L'accès aux soins est-il équitable en France ? Le colloque de l’Espace de Réflexion Ethique de Haute- Normandie sera consacré en 2014 à l'équité dans l’accès aux soins, qui a fait l’objet de travaux récents sur les aspects juridiques, économiques ou psycho-sociaux en France. Le recours aux soins implique un équilibre complexe entre : - une personne, liée à groupe social, qui perçoit un problème de santé et espère un bénéfice du recours à un professionnel de santé, - et des professionnels de santé contraints par des impératifs techniques, organisationnels, économiques, ou juridiques, qui doivent accorder la même attention aux demandes de chacun. Dans ce contexte, l’éthique tient à un dosage entre : - l'équité, c'est-à-dire la justice attendue du système de santé, du terrain jusqu'au sommet de la graduation des soins, plus spécialisé, - et la responsabilité individuelle, expression de l’autonomie des patients et des professionnels. Le professeur Florence Jusot, économiste de la santé, ouvrira le colloque sur ces inégalités de recours aux soins, auxquelles elle consacre d’importants travaux de recherche. Au cours de la journée, trois questionnements seront successi- vement explorés : - Y aurait-il une « éthique des villes » et une « éthique des champs » ? La concentration de l'offre de soins en milieu urbain et la répartition disparate de groupes sociaux, font que l’accès aux soins n’est pas identique dans tous les territoires. L’unicité des valeurs qui président à l'accès aux soins sera interrogée. - Tous les soins sont-ils également accessibles ? La qualité de la couverture sociale, l’accessibilité financière ou géographique, ou encore les représentations socio-culturelles de chacun, influencent-elles l’accès aux soins ? Les soins dentaires serviront d’illustration aux échanges. - « A la recherche des soins perdus » : certaines personnes, en particulier celles en situation de vulnérabilité sociale, renoncent à des soins jugés pourtant nécessaires. A l’inverse, certaines demandes se heurtent à des refus de soigner de la part de certains professionnels. Peut-on se résigner à un tel constat ?

1. Contacts
Espace de réflexion éthique
de Haute-Normandie
CHU-Hôpitaux de Rouen
Hôpital Charles-Nicolle
1 rue de Germont
76031 Rouen cedex
Françoise Blondel
Tél. : 02-32-88-86-03
Mail : francoise.blondel@chu-rouen.fr
Justine Leforestier
Tél. : 06-79-78-91-32
Mail : projeterehn@gmail.com
Conception/Réalisation : Direction de la Communication - CHU-Hôpitaux de Rouen - Août 2014
Plan d’accès
Entrée libre
dans la limite des places disponibles
Chaque participant recevra
un dossier documentaire
10e colloque
éthique
Des soins équitables
en France aujourd'hui ?
Enjeux éthiques
de l'accès aux soins
Programme
Mardi 18 novembre 2014
9h-17h
La Halle aux Toiles,
Rouen
La Halle aux Toiles
Place de la basse vieille Tour
L'Espace de réflexion éthique de Haute-Normandie
a vocation à susciter et à coordonner les initiatives
en matière d'éthique dans le domaine des sciences
de la vie et de la santé.
A cette fin, il a pour mission d'être :
- un lieu de formation,
- un lieu de documentation,
- un lieu de rencontres et d'échanges interdiscipli-naires,
- un observatoire régional des pratiques éthiques
inhérentes aux sciences de la vie et de la santé,
- un organisateur de débats publics,
- un lieu de partage des connaissances en lien
avec les autres espaces de réflexion éthique
régionaux ou interrégionaux (ERERI) et avec le
comité consultatif national d'éthique (CCNE).
Comité d'organisation :
Camille Aboki, Marie-Emmanuelle Bellec, Françoise
Beuret, Françoise Blondel, Christian Cartier, Isabelle
Colly-Favré, Pierre Czernichow, Catherine Goubert,
Yvon Graic, Jean-Cédric Hansen, Justine
Leforestier, Christine Lefrèche, Hélène Lieury,
Floriane Marchand, Patricia Neveu, Martin Reveillon,
Jean-Philippe Rigaud.

2. Au PROGRAMME de votre journée
L'accès aux soins est-il équitable en France ?
Le colloque de l’Espace de Réflexion Ethique de Haute-
Normandie sera consacré en 2014 à l'équité dans l’accès aux
soins, qui a fait l’objet de travaux récents sur les aspects
juridiques, économiques ou psycho-sociaux en France.
Le recours aux soins implique un équilibre complexe entre :
- une personne, liée à groupe social, qui perçoit un problème de
santé et espère un bénéfice du recours à un professionnel de
santé,
- et des professionnels de santé contraints par des impératifs
techniques, organisationnels, économiques, ou juridiques, qui
doivent accorder la même attention aux demandes de chacun.
Dans ce contexte, l’éthique tient à un dosage entre :
- l'équité, c'est-à-dire la justice attendue du système de santé,
du terrain jusqu'au sommet de la graduation des soins, plus
spécialisé,
- et la responsabilité individuelle, expression de l’autonomie des
patients et des professionnels.
Le professeur Florence Jusot, économiste de la santé, ouvrira le
colloque sur ces inégalités de recours aux soins, auxquelles elle
consacre d’importants travaux de recherche.
Au cours de la journée, trois questionnements seront successi-vement
explorés :
- Y aurait-il une « éthique des villes » et une « éthique des
champs » ? La concentration de l'offre de soins en milieu urbain
et la répartition disparate de groupes sociaux, font que l’accès
aux soins n’est pas identique dans tous les territoires. L’unicité
des valeurs qui président à l'accès aux soins sera interrogée.
- Tous les soins sont-ils également accessibles ? La qualité
de la couverture sociale, l’accessibilité financière ou géographique,
ou encore les représentations socio-culturelles de chacun,
influencent-elles l’accès aux soins ? Les soins dentaires serviront
d’illustration aux échanges.
- « A la recherche des soins perdus » : certaines personnes,
en particulier celles en situation de vulnérabilité sociale, renoncent
à des soins jugés pourtant nécessaires. A l’inverse, certaines
demandes se heurtent à des refus de soigner de la part de
certains professionnels. Peut-on se résigner à un tel constat ?
Le professeur Emmanuel Hirsch, clôturera ce colloque en
dessinant les nouvelles perspectives pour l’éthique dans le
champ de la santé en France.
13h45 SÉANCE D’APRÈS-MIDI :
QUELLE ÉTHIQUE POUR LES SOINS DENTAIRES ?
Modérateurs :
Dr Christian Cartier, Médecins du monde,
Rouen
14h15 : Dr Fabien Cohen, Centre de santé,
Paris
14h30 : Dr Hervé Moizan, Centre de soins
dentaire, CHU-Hôpitaux de Rouen, Hôpital
Saint-Julien
14h45 : Dr Eric De Falco, chirurgien-dentiste,
Rouen
15h00 : Jean-Marc Venard, Directeur de la
résidence Les jardins de Matisse, Rouen
15h15 Echanges :
Soins dentaires : une éthique à part ?
15h45 TABLE RONDE :
ACCÈDER AUX SOINS : ENTRE RENONCEMENT
AUX SOINS ET REFUS DE SOIGNER.
Animateurs :
Emmanuèle Jeandet-Mengual, Conseil
Régional de Haute-Normandie
Bruno Anquetil, Agence régionale de santé
de Haute-Normandie
Participants :
David Saint-Vincent, Directeur de la Passerelle,
Elbeuf
Dr Laure-Elodie Anquetil, PASS du CHU-Hôpitaux
de Rouen
Dr Patrick Daimé, Conseil départemental de
l'ordre des médecins
Yvon Graïc, CISS de Haute-Normandie
16h45 Clôture
Emmanuel Hirsch, professeur d'éthique
médicale à l'université Paris-Sud et directeur
de l'Espace éthique de l'AP-HP.
8h30 Accueil autour d'un café
9h00 Allocutions d'ouverture
9h30 CONFÉRENCE INVITÉE :
L'ACCÈS AUX SOINS EST-IL ÉQUITABLE
EN FRANCE ?
Florence Jusot, professeur à l'université Paris-
Dauphine
10h15 Echanges avec la salle
10h30 SÉANCE DU MATIN :
QUELLE ÉTHIQUE DE SOINS EN MILIEU RURAL ?
Modérateurs :
Dr Jan-Cédric Hansen, médecin coordonnateur,
EHPAD, Centre hospitalier d'Yvetot
Hélène Lieury, infirmière coordinatrice, EHPAD,
Centre hospitalier de Neufchâtel-en-Bray.
10h45 :
Expérience d'une équipe de gérontologie,
Dr Jacques Frichet et Hélène Lieury, Centre
Hospitalier de Neufchâtel-en-Bray
11h00 :
Expérience d'une maison pour l'autonomie et
l'intégration des malades Alzheimer,
Dr Jacques Frichet et Valentin Pascal, MAIA du
Pays de Bray
11h15 :
Expérience d'une association des soins à
domicile,
Sabine Grivot et Amélie Colin, ADMR Evreux
11h30 Echanges :
Ethique des villes, éthique des champs ?
12h15 Déjeuner libre