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Analyse Environnementale
Procédure
Réf. : P04
Date : 06/10
Version : 01
1 / 6
Sommaire :
1. Objet.
2. Champs d’application.
3. Responsabilités.
4. Terminologie
5. Description.
6. Annexes.
Rédaction Vérification Approbation
Nom & prénom
Date
Visa
Analyse Environnementale
Procédure
Réf. : P04
Date : 06/10
Version : 01
2 / 6
1. Objet :
- Décrire les dispositions mises en place pour identifier les aspects, les impacts
environnementaux et les risques professionnels de ses activités, produits, ou services
susceptibles de rentrer en interaction avec l’environnement.
- Décrire la méthode mise en place pour déterminer les aspects environnementaux, les
mettre à jour et déterminer ceux ayant un impact significatif sur l’environnement.
2. Champs d’application :
Cette procédure s’applique à l’ensemble des activités de l’entreprise XXXXX.
3. Responsabilités :
Le chargé Hygiène et sécurité ainsi que les déférents Responsables concernés sont garants de
l’application de la présente procédure.
4. Terminologie :
Aspect environnemental Eléments des activités, produits, ou services du site de
XXXXX susceptibles d’interaction avec l’environnement.
Impact environnemental Toute modification de l’environnement, négative, ou
bénéfique résultant partiellement ou totalement des activités, produits et services du site
de XXXXX.
Aspect environnemental significatif Aspect environnemental qui a ou peut avoir un
impact environnemental significatif.
Analyse Environnementale
Procédure
Réf. : P04
Date : 06/10
Version : 01
3 / 6
5. Description :
 Caractérisation des milieux d’implantation de l’entreprise
L’entreprise exerce ses activités dans un milieu qui lui est propre. Il ne peut y avoir d’évaluation et
de hiérarchisation des atteintes des activités, produits et services de l’entreprise sur
l’environnement, sans une connaissance minimale des principales caractéristiques des milieux dans
lesquels l’entreprise évolue.
C’est pourquoi, avant d’identifier et d’évaluer les aspects environnementaux, le responsable
environnement collecte les données relatives à son milieu (eau, atmosphère, climatologie, …). Ces
données, rassemblées et mises à jour dans le chapitre III de la synthèse de l’analyse
environnementale, faciliteront l’évaluation ultérieure des aspects environnementaux.
 Inventaire des activités, produits et services
L’objectif de l’analyse environnementale étant d’identifier les aspects environnementaux des
activités, produits et services de l’entreprise, le responsable environnement s’efforce dans un
premier temps de dresser un inventaire exhaustif des activités, produits et services qui ont des
interactions avec l’environnement et faisant parti du domaine d’application du SME.
Pour cela, il tient compte :
 De la description des processus de l’entreprise,
 Des plans du ou des site(s) de l’entreprise,
 Des activités saisonnières ou ponctuelles,
 Des infrastructures,
 Des installations non exploitées ou désaffectées,
 Des nouveaux développements de projet,
 …
Ces activités, produits et services sont recensées dans le chapitre V de la synthèse de l’analyse
environnementale.
 Identification des aspects et impacts environnementaux
Dans un second temps, l’entreprise identifie les aspects et les impacts environnementaux liés aux
activités, produits et services recensés précédemment. Pour cela, elle étudie leurs interactions avec
les différents domaines environnementaux.
Cette démarche est réalisée par chaque responsable de service formé à la méthode par le
responsable environnement et accompagnée du personnel concerné. Le responsable environnement
est chargé de superviser, collecter et vérifier les travaux réalisés.
Cette détermination tient compte :
 Des conditions de fonctionnement, normales et anormales à l’intérieur de l’entreprise ainsi
que les situations d’urgence potentielles.
 De tous les stades de fonctionnement à savoir les conditions normales d’exploitation, les
conditions d’arrêts et de démarrage des activités.
 De l’ensemble des domaines environnementaux (eau, air, déchets, sol et sous-sol, …)
 …
Analyse Environnementale
Procédure
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 Évaluation des aspects et impacts environnementaux
CRITERES DE DETERMINATION DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX
SIGNIFICATIFS
La détermination des aspects environnementauxsignificatifs est faite selon 5 critères :
 Fréquence : F
F est
égal à
Evènement répété :
10 quotidiennement
7 hebdomadairement
5 mensuellement
3 semestriellement
1 annuellement ou à une fréquence plus
petite
 Sensibilité du milieu : S
La synthèse de la partie « caractérisation du milieu » de l’analyse environnementale
détermine la sensibilité des milieux suivant :
- Eau
- Air
- Bruit
- Sol, sous-sol, eaux souterraines
- Paysage
- Energie (dans la synthèse de la partie « identification des produits, procédés et
impacts » de l’analyse environnementale)
Pour les déchets la détermination de la sensibilité se fait suivant les filières de traitement.
Pour les matières premières, la consommation d’énergie, et les ressources naturelles, la
détermination de la sensibilité se fait
selon trois niveaux de sensibilité :
S est
égal à
Filières de traitement : Sensibilité du milieu :
1 Recyclage ou valorisation matières Faible
5 Valorisation énergétique Moyenne
10 Incinération sans valorisation énergétique ou mise
en décharge
Forte
Dans le cas ou l’aspect environnemental a un impact sur plusieurs milieux la cotation de
l’impact prend en compte le milieu ayant la plus forte sensibilité.
Par exemple : un incendie a un impact sur le milieu Eau et sur le milieu Air, on prendra
le milieu ayant la sensibilité la plus forte.
 Gravité : G
Pour la gravité 3 seuils ont été définis
G est
égal à
Gravité de l’aspect: Nature :
Analyse Environnementale
Procédure
Réf. : P04
Date : 06/10
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1 Pollution maîtrisée et limitée au poste de
travail, à l’atelier, ou la rétention
Faible
5 Pollution maîtrisée et limitée à l’usine Moyenne
10 Pollution sortant des limites du site /
incendie / explosion etc…
Forte
 Maîtrise : M
Pour la Maîtrise 4 seuils sont définis
M est
égal à
Maîtrise :
10 forte : la situation est détectable avec maîtrise (consignes et/ou équipements
adaptés) et des vérifications régulières adaptées.
5 moyenne : si la situation est détectable avec maîtrise (consignes et/ou équipements
adaptés) mais sans vérification régulière.
3 faible : si la situation est détectable mais sans maîtrise (consignes et/ou équipements
adaptés).
1 nulle : si la situation n’est pas détectable.
 Non conformité vis à vis des exigences légales et autres exigences : R
R est
égal à
La situation est conforme aux exigences légales et autres exigences :
1000 Non
0 Oui
SEUIL DE CRITICITE D’UN AE ou RP
 La notation finale impartie à chaque aspect environnemental est obtenue par la
formule suivante :
[ (F x S x G) ]+R
 Le seuil de criticité à partir duquel un AE est jugé significatif est validé par la
Direction générale
 Hiérarchisation des aspects environnementaux et identification des aspects
environnementaux significatifs
Après avoir évaluer les aspects environnementaux, l’entreprise les hiérarchise afin de déterminer les
Aspects Environnementaux Significatifs.
La Significativité d’un Aspect Environnemental est déterminé en fonction :
 De la comparaison de la note d’évaluation attribuée comme décrit précédemment et d’un
seuil de significativité défini par l’entreprise. Ce seuil de significativité est amené à
évoluer en fonction des progrès de l’entreprise.
 De la politique environnementale,
 Du point de vue des parties intéressées,
 Des non-conformités réglementaires.
M
Analyse Environnementale
Procédure
Réf. : P04
Date : 06/10
Version : 01
6 / 6
La méthode précise mise en œuvre par l’entreprise, l’identification, l’évaluation et al hiérarchisation
des aspects environnementaux est formalisée dans le chapitre V de la synthèse de l’analyse
environnementale.
Cette démarche est réalisée par chaque responsable de service formé à la méthode par le
responsable environnement et accompagné du personnel concerné. Le responsable environnement
est chargé de superviser, collecter et vérifier les travaux réalisés.
 Suivi des Aspects Environnementaux Significatifs
La méthode décrite précédemment aboutit à une liste des Aspects Environnementaux Significatifs
de l’entreprise. Cette liste est présente dans le chapitre V de la synthèse de l’analyse
environnementale.
Après avoir réalisé le travail décrit précédemment, le responsable environnement rédige une fiche
Aspect Environnemental Significatif pour chaque aspect présent dans la liste.
Ces fiches permettent de suivre les évolutions et les actions relatives à chaque Aspect
Environnemental Significatif.
 Revue de l’analyse environnementale
L’analyse environnementale et les documents associés sont mis à jour, au minimum une fois par an
mais aussi en fonction :
 Des évolutions des exigences réglementaires et autres,
 De l’arrêt ou de l’extension d’une activité,
 Des changements d’organisation,
 Des retours d’informations des parties intéressées (voisinage, personnel,
administrations…),
 Des retours d’expériences,
 De la réalisation des objectifs du programme de management environnemental,
 …
6. Annexes :
 Grille d’identification d’analyse et d’évaluation des aspects environnementaux (P04-E01)

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Analyse Environnementale.doc

  • 1. Analyse Environnementale Procédure Réf. : P04 Date : 06/10 Version : 01 1 / 6 Sommaire : 1. Objet. 2. Champs d’application. 3. Responsabilités. 4. Terminologie 5. Description. 6. Annexes. Rédaction Vérification Approbation Nom & prénom Date Visa
  • 2. Analyse Environnementale Procédure Réf. : P04 Date : 06/10 Version : 01 2 / 6 1. Objet : - Décrire les dispositions mises en place pour identifier les aspects, les impacts environnementaux et les risques professionnels de ses activités, produits, ou services susceptibles de rentrer en interaction avec l’environnement. - Décrire la méthode mise en place pour déterminer les aspects environnementaux, les mettre à jour et déterminer ceux ayant un impact significatif sur l’environnement. 2. Champs d’application : Cette procédure s’applique à l’ensemble des activités de l’entreprise XXXXX. 3. Responsabilités : Le chargé Hygiène et sécurité ainsi que les déférents Responsables concernés sont garants de l’application de la présente procédure. 4. Terminologie : Aspect environnemental Eléments des activités, produits, ou services du site de XXXXX susceptibles d’interaction avec l’environnement. Impact environnemental Toute modification de l’environnement, négative, ou bénéfique résultant partiellement ou totalement des activités, produits et services du site de XXXXX. Aspect environnemental significatif Aspect environnemental qui a ou peut avoir un impact environnemental significatif.
  • 3. Analyse Environnementale Procédure Réf. : P04 Date : 06/10 Version : 01 3 / 6 5. Description :  Caractérisation des milieux d’implantation de l’entreprise L’entreprise exerce ses activités dans un milieu qui lui est propre. Il ne peut y avoir d’évaluation et de hiérarchisation des atteintes des activités, produits et services de l’entreprise sur l’environnement, sans une connaissance minimale des principales caractéristiques des milieux dans lesquels l’entreprise évolue. C’est pourquoi, avant d’identifier et d’évaluer les aspects environnementaux, le responsable environnement collecte les données relatives à son milieu (eau, atmosphère, climatologie, …). Ces données, rassemblées et mises à jour dans le chapitre III de la synthèse de l’analyse environnementale, faciliteront l’évaluation ultérieure des aspects environnementaux.  Inventaire des activités, produits et services L’objectif de l’analyse environnementale étant d’identifier les aspects environnementaux des activités, produits et services de l’entreprise, le responsable environnement s’efforce dans un premier temps de dresser un inventaire exhaustif des activités, produits et services qui ont des interactions avec l’environnement et faisant parti du domaine d’application du SME. Pour cela, il tient compte :  De la description des processus de l’entreprise,  Des plans du ou des site(s) de l’entreprise,  Des activités saisonnières ou ponctuelles,  Des infrastructures,  Des installations non exploitées ou désaffectées,  Des nouveaux développements de projet,  … Ces activités, produits et services sont recensées dans le chapitre V de la synthèse de l’analyse environnementale.  Identification des aspects et impacts environnementaux Dans un second temps, l’entreprise identifie les aspects et les impacts environnementaux liés aux activités, produits et services recensés précédemment. Pour cela, elle étudie leurs interactions avec les différents domaines environnementaux. Cette démarche est réalisée par chaque responsable de service formé à la méthode par le responsable environnement et accompagnée du personnel concerné. Le responsable environnement est chargé de superviser, collecter et vérifier les travaux réalisés. Cette détermination tient compte :  Des conditions de fonctionnement, normales et anormales à l’intérieur de l’entreprise ainsi que les situations d’urgence potentielles.  De tous les stades de fonctionnement à savoir les conditions normales d’exploitation, les conditions d’arrêts et de démarrage des activités.  De l’ensemble des domaines environnementaux (eau, air, déchets, sol et sous-sol, …)  …
  • 4. Analyse Environnementale Procédure Réf. : P04 Date : 06/10 Version : 01 4 / 6  Évaluation des aspects et impacts environnementaux CRITERES DE DETERMINATION DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX SIGNIFICATIFS La détermination des aspects environnementauxsignificatifs est faite selon 5 critères :  Fréquence : F F est égal à Evènement répété : 10 quotidiennement 7 hebdomadairement 5 mensuellement 3 semestriellement 1 annuellement ou à une fréquence plus petite  Sensibilité du milieu : S La synthèse de la partie « caractérisation du milieu » de l’analyse environnementale détermine la sensibilité des milieux suivant : - Eau - Air - Bruit - Sol, sous-sol, eaux souterraines - Paysage - Energie (dans la synthèse de la partie « identification des produits, procédés et impacts » de l’analyse environnementale) Pour les déchets la détermination de la sensibilité se fait suivant les filières de traitement. Pour les matières premières, la consommation d’énergie, et les ressources naturelles, la détermination de la sensibilité se fait selon trois niveaux de sensibilité : S est égal à Filières de traitement : Sensibilité du milieu : 1 Recyclage ou valorisation matières Faible 5 Valorisation énergétique Moyenne 10 Incinération sans valorisation énergétique ou mise en décharge Forte Dans le cas ou l’aspect environnemental a un impact sur plusieurs milieux la cotation de l’impact prend en compte le milieu ayant la plus forte sensibilité. Par exemple : un incendie a un impact sur le milieu Eau et sur le milieu Air, on prendra le milieu ayant la sensibilité la plus forte.  Gravité : G Pour la gravité 3 seuils ont été définis G est égal à Gravité de l’aspect: Nature :
  • 5. Analyse Environnementale Procédure Réf. : P04 Date : 06/10 Version : 01 5 / 6 1 Pollution maîtrisée et limitée au poste de travail, à l’atelier, ou la rétention Faible 5 Pollution maîtrisée et limitée à l’usine Moyenne 10 Pollution sortant des limites du site / incendie / explosion etc… Forte  Maîtrise : M Pour la Maîtrise 4 seuils sont définis M est égal à Maîtrise : 10 forte : la situation est détectable avec maîtrise (consignes et/ou équipements adaptés) et des vérifications régulières adaptées. 5 moyenne : si la situation est détectable avec maîtrise (consignes et/ou équipements adaptés) mais sans vérification régulière. 3 faible : si la situation est détectable mais sans maîtrise (consignes et/ou équipements adaptés). 1 nulle : si la situation n’est pas détectable.  Non conformité vis à vis des exigences légales et autres exigences : R R est égal à La situation est conforme aux exigences légales et autres exigences : 1000 Non 0 Oui SEUIL DE CRITICITE D’UN AE ou RP  La notation finale impartie à chaque aspect environnemental est obtenue par la formule suivante : [ (F x S x G) ]+R  Le seuil de criticité à partir duquel un AE est jugé significatif est validé par la Direction générale  Hiérarchisation des aspects environnementaux et identification des aspects environnementaux significatifs Après avoir évaluer les aspects environnementaux, l’entreprise les hiérarchise afin de déterminer les Aspects Environnementaux Significatifs. La Significativité d’un Aspect Environnemental est déterminé en fonction :  De la comparaison de la note d’évaluation attribuée comme décrit précédemment et d’un seuil de significativité défini par l’entreprise. Ce seuil de significativité est amené à évoluer en fonction des progrès de l’entreprise.  De la politique environnementale,  Du point de vue des parties intéressées,  Des non-conformités réglementaires. M
  • 6. Analyse Environnementale Procédure Réf. : P04 Date : 06/10 Version : 01 6 / 6 La méthode précise mise en œuvre par l’entreprise, l’identification, l’évaluation et al hiérarchisation des aspects environnementaux est formalisée dans le chapitre V de la synthèse de l’analyse environnementale. Cette démarche est réalisée par chaque responsable de service formé à la méthode par le responsable environnement et accompagné du personnel concerné. Le responsable environnement est chargé de superviser, collecter et vérifier les travaux réalisés.  Suivi des Aspects Environnementaux Significatifs La méthode décrite précédemment aboutit à une liste des Aspects Environnementaux Significatifs de l’entreprise. Cette liste est présente dans le chapitre V de la synthèse de l’analyse environnementale. Après avoir réalisé le travail décrit précédemment, le responsable environnement rédige une fiche Aspect Environnemental Significatif pour chaque aspect présent dans la liste. Ces fiches permettent de suivre les évolutions et les actions relatives à chaque Aspect Environnemental Significatif.  Revue de l’analyse environnementale L’analyse environnementale et les documents associés sont mis à jour, au minimum une fois par an mais aussi en fonction :  Des évolutions des exigences réglementaires et autres,  De l’arrêt ou de l’extension d’une activité,  Des changements d’organisation,  Des retours d’informations des parties intéressées (voisinage, personnel, administrations…),  Des retours d’expériences,  De la réalisation des objectifs du programme de management environnemental,  … 6. Annexes :  Grille d’identification d’analyse et d’évaluation des aspects environnementaux (P04-E01)