Exposé sur le sujet des Immobilisations Incorporelles selon le PCG Marocain , présenté le 23/10/2017 à l'ISCAE Casablanca par EL BOUKILI EL HASSANI Yasmine, EL WAFI Mounia, FANANI Hasna et GABOUN Hasnaâ, encadré par M. SNADROU Khalid.
PLAN de la présentation :
Introduction
Définitions
Evaluation des immobilisations incorporelles et Traitement comptable
Cas particuliers
Conclusion
4. DÉFINITIONS
221. Immobilisations en recherche et
développement
222.Brevets, marques, droits et valeur
similaires
223.Fonds commercial
228.Immobilisations incorporelles en
cours
7. b. Le développement
La mise en application des résultats
ou des connaissances acquises en
vue de fabriquer de nouveaux produits
ou d’améliorer de nouveaux procédés.
8. II. BREVETS, MARQUES,
DROITS ET VALEURS
SIMILAIRES (2220)
• Brevet
• Marque
• Droits et valeurs similaires
• Logiciels
13. 1. A la date d’entrée
Coût d’acquisition = Prix d’achat net des
+ Taxes non récupérables
+Droits de douane
+Coûts nécessaires à la mise en service de
l’immobilisation
Réductions
commerciales
Réductions Financières
Taxes légalement récupérables
14. Coût de production = Coût d’acquisition des matières premières et des
matières
consommables
+ Charges directes
+ Charges indirectes
17. Brevet
--> Lors de l’achat d’un brevet
-Le débit du compte 2220 qui enregistre le cout
d’acquisition
-Le crédit du compte trésorerie
Lors du dépôt d’un brevet commercial créer par
l’entreprise pour elle même
-Le débit du compte 2220 et le compte 2821
amortissements de l’immobilisation en RD
-Le crédit du compte 2210 immobilisations en RD
19. I. LES FRAIS DE R&D
Certaines dépenses de recherche et de
développement peuvent être
considérées:
soit comme des charges imputables à
l’exercice,
soit comme de véritables
investissements « activables ».
20. En général, et par respect du principe de
prudence, l’entreprise enregistre dans ses
charges de l’exercice duquel ils sont
engagés ses frais de R&D.
21. Toutefois, ces frais peuvent être
immobilisés au compte 2210 par le crédit
du compte 7142.Immobilisations
incorporelles produites par l’entreprise
pour elle-même.
Et ce sous 3 conditions :
22. Les projets en R&D
nettement individualisés.
Leurs coûts
distinctement établis →
faciliter leur répartition
dans le temps
Avoir de sérieuses
chance de réussite
technique et de
rentabilité économique
23. II. Les logiciels
o À usage interne
① Créé dans l’entreprise
② Acquis par l’entreprise
24. o À usage commercial
① Moyen de production
② Destiné a la revente
