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![L’informatique : qui paye quoi ?
La foire aux solutions
L’EPCI paie tout
Logiciel, matériel, formation, fournitures*, télécom,
maintenance, [reprise de données]
L’EPCI paie une partie, par exemple :
Logiciel, matériel, formation, premières fournitures,
[reprise de données]
Logiciel, formation
Logiciel
L’EPCI ne paie rien
ou se fait rembourser avec un calcul de prorata
* Cartes, codes barres ou puces
Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022](https://image.slidesharecdn.com/lahary-echelleintercommunale-220616210636-b5b69356/75/Lecture-publique-Que-peut-apporter-l-echelle-intercommunale-32-2048.jpg)
![Comment ?
Compétence « équipement »
Définition [évolutive] de l’intérêt communautaire
Compétence facultative
librement définie
Conventions
entre les communes et l’EPCI
entre certaines communes et l’EPCI
entre tout ou partie des communes
Mutualisation
Service commun...
Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022](https://image.slidesharecdn.com/lahary-echelleintercommunale-220616210636-b5b69356/75/Lecture-publique-Que-peut-apporter-l-echelle-intercommunale-42-2048.jpg)
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Lecture publique :Que peut apporter l’échelle intercommunale ?
Le document explore l'importance de l'échelle intercommunale dans le développement de la lecture publique en France, en mettant en avant la complémentarité et l'égalité d'accès aux services culturels. Il présente des outils et des exemples de coopération entre bibliothèques et collectivités, soulignant que la mise en réseau peut se faire progressivement et de manière adaptée aux besoins locaux. La lecture publique intercommunale est présentée comme une opportunité d'amélioration des services, sans imposer un modèle unique, mais en favorisant la collaboration et la mutualisation des ressources.
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- 1. Lecture publique : Quepeut apporter l’échelle intercommunale ? Dominique Lahary – dom.lahary@orange.fr Responsable de la commission Bibliothèques en réseau de l’Association des bibliothécaires de France http://www.lahary.fr/pro | http://lahary.wordpress.com www.bibenreseau.abf.asso.fr - bibenreseau@abf.asso.fr Juin 2022 Présentation pour une communauté de communes rurale
- 2. Plan 1. Les territoires Bibliothèqueset bassins de vie 2. La boîte à outils intercommunale Est-ce vraiment une affaire de compétences ? 3. Des chemins possibles Concevoir un projet, imaginer des étapes Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 3. 1. Les territoires Lecture publique etéchelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 4. Depuis 1789 nosvies ont changé On ne se déplace plus à cheval et moins à pied mais on se déplace plus loin, plus souvent Autour du domicile, des mobilités multiples Proches et plus lointaines Quotidiennes, hebdomadaires, irrégulières A pied, en deux-roues, en voiture, en transports en commun Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
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- 10. Le maillage territorial Laproximité Une bibliothèque à un quart d’heure La complémentarité Public de proximité Public fréquentant ailleurs Multifréquentants Ni concurrence ni possessivité C’est l’ensemble du maillage qui assure le service Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022 Exemple des collégiens qu’on ne voit plus : ils n’ont pas disparu, leur collège est ailleurs
- 11. Vers l’égalité d’accès? Loi n° 2021-1717 du 21 décembre 2021 relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique Article 1 : Les bibliothèques des collectivités territoriales ou de leurs groupements ont pour missions de garantir l'égal accès de tous à la culture, à l'information, à l'éducation, à la recherche, aux savoirs et aux loisirs ainsi que de favoriser le développement de la lecture. Pour que la proximité garantisse l’égalité... … il faut que chaque point de service soit relié à un ensemble plus grand Il n’y a pas de périmètre idéal... … mais le périmètre des EPCI, périmètre politique d’action publique, est tout désigné, en complémentarité avec le département. Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 12. 2. La boîte àoutils intercommunale Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 13. 1890 à nosjours 1890 : Les syndicats de communes Il y a, parfois depuis longtemps, des bibliothèques gérées par des SIVU ou des SIVOM essentiellement en milieu rural 1965… : Les villes nouvelles Toutes les options actuelles ont été défrichées Transfert au SAN et mise en réseau Mise en réseau sans transfert Ni transfert ni réseau 1992. La loi créant les communautés de communes et les communautés de villes 1999. La loi Chevènement du 12 juillet 1999 2010-2015 : Les lois de réforme territoriale Poursuite des expériences dans un périmètre élargi De plus en plus d’EPCI sont concernés par la lecture publique Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 14. Lecture publique etéchelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 15. Que dit leCode général des collectivités territoriales ? Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 16. Les compétences descom. de com. Intérêt communautaire déterminé à la majorité des 2/3 du conseil communautaire 7 compétences obligatoires Aménagement de l’espace Développement économique Milieux aquatiques et prévention des inondations Aires d’accueil des gens du voyage Déchets des ménages Eaux usées Eau 7 compétences facultatives* Environnement Logement et cadre de vie Politique de la ville Voirie Équipements culturels Action sociale Maisons de service public Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022 L’article 13 de la loi n° 2019- 1461 du 27 décembre 2019 relative à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique a supprimé les compétences optionnelles des communautés de communes. *
- 17. La compétence facultative «équipements culturels » dans le CGCT Code général des collectivités territoriales Communautés de communes Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipement de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 18. … on enfait ce qu’on veut ! On la « prend » ou pas Elle est facultative Elle concerne n’importe quels équipements Bibliothèques et/ou autres Si elle concerne les bibliothèques Le conseil communautaire définit librement ce qui est « d’intérêt communautaire » La compétence facultative « équipements culturels » Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 19. Peuvent être d’intérêtcommunautaire Une seule bibliothèque Plusieurs bibliothèques sur critère ou nommément désignées Toutes les bibliothèques L’équipement communautaire c’est quoi ? Cochez une ou plusieurs cases : ❑ Bâtiment ❑ Collections, matériels ❑ Personnels Deux cas de figure Bibliothèque transférée Nouvelle bibliothèque La compétence facultative « équipements culturels » Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 20. Les effets dutransfert Une bibliothèque municipale devient intercommunale Plus de lien administratif avec la commune A part ça… Rien n’est automatique Tous les choix restent ouverts C’est une simple opération administrative S’il y a plusieurs bibliothèques intercommunales, tout reste à faire si on veut travailler ensemble ! Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 21. A part ça... Denombreux EPCI ont défini une compétence concernant les bibliothèques ou la lecture publique, et ne portant pas sur la stricte gestion d’équipements Et si on ne formule pas de compétence ? on peut quand même faire des tas de choses ensemble formellement ou non ponctuellement ou non Formalisé ou non, par exemple en termes de mutualisation Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 22. Lecture publique etéchelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 23. L’action culturelle enbibliothèque Coopération partielle horizontale Chacun organise ses actions mais on en fait une ou plusieurs ensemble Organisation d’opérations communautaires L’EPCI prend en charge une ou des opérations d’action culturelle en bibliothèque et les déploie sur le territoire Transfert de l’action culturelle en bibliothèque L’EPCI prend en charge l’ensemble des actions et les déploie sur le territoire Avantages Économies d’échelle Accès à des prestations sinon inabordables Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 24. La concertation Les horairesd’ouverture Concertation sur les plages d’ouverture pertinentes pour chaque lieu et complémentaires entre ceux-ci L’offre documentaire Concertation sur les complémentarités entre bibliothèques La complémentarité ce n’est pas l’uniformité Au contraire chaque lieu garde ses spécificités répondant à son contexte local Avantages Meilleure complémentarité entre les bibliothèques Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 25. L’informatique... Le SIGB (systèmeintégré de gestion de bibliothèque) Un seul catalogue Un seul fichier d’emprunteurs Une seule gestion des prêts-retours Le portail ou la page web Informations Eventuellement, catalogue et services Avantages Economies d’échelle Condition pour un service de prêt étendu
- 26. Lecture publique etéchelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 27. … pour queles gens circulent entre les bibliothèques Une carte unique d’emprunteur permettant d’emprunter dans n’importe quelle bibliothèque Condition Unification des tarifs A défaut Une carte par commune valable dans les autres bibliothèques Une carte par commune + une carte « réseau » Avantages Pour les usagers mobiles, un service étendu Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 28. … pour queles documents circulent entre les bibliothèques A) Une navette « retour » On rend n’importe où B) Une navette « aller » On réserve sur place ou en ligne et on fait venir dans la bibliothèque de son choix C) Une navette « aller et retour » Les deux services coexistent Avantages A) Simplifier la vie des usagers mobiles B) Assurer une égalité d’accès aux collections C) Satisfaire tout le monde Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 29. Trois exemples deformules Véhicule intercommunal partagé avec d’autres missions Véhicule dédié au réseau de bibliothèques Sous-traitance Trois types de tournées Transport des documents à l’occasion des réunions Tournée partagée avec d’autres missions communautaires Tournée dédiée On peut y aller par étape pour la formule comme pour le type de tournée et augmenter progressivement la fréquence Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022 La navette
- 30. Lecture publique etéchelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022 La navette
- 31. L’informatique : combiença coûte ? Les coûts sont très variables Logiciel 9 000 à 35 000 € sauf si « libre » Matériel 10 000 à 20 000 € Formation 2 000 € à 5 000 € Maintenance annuelle 800 à 2 200 € Reprise de données pour remplacer un logiciel : 2 000 à 3 000 € par bibliothèque ou autour de 10 000 € en global Les subventions État : Souvent 50 % ou plus sur la 1e opération Sources Enquête autour de 10 communautés de communes rurales Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 32. L’informatique : quipaye quoi ? La foire aux solutions L’EPCI paie tout Logiciel, matériel, formation, fournitures*, télécom, maintenance, [reprise de données] L’EPCI paie une partie, par exemple : Logiciel, matériel, formation, premières fournitures, [reprise de données] Logiciel, formation Logiciel L’EPCI ne paie rien ou se fait rembourser avec un calcul de prorata * Cartes, codes barres ou puces Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 33. Les ressources humaines Lamutualisation des compétences Ce que chacun sait ou sait faire, tout le monde en profite La répartition des tâches Plutôt que de faire tout partout, on partage ou répartit Le travail transversal Groupes de travail, missions A noter Le temps passé pour le réseau n’est pas « volé » à chaque bibliothèque, il profite… au public Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 34. Deux schémas etdes variantes Schéma intégré Une direction (pas forcément confondue avec celle du plus gros équipement) Des équipes réparties Éventuellement, des services communs Action culturelle Traitement des documents, etc. Schéma non intégré Des équipes relevant de collectivités distinctes Une mission de coordination Combinaison des schémas Une partie intégrée, l’autre non intégrée Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 35. La coordination, unefonction qui monte Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 36. Lecture publique etéchelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022 Exemples de compétences
- 37. Lecture publique etéchelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022 Exemples de compétences
- 38. 3. Des chemins possibles Lecture publiqueet échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 39. Une drôle derecette Une recette, normalement, c’est : • une liste d’ingrédients indispensable • des opérations à effectuer dans l’ordre Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 40. La lecture publiqueintercommunale, c’est l’inverse Des ingrédients Transferts Réseau informatique Ressources humaines Services et animations Projet On prend ceux qu’on veut On fait tout d’un coup ou par étape et dans l’ordre qu’on choisit Mais si peut commencer par le projet c’est mieux ! Il n’y a pas de modèle unique Adaptation au contexte local Liberté de choix des acteurs Une recette, normalement, c’est : • une liste d’ingrédients indispensable • des opérations à effectuer dans l’ordre Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 41. (Presque) Tout estpossible Réseau sans transfert Transfert sans réseau Catalogue partiellement commun Coopération uniquement sur l’action culturelle Projet politique initial ou après plusieurs années Navette retour seulement Navette aller seulement Et à tout moment on peut franchir une étape Le fonctionnement d’un réseau n’est pas figé une fois pour toute Bibliothèques intercommunales et municipales dans le même réseau informatique Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 42. Comment ? Compétence «équipement » Définition [évolutive] de l’intérêt communautaire Compétence facultative librement définie Conventions entre les communes et l’EPCI entre certaines communes et l’EPCI entre tout ou partie des communes Mutualisation Service commun... Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 43. Et même… des réseauxsur un périmètre infra-intercommunal avec partage d’un SIGB et même carte unique ou compatible par délibérations concordantes ou (mieux) convention entre communes de la coopération informelle des bibliothèques coopèrent ponctuellement et régulièrement sans cadre juridique par échange de services et de pratiques Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 44. Lecture publique etéchelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 45. Lecture publique etéchelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 46. Le projet «réseau » Organisation en mode projet Commande politique Comité de pilotage : élus, cadres de services divers, BD, DRAC, partenaires, usagers Équipe projet associant les personnels État des lieux des équipements et services et leur impact Diagnostic territorial Complémentarité des équipements ? Les bibliothèques sont-elles aux bons endroits ? Points forts et lacunes Énonciation de scénarios Pour choisir entre différentes formules Pour phaser dans le temps Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 47. Le projet «réseau » Choix et validation par le conseil communautaire avec l’accord des communes Une politique communautaire de lecture publique ? Un projet pour la population, pour les populations Au-delà des politiques communales, rechercher une vision commune Insérer la lecture publique dans un projet global de territoire Deux mots clés à choisir ou combiner Coopération : faire ensemble, s’associer Mutualisation : concentrer ce qui peut l’être, ne faire qu’une fois au lieu de plusieurs Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 48. Le facteur temps! Paris ne s’est pas fait en un jour L’interco non plus Le temps administratif c’est « du jour au lendemain » Le temps humain c’est plus lent Il faut laisser du temps au temps Le temps que les équipes se connaissent Le temps d’apprendre à travailler ensemble Le temps de raisonner « réseau » Le temps d’inventer ensemble une meilleure manière de servir le public Mais le public va plus vite… pour s’approprier les espaces et services qui lui conviennent ou se détourner de ce qui le déçoit La mise en réseau des bibliothèques, tout le monde y gagne / D. Lahary. Département des Ardennes, 04/10/2018
- 49. Loi « Robert» du 21 décembre 2021 relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique Article 11 (ajout de l’article 1614-10 au CGCT) Lorsqu'un établissement public de coopération intercommunale décide que la lecture publique est d'intérêt intercommunal, il élabore et met en place un schéma de développement de la lecture publique. Entre en vigueur au 1 janvier 2023. Ça veut dire quoi « lecture publique d’intérêt intercommunal » ? Proposition : on interprète comme on veut dès qu’une compétence concerne les « bibliothèques » ou la « lecture publique » Fin 2021, la « lecture publique d’intérêt intercommunal » entre dans la loi Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 50. Conclusion Lecture publique etéchelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 51. La lecture publiqueintercommunale… Ce n’est pas un modèle unique s’imposant à tous une formule choisie une fois pour toute Ce n’est pas la mort de la proximité ni la mise en concurrence Ce n’est pas forcément plus de dépenses ni moins de dépenses Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 52. La lecture publiqueintercommunale… Ce peut être plus d’égalité dans l’accès aux services Ce peut être de meilleurs services à meilleur compte Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022
- 53. Merci de votre attention ettous mes vœux pour la suite Lecture publique et échelle intercommunale / Dominique Lahary. juin 20222022