1. LES BONNES PRATIQUES DE
FABRICATION PARTIE 1
www.um6ss.ma
Pr Jaouad AKRIM
Module: Pharmacotechnie
Elément de Module: Qualitologie
Chapitre: LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION PARTIE 1
Semestre: S7
Année scolaire: 20-21

2. OBJECTIFS
- Connaître et comprendre la terminologie autour
des BPF et des médicaments.
- Connaître le cycle de vie d’un médicament.
• Connaitre les (09) Chapitres des BPF des mdts.
• Connaitre les (20) lignes directrices.
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3. SOMMAIRE
• HISTORIQUE / INTRODUCTION
• RAPPELS ET DEFINITIONS
• ASPECTS REGLEMENTAIRES
• APPROCHE DÉTAILLÉE DES DIFFÉRENTS POINTS DES
BPF DES MEDICAMENTS
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4. Janvier 1989: La CEE s’est dotée d’un guide des BPF des mdts.
01 janvier 1992: m.e.o d’une directive de la CEE qui a établis les principes
et les lignes directrices des BPF des mdts.
Decembre 1992: Loi: Fabrication des mdts doit etre réalisée en conformité
avec les BPF dont les principes sont défini par arrété du ministre chargé de la
santé.
Janvier 1993: création de l’Agence du Mdt, élabore une nouvelle édition du
guide des BPF, sera régulierement révisée.
Au Maroc, la C.M 36 du 31/7/95 obligation de l’adoption et du respect des
BPF Europeennes par tous les établissements marocains.
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HISTORIQUE

5. INTRODUCTION
• Notion d’assurance de la qualité
• Référentiel réglementaire opposable (INSPECTION)
• Disponibles uniquement en format PDF téléchargeables
sur le site internet de la Commission européenne
(absence de publication d’un document papier).
• Guide en perpétuelle évolution
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6. INTRODUCTION
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• L'industrie pharmaceutique se situe à un haut niveau d'assurance de la qualité
dans le développement, la fabrication et le contrôle des médicaments.
• Un système d’AMM des médicaments garantit que tous les médicaments
commercialisés ont été évalués par une autorité compétente .
• Conformité avec les normes de sécurité, de qualité et d'efficacité.
• Un système d'autorisation de fabrication garantit que les médicaments
autorisés ne sont fabriqués que par des fabricants titulaires d'une autorisation
et dont les activités font l'objet d'inspections régulières de la part des
autorités compétentes.
• Le guide des BPF est destiné à servir de référence lors de l’examen des
demandes d’autorisation de fabrication et lors de l’inspection des fabricants
de médicaments.

7. INTRODUCTION
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• Le guide des BPF est constitué en chapitres et lignes directrices.
• le texte détaille les points importants qui doivent être considérés par les
fabricants lors de toutes les activités de fabrications, contrôles et
conditionnement.
• Les 9 chapitres du guide, traitent des questions d'ordre général concernant
les BPF.
• les 20 lignes directrices particulières apportant des éléments
complémentaires dans certains domaines d'activité plus spécifiques.
• Certains types de fabrications sont concernés par plusieurs lignes directrices
particulières (par exemple, la ligne directrice sur les préparations stériles et
sur les médicaments radiopharmaceutiques ou les médicaments biologiques).

8. RAPPELS ET DEFINITIONS
DEFINITION DU MEDICAMENT
« On entend par "médicament", au sens de la présente loi, toute
substance ou composition présentée comme possédant des propriétés
curatives ou préventives à l'égard des maladies humaines ou animales,
ainsi que tout produit pouvant être administré à l'homme ou à l'animal
en vue d'établir un diagnostic médical ou de restaurer, corriger ou
modifier leurs fonctions organiques. »
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9. RAPPELS ET DEFINITIONS
DEFINITION DU PRINCIPE ACTIF
« Tout composant d’un médicament qui est destiné à
exercer une action pharmacologique ou un autre effet
direct en rapport avec le diagnostic, le traitement ou la
prévention d’une maladie ou à agir sur la structure ou
les fonctions de l’organisme humain ou animal par des
moyens pharmacologiques. »
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10. RAPPELS ET DEFINITIONS
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11. ASPECTS REGLEMENTAIRES
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Article 20 : La fabrication de tout médicament doit être effectuée dans le
respect des règles de bonnes pratiques de fabrication et de distribution
édictées par l’administration après avis du conseil national de l’ordre des
pharmaciens.
Article 51 : La conservation et le transport des médicaments ainsi que la
destruction, des médicaments impropres à la consommation doivent être
effectués dans le respect des règles de bonnes pratiques de fabrication.
Article 80 : Les établissements pharmaceutiques doivent fonctionner dans des
conditions offrant toutes les garanties pour la santé publique et la préservation
de l'environnement conformément aux textes législatifs et réglementaires en
vigueur. Ils doivent se conformer aux règles de bonnes pratiques de fabrication
et de distribution des médicament.
Dahir n° 1-06-151 du 30 chaoual 1427 (22 novembre 2006)
portant
promulgation de la loi n° 17-04 portant code du
médicament et de la pharmacie.

12. APPROCHE DÉTAILLÉE DES DIFFÉRENTS POINTS
DES BPF / GMP
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13. PARTIE I
• BONNES PRATIQUES DE FABRICATION DES MEDICAMENTS A USAGE
HUMAIN
PARTIE II
• BONNES PRATIQUES DE FABRICATION POUR LES SUBSTANCES
ACTIVES UTILISEES COMME MATIERES PREMIERES DANS LES
MEDICAMENTS
PARTIE III
• DOCUMENTS RELATIFS AUX BONNES PRATIQUES DE FABRICATION
(documents ayant un lien avec les BPF et qui clarifient des attentes
réglementaires tout en n’étant pas opposables (état des lieux,
documents ICH Q9 et ICH Q10 venant notamment en appui du
chapitre 1 de la partie I)
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14. PARTIE I : BONNES PRATIQUES DE FABRICATION DES MEDICAMENTS A USAGE
HUMAIN
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1. GESTION DE LA QUALITE
2. PERSONNEL
3. LOCAUX ET MATERIEL
4. DOCUMENTATION
5. PRODUCTION
6. CONTRÔLE DE LA QUALITE
7. ACTIVITES EXTERNALISEES
8. RELAMATIONS ET RAPPELS DES MEDICAMENTS
9. AUTOINSPECTION

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• LD 1: FABRICATION DES MEDICAMENTS STERILES
• LD 2: FABRICATION DES MEDICAMENTS BIOLOGIQUES A USAGE HUMAIN
• LD 3: FABRICATION DES MEDICAMENTS RADIOPHARMACEUTIQUES
• LD 4 et LD 5: SANS OBJET
• LD 6: FABRICATION DES GAZ MEDICAUX
• LD 7: FABRICATION DES MEDICAMENTS A BASE DE PLANTES
• LD 8: ECHANTILLONAGE DES MATIERES PREMIERES ET DES ARTICLES DE CONDTIONNEMENT
• LD9 : LIQUIDES CREMES POMMADES
• LD 10: FABRICATION DES PREPARATIONS PRESSURISEES EN AEROSOL A INHALER
PRESENTEES EN RECIPIENTS MUNIS D’UNE VALVE DOSEUSE:
• LD 11: SYSTEMES INFORMATISES
• LD 12; UTILISATION DES RAYONNEMENTS IONISANTS DANS LA FABRICATION DES MDTS
• LD 13: FABRICATION DES MEDICAMENTS EXPERIMENTAUX
• LD 14: FABRICATION DES MEDICAMENTS DERIVES DU SANG OU DU PLASMA HUMAIN:
• LD 15: QUALIFICATION ET VALIDATION
• LD 16: CERTIFICATION PAR UNE PERSONNEE QUALIFIE ET LIBERATION DES LOTS:
• LD 17: LIBERATION PARAMETRIQUE
• LD 18: SANS OBJET
• LD 19: ECHANTILLON DE REFERENCE ET ECHANTILLON MODELE:
• LD 20: GESTION DU RISQUE QUALITE
PARTIE 2 : LIGNES DIRECTRICES PARTICULIERES

16. CHAPITRE 1 : GESTION DE LA QUALITE
PRINCIPE
• Le Pharmacien responsable doit fabriquer des
médicaments adaptés à l’usage auquel ils
sont destinés.
• Conformes aux exigences de l’AMM ou à
l’autorisation de l’essai clinique.
• N’exposent pas le patient à des risques dus à
une sécurité, qualité ou efficacité
insuffisante.
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GESTION DE LA QUALITE
AQI
C
Q
SMQ

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• la responsabilité de la direction
• la participation et l'engagement du personnel des différents
départements à tous les niveaux de l'entreprise, de ses fournisseurs et
distributeurs.
• Avoir un système qualité pharmaceutique bien conçu et correctement
mis en œuvre intégrant les BPF et la gestion du risque qualité (avec
documentation complète, surveillance…)
PRINCIPE
CHAPITRE 1 : GESTION DE LA QUALITE

18. CHAPITRES 1 : GESTION DE LA QUALITE
• Garantie que les produits sont fabriqués et contrôlés de
façon cohérente
• Application : production + contrôle qualité
Exigences :
• Procédés de fabrication clairement définis
• Etapes critiques de la fabrication et toutes les modifications
importantes sont validées
• Tous les moyens nécessaires à la mise en œuvre des BPF sont
fournis
• Relevés
• Déviations significatives sont enregistrées + CAPA
• …
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19. CHAPITRES 2 : PERSONNEL
• PRINCIPE
• LES POSTES CLES
• FORMATION
• HYGIENE DU PERSONNEL
Objectifs :
- Savoir déterminer les postes clés.
- Connaître et comprendre les exigences en termes de
formation du personnel et d’hygiène
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20. CHAPITRES 2 : PERSONNEL
PRINCIPE
• Personnel qualifié et en nombre suffisant sur chaque
site
• Organigramme de l'établissement
• « Fiches de fonction » écrites et clairement comprises
• Formation initiale et continue
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21. CHAPITRES 2 : PERSONNEL
LES POSTES CLES
• Pharmacien responsable, chef du département de
production et chef du département du contrôle de la
qualité.
• Chefs de PROD et de CQ doivent être indépendants l'un de
l'autre,
• Les chefs PROD et du CQ se partagent, ou exercent
conjointement, certaines tâches en rapport avec la qualité
(surveillance et contrôle de l’environnement, hygiène,
validation des procédés…).
• Les pharmaciens assistants.
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22. CHAPITRES 2 : PERSONNEL
LA FORMATION
• Initiale puis continue.
• Aspects théoriques et pratiques du concept d’AQ et des
BPF.
• Les programmes de formation doivent être disponibles et
approuvés.
• Formation spéciale (ZAC, produits hautement actifs,
toxiques, infectieux ou sensibilisants).
• Les visiteurs ou le personnel non formé ne devraient pas de
préférence pénétrer dans les zones de production et de
contrôle de la qualité.
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23. CHAPITRES 2 : PERSONNEL
HYGIENE DU PERSONNEL
• Procédures relatives à la santé, à l'hygiène et à l'habillage du
personnel.
• Visite médicale lors de l'embauche.
• Vêtements protecteurs appropriés à chaque zone.
• Toute pratique non hygiénique doit être prohibée dans les
zones de fabrication et dans toute zone où les produits
pourraient en être affectés (Aliments…).
• Contact direct entre les mains de l'opérateur et les produits
non protégés doit être éviter.
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24. CHAPITRES 3 : LOCAUX ET MATERIEL
• LOCAUX
• ZONES DE PRODUCTION
• ZONES DE STOCKAGE
• ZONES DE CONTRÔLE DE LA QUALITE
• ZONES ANNEXES
• MATERIEL
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25. CHAPITRES 3 : LOCAUX ET MATERIEL
PRINCIPE
• Doivent être situés, conçus, construits, adaptés et
entretenus de façon à convenir au mieux aux opérations à
effectuer.
• Minimiser les risques d'erreurs.
• Permettre un nettoyage et un entretien efficaces en vue
d'éviter les contaminations, dont les contaminations
croisées, le dépôt de poussières ou de saletés et, de façon
générale, toute atteinte à la qualité des produits.
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26. CHAPITRES 3 : LOCAUX ET MATERIEL
LOCAUX
• Eviter le risque de contamination
• Entretien régulier (Sans risque pour la qualité du
produit)
• Eclairage, T°, H et Ventilation appropriés
• Conçus, construits, équipés et entretenus de manière à
empêcher l’entrée des insectes et animaux
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27. CHAPITRES 3 : LOCAUX ET MATERIEL
ZONES DE PRODUCTION:
• RISQUE CONTAMINATION CROISEE : locaux autonomes pour
certains types de produits (Penicilline, Produits biologiques,
Hormones, Cytostatiques).
• Cas exceptionnels : Fabrication par « Campagne » /
Précautions + Validations.
• Minimiser les risques de confusion, d’omission ou d’erreur.
• Les canalisations, les appareils d'éclairage, les conduites de
ventilation et les autres équipements devraient être conçus
et situés de façon à éviter la création de recoins difficiles à
nettoyer.
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28. CHAPITRES 3 : LOCAUX ET MATERIEL
ZONES DE PRODUCTION
• Les zones de production doivent être correctement
ventilées par des installations de traitement d'air (T°, HR
et, le cas échéant, filtration) adaptés à la fois aux produits
manipulés, aux opérations effectuées et à
l'environnement.
• Pesée des MP (salle de pesées distincte) et conçue à cet
effet.
• Zones de conditionnement doivent être bien éclairées,
particulièrement lorsque des contrôles visuels sont
effectués sur la ligne de conditionnement.
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29. CHAPITRES 3 : LOCAUX ET MATERIEL
ZONES DE STOCKAGE
• Taille suffisante : Stockage ordonné (MP, AC, PI, Vrac, PF,
Quarantaine, Libérés, Refusés, Retournés ou Rappelés).
• Bonnes conditions de stockage.
• Zone de Réception et Zone de Distribution.
• Prélèvements échantillons MP dans des zones séparées
(éviter les contaminations).
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30. CHAPITRES 3 : LOCAUX ET MATERIEL
ZONES DE CONTROLE DE LA QUALITE
• Séparés des zones de PROD.
• Spacieux pour permettre d'éviter les confusions et les
contaminations croisées.
• locaux distincts peuvent s'avérer nécessaires pour protéger
des appareils sensibles, des vibrations, des interférences
électriques ou de l'humidité par ex.
• Exigences spéciales s'imposent dans les laboratoires où
l'on manipule des substances particulières, tels que des
échantillons de produits biologiques ou radioactifs.
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31. CHAPITRES 3 : LOCAUX ET MATERIEL
ZONES ANNEXES
• Zones de repos et de restaurations (Séparées).
• Vestiaires et sanitaires.
• Ateliers d'entretien.
• Animaleries.
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32. CHAPITRES 3 : LOCAUX ET MATERIEL
MATERIEL
• Conçu, installé et entretenu en fonction de sa destination.
• Matériel de fabrication doit être conçu de façon à permettre un
nettoyage facile et minutieux. Il doit être nettoyé selon des
procédures écrites détaillées et rangé dans un endroit propre et
sec.
• Installé de façon à éviter tout risque d'erreur ou de
contamination.
• Les balances et le matériel de mesure doivent être de portée et
de précision appropriées aux opérations de production et de
contrôle.
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33. CHAPITRES 3 : LOCAUX ET MATERIEL
MATERIEL
• Etalonnage du matériel de mesure.
• Etiquetage des tuyaux et des robinets inamovibles.
• Retrait du matériel défectueux doit être retiré des zones de
production et de contrôle.
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34. CHAPITRES 4 : DOCUMENTATION
Objectifs :
- Connaître et comprendre les exigences concernant la
gestion documentaire et la gestion des
enregistrements.
• DOCUMENTATION BPF NECESSAIRE
• CREATION ET CONTRÔLE DE LA DOCUMENTATION
• BONNES PRATIQUES DOCUMENTAIRES
• ARCHIVAGE DES DOCUMENTS
• SPECIFICATIONS
• FORMULES ET INSTRUCTIONS DE FABRICATION
• PROCEDURES ET ENREGISTREMENTS
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35. CHAPITRES 4 : DOCUMENTATION
PRINCIPE
• Elément essentiel du système d’assurance de la qualité
• Supports papiers, électroniques ou photographiques
• 2 principaux types de documents sont utilisés pour
gérer et enregistrer la conformité aux BPF :
• les instructions
• les enregistrements / rapports.
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36. CHAPITRES 4 : DOCUMENTATION
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Enregistrements
Instructions de travail
Procédures
Manuel Qualité

37. CHAPITRES 4 : DOCUMENTATION
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Manuel Qualité
Document stratégique : décrit l'organisation du système pour atteindre l'assurance qualité
 satisfaction du client.
Composé de :
• La déclaration de politique qualité
• L'objectif de qualité
• La structure organisationnelle, y compris la responsabilité de toute personne clé
• Procédures et instructions
Procédures
Description documentée des opérations à réaliser, des précautions à prendre et des
mesures à appliquer, directement ou indirectement liées à la fabrication d'un
intermédiaire ou d'une substance active. « Qui fait quoi? Où? Quand? Comment? Et
pourquoi ? »
• axés sur les processus
• description générale des processus dont le but est d’assurer la qualité du
produit
• impliquent plusieurs départements
SOP / Standard Operation Procedures

38. CHAPITRES 4 : DOCUMENTATION
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Instructions de travail
Enregistrements
Document opérationnel : contient des instructions indiquant comment les activités
sont effectuées.
Expliquent avec détail comment effectuer un travail (opération) , une manipulation
ou une méthode.
Utilisateur: Toute personne qui exploite une certaine tâche
« documents présentant des résultats obtenus ou la preuve de la réalisation d’une
activité ». L’enregistrement permet de démontrer qu’un événement, un acte, un fait qui
a une importance sur la qualité de l’activité de l’organisation, du système, a bien été
effectué. Il permet d’en garder la trace formelle en documentant la traçabilité

39. CHAPITRES 4 : DOCUMENTATION
DOCUMENTATION BPF NECESSAIRE
INSTRUCTIONS
• Spécifications.
• Formules de fabrications, instruction fabrication,
conditionnement et contrôle.
• Procédures.
• Protocoles.
• Cahiers de charges.
ENREGISTREMENTS /RAPPORT
• Enregistrement.
• Certificats d’analyse.
• Rapports.
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40. CHAPITRES 4 : DOCUMENTATION
CREATION ET CONTRÔLE DE LA DOCUMENTATION
• Documents soigneusement conçus, préparés, revus et distribués.
• En conformité avec les parties pertinentes des dossiers de
spécifications des produits, les dossiers d’autorisation de
fabrication et (AMM)
• Régulièrement révisés et tenus à jour
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41. CHAPITRES 4 : DOCUMENTATION
BONNES PRATIQUES DOCUMENTAIRES
• Les saisies manuscrites doivent être faites de manière claire, lisible
et indélébile.
• Les enregistrements doivent être effectués ou finalisés au moment
où chaque action est réalisée
• Toute correction apportée à un document doit être signée et datée
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42. CHAPITRES 4 : DOCUMENTATION
ARCHIVAGE DES DOCUMENTS
• Exigences spécifiques s’appliquent aux dossiers de lots qui doivent
être conservés au moins 1 an après la date de péremption du lot
correspondant, ou au moins 5 ans après la certification du lot par
la personne qualifiée
• le délai le plus long s’applique.
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43. CHAPITRES 4 : DOCUMENTATION
FORMULES ET INSTRUCTIONS DE FABRICATION
• Formule de fabrication
• Nom du produit et la référence aux spécifications correspondantes
• Description de la forme pharmaceutique, dosage du produit, taille du
lot
• Liste de toutes les MP avec les quantités utilisées pour chacune d’entre
elles
• Rendement final attendu, avec les limites d’acceptation
• Instructions de fabrication
• Lieu de F et équipements
• Méthodes, instructions,…
• Instructions de conditionnement
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44. CHAPITRES 4 : DOCUMENTATION
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PROCEDURES
• "Ensemble d'instruction que le personnel d'exécution est tenu de
suivre à la lettre ".
Types de procédures :
- Les procédures de comportement du personnel.
- Les procédures de formation du personnel.
- Les procédures de contrôle et de maintenance des installations.
- Les procédures techniques
• Une procédure doit être rédigée par le personnel, d'une façon Claire,
Simple, Synthétique, et Compréhensive par tous.

45. CHAPITRES 4 : DOCUMENTATION
Dossier de fabrication de lot
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Preuve attestant que chaque lot de fabrication a été fabriqué et emballé -
étiqueté conformément aux méthodes décrites.
• Ce document permet de:
- Tracer tous les processus de fabrication, conditionnement et de
contrôle.
- Respecter les procédures écrites.
- Respecter les exigences du dossier d'AMM.
• Le dossier de lot comporte les éléments suivants :
- Dossier de fabrication du lot.
- Dossier de conditionnement du lot.
- Les BA des MP, des PI et des PF.
- Tous les enregistrements.
- Le devenir du lot.

46. CHAPITRES 4 : DOCUMENTATION
PROCEDURES ET ENREGISTREMENTS
• Réception
• Echantillonnage
• Fabrication
• Conditionnement
• Contrôle
• …
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47. CHAPITRES 5 : PRODUCTION
• Prévention des contaminations croisée pendant la fabrication.
• Validation
• Matières premières
• OPÉRATIONS DE FABRICATION : PRODUITS INTERMÉDIAIRES ET
VRAC
• ARTICLES DE CONDITIONNEMENT
• OPÉRATIONS DE CONDITIONNEMENT
• PRODUITS FINIS
• PRODUITS REFUSÉS, RÉCUPÉRÉS ET RETOURNÉS
Objectifs :
- Connaître et comprendre les exigences liées à la production.
- Les responsabilités en production.
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48. CHAPITRES 5 : PRODUCTION
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• Un lot de MP doit être analysé, avant d'être utilisé
pour fabrication.
• Si une propriété d'une MP est susceptible de s'altérer
au cours de l'entreposage, un nouveau contrôle est
demandé.
L'analyse des matières premières a 3 objectifs:
• Confirmer leur identité.
• Fournir l'assurance de la qualité de la drogue (stabilité).
• Obtenir l'assurance que les MP possèdent les caractéristiques
nécessaires requises.
ANALYSE DES MP :
1- PRINCIPE:

49. CHAPITRES 5 : PRODUCTION
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ANALYSE DES MP
• Chaque MP utilisée dans la fabrication d'un MD est visée par une
spécification. (Pharmacopée ou l'équivalent)
• Les méthodes d'analyse sont validées et les résultats de cette validation
sont documentés.
• Seules sont utilisées en fabrication les MP qui ont été libérées par le
service de CQ.
• Des critères de choix et des fournisseurs fiables doivent être définis par
écrit.
• Le fournisseur doit informer son client de tout changement du procédé de
fabrication.
2- INTERPRÉTATION:

50. CHAPITRES 5 : PRODUCTION
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ANALYSE DES MP
2- INTERPRÉTATION:
IL y a plusieurs états possibles pour les MP:
- En quarantaines
- En Cours D'analyse (En cours de validité)
- Périmées
- Acceptées
- Refusées

51. CHAPITRES 5 : PRODUCTION
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CONTRÔLE DE LA FABRICATION
1- PRINCIPE:
2- INTERPRÉTATION:
Mesures visent à s'assurer que tous les procédés de fabrication sont
clairement définis.
• S’assurer de la propreté du matériel et d’environnement
• Tous les procédés de fabrication critiques sont validés (rapport de
validation).
• Toute modification à l’équipement ou au procédé de fabrication, est validée.
• Le IPC et contrôle d’environnement s’imposent et doivent être enregistrés
• Mettre en œuvre des dispositions appropriées pour assurer l'identité du
contenu de chaque récipient.
• Les récipients sont nettoyés.

52. CHAPITRES 5 : PRODUCTION
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CONTRÔLE DE LA FABRICATION
Avant la fabrication
-Le vide de l'atelier
-La présence des procédures
-Le bon état du matériel
-la présence de toutes les
MP
Pendant la fabrication
-Contrôle des paramètres
critiques de fabrication
-Respect des étapes du
DL
Après la fabrication
L'atelier et le
matériel seront vidés
et nettoyés
OPERATIONS DE FABRICATION

53. CHAPITRES 5 : PRODUCTION
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• Chaque matériel servant à l’emballage - étiquetage d'un
médicament a des spécifications.
• Spécifications tirées d'une pharmacopée ou l'équivalent
• Vérifier le vide de chaîne.
• Vérifier la concordance entre les produits à conditionner et les
articles de conditionnement, avant de lancer le conditionnement.
CONDITIONNEMENT

54. CHAPITRES 5 : PRODUCTION
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• Après conditionnement, le lot est bloqué dans un magasin.
• Le laboratoire de CQ effectue des prélèvements, (contrôle du PF +
échantillothèque).
• Après examen du DL, une décision sera prise au sujet de son devenir.
• Le DL est archivé.
EXPEDITION

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Flux de matière dans une entreprise pharmaceutique

56. CHAPITRES 6 : CONTRÔLE DE LA QUALITE
• Les principales fonctions attribuées au responsable du contrôle de
la qualité.
• Les BPL de contrôle de la qualité.
• La conservation des documents de contrôle et les dates de
péremption.
• L’échantillonnage et les méthodes d’échantillonnage.
• L’investigation des résultats hors spécification.
• Le programme de suivi de la stabilité et l’échantillothéque
Objectifs :
- Connaître et comprendre les exigences liées au contrôle de la qualité.
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57. CHAPITRES 6 : CONTRÔLE DE LA QUALITE
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• Rôle du CQ : Accepter ou Refuser un lot de médicament.
• Représente un sous-système dans le système d'assurance de
qualité.
• Concerne: Échantillonnage + Établissement des normes + Contrôle
+ Procédures
• Indépendance du contrôle de la qualité par rapport à la production
• Le personnel du CQ a accès aux zones de production pour prélever.
• L'approbation du responsable du service du CQ d'un lot de
fabrication est exigée
• Documentation
• Programme de suivi de la stabilité
• Application des BPL
PRINCIPE
INTERPRETATION

58. CHAPITRES 6 : CONTRÔLE DE LA QUALITE
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• PF de ref => conservée 1 an après la date de péremption
• Document CQ => 1an après date de péremption
• Prendre les mesures correctives après chaque plainte reçue au sujet
de la qualité.
• Le personnel du laboratoire est en nombre suffisant et en qualité
compétent.
• Les appareils et instruments, sont entretenus et étalonnés à des
intervalles convenables.
• Les principales taches du service contrôle de la qualité sont :
- Accepter ou refuser les MP, PF, et les AC en fixant la durée de
leur utilisation.
- Évaluer le DL.
- Étudier les réclamations et traiter les produits retournés.
- Participer aux auto – inspections.

59. CHAPITRES 7 : LA FABRICATION ET L’ANALYSE EN SOUS TRAITANCE
• Les contrats écrits.
• L’évaluation de la capacité du sous-traitant.
• Les obligations du sous-traitant
Objectifs :
- Connaître et comprendre les exigences liées à la sous-traitance.
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60. CHAPITRES 7 : LA FABRICATION ET L’ANALYSE EN SOUS TRAITANCE
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• La sous-traitance = l'exécution par un sous-traitant d'une
opération (fabrication - contrôle) pour le compte d'un
donneur d'ordre.
• Elle est consignée par un contrat écrit fixant les obligations
et les responsabilités de chaque partie.

61. CHAPITRES 7 : LA FABRICATION ET L’ANALYSE EN SOUS TRAITANCE
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• Les aspects techniques du contrat sont convenus par des personnes
compétentes.
• Le contrat décrit les responsabilités.
• Le donneur d'ordre communique au sous-traitant toutes les
informations nécessaires à la réalisation correcte des opérations sous
contrat.
• Le donneur d'ordre évalue la capacité du sous traitant à réaliser
correctement le travail ou les analyses demandés.
INTERPRETATION

62. CHAPITRES 7 : LA FABRICATION ET L’ANALYSE EN SOUS TRAITANCE
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Trois moyens :
• Le donneur d'ordre procède à une inspection sur place
du sous-traitant.
• Le donneur d'ordre obtient des copies de rapports
d'inspection des autorités compétentes de la santé.
• Le donneur d'ordre obtient des rapports d'inspection
des équipes d'auto inspection des sociétés.
CONTROLE DU SOUS-TRAITANT

63. CHAPITRES 8 : LES RECLAMATIONS ET LES RAPPELS DE MEDICAMENTS
• La gestion des réclamations.
• La gestion des rappels.
Objectifs :
- Connaître et comprendre les exigences concernant
les réclamations et les rappels.
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64. CHAPITRES 8 : LES RECLAMATIONS ET LES RAPPELS DE MEDICAMENTS
26/10/2020 66
• Jugement présumant un défaut de qualité concernant un
médicament donné.
• Mettre en œuvre un système d'enregistrement (procédures
écrites) et de traitement des réclamations.
• L'IP doit répondre à toute plainte portant sur la qualité de ses
produits.
• l'IP doit avoir une procédure de rappel de lot.
RÉCLAMATION

65. CHAPITRES 8 : LES RECLAMATIONS ET LES RAPPELS DE MEDICAMENTS
26/10/2020 67
• But : "Retirer du marché un mdt qui représente un risque
substantiel pour la santé". Il englobe toutes les actions prises, en
vue d'enlever du marché un lot spécifique.
• Les causes d'une réclamation, sont multiples:
- Défaut de fabrication.
- Défaut au moment de transport.
- Défaut au moment de stockage (produits thermosensibles).
- Mauvaise utilisation d'un médicament.
• Le rappel doit s'appuyer sur des procédures, écrites claires et
actualisées.
RAPPEL DE LOT

66. CHAPITRES 8 : LES RECLAMATIONS ET LES RAPPELS DE MEDICAMENTS
26/10/2020 68
RAPPEL DE LOT
• Pour parer à toute éventualité, un système de rappel des
médicaments doit être organisé, donnant la possibilité de retirer
rapidement et efficacement du marché tout médicament
défectueux ou suspecté de l'être.
• Le fabricant doit informer l'autorité compétente de tout défaut de
fabrication qui pourrait être à l'origine d'un rappel de
médicaments ou de l'instauration de mesures de limitation de leur
distribution.

67. CHAPITRES 9 : L’AUTO INSPECTION (LES AUDITS)
• Audits externes.
• Audits internes et auto-inspections.
Objectifs :
- Connaître et comprendre les exigences concernant l’auto
inspection et les audits.
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68. CHAPITRES 9 : L’AUTO INSPECTION (LES AUDITS)
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• Opération périodique, faite dans le but de s'assurer de la
mise en œuvre et le respect des B.P.F + Proposer aux
responsables d'éventuelles mesures correctives.
• S'assurer que les moyens pour l'obtention de la qualité sont
disponibles.
• Améliorer la qualité des produits, l'efficacité du travail.
• Motivation du personnel.
PRINCIPE
BUTS

69. CHAPITRES 9 : L’AUTO INSPECTION (LES AUDITS)
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• L'entreprise dispose d'une procédure écrite du programme d'auto-
inspection.
• L'équipe se compose de membres du personnel et d'autres
personnes ayant des connaissances sur les BPF.
• Effectuées de façon périodique.
• Mettre en œuvre les mesures correctives dans un délais
raisonnable.
INTERPRÉTATION

70. CHAPITRES 9 : L’AUTO INSPECTION (LES AUDITS)
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Groupe pluridisciplinaires comprenant :
- Un responsable de l'auto-inspection.
- Un responsable du service inspecté.
- Une personne extérieure du département visité.
L'EQUIPE DE L'AUTO-INSPECTION

71. CHAPITRES 9 : L’AUTO INSPECTION (LES AUDITS)
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• Une auto-inspection doit être programmée à l'avance.
• Elle peut porter sur une ou toutes les parties du SAQ.
• Elle peut viser un médicament donné voire un lot.
• Elle vérifie tous les points des B.P.F.
• Minimiser sa durée + ne perturbe pas le fonctionnement normal
du service.
• Rédiger un rapport d'auto-inspection, après la réunion de clôture.
• Le rapport indique toutes les anomalies constatées, ainsi que les
mesures correctives.
• Système de suivi des auto-inspections.
PRATIQUES DES AUTO-INSPECTIONS