Le document traite de l'évolution du libre accès à l'information scientifique, qui remet en question le modèle traditionnel des revues scientifiques. Ce mouvement, favorisé par des technologies émergentes et des préoccupations juridiques sur le droit d'auteur, a mené à la création d'archives ouvertes et de revues en libre accès, bien que la notoriété des éditeurs traditionnels persiste. Le document présente également des initiatives internationales et des actions législatives en faveur du libre accès, tout en soulignant les défis et bénéfices associés.

1. Archives Ouvertes - OA - Open Archives Le libre accès à l’information scientifique et technique Lardy Jean-Pierre Université Lyon 1 11/12/2008

2. Libre accès Le monde de la communication scientifique - enseignants/chercheurs et professionnels de la documentation - est en train de vivre une profonde mutation . Le mouvement vers le Libre Accès est né au début des années 90 et connaît depuis le début des années 2000 un fort développement. C’est une remise en cause du modèle traditionnel d’accès aux publications scientifiques et aux résultats de la recherche.

3. Libre accès Ce bouleversement a plusieurs origines qui se complètent : Émergence de nouvelles technologies basées sur internet : diffusion en ligne, mondialisation, instantanéité, baisse des coûts, facilité d’usage ; Augmentation anormale des tarifs d’abonnement aux revues scientifiques ; Développement dans certains milieux (informaticiens, chercheurs) d'une réflexion philosophique sur les logiques de partage des ressources (logiciels open source) et de la connaissance (progrès scientifique) ; Évolution de la réflexion juridique sur les droits de propriété intellectuelle : réaction à l’abandon des droits d’auteur aux éditeurs  Creative commons et Copyleft pour les logiciels http://fr.wikipedia.org/wiki/Copyleft .

4. Libre accès Les chercheurs, en tentant de court-circuiter la médiation onéreuse des éditeurs scientifiques commerciaux, bâtissent des communautés au sein desquelles la circulation rapide et gratuite des résultats de recherche est essentielle. Mais l'évaluation des chercheurs passe encore largement par la publication d'articles dans des revues scientifiques payantes qui restent très majoritairement l'apanage des éditeurs scientifiques traditionnels : au modèle émergent de l'Open Access, les éditeurs « for profit » opposent leur valeur ajoutée éditoriale et la notoriété de leurs revues. Cependant le développement du modèle hybride de publication et des journaux « tout open access » a connu un développement remarquable ces dernières années.

5. Plan Définition Problématiques de la publication scientifique Evolutions technologiques Réactions du monde universitaire Bénéfices Droits d’auteur – Creative Commons Réactions des éditeurs commerciaux Présentation d’archives Les outils OA Rapide historique

6. Définition Le concept « open » présente 2 aspects : L’ accessibilité au maximum de documents par le plus grand nombre possible La pérennité et donc l’archivage Un troisième principe sous-entendu est la gratuité de l’accès, souhaitée par la communauté scientifique.

7. Définition Les objectifs de l'OA peuvent être atteints par deux voies différentes et complémentaires : à travers la publication d'articles dans des journaux avec comité de lecture, immédiatement et librement accessibles : c’est l’Open Access ; avec l'auto-archivage sans contrôle sur des serveurs institutionnels de copies publiques de preprints et/ou postprints d’articles publiés dans des journaux ou des communications de congrès : c’est l’Open Archive .

8. Complémentarité Les deux approches sont complémentaires : Les revues en libre accès proposent une validation par les pairs, contrairement aux archives ouvertes. Les archives ouvertes ont l’avantage d’une diffusion instantanée de nouveaux résultats et d’une validation de la date de publication (questions d’antériorité).

9. Problématique Dans les années 90 les chercheurs se sont fait « piégés » par : la dictature de la publication : « Publish or perish » le Facteur d’Impact qui limite le nombre de titres de périodiques la perte du droit d’auteur abandonné à l’éditeur de la revue

10. Problématique On a assisté à : une concentration excessive des éditeurs commerciaux spécialisés STM

11. Problématique En 2006, l'activité d'édition scientifique se concentre désormais entre quelques très grands groupes mondiaux ( Reed Elsevier, Thomson Publishinfg, Klüwer, Springer, Klüwer, Blackwell… ), quelques dizaines d'éditeurs de taille moyenne pour la plupart anglo-saxons et quelques très grandes « sociétés savantes » (American Chemical Society, IEEE, IOP …), pratiquement toutes américaines. Voir SINBAD http://sinbad.univ-lyon1.fr Il existe quelques acteurs locaux de taille moyenne qui assurent une prestation d'édition de proximité. On peut citer en France EDP Sciences, Anthropos, Lavoisier,... Mais cette édition locale est elle-même impliquée dans le mouvement de concentration : les éditions Masson, N°1 français de l'édition médicale ont ainsi été rachetées par les Editions Scientifiques et Médicales Elsevier, filiale française d'Elsevier.

12. Problématique On a assisté à : une augmentation excessive des coûts d'abonnement aux revues scientifiques ces 15 dernières années. Exemple : entre 1991 et 2001 l'augmentation des tarifs Elsevier tourne autour de 140%

13. Problématique Enfin Les éditeurs dépouillent les auteurs de leur droit sur leur écrit en le captant souvent à leur insu. Le droit d'auteur est sans doute un droit inadapté à la société de l'information et plus particulièrement à l’information scientifique.

14. Problématique Du point de vue des chercheurs, il y a captation par un intermédiaire privé de sommes publiques disproportionnées par rapport à la valeur ajoutée. Le coût de la recherche scientifique est supporté par l’argent public. L’information scientifique devrait donc être accessible à tous et non au prix d’abonnements à des grandes revues scientifiques d’éditeurs privés.

15. Problématique Editeur Périodique Université Bibliothèque Recherche Auteur Article fourni gratuitement Peer review Abonnement Journal Bibliographie Argent public Argent privé

16. Evolutions technologiques La période connaît aussi d’importantes évolutions technologiques qui bouleversent les échanges d’information. Internet en est la base : Expérience dès les années 80 des premiers journaux électroniques Développement mondial d’internet Baisse des coûts de connexion Evolutions du web (blog, wiki) comme service de publication

17. Evolutions technologiques Développement du « logiciel libre » (open source) : Les sources sont disponibles et modifiables Les exécutables peuvent être gratuits Ex : plateformes LAMP : Linux, Apache, PHP, MySQL Mozilla, Koha, Open Office, CASTORE …

18. Réaction du monde universitaire Initiative de Budapest pour l’Accès Ouvert BOAI - Budapest Open Access Initiativ e le 14 Février 2002 : Libre accès au savoir : accès, lecture, impression, déchargement gratuit des articles Élimination des barrières : financières, technologiques, culturelles, des droits d’auteur

19. Réaction du monde universitaire Bethesda 20 juin 2003 http://www.earlham.edu/%7Epeters/fos/bethesda.htm 1. Le/les auteur(s) ainsi que les titulaires du droit d’auteur accordent à tous les utilisateurs un droit d’accès gratuit, irrévocable, mondial et perpétuel et leur concèdent une licence leur permettant de copier, utiliser, distribuer, transmettre et visualiser publiquement l’œuvre et d’utiliser cette œuvre pour la réalisation et la distribution d’œuvres dérivées, sous quelque format électronique que se soit et dans un but raisonnable, et ce à condition d’en indiquer correctement l’auteur; ils accordent également aux utilisateurs le droit de faire un petit nombre de copies papier pour leur usage personnel. 2. La version complète de l’œuvre, ainsi que tout document connexe, dont une copie de l’autorisation ci-dessus, réalisée dans un format électronique standard approprié, est déposée dès sa publication initiale dans au moins un réservoir en ligne subventionné par un établissement d’enseignement supérieur, une société savante, une agence gouvernementale ou tout autre organisme reconnu œuvrant pour le libre accès, la diffusion sans restriction, l’interopérabilité, et l’archivage à long terme (PubMed Central est un exemple de ce type de réservoir en sciences biomédicales).

20. Réaction du monde universitaire Berlin 22 octobre 2003 http://www.zim.mpg.de/openaccess-berlin/berlindeclaration.html La déclaration est l’œuvre de sociétés savantes et organismes de recherche dont le CNRS et l’INSERM pour la France.

21. Réaction du monde universitaire En octobre 2006 : signature d’un protocole d’accord pour une approche coordonnée au niveau national de l’archivage ouvert de la production scientifique par : CEMAGREF, CIRAD, CNRS, CPU, INRA, INRIA, INSERM, Institut PASTEUR, IRD, Conférence des Grandes Ecoles. http://hal.archives-ouvertes.fr/more/Communique_de_presse_11_10.pdf Le protocole préconise HAL comme plateforme de dépôt.

22. Réaction du monde universitaire Les serveurs de pré-publications, comme arXiv dans les années 90, ont démontré la faisabilité de l’auto-archivage. Un système de pré-prints permet aux chercheurs de se transmettre leurs articles pas encore passés par l’évaluation du peer-review, et cela directement, librement et néanmoins de façon organisée avec leurs pairs.

23. Réaction du monde universitaire Certaines universités lancent leur propre serveur : Sept 2005 : Obligation de dépôt de l’université portugaise de Minho, la première en Europe https://repositorium.sdum.uminho.pt/index.jsp Juin 2008 : démarrage d’ORBi de l’université de Liège http://orbi.ulg.ac.be

24. Politique internationale Enfin certains pays s’engagent à légiféré sur le Libre Accès : GB, USA, Australie, Brésil, Europe. Politiques des organismes de financement : Juillet 2007 : La Chambre des représentants américains, l’une des deux branches du Congrès, vient d’adopter un texte législatif qui rendrait obligatoire le dépôt dans une archive ouverte des articles rendant compte de travaux de recherche financés par le NIH Nov 2007 : En France l ’ANR incite les chercheurs à intégrer leurs publications dans le système d’archives ouvertes Août 2008 : La DG Recherche de la Commission européenne annonce le lancement d’un projet pilote de mise à disposition en " open access " dans des archives ouvertes des articles publiés issus des recherches financées dans le cadre du 7e programme-cadre de recherche de l'UE (couvrant les années 2007-2013 et dont les financements totaux s’élèvent à 50 milliards d’euros). Ce projet pilote permettra d’accéder librement, après un embargo de 6 à 12 mois, aux résultats de la recherche financée par l’Union européenne, publiés initialement dans des revues après évaluation par les pairs.

25. Soutien de l’Europe avril 2006 : DRIVER http://www.driver-community.eu Digital Repository Infrastructure Vision for European Research, présenté par un consortium européen a été retenu par la Commission Européenne. Le projet, fruit de la collaboration de dix partenaires européens, a pour objectif de créer une base de connaissances de la recherche européenne. Son but est de créer une infrastructure européenne fédérant les initiatives d’archives nationales existantes. La plate-forme nationale HAL sera ainsi intégrée à ce réseau européen en assurant une visibilité grandissante aux travaux français.

26. Réaction du monde universitaire Cependant tout ceci demande un investis-sement important du chercheur-auteur : il devient auteur, linguiste, éditeur et payeur. Tout le monde n’est pas prêt à ce travail. Ce n’est pas parce que l’infrastructure existe qu’il y a appropriation par tous.

27. Bénéfices Au-delà de l'aspect économique, le Libre Accès va à la rencontre des intérêts d'un grand nombre d‘acteurs :  auteurs, lecteurs, enseignants, étudiants, bibliothèques, universités, journaux et éditeurs, organismes de financement, gouvernements et citoyens en général. L'Open Access représente une appropriation de la communication scientifique par la communauté scientifique elle-même .

28. Droit d’auteur Par rapport au droit d’auteur : Les auteurs gardent leur droit sur leurs documents. Cependant le droit d’auteur est très restrictif au niveau des usages. C’est pourquoi sont apparues de nouvelles licences favorisant le partage.

29. Les Creative Commons Le projet Creative Commons a vu le jour en 2001, au sein du Stanford Law School Center for Internet and Society (U. de Stanford), sous l’impulsion de diverses personnalités dont Lawrence Lessig , grand spécialiste du droit sur internet et défenseur de la liberté du web contre les multinationales qui souhaitent s’en emparer. Creative Commons France http://fr.creativecommons.org On passe d’une situation où tout est interdit, sauf ce qui est permis à une autre où (presque) tout est permis, sauf ce qui ne l’est pas.

30. Les Creative Commons

31. Les Creative Commons Les licences Creative Commons sont d’usage courant pour les : articles de journaux scientifiques ex PLoS http://www.plos.org/oa/index.html thèses : ex La moitié des thèses déposées dans l'archive de l'Université de Lünd en 2008 sont en Open Access http://jinfo.lub.lu.se/jinfo?func=fullRecord&jId=12867&issn=18122108 ou UMI Open Access publishing propose aussi la publication OA des thèses http://www.proquest.com/en-US/products/dissertations/epoa.shtml livres électroniques : ex Wikilivres http://fr.wikibooks.org/wiki/Wikilivres:Wikilivres …

32. Les Creative Commons Science Commons , lancé en 2005,a comme objectif de faciliter le partage des résultats de la recherche scientifique tout en préservant les droits des auteurs. Science Commons aidera les auteurs à publier leurs travaux en utilisant des licences basées sur celles de Creative Commons. http://sciencecommons.org Recherche de documents en CC http://search.creativecommons.org http://search.yahoo.com/cc http://www.google.fr  Recherche avancée : Droits d'utilisation

33. Réactions des éditeurs Les éditeurs ont su récupérer dès 2005 le mouvement de publication Open Access : en proposant le modèle hybride en basculant vers le « tout open access » Le modèle sur abonnement pourrait même devenir minoritaire et disparaître à terme.

34. Réactions des éditeurs Pour convaincre les chercheurs que les éditeurs commerciaux admettent l’auto-archivage, consultez le site : The SHERPA/ROMEO list http://www.sherpa.ac.uk

35. Archives ouvertes Différents types d’archives : Disciplinaires arXiv en physique arXiv.org CogPrints http://cogprints.org PubMed Central - PMC lancé en 1999 http://www.pubmedcentral.org Centralisatrices HAL multidisciplinaire http://hal.archives-ouvertes.fr Institutionnelles eScholarship http://repositories.cdlib.org/escholarship/ CERN http://cdsweb.cern.ch U. de Cambrige DSpace@Cambridge http://www.dspace.cam.ac.uk PASTEL (thèses Ecoles Paris) http://pastel.paristech.org La non-standardisation entre archives va disparaître avec le projet SWORD visant à standardiser l’échange d’informations et de documents entre archives http://www.ukoln.ac.uk/repositories/digirep/index/SWORD Ex : ArXiv et HAL

36. Archives ouvertes Les archives ouvertes dans le monde http://maps.repository66.org Répertoires Registry of Open Access Repositories ( ROAR ) http://roar.eprints.org Directory of Open Access Repositories ( Open DOAR ) http://www.opendoar.org

37. Archives ouvertes Toutes ses archives respectent un protocole permettant l’interopérabilité : OAI-PMH (OAI protocol for metadata harvesting) http://fr.wikipedia.org/wiki/Open_Archives_Initiative_Protocol_for_Metadata_Harvesting Ceci a permis de développer des moteurs de recherche spécialisés : OAIster http://www.oaister.org multidisciplinaire Avano http://www.ifremer.fr/avano/index.jsp?la=fr sciences marines et aquatiques

38. Quelques chiffres Fin 2008 3 768 : Nombre de journaux avec peer-reviewed listés dans DOAJ Directory of Open Access Journals 1 292 : Nombre de dépôts OA listés dans OpenDOAR (Directory of Open Access Repositories) http://www.opendoar.org 1 226 : Nombre de dépôts OA listéd dans ROAR (Registry of Open Access Repositories) 1 049 : Nombre de dépôts OA indexés par OAIster 19 193 210 : Nombre de références dans OAIster 511 343 : Nombre d’articles déposés à arXiv 5 616 906 : Nombre d’articles déposés dans PubMed Central 114177 : Nombre d’articles déposés dans HAL

39. Les outils pour l’OA Méta-données Dublin core : http://dublincore.org/ Logiciels d’archivage Eprints http://www.eprints.org/ Dspace http://www.dspace.org/ CDSware (CERN) http://cdsware.cern.ch/ BioMed Central propose Open Repository sous Dspace (service payant) http://www.openrepository.com

40. Les outils pour l’OA Le protocole OAI-PMH Le protocole OAI-PMH est né en 1999 lors de la convention de Santa Fé. Ce protocole définit des normes d'échange de métadonnées (données décrivant la structure des documents et les mots clés qui définissent leurs contenus) pour que les archives soient « interopérables », c'est-à-dire pour qu'un ensemble d'archives ouvertes puisse être interrogé en une seule requête comme si les archives n'en faisaient qu'une. Objectifs du protocole OAI-PMH : faciliter l'échange des données entre des fournisseurs de données (bibliothèques, musées, etc.) et un fournisseur de service (bibliothèque, portail, etc.). créer, alimenter et tenir à jour des réservoirs d'enregistrements qui signalent, décrivent et rendent accessibles des documents sans les dupliquer ni modifier leur localisation d'origine, faire communiquer entre elles des bases de données diverses et hétérogènes, et réaliser des partenariats entre plusieurs établissements que rapprochent leurs collections ou leurs publics. Les acteurs : le fournisseur de données : archive, entrepôt. le fournisseur de services : le moissonneur qui lance des requêtes aux entrepôts via le protocole http pour extraire les enregistrements des nouveaux articles déposés et l'agrégateur qui rassemble des données collectées par un moissonneur.

41. Historique 1991-1994 Premiers e-journaux « Open Access » : Surfaces (1991) Working papers in Economics (1993). http://www.pum.umontreal.ca/revues/surfaces/index.html http://netec.mcc.ac.uk/WoPEc.html) Premier serveur « d'auto-archivage » : arXiv.org (Los Alamos, puis Cornell), géré par la communauté mondiale de physique nucléaire. http://arXiv.org/ Digital Library Intiative , lancée par la National Science Foundation ( http://www.dli2.nsf.gov/ ), liée, à la fois à la mise en ligne de livres numérisés et de publications scientifiques.

42. Historique 1996-1999 Création d'une base de données gratuite d'articles sur la publication électronique : Scholarly Electronic Publishing Bibliography http://info.lib.uh.edu/sepb/sepb.html Medline devient gratuit et s'intègre dans PubMed (1996), puis dans PubMed Central (2000) http://www4.ncbi.nlm.nih.gov/PubMed/ Première campagne « Freedom of Distribution of Scientific Work », aussi connue sous le nom de « Free Science Campaign » , réclamant la restriction des droits cédés aux éditeurs (1998). Lancement de CiteSeer en 1998, base de donnée en technologie ACI, avec reconnaissance automatique des bibliographies et génération des citations entre articles référencés. http://citeseer.ist.psu.edu/aci-computer/aci-computer99.html

43. Historique 2000-2001 Eprints , logiciel « Open Source », compatible avec les serveurs « Open Access » est lancé par l'université de Southampton en 2000. Il devient rapidement le logiciel de référence pour l'OA (produit GNU en 2002). http://www.eprints.org/ Lancement de PLoS : Public Library of Science (2001), en médecine et biologie. http://www.publiclibraryofscience.org/ En France, la Sous-Commission du Groupe « Science Société » de l' Académie des Sciences chargée des questions de propriété intellectuelle publie une pétition adressée à la Communauté Européenne en faveur d'une politique d'exception pour le copyright des publications scientifiques. http://calenda.revues.org/nouvelle1580.html

44. Historique 2002-2004 Déclaration de Budapest : « Open Archive Initiative » (sur la base de l'Open Access Initiative lancée en 2001). La communauté scientifique internationale se prononce publiquement pour un accès gratuit au savoir au travers de l'Open Access. http://www.soros.org/openaccess/ DOAJ : premier répertoire de journaux électroniques gratuits, créé par l'université de Lund (suède). http://www.doaj.org/ Le « Budapest Open Access Initiative » (2002) produit deux guides : l'un pour le lancement d'un journal « Open Access », l'autre pour la conversion d'un journal traditionnel en revue OA. http://www.soros.org/openaccess/oajguides/ Le Sommet Mondial sur la Société de l'Information publie une déclaration de principes, dont le point 28 favorise explicitement l'Open Access. http://www.itu.int/dms_pub/itu-s/md/03/wsis/doc/S03-WSIS-DOC-0004!!MSW-F.doc

45. Historique Fin 2003 : les bibliothèques de grandes universités américaines , telles Harvard, Stanford, Berkeley, MIT, annoncent des coupes dans leurs abonnements auprès de grands éditeurs comme Reed Elsevier ou Wiley Interscience et déclarent leur engagement à promouvoir et développer la publication en « Open Access ». http://www.earlham.edu/~peters/fos/newsletter/04-02-04.htm#dc Déclaration de Berlin , à la suite d'une première déclaration, suivie de groupes de travail pendant l'année 2003 : des institutions scientifiques européennes affirment leur engagement en faveur de l' « Open Access ». http://www.zim.mpg.de/openaccess-cern/index.html L' IFLA , association internationale des associations de bibliothécaires, se prononce officiellement, en décembre 2003, en faveur de l' « Accès libre à la littérature scientifique et à la documentation recherche ». http://www.ifla.org/V/cdoc/open-access04-f.html

46. A consulter Hélène Bosc, “Le droit des chercheurs à mettre leurs résultats de recherche en libre accès : appropriation des archives ouvertes par différentes communautés dans le monde” ArchiveSIC , 2008 http://archivesic.ccsd.cnrs.fr/docs/00/34/07/84/PDF/HBOSCterminalOA.pdf Rentier, “Bernard Rentier, Recteur,” Blog http://recteur.blogs.ulg.ac.be “ Libre accès à l'information scientifique et technique” http://openaccess.inist.fr “ Open Archives Initiative,” http://www.openarchives.org