Présentation des 7 Principes Comptables
Étude comparative :
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Conclusion
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Présentation des principes comptables
fondamentaux
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fiscalité
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Introduction
Les principes
comptables
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Continuité
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Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de
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Les principes comptables fondamentaux
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comptables
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Mise en situation
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2- Principe de
Permanence des
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3- Principe de Coût
historique
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Mise en situation
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5- Principe de
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Utilité et objectifs du principe de prudence
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- Eviter la sous évaluat...
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Mise en situation
Des virements en faveur de l’entreprise Alpha , laquelle
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clarté
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Les principes comptables fondamentaux
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Utilité et objectifs du principe de clarté
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Mise en situation
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d”information complémentaire les méthodes
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7- Principe de
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significative
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Définition de principe de l’importance significative
Les principes comptables fondamentaux
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Utilité et objectifs du principe de l’importance significative
Ce principe permet de :
Regrouper des informations sur ...
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fiscalité
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Application et Emploi
des principes
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entreprises
47Master Gestion, finance et
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Axe 2 : Application et emploi des principes
comptables par les entreprises
• (extraits du quotidien marocain l'économiste
...
• Samir Agoumi, Associé gérant au cabinet
d'expertise Dar Al Khibra
• « L'adoption de ces normes modifie la 
perception de...
• Abdelaziz Al Mechatt, Associé Gérant de
PriceWaterhouseCoopers Maroc
« L'adoption  des  IFRS  vient  renforcer  la 
tran...
2ème
partie: Les normes
comptables internationales
51Master Gestion, finance et
fiscalité
ELABBADI
Présentation des
normes comptables
internationales
52Master Gestion, finance et
fiscalité
ELABBADI
Axe 1 : Présentation IAS/IFRS
Normes comptables internationales établies par un organisme
international l’IASB (Internatio...
IAS : sont l’ensemble des normes comptables développé par
IASB ( ex IASC) avant le 1er avril 2001 qui étaient purement
co...
Processus
d’adoption
d’une norme
55Master Gestion, finance et
fiscalité
ELABBADI
56Master Gestion, finance et
fiscalité
ELABBADI
Champs
d’application
57Master Gestion, finance et
fiscalité
ELABBADI
 Pour les sociétés cotées en Bourse :
Publiant des comptes consolidés à compter du 1er janvier 2005.
 Et pour les autres...
Étude comparative :
positionnement des principes
comptables marocain
59ELABBADI 59Master Gestion, finance et
fiscalité
Maroc
Article 20 de la loi
comptable, il
conditionne le
respect des autres
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Les principes
Comptables
Etude Comparative
Conclusion
Introduction
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Les principes
Comptables
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Conclusion
Introduction
Principe de clarté
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comprendre autant d’information qu’il est nécessaire pour
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Les normes
IAS
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Les normes IFRS
69Master Gestion, finance et
fiscalité
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fiscalité
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Les objectifs des
IAS/IFRS
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fiscalité
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fiscalité
ELABBADI
Les principes des
normes
comptables
internationales
73Master Gestion, finance et
fiscalité
ELABBADI
Axe 2 : Le principe des NCI
P7 :
l’interprétation
dans l’application
des normes
P6 :
la moindre
reconnaissance de la
compt...
Les principales
Convergences et divergences
avec le référentiel marocain
75Master Gestion, finance et
fiscalité
ELABBADI
Par Apport au Système Comptable existant au Maroc, On peut dire que les
normes IFRS apportent quatre éléments nouveaux maj...
Analyse comparative entre
les normes IFRS / normes Marocaines
77Master Gestion, finance et
fiscalité
ELABBADI
Elément Objet Traitement du
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Référentiel
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Traitement
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LES STOCKS
•L’enregistrement
des stocks en se fait
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•Elément •Objet •Traitement du
Référentiel
marocain
Traitement
IAS/IFRS
LE
TRAITEMENT
DES
CREANCES
• La comptabilisation
d...
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Référentiel marocain
Traitement IAS/IFRS
LES
IMMOBILISA
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FINANCIERE
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marocain
Traitement
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marocain
Traitement
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marocain
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Les impôts
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Elément Objet Traitement du Référentiel
marocain
Traitement
IAS/IFRS
EVENEMENT
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POSTERIEUR
S A LA DATE
DE CLOTURE
•Les co...
Normes IFRS Normes Marocaines
Etats Financiers compte annuels et plan comptable
Méthode déductive
Principe Règles
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Principescomptablesnormesinternationalescomparaison 131119144442-phpapp02 3

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  • A la suite de la mise en situation du contexte général du projet, un diagnostic et une analyse de l’existant sont nécessaires pour pouvoir appliquer l’analyse préliminaire des risques et afin de mieux dimensionner et simuler le circuit anti-incendie sur EPANET.
  • La separation des exercices
    La continuité d’exploitation
    L’intangibilité du bilan d’ouverture
  • La permanances des methodes
    La non compensation
    La sincerité
  • La valorisation au cout historique
    La regles de prudence
  • Parmi les opérateurs du secteur d’électricité au Royaume, l’Office Nationale d’électricité demeure l’opérateur de référence de ce secteur, il a été créé en 1963
    Ses activités principales sont la production, le transport et la distribution d’énergie électrique. L’ONE est organisé en 4 pôles à savoir:Pôle Industriel, Pôle finance et commercial, Pôle Développement et Pôle Ressources
  • Pour l’animateur si vous voulais : Les préparateurs d’états financiers, cependant, sont confrontés aux incertitudes qui, de façon inévitable, entourent un grand nombre d’événements et de circonstances, tels que la recouvrabilité des créances douteuses, la durée d’utilité probable des immobilisations corporelles et le nombre de demandes en garantie qui peuvent survenir..).
  • Parmi les opérateurs du secteur d’électricité au Royaume, l’Office Nationale d’électricité demeure l’opérateur de référence de ce secteur, il a été créé en 1963
    Ses activités principales sont la production, le transport et la distribution d’énergie électrique. L’ONE est organisé en 4 pôles à savoir:Pôle Industriel, Pôle finance et commercial, Pôle Développement et Pôle Ressources
  •  Standards Advisory Counci
  • 3- Un bilan assis sure la réalité économique
    Un compte de résultat orienté sur le cout de revient et qui laisse de cote de nombreux soldes intermédiaires de gestion.
    Un tableau de flux de trésorerie visant à communiquer sur la transparence financière.
    Un tableau de variation des fons propres pour mesurer l’enrichissement des actionnaires
    Des annexes particulièrement étoffés de l information
  • IAS/AFRS :Les normes internationales recommandent d’effectuer régulièrement les Réévaluations de manière à ce que la valeur comptable nette de l’immobilisation soit proche de sa juste valeur.
    Au maroc :les règles fiscales jouent un rôle pénalisant puisque les réévaluations sont soumises à l’impôt.
  • Ce qu’il faut noter : le crédit-bail (le leasing) est constaté en charges, contrairement aux normes internationales, traitant celui-ci comme un élément d’actif (immobilisation généralement)
  • Il n’y pas de divergences majeures entre le traitement des stocks selon les normes internationales et marocaines.
  • En normes IAS/IFRS, Le montant des produits des activités ordinaires doit être évalué à la juste valeur de la contrepartie reçue ou à recevoir en tenant compte du montant de toute remise commerciale ou rabais pour quantités consenti par l’entreprise.
    Dans ce cas le montant enregistré en vente est la valeur actualisée de la créance sur L’acheteur.
    Selon les normes marocaines, les créances circulantes sont inscrites à leur valeur nominale en principal, telle que celle-ci résulte des conventions légales ou contractuelles liant l’entreprise à ses débiteurs.
  • Pour l’IAS/IFRS La classification retenue est la suivante:
  • Principescomptablesnormesinternationalescomparaison 131119144442-phpapp02 3

    1. 1. Présentation des 7 Principes Comptables Étude comparative : positionnement des principes comptables marocain. Conclusion Introduction 1 ELABBADI 1Master Gestion, finance et fiscalité
    2. 2. Présentation des principes comptables fondamentaux 2 ELABBADI 2Master Gestion, finance et fiscalité
    3. 3. Les principes et ConventionsLes principes et Conventions ComptablesComptables Les principes et ConventionsLes principes et Conventions ComptablesComptables 3Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    4. 4. Axe 1 : Les principes et conventions comptables 4Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    5. 5. Axe 1 : Les principes et conventions comptables 5Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    6. 6. Axe 1 : Les principes et conventions comptables 6Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    7. 7. Axe 1 : Les principes et conventions comptables 7Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    8. 8. Présentation des principes comptables fondamentaux 8 ELABBADI 8Master Gestion, finance et fiscalité
    9. 9. Etude comparative Conclusion Introduction Les principes comptables Définition d’un principe comptable Les principes comptables sont les objectifs, hypothèses, contraintes, règles qui gouvernent la comptabilité. Ensemble ils forment le référentiel comptable (cadre conceptuel). ELABBADI 9Master Gestion, finance et fiscalité
    10. 10. Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction Mise en situation La cimenterie SMC a construit un four supplémentaire d’une capacité de 500 000 t/an dans la perspective d’un doublement de sa capacité de production. Une fois la construction achevé le marché du ciment de l’entreprise s’est effondré du faite de démarrage de la cimenterie concurrente CIMA et de la stagnation du marché national du ciment Aucune perspective d’utilisation de ce four n’est envisageable même à long terme. Le comptable de la cimenterie n’a pas amortie ce four sur la durée probable de son utilisation mais il l’a évaluer à sa valeur actuelle Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? 10 ELABBADI 10Master Gestion, finance et fiscalité
    11. 11. 1- Principe de Continuité d’exploitation 1- Principe de Continuité d’exploitation Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 11 ELABBADI 11Master Gestion, finance et fiscalité
    12. 12. Définition de principe de continuité d’exploitation Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de synthèse dans la perspective d’une poursuite normale de ses activités. (C.G.N.C) Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 12 - Autrement dit, les comptes annuels sont en règle générale réalisés dans l’hypothèse d’une continuité d’exploitation et non d’une liquidation. ELABBADI 12Master Gestion, finance et fiscalité
    13. 13. Exception au principe de continuité d’exploitation Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction - On peut déroger à ce principe seulement dans le cas de décision formelle de cessation d’activité (Liquidation) et il faut mentionner cela dans les états d’informations complémentaire ELABBADI 13Master Gestion, finance et fiscalité
    14. 14. Utilité et objectifs du principe de continuité d’exploitation Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 14 -Valoriser les actifs dans une perspective de continuité d’exploitation et non dans une perspective de vente forcée - Informer les dirigeants et actionnaires sur la situation réelle de leur entreprise et d’alerter leur partenaires sur les risques qu’ils prennent en continuant leur relations avec l’entité ELABBADI 14Master Gestion, finance et fiscalité
    15. 15. Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction Risques au non respect du principe de continuité d’exploitation Les principes comptables fondamentaux Le non-respect de ce principe remettrait en cause l'évaluation des postes qui devrait alors faire l'objet d'une estimation pour leur valeur actuelle, c'est-à-dire leur valeur liquidative. Le non-respect de ce principe remettrait en cause l'évaluation des postes qui devrait alors faire l'objet d'une estimation pour leur valeur actuelle, c'est-à-dire leur valeur liquidative. 15 ELABBADI 15Master Gestion, finance et fiscalité
    16. 16. Mise en situation -En 2012 la société KPG a renouvelée son matériel de transport en achetant trois nouveaux camions. Le comptable estime la dépréciation des camions accélérée pendant les premières années et opte pour l’amortissement dégressif. Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? -En 2013 on a recruté un nouveau comptable, qui estime la dépréciation des camion étant normale et change vers l’amortissement linéaire Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 16 ELABBADI 16Master Gestion, finance et fiscalité
    17. 17. 2- Principe de Permanence des méthodes 2- Principe de Permanence des méthodes Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 17 ELABBADI 17Master Gestion, finance et fiscalité
    18. 18. Définition du principe de permanence des méthodes Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de synthèse en respectant les règles et méthodes d’évaluation et de présentation d’une année à l’autre. Et cela dans le but d’assurer une cohérence des informations comptables. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 18ELABBADI 18Master Gestion, finance et fiscalité
    19. 19. Utilité et objectifs du principe de permanence des méthodes Le principe de la permanence des méthodes a pour objectif de rendre comparable les informations comptables communiquées par les entreprises. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 19ELABBADI 19Master Gestion, finance et fiscalité
    20. 20. Exception au principe de permanence des méthodes Un changement de méthode comptable et donc le non- respect du principe comptable de permanence des méthodes ne pourra être justifié que si l’évolution de l’activité d’une entreprise le nécessite ou que ce changement dans les règles d’enregistrement comptable apporte réellement une amélioration à la fiabilité et à la cohérence des comptes de l’entreprise, autrement dit une meilleure information financière. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 20ELABBADI 20Master Gestion, finance et fiscalité
    21. 21. Constitue des modifications des méthodes Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 21ELABBADI 21Master Gestion, finance et fiscalité
    22. 22. Ne constitue pas des modifications de méthodes Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 22ELABBADI 22Master Gestion, finance et fiscalité
    23. 23. Mise en situation La société Cominqua a acheté un terrain en 1980 à 100 000 DH, et le comptable a enregistré cet élément par sa valeur d’entrée ( prix d’achat), en 2007 le terrain vaut 300 000 DH mais le comptable garde toujours la même valeur dans le bilan. Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 23 ELABBADI 23Master Gestion, finance et fiscalité
    24. 24. 24 3- Principe de Coût historique 3- Principe de Coût historique Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 24Master Gestion, finance et fiscalité
    25. 25. 25 Définition de principe de coût historique En vertu de ce principe les éléments du patrimoine restent inscrits en comptabilité à leur valeur d’entrée exprimée en unités monétaires courantes à la date d’acquisition.   Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 25Master Gestion, finance et fiscalité
    26. 26. Exception au principe de coût historique   Réévaluation totale de bilan de l’entreprise Les créances et dettes en monnaies étrangères doivent être réévaluées à la date de clôture ; les écarts de conversion constatés entre leur valeur d’entrée et celle de fin d’exercice sont portés a des comptes spécifiques actif ou passifs à titre de contrepartie. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 26ELABBADI 26Master Gestion, finance et fiscalité
    27. 27. 27 Utilité et objectifs du principe de coût historique La simplicité et la sécurité : car il permet d’établir avec certitude le coût d’acquisition d'un bien par l'entreprise. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 27Master Gestion, finance et fiscalité
    28. 28. Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction Risque au non respect du principe de coût historique En cas de non respect du principe comptable du coût historique, les comparaisons entre entreprises l'appliquant et celles ne l’appliquant pas risquent d’être faussées ou biaisées. En cas de non respect du principe comptable du coût historique, les comparaisons entre entreprises l'appliquant et celles ne l’appliquant pas risquent d’être faussées ou biaisées. Les principes comptables fondamentaux 28ELABBADI 28Master Gestion, finance et fiscalité
    29. 29. 29 Mise en situation La BMCI a arrêté son bilan le 31 décembre 2001 elle a établi ses états de synthèse le 31 janvier 2002 (un mois après la date de clôture) . Un incendie est survenu à une de ses agences à l’étranger, l’incendie s’est déclaré le 30 décembre 2001 mais n’as été connu par la banque que le 8 février 2002 c’est à dire après la date de l’établissement des comptes. La banque a comptabilisé cet incident lors de l’exercice 2002 Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 29Master Gestion, finance et fiscalité
    30. 30. 30 4- Principe de Spécialisation des exercices 4- Principe de Spécialisation des exercices Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 30Master Gestion, finance et fiscalité
    31. 31. 31 Définition de principe de spécialisation des exercices Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction Les produits sont comptabilisés au fur et à mesure qu'ils sont acquis et les charges au fur et à mesure qu'elles sont engagées, sans tenir compte des dates de leur encaissement ou de leur paiement. ELABBADI 31Master Gestion, finance et fiscalité
    32. 32. 32 Utilité et objectifs du principe de spécialisation des exercices Présenter un résultat qui a une signification économique. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 32Master Gestion, finance et fiscalité
    33. 33. 33 Mise en situation L’entreprise ABC arrête son bilan le 31/12/2001.elle a acquis en 1981 un terrain à 100 000 DH. La valeur actuelle du terrain au 31/12/2001est de 80.000DH, le comptable de la société a constaté une dépréciation de 20000 DH Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 33Master Gestion, finance et fiscalité
    34. 34. 34 5- Principe de prudence 5- Principe de prudence Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 34Master Gestion, finance et fiscalité
    35. 35. 35 Définition de principe de prudence Les principes comptables fondamentaux  Au terme de ce principe, les produits ne sont pris en compte que s’ils sont définitivement acquis à l’entreprise, les charges sont comptabilisées dés lors qu’elles sont probables, les moins values sont toujours enregistrées comme charges et les plus values constatées entre les valeurs actuelles et les valeurs d’entrée des éléments de l’actif ne sont pas comptabilisées. Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 35Master Gestion, finance et fiscalité
    36. 36. 36 Utilité et objectifs du principe de prudence - Eviter la surévaluation des actifs ou produits, - Eviter la sous évaluation des passifs ou les charges Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 36Master Gestion, finance et fiscalité
    37. 37. 37 Mise en situation Des virements en faveur de l’entreprise Alpha , laquelle n ‘a pas encore été avisée de l’opération , prélévement d’agios et de commisions diverses par le banquier , des erreurs ont été commises, dans chacune des deux comptabilités par l’ entreprise et par la banque. L’entreprise trouve beaucoup de difficultés lors d’état de rapprochement à cause de manque d’information dans les libellés des opérations saisies par le comptable Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 37Master Gestion, finance et fiscalité
    38. 38. 38 6- Principe de clarté 6- Principe de clarté Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 38Master Gestion, finance et fiscalité
    39. 39. 39 Définition de principe de clarté Les principes comptables fondamentaux Ce principe énonce que les opérations et les informations doivent être inscrites dans les comptes adéquats, avec la bonne dénomination et sans compensation entre elles. Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 39Master Gestion, finance et fiscalité
    40. 40. 40 Utilité et objectifs du principe de clarté Garantir une bonne transparence de données comptables figurant aux états de synthèse. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 40Master Gestion, finance et fiscalité
    41. 41. 41 Mise en situation L’entreprise Yassmine mentionne dans son etat d”information complémentaire les méthodes d’évaluation des stocks, et le mode d’amortissement ainsi que des informations sur le crédit bail Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 41Master Gestion, finance et fiscalité
    42. 42. 42 7- Principe de l’importance significative 7- Principe de l’importance significative Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 42Master Gestion, finance et fiscalité
    43. 43. 43 Définition de principe de l’importance significative Les principes comptables fondamentaux Selon ce principe les états de synthèses doivent révéler tous les éléments dont l’importance peut affecter les évaluations et les décisions . c’est-à-dire celles qui sont susceptibles d’influencer l’opinion que les lecteurs peuvent avoir sur le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’entreprise. Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 43Master Gestion, finance et fiscalité
    44. 44. 44 Utilité et objectifs du principe de l’importance significative Ce principe permet de : Regrouper des informations sur les états de synthèse Supprimer toute information qui ne modifie pas l’opinion du lecteur des comptes Compléter L’ETIC par autant d’informations qu’elle juge utile Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 44Master Gestion, finance et fiscalité
    45. 45. 45Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    46. 46. Application et Emploi des principes comptables par les entreprises 47Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    47. 47. Axe 2 : Application et emploi des principes comptables par les entreprises • (extraits du quotidien marocain l'économiste du 6 juin 2005) • « A la différence de la comptabilité nationale,  plutôt  conçue  à  l'usage  de  l'administration  fiscale,  ce  référentiel  commun  IFRS  est  destiné  essentiellement  aux  investisseurs  pour  comparer  plus  facilement  les  sociétés  entre  elles,  ainsi  qu'avec  les  entreprises  internationales  qui  appliquent  les  mêmes  normes ». 48Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    48. 48. • Samir Agoumi, Associé gérant au cabinet d'expertise Dar Al Khibra • « L'adoption de ces normes modifie la  perception de certaines entités  économiques dans la mesure où leurs  résultats, leur endettement et leurs  capitaux propres pourrait connaître  d'importantes variations » Axe 2 : Application et emploi des principes comptables par les entreprises 49Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    49. 49. • Abdelaziz Al Mechatt, Associé Gérant de PriceWaterhouseCoopers Maroc « L'adoption  des  IFRS  vient  renforcer  la  transparence des marchés financiers et permettra  de  contribuer  fortement  au  développement  des  activités  d'appel  à  l'épargne  publique.  De ce fait, leur mise en œuvre implique la refonte  de  toute  la  disposition  financière,  comptable,  juridique  et  fiscale  de  l'entreprise.  Il  s'agit  en  fait  d'une  obligation  de  mise  à  niveau  globale  des  dispositifs  en  vigueur  pour  harmoniser  les  traitements comptables et fiscaux. » Axe 2 : Application et emploi des principes comptables par les entreprises 50Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    50. 50. 2ème partie: Les normes comptables internationales 51Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    51. 51. Présentation des normes comptables internationales 52Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    52. 52. Axe 1 : Présentation IAS/IFRS Normes comptables internationales établies par un organisme international l’IASB (International Accounting Standards Board), reposant sur un cadre conceptuel ayant pour principal but de créer un unique « langage » decréer un unique « langage » de l’information financière à travers lel’information financière à travers le monde.monde. 53Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    53. 53. IAS : sont l’ensemble des normes comptables développé par IASB ( ex IASC) avant le 1er avril 2001 qui étaient purement comptable. La commission européenne a adopté, en février 2001, l’obligation d’appliquer les normes IAS pour les comptes consolidés des groupes faisant appel public à l’épargne sur un marché réglementé en Europe au plus tard en 2005. Axe 1 : Présentation IAS/IFRS 54Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    54. 54. Processus d’adoption d’une norme 55Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    55. 55. 56Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    56. 56. Champs d’application 57Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    57. 57.  Pour les sociétés cotées en Bourse : Publiant des comptes consolidés à compter du 1er janvier 2005.  Et pour les autres sociétés ? Elles peuvent envisager de passer aux IFRS pour les raisons suivantes : L’harmonisation des filiales marocaines des groupes européens  Envisager une cotation ou un recours à un instrument de dette coté  Avoir une vue objective de la valeur financière de leur entreprise  Favoriser l’accès aux marchés de capitaux étrangers  Faciliter l’obtention de crédits auprès d’établissements financiers  Améliorer la comparabilité des comptes par rapports à ses concurrents  Répondre à la demande des banques ou autres tiers  Préparer une présence ou un développement à l’étranger 58Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    58. 58. Étude comparative : positionnement des principes comptables marocain 59ELABBADI 59Master Gestion, finance et fiscalité
    59. 59. Maroc Article 20 de la loi comptable, il conditionne le respect des autres principes (coût historique, permanence des méthodes. Il le suit dans la hiérarchie le principe de prudence (évaluation en cas de cessation d’activité. Maroc Article 20 de la loi comptable, il conditionne le respect des autres principes (coût historique, permanence des méthodes. Il le suit dans la hiérarchie le principe de prudence (évaluation en cas de cessation d’activité. France Chapitre II du plan comptable générale alinéa 120.1 --la comptabilité permet d ’effectuer des comparaisons… … dans des perspectives de continuité de l’exploitation France Chapitre II du plan comptable générale alinéa 120.1 --la comptabilité permet d ’effectuer des comparaisons… … dans des perspectives de continuité de l’exploitation IAS Norme°1 « ….il est admis que l’entreprise n’a ni l’intention ni l’obligation de mettre en liquidation ou réduire l’entendue de son activité » IAS Norme°1 « ….il est admis que l’entreprise n’a ni l’intention ni l’obligation de mettre en liquidation ou réduire l’entendue de son activité » Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion Introduction Principe de continuité d’exploitation Les principes comptables fondamentaux 60ELABBADI 60Master Gestion, finance et fiscalité
    60. 60. Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion Introduction FranceFrance IASIAS Article13 du CGNC « la présentation des états de synthèse comme les modalités d’évaluation retenues ne peuvent être modifiées d’un exercice à un autre » L’article 7 : les méthodes comptables sont supposées constantes d’un exercice à un autre Article 120.4 du PCG : la cohérence des informations comptables au cours des périodes successives implique la permanence dans l’application des règles et des procédures Principe de permanence des méthodes Les principes comptables fondamentaux 61 Maroc ELABBADI 61Master Gestion, finance et fiscalité
    61. 61. FranceFrance MarocMaroc IASIAS Article 14 : A leur date d’entrée dans l’entreprise les biens acquis à titre onéreux sont enregistrés à leur coût d’acquisition Les biens acquis à titre gratuit à leur valeur actuelle et les biens produits à leur coût de production « stabilité de l’unité monétaire » Un principe de droit français « code civil » Actes du 36 ème congrès du OECCA P41 page 50 Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion Introduction Principe de coût historiques Les principes comptables fondamentaux 62ELABBADI 62Master Gestion, finance et fiscalité
    62. 62. Maroc France oArticle10 alinéa 2 Le compte de produit et de charge récapitule les produits et les charges de l’exercice sans qu’il soit tenu compte de leur date d’encaissement o Article 15 seuls les bénéfices réalisés à la date de la clôture d’un exo peuvent être inscrits dans les comptes annuels IAS Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion Introduction oNormes n° 10 avril 89 les règles de rattachement des charges à un exercice donné Principe de spécialisation des exercices Les principes comptables fondamentaux 63ELABBADI 63Master Gestion, finance et fiscalité
    63. 63. 64 Principe de prudencePrincipe de prudence France Au Maroc Reformulation très sommaire qui rend son application abusive et qui nécessite toujours des textes complémentaires Reformulation très sommaire qui rend son application abusive et qui nécessite toujours des textes complémentaires Presque la même reformulation au Maroc mais avec des réserves et conditions Presque la même reformulation au Maroc mais avec des réserves et conditions « Fiabilité prudente »: principe constitue une règle d’éthique pour la mise en place de l’image fidèle « Fiabilité prudente »: principe constitue une règle d’éthique pour la mise en place de l’image fidèle IAS Les principes comptables fondamentaux Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion Introduction ELABBADI 64Master Gestion, finance et fiscalité
    64. 64. Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion Introduction Principe de clarté 65ELABBADI 65Master Gestion, finance et fiscalité
    65. 65. Article 11 alinéas 2 et 3 les états de synthèse doivent comprendre autant d’information qu’il est nécessaire pour donner une image fidèle des actifs et passifs ainsi que de la situation financière et des résultats de l’entreprise lorsque l’application d’une prescription comptable ne suffit pas pour donner l’image fidèle… des informations complémentaire doivent être donné Au Maroc France IAS L’importance de l’information est influencée par sa pertinence et son signification Normes 1 : les états financiers doivent révéler toutes les opérations dont l’importance peut affecter les évaluations et les décisions Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion Introduction Principe de l’importance significative Les principes comptables fondamentaux 66ELABBADI 66Master Gestion, finance et fiscalité
    66. 66. Les normes IAS 67Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    67. 67. 68Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    68. 68. Les normes IFRS 69Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    69. 69. 70Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    70. 70. Les objectifs des IAS/IFRS 71Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    71. 71. 72Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    72. 72. Les principes des normes comptables internationales 73Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    73. 73. Axe 2 : Le principe des NCI P7 : l’interprétation dans l’application des normes P6 : la moindre reconnaissance de la comptabilité d’intention P6 : la moindre reconnaissance de la comptabilité d’intention P4 : le principe de prudence subordonné à la neutralité P5 : l’absence de textes spécifiques à un secteur d’activité P1 : la valorisation à la juste valeur des actifs et passifs P3 : l’approche prioritairement bilancielle P2 : la primauté de la substance sur la forme 74Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    74. 74. Les principales Convergences et divergences avec le référentiel marocain 75Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    75. 75. Par Apport au Système Comptable existant au Maroc, On peut dire que les normes IFRS apportent quatre éléments nouveaux majeurs : La comptabilité marocaines et les normes IFRS : 76Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    76. 76. Analyse comparative entre les normes IFRS / normes Marocaines 77Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    77. 77. Elément Objet Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS LES IMMOBILISA TIONS INCORPORE LLES Les Frais d’établissement et frais à étaler Amortissement obligatoire des immobilisations incorporelles Réévaluation interdite Mode d’amortissement linéaire Les frais à étaler et d’établissement sont comptabilisés à l’ actif et amortis sur une durée maximum de 5ans Amortissement de certaines immobilisations incorporelles Réévaluation possible Mode d’amortissement linéaire IAS 38 interdit la comptabilisation parmi l’actif des frais à étaler ou des frais d’établissement 78Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    78. 78. Elément Objet Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS LES IMMOBILISAT IONS INCORPOREL LES Les Frais de recherche et développement Frais de recherche fondamentale doivent être comptabilisées en charge · Frais de recherche appliquée peuvent être comptabilisées en immobilisation · Frais de développement peuvent être immobilisées sous certaines conditions · Amortissement sur 5 ans maximum · Frais de recherche fondamentale doivent être comptabilisées en charge · Frais de recherche appliquée doivent être comptabilisées en charge · Frais de développement peuvent être immobilisées sous certaines conditions. · Amortissement sur la durée prévisionnelle d’utilisation 79Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    79. 79. Elément Objet Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS LES IMMOBILISA TIONS CORPORELL ES La Réévaluation des immobilisations corporelles Les Amortissement des immobilisations corporelles Permise Taxée Pratiquée rarement La durée d’amortissement est la durée de vie économique prévue · Mode linéaire ou dégressif · Durée fiscale fréquemment choisie comme durée d’amortissement Permise Non Taxée Pratiquée La durée d’amortissement est la durée de vie économique prévue · Mode d’amortissement non précisé · Durée fiscale non applicable 80Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    80. 80. Elément Objet Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS LES IMMOBILISA TIONS CORPORELL ES La Réévaluation des immobilisations corporelles Les Amortissement des immobilisations corporelles Permise Taxée Pratiquée rarement La durée d’amortissement est la durée de vie économique prévue · Mode linéaire ou dégressif · Durée fiscale fréquemment choisie comme durée d’amortissement Permise Non Taxée Pratiquée La durée d’amortissement est la durée de vie économique prévue · Mode d’amortissement non précisé · Durée fiscale non applicable 81Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    81. 81. Elément Objet Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS CONTRATS DE LOCATION LES POINTS DE DIVERGENCE Dans les comptes individuels, la comptabilisation ne distingue pas la nature des contrats de location. Dans les comptes consolidés, il peut être procédé au retraitement des contrats de location financement. les loyers dus à raison du contrat constituent des charges d'exploitation Location financement à enregistrer en tant qu’actif Location exploitation à enregistrer en tant que charge 82Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    82. 82. Elément Objet Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS LES STOCKS •L’enregistrement des stocks en se fait à la date du transfert de propriété •La liste des coûts incorporables aux coûts fixes de production est plus restreinte •La présentation des subventions en diminution des postes de l’actif immobilisé n’est pas prévue •L’enregistrement des stocks se fait à la date de transfert de l’essentiel des risques et avantages et du contrôle des avantages économiques futurs •Inclut tout le matériel utile à la production et au stockage même les coûts de transport. •En cas d’actualisation des paiements différés, l’écart est pris en résultat financier. 83Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    83. 83. •Elément •Objet •Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS LE TRAITEMENT DES CREANCES • La comptabilisation du chiffre d’affaires est en fonction de la forme juridique du contrat • La méthode du pourcentage d’avancement est une option •La comptabilisation du chiffre d’affaires est en fonction de la réalité de la transaction • La méthode du pourcentage d’avancement est obligatoire pour les prestations de service 84Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    84. 84. Elément Objet Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS LES IMMOBILISA TIONS FINANCIERE S •Le CGNC distingue au sein des immobilisations financières, les titres de participation et les autres titres immobilisés; •Et les titres et valeurs de placement figurant à l’actif circulant •Cette classification en immobilisations et actif circulant traduit la distinction qu’a opérée Le CGNC entre le long et le court terme, en se fondant sur une durée de détention ou de recouvrement de plus ou moins 12 mois. •Les actifs financiers détenus à des finns de transaction, dont Le but de la détention est de dégager un bénéfice des fluctuations du prix à court terme ; •Les placements détenus jusqu’à leur échéance, sont généralement les obligations. •Les prêts et créances émis par l’entreprise •Les actifs disponibles à la vente sont ceux qui ne rentrent en aucune des catégories précédentes. 85Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    85. 85. Elément Objet Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS LES ECARTS DE CONVERSIO N •Au regard de la réglementation comptable marocaine, ils sont portés dans les comptes d’écart de conversion au bilan. •Une provision pour perte de change est constatée, en cas de perte latente ; • le gain de change latent n’intègre pas le résultat comptable, mais il est pris en compte dans la détermination du résultat fiscal. •Selon les normes IAS, les gains et pertes latents sont portés dans le résultat comptable. 86Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    86. 86. Elément Objet Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS LES PROVISIONS •l’actualisation des provisions n’est pas obligatoire. •Absence de disposition expresse concernant l’évaluation des provisions. Elle est généralement faite avec approximation •pour grosses réparations et obligatoirement constituée si elle est destinée à couvrir des charges importantes qui ne présentent pas un caractère annuel • l’actualisation des provisions est obligatoire. •l y a une précision pour l’estimation des flux futurs,l’actualisation et les informations à fournir. •Les provisions pour grosses réparations ne sont pas permises par les normes internationales. 87Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    87. 87. Elément Objet Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS Les impôts différés •La réglementation marocaine, elle n’autorise pas l’enregistrement des impôts différés dans les comptes sociaux. Seul l’impôt courant à décaisser au titre de l’exercice peut être comptabilisé. •Les normes IAS prévoient la comptabilisation des impôts différés dans les comptes sociaux et les états consolidés. 88Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    88. 88. Elément Objet Traitement du Référentiel marocain Traitement IAS/IFRS EVENEMENT S POSTERIEUR S A LA DATE DE CLOTURE •Les corrections d’erreurs, postérieurs à la date de clôture, sont à comptabiliser en compte de résultat. •les corrections d’erreurs fondamentales postérieures à la date de clôture et les changements de principes comptables sont comptabilisées en ajustant les capitaux propres du bilan d’ouverture 89Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    89. 89. Normes IFRS Normes Marocaines Etats Financiers compte annuels et plan comptable Méthode déductive Principe Règles Vers Méthode inductive Règles Principes Vers Basées sur un cadre conceptuel explicite Connaissance techniques implicite Basées sur des techniques explicites Cadre conceptuel implicite Orientées vers le futur Orientées vers le passé les principales différences conceptuelles entre les deux réferentiels 90Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    90. 90. 91Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI
    91. 91. 92Master Gestion, finance et fiscalité ELABBADI

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