Accounting is a fundamental aspect of business operations, serving as the language of financial information that enables organizations to assess their performance, make informed decisions, and comply with regulatory requirements. This field encompasses a range of activities, from recording financial transactions to producing comprehensive financial statements. Let's explore the key components and significance of accounting in the business world. At its core, accounting involves the systematic recording, analysis, and interpretation of financial data. This information is crucial for stakeholders, including management, investors, creditors, and government agencies, to evaluate the financial health and performance of an entity. The two main branches of accounting are financial accounting and management accounting. Financial accounting focuses on producing external financial statements that provide a summary of a company's financial position and performance over a specific period. These statements, including the balance sheet, income statement, and cash flow statement, adhere to generally accepted accounting principles (GAAP) or International Financial Reporting Standards (IFRS). They serve as a comprehensive overview of a company's financial standing, aiding external parties in making investment, lending, or other economic decisions. Management accounting, on the other hand, is geared towards internal use within an organization. It involves the preparation of various reports and analyses to assist management in making strategic decisions, formulating budgets, and controlling costs. Management accountants play a crucial role in providing insights that enable effective planning and resource allocation. The advent of technology has significantly impacted the field of accounting, leading to the development of accounting software, automation tools, and cloud-based solutions. These innovations streamline processes, reduce errors, and enhance the efficiency of financial reporting. Additionally, the integration of artificial intelligence and machine learning has introduced predictive analytics, allowing accountants to forecast trends and make data-driven decisions. Ethics and integrity are paramount in the accounting profession. Accountants are expected to adhere to a strict code of conduct, ensuring transparency, accuracy, and fairness in financial reporting. Maintaining these ethical standards builds trust among stakeholders and contributes to the credibility of financial information. The globalization of business has also influenced accounting practices, leading to the convergence of international accounting standards. This harmonization facilitates cross-border transactions and comparisons between companies operating in different jurisdictions. In conclusion, accounting is a dynamic and essential function within organizations, providing the foundation for informed decision-making, financial transparency, and regulatory compliance. As businesses e

1. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE II
Pr. EL HAFID ALLAH Samira

2. Ch.I - Les enregistrements relatifs aux charges de personnel
I- Généralités
1. Le personnel :
Le personnel est l’ensemble des personnes liées à l’entreprise par un contrat de
travail. Il est donc formé des salariés: ouvriers (ateliers, chantiers,…), employés
(bureaux…), représentants, cadre et personnel de direction.
2. Les salaires:
2.1. Définitions:
Le salaire est le nom par lequel le droit désigne la rémunération versée au personnel.
Dans le vocabulaire courant, on désigne toutefois:
- Par salaire, les rémunérations des ouvriers, payés le plus souvent chaque mois ou
chaque quinzaine et, exceptionnellement chaque semaine ou chaque journée

3. II – Les éléments du salaire brut :
Le salaire brut est composé du salaire de base, des heures supplémentaires, des
primes, des gratifications, des indemnités et des allocations familiales.
Le salaire est composé de :
1-Salaire de base :
Salaire de base = Nombre d’heures normales x Taux horaire normale
-La durée normale du travail :
• 8 heures par jour
• 48 heures par semaines (réparties sur 6 jours avec un maximum de 9 heures
par jour ou sur 5 jours avec maximum de 10 heures par jour).
• 208 heures par mois.
Exemple 1 :
un salarié travaille dans une entreprise, où les salaires sont payés
quotidiennement (par jour), le taux horaire normale est de 11 DH.
Le nombre d’heures normales est de 8 heures

4. Donc, le salaire de base est : 8 h × 11 DH = 88 DH
2-Les heures supplémentaires : elles sont payées avec majoration de :
 25 % si les heures supplémentaires sont effectuées entre 6 h et 21 h pour les
activités non agricoles ; et entre 5h et 20h pour les activités agricoles ;
 50 % si les heures supplémentaires sont effectuées entre 21 h et 6 h pour les
activités non agricoles ; et entre 20 h et 5 h pour les activités agricoles.
 la majoration est portée respectivement de 25% à 50% et de 50% à 100% si
les heures supplémentaires sont effectuées le jour de repos hebdomadaire du
salarié, même si un repos compensateur lui est accordé.
Le taux horaire supplémentaire = taux horaire normale
×
(1 + taux de majoration)

5. Soit :
Taux horaire supplémentaire = taux horaire normale × (1 + 25 %).
Taux horaire supplémentaire = taux horaire normale × (1 + 50 %).
Taux horaire supplémentaire = taux horaire normale × (1 + 100 %).
Exemple 1 : Un salarié travaille dans une entreprise par semaine. Le taux
horaire normale est de 8DH.
Quel est le salaire de ce salarié pour une semaine de 52 heures de travail (les
heures supplémentaires ont été effectuées la nuit).
Salaire de base = Nombre d’heures normales x Taux horaire normale
= 48h x 8Dh
= 384 Dh
Heures supplémentaires = (52h- 48h) x (8 Dh x(1+50%))
= 4h x 12 = 48Dh
Donc:
Salaire de base Total = 384 + 48 = 432

6. Exemple 2 : Un salarié a travaillé :
- 50 heures durant la première semaine du moi de Mai N
- 52 heures durant la deuxième semaine du mois de Mai N
Les heures supplémentaires ont été effectuées le jour pour la première semaine et la nuit
pour la deuxième semaine.
Sachant que le taux horaire normale est de 8 DH, calculer le salaire de ce salarié ?

7. Le salaire pour les deux semaines de travail est de :
- Salaire de base : 96h x 8Dh = 768 dh
- Heures supplémentaires à 25% : 2h x (8dh x 1,25) = 20 dh
- Heures supplémentaires à 50% : 4h x (8dh x 1,50) = 48 dh
Total = 836Dh
3 –Les indemnités :
indemnités de transport, indemnité d’habillement, indemnité de
déplacement, ... ; c’est – à –dire, des sommes d’argent accordés à un
salarié, par exemple, pour tenir compte de la valeur ou de la durée des
services rendus.

8. 4 –Les primes :
Prime d’ancienneté, prime de production, prime de rendement, prime de bilan,
prime de responsabilité, … ; c’est –à – dire, somme d’argent attribuée aux
salariés à titre d’encouragement ou de récompense.
La prime d’ancienneté: est une prime ajoutée aux salaires de tous les salariés
ayant les conditions suivantes :
 5 % du salaire de base (plus les heures supplémentaires) après 2 ans de service,
10 % du salaire de base (plus les heures supplémentaires) après 5 ans de
service,
15 % du salaire de base (plus les heures supplémentaires) après 12 ans de
service,
20 % du salaire de base (plus les heures supplémentaires) après 20 ans de
service,

9. 5- Les gratifications : Ce sont des libéralités en plus du salaire de base
( ex : prime d’inventaire, prime de vacance, treizième mois, …).
6- Les avantages : Ce sont des rémunérations accessoires, en argent ou en nature,
attribuées par l’employeur, à certains (ou à l’ensemble) des salariés.
 Les avantages en argent : frais médicaux, frais de voyages et de séjours, frais
d’hospitalisation, … Ce sont des allègements des dépenses personnelles pour le
salarié prises en charge en totalité ou en partie par l’employeur.
 Les avantages en nature : dépenses d’eau et d’électricité, logement appartenant
à l’employeur ou loué par lui et affecté à un salarié, dépenses de téléphone,
dépenses relatives aux voitures de service affectées à titre permanent à un
employé, … Ce sont des prestations et fournitures attribuées par l’employeur à
certains salariés.

10. 7 – Les allocations familiales : Ce sont des prestations servies par la CNSS aux salariés
ayant des enfants à charges.
 Le salarié a droit de 300 DH par mois pour chacun des trois premiers enfants
 36 DH pour chacun des trois enfants suivants.
Exemple : un salarié marié et qui a 5 enfants reçoit comme allocations
familiales :
(300 Dh × 3) + (36 Dh × 2) = 972Dh

11. Détermination du salaire net
Le salarié ne perçoit pas l’intégralité de la rémunération brute ( salaire brut
global), diverses sont effectuées lors de chaque paie. Le salaire net représente
la rémunération effectivement versée au salarié.
Salaire net = Salaire brut global – Retenues sur salaire
On distingue trois types de retenues sur salaire:
1- Retenues à caractère fiscal
2- Retenues à caractère social
3- Retenues à caractère personnel

12. 1- Retenues à caractère fiscal
L’I.R salarial est l’impôt sur le revenu dont redevables les salariés au titre de
leurs rémunérations. Il est prélevé à la source mensuellement par l’employeur et
versé au percepteur des impôts.
Le calcul de l’IR salarial nécessite le passage par les étapes suivantes:
 1ère étape: Détermination du SBG:
SBG= Salaire de base + Heures supp. +Primes +Indemnités + Avantages
 2ème étape: Détermination du SBI:
SBI = SBG – Eléments exonérés
Les éléments exonérés sont des indemnités allouées au salarié pour le
dédommager de certains frais engagés dans l’exercice de ses fonctions tels que
les frais de déplacement, de transport, de représentation,….

13.  3ème étape: Détermination du SNI:
SNI = SBI – Eléments déductibles
Eléments déductibles sont:
1- Frais professionnels.
2- Cotisations sociales à la CNSS.
3- Cotisation à l’AMO.
4- Les cotisations salariales à la Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite
(CIMR ou CMR).

14. 2- Cotisations sociales à la CNSS:
Les cotisations salariales à la CNSS : Le Maroc est doté d’un système de
sécurité sociale obligatoire et est signataire de plusieurs conventions dans ce
sens.
Tout employeur est tenu de procéder à son affiliation à la Caisse Nationale de
Sécurité Sociale (CNSS), ainsi qu’à l’immatriculation de ses salariés et
apprentis à la caisse.
1- Frais professionnels:
FP = ( SBI – Avantages ) x Taux
Taux de FP qui varie de 20% à 40% selon la profession exercée par le salarié
(généralement 20%). Les frais professionnels sont plafonnés à 30.000 Dh/an.
(2500Dh/ mois)

15. Le taux de la cotisation à la CNSS pour le salarié est de 4,48 % du salaire brut
diminué des éléments non soumis aux prélèvements de CNSS (salaire soumis à un
plafond de 6 000 DH par mois).
 Taux de cotisation à la CNSS
Taux de cotisation à la CNSS au 01 Janvier 2022
Type de cotisation Taux Part Salariale Taux Part Patronale Plafond
Prestations Sociales
court et long terme
4.48 % 8.98 % 6 000.00 MAD
Allocations Familiale – 6.40 % –
Taxe de formation
professionnelle
– 1.6 % –

16. Taux de cotisation à l’AMO au 01 Janvier 2022
Type de cotisation Taux Part Salariale Taux Part Patronale Plafond
AMO (Assurance
Maladie Obligatoire)
2.26 % 2.26 % –
Participation AMO – 1.85 % –
 Taux de cotisation à l’AMO
3- Cotisation à l’AMO:
Cotisation à l’AMO = SBI x 2,26%

17. Exemple : Calculer la part de la cotisation salariale à la CNSS pour les salariés suivants :
- Mr. Karim : son salaire brut est de 3 700 DH ;
- Mr. Hakim : son salaire brut est de 7 300 DH.
En effet :
- Pour Karim : la cotisation salariale à la CNSS est de : 3 700 × 4,48 % = 165,76DH ;
- Pour Hakim : la cotisation à la CNSS est de : 6 000 × 4,48 % = 268,8DH.
(Plafond 6 000 DH)
Pour les autres organismes sociaux, le prélèvement est opéré suivants les clauses de
conventions.

18. 4- Les cotisations salariales à la Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite
(CIMR ou CMR).
Le taux de la cotisation à la CIMR varie de 3% à 6% du traitement de base. Le taux est
choisi par l’employeur est appliqué, uniformément, à tous les salariés d’une même
catégorie.
Traitement de base = salaire brut – (Avantages en nature + frais
de déplacement justifiés)
Le taux choisi peut s’appliquer :
- Soit à la totalité du traitement de base ;
- Soit sur la fraction du traitement de base supérieure au plafond fixé par la CNSS
(6 000 DH).

19. Exemple 1: Calcul de la cotisation à la CIMR :
Salariés Traitement de base Taux Cotisations CIMR
Kamal 6 500 DH 6 % 390 DH
Chahid 2 300 DH 3,5% 80,5 DH
Exemple 2 : la rémunération d’un salarié pour le mois de janvier se compose des
éléments suivants :
- Salaire de base : 2 500 DH.
- Heures supplémentaires : 196 DH.
- Avantage en nature (logement) : 160 DH.
- Indemnité de déplacement justifié : 110 DH.
Calculer la part de la cotisation salariale à la CIMR pour ce salarié (taux est de 6 %) ?

20. En effet :
Salaire brut = 2 500 + 196 + 160 + 110 = 2 966 DH ;
Traitement de base = 2 966 – (160 + 110) = 2 696 DH.
CIMR = 2 696 × 6% = 161,76 DH.

21. 5- Remboursement des emprunts ( capital et intérêts):
Obtenus pour la construction ou l’acquisition d’un logement économique.
Dans le cas d’un logement non économique mais destiné à l’habitation principale du salarié, seuls
les intérêts sont déductibles. Plafond = 10% du SBI.
4ème étape: Calcul de l’IR brut:
I.R Brut = SNI x Taux – Somme à déduire

22. Barème de l’impôt sur le revenu de 2022 : Tranches de revenu annuel
RNI du (MAD) RNI au (MAD) Taux impôt
Déduction
(MAD)
0.00 30 000.00 0 % 0.00
30 001.00 50 000.00 10 % 3 000.00
50 001.00 60 000.00 20 % 8 000.00
60 001.00 80 000.00 30 % 14 000.00
80 001.00 180 000.00 34 % 17 200.00
180 001.00 + 38 % 24 400.00
Barème de l’impôt sur le revenu de 2022 : Tranches de revenu annuel

23. Barème de l’impôt sur le revenu de 2022 : Tranches de revenu mensuel
RNI du (MAD) RNI au (MAD) Taux impôt
Déduction
(MAD)
0.00 2 500.00 0 % 0.00
2 501.00 4 166.00 10 % 250.00
4 167.00 5 000.00 20 % 666.67
5 001.00 6 666.00 30 % 1 166.67
6 667.00 15 000.00 34 % 1 433.33
15 001.00 + 38 % 2 033.33
Barème de l’impôt sur le revenu de 2022 : Tranches de revenu mensuel

24. 2- Retenues à caractère social
 Cotisation à la CNSS,
 Cotisation à l’AMO
 Cotisation aux autres organismes sociaux : Elles sont facultatives et
relèvent de dispositions contractuelles: La cotisation à la CIMR et la cotisation
aux organismes de prévoyance sociale ( mutuelle, assurance,…).
3- Retenues à caractère personnel
 Avances: Ce sont des versements effectués au salarié avant l’échéance de paie.
 Oppositions sur salaire : Ce sont des sommes saisies et versées aux créanciers du
salarié

25. ENTRPRISE :
Nom & Prénom Mois - Années
Nombre d’enfants : ….
Rubrique Nombre ou Base Taux Somme à
Payer Déduire
Salaire de base
Heures supplément 25%
Heures supplément 50%
Heures supplément 100%
Prime d’ancienneté
Prime de responsabilité
Indemnités
Salaire brut global
CNSS
AMO
CIMR
I.R.net
Retenues sur salaire
Avance sur salaire
Remboursement mensuel
Salaire net à payer
Bulletin
de
paie

26. Exercice:
M. Mohamed technicien chez la société ABC marié et père de 2 enfants à
charge. Au titre du mois de septembre 2021, son salaire est composé des
éléments suivants:
Heure normales 205 heures à 24 dh l’heure
Heures supplémentaires 45 heures pendant le jour d’un jour férié
(Taux de majoration=50%)
Prime d’ancienneté 15 ans d’ancienneté
Indemnité de déplacement justifiée 200 Dh
Prime de risque 800 Dh
Prime de responsabilité 750 Dh
Pendant ce mois, M. Mohamed a reçu 2000 dh à titre d’avance. Son employeur a retenu
une somme de 780 dh dont 180dh d’intérêts et versée à la banque au titre d’un emprunt
contracté pour l’acquisition d’un logement acquis il y a 3 ans pour 400 000dh.
M. Mohamed cotise à une assurance retraite pour 4% à sa charge et 6 % à la charge de son
employeur.
T.A.F.:
1- Déterminer le salaire brut global de M. Mohamed.
2- Calculer le salaire net de M. Mohamed.
3- Présenter son bulletin de paie pour le mois de septembre 2021.