1. Règlement intérieur d EncatusFSK
Titre 1 : Membres
Article 1er
–composition
Enactusfsk est composée des membres suivants :
Membres adhérents
Article 2-Admission des nouveaux membres
Agrément des nouveaux membres à ENACTUSfsk se fera durant toute l’année. Ceux-ci
devront respecter la procédure d’admission suivante : le membre désirant adhérer doit
remplir un formulaire d’adhésion. Il est agréé par le Bureau statuant à la majorité de tous les
membres.
Le noyau statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.
Article3-Démission, Exclusion
1- Le membre démissionnaire devra adresser sa décision au Bureau de ENACTUSfsk sous
forme de lettre.
2- L’exclusion d’un membre peut être prononcée par le bureau, pour motif grave. Sont
notamment réputés constituer des motifs graves :
- La non-participation aux activités de ENACTUSfsk ;
- La non -assistance aux réunions plus 3 fois sans excuse valable ;
- Refus du paiement de la cotisation annuelle ;
- Dévoilements des secrets du travail de ENACTUSfsk aux non adhérents ;
- Après avoir 3 avertissements par le bureau à cause des comportements non-
respectueux.
- Toute action de nature à porter préjudice aux activités de ENACTUSet à sa
réputation.
La décision d’exclusion est adoptée par le Bureau à la majorité de 70% des membres
présents.
Article4- cotisation
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle dont son montant est
fixé par le Bureau à 50 DH/ membre

2. Toute cotisation versée à ENACTUSfsk est définitivement acquise. Aucun remboursement de
cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion en cours d’année.
Titre 2 : Fonctionnement de ENACTUSfsk
Article5- Le Bureau
Le bureau a pour objet de régler les problèmes rencontrés durant le travail sur les projets en
les discutant dans ces réunions faites une fois par semaine, et le veille sur le bon
avancement du travail de chaque membre. Il a comme rôle aussi de fixer la date des
assemblés généraux.
Il est composé du : Team leader, le vice-président, le secrétaire générale, secrétaire adjoint,
les chefs des projets, les responsables des cellules, trésorier et le vice trésorier.
Article6- L’assemblée générale
L’Assemblée Générale se réunit une fois par semestre sur convocation du Bureau. Tous les
membres sont obligés à participer.
Une assemblée générale urgente peut être demandée n’importe quand par 70%des
membres du Bureau.
Le vote des résolutions s'effectue par les membres présents à main levée. Toutefois, un
scrutin secret peut être demandé par le bureau ou 50 % des membres présents.
Titre 3 : Dispositions diverses
Article7- Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur de ENACTUSfsk est établi et peut être modifié par le Bureau.