Micro stations d'épuration : Performance en conditions hivernales sévèresidealconnaissances
Intervention de Elmar Dorgeloh et Martina Defrain (Institut de Test pour l‘Épuration des Eaux), dans le cadre des 6èmes Assises Nationales de l'assainissement non collectif
Micro stations d'épuration : Performance en conditions hivernales sévèresidealconnaissances
Intervention de Elmar Dorgeloh et Martina Defrain (Institut de Test pour l‘Épuration des Eaux), dans le cadre des 6èmes Assises Nationales de l'assainissement non collectif
La Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique de 340 kilomètres de long traverse 4 bassins versants (l’Indre, la Vienne, la Charente et la Dordogne) incluant chacun de nombreux cours d’eau, des zones humides ou encore des nappes d’eau souterraine.
Les bassins versants sont des entités hydrologiques cohérentes dans lesquels tous les écoulements des eaux convergent vers un même point, exutoire de ce bassin.
Les ressources en eau d’un bassin versant peuvent être soumises à de fortes pressions anthropiques (usages domestiques, agricoles, industriels, etc.) qui peuvent dégrader sa qualité et porter atteinte aux milieux aquatiques.
Potentiellement, la construction d’une infrastructure de transport comme la LGV SEA peut elle aussi avoir de nombreux impacts sur les ressources en eau aussi bien pendant la phase de travaux (2012-2016) que pendant la phase d’exploitation (à partir de 2017).
Afin d’évaluer ces impacts, des suivis des différentes ressources en eau sont nécessaires ; ils portent aussi bien sur des aspects quantitatifs que qualitatifs.
En tant qu'entreprises génératrices de rejets d'eaux usées, nombreuses sont les questions qui se bousculent sur le domaine de l'eau. Profitez de cette séance d'information et de la présence de différents experts du secteur de l'eau pour répondre à ces interrogations ! Séance organisée par la CCI du Luxembourg belge et la Cellule Environnement de l'UWE
Ce travail a été réalisé au Laboratoire des Sciences de l’Eau et de l’Environnement
(LSEE) de Limoges sur le site de l’Ecole Nationale Supérieur d’Ingénieurs de Limoges.
J’exprime ma reconnaissance au Professeur Michel Baudu pour la confiance qu’il m’a
témoignée en m’accueillant au sein de son Laboratoire durant ces années de recherche.
J’adresse également mes plus profonds remerciements à Geneviève Feuillade, Maître
de Conférences - HDR au sein du LSEE, pour avoir encadré ce travail. Merci pour ta
gentillesse, ton soutien permanent et ta grande disponibilité. Ta rigueur scientifique et ton
exigence ont sans aucun doute contribué au bon déroulement de cette étude.
La DINEPA à travers l’Observatoire National (ONEPA) fait la publication mensuelle d’un bulletin SISKLOR sur la performance de la prestation de services des CAEPA, CTE et OP. Il répond aux objectifs suivants : Assurer un contrôle régulier de la qualité de l’eau distribuée par les Systèmes d’Alimentation en Eau Potable (SAEP) et informer les usagers sur la potabilité de l’eau.
La DINEPA à travers l’Observatoire National (ONEPA) fait la publication mensuelle d’un bulletin SISKLOR sur la performance de la prestation de services des CAEPA, CTE et OP. Il répond aux objectifs suivants : Assurer un contrôle régulier de la qualité de l’eau distribuée par les Systèmes d’Alimentation en Eau Potable (SAEP) et informer les usagers sur la potabilité de l’eau.
La DINEPA à travers l’Observatoire National (ONEPA) fait la publication mensuelle d’un bulletin SISKLOR sur la performance de la prestation de services des CAEPA, CTE et OP. Il remplit les deux objectifs de contrôle de la qualité et celle d’informer les usagers sur la potabilité de l’eau.
La DINEPA à travers l’Observatoire National (ONEPA) fait la publication mensuelle d’un bulletin SISKLOR sur la performance de la prestation de services des CAEPA, CTE et OP. Il remplit les deux objectifs de contrôle de la qualité et celle d’informer les usagers sur la potabilité de l’eau.
La DINEPA à travers l’Observatoire National (ONEPA) fait la publication mensuelle d’un bulletin SISKLOR sur la performance de la prestation de services des CAEPA, CTE et OP. Il répond aux objectifs suivants : Assurer un contrôle régulier de la qualité de l’eau distribuée par les Systèmes d’Alimentation en Eau Potable (SAEP) et informer les usagers sur la potabilité de l’eau.
Memoire de fin d'etude ing.kameni steve arnauldsteve kameni
mémoire de fin d'étude en vue de l'obtention du diplôme d’ingénieur en hydraulique et maitrise des eaux. le thème porte sur l'évaluation de la performance épuratoire des eaux usées domestiques par filtres plantés
Ce bulletin mensuel produit par l'Observatoire National/DINEPA, informe sur la qualité de l'eau distribuée par les systèmes d'Approvisionnement en eau potable gérés par des comités d'Approvisionnement en Eau Potable et Assainissement (CAEPA) à travers le pays.
En vue d’assurer un suivi régulier de la qualité de l’eau distribuée par les Systèmes d’Alimentation en Eau Potable (SAEP) du secteur, et d’informer les usagers sur la potabilité de l’eau, l’ONEPA, instruit par la Direction Générale de la DINEPA, a mis en place, depuis 2011, un système de reporting de données collectées et analysées à la suite des tests de qualité de l’eau réalisés sur des échantillons d’eau provenant d’un certains nombre de SAEP inventoriés à travers le pays. La publication de ces résultats est assurée à travers le « Bulletin SISKLOR », édité et publier par tous les mois.
Desinfection en hemodialyse generateurs traitement d'eau afib 2007Alain Birbes
12èmes journées d’ingénierie biomédicale à Toulouse - 12 – 14 septembre 2007
Présentation des méthodes de désinfection des dispositifs médicaux utilisés en hémodialyse, générateurs et traitements d'eau.
La future Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique (LGV SEA) de 340 kilomètres de long traverse 4 bassins versants (l’Indre, la Vienne, la Charente et la Dordogne) incluant chacun de nombreux cours d’eau (884 cours d’eau au total), des zones humides ou encore des nappes d’eau souterraines.
Les bassins versants sont des entités hydrologiques cohérentes dans lesquels tous les écoulements des eaux convergent vers un même point, exutoire de ce bassin.
Les ressources en eau d’un bassin versant sont cependant soumises à de fortes pressions anthropiques (usages domestiques, agricoles industriels …) qui peuvent dégrader sa qualité et porter atteinte aux milieux aquatiques.
Potentiellement, la construction d’une infrastructure de transport comme la LGV SEA peut elle aussi avoir de nombreux impacts sur les ressources en eau aussi bien pendant la phase de travaux que pendant la phase d’exploitation.
Afin d’évaluer ces impacts, des suivis des différentes ressources en eau sont nécessaires ; ils portent aussi bien sur des aspects quantitatifs que qualitatifs.
Dans le cadre de la LGV SEA, la construction de près de 600 ouvrages hydrauliques (buses ou cadres pour les petits écoulements, viaducs ou ponts pour les cours d’eau les plus importants) est prévue sur l’ensemble du tracé afin de faciliter l’écoulement des eaux. Ils ont fait l’objet d’aménagements particuliers pour rétablir la circulation des poissons et des animaux à proximité. Au niveau du bassin de la Charente, 5 viaducs ont été construits : Charente Nord, Charente Médiane, Charente du Sud, Boëme et Claix, et une estacade : Couronne.
Ces ouvrages hydrauliques sont prévus pour perturber le moins possible les écoulements naturels mais ne sont pas sans conséquence et peuvent porter atteinte au milieu aquatique et influer sur la continuité des cours d’eau. La réalisation des ouvrages et du rétablissement hydraulique doit respecter le principe de libre circulation des poissons (Code rural) et l’implantation de l’ouvrage doit se faire au plus proche du lit naturel du cours d’eau existant pour éviter une dérivation trop importante.
La Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique de 340 kilomètres de long traverse 4 bassins versants (l’Indre, la Vienne, la Charente et la Dordogne) incluant chacun de nombreux cours d’eau, des zones humides ou encore des nappes d’eau souterraine.
Les bassins versants sont des entités hydrologiques cohérentes dans lesquels tous les écoulements des eaux convergent vers un même point, exutoire de ce bassin.
Les ressources en eau d’un bassin versant peuvent être soumises à de fortes pressions anthropiques (usages domestiques, agricoles, industriels, etc.) qui peuvent dégrader sa qualité et porter atteinte aux milieux aquatiques.
Potentiellement, la construction d’une infrastructure de transport comme la LGV SEA peut elle aussi avoir de nombreux impacts sur les ressources en eau aussi bien pendant la phase de travaux (2012-2016) que pendant la phase d’exploitation (à partir de 2017).
Afin d’évaluer ces impacts, des suivis des différentes ressources en eau sont nécessaires ; ils portent aussi bien sur des aspects quantitatifs que qualitatifs.
En tant qu'entreprises génératrices de rejets d'eaux usées, nombreuses sont les questions qui se bousculent sur le domaine de l'eau. Profitez de cette séance d'information et de la présence de différents experts du secteur de l'eau pour répondre à ces interrogations ! Séance organisée par la CCI du Luxembourg belge et la Cellule Environnement de l'UWE
Ce travail a été réalisé au Laboratoire des Sciences de l’Eau et de l’Environnement
(LSEE) de Limoges sur le site de l’Ecole Nationale Supérieur d’Ingénieurs de Limoges.
J’exprime ma reconnaissance au Professeur Michel Baudu pour la confiance qu’il m’a
témoignée en m’accueillant au sein de son Laboratoire durant ces années de recherche.
J’adresse également mes plus profonds remerciements à Geneviève Feuillade, Maître
de Conférences - HDR au sein du LSEE, pour avoir encadré ce travail. Merci pour ta
gentillesse, ton soutien permanent et ta grande disponibilité. Ta rigueur scientifique et ton
exigence ont sans aucun doute contribué au bon déroulement de cette étude.
La DINEPA à travers l’Observatoire National (ONEPA) fait la publication mensuelle d’un bulletin SISKLOR sur la performance de la prestation de services des CAEPA, CTE et OP. Il répond aux objectifs suivants : Assurer un contrôle régulier de la qualité de l’eau distribuée par les Systèmes d’Alimentation en Eau Potable (SAEP) et informer les usagers sur la potabilité de l’eau.
La DINEPA à travers l’Observatoire National (ONEPA) fait la publication mensuelle d’un bulletin SISKLOR sur la performance de la prestation de services des CAEPA, CTE et OP. Il répond aux objectifs suivants : Assurer un contrôle régulier de la qualité de l’eau distribuée par les Systèmes d’Alimentation en Eau Potable (SAEP) et informer les usagers sur la potabilité de l’eau.
La DINEPA à travers l’Observatoire National (ONEPA) fait la publication mensuelle d’un bulletin SISKLOR sur la performance de la prestation de services des CAEPA, CTE et OP. Il remplit les deux objectifs de contrôle de la qualité et celle d’informer les usagers sur la potabilité de l’eau.
La DINEPA à travers l’Observatoire National (ONEPA) fait la publication mensuelle d’un bulletin SISKLOR sur la performance de la prestation de services des CAEPA, CTE et OP. Il remplit les deux objectifs de contrôle de la qualité et celle d’informer les usagers sur la potabilité de l’eau.
La DINEPA à travers l’Observatoire National (ONEPA) fait la publication mensuelle d’un bulletin SISKLOR sur la performance de la prestation de services des CAEPA, CTE et OP. Il répond aux objectifs suivants : Assurer un contrôle régulier de la qualité de l’eau distribuée par les Systèmes d’Alimentation en Eau Potable (SAEP) et informer les usagers sur la potabilité de l’eau.
Memoire de fin d'etude ing.kameni steve arnauldsteve kameni
mémoire de fin d'étude en vue de l'obtention du diplôme d’ingénieur en hydraulique et maitrise des eaux. le thème porte sur l'évaluation de la performance épuratoire des eaux usées domestiques par filtres plantés
Ce bulletin mensuel produit par l'Observatoire National/DINEPA, informe sur la qualité de l'eau distribuée par les systèmes d'Approvisionnement en eau potable gérés par des comités d'Approvisionnement en Eau Potable et Assainissement (CAEPA) à travers le pays.
En vue d’assurer un suivi régulier de la qualité de l’eau distribuée par les Systèmes d’Alimentation en Eau Potable (SAEP) du secteur, et d’informer les usagers sur la potabilité de l’eau, l’ONEPA, instruit par la Direction Générale de la DINEPA, a mis en place, depuis 2011, un système de reporting de données collectées et analysées à la suite des tests de qualité de l’eau réalisés sur des échantillons d’eau provenant d’un certains nombre de SAEP inventoriés à travers le pays. La publication de ces résultats est assurée à travers le « Bulletin SISKLOR », édité et publier par tous les mois.
Desinfection en hemodialyse generateurs traitement d'eau afib 2007Alain Birbes
12èmes journées d’ingénierie biomédicale à Toulouse - 12 – 14 septembre 2007
Présentation des méthodes de désinfection des dispositifs médicaux utilisés en hémodialyse, générateurs et traitements d'eau.
La future Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique (LGV SEA) de 340 kilomètres de long traverse 4 bassins versants (l’Indre, la Vienne, la Charente et la Dordogne) incluant chacun de nombreux cours d’eau (884 cours d’eau au total), des zones humides ou encore des nappes d’eau souterraines.
Les bassins versants sont des entités hydrologiques cohérentes dans lesquels tous les écoulements des eaux convergent vers un même point, exutoire de ce bassin.
Les ressources en eau d’un bassin versant sont cependant soumises à de fortes pressions anthropiques (usages domestiques, agricoles industriels …) qui peuvent dégrader sa qualité et porter atteinte aux milieux aquatiques.
Potentiellement, la construction d’une infrastructure de transport comme la LGV SEA peut elle aussi avoir de nombreux impacts sur les ressources en eau aussi bien pendant la phase de travaux que pendant la phase d’exploitation.
Afin d’évaluer ces impacts, des suivis des différentes ressources en eau sont nécessaires ; ils portent aussi bien sur des aspects quantitatifs que qualitatifs.
Dans le cadre de la LGV SEA, la construction de près de 600 ouvrages hydrauliques (buses ou cadres pour les petits écoulements, viaducs ou ponts pour les cours d’eau les plus importants) est prévue sur l’ensemble du tracé afin de faciliter l’écoulement des eaux. Ils ont fait l’objet d’aménagements particuliers pour rétablir la circulation des poissons et des animaux à proximité. Au niveau du bassin de la Charente, 5 viaducs ont été construits : Charente Nord, Charente Médiane, Charente du Sud, Boëme et Claix, et une estacade : Couronne.
Ces ouvrages hydrauliques sont prévus pour perturber le moins possible les écoulements naturels mais ne sont pas sans conséquence et peuvent porter atteinte au milieu aquatique et influer sur la continuité des cours d’eau. La réalisation des ouvrages et du rétablissement hydraulique doit respecter le principe de libre circulation des poissons (Code rural) et l’implantation de l’ouvrage doit se faire au plus proche du lit naturel du cours d’eau existant pour éviter une dérivation trop importante.
La Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique de 340 kilomètres de long traverse 4 bassins versants (l’Indre, la Vienne, la Charente et la Dordogne) incluant chacun de nombreux cours d’eau, des zones humides ou encore des nappes d’eau souterraine.
Les bassins versants sont des entités hydrologiques cohérentes dans lesquels tous les écoulements des eaux convergent vers un même point, exutoire de ce bassin.
Les ressources en eau d’un bassin versant peuvent être soumises à de fortes pressions anthropiques (usages domestiques, agricoles, industriels, etc.) qui peuvent dégrader sa qualité et porter atteinte aux milieux aquatiques.
Potentiellement, la construction d’une infrastructure de transport comme la LGV SEA peut elle aussi avoir de nombreux impacts sur les ressources en eau aussi bien pendant la phase de travaux (2012-2016) que pendant la phase d’exploitation (à partir de 2017).
Afin d’évaluer ces impacts, des suivis des différentes ressources en eau sont nécessaires ; ils portent aussi bien sur des aspects quantitatifs que qualitatifs.
La future Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique (LGV SEA) de 340 kilomètres de long traverse 4 bassins versants (l’Indre, la Vienne, la Charente et la Dordogne) incluant chacun de nombreux cours d’eau (884 cours d’eau au total), des zones humides ou encore des nappes d’eau souterraines.
Les bassins versants sont des entités hydrologiques cohérentes dans lesquels tous les écoulements des eaux convergent vers un même point, exutoire de ce bassin.
Les ressources en eau d’un bassin versant sont cependant soumises à de fortes pressions anthropiques (usages domestiques, agricoles industriels …) qui peuvent dégrader sa qualité et porter atteinte aux milieux aquatiques.
Potentiellement, la construction d’une infrastructure de transport comme la LGV SEA peut elle aussi avoir de nombreux impacts sur les ressources en eau aussi bien pendant la phase de travaux que pendant la phase d’exploitation.
Afin d’évaluer ces impacts, des suivis des différentes ressources en eau sont nécessaires ; ils portent aussi bien sur des aspects quantitatifs que qualitatifs.
Dans le cadre de la LGV SEA, la construction de près de 600 ouvrages hydrauliques (buses ou cadres pour les petits écoulements, viaducs ou ponts pour les cours d’eau les plus importants) est prévue sur l’ensemble du tracé afin de faciliter l’écoulement des eaux. Ils ont fait l’objet d’aménagements particuliers pour rétablir la circulation des poissons et des animaux à proximité. Au niveau du bassin de l’Indre, 3 viaducs ont été construits au-dessus de l’Indre (entre les communes de Veigné et de Montbazon), de la Manse (à Sepmes) et de la Vienne (entre Ports-sur-Vienne et Nouâtre).
Ces ouvrages hydrauliques sont prévus pour perturber le moins possible les écoulements naturels mais ne sont pas sans conséquence et peuvent porter atteinte au milieu aquatique et influer sur la continuité des cours d’eau. La réalisation des ouvrages et du rétablissement hydraulique doit respecter le principe de libre circulation des poissons (Code rural) et l’implantation de l’ouvrage doit se faire au plus proche du lit naturel du cours d’eau existant pour éviter une dérivation trop importante.
La Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique de 340 kilomètres de long traverse 4 bassins versants (l’Indre, la Vienne, la Charente et la Dordogne) incluant chacun de nombreux cours d’eau, des zones humides ou encore des nappes d’eau souterraine.
Les bassins versants sont des entités hydrologiques cohérentes dans lesquels tous les écoulements des eaux convergent vers un même point, exutoire de ce bassin.
Les ressources en eau d’un bassin versant peuvent être soumises à de fortes pressions anthropiques (usages domestiques, agricoles, industriels, etc.) qui peuvent dégrader sa qualité et porter atteinte aux milieux aquatiques.
Potentiellement, la construction d’une infrastructure de transport comme la LGV SEA peut elle aussi avoir de nombreux impacts sur les ressources en eau aussi bien pendant la phase de travaux (2012-2016) que pendant la phase d’exploitation (à partir de 2017).
Afin d’évaluer ces impacts, des suivis des différentes ressources en eau sont nécessaires ; ils portent aussi bien sur des aspects quantitatifs que qualitatifs.
La future Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique de 340 kilomètres de long traverse 4 bassins versants (l’Indre, la Vienne, la Charente et la Dordogne) incluant chacun de nombreux cours d’eau (884 cours d’eau au total), des zones humides ou encore des nappes d’eau souterraines.
Les bassins versants sont des entités hydrologiques cohérentes dans lesquels tous les écoulements des eaux convergent vers un même point, exutoire de ce bassin.
Les ressources en eau d’un bassin versant sont cependant soumises à de fortes pressions anthropiques (usages domestiques, agricoles industriels …) qui peuvent dégrader sa qualité et porter atteinte aux milieux aquatiques.
Potentiellement, la construction d’une infrastructure de transport comme la LGV SEA peut elle aussi avoir de nombreux impacts sur les ressources en eau aussi bien pendant la phase de travaux que pendant la phase d’exploitation.
Afin d’évaluer ces impacts, des suivis des différentes ressources en eau sont nécessaires ; ils portent aussi bien sur des aspects quantitatifs que qualitatifs.
Dans le cadre de la LGV-SEA, la construction de près de 600 ouvrages hydrauliques (buses ou cadres pour les petits écoulements, viaducs ou ponts pour les cours d’eau les plus importants) est prévue sur l’ensemble du tracé afin de faciliter l’écoulement des eaux. Ils ont fait l’objet d’aménagements particuliers pour rétablir la circulation des poissons et des animaux à proximité. Au niveau du bassin de la Dordogne, 6 viaducs ont été construits : Goujonne, Saye, Falaise, Virvée, Dordogne, Ambarès.
Ces ouvrages hydrauliques sont prévus pour perturber le moins possible les écoulements naturels mais ne sont pas sans conséquence et peuvent porter atteinte au milieu aquatique et influer sur la continuité des cours d’eau. La réalisation des ouvrages et du rétablissement hydraulique doit respecter le principe de libre circulation des poissons (Code rural) et l’implantation de l’ouvrage doit se faire au plus proche du lit naturel du cours d’eau existant pour éviter une dérivation trop importante.
L’ONA est un établissement public dont la raison d’être est d’absorber la pollution des effluents liquides urbains afin de protéger le milieu récepteur. Il s’est donc inscrit dans une démarche de performance et d’efficacité environnementales en tenant compte de la dimension « protection de l’environnement » dans toutes les activités de façon coordonnée.
Le challenge consiste donc à éliminer progressivement les impacts négatifs de l’activité de l’Office, qui génèrent des nuisances (déchets, effluents chimiques, consommation de l’énergie, …) à l’environnement.
Utilisation durable de l’eau dans l’industrie agro-alimentaire - 3 octobre 2023Cluster H2O
Les secteurs de l'agro-alimentaire et de l'eau se sont réunis à la Citadelle de Namur ce 3 octobre à l'initiative de la Fevia, de Wagralim et du Cluster H2O avec pour objectifs d'échanger les points de vue et de mobiliser les industriels de l'agro-alimentaire pour une meilleure gestion de l'eau.
Après un rappel du contexte législatif et de la circularité de l'eau, les participants ont pu découvrir des cas inspirants d'amélioration de la gestion de l'eau et ont été informés sur les différents outils à leur disposition pouvant les aider dans leur démarche.
L'après-midi a été ponctuée de riches échanges à la suite des présentations et pendant les moments de networking.
Le Cluster H2O continuera à soutenir le secteur agro-alimentaire dans ses ambitions pour l'eau, notamment par la mise en relation avec des experts de l'eau et par un soutien au réseau des apprenants organisé par Fevia Wallonie et Wagralim.
La Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique de 340 kilomètres de long traverse 4 bassins versants (l’Indre, la Vienne, la Charente et la Dordogne) incluant chacun de nombreux cours d’eau, des zones humides ou encore des nappes d’eau souterraine.
Les bassins versants sont des entités hydrologiques cohérentes dans lesquels tous les écoulements des eaux convergent vers un même point, exutoire de ce bassin.
Les ressources en eau d’un bassin versant peuvent être soumises à de fortes pressions anthropiques (usages domestiques, agricoles, industriels, etc.) qui peuvent dégrader sa qualité et porter atteinte aux milieux aquatiques.
Potentiellement, la construction d’une infrastructure de transport comme la LGV SEA peut elle aussi avoir de nombreux impacts sur les ressources en eau aussi bien pendant la phase de travaux (2012-2016) que pendant la phase d’exploitation (à partir de 2017).
Afin d’évaluer ces impacts, des suivis des différentes ressources en eau sont nécessaires ; ils portent aussi bien sur des aspects quantitatifs que qualitatifs.
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Dispositif de contrôle sanitaire des piscines
1. Dispositif de contrôle sanitaire des piscines :
l'exemple de la Loire Atlantique
Rodrigue LETORT
Ingénieur d’études sanitaires
Délégation territoriale de Loire-Atlantique
Agence Régionale de Santé
des Pays de Loire
2. Page 2
Quelques chiffres
Près de 300 établissements dont environ 80 permanents et 220
saisonniers.
Près de 620 bassins dont 220 bassins permanents et 400 bassins
saisonniers.
100 % des établissements sont en conformité hydraulique
Les piscines de Nantes ont été intégrées au contrôle sanitaire
diligentée par l’ARS en septembre 2015. Elles étaient auparavant
sous la gestion directe du SCHS de Nantes.
3. Articles L. 1332-1 à L. 1332-9 du Code de la Santé Publique (CSP)
Article L. 1337-1 A (Sanctions administratives) du CSP
Articles L. 1337-1 à L. 1337-10 (Sanctions pénales) du CSP
Articles R. 1331-1 à R. 1331-3 du CSP (Salubrité des immeubles et
des agglomérations)
Articles D. 1332-1 à D. 1332-13 (Règles sanitaires applicables aux
piscines)
Annexe 13-6 du CSP (Installations sanitaires dans les piscines et dans
les baignades aménagées mentionnées à l'article L.1332-8)
Page 3
Le corpus réglementaire
4. Arrêté du 7 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 7 avril 1981 modifié
fixant les dispositions techniques applicables aux piscines (Vidange).
Arrêté du 5 juillet 2016 relatif aux conditions d'agrément des laboratoires
pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des
eaux
Arrêté du 14 septembre 2004 portant prescription de mesures techniques
et de sécurité dans les piscines privatives à usage collectif
Arrêté du 7 avril 1981 modifié fixant les dispositions techniques
applicables aux piscines (modifié par arrêtés du 28 septembre 1989, du 18
janvier 2002, du 28 septembre 2007, du 9 septembre 2016)
Page 4
Le corpus réglementaire
5. Circulaire DGS/EA4/2010/289 du 27 juillet 2010 relative à la prévention des
risques infectieux et notamment de la légionellose dans les bains à remous (spas) à
usage collectif et recevant du public.
Circulaire DGS/EA4/65 du 22 février 2008 relative aux dispositions
réglementaires applicables aux piscines ouvertes au public, à l'utilisation des produits et
procédés de traitement de l'eau et notamment à ceux mettant œuvre des lampes à
rayonnement ultraviolet (UV) pour la déchloramination des eaux.
Circulaire DGS / SD7A n° 473 du 5 octobre 2004 relative aux produits et
procédés employés pour la désinfection des eaux de piscine.
Circulaire DGS/SD7A-DRT/CT4 n° 2003/47 du 30 janvier 2003 relative aux
risques d'incendie ou d'explosion lors du stockage et/ou de l'utilisation de produits de
traitement des eaux de piscine.
Page 5
Le corpus réglementaire
6. Le contrôle sanitaire est exercé par l'agence régionale de santé. Il comprend
toute opération de vérification du respect des dispositions législatives et
réglementaires relatives à la sécurité sanitaire des eaux de loisirs.
Il comprend notamment :
1° L'inspection des installations ;
2° Le contrôle des mesures de sécurité sanitaire mises en œuvre
;
3° La réalisation d'un programme d'analyses de la qualité de
l'eau.
Le contenu du programme d'analyses, ses modalités d'adaptation et les
fréquences de prélèvements et d'analyses sont précisés, selon les
caractéristiques des installations, par arrêté préfectoral (article D.1332-12 du
CSP).
Page 6
Le Contrôle Sanitaire
7. Page 7
Retour sur le contrôle sanitaire 2015
• Près de 3000 prélèvements et analyses réalisés sur le département.
• 340 anomalies traitées.
• 130 fermetures temporaires.
• 5 inspections.
• 8 contrôles d’établissements (Liste noire pour les établissements saisonniers).
• Plus de 40 visites techniques.
8. Page 8
Retour sur le contrôle sanitaire
2015
Piscines permanentes
Taux de conformité bactériologique : 93%
Taux de conformité physico-chimique : 74%
Taux de conformité globale : 70 %
Piscines saisonnières
Taux de conformité bactériologique : 87%
Taux de conformité physico-chimique : 62%
Taux de conformité globale : 61 %
13. La prise d’un arrêté préfectoral en
Loire-Atlantique en 2016
Contexte :
•Les avis de l’ANSES
•Des groupes de travail ministériel pour la révision de l’AM du 7/04/81
en 2008 et 2014
•Article D.1332-12 du CSP : « Un arrêté préfectoral fixe, selon les types
d'installation, la nature et la fréquence des analyses de surveillance de
la qualité des eaux que doivent réaliser les responsables des
installations. Toutefois, cette fréquence ne doit pas être inférieure, pour
les piscines, à une fois par mois. »
14. La prise d’un arrêté préfectoral en
Loire-Atlantique en 2016
• AP signé le 24 mars 2016
• Le contrôle sanitaire est réalisé sur chacun des bassins et des
pédiluves de la piscine. Pour les établissements alimentant leur
bassin par une eau ne provenant pas du réseau de distribution
publique, un contrôle sanitaire est également réalisé sur l’eau brute
alimentant ces bassins (bassins alimentés en eau de mer).
• La fréquence du contrôle sanitaire est au minimum mensuelle.
15. La prise d’un arrêté préfectoral en
Loire-Atlantique en 2016
L’Agence Régionale de Santé peut demander de nouveaux prélèvements
de contrôle ou renforcer la fréquence du contrôle sanitaire :
•Si l’eau d’un bassin ne respecte pas une des normes en vigueur ;
•Si l’eau alimentant un bassin présente des signes de dégradation ;
•Si certaines personnes présentent des troubles ou les symptômes
d’une maladie en relation avec l’usage de l’eau de piscine ;
•Si une substance, un élément figuré ou un micro-organisme, pour
lequel aucune norme de qualité n’a été fixée, peut être présent en
quantité ou en nombre constituant un danger potentiel pour la santé des
personnes ;
•Si l’installation n’est pas conforme aux normes en vigueur ;
•Ou si les conditions matérielles d’aménagement ou de fonctionnement
de la piscine portent ou sont susceptibles de porter atteinte à la santé
ou à la sécurité des utilisateurs, ainsi qu’à l’hygiène ou à la salubrité
publique.
16. La prise d’un arrêté préfectoral en
Loire-Atlantique en 2016
Paramètres
Physico-chimiques de l’air
Température
Physico-chimiques de l’eau
Transparence qualitative
Température
pH
Stabilisant
Chlore (libre, libre actif, disponible, total et combiné) (1)
Brome total (2)
Salinité (2)
Ozone (3)
Carbone organique total
Turbidité
Chlorures
Trihalométhane (chloroforme, bromoforme,
dichlorobromométhane, dibromochlorméthane) (4)
Bactériologiques de l’eau
Bactéries aérobies revivifiables à 37°C dans l’eau
Coliformes totaux dans l’eau
Escherichia Coli dans l’eau
Staphylocoques pathogènes dans l’eau
Pseudomonas aeruginosa dans l’eau
Légionelles dans l’eau (5)
(1) : Si le chlore est utilisé pour la désinfection de l’eau et selon les modalités de désinfection.
(2) : Si le bassin est alimenté en eau de mer.
(3): Si l’ozone est utilisé dans la filière de traitement des eaux du bassin.
(4) : Si les bassins sont équipés de lampes Ultra-Violet de déchloramination.
(5): Uniquement pour les bassins de type bain bouillonnant, et selon une fréquence semestrielle.
17. La prise d’un arrêté préfectoral en
Loire-Atlantique en 2016
Paramètre
Physico-chimiques
Chlore disponible
Paramètre contrôlé dans l’eau des pédiluves
Respect d’une fourchette en chlore disponible
comprise entre 4 et 6 mg/l.
18. La prise d’un arrêté préfectoral en
Loire-Atlantique en 2016
Surveillance de la qualité de l’eau et de l’air par la personne responsable
de la piscine
La fréquence de la surveillance est réalisée au minimum :
•d’une fois par jour, pour la fréquentation de l’établissement, la mesure du
chlore disponible dans l’eau des pédiluves, le relevé des compteurs d’eau et
les observations relatives notamment aux vérifications techniques, au lavage
des filtres, à la vidange des bassins, à la vidange et à la visite des filtres, au
renouvellement des stocks de désinfectant, au remplissage des cuves de
réactifs et aux incidents survenus ;
•de deux fois par jour, pour la mesure de la transparence, du pH, de la teneur
en désinfectant (chlore libre actif ou chlore disponible, et chlore combiné), de la
température de l’eau de chaque bassin, de l’hygrométrie et de la température
de l’air ;
19. La prise d’un arrêté préfectoral en
Loire-Atlantique en 2016
• d’une fois par semaine et le cas échéant, pour la mesure du stabilisant ;
• de semestrielle pour la qualité de l’air pour les halls des bassins équipés de
lampes Ultra-Violet de déchloramination. Cette surveillance portera sur les
paramètres trichlorure d’azote et trihalométhane (chloroforme, bromoforme,
dichlorobromométhane, dibromochlorméthane) et les résultats devront être
transmis à l’Agence Régionale de Santé ;
• d’annuelle pour les débits de ventilation et d’air neuf des piscines équipées
de centrales de traitement d’air.
20. Les premiers résultats 2016
Point sur les pédiluves
478 mesures depuis juin 2016
22 % des taux de chloration compris dans la fourchette de 4 à 6 mg/l
56% des prélèvements révèlent une sous chloration des pédiluves
•Point sur les THM (en µg/l) :
38 mesures depuis septembre 2016
18 prélèvements au dessus de la valeur guide (20µg/l) aucun au
dessous de la norme (100µg/l)
•Point sur les légionelles
Début de la campagne en novembre 2016…
Moyenne 18,23
Médiane 18,25
Ecart type 8,2
Max 40,7
Min 3,6
21. Page 21
Les modalités d’inspection – ARS Pays de
la Loire
Le fondement d’une inspection : CSP / PRICA / ONC
Le déroulé d’une inspection
Renseignements administratifs : dossier de déclaration ,
dossier technique, le cas échéant autorisation de rejet,
dossier technique amiante (DTA).
L’information du public : règlement intérieur, FMI, et bulletins
sanitaires.
Gestion des anomalies (sous-chloration, sur-chloration,…)/
système documentaire (accident fécal, dépotage des produits
de traitement, incident hydraulique…).
22. Page 22
Les modalités d’inspection – ARS Pays de
la Loire
Le circuit du baigneur :
o Le hall et les vestiaires
o Les installations sanitaires (douches, toilettes, pédiluves)
o Le hall bassin et les plages
o Les locaux annexes (MNS, poste de secours, stockage de
matériels)
23. Page 23
Les modalités d’inspection – ARS Pays de
la Loire
Qualité des eaux de piscine et locaux techniques
o Locaux techniques
o Locaux de stockage des produits de traitement
o Locaux de stockage des produits de nettoyage