Guide d'application 2018 de la taxe de séjour en Ségala tarnais.

1. Taxe de séjour
Guide d’application 2018
Oustal - Paysage du Ségala
Yourtes - Camping Lac Sainte Marie
Chambre d’hôtes La Croix d’Hélène
Eglise Saint Salvy des Fournials - Tanus Pont de Candèze - Monestiés
Petit déjeuner au soleil

2. Mot du Président
Depuis le 1er
janvier 2013, la communauté de communes exerce la compétence tourisme en lieu et place
de ses communes membres. Cette modification statutaire a été souhaitée par l’ensemble des élus pour
permettre la réalisation d’un projet de développement touristique commun et partagé.
Cettevolontés’esttraduiteparlacréationd’unoutilauservicedeceprojet,l’officedetourismeintercommunal.
Afin de lui donner les moyens de ces ambitions, le 25 septembre 2014, la Communauté de Communes du
Carmausin - Ségala a décidé la mise en place de la taxe de séjour sur son territoire. Cette décision entre en
vigueur le 1er
janvier 2015.
Destinée à favoriser la fréquentation touristique, la taxe de séjour permet de renforcer les moyens de
développement et de promotion touristique, de proposer de nouveaux services et produits à nos visiteurs
et de vous accompagner, en tant qu’hébergeurs, dans le développement de votre activité.
La taxe de séjour nous permet de mener des projets innovants et dynamiques, plaçant notre territoire en
position de destination complémentaire à Albi ou Cordes sur Ciel et de région attractive touristiquement.
Par ailleurs, la taxe de séjour est un outil d’observation de l’activité touristique (fréquence des séjours,
durée, typologie des familles,…).
L’office de tourisme intercommunal est votre interlocuteur privilégié pour vous accompagner et vous
guider dans la perception de cette taxe. N’hésitez pas à le contacter.
Didier SOMEN
Président
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Si vous souhaitez avoir des informations complémentaires concernant la taxe de séjour, vous pouvez
consulter :
• la loi n°2014-1654 du 29 décembre 2014 - Article 67
• la loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016
• le décret n° 2015-970 du 31 juillet 2015 relatif à la taxe de séjour et à la taxe de séjour forfaitaire
• l’arrêté du 30 novembre 2015 pris pour l’application de l’article R. 2333-51 du code général des
collectivités territoriales

3. Qui perçoit la taxe de séjour ?
Les hébergeurs prélèvent directement la taxe auprès de leurs clients pour le compte de la communauté
de communes.
Le montant de la taxe de séjour devra obligatoirement figurer sur la facture remise au client.
Présentation de la taxe de séjour
La communauté de communes du Carmausin - Ségala instaure une taxe de séjour au réel sur le territoire
des communes membres :
Almayrac, Blaye les mines, Cagnac les mines, Carmaux, Combefa, Crespin, Jouqueviel, Labastide Gabausse,
Laparrouquial, Le Garric, Le Segur, Mailhoc, Milhavet, Mirandol Bourgnounac, Monestiés, Montauriol,
Montirat,Moularès,Pampelonne,Rosières,Saint Benoit de Carmaux,Saint Christophe, Saint Jean de Marcel,
Sainte Croix, Sainte Gemme, Salles sur Cerou,Taïx,Tanus,Tréban,Trévien,Valderiès,Villeneuve sur Vère,
Virac.
Elle est entrée en vigueur au 1er
janvier 2015 et est perçue toute l’année.
Qui est redevable de la taxe de séjour ?
Toutes les personnes qui ne sont pas domiciliées sur le territoire de la Communauté de Communes,
qui ne s’y acquittent pas de la taxe d’habitation et qui sont hébergées à titre onéreux dans les types
d’hébergements suivants : hôtels de tourisme, résidences de tourisme, meublés de tourisme, villages de
vacances, terrains de camping et de caravanage, terrains d’hébergement de plein air, gîtes ruraux, gîtes
communaux, chambres d’hôtes, hébergeurs particuliers, auberges de jeunesse, …
La taxe additionnelle par le Département du Tarn
Comme la loi le lui permet,le Département duTarn a institué une taxe additionnelle égale à 10 % de la taxe
de séjour instaurée dans les communes. Elle est perçue en même temps et reversée par les communes
ou les Communautés de communes au Département. Elle est obligatoirement affectée à des actions de
promotion et de développement touristique.
Quand la percevoir ?
Le touriste s’acquitte de la taxe de séjour à la fin de
son séjour en fonction de nombre de nuitées passées.
NB : Si vous êtes en centrale de réservation, le client
s’acquittera de la taxe de séjour auprès de vous et
non au service de réservation.
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Musée/centre d’art du verre - Carmaux

4. Les tarifs en vigueur
Le tarif est fixé par le Conseil de communauté pour chaque hébergement selon son niveau de confort et son
classement.
Depuis le 1er
janvier 2015, les nouvelles dispositions sont désormais entrées en vigueur (Loi N°2014-1654 du
29 décembre 2014 de finances pour 2015 - Article 67).
Catégorie d’hébergement
Loi N°2014-1654
du 29 décembre
2014 de finances
pour 2015 -
Article 67
Tarifs par
personne
et par
nuitée
CCCS
Taxe de séjour
départementale
additionnelle
10%
Tarif par
personne
et par
nuitée
Hôtel de tourisme 4* luxe et hôtel de
tourisme 4*, résidences de tourisme 4*,
meublés de tourisme 4 et 5* et tous les
autres établissements de caractéristiques
équivalentes
0,65 - 2,25 € 1,00€ 0,10€ 1,10 €
Hôtel de tourisme 3*, résidences de
tourisme 3*,meublés de tourisme 3* et tous
les autres établissements de caractéristiques
équivalentes
0,50 - 1,50 € 0,55 € 0,05 € 0,60 €
Hôtel de tourisme 2*, résidences de
tourisme 2*, meublés de tourisme 2*,
villages de vacances 4 et 5* et tous les
autres établissements de caractéristiques
équivalentes
0,30 - 0,90 € 0,35 € 0,03 € 0,38 €
Hôtel de tourisme 1*, résidences de
tourisme 1*, meublés de tourisme 1*,
villages de vacances 1, 2 et 3 *, chambres
d’hôtes, emplacement dans les aires de
camping-cars et des parcs de stationnement
touristiques par tranche de 24 h et tous les
autres établissements de caractéristiques
équivalentes
0,20 - 0,75 € 0,25 € 0,02 € 0,27 €
Hôtels et résidence de tourisme, villages de
vacances en attente de classement ou sans
classement
0,20 - 0,75 € 0,75 € 0,07 € 0,82 €
Meublés de tourisme et hébergements
assimilés en attente de classement ou sans
classement
0,20 - 0,75 € 0,75 € 0,07 € 0,82 €
Terrains de campings et de caravanage 1 et
2* et tout autre terrain d’hébergement de
plein air de caractéristiques équivalentes
0,20 € 0,20 € 0,02 € 0,22 €
Terrains de campings et de caravanage 3, 4
et 5* et tout autre terrain d’hébergement
de plein air de caractéristiques équivalentes
0,20 - 0,55€ 0,30 € 0,03 € 0,33 €
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5. Les tarifs spéciaux
Certaines personnes bénéficient d’une exonération obligatoire (prévue par la loi).Vous devrez cependant
les noter sur le registre (Annexe 2 : Registre du logeur).
Dans tous les cas, les personnes concernées par ces exonérations devront vous présenter un
justificatif.
Sont exonérés de la taxe de séjour :
• les enfants de moins de 18 ans ;
• les titulaires d’un contrat de travail saisonnier employés sur le territoire de la communauté de
communes (soient sur l’une des 33 communes du Carmausin-Ségala) ;
• les personnes bénéficiant d’un hébergement d’urgence ou d’un relogement temporaire ;
• les personnes qui occupent des locaux dont le loyer est inférieur à un montant que le conseil de
communauté détermine (en attente des décrets d’application).
Comment calcule-t-on le montant de la taxe de séjour ?
Il est calculé en fonction du nombre de personnes hébergées, de la durée du séjour et du tarif applicable
à la catégorie de l’hébergement.
Montant de la taxe de séjour = nombre de personnes x nombre de nuitées x tarif en vigueur
Le montant de la taxe de séjour est à indiquer sur la facture.
Exemple :
Une famille de 5 personnes (2 adultes et 3 enfants
de moins de 18 ans) séjournent dans un gîte 3
étoiles pendant 7 jours :
2 (nombre de personnes devant s’acquitter de la
taxe de séjour) x 7 (nombre de nuitées) x 0,60 €
(tarifs de la catégorie d’hébergement)
= 8,40 € à régler
Le mode de règlement de la taxe de séjour
Le client peut :
• régler le montant de la taxe de séjour en espèces ;
• régler l’intégralité de la facture (prestation et taxe de séjour), par chèque libellé à votre ordre ;
Pour chaque situation, le logeur devra reverser les sommes collectées à la perception (adresse ci-après).
Les recettes de la taxe de séjour « au réel » n’entrent pas dans le calcul du résultat du logeur. Elles sont à
enregistrer dans un compte de tiers sans incidence sur le résultat.
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VTT dans la vallée duViaur

6. Les obligations de l’hébergeur
Les hébergeurs (hôteliers, gestionnaires de campings privés ou municipaux, propriétaires de gîtes, de
chambres d’hôtes,gestionnaires d’hébergements de groupes,de villages de vacances et loueurs occasionnels
de tout ou partie de leur habitation) ont un rôle d’intermédiaire dans le cadre du recouvrement de la taxe
et sont soumis à un certain nombre d’engagements :
• afficher les tarifs de la taxe de séjour dans leur hébergement (Annexe 1 : Affiche avec les tarifs en
vigueurs) ;
• faire figurer la taxe de séjour sur la facture remise au client,distinctement de ses propres prestations ;
• percevoir la taxe avant le départ des personnes assujetties ;
• tenir à jour et conserver un « registre des logeurs » (Annexe 2 : Registre du logeur) mentionnant
obligatoirement, à la date et dans l’ordre des perceptions :
• le nombre de personnes ayant séjourné ;
• le nombre de nuitées (nombre de personnes x nombre de nuits) ;
• le montant de la taxe perçue ;
• les motifs d’exonérations de cette taxe ;
Sans éléments relatifs à l’état civil des personnes.
• verser spontanément, sous leur responsabilité, le montant de la taxe collectée aux dates suivantes
pour l’année 2018 :
• pour la période du 1er
janvier au 28 avril : versement jusqu’au 20 mai ;
• pour la période du 29 avril au 25 août : versement jusqu’au 20 septembre ;
• pour la période du 26 août au 31 décembre : versement jusqu’au 20 janvier.
Le versement de la taxe de séjour
Le versement se fait directement auprès du Trésorier de la Communauté de Communes :
Trésorerie de Carmaux - Monestiés - Pampelonne
rue chanoine Freyssinet 81400 CARMAUX.
Le versement peut être effectué en espèces, par chèque libellé à l’ordre du Trésor Public.
Il doit être accompagné de :
• le bordereau de versement indiquant le montant total de la taxe perçue, en deux exemplaires ;
• la copie du registre qui a été établi pendant la période de perception.
La Trésorerie, en guise de quittance, vous renverra un exemplaire de votre bordereau visé.
Les justificatifs d’exonération sont à conserver par vos soins.Ils vous seront demandés en cas de contrôle.
NB : Merci de nous informer en cas de changement de situation, notamment en cas d’ouverture ou de
fermeture d’un établissement, changement de propriétaire, changement de catégorie/classement…
La Trésorie n’acceptera pas votre paiement sans le bordereau de versement.
Viaduc duViaur - Tanus
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7. Les pénalités
Les pénalités de retard
Conformément à l’article R 2333-56 du Code Général des CollectivitésTerritoriales (CGCT), tout retard
dans le versement du produit de la taxe dans les conditions prévues par l’article R2333-53 donnera lieu à
l’application d’un intérêt de retard égal à 0,75 % par mois de retard. Un titre de recette correspondant à
ces intérêts de retard sera émis par le Président de la Communauté de Communes et adressé auTrésorier
de la Communauté. En cas de non-paiement, des poursuites seront effectuées comme en matière de
contributions directes.
En cas de non-paiement ou de non déclaration
L’article R 2333-58 du CGCT prévoit un régime de sanctions pénales en classant les différentes infractions
par référence au régime des contraventions.
• contraventions de seconde classe :
• non perception de la taxe de séjour (ex : le logeur ne demande pas la taxe à ses locataires) ;
• tenue inexacte ou incomplète de l’état récapitulatif (ex :le logeur ne déclare pas tout le monde) ;
• absence de déclaration dans les délais prévus, pour les personnes qui louent tout ou partie de
leur habitation ;
• contraventions de troisième classe :
• absence de déclaration du produit de la taxe de séjour ou déclaration inexacte ou incomplète du
produit de la taxe (ex : le logeur déclare moins que ce qu’il a, en réalité, perçu).
En matière de taxe de séjour, seules peuvent intervenir des peines d’amende, à l’exclusion de toute peine
d’emprisonnement. Seuls les officiers de police judiciaire, dont les maires, sont habilités à constater par
procès-verbal les infractions.
Pour plus d’informations :
Amandine GONSALES est à votre disposition, sur rendez-vous, au +33(0)5 63 43 46 44 ou au
+33(0)6 70 78 78 48 ou par mail à : a.gonsales@3c-s.fr pour répondre à vos questions ou vous accompagner
dans vos démarches.
For English speaking persons: our documents (for owners and tourists) are also available
in English. Please, ask us.We will be pleased to send them to you.
Office de tourisme du Ségala tarnais
2, rue du Gaz 81400 Carmaux
Tel : +33(0)5 63 43 46 44 - Courriel : accueil@tourisme-tarn-carmaux.fr
Communauté de Communes Carmausin - Ségala
2,rue du Gaz 81400 Carmaux
Tel : +33(0)5 63 36 14 03 - Courriel : contact@3c-s.fr
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Pêche - Lac de La Roucarié

8. Foire aux questions :
Doit-on payer laTVA sur la taxe de séjour ?
La taxe de séjour au réel n’est pas soumise à laTVA.
Les enfants du propriétaire occupant à titre gracieux l’hébergement doivent-ils s’acquitter
de la taxe ?
Non, la taxe n’est due que s’il y a paiement d’un loyer.
Combien de temps dois-je conserver les documents ?
Une copie du registre doit être conservée par le logeur pendant une durée de cinq ans pour prouver en
cas de contrôle, l’équilibre entre la taxe perçue et la taxe reversée.
La centrale de réservation qui commercialise mon hébergement peut-elle percevoir la taxe
de séjour ?
Oui. Pour cela, vous devez autoriser la société, gérant le site internet de réservation en ligne, à collecter
la taxe de séjour en votre nom.
Par défaut, vous restez redevable de la taxe de séjour.
Lorsqu’aucune location n’a été faite durant la période de perception, dois-je tout de même
envoyer le registre auTrésor public ?
Oui. Envoyer le registre et inscrire « pas de taxe de séjour de telle date à telle date » ou « Etat néant ».
Envoyer également une copie à l’Office de tourisme du Ségala tarnais.
La mise en place de la taxe de séjour affectera-t-elle mon chiffre d’affaires ?
La taxe de séjour au réel n’affecte pas le chiffre d’affaires de l’hébergeur. Celui-ci est considéré comme
intermédiaire dans la perception de la taxe puisque le produit est entièrement reversé à la Communauté
de Communes. Il n’est donc pas nécessaire de déclarer les montants de la taxe perçus dans vos revenus.
Comment dois-je communiquer sur la taxe de séjour auprès de ma clientèle ?
Le tarif de la taxe de séjour applicable par nuitée doit être clairement affiché dans l’hébergement au
même titre que les tarifs en vigueur au sein de l’établissement. De la même manière, le montant de la
taxe de séjour doit être affiché sur la facture distinctement du prix de la location. Il est aussi possible de
mentionner le tarif de la taxe dans le contrat de location ou sur les différents outils de communication du
logeur, mais cela reste à sa seule discrétion.
L’affectation et la bonne utilisation de la taxe sont-elles rendues publiques ?
La Communauté de Communes du Carmausin - Ségala se devra d’affecter les recettes issues de la taxe de
séjour à des actions visant à favoriser l’attractivité et la fréquentation touristique du territoire (art.L.2333-
27 du Code Général des Collectivités Territoriales). Un comité de suivi composé de prestataires sera
constitué courant 2015. Un bilan annuel de la taxe de séjour sera établi et communiqué aux hébergeurs.
Que faire si un client refuse de payer la taxe de séjour ?
A partir du 1er
janvier 2015, la taxe de séjour devient une obligation car instaurée, au même titre que la
TVA. Un client ne pourra donc pas s’en exonérer quels qu’en soient les motifs. Les cas des exonérations
sont clairement définis et ne sont appliqués que sur présentation d’un justificatif. En cas de contestation
d’un client, il doit d’abord s’acquitter de la taxe de séjour auprès du logeur et ensuite en faire état par
courrier à la Communauté de Communes du Carmausin - Ségala. Si la contestation est jugée recevable,
le client pourra être remboursé par la collectivité. Suivant la nature du contentieux, celui-ci relève soit du
tribunal administratif, soit du tribunal d’instance.
Quelles sont les différences entre la taxe de séjour au réel et la taxe de séjour forfaitaire ?
La taxe de séjour au réel est payée par les touristes. La taxe de séjour au forfait est payée par les
propriétaires.
Contrairement à la taxe de séjour au réel, qui correspond au nombre de nuitées effectuées dans
l’établissement, la taxe de séjour au forfait est établie selon la capacité de l’établissement et son amplitude
d’ouverture, quel que soit le nombre de nuitées réalisées.
Compositionetédition:OfficedetourismeduSégalatarnais-Créditsphoto:PatriceGeniez,Cap’Découverte,MickaelleRivaud,MarieLamour,CommunautédeCommunesCarmausin-Ségala,Paysdel’AlbigeoisetdesBastidesetOfficedetourismeduSégalatarnais-Editionetdépôtlégaljanvier2015-ImprimerieSIEPTerssac81
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