Cahier des charges Solann Dream Team

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Cahier des charges
Association Solann Dream Team
3, Allée Edwige Feuillère
78390 - Bois d’Arcy
Projet Marathon de Paris

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SOMMAIRE
Informations générales (p.3-4)
Objet du cahier des charges (p.5-6)
Modalités de réponses (p.6)
Clauses juridiques (p.7-8)
Description technique du bracelet bandeau éponge (p.9)
Calendrier prévisionnel (p.10)
Budget estimatif (p.10)

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L’Association : Informations générales
Nom : Solann Dream Team
Statut juridique : Association loi 1901
Siège social : 3, allée Edwige Feuillère
78390 Bois d’Arcy
Contact référent : contact@solanndreamteam.com
Site internet : www.solanndreamteam.com
SIREN : 833 713 720
SIRET (siège) : 83371372000013 Activité (Code NAF ou APE) : Autres organisations
fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z)
Domaine d’activité : Handicap et sport
Organigramme : Membres fondateurs : Régis Lebossé (référent), Olivier Raybaut-Pères et
Philippe Tricot. Membres associés : Daniel Adda, Alain Bonnet, Jean-Marc Cavallié, Daniel
Cresseaux, et Myriam Tribet.
Historique
Il s’agit d’un ancien groupe d’amis qui couraient ensemble dans les parcs et bois de l’ouest parisien.
Après quelques années, ils étaient de moins en moins motivés. En 2003, ils apprennent que Solann,
6 mois, ne pourra jamais courir ni marcher comme les autres enfants.
L’idée a alors éclos au sein du groupe d’amis : Ils décident de défier le sort et de faire malgré tout
participer Solann à des activités qui ne lui sont pas accessibles.
C’est ainsi que Solann, dès son plus jeune âge, a pu essayer la luge.
Puis, en octobre 2006 il participait pour la première fois à la course de la Vallée de l’espoir
organisée par le Lions Club de Meudon au profit de l’association Dune d’espoir.
Cet événement a été une révélation pour les accompagnants de Solann.
Leur slogan est ainsi né : « Tu marches ? NON ! Je cours ».
L’équipe a ensuite participé à un certain nombre d’autres événements sportifs. Ayant de plus en plus
de participants, ils décident de créer l’association en décembre 2010.

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Cibles
Cible principale : Sportifs, professionnels (entreprises, entrepreneurs), grand public, familles d’enfants
handicapés
Coeur de cible :Coureurs valides, entreprises (sponsors/mécènes), donateurs (d’autres associations),
coureurs habituels du marathon de Paris
Cibles secondaires :Toute personne majeure, y compris les non-donateurs relatifs.
Cibles relais :Presse sportive, journalistes (PQR,PQN)
Concurrents
Associations françaises traitant du handicap :
• Aigles noirs
• Espace Handicap
• Handeco
• MAGISSOIN
• Les habilleuses
• Association Perce Neige
• Fédération des Malades et Handicapés
• Association des paralysés de France 49
• Clairvoyants
• Handivers Horizons
• Ensemble pour dépasser la différence
• (…)
Associations présentes au marathon :
• La ligue contre le cancer
• WWF
• UOSSM
• Mécénat chirurgie cardiaque
• Le rire médecin
• Petits frères des pauvres
• Fondation Arc pour la recherche sur le cancer
• ASNBNF

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Objet du cahier des charges
Nature de la prestation demandée
L’association veut faire connaître à tous son engagement solidaire auprès de ces enfants
handicapés et rendre la course accessible, dans le cadre de la prochaine édition du Marathon de
Paris, à 4 nouveaux jeunes touchés par le même handicap que Solann. L’événement bénéficie
d’une large couverture médiatique et est déjà organisé pour recevoir des handicapés et mettre en
contact des associations et des coureurs motivés pour porter les couleurs de l’association.
L’association a, par conséquent, fait appel à l’agence ComtoCom afin de définir une stratégie de
communication pour atteindre ses objectifs. Elle souhaite des solutions de communication clés en
main dans le respect du budget.
Problématique
Comment donner de la visibilité à l’association, générer le soutien de donateurs et sensibiliser les
médias à la cause de l’association, alors que d’autres associations plus ancrées profitent de la
notoriété du Marathon de Paris depuis plusieurs années et qu’il existe d’autres associations dont la
cause est l’aide au mieux-vivre des personnes polyhandicapées au quotidien?
Budget
10.000€
Contraintes
• Egérie : Solann
• Slogan : « Tu marches? NON! Je cours »
• Charte graphique : A respecter
• Période : Du 03/09/2016 au 09/05/2017
• Budget : Limité, 10.000€
Modalités et réponses

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Date limite de réception des offres
• Infographistes : 3 Septembre 2016
• Développeurs web : 3 Septembre 2016
• Community managers : 1 Septembre 2016
• Monteurs/Vidéastes : 10 janvier 2017
Documents à fournir par le prestataire
• Attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de(s) l'organisme de recouvrement des
cotisations sociales (de moins de six mois)
• Attestation sur l'honneur du dépôt de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires (datée du
jour de l’attestation)
• Extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (K-BIS en cours de validité).
• Carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers.
Références du prestataire : Documents à fournir
• Portfolio
• Site internet
• CV + contact entreprises précédentes
• Lettre de motivation
• Vidéastes : Chaîne Youtube
Moyens du prestataire
Le prestataire s'engage à apporter tous les moyens (humains, matériels, financiers) et toutes ses
capacités pour exécuter sa prestation et l'ensemble de ses obligations. L’obligation de résultat
impose que le prestataire parvienne au résultat qui a été déterminé.
Clauses juridiques
Délais à respecter et pénalités en cas de non-respect

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• Après l’achat de la prestation, la livraison devra suivre dans les deux semaines.
• Tout retard entraînera une majoration de plein droit de la somme à rembourser qui
s’établit comme suit :
- 10 % de la somme pour un retard inférieur ou égal à trente jours
- 20 % de la somme pour un retard allant de trente jours à soixante jours
- 50 % au-delà de soixante jours de retard.
Clause de cession des droits
Il a été arrêté et convenu ce qui suit
Article 1 - Objet du présent contrat
Les prestataires s’engagent à céder au cessionnaire à titre exclusif, et pour le monde entier,
l’ensemble de leurs droits d’auteur concernant l’ensemble des créations déterminées dans le
présent contrat.
En conséquence, ils autorisent le cessionnaire à exploiter leurs créations dans les supports de
publication de leur choix. Le cessionnaire est également autorisé à faire exploiter lesdites oeuvres
aussi bien en France qu’à l’étranger.
D’autre part, les prestataires reconnaissent que le fait de céder leurs droits leur interdit d’exploiter
par eux-mêmes les productions cédées par le présent contrat, car ceci constituerait une violation
des droits du cessionnaire.
Les prestataires attestent que l’oeuvre est originale, qu’ils en sont les auteurs et qu’ils en
détiennent l’intégralité des droits d’auteur. Ils garantissent au cessionnaire la jouissance entière,
paisible, libre de toutes servitudes et de toutes évictions, des droits cédés en vertu du présent
contrat.
Article 2 - Durée de la cession
La présente cession est accordée pour toute la durée de validité des droits de propriété
intellectuelle des prestataires. Il est rappelé que cette durée de validité s’étend sur une période de
70 ans après leur décès. Si cette durée de l’objet d’une prolongation légale, la durée de la session
est augmentée de toute la prolongation décidée par le législateur.
Article 3 - Nature des droits cédés
Les droits cédés par les prestataires à l’agence comprennent :
Les droits de reproduction et de duplication de tout ou partie de l’oeuvre par tout moyen et sur des
supports de toute nature (notamment les supports imprimés et les supports numériques) ;

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Les droits de représentation de tout ou partie de l’oeuvre auprès du public par tout moyen
de communication (notamment la télédiffusion par les réseaux informatiques et les
représentations publiques) ;
Les droits d’adaptation et de modification de tout ou partie de l’oeuvre pour permettre sa
publication et son exploitation commerciale ;
Les droits d’utilisation dérivée de tout ou partie de l’oeuvre en vue de réaliser des produits
commerciaux ou de l’exploiter sous forme de marque.
Tribunaux compétents en cas de litige
Le présent contrat est assujetti au droit français. Tout litige qui résulterait de son exécution
sera soumis aux tribunaux suivants :
Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles
1 place André Mignot - 78000 Versailles
Téléphone : 01.39.07.16.40
Fax : 01.39.02.28.39
TGI de Versailles
5 Place André Mignot
78000 VERSAILLES
Téléphone : 01.39.07.39.07
Fax : 01.39.07.39.02
Modalités de paiement
• Les règlements s'effectueront par chèque ou par virement bancaire. Toute facture est
payable comptant.
• Aucun escompte en cas de paiement anticipé.
• Les modalités de paiement seront indiquées sur chaque devis, proposition ou en ligne.
• Possibilité d’échelonner le paiement.
Description technique du produit (bracelet bandeau éponge)
Produit : Bracelet en matière éponge orange avec le logo de
l’association Solann Dream Team

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Impression : 3 couleurs. Le logo de l’association sera envoyé en
différents formats HD au prestataire.
Quantité : 70 exemplaires.
Dimensions : 13 x 7.62 x 1.78 cm
Poids : 20 grammes
Technique d’impression : Flocage
Date de livraison maximale : 18/03/2017
Maquette indicative :

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Calendrier prévisionnel

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Budget estimatif