible de faire face au changement climatique sur le long terme tout en favorisant aujourd’hui la croissance économique et le développement ? Devons-nous choisir entre notre sécurité future et nos niveaux de vie actuels ?
La veille de né kid du 04.08.2010 : summer issue #3 - Zadig visite le futur d...Né Kid
Voici le programme pour ce 3ème et dernier numéro spécial été de la veille de Né Kid :
Actus :
• Les chiffres clefs des annonceurs
• Facebook se pose des questions
• Augmentation du dépôt de noms de marques
Point de vue spécial été #3 : Zadig visite le futur de la pub.
Idées, tendances & innovations :
• Machine à amis
• Problèmes de comptoir
• Des déchets qui rapportent
Ou peut ont recyclé notre matériel informatique en tout sécurité au Québec ?
www.RecyclageinformatiqueQuebec.ca: Prenez 2 minutes de votre temps pour remplir un de nos formulaires de recyclage informatique et nous pourrons collecter votre matériel directement à votre domicile ou entreprise.
La nouvelle économie climatique, une meilleure croissance, un meilleur climat
Partout dans le monde, les gens aspirent à une vie meilleure pour eux-mêmes et pour leurs enfants. Les gouvernements veulent assurer la croissance économique, améliorer le niveau de vie, créer de l’emploi et réduire la pauvreté. Les entreprises veulent se développer et devenir plus rentables.
Aujourd’hui, nous savons aussi que la planète doit relever le défi du changement climatique. Ces aspirations peuvent-elles toutes être satisfaites en même temps ? Est-il possible de faire face au changement climatique sur le long terme tout en favorisant aujourd’hui la croissance économique et le développement ? Devons-nous choisir entre notre sécurité future et nos niveaux de vie actuels ?
ÉRIC LEQUERTIER PRIMÉ AUX PERIFEM AWARDS AVEC SIGNATURE BIODIVERSITÉEsperluette & Associés
Le 14 octobre dernier, les « PERIFEM AWARDS 2021 » ont récompensé 12 projets innovants dans les domaines de l’énergie-environnement, sécurité-sûreté et innovation technologique. SIGNATURE BIODIVERSITÉ, créée par Éric Lequertier, et son Diagnostic de Performance Environnementale® (DPE), s’est vue remettre un trophée dans la catégorie Environnement.
Les îles de Guernesey annoncent leur intention de supprimer progressivement l...Esperluette & Associés
Le gouvernement de Guernesey a établi un échéancier pour la levée des restrictions sur les voyages à destination et en provenance des îles, avec un retour aux voyages sans restriction qui sera probablement possible au début de juillet.
Pendant la majeure partie de la période qui s’est écoulée depuis le début de la pandémie de COVID-19 au début de l’année dernière, les îles ont pu vivre normalement à l’intérieur de leurs frontières. Le maintien de contrôles stricts aux frontières, y compris les tests et les exigences d’auto-isolement pour tous les arrivants, a permis à la communauté de vivre sans distanciation sociale, sans limites aux rassemblements ou restrictions pendant la majeure partie des 14 derniers mois.
L’identification de quatre cas de la « variante de Kent » à la fin de janvier a toutefois signifié la nécessité de réintroduire des mesures de confinement. Ceux-ci ont été extrêmement efficaces pour éliminer une fois de plus le virus et Guernesey n’a pas vu un nouveau cas de COVID-19 en 20 jours. Par conséquent, le lundi 22 mars, toutes les restrictions restantes pour la vie sur l’île, y compris les restrictions sociales, éducatives et commerciales, seront supprimées.
Le gouvernement de Guernesey a également énoncé ses plans pour éliminer les restrictions à la frontière et aux déplacements dans un plan appelé « Plan directeur du Bailliage», en s’attendant à ce que toutes les restrictions importantes puissent être éliminées d’ici le début de juillet. Cela est lié aux excellents progrès réalisés par les îles dans le déploiement de leur programme de vaccination.
En amont, Guernesey a également l’intention de reprendre sa catégorisation des pays et des régions, fin avril, ce qui signifie des restrictions de voyage plus légères pour les personnes arrivant de lieux à faible prévalence du virus.
Le gouvernement de Guernesey insiste sur le fait que toutes les dates prévues sont sujettes à changement, car des incertitudes subsistent, telles que l’émergence possible de nouvelles « variantes préoccupantes » et la rapidité et le succès continus du programme de vaccination. Il reste également du travail à faire sur les détails de ce à quoi ressembleront exactement les voyages à partir de juillet et dans quelle mesure les arrivées seront nécessaires pour tester ou porter une certaine forme de « passeport de vaccination ». Néanmoins, il est convaincu que les échéanciers établis sont réalistes et qu’ils aideront les insulaires, les visiteurs et les entreprises à planifier.
Vous trouverez tous les détails à l’adresse Plan directeur du Bailliage | États de Guernesey - COVID-19 (gov.gg)
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ÉRIC LEQUERTIER PRIMÉ AUX PERIFEM AWARDS AVEC SIGNATURE BIODIVERSITÉEsperluette & Associés
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Le gouvernement de Guernesey a également énoncé ses plans pour éliminer les restrictions à la frontière et aux déplacements dans un plan appelé « Plan directeur du Bailliage», en s’attendant à ce que toutes les restrictions importantes puissent être éliminées d’ici le début de juillet. Cela est lié aux excellents progrès réalisés par les îles dans le déploiement de leur programme de vaccination.
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Pour un Noël zér0 déchet,
Pakadoux la pochette cadeau solidaire confectionnée en France
Parce que la consommation annuelle de papiers cadeaux en France est estimée au poids de 2 Tours Eiffel, Pakadoux propose une alternative durable pour emballer ses cadeaux de Noël joliment et en quelques secondes. Cette pochette en tissu certifié Oeko-Tex est confectionnée en Bretagne par des couturières en situation de handicap. A chaque moment son Pakadoux avec la gamme Noël Si Doux en édition limitée disponible dès aujourd’hui sur www.pakadoux.fr
Aménager un petit jardin n’est pas une tâche facile. Pour autant, il est tout à fait possible, même avec quelques m² de verdure, de faire de son jardin un espace agréable et de détente. Éric Lequertier, architecte paysagiste nous livre ses astuces pour donner du charme à un petit jardin. Chaque mètre carré compte. Chaque composante doit être à sa place. C’est pourquoi il faut les aménager avec minutie. Jardiner, déjeuner en extérieur, détente au bord de la piscine, toutes ces activités ne sont plus exclusivement réservées aux grands jardins.
La Maison Cidricole de Bretagne initie une vaste campagne de communication visant à relancer la consommation de cidre.
La Maison Cidricole de Bretagne a pour vocation d’organiser, de défendre et de promouvoir la filière cidricole bretonne et valoriser le travail de l’ensemble des cidriers et distillateurs qu’elle représente. Elle est donc fortement mobilisée depuis la mi-mars, les conséquences de la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19 ayant considérablement impacté la filière.
L'ensemblier immobilier LAMOTTE a engagé depuis plusieurs années déjà une digitalisation de ses outils et de ses méthodes. Aujourd'hui, il accélère leur développement avec pour objectif d'améliorer encore la collaboration des équipes, mais aussi l'accès à l'information, avec pour ligne directrice l'humain et le service client.
Zoom sur les plantes et l’entretien des bassins d’ornement, # EricLequertierEsperluette & Associés
Le jardin aquatique est une formidable solution pour satisfaire toute la famille ; Les enfants s’amusent et apprennent grâce à l’observation des poissons et les parents veillent au bon développement des plantes et des fleurs. Éric Lequertier, architecte paysagiste, partage ses conseils pour bien entretenir les bassins d’ornement et quelles plantes peuvent nous y aider.
Dans un jardin aquatique, il faut recréer un écosystème, un équilibre entre la faune et la flore aquatique. S’il est rompu, les poissons meurent et les algues prolifèrent au détriment des plantes ornementales du bassin. Un entretien régulier est donc nécessaire pour maintenir cet équilibre et quelques gestes simples et peu contraignants peuvent permettre de garder l’écosystème de son bassin intact et ainsi créer un petit paradis pour la biodiversité.
Retour aux sources avec un jardin aquatique, par Eric Lequertier #ericlequertierEsperluette & Associés
De tout temps l’eau a été un élément important dans les jardins. Elle contribue à la quiétude d’un lieu, apporte une note de fraîcheur l’été et offre toute l’année un spectacle reposant qui évolue au rythme des saisons. L’eau est toujours la « star » du jardin : les points d’eau attirent en effet tous les regards, ils deviennent très vite le principal attrait visuel et valorisent la maison et son environnement. C’est pourquoi intégrer un bassin aquatique dans son, jardin peut devenir le pôle d’attraction pour toute la famille : autant pour les enfants avec l’observation des poissons, que pour les parents qui veilleront au bon développement des plantes et des fleurs. Éric Lequertier, architecte paysagiste, parage avec nous ses conseils pour concevoir un jardin aquatique.
La piscine à débordement, l'atout charme des belles piscines, par Eric Lequer...Esperluette & Associés
La piscine à débordement est vraiment l’atout de charme des plus belles piscines. Elle apporte une réelle plus-value à votre bassin. Par contre, comme toutes les options luxueuses, celui-ci a un coût et demande une grande maîtrise dans le calcul et l’exécution. Pour un résultat résolument magique, Eric Lequertier architecte paysagiste vous livre ses conseils.
L’heure du plongeon arrive à grands pas ! Pour profiter, au retour des beaux jours, d’une eau claire et saine en toute tranquillité, la mise en route de sa piscine est une étape à prévoir en amont, et ce, dès que les températures commencent à se réchauffer. Pour réveiller sa piscine en douceur, Eric Lequertier, architecte paysagiste, nous livre ses précieux conseils.
Présent en Ile-de-France depuis 2015, LAMOTTE Promoteur ne cesse de développer son implication dans la région avec des projets d’envergure déjà réalisés ou en cours de réalisation, participant ainsi à dessiner le nouveau visage du Grand Paris.
Créé en 1955 dans la capitale bretonne, Rennes, et très implanté dans tout l’Ouest, le groupe familial breton, riche de près de 65 ans de savoir-faire et d’expertise, s’implique fortement en Ile-de-France depuis 3 ans déjà. Il y déploie sa vision patrimoniale de l’immobilier, qui s’illustre par des fonciers de qualité et de belles prestations, dans une approche responsable. En effet, groupe à taille humaine, Lamotte place le respect de l’homme et de son environnement au cœur de ses préoccupations. Depuis son agence parisienne installée en septembre 2016 dans la Tour Montparnasse, l’équipe de 10 collaborateurs supervise et suit les chantiers en cours, et répond à de nombreux projets structurants pour la Métropole du Grand Paris en capitalisant sur l’ADN Lamotte : la satisfaction des clients, le bien-être final des occupants, dans des bâtiments qui viennent enrichir le paysage urbain.
Lamotte Promoteur accélère son développement en Nouvelle AquitaineEsperluette & Associés
De Bordeaux à La Rochelle en passant par Bègles ou encore Libourne, le promoteur immobilier rennais affiche des ambitions durables dans cette région du Sud-Ouest.
Le promoteur immobilier rennais Lamotte, fort de plus de 60 ans d’expérience en tant qu’ensemblier immobilier, exporte son savoir-faire en Nouvelle Aquitaine depuis 3 ans. Si 2017 a été une année charnière avec la concrétisation de nombreux projets, le Groupe affiche de nouvelles ambitions pour 2018 et 2019, en lien avec la volonté des collectivités de créer des programmes accessibles à tous.
Dynalec Scop SA Un exemple inspirant d’outil de management du XXIe siècleEsperluette & Associés
Depuis 2012, les collabor’acteurs de Dynalec Scop SA, se sont engagés à accompagner leur société, la faire grandir pour devenir une entreprise dite libérée et en faire autre chose qu’un simple outil générateur de dividendes. Face aux nouveaux paradigmes qui tendent à replacer l’Homme au cœur du processus, la vision de Dynalec est le vivant, ou comment faire communier l’Homme, le Capital et l’environnement. Conscient que cela passe d’abord par un changement de posture fondamental des collabor’acteurs, Fabrice Audrain PDG, a proposé un outil managérial interne audacieux : le Labo, un travail de co-création, laboratoire vivant, véritable outil managérial du XXIe siècle, où chacun, grâce à l’effet miroir d’un monde imaginaire, peut libérer ses talents et l’entreprise : un exemple inspirant qui montre qu’en matière de management une autre voie est possible.
Depuis 2012, les collabor’acteurs de Dynalec Scop SA, se sont engagés à accompagner leur société, la faire grandir pour devenir une entreprise dite libérée et en faire autre chose qu’un simple outil générateur de dividendes. Face aux nouveaux paradigmes qui tendent à replacer l’Homme au cœur du processus, la vision de Dynalec est le vivant, ou comment faire communier l’Homme, le Capital et l’environnement. Conscient que cela passe d’abord par un changement de posture fondamental des collabor’acteurs, Fabrice Audrain PDG, a proposé un outil managérial interne audacieux : le Labo, un travail de co-création, laboratoire vivant, véritable outil managérial du XXIe siècle, où chacun, grâce à l’effet miroir d’un monde imaginaire, peut libérer ses talents et l’entreprise : un exemple inspirant qui montre qu’en matière de management une autre voie est possible.
Le 25 février dernier Alexandre Reis et Alexandre Laverty faisaient déguster leur première récolte de riz 100 % breton. Aujourd’hui, l’expérimentation se poursuit avec de belles des perspectives de développement pour cette nouvelle agriculture en Bretagne.
Les perspectives d’avenir
Les résultats de cette première phase expérimentale menée par les 2 Alexandre s’avèrent à la fois positifs et instructifs. L’expérimentation s’est faite en sèche, mais en zone humide. Au final, c’est une semence italienne qui s’est finalement le mieux acclimatée en Bretagne. Pour mémoire, 7 variétés avaient été plantées, seulement 3 ont été récoltées et désormais il n’en reste qu’une. Fait étonnant cette variété qui est blanche partout, est devenue ici vert émeraude. Est-ce lié au climat, à la terre des faluns dans laquelle elle est plantée, à la proximité de la côte d’Émeraude et donc l’iode ? Pour l’instant le mystère reste entier, en tout cas elle affiche déjà clairement son territoire et aussi sa singularité gustative. Ce riz complet offre des saveurs cacahuète, vanille, et une texture proche du Quinoa, avec un cœur moelleux, tout en restant ferme à l’extérieur. Bref un vrai Breton
L’Espace Entreprises Bretagne romantique accueille le Club PrescrireEsperluette & Associés
Le 4 avril prochain le club Prescrire organise une rencontre pour tous les prescripteurs du bâtiment et de l’immobilier de la région à l’Espace Entreprises Bretagne Romantique. Architectes, bureaux d’études, économistes, entreprises générales ou encore maîtres d’ouvrage, cette journée rencontre vous est dédiée. Objectif : découverte et mise en avant du nouvel espace entreprises et développement des échanges entre prescripteurs du bâtiment et de l’immobilier, et fabricants de matériaux.
Programme
Rendez-vous à partir de 18h à l’Espace Entreprises Bretagne romantique
18 h 30 Début de la rencontre avec les présentations des partenaires Schüco et Geze France.
18 h 45 Visite du site avec : TRÉGUER ARCHITECTURES, BET Inddigo (Fluides + HQE) et BET Luc Moreau (Electricité et éclairage)
20 h 00 Cocktail offert par les partenaires du Club Prescrire
Inscriptions en ligne sur le lien suivant : http://www.clubprescrire.com/calendrier_des_rencontres/fiche_prescripteur.php/1346/bretagne-ille-et-vilaine-combourg-35
Cardinal Édifice remporte le chantier de l’Institut Mines-Télécom du Campus P...Esperluette & Associés
Cardinal Édifice a remporté le marché du clos et couvert des nouveaux bâtiments de l’Institut Mines-Télécom sur le Campus Paris-Saclay.
Le projet
Après une 1ère implantation à Palaiseau au sein de Nano-INNOV en 2012, le prestigieux Institut Mines-Télécom a décidé de s’installer à la rentrée de septembre 2019 sur le Campus Paris-Saclay. En juillet dernier, à l’issue d’un appel d’offres public, Cardinal Édifice s’est vu attribuer la construction de ce projet. Il s’agit d’un ensemble architectural de 46 200 m² SDO (surface dans œuvre) composé de bâtiments d’enseignement supérieur et de recherche, de la Direction générale de l’Institut Mines-Télécom et d’un restaurant mutualisé. Les lots obtenus sont : le VRD, le gros œuvre, le traitement des façades et l’étanchéité.
Le montant total du marché est de 42 millions d’euros HT pour 55 300 m² de planchers.
• Maîtrise d’ouvrage : Institut Mines-Télécom
• Groupement Maîtrise d’œuvre : Grafton/ Vigneu Zilio / OTEIS
L’eau est l’un des cinq éléments essentiels à la vie, et cela est encore plus vrai dans le jardin. Pour profiter des plaisirs de la baignade, tout en respectant l’environnement, nombreux sont ceux qui optent pour une baignade paysagère. Conçu comme un lac naturel, ce principe permet de bénéficier d’une eau limpide qui s’épure d’elle-même par l’effet des plantes soigneusement choisies et d’être donc en harmonie avec la nature. La réussite d’une telle installation est minutieuse et implique de comprendre le paysage et l’écosystème, pour cela, passer par un professionnel s’impose. L’architecte-paysagiste de Saint-Malo, Éric LEQUERTIER, double vainqueur des Victoires du Paysage, présente sa vision des baignades paysagères entre liberté, harmonie et éco-paysage
L’ONU a fait du 20 mars la journée mondiale du bonheur. C’est donc une formidable occasion de parler aussi du bonheur au travail, car nous y passons tous après tout la majeure partie de notre temps. Comme l’annonce le Secrétaire Général des Nations Unies :
« Le monde a besoin d'un nouveau paradigme économique qui reconnaît la parité entre les trois piliers du développement durable .Le bien-être social, économique et environnemental sont indissociables. Ensemble, ils définissent le bonheur brut »
L’architecte paysagiste malouin Eric Lequertier l’a bien compris et propose des journées dédiées au bien-être de ses collaborateurs en phase avec ces 3 sphères du développement durable pour cultiver le bien vivre ensemble en harmonie,
Prochaine journée le 20 mars 2017
la journée internationale du bonheur vue par Eric Lequertier
Validation de la taxe copie privée sur les appareils reconditionnés français, quand le gouvernement se trompe de cible
1. Communiqué de presse
Mars 2023
Validation de la taxe copie privée sur les appareils reconditionnés
français, quand le gouvernement se trompe de cible
Fin 2022, le Conseil d’État annonçait la fin de la taxe copie privée
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Éric Cordon, Henry Favre et Marwan Mazloum, fondateurs de QuelBonPlan.fr, l’unique marketplace dédiée à
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Car, il semble en effet bien plus simple de s’attaquer à des sociétés françaises en pleine croissance et écologiques
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Taxer les stockages physiques un combat d’arrière-garde, une erreur stratégique
Le secteur de la culture a gravement souffert pendant la crise sanitaire du COVID19, infiniment plus que le
numérique, c’est un fait indéniable. Mais faut-il pour autant aller chercher une compensation là où elle n’a pas
lieu d’être. En effet, il a été analysé que sur la typologie du contenu de la mémoire de 250 k smartphones, (en
toute conformité avec la RGPD) la musique représente en moyenne 105 Mo sur une capacité mémoire moyenne
de l’ordre de 40 Go, soit seulement 0,25 %. Et pourtant le montant de la redevance reste le même.
Ces chiffres montrent bien que ce n’est pas le fait de taxer des appareils reconditionnés qui est un non-sens, mais
bien celui de se focaliser sur les supports physiques numériques. À l’ère du streaming il est plus que temps
que le gouvernement change de paradigme et se tourne enfin vers les GAFA et leurs plateformes de streaming.
Les stockages ne sont résolument plus dans nos supports physiques mais bien sûr des plateformes comme
Deezer, Spotify, ou encore Youtube. La commission responsable de la taxe copie privée a jugé plus simple de
s’attaquer à une filière française écologique, créatrice d’emplois et déjà malmenée par la concurrence déloyale,
plutôt qu’au GAFA. On se demande bien pourquoi ?
Une erreur stratégique qui pourrait rapidement se révéler catastrophique pour la planète, l’économie et même
la culture dans un futur bien trop proche.
2. La redevance copie privée sur le reconditionné : tant pis pour l’écologie !
L’extension de la redevance copie privée sur les appareils reconditionnés a été votée en pleine COP26, quand le
monde entier débattait pour proposer et soutenir des solutions concrètes contre le réchauffement climatique.
Pour rappel, l’empreinte carbone d’un téléphone reconditionné est 10 fois moins élevée qu’un neuf. On sait,
par ailleurs, que la plus grande partie des gaz à effet de serre, liés au numérique provient de la fabrication
de terminaux, d’où l’enjeu colossal de les reconditionner et éviter la fabrication massive de terminaux neufs.
Voilà pourquoi le reconditionné est un enjeu écologique majeur. Ce n’est donc sûrement pas en appliquant une
taxe injuste et dépassée, que l’on va encourager la transition écologique !
Coup de massue pour la filière numérique éco-responsable française
Sur un téléphone reconditionné, la redevance copie privée s’élève à environ 8 € par téléphone, quel que soit son
prix. Même si elle n’est pas visible, une telle somme se répercute inévitablement sur le prix de vente d’un appareil
reconditionné et donc sur le pouvoir d’achat des consommateurs, qui n’hésiteront pas à aller chercher la
bonne affaire ailleurs.
C’est donc un coup de massue sur les reconditionneurs français, qui sont déjà en difficulté face aux
reconditionneurs étrangers qui ne payent pas de TVA en France. On enfonce le clou en leur faisant payer
une taxe supplémentaire que les étrangers ne payent pas, creusant ainsi l’écart avec les conditions économiques
dans lesquelles travaillent les étrangers. Cela n’encourage pas le développement de l’électronique circulaire en
France et aura donc un impact direct sur les emplois de l’industrie française.
L’appareil neuf a déjà payé sa redevance une fois. La redevance copie privée est prélevée sur toutes les ventes
d’appareils numériques neufs. Alors, l’appliquer au reconditionné, c’est la prélever deux fois… Puis une troisième
fois si le produit est reconditionné à nouveau. Voire quatre ou cinq !
Alors à qui s’adresse exactement la redevance copie privée ? Au monstrueux disque dur (qui a déjà payé une
première fois), au vendeur (qui doit payer à chaque reconditionnement) ou à l’acheteur (qui génère une
redevance à chaque fois qu’il change d’appareil) ? Cela fait plus de redevances que de consommateurs ou
d’appareils. Au final, le reconditionnement des téléphones les plus anciens ne vaudra plus le coup financièrement,
alors qu’ils pourraient pourtant encore servir. Que fait-on de la lutte contre le gâchis électronique dans tout cela ?
A-t-elle bien été prise en compte et soigneusement étudiée avant cette subite prise de décision ?
La taxe copie privée, explications
La redevance copie privée ou aussi appelée taxe copie privée est une compensation financière créée en 1985
pour résoudre un conflit entre le secteur numérique et la culture autour des droits d’auteur. Elle s’applique à
tous les supports numériques permettant de copier du contenu audio ou vidéo (DVD, CD, ordinateurs… et depuis
2021 aux smartphones et PC reconditionnés).
La copie privée n’est pas du piratage. Il est légal de copier une œuvre pour la partager dans le cercle privé. Mais
quand il s’agit de copier un DVD pour l’offrir aux 20 membres de sa famille, c’est autant de DVD invendus dont
les recettes échappent aux artistes. Dans cette situation, il y a un préjudice au droit d’auteur. Ce qui justifie de
récupérer cet argent perdu sous forme d’une redevance.
En 1985, la redevance copie privée s’appliquait déjà à nos bonnes vieilles cassettes VHS, aux CD vierges, aux clés
USB, aux ordinateurs et même à ces fameuses disquettes qui ne sont aujourd’hui qu’un souvenir. Désormais ce
sont les nouveaux appareils électroniques qui sont dans le viseur : tablettes, smartphones, ordinateurs et liseuses
ebook. Le montant de la taxe copie privée qui leur est appliquée n’est pas négligeable ! Elle représente environ
14 € pour un smartphone neuf de plus de 64 Go de mémoire de stockage. Une somme qui s’ajoute au prix final
de l’appareil. Mauvaise nouvelle pour le consommateur.
Comment fonctionne la taxe copie privée ?
3. Copie France est un organisme agréé par le ministère de la Culture pour collecter la redevance. Ce sont les
fabricants et les revendeurs d’appareils numériques qui la payent. La somme est redistribuée à 75 % aux ayants
droit de la culture (auteurs, producteurs, artistes-interprètes…) et finance à 25 % des aides au renouvellement
de la culture (création, diffusion ou formation). En 2020, ce sont plus de 250 millions d’euros qui sont ainsi
collectés. Mais le ministère de la Culture a décidé qu’il lui en fallait plus. Attention, on ne parle pas ici de la loi
HADOPI et du piratage, mais seulement de copie privée.
À propos de QuelBonplan.fr
Lancé en 2021 par Éric Cordon, Henry Favre et Marwan Mazloum, Quelbonplan.fr est le seul site de vente en ligne
qui rassemble exclusivement des reconditionneurs Français et qui s’engage dans l’économie circulaire. Basée à
Saint-Malo, la startup compte une équipe d’une dizaine de personnes. Quel Bon Plan compte 21 reconditionneurs
référencés sur le site, et qui sont répartis sur tout le territoire français.
Éric Cordon, Henry Favre et Marwan Mazloum sont trois jeunes quadras à la fois optimistes et réalistes,
passionnés par le numérique. Éric et Marwan sont amis depuis le lycée, Marwan et Henry travaillent ensemble
depuis plusieurs années. Ce qui les caractérise ? Une vision résolument positive du numérique, portée par les
formidables opportunités du circuit court. Ce qui les fait se lever ? Le goût du challenge, l’envie de faire bouger
les lignes en offrant aux clients une expérience d’achat de qualité, responsable et éclairée afin que le numérique
soit réellement un bon plan pour tous.
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