10 Analyse environnementale .ppt

Objectifs de la session
 appréhender les questions environnementales
 comprendre les étapes d’une démarche
 être en mesure de mettre en place une organisation
 connaître le contenu d’une analyse environnementale

Analyse environnementale
Cette partie traite l’ensemble des points qui doivent être abordés.
Elle propose pour chacun d’eux quelques questions qu’il est utile de
se poser pour pouvoir, par la suite, exploiter ce document afin de
définir un programme environnemental pertinent.
NB : il n’est pas nécessaire d’apporter une réponse à toutes les
questions posées.
Dans le cas où l’on ne sait pas, par exemple, s’il existe une nappe
phréatique au droit site, il suffit de l’indiquer.
Si la connaissance de cet aspect environnemental apparaît
ultérieurement comme importante, celui-ci sera intégré dans le
programme environnemental du site.

Présentation générale de la société
Statut
 Date de création
 Nationalité
 Dépendance vis-à-vis d’une maison mère
 Filiale...
Présentation de la société
Présentation rapide : taille, superficie du site, des ateliers : heures ouvrables, activités,
produits, marchés, organigramme, situation vis-à-vis de la réglementation travail à
domicile, etc.
Les produits
 Listes de produits fabriqués ou commercialisés.
 Usages et destinations des produits commercialisés.
 Quantité de produits vendus.
 Concurrence.
 Évolution du marché (croissance).
 Exportation (vers quel pays ?).

Les procédés
 Description des principaux procédés mis en œuvre en particulier ceux
utilisant ou à l’origine des produits dangereux pour l’environnement
(synoptique, schéma, etc.).
 Date de mise en service.
Plan détaillé des installations
 Description des commentaires, ateliers, parkings, bureaux, restaurants,
stations de traitement, aires de stockage des déchets des matières
dangereuses, etc.
 Plan des différents réseaux d’alimentation (eau, énergie...).
 Plan des réseaux d’assainissement.
Nota : les différents plans des réseaux peuvent être présentés dans le
paragraphe consacré aux flux entrants (eau, énergie).

Historique du site (activité et gestion antérieures)
 Avant implantation de l’entreprise sur le site
Utilisation antérieure du site et évaluation des impacts potentiels
sur l’environnement des anciennes activités (s’il a été fait un diagnostic
d’acquisition s’y référer).
 Après implantation de l’entreprise
 Rappel des diverses modifications, extensions ou diversifications.
 Historique des accidents.
 Historique du site vis-à-vis de la réglementation
 Liste des arrêtés successifs (arrêtés type, arrêtés d’autorisation).

Caractéristique de l’environnement du site
Ces informations sont prises en compte pour coter le paramètre « sensibilité »
des différents facteurs d’impacts identifiés.
Localisation (cartes IGN, topographie, POS, voisinage, riverains, locaux
partagés, réseaux routiers, ferroviaires, canaux, servitudes, monuments
classés, etc.).
• Description des zones proches (UI, UA, UB, NA, NB, NC, ND : se reporter
au POS).
• Zone de loisirs à proximité.
• ZNIEFF, monuments classés ; parc naturel à proximité, etc.
• Préciser quels types de riverains (hôpital, école, mairie, élus, personnel de
l’entreprise, associations, entreprises, etc.) et quelle densité.
• Hauteur des bâtiments voisins.
• Accessibilité du site. La zone d’implantation est-elle industrialisée,
moyennement industrialisée ou urbanisée ?
• Le site est-il dans une vallée encaissée ? Etc.

Climatologie
Climatologie (précipitations, température, rose des vents, nombre
de jours de gel / de neige - nombre de jours d’orages (moyenne
annuelle sur 10 ans).
 Précipitation moyenne (en mm) en été (juin, juillet, août).
 Les périodes sans pluie pendant plus d’un mois sont-elles
fréquentes ?
 Les vents dominants sont-ils dirigés vers les habitations ?
(rose des vents).
 Températures moyennes et extrêmes.
 Fréquence et importance des orages (inondation ponctuelle,
foudre, etc.).
 Neige, gel (importance).

Géologie. Sol/Sous-sol. Hydrogéologie
 Nature du sol/sous-sol (cartes géologiques, coupes géologiques).
 Qualité du sol/sous-sol (résultats d’analyse).
 Combien y a-t-il de nappes sous votre site ?
 Profondeur des nappes.
 Perméabilité du sol.
 Qualité de l’eau des nappes.
 Les nappes sont-elles utilisées pour l’alimentation en eau potable ?
 À quelles distances se trouve le captage le plus proche ?
 Y a-t-il des forages en service (ou pas) sur le site ?

Hydrologie
 Milieu récepteur des rejets.
 Volume ou débit moyen de milieu récepteur.
 Étiage sur les 10 dernières années du milieu récepteur (débit).
 Usage de l’eau du milieu récepteur en aval (pisciculture, baignade,
eau potable).
 Qualité du milieu récepteur et objectif de l’agence de bassin
(classement).
 Captage le plus proche du site dans le milieu récepteur destiné
à l’alimentation en eau potable s’il existe.
 Longueur des canalisations entre sites et points de rejet (lac,
mer, rivière).

Air
 Existe-t-il à proximité ou sous les vents dominants des sources
de pollution atmosphériques importantes ?
 Existe-t-il à proximité ou dans la zone industrielle où est installée
l’entreprise un réseau de mesure de la pollution de l’air (résultats
des mesures) ?
 Qualité de l’air ambiant (zone très industrialisée à proximité ou
très urbanisée).
 Trafic important à proximité.
 Plaintes (odeurs, fumées, etc.).

Faune et flore
 Espèces connues présentes sur le site (faune flore).
 Type de végétation sur le site.
 ZNIEFF, parc naturel.
 Zones humides.
 Diversité animale et végétale.
 Espèces protégées.
 Dégradation de la végétation sur ou autour du site (due à des
phénomènes de pollution).
 Nature de la faune (poissons et autres présents dans le milieu
récepteur des effluents de l’entreprise).

Réseaux publics
Préciser et décrire dans ce chapitre les différents réseaux publics
qui desservent le site :
 Adduction d’eau (potable, industrielle).
 Assainissement.
 Routes.
 SNCF.
 Canaux.
 Aéroport.

Paysage autour du site
 Type de paysage (ZI, urbain, etc.).
 Topographie.
 Point de vue.
 Paysage vallonné - boisé.
 Architecture locale.
 Sites classés à proximité.
 Tourisme vert.

Les flux entrants
Ce point doit être traité sous l’angle des consommations d’entrants et
des mesures prises pour maîtriser et réduire celles-ci.
L’énergie
 Identification des différentes sources d’énergie utilisées sur le
site, justification éventuelle des choix.
 Les consommations (énergie par énergie).
 L’évolution des consommations au cours des dernières
années.
 Les indicateurs de suivi mis en place.
 Les dispositifs et actions existants pour réduire la consommation
d’énergie.
 etc.

L’eau
 Consommation
 Plan des installations.
 Identification de l’origine de l’eau utilisée (réseau public, forage, eau de
surface).
 Nature de l’eau utilisée.
 Le besoin en eau est-il constant ?
 Les indicateurs de suivi mis en place.
 Les dispositifs et actions existants pour réduire la consommation d’eau.
 Y a-t-il habituellement des périodes de restriction décidées par le préfet
(disponibilité) ?
 Pouvez-vous substituer une source d’approvisionnement par une autre
en cas de défaillance ?
 Y a-t-il des prélèvements d’eau importants en amont (agriculture, etc.)

Les matières premières
 Recensement de toutes les matières premières du site, de leur mode
de stockage et de leur lieu de stockage.
 Utilisez-vous des matières premières non renouvelables ?
 Utilisez-vous des matières premières sensibles aux yeux de l’opinion
publique ?
 Recensement et gestion des matières premières dangereuses pour
l’environnement (très toxiques, toxiques, inflammables...).
 Nombre de matières premières dangereuses pour l’environnement
utilisées sur le site.
 Les quantités utilisées et stockées en moyenne (bilan matière).
 Les moyens mis en œuvre pour réduire la consommation de matières
premières, indicateurs de suivi mis en place.
 Réalisez-vous des bilans matières ? Lesquels ? (résultats).

Planification des produits et procédés
Produits
 Nombre de produits commercialisés (rappel).
 Produits grands publics ou industriels (rappel).
 Durée de vie moyenne de vos produits.
 Vos produits sont-ils multimatériaux (combien de composants différents en
moyenne ?)
 Moyens mis en œuvre lors de la conception des produits pour estimer leurs
impacts sur l’environnement (analyse de cycle de vie, essais, etc.).
 Moyens de recherche pour le développement de nouveaux produits ayant des
impacts moindres sur l’environnement (poids, volume, composition, etc.).
 Existe-t-il des écolabels pour vos produits en France ? À l’étranger ? Si oui,
possédez-vous de tels labels ?
 Vous préoccupez-vous de la qualité environnementale des matières premières
ou composants entrant dans la fabrication de vos produits ? (toxicité,
recyclabilité, etc.) ?

Produits (suite)
 Portez-vous une attention particulière à la qualité écologique de vos
emballages produits ?
 Connaissez-vous des concurrents qui communiquent sur le plan
environnement ?
 Vos clients exercent-ils des pressions pour une prise en compte plus grande
de l’environnement au niveau de vos produits ?
 Vos concurrents sont-ils engagés dans l’ISO 14001 ?
 Avez-vous eu des procès ou des « remarques » relatifs à l’impact de vos
produits sur l’environnement (sur le plan environnement) ?
 Formation environnement des concepteurs de produits.

Procédés
 Inventaire des procédés les plus polluants (air, eau, bruit, déchets,
consommation eau, énergie, utilisation de matières dangereuses, etc.).
 Description des mesures prises pour que les procédés utilisés aient moins
d’impact sur l’environnement (insonorisation, recyclage eau, etc.).
 Moyens mis en œuvre lors de la mise en place de nouvelles unités pour estimer
les impacts sur l’environnement des nouveaux procédés (spécifications,
consommations, bruit, etc.).
 Moyens de recherche et d’actions pour la mise en place de nouveaux procédés
ayant des impacts moindres sur l’environnement (spécification d’achat, etc.).
 Exigez-vous ou accordez-vous une préférence à des fournisseurs engagés dans
l’ISO 14001 ou autre (cf. § Produits ci-avant) ?
 Vos spécifications d’achats pour tout nouveau process intègrent-elles des
aspects environnementaux ?

Impact des activités du site sur l’environnement
Certaines rubriques ne concernent pas tous les sites.
Impacts en situation normale de fonctionnement
Ces informations sont prises en compte pour coter le paramètre « importance » des
différents facteurs d’impact identifiés.
Eaux souterraines - Sous-sol
Liste des facteurs d’impact et importance (concentration, flux, etc.)
 Stockage à l’air libre de déchet industriel spécial (DIS) sans rétention.
 Dépotage.
 Infiltration des eaux de ruissellement.

Exigences réglementaires (éventuellement : cf. arrêté préfectoral loi
sur l’eau, etc.)
Mesures prises pour limiter les effets environnementaux de ces
facteurs d’impact
 Imperméabilisation du sol.
 Récupération et traitement des eaux de ruissellement.
 Bassin de confinement.
 Abris.
 Formation/sensibilisation/modes opératoires.

Eaux superficielles (eaux de surface, mers, rivières, lacs,
ruissellement, etc.)
Listes des facteurs d’impact et importance
 Demande chimique en oxygène (DCO).
 Demande biochimique en oxygène (DBO).
 Matière en suspension (MES).
 HC
 NO3.
 Métaux lourds.
 Autres substances identifiées.

Exigences réglementaires éventuelles pour chacun des facteurs d’impact
identifié (arrêté préfectoral, loi sur l’eau)
Mesures prises pour limiter ces effets (maîtrise)
 Station de traitement (description, performance).
 Décantation.
 Confinement.
 Mesure et contrôle avant rejet (donner les résultats - périodicité).
 Formation/sensibilisation du personnel/ modes opératoires.
 Maintenance.
 etc.

Air
Liste des facteurs d’impact et importance
Par exemple : NO2, CO, SO2, COV, etc.
Exigences réglementaires pour chaque facteur d’impact identifié
 Arrêté préfectoral.
 Lois et décrets sur la pollution de l’air.
Mesures prises pour limiter ces effets
 Traitement à l’émission.
 Mesures à l’émission, résultats, périodicité.
 Sensibilisation/formation/modes opératoires.
 Maintenance, etc.

Écosystème (faune flore)
Liste des facteurs d’impact et importance
Il s’agit d’identifier les facteurs d’impacts susceptibles de perturber ou de
modifier l’écosystème local (végétal et animal) et pour certaines entreprises,
l’écosystème global par exemple
 pour l’air : effet de serre, couche d’ozone, acidification des pluies
 pour l’eau : eutrophisation, intoxication, bioaccumulation, etc.
Il vaut mieux raisonner en terme d’effet, par exemple :
 les rejets acides ont-ils détérioré la végétation locale ?
 les rejets de métaux lourds ont-ils contaminé par bioaccumulation les crustacés ou
certaines espèces de poissons qui colonisent le milieu récepteur des effluents ?
 constate-t-on une concentration d’espèces animales ou végétales sur le site ?
Nota : les facteurs d’impact concernés par ce paragraphe seront bien souvent les mêmes que ceux
identifiés dans les paragraphes précédents.

Paysage
 Cheminées.
 Hauteur des plus hauts bâtiments.
 Emprise au sol des bâtiments.
 Fumées, etc.
Exigences réglementaires éventuelles
 POS
 Cahier des charges.
 Permis de construire, etc.
 Ravalement.
 Plantation (entretien des espaces verts, etc.).
 Pourcentage d’espaces verts par rapport aux surfaces imperméabilisées du site.

Bruit
Exigences réglementaires (cf. arrêté préfectoral)
 Campagne de mesure de niveau sonore en limite de propriété
(résultats).
 Localisation des équipements bruyants.
 Consignes à respecter.
 Isolation phonique, etc.
Vibration
Exigences réglementaires (cf. arrêté préfectoral)

Les déchets
 Déchet industriel spécial (DIS).
 Déchet assimilé aux ordures ménagères (DAOM).
 Déchet industriel banal (DIB) (se référer à l’étude déchet phase 1
uniquement si elle existe).
Exigences réglementaires
 Arrêté préfectoral : élimination des déchets.
 Tri.
 Recyclage.
 Valorisation.
— Amélioration des filières de traitement, suppression à la source, etc.

Transports des matières premières, des produits finis et circulations internes
 Camions.
 Trains.
 Véhicules légers.
 Engins de transport (nombre).
Mesures prises pour limiter ces impacts
 Plan de circulation interne.
 Consignes.
 Choix des modes de transport les moins polluants.
 Choix des transporteurs (distances).
 Réduction des volumes (suremballages).

Autres nuisances spécifiques
Pour chacune d’elles :
Nature du facteur d’impact et importance
 Odeur.
 Éclairage.
Mesures prises pour limiter ces impacts
Conclusion
Éventuellement faire un tableau récapitulatif : liste exhaustive de
tous les facteurs d’impact identifiés jusqu’ici.

Impacts sur l’environnement (produits, activités) résultant de
dysfonctionnements (accidents, incidents, etc.)
Risques technologiques : identifier et prévenir les pollutions et nuisances
pouvant survenir en situation exceptionnelle.
Elles touchent en général l’air, les eaux de surface, le sous-sol et les eaux
souterraines et peuvent avoir des conséquences sur l’homme, la faune, la flore et
les biens matériels.
Identification des accidents et incidents susceptibles d’avoir lieu (incendie,
explosion, déversement ou émissions accidentelles, analyse des risques, etc.).
 Rappel des antécédents (accidents, incidents ayant eu des impacts sur l’environnement.
 Rapport entre le voisinage, les associations du fait de ces antécédents (contentieux).
 Nombre d’accidents moyen annuel sur les voies d’accès du site.
 Combien d’accidents environnementaux ou accidents sur le site au cours des 10
dernières années attribuables à un manque d’information ?
 Rapport entre personnes opérationnelles susceptibles d’être à l’origine d’un accident
environnemental/personnes totales sur le site.

Identification des compartiments environnementaux susceptibles d’être affectés
(importance)
 Eaux de surface.
 Eaux souterraines, sol et sous-sol.
 Atmosphère.
 Riverains.
 Biens matériels.
 etc.
Maîtrise de chacun des risques d’accidents identifiés
Pour chacun des risques identifiés : mesures existantes (quantité d’eau
disponible, bassin de confinement, de rétention, consignes, exercice, etc.).

Mesures mises en œuvre en cas d’accident
Pour chacun des risques identifiés : mesures prévues [plan particulier
d’inversion (PPI), plan d’opérations internes (POI), consignes].
Ces dispositions seront rappelées dans le paragraphe 11. On peut
donc renvoyer à ce paragraphe.
Risques naturels : les mêmes que ceux cités ci-avant tels que :
 Séisme.
 Inondation.
 Glissement de terrain.

Information - Formation - Communication
Les fournisseurs et sous-traitant
 Bilan des spécifications fournisseurs liées à l’environnement.
 Bilan des spécifications sous-traitants externes liées à
l’environnement.
 Bilan des spécifications concernant les entreprises intervenant
sur le site liées à l’environnement.

Le personnel
 Y a-t-il beaucoup d’intérimaires ?
 Pourcentage d’entre eux ?
 Pourcentages des personnes dont le niveau est inférieur au bac, bac + 2,
supérieur à bac + 2 qui ont une activité opérationnelle sur le site.
 Description de l’information reçue par le personnel concernant
l’environnement (support(s) utilisé(s) : panneaux, lettre interne, journaux,
réunions, etc.).
 Description des formations générales reçues par le personnel concernant
l’environnement.
 Nombre de personnes ayant reçu cette formation générale (pourcentage).
 Nombre de demandes de formation en environnement.
 Existe-t-il un plan de formation environnement ?
 Budget consacré à la formation en général.
 Budget consacré à la formation environnement.
 Comment sélectionnez-vous les organismes de formation dans ce domaine ?
Évaluez-vous les compétences acquises à l’issue de ces formations ?

L’extérieur
Le « grand public », les élus
 Description des actions menées vers ce public.
 Qualité de vos rapports (absents, bons, mauvais, moyens).
Les clients
 Description des actions menées vers ce public.
 Qualité de vos rapports (absents, bons, mauvais, moyens).
L’administration
Qualité de vos rapports (absents, bons, mauvais, moyens).

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