Annexe technique type #communs

1. N°convention Chaque page doit être paraphée – Merci Page 1 sur 7
ANNEXE 1
ANNEXE TECHNIQUE À LA CONVENTION N° (ne rien écrire)
X et l’ADEME
TITRE
Contexte
La Fabrique des Mobilités aide à produire des ressources ouvertes et mutualisés entre les acteurs
volontairesd’une communauté donné : les communs. Pour cela, la Fabrique organise des rencontres,
ateliers, met à dispositiondes ressources numériquespour faciliter les échanges, la capitalisation des
connaissances et des démarches, et la production des communs.
(compléter)

2. N°convention Chaque page doit être paraphée – Merci Page 2 sur 7
Positionnement duprojet
(exemple àeffacer) XYZs’inscritdansl’objectif d'améliorationdesconnaissancesdesémissionsetdu
devenir des aérosols, des COV et COSV émis par les véhicules particuliers dans l’atmosphère en
champ proche et de la formation des aérosols secondaires avec élaboration de paramétrisations du
vieillissement des émissions pour les modèles de qualité de l’air.
Blabla
De plus, le projet XYZ s’inscrit parfaitement dans le cadre de l’appel à commun lancé par la Fabrique
des Mobilités et contribue notamment :
 (exemple) au développement d’une méthodologie de caractérisation de COV et COSV,
précurseurs d’AOS: spéciationdes moléculeshydrocarbonées contenantplus de 12 atomes
de carbones et quantification des émissions pour les différentes technologies du parc
existant, en vue d’alimenter les modèles de qualité de l’air,
Programme et structuration du projet
(exemple) Le projetde recherche proposé comprend 3 tâchesainsi qu’une tâche de coordination. Les
objectifs des différentes tâches ainsi que les liens entre elles sont présentés ci-dessous.
 T1 :

Management du projet
(exemple) Ce projet est présenté par quatre partenaires complémentaires: X, Y, Z, T. Les tâches T1 et
T2 seront coordonnées par …
Un résumé dumanagementduprojetestprésentédansle tableauci-dessous(Tableau1).L’organisation
temporelleestdétailléedanslapartie « Calendrierdestâches,livrablesetjalons».Le budgetduprojet
est détaillé dans l’annexe financière.

3. N°convention Chaque page doit être paraphée – Merci Page 3 sur 7
Tableau 1. Résumé du management du projet
Partenaires Tâche
Coordination TITRE TITRE TITRE
T1 T2 T3 T4
P1 : Qui ? Responsable Responsable
P2 : Qui ? Responsable
P3 : Qui ? Responsable
Description des travaux par tâche
Tâche 1 : Coordination
Responsable de tâche : Qui
Objectifs :assurer la coordination administrative et financière du projet etl’interface avecl’ADEME,
assurerlacoordinationscientifiquedesdifférentestâches,organiserlesréunionsetlescampagnesde
mesure, assurer la rédaction des rapports d'avancement intermédiaire et final, encourager la
valorisation des résultats du projet et leur publication, …
Contribution des partenaires : contribution à la rédaction des rapports d'activité, participation aux
réunions d'avancement et spécifiques, valorisation et dissémination des acquis, rédaction des
rapports spécifiques aux tâches…
Livrables de la tâche 1 : Rapports d'avancement intermédiaires et final
Tâche 2 : titre
Responsable de tâche : Qui
 Tâche 2.1 titre
L’émission des COV et des COSV sera étudiée sous différentes conditions de dilution.
Blabla
 Tâche 2.2 : titre

4. N°convention Chaque page doit être paraphée – Merci Page 4 sur 7
Calendrier prévisionnel des tâches, livrables et jalons

5. N°convention Chaque page doit être paraphée – Merci Page 5 sur 7
TABLEAU desLIVRABLESetdesJALONS
Tâche Intitulé etnature deslivrablesetdesjalons
Date de fourniture
nombre de mois à
compter de T0
Partenaire
responsable du
livrable/jalon
1. Coordination
Jalon- Réunionde démarrage T0 + 1
Jalon- Réunionintermédiaire T0 + 18
Jalon- Réunionfinal T0 + 36
Livrable - Rapportd’avancementL1 T0 + 15
Livrable –Rapportd’avancementL2 T0 + 27
Livrable - Rapportfinal T0 + 37,5
2. Titre
Montage expérimental - couplage chambrede
vieillissementavecle bancàrouleau etlestests
T0 + 4
T0 + 8
T0 + 7 et T0 + 19
T0 + 12 et T0 + 24
T0+12 à T0+30
T0 + 18
T0 + 31
T0 + 33
3. titre
Recherche desvéhiculesetPréparationetparamétrage
ducycle de conduiteaveclesvéhiculeschoisis
T0 + 7 et T0 + 19
T0 + 30
T0 + 18
T0 + 31
T0 + 33
4. Titre
Paramétrisationsdesémissionsetvieillissementdes
précurseursd’AOS
T0 + 31 à T0+36
T0 + 31 à T0+36
La date prévisionnelle de réalisation des livrables est donnée par rapport à la date effective de
démarrage duprojetfixéeau:01/10/2017. La durée totale duprojetestde 39mois(37,5moisplus1,5
mois pour validation du rapport final)

6. N°convention Chaque page doit être paraphée – Merci Page 6 sur 7
Contenudes rapports :
Rapport d’avancementN°1 :(exemple) présentationdesrésultatsde latâches2.2,de l’avancementdes
tâches 2.1 et 2.3 et de la préparation de la tâche 3
Rapport d’avancement N°2 : (exemple) résultats complémentaires des tâches 2.1 et 2.3, avancement
de la tâche 3 et première interprétations de la tâche 4
Rapport final : (exemple) rapportcompletintégrantlesrésultats desrapportsintermédiaires1,2 etles
résultats obtenus sur la tâche 4.
Rapports et stratégie de valorisation des résultats
Le rapport final sera transmis à l'ADEME au plus tard 45 jours avant la fin de la durée d’exécution.
Les rapports comprendront :
• Une page de couverture faisant apparaître :
o Le titre du projet ; acronyme + titre détaillé
o Le nom de l'ensemble des partenaires, avec éventuellement leur logo
o La date de rédaction du rapport
o Le niveau de confidentialité et sa durée
• Une synthèse qui fera au maximum 2 pages, rappellera les objectifs du projet, les principaux
résultatsetconclusions.Elleserarédigéeenfrançaisetenanglais.Cette synthèseseradiffusablecomme
un rapport non confidentiel.
• Un sommaire détaillé sur 3 niveaux, avec la pagination, y compris les annexes
• (recommandé) Un sommaire des tableaux, figures et schémas, avec la pagination
• Le rapport détaillé qui rappellera le contexte ainsi que les objectifs de l'opération et détaillera le
travail réalisé et les résultats obtenus dans chacun des lots.La conclusion, en plus de mettre en avant
les résultats principaux, pourra présenter des perspectives de travail.
• Une bibliographie
Format des rapports
Chaque rapport doit être remis au responsable technique de l’ADEME :
• EnversionélectroniquesurunsupportphysiquedetypeCD-ROM,auformatMicrosoftWord,Adobe
PDF ou Microsoft Excel (pour des données ou certains tableaux)

7. N°convention Chaque page doit être paraphée – Merci Page 7 sur 7
Valorisation à l'initiative du Bénéficiaire
La valorisationdesrésultatsde l'opération,sous formed'articlesoude communicationsàdescolloques,
est non seulement autorisée, sauf spécifications contraires de la décision d'aide, mais encouragée.
Il est demandé de respecter les règles suivantes :
• faire référence explicitement à l'aide de l'ADEME (en précisant en particulier les références de la
conventionetenmentionnantque le projetaété retenudansle cadre de l’appel à communsFabMob)
;
• fournir, au responsable technique de l'ADEME une copie de la communication dans un format
électronique.
Responsables techniques respectifs
Pour le Coordonnateur X : Madame XX sera la responsable de l'exécution de l'opération.
Pour le partenaire Y : Madame Y sera responsable de l'exécution de l'opération.
Pour le partenaire Z : Monsieur Z sera la responsable de l'exécution de l'opération
Pour l'ADEME : Monsieur Gabriel PLASSAT sera chargé du suivi de l'opération.
Les bénéficiaires et l'ADEME conviennent de s'informer mutuellement en cas de changement de leur
responsable technique respectif.