Licence de logiciel

Présenté par :
-AACHABI SOUAD
-BAINI NAJLAA
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Logiciel
 Licence
 La forme juridique (punition)

Logiciel

un logiciel ou software est un ensemble des
programmes et des procédures
nécessaires au fonctionnement d'un
syst...
Les Types des logiciels
Logiciel

Logiciel de
base

qui se distingue
en
deux
catégories
Monotâche
comme MSDOS
et multitâch...
Logo

représentation graphique qui sert à identifier de
manière unique les
sociétés, associations, institutions, produits,...
Création d'un logo
La création d'un logo peut être considérée comme
une création de graphisme. De nombreux éléments
sont à...
Exemple de logo
Licence de logiciel

est un contrat par lequel le titulaire des droits
d'auteur sur un programme informatique définit
avec...
Types de licences
Licence
fixe

La licence fixe
est conçue pour
être installée sur
un ordinateur
particulier. Elle
peut ut...
logiciel libre

L'expression « logiciel libre » veut dire que le logiciel
respecte la liberté de l'utilisateur et de la
co...
La forme juridique au Maroc

Les logiciels sont considérés comme des œuvres de l’esprit .ils
sont protégés par le régime j...
Le droit de l’informatique au
Maroc


La loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques
à l'égard des trai...
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Licence de logiciel

  1. 1. Licence de logiciel Présenté par : -AACHABI SOUAD -BAINI NAJLAA
  2. 2. Sommaire Logiciel  Licence  La forme juridique (punition) 
  3. 3. Logiciel un logiciel ou software est un ensemble des programmes et des procédures nécessaires au fonctionnement d'un système informatique
  4. 4. Les Types des logiciels Logiciel Logiciel de base qui se distingue en deux catégories Monotâche comme MSDOS et multitâches comme Windows Logiciel d’application Ce sont des logiciels utilisés selon les besoins de l'utilisateurs
  5. 5. Logo représentation graphique qui sert à identifier de manière unique les sociétés, associations, institutions, produits, servic es, ou toute autre sorte d'organisations dans le but de différencier le propriétaire du logotype des autres entités.
  6. 6. Création d'un logo La création d'un logo peut être considérée comme une création de graphisme. De nombreux éléments sont à prendre en compte afin de transmettre le message souhaité, tant au niveau des formes que des couleurs
  7. 7. Exemple de logo
  8. 8. Licence de logiciel est un contrat par lequel le titulaire des droits d'auteur sur un programme informatique définit avec son exploitant ou utilisateur les conditions dans lesquelles ce programme peut être utilisé, diffusé ou modifié.
  9. 9. Types de licences Licence fixe La licence fixe est conçue pour être installée sur un ordinateur particulier. Elle peut utiliser une caractéristique spécifique à cet ordinateur Licence nominative est attribuée à un utilisateur particulier, qui peut l'installer sur tout ordinateur, mais est le seul utilisateur agréé à l'utiliser Licence flottante est un type de licence logiciel pour laquelle un nombre limité de licences logicielles sont partagées entre un grand nombre d'utilisateurs au cours du temps. shareware ou partagicielattribue un droit temporaire et/ou avec des fonctionnalités limitées d'utilisation. Licence libre Une licence est libre lorsqu'elle garantit à l'utilisateur du logiciel un certain nombre de libertés fondamentales . Pour la free software fondation.
  10. 10. logiciel libre L'expression « logiciel libre » veut dire que le logiciel respecte la liberté de l'utilisateur et de la communauté.
  11. 11. La forme juridique au Maroc Les logiciels sont considérés comme des œuvres de l’esprit .ils sont protégés par le régime juridique des droits d’auteur ,il est donc interdit de copier ou d’utiliser des copies de logiciel sans l’autorisation du titulaire des droits.
  12. 12. Le droit de l’informatique au Maroc  La loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements des données à caractère personnel promulguée par le Décret n° 2-09-165, en date du 21 mai 2009. a été publiée au Bulletin Officiel n° 5744 du 18 Juin 2009.  Loi n° 53-05 relative à l’échange électronique de données juridiques

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