Appel à expérimentation Labo Démocratie Ouverte programme Territoires Hautement Citoyens Démocratie Ouverte cherche des innovateurs démocratiques, chercheurs et professionnels de la participation citoyenne pour mener une expérimentation dont l’objectif est d’inventer et tester les Conseils de Quartier de demain. Territoire partenaire Pour mener cette expérimentation, Démocratie Ouverte a signé une convention de partenariat avec la Mairie de Paris.
 Sont engagés dans la démarche : Les équipes du Labo Démocratie Ouverte : Armel Le Coz, Enora Conan, Thomas Simon. Pauline Véron, Maire Adjointe de Paris chargée de la démocratie locale, de la participation citoyenne, de la vie associative et de la jeunesse.
 Le service de la participation citoyenne de la ville de Paris.
 Les élus, coordinateurs de Conseils de Quartier et animateurs/membres volontaires de 3 Conseils de Quartier pilotes :
 Paris 10ème : CQ Saint-Vincent de Paul 
 Paris 11ème : CQ Nation-Alexandre Dumas
 Paris 12ème : CQ Nation-Picpus Défi Chaque expérimentation du Labo Démocratie Ouverte s’attaque à un défi. Ici, nous cherchons à inventer des solutions et un nouveau fonctionnement pour que les conseils de quartier deviennent les déclencheurs, les accélérateurs et les animateurs d’un engagement citoyen massif, durable et quotidien. Autrement dit, l’objectif poursuivi, c’est que les Conseils de Quartier de demain permettent à des dizaines de milliers de citoyens de s’engagent dans leur quartier, soit pour contribuer aux prises de décisions locales, soit pour contribuer directement à des actions d’intérêt général : chantiers participatifs, bénévolat dans des associations du quartier, etc.

1. Appel à expérimentation
Labo Démocratie Ouverte
programme Territoires Hautement Citoyens
Démocratie Ouverte cherche des innovateurs démocratiques, chercheurs et
professionnels de la participation citoyenne pour mener une expérimentation dont
l’objectif est d’​inventer et tester les Conseils de Quartier de demain​​.
Territoire partenaire
Pour mener cette expérimentation, Démocratie Ouverte a signé une convention de
partenariat avec la ​Mairie de Paris​​. Sont engagés dans la démarche :
● Les ​équipes du Labo​​ Démocratie Ouverte : Armel Le Coz, Enora Conan,
Thomas Simon.
● Pauline Véron​​, Maire Adjointe de Paris chargée de la démocratie locale, de la
participation citoyenne, de la vie associative et de la jeunesse.
● Le ​service de la participation citoyenne ​​de la ville de Paris.
● Les élus, coordinateurs de Conseils de Quartier et animateurs/membres
volontaires de ​3 Conseils de Quartier pilotes​​ :
○ Paris 10ème : CQ Saint-Vincent de Paul
○ Paris 11ème : CQ Nation-Alexandre Dumas
○ Paris 12ème : CQ Nation-Picpus

2. Défi
Chaque expérimentation du Labo Démocratie Ouverte s’attaque à un défi. Ici, nous
cherchons à inventer des solutions et un nouveau fonctionnement ​pour que les
conseils de quartier deviennent les déclencheurs, les accélérateurs et les
animateurs d’un engagement citoyen massif, durable et quotidien​​.
Autrement dit, l’objectif poursuivi, c’est que les Conseils de Quartier de demain
permettent à des dizaines de milliers de citoyens de s’engagent dans leur quartier, soit
pour contribuer aux prises de décisions locales, soit pour contribuer directement à des
actions d’intérêt général : chantiers participatifs, bénévolat dans des associations du
quartier, etc.
Processus / calendrier
- Février 2017 : ​​Evaluation de l’action des Conseils de Quartier par l’Inspection
Générale de la Mairie de Paris (​lire le rapport​).
- Mars 2018 :​​ Démocratie Ouverte organise un Créativ’ Café dans les salons de l’Hôtel
de Ville avec plus de 150 participants (​lire le bilan du Créativ’ Café​) - L’association
propose alors à la ville de Paris de mener une expérimentation avec son Labo.
- Été 2018 :​​ Préparation et signature d’une convention d’expérimentation et d’un cadre
(​lire la convention​ / ​voir le cadre d’expérimentation​).
- 15 Oct. > 15 Nov. 2018 :​​ Consultation en ligne sur l’avenir des Conseils de Quartier
(questionnaire et boite à idées sur ​www.idee.paris​).
- 12 Novembre 2018 à 23h : ​​Clôture de l’appel à expérimentation.
- 14 Novembre 2018 de 14h à 16h :​​ ​Visio​ dédiée aux innovateurs démocratiques et
chercheurs ayant répondu à l’appel à expérimentation.
- Samedi 17 Novembre de 9h à 19h :​​ ​Hackathon​ (grande séance de créativité) dédié à
co-construire 3 scénarios de nouveau fonctionnement pour les CQ.
- Nov. 2018 > Mars 2019 :​​ Test des 3 scénarios dans 3 quartiers pilotes.
- Avril 2019 : ​​Journée de la participation : présentation des résultats de
l’expérimentation sous forme de kit ou guide pratique dont tous les CQ de France
pourront se saisir pour transformer leur fonctionnement.

3. Budget
- La subvention accordée par la mairie de Paris à l’association Démocratie Ouverte
pour cette expérimentation est de 30.000€. Elle est dédiée à couvrir des frais
d’ingénierie, d’événementiel, de communication, de suivi de l’expérimentation, de
rétribution des innovateurs démocratiques, des frais de déplacement, des frais de
gestion…
- L’enveloppe que l’association Démocratie Ouverte dédie à la rétribution des
innovateurs démocratiques est de 8.000€ en totalité.
Comment manifester son intérêt ?
Si vous êtes un innovateur démocratique (associations, entreprises, experts
indépendants, etc. portant une innovation démocratique), un professionnel ou un
chercheur et que vous souhaitez vous investir dans cette expérimentation, nous vous
demandons de :
● Envoyer par e-mail une courte présentation (de vous / de votre structure),
● Envoyer par e-mail un document de manifestation d’intérêt précisant l’expertise,
l’outil, la méthode, le dispositif ou la manière dont vous proposez de vous
engager dans cette expérimentation. Nous demandons aux innovateurs
démocratiques et aux professionnels de proposer des solutions inédites, dans
une logique de R&D. Nous proposons aux chercheurs d’ouvrir notre terrain
d’expérimentation en lien avec des projets de papiers, thèses, rapports,
mémoires, articles ou projets de recherche en cours ou initiés à l’occasion de
cette expérimentation,
● De rejoindre le collectif Démocratie Ouverte et de signer son manifeste
(adhésion en ligne gratuite) :
www.democratieouverte.org/pages/rejoignez-le-mouvement
Merci de nous envoyer ces éléments ​avant le 12 Novembre 2018​​.
Contact :​​ Enora Conan - enora.conan@democratieouverte.org - 06 71 16 81 56
Armel Le Coz - armel.lecoz@democratieouverte.org

4. MAIRIE DE PARIS
CONSEILS DE QUARTIERS NOUVELLE GÉNÉRATION
CADRE D’EXPÉRIMENTATION
Défi à relever
Inventer les Conseils de Quartier de demain.
Comment faire des Conseils de Quartier des instances participatives dynamiques, utiles aux habitants du quartier, diversifiées,
attirantes et au fonctionnement efficace, en lien avec les élus, agents et autres acteurs du quartier ?
Contexte
Postulat
Les conseillers de quartiers, mixés
avec des innovateurs démocratiques et
inscrits dans une méthodologie de
créativité, peuvent inventer puis tester
de nouveaux formats de conseils de
quartier, tournés notamment vers
l’action du quotidien dans le quartier,
vers un rôle d’animation de
communautés larges de citoyens
engagés et/ou vers l’engagement dans
la co-construction, voir la co-décision
des politiques publiques.
Constat
Les Conseils de Quartier (CQ) sont
les instances historiques de la
démocratie participative. Présents
depuis longtemps et dans de très
nombreux territoires, il souffrent
souvent d’un déficit de notoriété et
rencontrent des problématiques de
renouvellement, d’efficacité ou de
légitimité. De très nombreuses
formes, organisations et modes
d’animation des CQ co-existent.
L’existant
# Volonté politique forte d’être un
mairie engagée dans l’innovation
publique et démocratique.
# Réflexions et expérimentations
pré-existantes de CQ sur leur rôle et
fonctionnement (18ème notamment)
# Rapport de l’Inspection Générale
“évaluation de l’action des conseils de
quartier” (2017)
# Travail de l’association Cap ou pas
Cap (formation-action)
# Résultats du “Créativ Café” (mars)
Champs d’expérimentation
Enjeux et objets d’expérimentation
- Comment développer le pouvoir d’agir des habitants (engagés ou pas dans les CQ) ?
- Gouvernance, fonctionnement et méthodes de prise de décision au sein des CQ : comment ouvrir les processus ?
- Quelle (nouvelle) place des CQ dans le schéma de gouvernance des mairies d’arrondissement ?
- Diversité : comment s’assurer d’une diversité de participants aux CQ (âge, CSP, genre, etc.) ?
- Etc. (toute thématique jugée utile à travailler peut être ouverte)
Acteurs impliqués
- Trois Conseils de Quartiers “pilotes” ont été identifiés (dans le 10ème, 11ème et 12ème arrondissement)
- Les mairies d’arrondissement sont mobilisées : maires, élus en charge des CQ, coordinateurs de CQ et services
concernés.
- La mairie centrale est mobilisée : Pauline Véron (élue en charge de la démocratie locale), service de la participation
citoyenne.
- Un appel aux innovateurs démocratiques et aux chercheurs lancé en septembre par Démocratie Ouverte.
Déroulé prévisionnel
- Septembre : lancement de l’appel à expérimentation (innovateurs démocratiques et chercheurs)
- Septembre/Octobre : réunions avec les Conseils de Quartier pilotes - Début de la réflexion et du travail de créativité.
- 17 Novembre : HACKATHON - Journée créative pour définir précisément 3 scénarios différents de nouveaux
fonctionnement à tester par les Conseils de Quartier pilotes. Méthode d'animation inspirée du hackathon, techniques
créatives d'immersion dans un lieu original et de production sur un temps court de scénarios, par des équipes créatives
pluridisciplinaires.
- Fin novembre / décembre / janvier / février : 3 mois de test des nouveaux fonctionnements des CQ imaginés durant
le hackathon (accélération du rythme des réunions des CQ pour les besoins de l’expérimentation).
- Mars : documentation, enseignements et analyse de l'expérimentation et de son impact.
- 6 avril : Journée de la participation. Diffusion large des résultats et des bonnes pratiques (Livrable : guide et/ou support
pédagogique réappropriable).