Quel est l'intérêt d'un sme

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Le monde de l'entreprise fait face à une croissance des contraintes légales en matière d'environnement. Pour y faire face des systèmes de management de l'environnement ont été créés.
Cette étude porte sur la mise en place de ces systèmes et sur la plus-value qu'ils génèrent pour les entreprises qui les adoptent.

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Quel est l'intérêt d'un sme

  1. 1. Melle Audrey DAUTHUILLE GPELI, Session 2012/2013
  2. 2. I. LA MISE EN PLACE........................................................................... 1 A. LA ROUE DE DEMING...............................................................................................1 B. LES ETAPES A SUIVRE..............................................................................................2 1) Une politique environnementale ................................................................................... 2 2) Bilan et programme environnemental........................................................................... 5 3) Mise en place d’un système de management environnemental (SME) ........................ 7 4) Mise en œuvre du projet................................................................................................ 9 5) Vérifications et corrections......................................................................................... 11 6) Validation et préparation à une nouvelle étape.......................................................... 13 II. UNE MISE EN PLACE SOLLICITEE............................................14 A. LES CONTRAINTES REGLEMENTAIRES....................................................................14 B. LES RELATIONS AVEC LES PARTENAIRES ...............................................................16 1) L’administration ......................................................................................................... 17 2) Les partenaires financiers........................................................................................... 19 3) Les fournisseurs .......................................................................................................... 20 4) Les clients.................................................................................................................... 20 III.LES NORMES ET CERTIFICATIONS..........................................22 A. ISO 14000 ............................................................................................................22 B. EMAS...................................................................................................................25 IV. LE SME POUR LES TPE/PME........................................................26 A. LA MISE EN PLACE SIMPLIFIEE ...............................................................................26 B. UNE CERTIFICATION PROGRESSIVE........................................................................27 C. LES NIVEAUX ........................................................................................................28
  3. 3. Le développement durable fait désormais partie prenante de notre vie, l’implication de nos sociétés envers l’environnement est devenue une nécessité absolue. Si un effort de plus en plus important est demandé aux individus, les entreprises ont également de gros efforts à fournir. Mais au fond qu’est-ce que le Développement durable ? Bien souvent lorsque l’on parle de Développement durable on ne considère que l’environnement, or ce terme englobe également un volet économique et social. La définition souvent utilisée est « un développement qui répond au besoin du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs ». Pour faire face à l’urgence environnementale et à l’instauration d’une législation en constante évolution, les entreprises ont désormais la possibilité de créer leur version d’un outil appelé système de management environnemental. « Composante du système de management global qui inclut la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources pour élaborer, mettre en œuvre, réaliser, passer en revue et maintenir la politique environnementale ».1 Or, l’intégration de l’environnement dans la problématique de l’entreprise reste une décision encore difficile à prendre. Le système de management environnemental par ses composantes mérite tout de même de se questionner sur l’intérêt qu’il pourrait présenter pour une entreprise désireuse de l’installer et de prendre en considération la part de contrainte que celui-ci peut apporter afin de juger de la pertinence de celui-ci. De manière générale, il faut s’attarder un peu sur sa mise en place au sein de l’entreprise, comment installe-t-on un SME et surtout dans quelle mesure nous engage- t-il ? Puis il serait intéressant de voir dans quelle mesure il apporte satisfaction et l’intérêt économique qu’il peut présenter pour l’entreprise. De plus, ce processus peut aboutir à une normalisation ou certification de l’entreprise, doit-on le faire et quel investissement cela représente-t-il ? Enfin, il faudra prendre en considération ce qui serait adapté à une structure telle qu’une TPE ou PME et la possibilité qu’aurait une structure de cette taille à installer un SME. 1 http://www.techniques-ingenieur.fr/fiche-pratique/environnement-securite-th5/exploiter-une-icpe-dt27/iso-14001-systeme-de- management-environnemental-identifier-et-mettre-en-uvre-les-exigences-documentaires-de-l-iso-14001-0527/
  4. 4. 1 I. La mise en place La mise en place d’un système de management environnemental (SME) est une démarche volontaire mise en œuvre par des entreprises désireuse d’intégrer l’environnement au cœur de leurs activités. Il ne s’agit pas d’un outil au sens strict du terme mais d’une revisite des méthodes, processus et de formation visant à réduire l’impact écologique d’une entreprise à la fois sur son site mais aussi plus largement. Inspiré de la démarche qualité il en reprend certains codes comme le principe de l’amélioration continue représenté par la roue de Deming, et son système d’étapes à suivre. A. La roue de Deming La démarche SME (système de management environnemental) s’inspire clairement de la démarche qualité (SMQ) qui est apparue dans les années 90. La démarche SMQ est également une démarche normalisée plus connue sous le nom de norme ISO 9000. L’idée qui prédomine dans la gestion qualité est celle de l’amélioration continue, et c’est également le cas pour le SME. La représentation de cette démarche dite PDCA est représentée par la roue de Deming2 . Il s’agit de la représentation des quatre piliers de la démarche du système de management environnemental. L’idée principale se situant dans l’amélioration constante de la méthode. Le but étant, une fois arrivé à la dernière étape, de recommencer depuis le début sur un nouveau projet. 2 William Edward Deming, bien qu’il ne soit pas l’inventeur de cette roue, c’est lui qui la popularisa dans les années 50.
  5. 5. 2 B. Les étapes à suivre. La mise en place de ce système suit un parcours d’étapes obligatoires, ce qui le rendra finalement plus facile à réutiliser. Dans un premier temps, la création d’une politique environnementale verra le jour sous l’impulsion de la direction. Dès lors, un bilan environnemental de la société sera dressé afin de définir le programme des mesures qui seront à réaliser. Puis une réorganisation des services et des méthodes sera organisée afin de pouvoir passer à la mise en œuvre du projet. Enfin, il est nécessaire de vérifier les résultats obtenus afin d’en corriger les défaillances. Pour conclure, il s’agira de valider la démarche et sa concrétisation, afin de pouvoir relever un nouveau défi. 1) Une politique environnementale Cette étape concerne la direction de l’entreprise, ce sont les prémices de la démarche. La direction s’engage clairement et par écrit dans une démarche environnementale. L’investissement de la direction est fondamental, il s’agira de fournir les moyens humains et financiers afin de réussir. Le système aura un coût, il se traduira par un investissement financier mais aussi par le temps que passera le personnel dans la mise en œuvre de la démarche, voire même à la nécessité d’engager du personnel pour réaliser les objectifs.
  6. 6. 3 C’est le cas de l’entreprise ASTRUHL dont la direction a fait le choix de la mise en place d’un SME par elle-même et non suite à une demande de la clientèle, ce qui l’a menée à y mettre les moyens en engageant Mr LEFEVRE, au poste d’animateur HQSE. (Hygiène, Qualité, Sécurité et Environnement) Cette politique environnementale se traduit par une série d’engagements développés par l’entreprise. Elle présente publiquement les objectifs décidés afin de réduire l’impact environnemental. Peu importe la qualité de l’entreprise, consulting comme Prospect consulting et services3 , magasins de vêtements comme Zara, (groupe inditex4 ) ou même la construction d’infrastructures comme Eurovia,5 (groupe vinci), toutes ces entreprises mettent en place une politique environnementale. Celle-ci est alors inscrite sur leur site internet, ce qui les engage alors publiquement. 3 http://www.prospect-cs.be/a-propos-de-nous/politique-environnement.html 4 http://www.inditex.com/en/corporate_responsibility/environmental/policy 5 http://www.eurovia.com/fr/engagements/notre-politique-environnementale
  7. 7. 4 Politique environnementale d’Eurovia (groupe Vinci)
  8. 8. 5 2) Bilan et programme environnemental Il s’agit de chercher quelles sont les différentes pollutions générées par l’entreprise ainsi que leur niveau. Cela peut aller de la consommation de fournitures de bureau, aux produits utilisés, en passant par la gestion des déchets Exemple : récupération et tri des cartouches d’imprimante. Le tri et le recyclage sont généralement la première étape choisie par les entreprises dans leur passage au développement durable. Dans le cas de l’entreprise ASTRHUL, bien que Mr Lefèvre ait une bonne connaissance du référentiel correspondant au SME, grâce à la formation par alternance, il a été choisi de s’adjoindre l’aide d’un bureau conseil afin d’aider à la mise en place du SME et de valider la progression à chaque étape clé. Cette étape permet de surcroît de classer les types de pollutions afin de reconnaître les pollutions que l’entreprise peut contrôler. En effet, le traitement de l’information en sera simplifié et les mesures à prendre apparaîtront plus facilement. Elle représente le premier pilier de la roue de Deming, « Planifier ». Une fois le bilan analysé et chiffré, la direction de l’entreprise va pouvoir fixer son / ses objectif(s). Dès lors une série d’objectifs plus concrets est mise en place. Selon que l’entreprise dispose déjà d’un SME ou non, il faudra prioriser ses objectifs. Pour une entreprise qui débute dans la démarche il faudra avancer prudemment et ne pas chercher à résoudre des problèmes de trop grande importance. Cette démarche se mène sur le long terme, alors il vaut mieux commencer petit mais réussir, ainsi dans le cadre de l’amélioration continue, il sera possible de recommencer avec un problème plus important. Le programme décline le ou les objectifs décidés pour une période déterminée, comme ici pour la société Ecoparc.6 6 http://www.ecoparc.com/gestion-durable-parc-activites/europole-mediterraneen-arbois.php
  9. 9. 6
  10. 10. 7 3) Mise en place d’un système de management environnemental (SME) C’est la phase de préparation, il s’agit de repenser l’organisation de l’entreprise. C’est assez fastidieux, mais cela permet d’intégrer tous les acteurs de l’entreprise dans la démarche ; Cette étape va consister en la reprise des fiches de postes, y intégrer les moyens d’atteindre l’objectif fixé en matière de Développement durable. Ce sont aussi de nouvelles méthodes. Il s’agit d’étudier le problème concerné plus attentivement, de se documenter, afin de pouvoir connaître quelle formation est-il nécessaire de faire suivre au personnel (si besoin en était), mais aussi la rédaction des nouvelles méthodes et procédures afin que celles-ci puissent être comprises de tous les acteurs concernés. Si la démarche SME se rapproche tant de la qualité c’est aussi car les deux vont coexister, on va ajouter au processus qualité des procédés environnementaux. C’est toute l’organisation qui est touchée, il s’agit de trouver comment faire interagir les services mais aussi comment bien communiquer sur le sujet au sein de l’entreprise. C’est la mise en place de la méthode et des nouveaux procédés.
  11. 11. 8 Cette phase est cruciale puisque :  Sans cette phase rigoureuse, les services auraient des difficultés à communiquer, la mise en application peu, mal ou pas du tout réalisée.  Elle permet de relever des incohérences dans les fiches de postes et ce temps passé sert ainsi à mieux redistribuer les tâches, l’entreprise y gagne alors en efficacité. Mr Lefèvre m’indiquait que plus que conseillée la formation aux nouvelles techniques et la sensibilisation du personnel à l’environnement était une demande clairement énoncée au sein du référentiel servant de base à la mise en place du système. C’est ainsi que le groupe Air France7 a opté pour la création d’une Direction de l’Environnement et du Développement durable ainsi que pour le déploiement d’un réseau de correspondants délégués à ce sujet sur ses sites. Le but est de connaître le terrain, mais aussi de relayer des informations concernant des problèmes rencontrés sur d’autres sites et enfin d’assister à la fois les sites et leurs personnels dans la réduction de l’impact environnemental d’une activité décriée sur le sujet. De plus, elle a choisi de mettre en place un Programme Innovation Qualité (PIQ) afin d’intégrer son personnel dans la démarche, celui-ci est invité à faire des propositions afin de solutionner un problème lié à l’activité. 7 http://corporate.airfrance.com/fr/developpement-durable/environnement-et-climat/reduire-nos-impacts- environnementaux/management-environnemental/
  12. 12. 9 La formation du personnel Il s’agit d’investir le personnel dans le processus. Il y a de réelles attentes de la part de celui-ci, mais une formation aux nouvelles techniques est primordiale pour une bonne réalisation du projet. 4) Mise en œuvre du projet C’est la mise en marche, elle se fait selon plusieurs étapes :  La communication autour de la démarche. Cette étape consiste essentiellement à informer à l’externe, fournisseurs, administrations, clients. Les méthodes ont changé, les produits doivent être conformes aux nouvelles exigences, les matières premières aussi.  La mise en production des nouveaux procédés La formation aux nouvelles procédures est terminée, toutes les préconisations ont été suivies, il s’agit de les mettre en application.  La réduction des pollutions (appelées aussi nuisances) C’est la conséquence des actions précédentes
  13. 13. 10 Dans le cas d’Air France, il s’agit de ce qui est mis en place selon les sites, ainsi le site de Nantes et celui de Villeneuve-le roi8 ne seront pas les mêmes, mais auront tout de même un objectif commun, celui du groupe. Dans le cas de la société ASTRHUL cela passe par la collecte et le tri des déchets, collecte et traitement des huiles usagées, mais aussi par une sensibilisation des chauffeurs à une conduite écologique et donc économique. 8 http://corporate.airfrance.com/fileadmin/dd_dossiers/images/villeneuve_le_roi_VF.jpg
  14. 14. 11 5) Vérifications et corrections C’est une double étape, la vérification se fait à travers des rapports réguliers avec la direction. Celle- ci doit effectivement adapter son planning afin de prendre connaissance régulièrement des avancées sur le projet. Par le biais d’audits réalisés en interne, une évaluation constante des résultats est possible, cette méthode a l’avantage de ne pas perdre trop de temps dans la mise en place de mesures correctives. Un problème dans le protocole vite diagnostiqué permet une correction plus efficace mais aussi une perte d’investissement plus faible. C’est aussi l’occasion d’atteindre les objectifs fixés dans le temps imparti. Cette mesure n’est pas à prendre à la légère d’autant qu’elle permet de se lancer dans un nouveau cycle aussitôt les objectifs atteints. Dans l’entreprise Astruhl, le principe de veille et de vérification permet à l’entreprise de vérifier que ses objectifs sont atteints dans un premier temps mais aussi de vérifier l’impact écologique de son activité par rapport aux limites administratives. Le groupe Veolia a créé un « Protocole de mesures et de reporting des indicateurs environnement » pour chacune de ses filiales : environnement, eau, propreté, énergie et transport. Celui-ci est révisé et validé tous les ans. Il permet au groupe Véolia
  15. 15. 12 de rationnaliser la remontée des informations pour toutes ses entreprises et de pouvoir surveiller son impact tant au niveau local que global.9 Cette tâche incombe aux responsables du reporting, un poste créé par le groupe afin de suivre l’évolution de l’impact environnemental du groupe et de veiller à ce qu’il corresponde aux objectifs définis par le groupe. Ceci permet de surveiller à la fois les nouveaux et les anciens objectifs. Ici, un tableau de bord, permettant de qualifier la progression ou non en termes de pollution de l’air, et ce pour les 4 branches de l’entreprise Veolia. 9 http://www.veolia.com/veolia/ressources/files/3/12026,Protocole-de-mesure-et-de-reportin.pdf
  16. 16. 13 6) Validation et préparation à une nouvelle étape. Dernière étape, elle consacre l’aboutissement de la démarche. Si toutes les étapes ont été respectées, l’objectif est atteint. C’est le moment de reprendre le cycle d’analyse et de fixer de nouveaux objectifs. C’est aussi l’étape qui permet de demander une certification environnementale, et de bénéficier d’une meilleure visibilité des efforts fournis en matière de Développement durable. Ici le logo de certification ISO de l’entreprise Astrul. Pour une première mise en place, l’addition de toutes ces étapes peut sembler contraignante. Pourtant le principe même de ces étapes et de rendre leur utilisation et réutilisation aisée. Ainsi s’il faut attendre en moyenne 1 an pour pouvoir atteindre le premier objectif fixé, les prochains, souvent plus conséquents, verront leurs buts atteints plus facilement. Ce système répond à des besoins existants mais aussi à ceux qui se créent au fil du temps de part une pollution mondiale croissante et donc de contraintes administratives régulièrement accrues. Cette réponse sur le long terme est la principale raison pour laquelle le système de management environnemental est sollicité par de nombreuses entreprises.
  17. 17. 14 II. Une mise en place sollicitée. L’intérêt croissant des entreprise pour le système de management environnemental est dû au fait qu’il permet de mieux négocier les contraintes institutionnelles liées à l’écologie. De plus, face à une population de plus en plus sensible au bien-être et à l’environnement, c’est également en termes d’image que l’entreprise va pouvoir espérer en tirer des bénéfices. A. Les contraintes réglementaires Suite aux pressions de plus en plus accrues de la population, les gouvernements ont été amenés à durcir le ton en matière de protection de l’environnement. Ainsi nait l’Agenda 21, au sommet de Rio en 1992, il s’agit d’une déclaration posant les bases d’un programme d’actions pour le 21° siècle visant à s’orienter vers un développement durable de la planète. Il s’agit alors de s’engager dans des mesures concrètes en faveur d’un développement équitable, solidaire et respectueux de l’environnement. En le rendant adoptable au niveau des petites collectivités, celui-ci se déclinera alors sous le nom d’Agenda 21 local. Ce sont aussi les limitations des Gaz à Effet de Serre (GES) avec le Protocole de Kyoto en 1997.
  18. 18. 15 Mais c’est également le cas au niveau des états, installation d’une taxe carbone en Suède ou encore les Grenelle de l’Environnement en France en 2007 et 2010. Les Grenelles de l’Environnement se constituent en deux étapes, le Grenelle I est une succession de réunions et ateliers politiques dans le but de prendre des décisions à long terme en matière de développement durable, puis le Grenelle II met en application et territorialise ce qui avait été voté précédemment en faisant ressortir 6 chantiers :  Habitat et urbanisme  Transport  Energie  Biodiversité et agriculture  Santé  Gouvernance et information Il s’agit entre autre de réduire l’émission de GES. Cette décision implique la mise en place de limitations, mais aussi de pénalités financières pouvant être assez lourdes voire même de l’interdiction pour l’entreprise de maintenir son activité. Pour évaluer cela, les administrations ont instaurées de nouvelles règles, interdiction d’utiliser certains produits, affichage de l’impact environnemental du produit, intégration du cycle de vie complet du produit dans le calcul de cet impact Mais le développement durable ne se limite pas à l’intégration de l’environnement, il s’agit aussi de social, c’est pourquoi la législation s’est également renforcée afin d’intégrer au monde de l’entreprise les personnes handicapées ou les exclus (jeunes, séniors, quartiers sensibles, campagne) et ce même si l’efficacité immédiate s’en trouve pénalisée. Enfin, sur un point mêlant étroitement social et économie, l’intégration du commerce équitable a répercuté un coût supplémentaire en termes d’approvisionnement tout en permettant une meilleure rémunération des producteurs. Dès lors la nécessité de mettre en place un système performant de gestion devient inévitable
  19. 19. 16 B. Les relations avec les partenaires Selon les partenaires de l’entreprise se déclinent différentes attentes de l’instauration d’un SME. Il s’agit alors de tirer profit de cette démarche, autant pour l’entreprise qui le met en place que pour les partenaires afin qu’elle soit le plus efficace et rentable possible pour chacun.10 Ici, se trouvent compulsé les attentes des partenaires et des relations externes ou internes à l’entreprise selon les composantes du Développement durable, soit le volet économique, environnemental ou social : 10 Management_dd ademe
  20. 20. 17 1) L’administration Le SME ne se substitue pas à la réglementation, il se positionne plutôt comme un limiteur de risques et de pollutions. Cet outil va permettre à l’entreprise qui l’adopte, d’instaurer les mesures adéquates afin de respecter la législation mais également d’anticiper de nouvelles contraintes administratives dont la gestion sera simplifiée. Pour l’état, une entreprise qui formalise sa politique environnementale est un partenaire privilégié. Il faudra noter la contradiction que soulève le SME dans l’instauration de la contrainte environnementale, puisque cet outil semble faire porter la charge de l’établissement des contraintes aux entreprises et non plus à l’administration. Celle-ci y voit son rôle simplifié, puisqu’elle n’a pas les moyens d’élaborer de nouvelles mesures sans ces mêmes entreprises11 . Néanmoins, Mr Lefèvre m’expliquait que l’entreprise ne voit pas la mise en place d’un SME comme une contrainte mais plutôt comme une aide. Cet outil permet à l’entreprise de bénéficier d’une bonne image auprès des autorités comme avec la DREAL12 et d’éviter les pénalités financières dues à des dépassements des limites d’émissions de pollutions. De ce fait, l’état met en place des aides13 de diverses sortes au profit des entreprises dans le cadre de leurs projets Développement durable ou RSE14 .Il s’agit d’aides fiscales, sociales, financières et/ou spécifiques (générales ou sectorielles en fonction de la taille de l’entreprise)15 Les SME ne sont pas indiqués pour la gestion des administrations, néanmoins d’autres systèmes labellisés adaptés aux collectivités existent, c’est le cas de « Qualiville » 11 http://hal.archives-ouvertes.fr/docs/00/18/70/77/PDF/SME_RFG.PDF 12 Direction Régionale de l’environnement, de l’Aménagement et du logement. 13 http://www.entreprises.ccip.fr/web/environnement/aides-taxes/developpement-durable/regles-cumul-aides-etat 14 Responsabilité Sociale des Entreprises 15 http://www.hsbc.fr/1/2/hsbc-france/living-business/liens-utiles/principales-subventions
  21. 21. 18 De plus comme me le confirmait Mr Stéphane IBARRA, adjoint au maire de la Roche-sur-Yon, pour obtenir un marché public, le cahier des charges implique désormais très souvent un volet développement durable, c’est ainsi que l’entreprise chargée de l’épuration d’eau a dû se certifier ISO 14001. La commune pour sa part n’est pas en reste puisqu’elle mène une politique nommée « Qualiville » afin de se mettre elle-même une contrainte environnementale. Le principe que soulignait Mr Ibarra est que le donneur d’ordres ne peut demander à une entreprise qu’elle s’applique des contraintes environnementale sans que celui-ci ne s’en applique à lui-même. Dès lors, la certification est devenue une nécessité dans, par exemple, les secteurs de l’énergie, bâtiment. Mr Ibarra m’indiquait par ailleurs que dans le cas de la norme RT 2012 concernant l’énergie, la contrainte était contre balancée par des aides incitant à la mise en œuvre de ces mesures comme les crédits d’impôts, ce qui amenait de fait des clients dans le domaine de la rénovation.
  22. 22. 19 2) Les partenaires financiers Comme vu précédemment, la solution du SME présente certains avantages financiers. Tout d’abord les aides apportées par l’état, mais aussi au niveau des banques et des assurances. Ces deux partenaires essentiels à la vie de l’entreprise se sont également mis à proposer des tarifs plus intéressants à leurs clients inscrits dans une démarche Développement durable. Pour exemple, au niveau bancaire, l’entreprise bénéficiera de taux bancaires bonifiés16 . Les conditions d’accession à ce type de « prêt vert »seront facilitées Ce prêt est également possible pour la mise en place même du SME. Les assurances, quant à elles, permettent une négociation des tarifs aux entreprises inscrites dans une démarche environnementale17 . En effet, la mise en place du SME rassure quant aux risques. Le principe même du SME étant de les prévenir, et donc de pouvoir moins débourser pour des réparations extrêmement onéreuses dues à des accidents ayant entraînés une pollution. En effet, il faut noter que les sommes dues en cas de pénalités suite à une pollution sont très élevées, et s’ajoute la dépollution des sites touchés. Pour aller un peu plus loin, il faudra même dorénavant noter les exclusions environnementales dans le domaine des assurances, et la mise en place de questionnaires, afin de déceler le niveau de risques que présente une entreprise pour son assureur, mis en place dans un « marché spécifique pour les « risques environnementaux » 18 Néanmoins, bien que les assureurs mettent en avant ce type d’avantages, Mr Lefèvre m’expliquait qu’il s’agissait plutôt dans la qualité de l’équipement que ce type de remises avaient en général lieu, et qu’il n’avait pas connaissance que leur assureur ait pris en considération ce fait. Néanmoins, le SME leur permet d’éviter des dépenses de dépollution grâce à la facilité de contrôle et de gestion des risques qu’amène le SME. 16 http://www.info-entrepriseslr.fr/themes/environnement/financement/pret_vert_bonifie 17 http://www.entreprises.ccip.fr/web/environnement/developpement-durable/demarche-environnementale/pourquoi-mettre-place- sme 18 http://www.actu-environnement.com/ae/news/assurances-risques-environnementaux-risk-management-christoph-mocklinghoff- 10209.php4
  23. 23. 20 3) Les fournisseurs Les fournisseurs vont être directement impactés par la nouvelle démarche. Tout dépend bien sûr de leurs caractéristiques, mais une entreprise qui souhaite diminuer son empreinte carbone en termes de transports par exemple, peut soit demander à son fournisseur de lui trouver une solution viable, soit se tourner vers des fournisseurs locaux. Le client peut également contraindre son fournisseur à mettre en place un SME. Cela s’est produit par exemple avec Renault qui a mené une campagne auprès de ses fournisseurs à la fois sur les produits et les sites industriels mais aussi sur son service après-vente et son réseau de distribution19 . 4) Les clients Le SME est une opportunité en termes de communication. Il permet de faire connaître l’implication de l’entreprise en matière d’environnement et peut communiquer sur le choix qu’il a fait de mettre en place un système de prévention des risques mais surtout de réduction de son impact environnemental. Les clients, riverains et autres publics sont de plus en plus sensibles à la cause environnementale, pour plusieurs raisons :  Les catastrophes écologiques causées par des industriels ont eu un impact violent sur la population (Total, BP, AZF), mais aussi les catastrophes climatiques (Katerina, Xynthia, Haïti…) et leurs recrudescences ont modifié le ressenti en ce qui concerne l’entreprise et l’environnement.  Les économies que ces ménages peuvent réalisés, l’intérêt croissant pour des produits moins énergivores les mèneront plus facilement vers des produits éco- réalisés. L’image étant un bien essentiel de l’entreprise, la cultiver auprès de la clientèle grâce à la mise en place d’un SME n’est pas négligeable. 19 http://www.bivi.qualite.afnor.org/ofm/certification-iso-9000/viii/viii-21/1
  24. 24. 21 Le SME montre donc de réels avantages dans les relations avec les partenaires mais aussi avec les relations externes à l’entreprise comme les riverains ou les clients. Ainsi il représente un véritable avantage concurrentiel puisqu’il dénote d’une implication envers les attentes du public, et permet de se démarquer de la concurrence afin d’obtenir des marchés publics. Dans le but de donner une certaine cohérence en termes de communication autour de l’implication d’une entreprise dans le domaine du Développement durable, il existe la possibilité pour l’entreprise de se faire certifiée, et donc labellisée. Il existe deux labels dans le domaine du management environnemental, la norme ISO et l’enregistrement EMAS. Ces deux labels permettent aux entreprises d’énoncer clairement leurs dispositions en matière de Développement durable et de communiquer largement dessus, puisque le label est ainsi disposé sur tous les outils de communication.
  25. 25. 22 III. Les Normes et Certifications La famille ISO 14000 a été conçue de façon à ce que les normes qui la constituent soient complémentaires. Néanmoins, elles peuvent être utilisées séparément, étant en capacité à se suffire à elle-même. A. ISO 1400020 La norme ISO 14001 est la plus répandue lorsqu’il s’agit de système de management environnemental, c’est cette référence de la famille ISO 14000 qui est utilisée pour la certification. De fait c’est celle-ci qui sert à la communication d’une entreprise sur le sujet. Cette norme peut être associée aux autres normes de la famille ISO 14000, comme par exemple ISO 14004, lorsque l’éco-conception (cela consiste en la réduction de l’impact environnemental d’un produit ou d’un service tout en préservant ses qualités d’usage.) est une méthode de fabrication adoptée. C’est une norme internationale, qui a vu le nombre d‘entreprises et de nations adhérer à son système croître de façon importante ces dernières années. Elle n’implique pas une augmentation de la charge administrative mais une meilleure gestion de celui-ci. Cette norme ne s’attache qu’aux principes de management. Elle s’intéresse plus particulièrement à l’engagement de la direction, à la planification des améliorations, à la 20 http://www.nerthus-environnement.fr/wp-content/uploads/2010/01/smeficheoriginale.pdf
  26. 26. 23 méthodologie en termes de procédures et procédés, à l’organisation des actions de vérifications et de correction et à la formation du personnel. Il ne s’agit pas de s’intéresser à la performance mais plutôt à un engagement à se conformer à la législation. Cette norme est la plus répandue en Europe également car elle est moins exigeante en termes de résultats mais donne tout de même la possibilité de communiquer sur une démarche environnementale. En effet, se positionnant plus sur la démarche, elle permet d’adopter une démarche de prévention des risques et de mise en conformité avec la législation, c’est cette méthode qui semble utilisée dans les pays anglo-saxons.
  27. 27. 24
  28. 28. 25 B. EMAS Emas, (Eco Management and Audit Scheme), est une norme européenne pour les entreprises qui mettent en place un système de management environnemental. Cette norme a été créée en 1995, sa dernière révision date de 2004. Elle présente plus de conditions en termes d’engagements, par d’un côté la rédaction d’une déclaration environnementale, mais aussi par l’adhésion à un système d’éco-audit. Celui-ci a été créé de façon à ce que toutes les entreprises, peu importe leur taille, s’engage dans une démarche visant à réduire leur impact environnemental et ce dans un souci d’amélioration continue. Elle implique également, outre le respect de la réglementation environnementale et la mise en place d’objectifs vérifiables, le contrôle de cette gestion par un audit externe. Elle reste étrangement peu connue en France et ce même par nos élus, Mr IBARRA m’avouait ne pas connaître cette certification. Ces deux labels sont tout à la fois différents en matière d’objectifs et de reconnaissance mais néanmoins complémentaires. Ainsi une entreprise qui travaille pour l’essentiel avec les pays de l’Europe du Nord a plus d’intérêt à opter pour EMAS, mais néanmoins une entreprise ISO 14001 qui souhaiterait obtenir EMAS aura alors sa démarche simplifiée puisqu’une grande partie des conditions seront déjà remplies. En matière de parcours simplifié, c’est un autre système qui est mis en place pour les TPE/PME sous le nom de 1.2.3 Environnement.
  29. 29. 26 IV. Le SME pour les TPE/PME Installer un SME certifié est une démarche qui demande un fort investissement à la fois en termes de temps et de financement. Cet investissement se réalise assez facilement pour de grandes entreprises qui se permettent même la création de divisions ou départements spécialement dédiés à ce sujet. Pour une TPE/PME, cet investissement est plus difficile à réaliser. C’est la raison pour laquelle l’Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d’Industries, soutenues par l’ADEME (Agence De l’Environnement et la Maitrise de l’Energie) ont créées ces programmes permettant la mise en place d’un système de validation d’un SME par étapes. A. La mise en place simplifiée Pour les TPE et les PME a été mis en place le système 1.2.3 Environnement. Ce système permet d’effectuer la mise en place d’un SME en 9 ans au lieu de 3 à 4 ans pour la certification classique. Cette démarche progressive s’appuie sur un référentiel NF X30-205, élaboré par une commission d’industriels, de bureaux d’études et d’élus. Pour cela, un site internet permet d’accéder gratuitement à des conseils, des exemples21 afin de faciliter la mise en place du système, mais aussi à une évaluation de ce que l’entreprise met en place. Le but est d’apporter un suivi et une méthodologie afin de simplifier au possible l’accès à la certification. Dès lors, il faudra s’appliquer à suivre les étapes du SME elles-mêmes compartimentées en étapes 1.2.3 environnement. 21 Cf annexes 1 à 4 exemples de tableaux de bords remplis et vides
  30. 30. 27 De plus, comme me l’indiquait Mme PIASECZNY, Ingénieure Agriculture et Industrie à l’ADEME, de nouveaux outils adaptés aux PME/PMI ont été mis en place, ils remplacent le Plan Environnement Entreprise PEE, qui était à l’origine de plus d’un quart des certifications et dont la facilité d’utilisation était saluée. Il s’agit de DIESE et de Clic Ademe (ce dernier pour la Picardie). Ce sont deux guides avec fascicules et Cédéroms, permettant de mettre en place facilement un dispositif visant à la certification ISO 14001 ou EMAS. Ils coûtent environs 200 € et ne dispensent pas des frais d’audits, mais ils apportent un soutien pour les entreprises qui ne pourraient pas s’offrir les conseils d’un bureau d’audit. B. Une certification progressive 1.2.3 Environnement a permis la création d’étapes appelées niveaux, de façon à fractionner la certification et d’obtenir une reconnaissance du travail et de l’implication d’une entreprise qui s’investi dans le Développement durable. Chaque étape prend au maximum 3 ans, néanmoins une entreprise peut avoir la possibilité de débuter à l’étape qui lui correspond. Ainsi, une entreprise qui aurait déjà effectué son bilan environnemental par exemple et défini un certain nombre d’axes d’amélioration n’aura aucun besoin le jour où elle désire entreprendre ce processus de démarrer à l’étape 1, mais pourra directement commencer par l’étape 2. Chacune de ces étapes bénéficie d’une certification, niveau 1/3, 2/3, et enfin ISO 14001 ou EMAS, selon le choix de l’entreprise. A chaque étape, un audit vient certifier le niveau, celui-ci coûte entre 500€ HT et 1 000 € HT selon la taille de l’entreprise et le niveau visé. C’est ainsi que l’entreprise d’horlogerie Bodet a obtenue en 2011 sa certification ISO 14001, en faisant valider niveau après niveau la mise en place de son SME. Cette certification par niveau, implique des échéances d’audit à respecter mais aussi à des objectifs un peu plus importants à chaque fois ce qui permet d’avoir en tête l’idée d’amélioration continue représentative du principe du SME.
  31. 31. 28 C. Les niveaux Le niveau 1, consiste en la reprise des deux premières étapes du SME soit la mise en place d’une politique environnementale ainsi que le bilan environnemental. Il est important de montrer que l’entreprise a connaissance des exigences légales en matière de développement durable. Ce niveau est celui du lancement de la démarche. Le niveau 2, consiste en l’approfondissement et la structuration de la démarche. Il s’agit alors de mettre en place un programme environnemental, de faire les recherches nécessaires à la mise en œuvre du système. C’est à ce moment qu’intervient la formation du personnel impliqué par les mesures à mettre en place. Le niveau 3 consiste en la mise en application de ce qui a été élaboré. Il s’agit de mettre en production les méthodes et procédés vu précédemment, ainsi que le contrôle et les corrections à apporter. Cette étape mène alors à une certification complète. Voici plus en détail comment se présentent les niveaux de certification avec 1.2.3 Environnement :
  32. 32. Pour conclure, on ne peut qu’apprécier l’intérêt que représente cet outil qu’est le système de management environnemental, intérêt par ailleurs relevé par chacune des personnes interviewées. L’objectif du système de management environnemental est d’aider un organisme à connaître puis à maîtriser les incidences environnementales de ses activités et d’assurer l’amélioration continue de ses performances. De plus selon une étude de l’AFNOR22 , plus de 80% de 500 entreprises questionnées ont estimé le système rentable et permettant un retour sur investissement en moins d’un an. Face à ces constats le SME est indéniablement une démarche innovante et progressiste pour les entreprises. Néanmoins la progression des certifications, si elle reste positive, n’évolue pas dans le sens espéré. Ces cinq dernières années, les demandes de certifications ont beaucoup baissé. Or, il existe un courant de pensée chez les législateurs qui envisage de plus en plus sérieusement, afin de relancer l’intérêt pour le SME, l’obligation pour les entreprises d’entreprendre la mise en place d’un Système de Management Intégré (SMI), celui-ci consiste en l’addition du SME et du SMQ soit la qualité et de la sécurité BS OHSAS (SMS 18000)23 . En effet, certaines entreprises ayant mis en place un système de management, ont ensuite opté pour l’intégration des autres systèmes. C’est ainsi que ces entreprises ont créées le système de management intégré. Il serait dès lors intéressant d’étudier dans quel mesure le SMI tendrait à terme à remplacer le SME ? 22 http://www.synergiesconseil.com/bibliotheque/articles/Iso_14001_etude.pdf 23 British Standart Occupational Health and Safety Assessment Series, soit un système de management de la Santé et de la Sécurité au Travail (SMS&ST)
  33. 33. Remerciements Pour avoir accepter de me consacrer un peu de leur temps, et d’avoir si gentiment répondu à toutes mes questions, et donc pour m’avoir aidé à y voir un peu plus clair en matière de Management et de Développement Durable , je remercie ; Mr Stéphane IBARRA, Adjoint au maire de La Roche-sur-Yon Mr Romaric LEFEVRE Animateur QHSE pour l’entreprise de gestion des déchets dangereux ASTRHUL Mme Iman PIASECZNY Ingénieure Agriculture et Industrie pour l’ADEME Picardie.

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