La lettre d'information Je tutelle dédiée aux représentants familiaux et aux mandataires judiciaires à la protection juridique vient de paraître.

1. VOUS AVEZ LA PAROLE
Mai 2016
42
LA LETTRE DE LA CAISSE D’EPARGNE AUX TUTEURS FAMILIAUX ET AUX MANDATAIRES JUDICIAIRES
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À Épinal, la confiance en soi
facilite l’accompagnement
C’est à travers la reconstruction du lien parents-enfants que l’Association Vosgienne
pour la Sauvegarde de l’Enfance, de l’Adolescence et des Adultes (AVSEA) entend
favoriser le retour à une gestion saine des prestations familiales. Explication de
Grégory Wallian, chef de service.
est des situations où la gestion des
prestations familiales devient problé-
matique au point qu’une Mesure
Judiciaire d’Aide à la Gestion du
Budget Familial (MJAGBF) s’impose,
indique Grégory Wallian, chef de
service à l’AVSEA.
Notre association aide quelque
160 familles. Si notre objectif est de
parvenir à une gestion plus adap-
tée des prestations familiales dans
l’intérêt de l’enfant, nous sommes
aussi très attachés à appréhender
les situations familiales dans leurs
diverses dimensions et à lutter
contre l’isolement des familles.
Aussi, il est important de considé-
rer l’accompagnement budgétaire
comme un outil de médiation dans
la relation éducative et le fait que
celui-ci ne peut être mené à bien
sans tenir compte des autres difficul-
tés qui subsistent : altération du lien
parents-enfants, isolement social…
Nous avons ainsi réfléchi à une autre
forme d’intervention, complémen-
taire à l’accompagnement individuel.
Plusieurs familles ont été associées à
cette réflexion afin de bâtir ensemble
un projet répondant à leurs besoins.
L’idée est alors venue de créer un
espace collectif dans lequel les
compétences des parents pourront
être valorisées. C’est dans cet objec-
tif que des ateliers ont été mis en
place : expression théâtrale, atelier
loisirs créatifs parents-enfants.
Depuis près d’un an, une quinzaine
de familles ont adhéré à ce projet
dont la singularité est marquée par
le principe de la libre adhésion dans
un cadre contraint. Il est encore trop
tôt pour mesurer les effets de cette
action, mais force est de constater
que les parents reprennent petit à
petit confiance en eux. Le fait que
les familles s’impliquent dans un
projet collectif a une incidence sur
leur estime d’elles-mêmes. C’est
un pas essentiel pour restaurer les
notions de confiance, d’échange et
de bienveillance ! »
Plus d’informations sur :
www.avsea88.com
«
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2. • TUTELLE AU QUOTIDIEN
VOUS FORME ET VOUS
INFORME
L’équipe de Tutelle Au Quotidien
propose deux sessions de
formation :
• « Gestion d’une mesure de
protection juridique » (12 avril et
13 octobre 2016) ;
• « Comment assurer une gestion
prudente et avisée, obligations et
préconisations selon le type de
mesure, la situation patrimoniale
et les besoins du majeur » (7 avril
et 27 octobre 2016).
Durée : 2 h 30. Participation : 50 €.
Les formations ont lieu à Paris
mais des sessions peuvent être
organisées sur mesure et à la
demande en région.
Pour en savoir plus :
www.tutelleauquotidien.fr,
rubrique « Actualités »
• L’UNAPEI VOUS DONNE
RENDEZ-VOUS EN MAI
À COLMAR
Les 19, 20 et 21 mai prochain,
l’UNAPEI organise un temps
fort sur le thème « Pour une
société inclusive, rejoignez le
Mouvement ! ». Ateliers, confé-
rences, animations, expositions et
autres surprises rythmeront ces
journées dédiées aux quelque
1 800 personnes attendues :
associations locales fédérées
par l’UNAPEI, personnalités poli-
tiques régionales et nationales,
familles, personnes handicapées
mentales et entreprises.
Pour en savoir plus :
www.alsace.unapei.org
• LOI DE SIMPLIFICATION
ET MODERNISATION DU DROIT
DE LA FAMILLE
La loi n° 2015-177 du 16 février
2015 simplifie les règles relatives
à l’administration légale en réser-
vant l’autorisation systématique
du juge des tutelles aux seuls
actes qui pourraient affecter de
manière grave, substantielle et
définitive le patrimoine du mineur
et en clarifiant les règles appli-
cables au contrôle des comptes
de gestion. Elle aménage égale-
ment le droit de la protection juri-
dique des majeurs, en créant un
dispositif d’habilitation familiale.
Pour en savoir plus :
www.legifrance.gouv.fr
DE A À Z
Échanges automatiques d’informations, fonds de garantie,
loi Eckert sur les comptes inactifs… Diverses modifications
réglementaires sont intervenues et contraignent les
établissements bancaires à effectuer des démarches auprès
de leurs clients. Explications.
À plusieurs reprises, la Caisse
d’Epargne, comme toutes les
banques, sera amenée à contac-
ter les clients pour les informer
des nouvelles dispositions
légales en matière d’échanges
automatiques d’informations
fiscales, de fonds de garantie et
de comptes inactifs, et à cette
occasion mettre les dossiers en
conformité.
méthode standard internationale
pour améliorer la transparence et
l’échange automatique d’infor-
mations fiscales : le Common
Reporting Standard (CRS). Cette
Norme Commune de Déclara-
tion – également appelée Global
FATCA (Foreign Account Tax
Compliance Act) – concerne
d’ores et déjà tous les pays de
l’Union européenne et a voca-
tion à s’appliquer aux 99 pays
participants. Le CRS permet aux
administrations fiscales d’avoir
la connaissance systématique
des avoirs financiers détenus
à l’étranger par ses résidents
fiscaux.
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Changements réglementaires :
mode d’emploi
ÉVITER LA FRAUDE FISCALE
Depuis 2012, l’intérêt politique
s’est de plus en plus focalisé sur
les possibilités qu’offre l’échange
automatique de renseignements
pour lutter contre la fraude
fiscale.
À la demande du G8 et du G20,
l’Organisation de Coopération
et de Développement Écono-
miques (OCDE) a élaboré une
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3. QUESTIONS DIRECTES
QUE SE PASSE-T-IL LORSQU’UNE PERSONNE QUI DÉTIENT DES PARTS
SOCIALES EST MISE SOUS PROTECTION ?
Lefaitd’êtresousmesuredeprotectionjuridiquen’estpasincompatible
aveclefaitdeposséderdespartssociales.Enrevanche,ilconvient
de lire l’ordonnance de jugement pour savoir qui est en mesure
d’exercerledroitdevote.Lapersonneprotégéepercevralesintérêts
desespartssocialescommetouslesanssursoncomptededépôt,
en mai ou juin de chaque année.
EN CAS DE RENOUVELLEMENT DE LA MESURE, DOIS-JE INFORMER
LE CONSEILLER BANCAIRE ?
Depuislaréformede2007,lesmesuresdeprotectionjuridiquesont
révisées tous les 5 ans pour les régimes de curatelle et de tutelle, et
chaque année pour les sauvegardes de justice.
La révision d’une mesure peut aboutir à son maintien jusqu’à la
prochaine révision, à un changement de représentant légal, à un
allègement ou un renforcement de la mesure ou tout simplement à
sa levée, si le niveau d’autonomie du protégé le permet.
Ilestindispensabledecommuniquerauxétablissementsbancaires
concernés, l’ordonnance de révision mentionnant d’éventuels
changements ou entérinant la décision initiale.
Rappel : d’un point de vue légal, une mesure de protection arrivant
au terme de la date de fin fixée, devient caduque de fait. Aussi, la
banquedoitêtreenmesuredes’assurerdelalégitimitéd’undonneur
d’ordre pour agir sur les comptes.
À partir de janvier 2016, chaque
relevé de compte édité par la
Caisse d’Epargne mentionnera
que les « dépôts sont éligibles à la
garantie des dépôts du Fonds de
Garantie des Dépôts et de Réso-
lution, sous réserve des exclu-
sions prévues par les textes en
vigueur ». Concernant le Livret A,
le Livret de Développement
Durable et le Livret d’Epargne
Populaire, leurs montants sont
intégralement garantis par l’État.
LUTTER CONTRE LES COMPTES
EN DÉSHÉRENCE
Depuis le 1er
janvier 2016, la
loi Eckert prévoit, qu’après un
délai de dix ans sans opération
ou contact d’un client avec sa
banque, les sommes présentes
sur son compte bancaire inactif
et ses contrats d’assurance vie
soient versées à la Caisse des
Dépôts et Consignations (CDC).
En pratique, la Caisse d’Epargne
contactera les clients qui ne
réalisent plus aucune opération
sur aucun de leurs comptes
pendant une longue période, et
qui n’ont aucun contact avec leur
agence (connexion sur l’Espace
Client Internet, courrier, appel
téléphonique, rendez-vous avec
un conseiller…). Suite à cette
information et en l’absence de
tout nouveau mouvement, le
compte sera clôturé conformé-
ment à la loi.
Les clients recevront un dernier
courrier six mois avant la clôture
effective.
Toutefois, les sommes pourront
ensuite être réclamées pendant
vingt ans (ou dix ans pour un
PEL) auprès de la CDC par
les clients concernés ou leurs
ayants droit.
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Au sein de l’Union européenne,
l’échange automatique d’informa-
tions (EAI) est applicable depuis
le 1er
janvier 2016 pour une partie
des avoirs bancaires ; il portera
sur l’ensemble des informations
bancaires collectées à compter
du 1er
janvier 2017. La Caisse
d’Epargne a élaboré une procé-
dure convergente qui permet de
traiter simultanément les dili-
gences FATCA et CRS.
GARANTIR LES FONDS EN CAS
DE FAILLITE BANCAIRE
Mis en place par l’État, le Fonds
de Garantie des Dépôts et de
Résolution (FGDR) est un orga-
nisme d’intérêt général, dont la
mission consiste à protéger les
avoirs de la clientèle des établis-
sements bancaires français
(particuliers, entreprises, asso-
ciations, groupements profes-
sionnels). Ainsi, en cas de faillite
d’un établissement financier, les
dépôts bancaires sont couverts
à hauteur de 100 000 € par
déposant et par établissement,
sur les sommes déposées sur
leurs comptes courants, livrets,
comptes et dépôts à terme, etc.
L’arrêté du 27 octobre 2015
prévoit toutefois une excep-
tion avec un plafond relevé à
500 000 euros pour les « dépôts
à caractère exceptionnel et
temporaire » : vente d’un bien
d’habitation appartenant au
déposant, réparation en capital
d’un dommage subi par le dépo-
sant, versement en capital d’un
avantage retraite, d’une succes-
sion, d’un legs, d’une donation,
d’une prestation compensatoire,
ou d’une indemnité transaction-
nelle ou contractuelle suite à la
rupture d’un contrat de travail.
s :
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CONSEIL MALIN
En matière de Fonds de garantie, reportez-vous à la plaquette FGDR
disponible sur le site Internet de la Caisse d’Epargne ou au formulaire
d’information communiqué annuellement ou sur demande par votre
conseiller. Pensez également à signaler tout changement d’adresse et/
ou de coordonnées (numéro de téléphone portable, adresse mail, etc.).
Avec le service « Relevés en
ligne » de Webprotexion, les
professionnels peuvent recevoir
directement sous format numé-
risé les relevés mensuels et/ou
annuels de l’ensemble des
mesures gérées. C’est un
service gratuit compris dans
l’abonnement à Webprotexion.
Il leur suffit d’y souscrire en
ligne dans le menu « Gestion
abonnement ».
Les relevés peuvent être
consultés, téléchargés et impri-
més. Ils sont accessibles
pendant 10 ans à partir de leur
mise à disposition, tant que le
professionnel assure la gestion
de la mesure et tant que le
service « Relevés en ligne » est
actif.
Avec la fonctionnalité de télé-
chargement en masse, il est
possible de télécharger dans
un seul fichier les relevés de
l’ensemble des personnes
protégées gérées sur un mois
donné. Le nom des relevés est
formalisé pour faciliter leur
archivage électronique.
À noter : les relevés numérisés
ont la même valeur juridique
que les relevés en version
papier.
Professionnels,optez
pourlanumérisation
desrelevés
EN PRATIQUE
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4. Près de 70 parents d’enfants handicapés
mentaux se sont retrouvés à Saverne, au sein
de l’un des 13 établissements et services gérés par
l’AAPEI de Strasbourg. L’objectif de cette rencontre :
aborder les différentes solutions en matière de
transmission de patrimoine. La Caisse d’Epargne
Alsace a répondu favorablement à la demande
d’une des experts comptables de l’association,
également administratrice dans une SLE (société
locale d’économie), à l’initiative de cette rencontre.
Divers experts et représentants du service de
l’Économie Sociale et Solidaire et des Personnes
Protégées de la Caisse d’Epargne étaient présents
pour éclairer les familles sur les manières d’assurer
l’avenir matériel et financier de leur enfant handicapé.
Les notions incontournables de l’héritage
Un gestionnaire en patrimoine de la Caisse
d’Epargne a notamment abordé les notions
incontournables de l’héritage, comme : la notion de
L
L’AAPEI – Association de parents, de personnes
handicapéesmentalesetdeleursamisdeStrasbourg
qui accueille quelque 600 personnes handicapées
mentales – a proposé aux familles une rencontre
surlethèmedelatransmission.LaCaissed’Epargne
Alsace y a apporté son expertise.
À Strasbourg,
rencontre autour
de la transmission
Les contrats d’assurance vie Natixis
remplacent les contrats CNP
Lettre d’information éditée par la Caisse d’Epargne.
BPCE - société anonyme à directoire et conseil de
surveillance au capital de 155 742 320 €. Siège
social : 50 avenue Pierre-Mendès-France 75201
Paris Cedex 13. RCS Paris n° 493 455 042,
intermédiaire d’assurance inscrit à l’ORIAS sous
le n° 08 045 100. Directeur de la publication :
J.-Y. Forel - Directeur de la rédaction :
T. Martinez - Comité de rédaction : E. ­Grimbert,
S. Guillois, F. Levallois, N. Marchand,
C. Villa, J.-F. Broussas, M. Klotz, C. Bernot,
C. ­Baratin, F. Wagner. Conception, rédaction et
réalisation : Illustration :Ulf. K.-comillus.com-
Crédits photo : Thinkstock - Impression pour
les Éditions de l’Épargne : TYPOFORM - 4 rue
du Vaulorin 91320 Wissous. ISSN : 1950-4454.
EdEp : 04.2016.60189.
Vos contrats d’assurance vie et de prévoyance
évoluent. Jusqu’à présent, c’est la CNP
Assurances qui fournissait et gérait tous les contrats
d’assurance vie et de prévoyance des Caisses
d’Epargne. Depuis le 1er
janvier 2016, Natixis
Assurances – qui alimente déjà les assurances
vie du réseau Banques Populaires – a pris le relais
pour les nouveaux contrats Caisse d’Epargne. CNP
Assurances conserve néanmoins la gestion des
contrats en cours, ainsi que les versements nouveaux
sur ces contrats. Ce qui change concrètement c’est
le nom et la composition des contrats qui seront
souscrits à l’avenir. La nouvelle gamme compte
sept produits d’assurance vie (MILLEVIE Essentielle,
MILLEVIE Premium, MILLEVIE Infinie, MILLEVIE Initiale,
MILLEVIE Capi, MILLEVIE Revenus, Solution PERP),
ainsi que quatre produits de prévoyance (SECUR’
Urgence, SECUR’ Famille, SECUR’ Obsèques,
Assurance Homme Clé). La commercialisation se
fera en trois vagues : dès mars 2016 en région
Rhône-Alpes et Loire Centre, en juin en Alsace,
Aquitaine-Poitou-Charentes, Lorraine-Champagne-
Ardenne, Bourgogne-Franche-Comté, Ile-de-France
et Provence-Alpes-Corse, et à partir d’octobre en
région Côte d’Azur, Auvergne-Limousin, Languedoc-
Roussillon, Loire-Drôme-Ardèche, Midi-Pyrénées,
Nord-France-Europe, Normandie et Picardie.
Pour tout renseignement, n’hésitez pas à prendre
contact avec votre conseiller Caisse d’Epargne.
Quoi
de neuf ?
EN ACTION
réservataire, l’actif net successoral, les abattements
et qui sont les héritiers au moment du décès. Il a
aussi été question des ressources des personnes
handicapées : aides sociales et récupérations
[Allocation aux adultes handicapés (AAH), frais
médicaux éducatifs, frais d’hébergement…].
Ensuite, ont été passés en revue les différents
placements dédiés aux personnes handicapées :
rente survie et contrat épargne handicap. Enfin,
l’expert a également évoqué d’autres solutions pour
préparer l’avenir des enfants handicapés, comme le
démembrement, la création d’une SCI, la donation
graduelle ou résiduelle, le pacte successoral, le
mandat à effet posthume et la vente immobilière
en rente viagère. Cette rencontre a donné lieu
à d’intéressants échanges dans une ambiance
conviviale. Une occasion de plus pour la Caisse
d’Epargne d’affirmer son expertise et son rapport
à l’humain ! L’opération, qui a connu un vif succès,
devrait être réitérée.
LE SAVIEZ-VOUS ?
• UDAF DE CHARENTE
HABILITÉE À VOUS INFORMER
Le vendredi matin, de 9 h 30 à
12 h 30, un mandataire judiciaire
de l’UDAF 16 répond à vos
questions, vous informe sur les
mesures de protection et vous
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Pourtoutcontact:0516530060
• LA CAISSE D’EPARGNE
RHÔNE-ALPES INVESTIT
LA TOUR INCITY DE LYON
Plus qu’un simple déménage-
ment, l’installation de la Caisse
d’Epargne Rhône-Alpes dans la
Tour Incity à Lyon Part-Dieu est
aussi une transformation d’entre-
prise,unprojetmanagérial.Defait,
dans cette tour de 200 mètres de
haut, sont désormais regroupés
700 collaborateurs des fonctions
Support et Formation, jusqu’alors
répartis sur trois sites distincts.
En installant de la transversalité
dans une tour verticale, la Caisse
d’Epargne a fait le pari du tout
« open » et du tout digital. Utilisant
14 des 39 étages de la tour (soit
18 000m²,concentréssur44 %de
l’immeuble), les équipes évoluent
désormais dans des espaces
ouverts connectés. Presque plus
de bureaux fermés, une seule
imprimante par étage, des ordi-
nateursquiserventdetéléphone…
Cette configuration spatiale et
technologique favorise une circu-
lation plus rapide de l’information,
plus de solidarité et de synergie
entre les services et les métiers,
plus de fluidité et de facilité dans
le traitement de la demande du
client avec pour objectif le « zéro
papier ». Désormais, la CE Rhône-
Alpes voit grand et loin !
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