FISCALITES DES ENTREPRISES MAROCAINE REALISES PAR HICHAM NANI

1. LA FISCALITE DES ENTREPRISES
MAROCAINE
IS/
IMPOTES SUR
LES SOCIETE
IR/
IMPOTES SUR
LES REVENUES
TVA/
TAXE SUR LA
VALEUR
AJOUTE

2. DEFINITION
La fiscalité est une discipline qui
régit les relations financiers
entre l’état et les contribuables à
travers un certain nombre de
prélèvements fiscaux.

3. Financiers
• La collection des
ressources .
• Financement des
dépenses
publiques
économique
s
• La modifications des
conditions économique
• Permet à l’état
d’intervenir dans la vie
économique
sociale
• La redistribution des
revenus.
• Permet de réduire les
inégalités sociales

4. Les sources de droit fiscal :
• Elle regroupe l’ensemble des
jugements rendus par le tribunaux compétents
à l’occasion de contentieux entre le
contribuable et l’administration
•Elle regroupe l’ensemble
•des écrites et interprétations des
•personnes du domaine fiscal
(PROF/ANALYSTES/AVOCAT
•Les décrets
•Les arrêtés conformes à la loi émanant du pouvoir
exécutif
•La constitution
•Parlement
•Les traites
•Les accords internationaux

5. Les caractéristiques de l’impot:
Obligatoire et
définitif
Sans contrepartie
immédiate
Est un
prélèvement
pécuniaire
Est destiné à
couvrir les
dépenses
publiques
Instrument
d’intervention
économique et
sociale.

6. Autres prélèvements :
• Est un prélèvement obligatoire payé en contrepartie d’un service direct
rendu par la collectivité, tandis que l’impot est sans contrepartie directe.
Comme ( la taxe urbaine/d’édilité)
La taxe
• Est prélèvement obligatoire qui est due par les usagers en contrepartie de
l’utilisation d’un service public . Elle ne s’impose qu’aux utilisateurs effectifs
.( l’eau / l’électricité / audiovisuelle).
La redevance
• Est un prélèvement obligatoire et sans contrepartie directe, effectué dans
un intérêt économique et social au profit des organismes sociaux.(
CNSS/CIMR…)
La parafiscalité

7. Classification des impôts :
Economiques
Impôts sur le revenu
IR/IS
Impôts sur les
dépenses
TVA
Administratives
Impôts direct
IS/IR
Impôts indirect
TVA

8. TECHNIQUE FISCALE:
Le
recouvrement
?

9. L’assiette :
La base de calcule.
• C’est le montant auquel s’applique le tarif de l’impôt.
Par exemple le résultats fiscal

10. Le champs d’application :
• L’opération
imposable
.
• La personne
imposable
.
• La
territorialité
.
Trois éléments permettent de déterminer l’impot :

11. Liquidation:
Imposition
progressive
Imposition
proportionnelle
Le calcule de la somme due par le
contribuable sur la base de l’assiette.

12. Le Recouvrement :
spontané
Cas de TVA
Par voie de rôle
Cas des taxes
commun / IR
Retenue a la
source
IR Salariale /
TPA/TPPRF.
PAIMENT

13. THE END

14. L’impôt Sur Les Sociétés

15. L’impôt sur les sociétés
L’ impôt sur les sociétés s’applique
obligatoirement à l’ensemble des
bénéfices et revenus des sociétés de
capitaux et autres personne morales…..

16. Champ d’application :
Imposition
Obligatoire
Par option
exonérées
Hors champ
d’application

17. Obligatoirement imposable
Les sociétés
des capitaux: (
S.A/S.A.R.L/S.
A)
Les autres personne
morales
(ASSO/clubs/groupeme
nt)
Les
établissements
public (
industriel /
commercial/
service)

18. Les personne imposable par
option :
Option
S.N.C
S.C.SS.P

19. LES PERSONNE EXONÉRÉES
Les
associations,
ligues, les
organismes
…à but non
lucratif.
Coopératives dont
le CA>5 Mdhs
Les Stés agricole
CA>5 m.dhs
Les entreprises exportatrices
Les Stés de
l’élevage du betail
…..

20. Les personne hors champ d’application :

21. STES AYANT UNE ACTIVITE
AU MAROC
STES AYANT UNE ACTIVITE
A L’ETRANGER
STES DONT LE SIEGE EST
AU MAROC
PLEINMENT SOUMISE A
L’I.S
NON SOUMISE POUR LES
OPERATIONS REALISEES A
L’ETRANGER
STES DONT LE SIEGE EST A
L’ETRANGER
SOUMISE POUR LES
OPERATIONS REALISEES
MAROC
TERETORIALITE DE L’I.S

22. La base imposable :
 RC= Produit-Charges
 Résultat fiscal = produits imposable-les charges déductible.
Pourquoi on corrigent le résultat comptable?

23. R.C
Imposables
Déductible

24.  RF= RC + LES REINTEGRATION S - LES DEDUCTIONS
LES PRODUITS IMPOSABLES SONT DETERTMINES A PARTIR DES PRODUITS
D’EXPLOITATION , LES PRODUITS FINANCIER, LES PRODUITS NON COURANTS.
LES CHARGES DEDUCTIBLES COMPRENNENT LES CHARGES
D’EXPLOITATION/FINANCIER/NON COURANTES; ELLE DOIT RESPECTER LES 4
CONDITIONS SUIVANTS :
Elle Doit Être Engagée Pour Les Besoins De L’exploitation .
Elle Doit Être Enregistrée En Comptabilité.
Elle Doit Être Engagée Au Cours De L’exercice
Elle Doit Se Traduire Par Une Diminution De L’actif

25. N.B
 Les Règlement de toute charge supportée par l’entreprise dont
le montant est = ou > 10.000 dhs, doit être effectuée par un
chèque barré non endossable, un effet de commerce, un
virement bancaire ou par un procède électronique.
 Les Déficits fiscal d’un exercice comptable peut
être déduit du bénéfice de l’exercice comptable
suivant. ( 4 exercices suivantes/ justement pour les
déficits hors amortissement ).
Les ventes ne doit dépasser 20.000 dhs en espèces ;
sinon une amende de 6%.
 Les achats en espèces ne doit dépasser 5000 dhs par
FRS /Jours.

26. Calcul de l’ I.S du :
 L’I.S du est calculé sur la base du résultat fiscal.

27. TAUX PROGRESSIFS:
RF net (en DH) Taux Somme a déduire (en dh)
=< 300.000 10% 0
De 300.001 à 1.000.000 17.5% 22.500
> À 1.000.000 31% 157.500
Eléments Taux
Les établissement de crédit et les organises assimilés 37%
Les sociétés exportatrices 17.5%
Les banques offshore 15 première années 10%
Entreprises qui exercent dans la zone franches d’exploitation 8.75%
TAUX SPECIFIQUES :

28. Exemple :
l’entreprise MIKSA met a votre disposition les informations
suivantes relative à l’exercice 2020
Les charges MT Les produits MT
Charges d’exploitation 500.000*1 VTE de marchandises 970.000
Charges financières 320.000 Produits financières 100.000*3
Charge non courant 130.000*2 Produits et accessoires 270.000
Produits non courantes 130.000
Résultat Comptable 180.000
informations complémentaires :
1- dont 100.000 salaires d’un employé ayant quitte l’entreprise depuis 2019
2 dont 30.000 des majorations fiscales
3 dont 70.000 des dividendes .
T.A.F
Calculer le résultat fiscal ?
Déterminer le taux applicable ?
Calculer l(I.S théorique de l’exercice ?

29. Eléments R + D -
RC 180.000
salaires d’un employé
ayant quitte l’entreprise
depuis 2019
100.000
majorations fiscales 30.000
dividendes 70.000
TOTAL 310.000 70.000
R.F 240.000
Donc le résultat fiscal < 300.000.
Cela veut dire que le taux a utiliser c’est 10%.
240.000*10%=

30.  IS par tranche ( Taux progressive):
 Exemple: RC= 1,200,000 dhs
 IS = (300,000*10%)= 30,000dh ([0-300,000])
 IS = (700,000*17,5%)=122,500 dhs ([300,001-1,000,000])
 IS= (200,000*31%) =62000 dhs ([+1,000,000])
 TOTAL= 214500
 I,S par taux proportionnelle :
 I,S = 1,200,000*31%=372,000-157,500
 TOTAL =214500
𝐼𝑆 = 𝑡𝑟𝑎𝑛𝑐ℎ𝑒1 ∗ 𝑡𝑎𝑢𝑥
= ( 𝑡𝑟𝑎𝑛𝑐ℎ𝑒2 ∗ 𝑡𝑎𝑢𝑥)
= 𝑡𝑟𝑎𝑛𝑐ℎ𝑒3 ∗ 𝑡𝑎𝑢𝑥)

31. La C.M
 La cotisation minimal est une minimum d’imposition que les
contribuables sont tenus de verser même en l’absence de bénéfice.
Le montant de l’I.S ne peut être inferieur à la cotisation minimal quel
que soit le résultat fiscal de l’entreprise.

32. CA P.A P.F S.D TAUX CM
CA+.PA+P.F (sauf les dividendes) +SUBVENTIONS ET DONS *
Taux (0. taux normal) ( fixé pour les produits de
première nécessité)

33. Example :

34. Les acomptes provisionnels :
I.S du
1er acompte
avant le 31/03
2eme
acompte
avant le 30/06
3eme
acompte
avant le 30/09
4eme
acompte
avant le 31/12

35. 1 acompte = I.S du *25%
 Exemple:
 L’I.S du = 120.000 dhs
 Calculer le montant des acomptes ?
 120.000*25%= 30.000 dhs
 Donc
 1er acompte avant le 31/03/N = 30.000 dhs
 2eme acompte avant le 30/06/N = 30.000 dhs
 3eme acompte avant le 30/09/N = 30.000 dhs
 4eme acompte avant le 31/12/N = 30.000 dhs

36. Régularisations de l’ I.S
L’I.S du – somme des acomptes
versée = Reliquat
Somme des acomptes versée –
l’I.S du = Excédent
DEUX CAS A DESTINGUER :
I’S du > Somme des acomptes
La différence constitue une dette
envers l’ état. Doit être verse a l’état
avec le 1er acompte .
I’S du < Somme des acomptes
La différence constitue créance
chez l’état l’ état. Cet excèdent dit
être impute sur le 1er acompte….
Exemple :

37. Procéder à la régularisation de l’I.S :
∑ acomptes = 140.000 dhs
I.S du = 120.000 dhs
 Donc :
 la Somme des acomptes versée > I.S du N = Excédent : 140.000-120.000 =
40.000 dhs
 L’entreprise doit verser :
 1er acompte 31/03/= 30.0000 – 40.000=
 2eme acompte 30/06/= 30.000-10.000= 20.000
 3eme acompte 30/09/= 30.000
 4eme acompte 31/12/ = 30.000

38. Procéder à la régularisation de l’I.S :
∑ acomptes = 100.000 dhs
I.S du = 120.000 dhs
 Donc :
 la Somme des acomptes versée > I.S du N = Reliquat : 100.000-
120.000 = 20.000 dhs
 L’entreprise doit verser :
 1er acompte 31/03/= 30.0000 + 20.000=
 2eme acompte 30/06/= 30.000
 3eme acompte 30/09/= 30.000
 4eme acompte 31/12/ = 30.000

39. Les déficits :
Hors Amortissement
D’Amortissement

40. Exemple :
Période Déficits Déficits hors
Amortissement
RF,BRUT
2014 20,000 15,000 CM
2015 10,000 33,000 CM
2016 30,000 15,000 CM
2017 15,000 20,000 CM
2018 5,000 7,000 CM
2019 300,000
TOTAL 80,000 *85,000
 DONC POUR CALCULER LE RESULTAT FISCAL NET EN DOIT :
A. 300,000-(33,000+15,000+20,000+7,000)= 225,000 dhs
1. 225,000 est le résultat fiscal après imputation des déficits hors amortissement des 4
exercices précèdent,
2. 225,000-(20,000+10,000+30,000+15,000+5,000)= 145,000dhs
3. 145,000 dhs est le résultats fiscal net

41. Traitement du CA a l’export
Une entreprise
Exonéré Une Entreprises
soumise

42. Pour l’entreprises exonéré
 1er on déterminent le RF qui correspondent au CA Local?
 R.F du CA local = RF * ( CA Local/CA Total )
 Apres on  RF Local *TAUX…….

43. Exemple d’ illustration :
On a
 R.F =1,200,000 dhs
 CA Local = 1,800,000 dhs
 CA Étrangère = 900.000 dhs
 Calculer l I.S Théorique ?
 Solution :
 on a R.F Local = R.F *(CA local / CA Total)
 Donc =1.200.000 *(1.800.000/2.700.000)
 Le résultats fiscal correspondant au CA Local est de 8 0 0 . 0 0 0 d h s
 Is théorique = 800.000*17,5%-22500
 Is théorique = 1 1 7 . 5 0 0

44. Pour L’entreprise soumise
 1er on déterminent le RF qui correspondent au CA Local et Étrangère ?
 R.F du CA local = RF * ( CA Local/CA Total )
 R.F du CA Étrangère = RF * ( CA Étrangère /CA Total )
 R.F du CA local* Taux correspondant- somme a déduire.
 R.F du CA Étrangère* taux correspondant
Pour calculer L I.S Théorique

45. Pour la C.M
 Rappel CM= (CA+PA+PF+SD)*taux
 Premièrement en détermine le C.A a l’export imposable
 C.A a l’export imposable= C.A Étrangère *( le taux réduite/taux local)
 Et on procède au Calculation
 CM= (CA Local + CA a l’export imposable+ PA+ PF +SD) * taux

48. LE PLAN FISCAL
Explications
Démonstrations
Examples