Formation HSE/SST/ ISO/NORMES

1. IFEG/ETB
1
M.HAMMANI BACHIR
ETB/IFEG/DZ

2. PRESENTATION
PAR
M.HAMMANI
BACHIR
IFEG/ETB
2
M.HAMMANI BACHIR
ETB/IFEG/DZ

3. La mise en place des SMI
selon ISO 14001
Animé par M.HAMMANI
Bachir formateur en
sécurité industrielle
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 3

4. Entreprise et environnement
Evolution des mentalités
•La pollution est aussi vielle que l’humanité
•La révolution industrielle a accéléré la vitesse
de destruction de l’environnement
•Action internationale et gouvernementale
•Mouvement écologiques des années 70
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 4

5. Entreprise et environnement
Problème environnementale
•Réchauffement climatique
•Destruction de la couche d’ozone
•Perte de biodiversité
•Erosion terres agricoles et avancée des déserts
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 5

6. Entreprise et environnementale
Emprunte écologique
Notre système de production de la consommation
n’est plus soutenable - 15% de la population
mondiale utilise 85% des ressources.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 6

7. ISO 14001
Evaluation de la conformité
Evaluation de la conformité réglementaire
En cohérence avec son engagement de conformité,
doit établir une procédure pour l’évaluation périodique
de la conformité.
Il faut conserver des enregistrements.
•Evaluation de la conformité par rapport aux
exigences spécifique.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 7

8. Les raisons principales pour implanter un SME
•Amélioration continue de la performance
environnementale
•Optimiser la consommation des ressources
•Motiver et former le personnel
•Garantir le respect de la législation
•Améliorer l’organisation interne
•Forger une meilleure image
•Améliorer la satisfaction de la clientèle
•Minimiser les risques
•Diminuer l’impact environnemental
•Diminuer les couts
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 8

9. Le système de Management
Environnemental ISO 14001
Quelques définitions
Environnement
« L’endroit dans lequel une entreprise
fonctionne, incluant l’air, l’eau, les
ressources naturelles, la flore, la faune,
les êtres humains, et leur interrelations »
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 9

10. Management
« La manière dont l’entreprise
gère ses activités »,
« La manière de faire les choses «,
Exemple : procédure opérationnelle,
règlements de travail, etc..
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 10

11. Management Environnemental
« La manière dont l’entreprise
gère ses activités en relation avec
l’environnement »
ISO
International Standard Organisation
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12. Le système de Management Environnemental
ISO 14001
Système de management =
Manière systématique de faire les choses
S’assurer que rien d’important n’est oublié, que tout le monde
sait qui est responsable de quoi, comment, ou, quand…
Les standards du système de management s = Donner un
modèle à suivre comme par exemple : Utiliser « les meilleurs
technologies disponibles »
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 12

13. Le système de Management
Environnemental ISO 14001
Le cercle de base
Plan : le travail à faire
Do : le travail prévu
Check : comparer ce qui est fait aux résultats
attendus
Act : prendre les décisions en fonction des résultats
obtenus
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14. Système de Management
Environnemental
Les normes de la famille ISO 14000
ISO 14001 : 2004
Système de management environnemental –
Spécification et lignes directrices pour son
utilisation
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 14

15. ISO 14004 :
Système de management
environnemental- lignes directrices
générales concernant les principes,
les systèmes et les techniques de
mise en œuvre.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 15

16. ISO 19011 :2002
Lignes directrices relatives aux audits
de système de management de la
qualité et / ou de management
environnemental
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 16

17. ISO 14001
•Domaine d’application
•Applicable à tout organisme qui souhaite :
•Mettre en œuvre, maintenir et améliorer un système de
management environnemental
•S’assurer de sa conformité avec la politique environnemental
Établie
•Rechercher une métrication auprès d’un organisme extérieur
Le système de management environnemental peut être
intégré à d’autres exigences de management notamment
celles de la norme ISO 9001 ou des éléments du management
de la sécurité de travail.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ
17

18. ISO 14001
Application du cycle PDCA
PLAN : politique environnementale,
Planifier
Do : mise en œuvre et fonctionnement
Check& Act : contrôle et action corrective
Act : revue de Direction
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 18

19. Système de management environnemental
Les 17 points d’ISO 14001
1. Politique environnementale
2. Aspect environnementaux
3. Exigences légales
4. Objectifs et cibles et programme de management environnemental
5. Ressources, rôles, responsabilité et autorité
6. Compétence formation et sensibilisation
7. Communication
8. Documentation du SME
9. Maitrise des la documentation
10. Maitrise opérationnelle
11. Préparation et réponse aux situations d’urgence
12. Surveillance et mesurage
13. Evaluation de la conformité
14. Non-conformité, actions corrective et préventive
15. Maitrise des enregistrements
16. Audit interne
17. Revue de direction
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 19

20. ISO 14001 : 2004
Action corrective et préventive
•Prévenir les causes potentielles des
non-conformités.
•Corriger les non-conformités identifiées,
réduire leur impact et éliminer les causes.
Les actions doivent être adaptées à l’importance
des problèmes potentiels / des non-conformités
rencontrés.
•Apprendre en faisant
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 20

21. ISO 14001
Contrôle
Non-conformité, action corrective et action préventive.
Définir responsabilité et autorité pour traiter et examiner
la non-conformité, et agir pour en :
•Atténuer les impacts causés
•Eliminer les causes
Acton correctives et préventives : proportionnelle à
l’étendue des problèmes et adaptées aux problèmes
environnementaux rencontrés.
Changements éventuels au niveau des procédures
résultants des actions correctives et préventives : mettre en
œuvre et à enregistrer.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 21

22. ISO 14001 :2004
Evaluation de la conformité
Etablir et maintenir des procédures pour
évaluer en continu la conformité par rapport
Aux exigences légales et autres auxquelles
l’organisme à souscrit.
Etre sur de sa conformité, sinon mettre en
place les mesures nécessaires pour la rétablir.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 22

23. ISO 14001
Surveillance et mesurage *
Suivi de vos aspects environnementaux significatifs
-Collecte de données et détermination des indicateurs
-Procédures de collectes de données : base de données,
sources de données, facteurs de conversion, fréquences et
responsabilités de la collecte de données, mise en place
des indicateurs
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 23

24. Les indicateurs relatifs à l’efficacité du
SME par exemple la consommation
d’énergie spécifique.
= énergie en KWh
Produit output en kg
Les indicateurs absolus des
impacts environnementaux par
exemple la consommation
d’énergie en KWh.
M.HAMMANI BACHIR
ETB/IFEG/DZ
24

25. ISO 14001
Surveillance et mesurage
Suivi de vos aspects environnementaux
significatifs
Application indicateurs.
Résumé des indicateurs pour une utilisation facile, par
exemple les tableaux de bord :
Analyse du système indicateur.
Analyse périodique avec des questions comme :
•Le système d’indicateurs reste-elle adapté ?
•De nouveaux indicateurs peuvent-ils être
développés
ou utilisés.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 25

26. ISO 14001
Contrôle
Surveillance et mesurage
Etablir des procédures pour surveiller et mesurer
régulièrement les opérations qui peuvent avoir un impact
environnemental significatif et pour évaluer la conformité à
la législation.
L’équipement de surveillance et de mesurage doit être
étalonné et entretenu régulièrement.
L’enregistrement des informations permettant le suivi de la
performance.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 26

27. ISO 14001
Surveillance et mesurage
Suivi de vos aspects environnementaux significatifs
Etablir un système d’indicateurs environnementaux
Couvrir les aspects environnementaux significatifs avec un
nombre restreint d’indicateurs.
Indicateurs de performance environnementale:
Indicateur de flux de matière, d’énergie, d’infrastructures et
de transport (par exemple la consommation d’énergie,
la quantité de déchets)
Indicateur de gestion environnementale Indicateur de
condition environnementale (état de l’environnement)
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 27

28. ISO 14001
Action corrective et revue de direction
Action corrective
Non – conformité, action corrective et
préventive
Revue de direction
Plan do check
Politique environnementale Mise en œuvre et
fonctionnement contrôle action corrective
M.HAMMANI BACHIR
ETB/IFEG/DZ
28

29. ISO 14001 :2004
Surveillance et mesurage
Etablir et maintenir des procédures pour
surveiller et mesurer régulièrement les
principales caractéristiques des opérations qui
peuvent avoir in impact environnemental
significatifs.
•Elaborer un tableau de bord
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 29

30. ISO 14001
Préparation et réponse aux situations
d’urgence
Les meilleurs accidents sont ceux qui
n’arrivent jamais.
Il faut donc surveiller :
•Les équipements de sécurité, les opérations, les activités.
•Les systèmes de sécurité qui empêchent les disfonctionnements
des appareillages.
•Les entretiens préventifs.
•Le contrôle des opérations potentiellement dangereuses.
•Les formations appropriées des opérateurs.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ
30

31. ISO 14001
Contrôle (application plan do check act )
•Surveillance et mesurage
•Evaluation de la conformité
•Enregistrement
•Audit du système de Management
Environnementale.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 31

32. ISO 14001
Préparation et réponse aux situations
d’urgence
•Etablir et maintenir des procédures pour identifier
les situations d’urgence et les accidents potentiels
qui peuvent avoir un impact sur l’environnement et
être capable de les atténuer ou de réagir à ces
évènements.
•Examiner et réviser la procédure rn particulier à
la suite d’accident ou de situations d’urgence.
•Tester périodiquement la faisabilité de la
procédure.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ
32

33. ISO 14001
Préparation et réponse aux situations
d’urgence.
Identifier les risques d’accidents et les
situations d’urgence.
Comme par exemple :
•Les risques d’incendie
•Les risques d’explosions
•Les dangers provoqués par l’utilisation et le
stockage des produits chimiques (fuites, rejet de gaz
toxiques)
•Les catastrophes naturelles (orages, inondations,
tremblements de terre …)
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ
33

34. ISO 14001
Maitrise opérationnelle
Procédures et critères opératoires
Pensez aux endroits où vous avez besoin de procédures
écrites.
D’autres moyens pour réaliser la maitrise opérationnelle
sont de fournir des critères opératoires détaillés aux
opérateurs et de veiller à leur formation à ce sujet.
Les procédures documentées doivent être « vivantes » :
•Elles seront effectives seulement si elles sont appliquées
•Elles doivent être réalisables, comprises et acceptées
•Le meilleur moyen d’assurer leur bon fonctionnement est
de laisser le personnel concerné les développer et les tester
lui-même.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 34

35. ISO 14001 :2004
Préparation et réponse aux situations
d’urgence.
Etablir et maintenir des procédures pour
identifier les situations d’urgence et les
accidents potentiels qui peuvent être capable
de réagir à ces évènements.
•Se préparer aux situations d’urgence.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 35

36. ISO 14001 :2004
Maitrise opérationnelle
Les opérations associées aux aspects
environnementaux significatifs doivent être
identifiées et planifiées pour assurer leur réalisation
dans les conditions requises.
Un moyen pour y parvenir :
Procédures et instructions de travail.
•Relier le volant aux roues.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 36

37. ISO 14001
Maitrise opérationnelle
Les opérations associées aux aspects environnementaux
significatifs doivent être identifiées et planifiées, en incluant
leur entretien, pour assurer leur réalisation dans les conditions
requises.
•Procédures documentées
•Stipulation des critères opératoires dans les procédures
•Procédures concernant les biens et les services utilisés
•Communication des procédures et des exigences du SME aux
fournisseurs et aux sous-traitants.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 37

38. ISO 14001
Documentation
Documents requis
Politique environnementale
Objectifs des cibles
Structure et responsabilité
Eléments essentiels du SME et leurs interactions
Procédures documentées (sans elles des écarts à, la politique
environnementale et des cibles et objectifs sont possibles)
Les procédures documentées pour surveiller et mesurer les
caractéristiques des opérations et activités qui peuvent avoir
un impact significatif sur l’environnement
Les changements dans les procédures provenant des actions
correctives et préventives.
Les enregistrements environnementaux.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 38

39. Iso
Les différents documents
du SME
Manuel de management
environnemental
Procédures
Instruction de travail, enregistrement
Documentation et maitrise
M.HAMMANI BACHIR
ETB/IFEG/DZ
39

40. ISO 14001
Documentation
La documentation du système de
Management Environnemental
•Etablir et maintenir l’information, sous forme de
papier ou électronique, pour décrire les éléments
essentiels du SME et leurs interactions
•Etablir les corrélations avec les autres documents.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 40

41. M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ
ISO14001 :2004
La documentation du SME
Nécessité d’avoir une description du SME qui
inclut la politique, les objectifs, les cibles et les
responsabilités.
Peut inclure tout les documents qui sont
associés (registres, procédures
opérationnelles, enregistrement, etc…)
•Les paroles s’en vont, les écrits restent.
41

42. ISO 14001 :2004
Maitrise de la documentation
S’assurer que les documents obsolètes
sont supprimés et que les versions
actuelles sont disponibles dans tous les
endroits où les opérations essentielles
sont réalisées.
•Minimiser la quantité des documents
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 42

43. ISO 14001 :2004
Communication
En tenant compte des aspects environnementaux
significatifs, établir et maintenir des procédures
pour :
•La communication interne entre les différents
niveaux et les différentes fonctions de l’organisme
•Recevoir et documenter les demandes pertinentes
des parties externes intéressées et y apporter les
réponses.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 43

44. ISO 14001 :2004
Communication
Que communiquer dans le cadre d’ISO 14001 ?
La politique environnementale : doit être connue et comprise par tous.
Les aspects environnementaux significatifs : des activités doivent être
connus par tous.
Les objectifs et cibles : doivent être connus par fonction.
Le programme environnemental : les responsabilités et les actions
doivent être connues.
Rôles, responsabilités et autorité : doivent être communiqués.
Les procédures : doivent être connues par fonction.
Les situations dangereuses : doivent être connus par tous.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 44

45. ISO 14001 :2004
Compétence, formation et sensibilisation
Thèmes à aborder
•Etre conforme à la politique environnementale, aux
procédures et aux exigences SME
•Aux impacts environnementaux significatifs, réels et
potentiels, des activités et aux effets bénéfique
environnementaux de l’amélioration et de la performance
individuelle.
•Aux rôles et responsabilités du SME
•Aux conséquences potentielles des écarts par rapport aux
procédures.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 45

46. ISO 14001 :2004
Compétence, formation et sensibilisation
Identifier les besoins en formation
Une formation générale de
sensibilisation pour tous les travailleurs
sur les questions environnementales.
Une formation plus complète pour les
travailleurs directement concernés.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 46

47. ISO 14001 :2004
Compétence, formation et
sensibilisation
Tous les employés doivent être sensibilisés aux
objectifs environnementaux, recevoir une formation
adéquate sur les procédures environnementales et
en connaitre les conséquences.
Ils participent activement à la mise en place du
système.
Retour à l’école et participation active.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 47

48. ISO 14001 :2004
Compétence, formation et sensibilisation
« L’organisme doit identifier les besoins en formation.
Il doit exiger que tout le personnel dont le travail peut
avoir un impact environnemental significatif, ait reçu
une formation appropriée »
L’organisme doit établir et maintenir des procédures
pour que son personnel ou ses membres, à tous les
niveaux et fonctions concernés, soit sensibilisés et
formés.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 48

49. ISO 14001 :2004
Ressources, rôles, responsabilité et autorités
La direction doit :
•Fournir les ressources nécessaires à la mise en œuvre et la
maitrise du SME
•Définir les rôles et responsabilités et les communiquer à tout
le personnel
•Nommer un responsable environnement qui :
•Assure que les exigences du SME sont établies, mises en
œuvre et maintenues selon ISO 14001
•Rend compte à la direction de la performance du SME.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 49

50. ISO 14001 :2004
Ressources, rôles, responsabilité et
autorités
La documentation nécessaire pourrait être :
•Organigramme
•Matrice d’autorités et de responsabilité
environnementales
•Fiches descriptives personnelles qui incluent les
responsabilités environnementales.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 50

51. ISO 14001
Mise en œuvre et fonctionnement
Mise en œuvre et fonctionnement (plan do
check act)
•Ressources, rôles, responsabilité, et autorités
•Compétence, formation et sensibilisation
•Communication
•Documentation
•Maitrise de la documentation
•Maitrise opérationnelle
•Préparation et réponse aux situations
d’urgence. M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 51

52. ISO 14001 :2004
Ressources, rôles, responsabilité et autorité.
Les responsabilités du management
environnemental doivent être définies
en tenant compte des ressources
humaines et du niveau de compétence
approprié.
•Qui fait quoi et comment ?
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 52

53. •Qui fait quoi et comment ?
ISO 14001
Programme Environnemental
Le programme de management environnemental
•Est un programme d’action étape par étape ( en
suivant les cibles établies) permet de réaliser les
objectifs.
•Contient les mesures et le calendrier
•Contient les responsabilités pour chaque action
•Contient les ressources (temps, argent, personnes)
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 53

54. ISO 14001
Programme Environnemental
Programme de management
environnemental :
Les questions à poser
•Qu’avons-nous besoin de faire ? partons du but à
atteindre pour émettre l’action)
•Comment cela se faire ? (considérons les ressources
nécessaires calendrier inclus)
• Qui le fera ?
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 54

55. ISO 14001
Programme Environnemental
Le programme de management environnemental
comprend :
•La désignation des responsabilités afin d’atteindre
ces objectifs et cibles ;
•Les moyens et le calendrier de réalisation ;
•Devra être amendé en cas de nouveaux
développements ainsi que activités ou produits
modifiés ou nouveaux.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 55

56. ISO 14001
Objectifs et cibles
De l’analyse environnementale initiale aux cibles
Aspect environnemental significatif
•Quantité importante de déchets produits. Pas de tri de
déchets.
Politique environnementale
•Nous nous engageons à réduire notre impact
environnemental en diminuant la production de déchet.
Objectif / Réduire le montant de déchets produit de 20% par
tonne de produit
Cible / Réutiliser 50% du matériel d’emballage.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ
56

57. ISO 14001
Objectifs et cibles
Les objectifs environnementaux sont
SMART
Spécifique : définir les facteurs de performance importants
qui sont prioritaires pour l’entreprise.
Mesurable : noter tout ce qui vous voulez améliorer dans
votre performance. « Seul ce qui est mesuré peut être
géré »
Accessible et Réaliste : un but trop ambitieux sous-
utilisera le potentiel disponible.
Timing : si ils ne sont pas mesurés dans le temps, les
objectifs ne peuvent être quantifiés.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 57

58. Analyse environnementale initiale
Evaluation simple
Identifier l’impact
Peut sérieusement endommager l’environnement? ------OUI- significatif
NON ------- Est contrôlé par la législation ?------------- --- OUI- significatif
Non------Concerne les clients consommateurs ?----------- OUI- Significatif
NON- Impact non significatif
Impact significatif, à considérer dans le SME
Vérification périodique
M.HAMMANI BACHIR
ETB/IFEG/DZ
58

59. ISO 14001 : 2004
Exigences légales et autres
La législation, les règlements et les autres
exigences environnementales doivent être
identifiés (rappel : la conformité aux
exigences légales est l’engagement principal
de la politique environnementale).
•Que sommes-nous obligé de faire ?
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 59

60. ANALYSE QUANTITATIVE
ANALYSE DU PROCESSUS
Processus
outputs Air ---Solvants, Gaz, Vapeur d’eau, Poussières
Inputs--Matière première et secondaires, Energie, Air, Eau,
Transport
Outputs Sol -----Déchets, Contamination du sol
Outputs /Produit, service---Bruit, Vibration, Odeur, transport
Outputs Eau ----Effluents, autres déchets liquides
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 60

61. activités aspect Impact environnementaux
Transport
chauffage
Dioxine de Carbonne (CO2)
Méthane(CH4)
Gaz fluorés (CFC, HFC, et..)
Contribue à l’effet de serre et
donc à l’altération des conditions
climatiques
Agents frigorifiques
extincteurs
CFC
Solvants chlorés
« halons »
Détruit la couche d’ozone qui
protège la terre des rayons ultra-
violet.
Trafic routier
Utilisation de solvants
Dioxine de souffre(SO2)
Oxyde d’azote(NOx)
Particules(PM10)
Pluie acide
Pollution locale de l’air (surtout en
zone urbaine)
Chauffage
Déchets enterrés
Bruit
Composés organiques volatils
(COVs)
Oxydes d’azote (NOx)
Méthane(CH4)
Contribue à la formation d’ozone
en basse atmosphère qui
constitue en danger pour la santé
Analyse environnementale initiale
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 61

62. ISO 14001 : Annexe A
Analyse environnementale initiale
Identification des aspects environnementaux
significatifs- prendre en considération :
•Emission de l’air
•Rejet de l’eau
•Gestion des déchets
•Pollution des sols
•Utilisation matières premières et ressources
naturelles (eau, énergie)
En : situation normale, anormale (ex. démarrage et
arrêt) et accidentelle.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 62

63. Analyse environnementale
Eléments nécessaire
Exécuter une analyse couvrant :
Exigence légales, réglementaires et autres
Tous les aspects environnementaux
Critères d’évaluation des aspects
Toutes pratiques et procédures existantes en matière de
management environnementale
Effets directs et indirects des activités, produits et services
Evaluation conséquences activités passées ou futures.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ
63

64. Quelques définitions
Aspect environnemental
Un élément des activités, des produits et des services
susceptible d’interagir avec l’environnement.
Impact environnemental
Toute modification de l’environnement, qu’elle soit
négative ou positive provoquée totalement ou
partiellement ou particulièrement par les activités,
produits, services de l’organisme.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 64

65. ISO 14001
Aspect environnementaux
ISO 14001 suggère quatre phases :
•Sélectionner une activité ou un processus
•Identifier les aspects environnementaux de l’activité
•Identifier les impacts réels ou potentiels des aspects
•Evaluer l’importance de l’impact
Il est recommandé d’effectuer une analyse
environnementale initiale.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 65

66. ISO 14001
Aspect environnementaux
L’organisme doit établir et maintenir une ou des
procédure(s) pour :
•Identifier les aspects environnementaux de ses
activités, produits et services dans le domaine
d’application défini par le système de management
qu’il peut maitriser et ceux sur qu’il a ou peut avoir
une influence
•Déterminer les aspects qui ont ou peuvent avoir
des impacts significatifs sur l’environnement.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ
66

67. ISO 14001
Politique environnementale
La politique devra être
comprise, visible et connue
de tous…
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 67

68. ISO 14001 :2004
Aspect environnementaux
Les aspects environnementaux
significatifs de l’entreprise devront
être identifiés en conditions
opérationnelles normales, anormales
et en situations d’urgence.
•Qu’essayons-nous de gérer ?
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 68

69. ISO 14001
Aspect environnementale
Deux points clés
Pourquoi notre intérêt pour l’environnement ?
Présenter son engagement, ses attitudes fondamentales, et
motivations de façon crédible par ex. Sous forme d’un
préambule.
Comment voulons-nous assurer notre contribution
à la protection de l’environnement ?
Définir des objectifs généraux (dans le cadre des bonnes
pratiques de management) en considérant la culture
d’entreprise par ex. sous forme de lignes directrices.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 69

70. ISO 14001
Aspect environnementale
•Compréhensible et affirmée
•Crédible et réaliste : fondée sur les responsabilités internes réelles et la
culture d’entreprise.
•Motivée : les employés sont pris en compte et s’y retrouvent.
•Invite à l’action : doit être considérée comme une ligne de conduite.
•Propose une perspective : doit être suivie par des objectifs et des
actions réelles.
•Est en accord avec les objectifs généraux.
Est soutenue par la direction
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 70

71. ISO 14001
Planification
Politique environnementale
•Planification
• Aspect environnementaux
•Exigences légales et autres
•Objectifs et cibles et programme(s) de
management environnemental.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 71

72. ISO 14001 :2004
Politique environnementale
La politique environnemental comprend un
engagement à la conformité à la législation et
réglementation environnementale, à
l’amélioration continue et à la prévention de la
pollution, pris par la direction à son plus haut
niveau.
•Où voulons-nous aller ?
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 72

73. ISO 14001
Traitement de la non-conformité
Traitement et examen des non-conformités
Définir la responsabilité et l’autorité pour classifier les non-
conformités
Identifier les non-conformités potentielles
Initier les actions nécessaires, pour :
•Atténuer les impacts (par exemple : fuites, gaspillage
accidentel etc..
•Identifier les causes
•Eliminer les causes (par exemple par une formation, en
modifiant les procédures obsolètes).
•Suivre l’action (vous rapprochez-vous de vos objectifs ?)
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 73

74. ISO 14001/2004
Enregistrements
Etablir et maintenir des enregistrements pour
apporter la preuve de sa conformité à la
norme.
Les enregistrements doivent être lisibles,
identifiables et doivent permettre de retrouver
l’activité, le produit ou le service concerné.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 74

75. ISO 14001
MAITRISE DES ENREGISTREMENTS
Etablir et maintenir des procédures pour l’identification,
le maintien et la destruction des enregistrements
environnementaux.
Les enregistrements doivent être restés lisible,
identifiables et doivent permettre de retrouver les
informations recherchées.
Etablir et enregistrer la durée de conservation.
Conserver et tenir à jour les enregistrements pour
démontrer la conformité à ISO 14001
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 75

76. ISO 14001
MAITRISE DES ENREGISTREMENTS
La mémoire de votre système de management
•Décider des enregistrements dont l’entreprise a
besoin :
•Enregistrements des formations réalisées
•Résultats des audits
•Résultats des revues de direction
•Données de surveillance (eaux usées, fumées,
qualité de l’air)
•Registre annuel des déchets
•Elaborer un système de classement pour vos
enregistrements
•S’assurer de pouvoir les retrouver facilement. 76

77. ISO 14001/2004
L’audit de SME
De manière périodique, vous devez
vérifier si le SME fonctionne comme
prévu et correctement.
•Faisant-nous ce que nous disons ?
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 77

78. ISO 14001/2004
La revue de direction
A intervalles déterminés, la direction doit passer en
revue le SME afin de s’assurer qu’il est toujours
approprié, suffisant et efficace.
La revue de direction doit aborder les éventuels
changements de politique, des objectifs et d’autres
éléments du système, dans le cadre de l’engagement
d’une amélioration continue.
•Où voulons-nous aller pour la suite ?
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 78

79. ISO 14001/2004
La revue de direction
•A intervalles déterminés passer en revue le SME
afin de s’assurer de son efficacité ;
•Information nécessaire = résultats d’audits, actions
de suivi des précédentes revues ;
•Aborder les éventuels besoins de changement au
niveau de la politique, des objectifs et d’autres
éléments du SME suite aux résultats de l’audit.
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 79

80. ISO 14001/2004
La revue de direction
Préparation de la revue de direction
Réfléchir au but de la revue :
Evaluer la conformité du SME aux objectifs
Evaluer le chemin parcouru
Récolter l’information nécessaire
Les changements prévus en matière de :
Règlements et lois
Matières, activités, processus, infrastructures,…
Structures de l’entreprise
Type d’information
Rapport d’audit
Plaintes
Suggestions des employés
•….. M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 80

81. ISO 14001/2004
La revue de direction
Participants
Direction générale et cadres concernés
Agenda
•Sommes-nous capables d’atteindre nos objectifs et nos
cibles ?
•Notre politique environnementale est-elle à jour ?
•Devons-nous mettre à jour nos objectifs
environnementaux ?
•Avons-nous réussi à impliquer suffisamment les employés ?
•Les rôles et les responsabilités définis reste-il pertinent ?
Faire un rapport des conclusions de la revue de direction car
elle doit être documentée
M.HAMMANI BACHIR ETB/IFEG/DZ 81

82. 82
Nous allons nous entendre !
‫حمانـــــــــــــــــــــي‬ ‫البشيــــــــــــــــــــــر‬
‫عمالنــــا‬ ‫هللا‬ ‫حما‬
‫و‬
‫أياديهـم‬ ‫هللا‬ ‫حفظ‬
‫وطننا‬ ‫هللا‬ ‫وحفظ‬
‫تبني‬ ‫التي‬ ‫واليد‬
‫وتصنع‬
‫تستحق‬ ‫التي‬ ‫هي‬
‫التقدير‬.

83. M.HAMMANI BACHIR
MERCI POUR VOTRE ATTENTION
‫حماني‬ ‫البشير‬ ‫العرض‬ ‫إنتهى‬
83
M.HAMMANI BACHIR