Sexualité

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INTRODUCTION
Pour vivre dans un monde juste et équitable, chaque jeune a des droits, comme le
stipule la Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant (CDE).
Ce module présente les droits des jeunes, les responsabilités qui y sont associées et
vise à leur montrer comment établir des stratégies pour défendre leurs droits et pour
apporter des changements dans leurs communautés. La compétence visée est
d’intégrer les notions de droit et devoir dans leurs comportements pour les amener à
mener une vie de citoyen responsable dans tous les domaines.
Les violations des droits sexuels ajoutées à l’inégalité des pouvoirs qui sont soutenues
par plusieurs facteurs (l’ignorance, la culture et la pauvreté, etc.) impactent
négativement la sexualité, le développement et le bien-être des adolescents et jeunes.
Dans cette composante de l’Education Sexuelle Complète, seront présentés les droits
humains et sexuels et un clin d’œil se fera sur la culture et les pratiques en lien avec les
droits humains et sexuels.
LA CITOYENNETE SEXUELLE : Droits
Humains et Droits Sexuels

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DROITS HUMAINS ET DROITS SEXUELS
OBJECTIF D’APPRENTISSAGE
A la fin de cette session, les apprenants doivent être capables de revendiquer leurs
droits humains et droits sexuels sur la base des textes internationaux et nationaux
relatifs aux droits humains et droits sexuels.
OBJECTIF D’APPUI
1. Définir les droits humains et droits sexuels ;
2. Citer les besoins sexuels de l’individu ;
3. Enumérer les différents types de droits humains et sexuels contenus dans les
textes juridiques internationaux et nationaux relatifs aux droits de l’Homme.

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I. Définition des concepts :
• Homme : nom commun désignant un membre de l’espèce des Homo sapiens ;
un homme, une femme ou un enfant ; une personne.
• Droit : Ensemble des lois et coutumes qui régissent chaque peuple.
• Droits de l’Homme : ce sont les droits inaliénables de tous les êtres humains,
quels que soient leur nationalité, lieu de résidence, sexe, origine ethnique ou
nationale, couleur, religion, langue ou toute autre condition.
Ainsi, les droits de l’Homme sont un ensemble de droits qui garantissent la liberté de
l’être humain et conditionnent le respect de sa dignité pour le plein épanouissement
de sa personnalité (son bonheur). Ils sont basés sur le respect de l’individu. Leur
principe fondamental est qu’une personne est un être moral et rationnel qui mérite
d’être traité avec dignité. On les appelle les droits de l’Homme parce qu’ils sont
universels. Ils s’appliquent à tout le monde, peu importe qui l’on est et où l’on vit.
Le domaine d’application des droits de l’Homme est très vaste. Ils parlent de pouvoir
de choix et de chances de réussite. Ils tiennent compte de la liberté de trouver un
travail, d’embrasser une carrière, de choisir le partenaire de son choix et d’élever ses
enfants. Ils incluent le droit de voyager partout, d’avoir un emploi rémunéré sans être
harcelé, maltraité ou menacé de licenciement arbitraire, et même le droit aux loisirs. Ils
sont consignés dans un document qui est la Déclaration universelle des droits de
l’Homme avec trente droits accordés à tous les êtres humains.
❖ Principales caractéristiques des droits de l’Homme
• Les droits de l’Homme sont fondés sur le respect de la dignité humaine et de la
valeur de chaque personne ;
• Les droits de l’Homme sont universels, ce qui signifie qu’ils s’appliquent à tous
de façon équitable et sans discrimination aucune ; tous les êtres humains en
sont titulaires où qu’ils soient dans le monde.
• Les droits de l’Homme sont inaliénables, en ce sens que personne ne peut en
être privé, même si on peut leur apporter certaines restrictions dans des cas bien
précis (par exemple, le droit à la liberté peut connaître certaines limitations si un
individu est reconnu coupable d’un crime par un tribunal) ; ils ne peuvent être
ni saisis, ni vendus, ni donnés ; ils ne sont pas négociables.
Développement du thème

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• Les droits de l’Homme sont indivisibles, interdépendants et solidaires, car il
ne suffit pas de respecter certains droits si on n’en respecte pas aussi d’autres ;
il suffit qu’un seul droit soit bafoué pour que tous les autres soient en péril.
❖ Quelques exemples de droits de l’Homme dans le domaine des
droits civils et politiques :
• le droit à la vie,
• le droit de ne pas être soumis à la torture, ni à des peines ou traitements cruels,
inhumains ou dégradants,
• le droit de ne pas être tenu en esclavage ni en servitude, ni d’être soumis aux
travaux forcés,
• le droit à la liberté et à la sécurité de la personne,
• le droit des personnes détenues d’être traité avec humanité,
• la liberté de circulation,
• le droit à un procès équitable,
• l’interdiction de lois pénales rétroactives,
• le droit à être reconnu comme une personne devant la loi,
• le droit à la vie privée,
• la liberté de pensée, de conscience et de religion,
• la liberté d’opinion et d’expression,
• l’interdiction de toute propagande en faveur de la guerre et de l’incitation à la
haine nationale, raciale ou religieuse,
• la liberté de réunion,
• la liberté d’association,
• le droit de se marier ou non et de fonder une famille ou non,
• le droit de prendre part à la gestion des affaires publiques, de voter et d’être
élu et d’accéder aux fonctions publiques,
• le droit à l’égalité devant la loi et à la non-discrimination.
II. Comprendre la Santé et Droits Sexuels et Reproductifs
(SDSR)
« Comme les droits de l’homme, les droits sexuels sont une série de droits liés à
la sexualité qui contribuent à la liberté, à l’égalité et à la dignité de toutes les
personnes. Le point de vue du monde sur la sexualité ne cesse d’évoluer, et par
conséquent, les droits sexuels poursuivent eux aussi leur évolution. » Extrait de

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la Déclaration de l’IPPF (Fédération Internationale pour la Planification Familiale) sur
les Droits Sexuels.
A. La Déclaration de l’IPPF (Fédération Internationale pour la
Planification Familiale) sur les Droits Sexuels
➢ Article 1. Le droit à l’égalité, à l’égale protection devant la loi et à n’être
soumis à aucune discrimination sur la base de son sexe, sa sexualité ou son
genre
Tous les êtres humains naissent libres et égaux en liberté et en droits et doivent
jouir d’une protection juridique égale contre les discriminations basées sur leur
sexualité, leur sexe ou leur genre.
➢ Article 2. Le droit à la participation de tous, sans distinction de sexe, de
sexualité ou de genre
Toute personne a droit à un environnement qui lui permet de contribuer et de
participer de façon active, libre et riche de sens aux aspects civils, économiques,
sociaux, culturels et politiques de la vie humaine, à l’échelon local, national et
international – participation et contribution grâce auxquelles les droits humains et
libertés fondamentales peuvent être réalisés.
➢ Article 3. Le droit à la vie, la liberté, la sécurité de la personne et à l’intégrité
corporelle
Toute personne a droit à la vie, à la liberté et le droit de ne pas être soumise à la
torture ni à des traitements cruels, inhumains et dégradants, dans tous les cas et en
particulier pour des raisons discriminatoires prohibées ; toute personne a aussi le
droit d’exercer sa sexualité sans être soumise à des violences quelconques ou à la
coercition.
➢ Article 4. Le droit au respect de la vie privée
Toute personne a le droit de ne pas subir d’immixtions arbitraires dans sa vie privée,
sa famille, son domicile, ses documents ou sa correspondance ; toute personne a le
droit au respect de sa vie privée, ce qui est essentiel à l’exercice de son autonomie
sexuelle.
➢ Article 5. Le droit à l’autonomie et à la reconnaissance devant la loi

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Toute personne a le droit d’être reconnue devant la loi et à la liberté sexuelle, ce
qui implique l’opportunité pour chacun d’exercer le contrôle et de décider
librement de ce qui touche à sa sexualité, de choisir ses partenaires sexuels, de
rechercher à atteindre son plein potentiel et plaisir sexuels, ce dans un contexte non
discriminatoire et en tenant pleinement compte des droits d’autrui et des capacités
évolutives de l’enfant.
➢ Article 6. Le droit à la liberté de penser, d’opinion et d’expression ; et le
droit à la liberté d’association
Toute personne a le droit d’exercer sa liberté de pensée, d’opinion et d’expression
en matière de sexualité, d’orientation sexuelle, d’identité de genre et de droit
sexuels, sans intrusions arbitraires ou de limitations fondées sur des croyances
culturelles ou l’idéologie politique dominante, ou sur des notions discriminatoires
d’ordre public, de moralité publique, de santé publique ou de sécurité publique.
➢ Article 7. Le droit à la santé et de bénéficier des progrès de la science
Toute personne a le droit de jouir du meilleur état de santé physique et mentale
qu’elle soit capable d’atteindre, ce qui comprend les déterminants sous-jacents à la
santé et l’accès aux soins de santé sexuelle pour la prévention, le diagnostic et le
traitement de toute prévention, problème ou pathologies sexuels.
➢ Article 8. Le droit à l’éducation et à l’information
Toute personne, sans discrimination aucune, a droit à l’éducation et à l’information
nécessaire, utiles à l’exercice de sa citoyenneté dans les sphères privées, publiques
et politiques.
➢ Article 9. Le droit de choisir de se marier ou non, et de fonder et planifier
une famille, et de décider d’avoir ou non des enfants, quand et comment
Toute personne a le droit de choisir de se marier ou non, de fonder ou non une
famille, de décider d’avoir ou non des enfants, de décider librement et en toute
responsabilité du nombre de ses enfants et de l’espacement des naissances, et ce
dans un environnement où les lois et politiques reconnaissent la diversité des
formes de famille, y compris celles non définies par la descendance ou le mariage.
➢ Article 10. Responsabilité et la réparation
Toute personne a droit à des mesures et recours éducatifs, législatifs, judiciaires et
autres, qui sont efficaces, adéquats, accessibles et appropriés afin de veiller et d’exiger
que ceux qui ont le devoir de faire respecter les droits sexuels leur soient comptables.
Ceci implique la capacité à veiller à l’application des droits sexuels et à l’accès à une

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réparation pleine et entière par restitution, compensation, réhabilitation, satisfaction,
garantie de non-répétition et tout autre moyen.1
B. Droits en Santé de la Reproduction : la loi SR du Togo
Au Togo, la Loi 2007-005 du 10 Janvier 2007 explique les droits et la liberté des femmes
en tant qu’individus à jouir de leur santé sexuelle et reproductive sans coercition
aucune. Notamment à son chapitre 2 :
TITRE II - DES PRINCIPES, DES DROITS ET DES RESPONSABILITES
EN SANTE DE LA REPRODUCTION
Chapitre 2 : Des droits en santé de la reproduction
(Extraits de quelques articles)
➢ Article 11. Tout individu a droit à la liberté et à la sécurité de sa personne. Il
est libre de jouir de sa vie sexuelle et reproductive et de la contrôler dans le
respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Aucune femme, pour des raisons liées à la sexualité et à la reproduction, ne doit
être soumise à la torture, à des contraintes et/ou à des violences telles que : le
viol, les mutilations génitales féminines, les mariages forcés et/ou précoces, les
grossesses précoces, les grossesses non désirées, et/ou rapprochées,
l’exploitation sexuelle, les sévices sexuels, le harcèlement sexuel et toutes autres
formes de violence.
➢ Article 13. Tout individu a droit à l’information, à l’éducation utile à sa santé
sexuelle et reproductive et aux moyens nécessaires lui permettant d’évaluer les
avantages et les risques pour un choix judicieux.
➢ Article 15. Tout individu a droit au respect de sa vie privée. Les services de santé
sexuelle et reproductive qu’il sollicite sont obligatoirement confidentiels.
➢ Article 17. Tout individu, tout couple a le droit de décider du nombre d’enfants
qu’il veut avoir et de l’espacement de leurs naissances, en toute liberté, avec
discernement et sans contrainte conformément aux dispositions légales et
réglementaires.
1
Source : Déclaration des Droits Sexuels de l’IPPF (2008)

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III. NOTION DU CONSENTEMENT SEXUEL
« Le consentement sexuel c’est quand deux personnes acceptent volontairement de
participer ensemble à des actes sexuels. Le consentement n’est pas donné une fois de
bon ou de façon définitive : il s’agit d’une discussion continuelle au sujet de quand et
si une activité sexuelle aura lieu. Une personne a le droit de retirer son consentement
sexuel à n’importe quel moment- même en plein acte sexuel ».
De cette définition, se dégage le « Le droit de décider d’avoir ou non des rapports
sexuels et de quand avoir des rapports sexuels » qui est contenu dans les droits
sexuels mais n’apparait pas de manière explicite dans la déclaration.
Lorsqu’on parle de droits sexuels, il faut garder à l’esprit quatre principes essentiels :
1. Autonomie : chaque individu doit être libre de tout contrôle et ingérence
externe par rapport à sa santé sexuelle.
2. Autorité : Chaque individu doit être libre de prendre des décisions concernant
son corps, sa sexualité et sa reproduction.
3. Accessibilité : Chaque personne doit avoir accès à des informations, à une
éducation, et à des services de santé de bonne qualité.
4. Responsabilité : chaque individu doit rendre compte de tous ses actes, et
rendre aussi compte en tant qu’adulte, des décisions prises par rapport à ses
enfants.2
2
Source : Janne Nordstedt, conseiller et facilitateur en éducation sexuelle, Cabinet Janne Nordstedt Consulting,
Suède, 2010

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OBJECTIF D’APPRENTISSAGE
A la fin de cette session, les apprenants doivent mieux appréhender la culture et les
pratiques dans la société.
OBJECTIF D’APPUI :
1. Définir la culture
2. Décrire le rôle de la culture dans le développement social du jeune
3. Enumérer les principaux rites initiatiques du Togo.
4. Décrire ces rites initiatiques dans le contexte culturel du pays
5. Énumérer les principales fêtes traditionnelles du Togo
6. Enumérer les pratiques culturelles avec leurs avantages et inconvénients
CULTURE ET PRATIQUE

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1. Définition de la culture
La culture se définit comme un ensemble de connaissances transmis par
des systèmes de croyance, par le raisonnement ou l’expérimentation, qui
caractérisent un groupe ethnique ou une nation, une civilisation, par
opposition à un autre groupe ou à une autre nation. Au plan individuel,
la culture est l’ensemble des connaissances acquises, l’instruction, le
savoir d’un être humain (langages, gestes, vêtements) qui le différencie
d’un autre individu.
Au plan collectif, la culture représente également l’ensemble des
structures (sociales, religieuses, etc.) et les comportements (manifestations
intellectuelles, artistiques…) qui caractérisent une société.
2. Le rôle de la culture dans la socialisation de
l’individu
La culture est considérée comme un ensemble de connaissances acquises
par habitude qui permettent de développer les diverses facultés
intellectuelles, les comportements, le sens critique, le goût, le jugement,
les arts et les sciences.
C’est la culture qui fait de nous des êtres humains rationnels, dotés d’un
jugement critique et d’un sens de l’engagement moral. C’est à travers
la culture que nous comprenons les valeurs et faisons des choix.
3. Différentes cultures au Togo
On compte plus d'une cinquantaine d'ethnies au Togo. Chaque ethnie a
sa culture et ses traditions propres. Certains éléments de la culture sont
parfois indissociables du contexte religieux.
❖ Principaux rites d’initiation du Togo
Les principaux rites d’initiation au Togo sont les pratiques et les fêtes
traditionnelles. : akpéma, adifo, evala, adossa-Gadao, avatsotso etc.
Développement du thème

11. Plateforme d’enseignement en ligne de l’Association Togolaise pour le Bien-Etre Familial (ATBEF)
CONCLUSION
Les adolescents et jeunes ne comprennent pas toujours entièrement leurs
droits sexuels ou il se peut qu’ils ne sachent même pas qu’ils ont des droits.
Toute personne travaillant avec les jeunes doit savoir offrir des informations
complètes et factuelles sans jugements. Ce qui peut aider les adolescents et
les jeunes à comprendre leurs options et peut les aider à acquérir
suffisamment d’autonomie pour prendre en charge leur santé sexuelle.
Quand les droits humains ont trait à la sexualité ou à la reproduction, on parle
de « droits sexuels » ou « droits génésiques ». Les droits sexuels et génésiques
se chevauchent parfois. Les premiers concernent plus généralement le
contrôle de l’individu sur son activité sexuelle et sa santé sexuelle, tandis que
les seconds touchent plus généralement les questions de contrôle de sa
propre fécondité et procréation. Le consentement entre adultes est l’un des
principes fondamentaux des droits sexuels et génésiques. L’accès à
l’information et aux services est essentiel aussi. Beaucoup de ces droits sont
reconnus dans les accords internationaux.
Les droits sexuels et génésiques s’appliquent aussi aux jeunes. Les enfants
ont le droit de développer un sens positif de leur corps et de leur sexualité, à
l’abri des sévices et des attouchements. Les droits et responsabilités des
enfants évoluent à mesure du développement de leurs capacités. Les jeunes
ont droit à l’information qui leur permette de protéger leur santé sexuelle et
génésique.
Dans le monde réel, beaucoup d’obstacles s’opposent à l’exercice des droits
sexuels et génésiques des hommes et des femmes. Les conséquences sont
souvent graves. Ces obstacles économiques et sociaux et ces violations sont
malheureusement si courants qu’ils en sont excusés, négligés ou
culturellement admis. Ils peuvent prendre différentes formes suivant la région
ou le pays.
Apprendre ce que sont ses droits et être capable de les exercer peut produire
un effet bénéfique considérable sur la santé sexuelle et génésique.