Conso des comptes

1. Année universitaire : 2008/2009
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2. INTRODUCTION
I. Préliminaires
II. Critères de sélection des méthodes
• Pourcentage de contrôle
• Pourcentage d’intégration
III. Méthodologie de la consolidation
• Intégration globale
• Intégration proportionnelle
• Mise en équivalence
IV. Techniques de consolidation
• Consolidation par palier
• Consolidation directe
CONCLUSION
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3. 3

4. Préliminaires
Critères de consolidation
Méthodologie de la consolidation
Techniques de consolidation
Préliminaires
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5. 5
Qu’est ce que la consolidation ?
La consolidation consiste à établir les états
financiers d'un groupe de sociétés comme s’il
s’agissait d’une seule et même entreprise

6. Pourquoi consolider ?
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La consolidation permet:
• Contourner la comptabilité indépendante de chaque société du groupe
en raison de l’autonomie juridique
• Donner une image fidèle sur la situation du groupe
• Eviter les doubles emplois potentiels
• Faciliter les décisions pour les partenaires du groupe

7. Périmètre de consolidation
Contrôle exclusif
Influence notable
Contrôle conjoint
Filiale
Société multi-groupe
Société associée
Type de contrôle Type de société
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8. 8
Exclusions du périmètre de consolidation
Sont exclues du périmètre de consolidation:
• Les sociétés en procédure de liquidation judiciaire
• Les sociétés en redressement judiciaire

9. Périmètre de consolidation
Contrôle
exclusif
Influence
notable
Contrôle
conjoint
Filiale
Société multi-
groupe
Société
associée
Type de contrôle Type de société
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Intégration globale
Mise en équivalence
Intégration proportionnelle
Méthode de consolidation

10. Préliminaires
Critères de consolidation
Méthodologie de la consolidation
Techniques de consolidation
Critères de consolidation
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11. 11
Pourcentage de contrôle
• Mesure le lien de dépendance directe ou indirecte entre la société mère
et ses filiales;
• Constitue un préliminaire indispensable à l'attribution à chaque société,
une méthode de consolidation.
Critères de sélection des méthodes

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Critères de sélection des méthodes
Pourcentage d’intérêts
• Correspond à la fraction du patrimoine détenue directement ou indirectement
par la société mère dans chaque société du groupe.
• Peut être différent du pourcentage de contrôle
• Permet de calculer la fraction représentative des intérêts du groupe dans les
capitaux propres d’une entreprise consolidée.

13. Préliminaires
Critères de consolidation
Méthodologie de la consolidation
Techniques de consolidation
Méthodologie de la consolidation
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14. 14
Intégration globale
Mise en équivalence
Intégration proportionnelle
Méthodes de consolidation

15. L’intégration globale
Consiste, à reprendre pour leur intégralité:
• Au Bilan: tous les éléments de l'actif et le passif de la filiale
• Au CPC: toutes les charges et tous les produits qui en déterminent le
résultat net
• Sous réserve d’éliminer les opérations intra-groupes
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16. L’intégration globale
Elle s’exécute en trois étapes :
• Elimination des titres de participation
• Elimination des opérations internes commerciales et financières
• Sommation des postes rubrique par rubrique sauf :
Capital consolidé = Capital de la SM
Réserves consolidées=Réserves SM + quotepart dans la filiale
Résultat consolidé = Résultat SM + quotepart dans la filiale
Intérêts minoritaires = Capitaux propres de la filiale x quotepart des tiers
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Au Bilan :

17. L’intégration globale
• Elimination des opérations internes commerciales et financières
• Addition des postes rubrique par rubrique, y compris le RN
• Le RN est subdivisé entre :
Bénéfice consolidé = Résultat SM + quotepart dans RN de la filiale
Intérêts minoritaires = Quotepart des tiers dans RN de la filiale
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Au CPC :

18. L’intégration proportionnelle
Conduit à substituer :
Au Bilan:
• La quotepart des éléments d'actif et du passif de la filiale
Au CPC:
• La quotepart des produits et charges est ajoutée à ceux de la société mère.
• L’intégration est calculée au prorata des titres détenus par la SM après
élimination des opérations internes
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19. L’intégration proportionnelle
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Elle s’exécute en deux étapes :
• Elimination des opérations internes
• Elimination des TP de la Sté multi-groupe détenus par SM
•A l’actif :
• Poste consolidé = Poste SM + (% x Poste de la société multi-groupe)
•Au passif :
• Idem qu’à l’actif sauf :
Capital consolidé = Capital de la SM
Au Bilan :

20. La mise en équivalence
• Consiste à substituer à la valeur comptable des actions de la filiale
détenues par la société mère, la part correspondante dans les capitaux
propres de la filiale (résultat compris).
• Les titres mis en équivalence représentent la quote-part des capitaux
propres de ces sociétés associées qui revient à la société mère.
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21. La mise en équivalence
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•A l’actif :
TP consolidés = Valeur d’achat des actions de la société associée
Titres mis en équivalence = Quotepart de SM dans les CP de la société associée
•Au passif :
Réserves consolidées = Rv SM + quotepart de SM dans les RV de la société
Résultat consolidé = Rt SM + quotepart de SM dans le Rt de la société
Au Bilan :

22. La mise en équivalence
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Seule la rubrique « Résultat consolidé » change :
• Rt consolidé = Rt consolidé avec les filiales
+ quotepart de SM dans le Rt de la Sté associée
Au CPC :

23. Préliminaires
Critères de consolidation
Méthodologie de la consolidation
Techniques de consolidation
Techniques de consolidation
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24. 24
Techniques de consolidation
Consolidation directe
Consolidation par palier

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Consolidation par palier
• Consiste à considérer successivement plusieurs groupes
• Consiste à établir un bilan consolidé pour chaque sous-groupe

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Consolidation directe
• Chaque société est consolidée directement dans les comptes de la société mère.
• Elle permet de transformer une structure pyramidale complexe en un seul niveau

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Le choix de la technique
Consolidation par
palier
Pas toujours possible
Absence de détail

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Le choix de la technique
Consolidation
directe
Simplification de la structure
Détails des contributions

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