2. DERICHEBOURG
Atis aéronautique
Parc Algorithmes
Immeuble Thalès
17, ave Didier Daurat
31700 BLAGNAC
PROCESSUS DE MANAGEMENT
DES RESSOURCES HUMAINES
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1 – LISTE DES MISES A JOUR
Edit. Date Pages Objet
1 04/03/04 Toutes Création du document.
2 26/05/04 Toutes § 8 : mise à jour du tableau d'archivage
§ 9 : mise à jour des indicateurs
3 22/06/05 Toutes §2 : ajout précision sur la validation des contrats d'intérim
§4 : ajout documents associés
§6 phases 3, 4, 8 et 20 : ajout documents associés
§7 phase 3 : ajout précisions sur fiches de postes
§9 : ajout précisions dans définition
4 21/11/06 Toutes Changement logo
5 06/08/07 Toutes Changement Logo
6 12/04/08 Toutes Changement Raison Sociale
§ 4 : Modification des documents associés
Entretien de Progrès Professionnel ajouté
§ 6 : Redécoupage des phases
§ 7 : précisions ajoutées sur les différentes phases
§ 9 : modification des indicateurs associés
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2 - OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION
Cette procédure a pour objet de décrire le fonctionnement du processus de management des
ressources humaines, qui englobe les activités suivantes :
4 le recrutement,
4 l’embauche,
4 la gestion et maintien des compétences et des carrières
4 les relations avec les institutions représentatives du personnel
4 la gestion de la vie du salarié dans l'entreprise :
paye
hygiène, sécurité et conditions de travail
Il s'applique à l’effectif global de l’entreprise.
Nota : la validation des commandes d'intérimaires est placée sous la responsabilité de la DRH.
3 – MISE EN ŒUVRE
Ce processus est placé sous la responsabilité de la Directrice des Ressources Humaines. Il est mis
en œuvre par l'ensemble des acteurs décrits dans le logigramme présenté au §6.
4 – DOCUMENTS ASSOCIÉS
INS.04.01 Pourvoir au besoin en ressources humaines
INS.04.03 Entretien annuel d'évaluation
INS.04.04 People Review
INS.04.05 Maintien et développement des compétences
INS.04.06 Gestion de la paye
INS.04.07 Entretien de Progrès Professionnel
INS.04.10 Qualification du personnel habilité à prononcer l'APRS
INS.04.11 Qualification des inspecteurs qualité
INS.04.12 Qualification des opérateurs
DOC.04.01 Fiche de poste
DOC.04.03 Fiche d'ouverture de poste
DOC.04.01.34 Modification ou changement de contrat de travail
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5 – DEFINITIONS
Émetteur ou destinataire (hors processus)
Émetteur ou destinataire (autres processus d’ DERICHEBOURG Atis
aéronautique)
Donnée d'entrée ou de sortie
Donnée enregistrée et archivée
Document support référencé du SMQ (instruction, formulaire papier,
tableau Excel, etc.)
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6 – LOGIGRAMME DU PROCESSUS
Acteur
Tâche
Phase
Emetteur Donnée
d'entrée
Destinataire
Elément de
sortie
Support
Instruction
INS.04.01
Directeur des Ressources Humaines
Assurer la veille en besoin RH.
1
Tous
Processus
DERICHEBOURG
Atis
aéronautique
Objectifs
Gestion des
effectifs et des
compétences
Réunion effectif
Hebdomadaire
Management
de
l’entreprise
Management
des
Ressources
Humaines
Comité de
Direction
Plan
stratégique
Plan de
recrutement
Politique
RH
Plan d’actions
commerciales
Commercial
Revues d’appels
d’offres
Tous
Processus
DERICHEBOURG
Atis
aéronautique
Besoin en
ressources
DRH/Responsable de Département
Identifier le besoin qualitatif et quantitatif
en Ressources Humaines
2
Commercial
Compte rendu
Réunion
Effectif
Législation du
travail
Fiche
de poste
Réunion
d’effectif
Responsable
de
Département
DRH/ Equipe RH + Responsable de
Département
Formaliser le besoin en RH
Valider le besoin en RH
3
Cadre légal
et social du
salarié
Fiche d’ouverture
de poste
Fiche d'ouverture
de Poste
validée
Document
DOC.04.01
Document
DOC.04.03
Document
DOC.04.01
…/…
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Contractualisation
de l’embauche
Salarié
DRH
Pourvoir au besoin en RH
4
Dossier
individuel RH
Instruction
INS.04.01
Dossier
individuel RH
mis à jour
Instruction
INS.04.03
DG/ DRH +Responsable de
Département
Réaliser le suivi des salariés
(entretien annuel d’évaluation)
6
…/…
Instruction
INS.04.08
7 DRH + Responsable de Département
Encadrant de proximité
Coordonner l’entretien de Progrès
Professionnel
Entretien de
Progrès
Professionnel
…/…
Acteur
Tâche
Phase
Emetteur Donnée
d'entrée
Destinataire
Élément de
sortie
Support
9 Instruction
INS.04.05
Instruction
INS.04.04
Dossier
individuel RH
mis à jour
DRH + Responsable de Département
Maintenir et développer les
compétences des salariés.
Planifier et réaliser les formations.
Dossier
individuel RH
mis à jour
8
10 DRH
Coordonner la Gestion Prévisionnelle
des emplois et des compétences
Dossier
People Review
mis à jour
PLAN
GPEC
Plan de maintien
et
développement
des
compétences
Besoin en
ressources
humaines
Equipe RH
Equipe RH
DRH
Suivi du parcours professionnel du
salarié
5
DRH + Responsable de Département
Encadrant de proximité
Réaliser la people Review
Equipe RH
DRH
Tous
Processus
DERICHEBOURG
Atis aéronautique
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Tableaux des
effectifs
Acteur
Tâche
Phase
Émetteur Donnée
d'entrée
Destinataire
Elément de
sortie
Support
Equipe RH
Administrer les contrats.
Maîtriser l'effectif et les mouvements.
13
Fiche de paye
Instruction
INS.04.06
Avenants des
contrats
Equipe RH
Réaliser la gestion de la paye.
14
Virement paye
Salarié
Législation du
travail
Salarié
Responsable
Hiérarchique
Fiche horaire,
Congés payés,
CET,
JRS,
etc.
Dossier
individuel RH
mis à jour
Eléments paye Contrôle de
Gestion
Analyse des
rémunérations
Bilan social
Eléments
statistiques
Processus
DERICHEBOURG
Éléments
statistiques
Organismes
externes
Organisations
représentatives
du personnel
Modification de
contrat de travail
Responsable
de
département
Document
DOC.04.01.34
…/…
DRH + Dir. Général
Gestion de la masse salariale
15
… / …
Cadre légal
et social du
salarié
12 Directrice Ressources Humaines
Gérer le départ du salarié.
11 DRH
Gère le droit disciplinaire
du salarié
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DRH
Manager hygiène, sécurité, conditions
de travail, organisation du travail.
17
DRH
Manager les relations
avec les partenaires sociaux.
18
Législation du
travail
C/R réunions CE
Accords
d’entreprise
Document
unique
C/R réunions
CHSCT
Visites médicales
Tableau de suivi
des contentieux
Acteur
Tâche
Phase
Emetteur Donnée
d'entrée
Destinataire
Élément de
sortie
Support
… / …
Retour cyclique phase 05
Législation du
travail
C/R réunions
Délégués
Syndicaux
Législation du
travail
DRH
Gère les contentieux
19
Cadre légal
et social du
salarié
Cadre légal
et social du
salarié
Cadre légal
et social du
salarié
Organisme
Extérieur
IRP
DRH
Organiser la communication interne.
16
Point
Com
Carnet de bord
Permanence
RH
Réunion
d’intégration
Salarié
Salarié
Salarié
Salarié
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7 – DESCRIPTIONS COMPLEMENTAIRES
4 Phase 1
La veille en recrutement a pour but d'anticiper les besoins en personnel de l'entreprise
(proactivité vis à vis des départements en regard de la stratégie et des objectifs), afin
d'améliorer sa réactivité face aux besoins des clients. Cette veille doit pour partie se faire au
travers des sociétés d'intérim.
4 Phase 2,3
Le Responsable de Département avec l’aide de la Directrice des Ressources Humaines
s'appuie sur le recueil des Fiches de poste pour formaliser son besoin en ressource humaine.
Le suivi des besoins et des ressources est assuré au cours de réunions d’effectifs organisées
par l’équipe des Ressources Humaines avec les différents Responsables de département
concernés.
Une fiche d’ouverture de poste sera réalisée dans le cas d’un poste nouveau ou dans le cas
d’un poste non identifié lors des réunions d’effectifs.
Dans le cas d’un poste nouveau, le Responsable de Département se rapproche de la DRH
pour établissement et validation de la fiche de poste correspondante.
4 Phase 4
Les recrutements se font soit en interne (mobilité interne), soit en externe avec statut de
salarié, soit en externe par contrat d'intérim.
4 Phase 6
Les EAE sont appliqués au niveau N-1 et N-2.
4 Phases 5, 6, 7, 8,9,10
Pour les intérimaires, ces phases sont assurées par leur employeur (l'agence d'intérim).
4 Phases 9
La gestion Prévisionnelle des emplois et Compétences est à l’état de projet.
Un groupe de travail a été mis en place et se réunit régulièrement pour mener à bien ce
projet.
Le but de la gestion Prévisionnelle des emplois et des Compétences est d’adapter, à moyen
terme, les ressources en personnel (effectif) aux besoins de l’entreprise (en termes de
compétences) tout en impliquant les salariés dans le cadre d’un projet d’évolution
professionnelle.
10. DERICHEBOURG
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4 Phases 5 à 19
Ces phases concernent l'ensemble du personnel sous la responsabilité de l'entreprise (la paie
ne concerne que les salariés). Elles sont réalisées de façon récurrente, tout au long de la
présence du personnel dans l'entreprise.
8 – ENREGISTREMENTS ASSOCIÉS
Classement Archivage
Enregistrement Identification
Responsable Lieu Durée Responsable Lieu Durée
Niv.
conf.
Dossier de qualification
du personnel
Nom / Prénom
Responsable
Qualité
Service
Qualité
Présence
du salarié
Responsable
Qualité
Service
Qualité
Départ salarié
+ 2 ans
4 E
Dossier recrutement Mois / Année
Assistante
R/H
Bureau R/H
Année en
cours
Assistante
R/H
Archives 2 ans 2
Dossier individuel R/H Nom salarié
Assistante
R/H
Bureau R/H
Présence du
salarié
Assistante
R/H
Archives
Départ salarié
+ 30 ans
4
Tableaux de suivi Mois / Année
Assistante
R/H
Bureau R/H
Année en
cours
Assistante
R/H
Archives 5 ans 2
Dossier paie Nom salarié
Assistante
R/H
Bureau R/H
Année en
cours
Assistante
R/H
Archives 3 ans 4
9 – INDICATEURS ASSOCIÉS
L’efficacité de ce processus est évaluée au moyen des indicateurs suivants, analysés lors des
Comités Qualité :
Item Nature Responsable Périodicité
1
Nombre de besoins non comblés par l’équipe
Recrutement
Directeur des Ressources
Humaines
Trimestriel
2
Nombre d'échecs de recrutement (rupture du contrat de travail
pendant la période d'essai, du fait du salarié ou de DERICHEBOURG Atis
aéronautique)
Directeur des Ressources
Humaines
Trimestriel
3
Proportion de réunions d'intégration réalisées dans les
3 mois après l’arrivée des salariés
Directeur des Ressources
Humaines
Trimestriel
4
Niveau de satisfaction du personnel par formation
évaluée
Directeur des Ressources
Humaines
Semestriel
5
Niveau d’efficacité de la formation par formation
évaluée
Directeur des Ressources
Humaines
Semestriel
6 Réalisation des entretiens annuels d'évaluation EAE
Directeur des Ressources
Humaines
Annuel
7 Réalisation des People Review
Directeur des Ressources
Humaines
Annuel
8
Proportion d’intérimaire par rapport à l’effectif total
DERICHEBOURG Atis aéronautique
Directeur des Ressources
Humaines
Mensuel
9 Nombre de réclamations des salariés (justifiées)
relatives à la paye
Directeur des Ressources
Humaines
Mensuel